06 Octobre 2005

De: Jean-Paul Brocheton
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable du domaine national de Chambord (création)
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Belva (Michel)
contrôleur général de 1re classe, échelon spécial, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2006-01-01"
a_sa_demande
admission
06 Octobre 200506/10/2005
De: Etienne Stock
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du recrutement et de la formation et chef du bureau des formations
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la formation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Serge Soussan
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des ressources, de l'information et de l'accueil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau des ressources, de l'information et de l'accueil
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Christian Raphat
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du recrutement et de la promotion professionnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau du recrutement et de la promotion professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Francis Membrard
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des actions sanitaires et sociales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau des actions sanitaires et sociales
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Claude Favel
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des pensions et allocations d'invalidité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Philippe Cloitre
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des formations
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau des formations
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Christophe Aumonier
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'action sociale et chef du bureau des actions sanitaires et sociales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Raphaël Arnoux
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des personnels des préfectures
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau des personnels des préfectures
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Raphaël Roche
attaché d'administration centrale, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des personnels techniques et spécialisés
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau des personnels techniques et spécialisés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Christophe Marx
administrateur civil, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des personnels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Sébastien Daziano
administrateur civil, chef du bureau de l'emploi, des finances et des affaires juridiques, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Daniel Merignargues
administrateur civil, chef du bureau des ressources, de l'information et de l'accueil, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Philippe Chiesa
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du recrutement et de la promotion professionnelle, directement placés sous l'autorité du sous-directeur du recrutement et de la formation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Maryse Piriou
agente contractuelle, chef du bureau des moyens, de l'évaluation et de la prospective
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Françoise Fornasari
attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des pensions et allocations d'invalidité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau des pensions et allocations d'invalidité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Sylvia Célestin
attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité du chef du bureau de l'emploi, des finances et des affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau de l'emploi, des finances et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Brigitte Bican
attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau des personnels de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Joëlle Mathieu
attachée principale d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du bureau des personnels techniques et spécialisés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Françoise Taheri
administratrice civile, chef du bureau des personnels de l'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Nathalie Marthien
administratrice civile, chef du bureau des personnels des préfectures, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Petit (Jean-Pierre)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble"
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Romain Soubeyran
adjoint à la directrice de la recherche
Objet:
représentant suppléant de l'administration
Remplace:M. Michel Eddi
Groupe:
suppleant
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Michel Eddi
directeur général délégué chargé de l'appui à la recherche de l'INRA
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:Mme Marion Guillou
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Nicole Bensoussan
rectrice de l'académie de Lille
Objet:
représentante titulaire de l'administration
Remplace:M. Roland Debbasch
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Alain Bourissou
ingénieur des télécommunications de 2e classe au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, détaché auprès de l'ANVAR
Objet:
ingénieur en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Marie-Noëlle Jego-Laveissiere
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-07-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Jehanne Bascle
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-07-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: François Vulliod
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Olivier Voirin
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Jean-Louis Vareille
1er échelon, avec ancienneté au
1er avril 2003
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er avril 2005
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Laurent Quesnel
1er échelon, avec ancienneté au
2 décembre 2004
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Laurent Mialet
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Claude Mariotte
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Christian Margaria
détaché auprès du GET, 1er échelon, avec ancienneté au
3 juillet 2004
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Francis Kretz
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Eric Debroeck
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Pierre Curtenelle
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Jean-Pierre Coustel
détaché auprès de VIACCESS, 2e échelon (He B), 2e échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Philippe Chicaud
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Thierry Bonhomme
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Pierre-Antoine Badoz
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Thierry Souche
détaché auprès de FTDI, 2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Jacques Simonin
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Philippe Simon
détaché auprès de SOFRECOM, 2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Nicolas Roy
détaché auprès d'Orange, 2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Raoul Roverato
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Philippe Naturel
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Yann Maigron
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Jean-Alain Hernandez
détaché auprès du GET, 3e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Bertrand Guisnet
détaché auprès d'Orange, 2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Bertrand Grezes-Besset
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Christian Gacon
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Paul-François Fournier
détaché auprès de FCR, 2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Stéphane Dunglas
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Stéphane Dieutegard
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Franck Derville
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Jean-Philippe Chaput
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Jean-Benoît Besset
détaché auprès d'Orange, 2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Luc Barnaud
détaché auprès d'Orange, 2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Hugues Baril
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Arnaud Vamparys
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Philippe Trimborn
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Jérôme Rodde
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: François-Arnaud Remael
détaché auprès de FTES, 1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Fabrice Ramirez
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Serge Le Potier
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Thierry Labarre
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Bernard Jacquin
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Stéphan Hadinger
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Laurent Force
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Marc Foissotte
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Jean-Michel Crom
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Cyrille Breux
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Rodolphe Baronnet-Fruges
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: David Baillergeau
détaché auprès d'Orange Technical, 1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Sébastien Allard
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Marifée Pontreau, née Albert
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Anne Allemand, née Schwartzbrod
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Frédérique Ville née Chauve
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Nathalie Mazataud
détachée auprès de l'INSEE, 1er échelon, avec ancienneté au
1er février 2003
2e échelon, avec ancienneté au
1er février 2005
Objet:
ingénieur en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Valérie Iscache
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des 50 pas géométriques de la Guadeloupe
Remplace:M. Philippe Fuentes
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Jean-Paul Tarraso
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Remplace:Mme Suzanne Dupuy
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Buisson (Jean-René)
Objet:
membre du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaire
Remplace:M. Sarkozy (Guillaume)
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Gérard Valere
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
en sus de ses fonctions de directeur régional de l'équipement de Languedoc-Roussillon, directeur départemental de l'équipement de l'Hérault
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Godart (Laurence)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Lagatie (Isabelle)
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Lille
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
06 Octobre 200506/10/2005
De: Pierson (Dominique), épouse d'Aubert
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Dinan
Remplace:Mme Chapin (Catherine), épouse Cocheril
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Dinan"
suppleant
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Régis Gay
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Loiret »
Remplace:Mme Muriel Terrassoux
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: André Forget
Objet:
président du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Didier Gouraud
représentant la Confédération française de la boucherie, boucherie-charcuterie, traiteurs
Objet:
membre du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre du collège de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Christophe Heriard
attaché
Objet:
agent comptable de la caisse de crédit municipal de Nantes
Remplace:M. Alain Gaonac'h
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Hervé Briand
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable liquidateur du groupement d'intérêt public « Grand Projet de ville de Saint-Denis »
Remplace:M. Yves Langevin
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Michel Cassignol
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du groupement d'intérêt public « PLIE intercommunal d'Asnières-sur-Seine/Villeneuve-la-Garenne »
Remplace:Mme Brigitte Huch
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Huguette Ougier
trésorière principale du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Réseau de promotion pour la santé mentale dans les Yvelines Sud (RPSM 78) »
Remplace:M. Jean-Claude Magne
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Morel (Jean-François)
Objet:
Remplace:M. Froment (Xavier)
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Salomé (Laure)
Objet:
Remplace:Mme Zimmermann (Sylvie)
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Michel (Nicole)
Objet:
Remplace:Mme Lavoix (Valérie)
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Lepert (Myriam)
Objet:
Remplace:Mme Ribier (Marie-Thérèse)
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Caillaud (Marie-Claude)
Objet:
Remplace:Mme Lepert (Myriam)
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Philippe Chiron
Objet:
rapporteur auprès du groupe d'experts sur la sécurité virale des produits de santé, à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Jean-Luc Masson
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de La Réunion
Groupe:
date_debut="2005-10-17"
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Douvenot (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire
date_debut="2006-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Octobre 200506/10/2005
De: Xavier Sorbe
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Mark Sherringham
maître de conférences (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Françoise Brunie, épouse Guillet
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Viviane Bouysse
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Bruno Houdent
ingénieur des télécommunications de 2e classe, affecté auprès des services du Premier ministre
Objet:
ingénieur en chef des télécommunications
dans les conditions
1er échelon (IB 750), avec ancienneté au
1er juillet 2003
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Matthieu Couranjou
ingénieur des télécommunications de 2e classe affecté auprès des services du Premier ministre
Objet:
ingénieur des télécommunications de 1re classe
dans les conditions
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 2005
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Robert Deville
secrétaire général de la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants du ministre chargé de la ville
Membre suppléant
Remplace:M. Claude Lanvers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Anne-Marie Charvet
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
représentants du ministre chargé de la ville
Membre titulaire
Remplace:Mme Claude Brevan
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Hoog (Emmanuel, Michel, Marie)
Objet:
au grade de colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chargé de mission auprès de l'état-major des armées
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Coget (Pascale, Dominique, Jeanne)
Objet:
au grade de chef de bataillon de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chargée de mission au sein des écoles de Coëtquidan
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Derouet (Valérie)
Objet:
au grade de lieutenante-colonelle de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chargée de mission au profit de la direction centrale de la sécurité des systèmes d'information du secrétariat général de la défense nationale
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Boula de Mareuil (Jean, Bernard, Marie, Michèle)
Objet:
au grade de commandant de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chercheur en biologie au profit du service de santé des armées
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Luc Dupriez
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Pierre-Etienne Bisch
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Christophe Bayard
chef adjoint de cabinet
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Séguin (Pierre)
contrôleur général des armées
Objet:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Chabaud (Eric)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire
date_debut="2005-10-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Octobre 200506/10/2005
De: Pilliot (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire
date_debut="2005-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Octobre 200506/10/2005
De: Price (Kelly), épouse Dulong
agente administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Evreux
Remplace:Mme Hamadou (Khalissa), épouse Dahmouni
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
suppleant
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Khantouchi (Christelle), épouse Ribeiro
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Créteil
Remplace:Mme Cormier (Chantal)
Groupe:
date_debut="2005-12-09"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
suppleant
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Briseul (Jean-Paul)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
aux tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
en résidence en Nouvelle-Calédonie
date_debut="2005-10-01"
affectation
06 Octobre 200506/10/2005
De: André Martin
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Reynald Bouy
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Emmanuel Ortino
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable secondaire de l'école de rééducation professionnelle de Lyon
Groupe:
ecole="École de rééducation professionnelle de Lyon"
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Didier Stegen
contrôleur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de l'Yonne »
Remplace:M. Thierry Martini
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Florent Maugerard
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent compable de l'agence régionale d'hospitalisation de Champagne-Ardenne
Remplace:M. Dominique Saulchoir
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Julien-Laferrière (Stanislas, Alain, Christian)
Objet:
au grade de capitaine
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires
chef de l'orchestre de jazz de la musique de l'air
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
duree="quatre ans"
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Manalai (Nadjibollah)
Objet:
au grade de commandant
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de spécialiste des affaires politiques
pour une durée de soixante-quinze jours
date_debut="2005-07-29"
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Dorothée Imbaud
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, les arrêtés relatifs aux congés de longue durée et de longue maladie, aux mi-temps thérapeutiques, aux temps partiels, les arrêtés portant démission, les indemnisations attribuées aux membres du jury des concours, les bons de transport et de fret établis dans le cadre des congés bonifiés, les attestations de service fait
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Daniel Watrin
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des services déconcentrés et des établissements
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Françoise Liotet
ingénieure de recherche, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des services déconcentrés et des établissements
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Véronique Robert
attachée principale de recherche et de formation
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, les ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Michèle Moreau
ingénieure de recherche, et à
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, les ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Dominique Girard-Reydet
administratrice civile, à
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, les ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Daniel Watrin
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre chargé de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction du personnel et de l'administration
autorite_delegation="Ministre chargé de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Samuel Baroukh
chef de cabinet adjoint
Objet:
au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Alain Waquet
préfet hors cadre, adjoint au directeur de la défense et de la sécurité civiles et haut fonctionnaire de défense adjoint, fonctionnaire de sécurité et de défense, fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions du haut fonctionnaire de défense
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Jacques Venne
commandant de police, directement placés sous l'autorité du haut fonctionnaire de défense adjoint, fonctionnaire de sécurité et de défense, fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Jean-Claude Léonard
commissaire divisionnaire de police, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Stéphane Guillerm
inspecteur principal des systèmes d'information et de communication, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: France (MEDEF)
Objet:
au répertoire professionnel pour le secteur d'activité de l'entreprise concernée
Signataires
désignation
06 Octobre 200506/10/2005
De: Giraud (Karine)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du Blanc
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Blanc"
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Maronneau (Karine)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance du Blanc
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
06 Octobre 200506/10/2005
De: Nagle (Audrey)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de Reims
Remplace:Mme Champeau (Peggy)
Groupe:
cour_appel="Reims"
suppleant
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Gaillard (Laurence)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel de Reims
Groupe:
cour_appel="Reims"
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Pasquier (Sylvie)
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel de Reims
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
06 Octobre 200506/10/2005
De: Turounet (Dominique)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bordeaux
Remplace:Mme Saillant (Maryvonne)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bordeaux"
suppleant
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Philippe Texier
conseiller
Objet:
membre suppléant de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
au titre de la Cour de cassation
Remplace:M. Bernard Challe
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
cour_cassation
suppleant
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
suppléant du commissaire du Gouvernement auprès de La Poste
Remplace:M. Guillaume Lacroix
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Yves Billon
ingénieur des télécommunications de 2e classe au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
ingénieur en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Nicolas Conso
ingénieur des télécommunications de 2e classe au ministère de la défense, détaché auprès de CDC Numérique
Objet:
ingénieur en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Stéphane Molinier
ingénieur des télécommunications de 1re classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
ingénieur en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Nicolas de Snoeck
1er échelon (IB 750), avec ancienneté au
1er juillet 2003
2e échelon (IB 830), avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Laurent Soulier
1er échelon (IB 750), avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Philippe Perrin
détaché auprès de Dexia Crédit local, 1er échelon (IB 750), avec ancienneté au
1er juillet 2003
2e échelon (IB 830), avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Patrick Olivier
détaché auprès du ministère de la santé et des solidarités, 1er échelon (IB 750), avec ancienneté au
1er juillet 2003
2e échelon (IB 830), avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Nadi Bou Hanna
1er échelon (IB 750), avec ancienneté au
1er juillet 2003
2e échelon (IB 830), avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Frédéric Bokobza
1er échelon (IB 750), avec ancienneté au
25 avril 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Benoît Bettinelli
1er échelon (IB 750), avec ancienneté au
1er juillet 2003
2e échelon (IB 830), avec ancienneté au
1er juillet 2005
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Gonzague Arnoulx de Pirey
1er échelon (IB 750), avec ancienneté au
1er juillet 2004
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Marc Desplanches
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'école d'architecture de Grenoble
Remplace:M. Gilles Traimond
Groupe:
ecole
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Jean-Louis Beroud
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Blanchisserie interhospitalière de Cornouaille »
Remplace:M. Henri Dirou
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Colette Causse
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Institut national du cancer »
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Fernand Fleuriot
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent compable de l'agence régionale d'hospitalisation de La Réunion
Remplace:M. Thierry Donadio
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Thierry Viteau
conseiller des affaires étrangères (Orient) hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Mozambique
Remplace:Mme Louise Avon
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mozambique"
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Jean-François Vilotte
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Xavier Malenfer
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005
De: Bertrand Jarrige
directeur du cabinet adjoint
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
délégation de signature
06 Octobre 200506/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.