06 Septembre 2013

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Jacqueline LE PEMP
(HAINAULT)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de La Flèche
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Anne-Sophie FRADIN
(GUERINEAU)
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de La Flèche
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
06 Septembre 201306/09/2013
De: Girard (Jean-Jacques, René)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de la Haute-Loire
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Septembre 201306/09/2013
De: Garchon (Henri-Jean)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, placé en détachement dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers (génétique)
Objet:
dans ce corps et affecté au centre hospitalier et universitaire de Paris (unité de formation et de recherche de médecine de l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines)
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
intégration
06 Septembre 201306/09/2013
De: Louche (Denis)
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Galey (Bertrand-Pierre)
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines, chargé de l'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des représentants de l'Etat
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Nathalie Coppinger
inspectrice générale des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme en charge de l'audiovisuel extérieur de la France
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Solenne Lepage
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Jean-Dominique Comolli
administrateur civil honoraire
Objet:
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme France Télévisions
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Solenne Lepage
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Taupe (Josiane)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat d'outre-mer des Antilles, à Fort-de-France
Remplace:M. Dalin (Emmanuel)
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Gilles LAGARDE
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
06 Septembre 201306/09/2013
De: Philippe CHOPIN
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
06 Septembre 201306/09/2013
De: Daniel Lenoir
Objet:
directeur de la Caisse nationale des allocations familiales
Remplace:M. Hervé Drouet
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: de Villèle (Jérôme)
ingénieur des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2013-12-01"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
06 Septembre 201306/09/2013
De: Fabrice Villain
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
renouvellement
06 Septembre 201306/09/2013
De: Jean-Robert Creunet
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
06 Septembre 201306/09/2013
De: VIDAL (Jeremy, Maxime)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc VIDAL et Renaud PINATEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cassis (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: REYNAUD (Thierry, Jean, Roger)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: SIMON (Jean, René, Antoine)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean SIMON, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
06 Septembre 201306/09/2013
De: NYS (Xavier, Claude)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montgeron (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: HULEUX (Francis, André, Gaston)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montgeron (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: NYS (Gérard, Alphonse, Robert)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Montgeron (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
06 Septembre 201306/09/2013
De: FESCHOTTE (Olivia, Irène, Jeanne), épouse DESBOIS
Objet:
avocate associée auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Bernard PEIGNOT, Denis GARREAU et Catherine BAUER-VIOLAS, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: PEIGNOT (Bernard, Etienne, Jean-Marc)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Bernard PEIGNOT, Denis GARREAU et Catherine BAUER-VIOLAS
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
06 Septembre 201306/09/2013
De: PICHON (Jean-Cyrille)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Andrézieux-Bouthéon (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: RICHARD (Laetitia, Charlotte, Mauricia), épouse PICHON
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Andrézieux-Bouthéon (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: HEMERET (Séverine, Janine), épouse ZAVOLI
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice
dont est titulaire la société civile professionnelle BRUN (Marie-Françoise), PONT (Pierre), TEIXEIRA (Thierry), huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: HAMDAOUI (Sonia, Josée-Anna)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Marie-Hélène ALLIRAND et Alain JAMES, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lilas (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: FOURMY (Christine, Marie, Thérèse)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Merlerault (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Joël-Yves Plouvin
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
president
renouvellement
06 Septembre 201306/09/2013
De: Hugues de Courtivron
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Karen Lévêque
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2013-10-21"
date_fin="2016-01-28"
a_sa_demande
disponibilité
06 Septembre 201306/09/2013
De: Bonnet (André)
Objet:
des cadres de ce corps
radiation
06 Septembre 201306/09/2013
De: Bonnet (André)
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2013-09-16"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
president
cessation de fonction
06 Septembre 201306/09/2013
De: Hélène Farnaud-Defromont
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Groupe:
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Guy Lévi
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental des territoires du Rhône
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Jacques Leportois
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Pierre Schwartz
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Florent Guhl
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement rural et du cheval
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Christophe Blanc
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: François Champanhet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Jean-Luc Guitton
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de la forêt et du bois
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Guilhem Brun
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires européennes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Françoise Prébay
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gouvernance
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Florence Verrier
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des programmes budgétaires et des établissements publics
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Emilie Bourieau
ingénieure de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des programmes budgétaires et des établissements publics
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Monique Rousselot
chef de département
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Sabine Brun-Rageul
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des entreprises agricoles
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Françoise Simon
ingénieure de recherche hors classe
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation économique, des industries agroalimentaires et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Coralie Noël
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de la biomasse et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Véronique Borzeix
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des produits et marchés
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Marie-Aline ANDREOLA
directrice de recherche
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° 5234 intitulée
Groupe:
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Pascale LETOURNEUX
Objet:
directrice adjointe aux affaires administratives
aux fins
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Joël BERTRAND
directeur par intérim de l'innovation et des relations avec les entreprises
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la DIRE
les actes suivants : a) les commandes ayant trait aux frais de protection intellectuelle b) les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes, soit
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Dominique MASSIOT
Objet:
Directeur de l'Institut de
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Catherine LARROCHE
Objet:
directrice adjointe administrative de l'Institut de Chimie
aux fins
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Cyril HAINAUT
technicien
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° 5218 intitulée Laboratoire de l'intégration, du matériau au système (IMS)
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Philippe GUEGUEN
Objet:
DR, directeur-adjoint, à
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Stéphane GUILLOT
Objet:
DR, directeur-adjoint et à
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Philippe CARDIN
Objet:
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Claudine MEUGNIOT
Objet:
IE2, responsable gestion
aux fins
mentionnées à l'article 1 er dans la limite de 3.000 €
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: France BLANC
Objet:
IE1, directeur-adjoint, à
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De:
M
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Philippe CARDIN
directeur de l'UMR5275
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Michèle CHARUEL
technicienne
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° 5199 intitulée De la Préhistoire à l'Actuel : Culture, Environnement et Anthropologie (PACEA)
à compter du 1 er janvier 2013
Groupe:
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Chantal BLANCHARD
ingénieur d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° 5142 intitulée Laboratoire de mathématiques et de leurs applications (LMAP)
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Yannick LEFRAIS
ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° 5060 intitulée Institut de Recherche sur les Archéomatériaux (IRAMAT)
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
06 Septembre 201306/09/2013
De: Bernard CHENNEVIER
Objet:
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Nicole DOUARD
Objet:
IGE Grenoble INP, responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De:
M
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Bernard CHENNEVIER
directeur de l'UMR5628
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.