06 Novembre 1996

De: Waisbord (Eric)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
secrétaire général auprès de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
06 Novembre 199606/11/1996
De: Jolivet (Alain)
directeur de l'innovation, de la technologie et de l'action régionale au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au conseil d'administration de la Société française pour la garantie des financements des petites et moyennes entreprises (Sofaris)
Remplace:M. Yolin (Jean-Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Van Lerberghe
Objet:
du présent arrêté, qui
Fait à Paris, le
11 octobre 1996
Le délégué à la formation professionnelle
par intérim
charge
06 Novembre 199606/11/1996
De: Minoux (Jean)
chargé de mission au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire Valorisation économique, sociale et culturelle de la recherche du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du
18 février 1991
Remplace:M. Megnin (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Hache (Jean)
directeur scientifique, société Bertin et Cie
Objet:
membres de la commission interdisciplinaire Valorisation économique, sociale et culturelle de la recherche du Comité national de la recherche scientifique, créée par l'arrêté du
18 février 1991
Remplace:M. Lazzari (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Revoul (Isabelle, Renée, Jeanne, Lucienne), épouse Bagnouls
Objet:
membre de la société Etienne Pujol et Isabelle Revoul, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Groupe:
cessation de fonction
06 Novembre 199606/11/1996
De: Lefeuvre (Joseph)
directeur adjoint du travail de classe normale, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Finistère
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="1996-11-13"
promotion
06 Novembre 199606/11/1996
De: De Charry (Jean)
inspecteur du travail, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt des Pays de la Loire (service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
date_debut="1996-11-13"
promotion
06 Novembre 199606/11/1996
De: Veyrac (Daniel, Lucien, Hubert, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Claude Mazeron et Maurice Garriou, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Veyrac (Daniel, Lucien, Hubert, André)
Objet:
membres de la société Daniel Veyrac et Thierry Busson, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (Loire-Atlantique)
Groupe:
cessation de fonction
06 Novembre 199606/11/1996
De: Busson (Thierry)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
06 Novembre 199606/11/1996
De: Meunier (Pierre, André, Jacques, Louis)
ancien notaire
Bar- sur-Aube (Aube)
Objet:
conférés
06 Novembre 199606/11/1996
De: Touverey (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur auprès de la Caisse des Français de l'étranger
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="cinq ans"
détachement
06 Novembre 199606/11/1996
De: Roudil (Jean-Claude)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Castellane
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castellane"
sous-prefecture_departement_code="04"
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Riba (Guy)
est pris en charge par voie de détachement
Objet:
à l'Institut national agronomique
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
Groupe:
affectation
06 Novembre 199606/11/1996
De: Lille (Nord)
Objet:
au centre hospitalier régional et universitaire de Lille pour exercer la chirurgie cardiaque dans les locaux de l'hôpital cardiologique, sis boulevard du Professeur-Jules-Leclercq, à
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
06 Novembre 199606/11/1996
De: Guillot (Jacques)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Le Dreau (André)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à l'inspection générale de la coopération technique du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Cantal, à Aurillac
Remplace:M. Mondot (Robert)
Groupe:
date_debut="1996-11-04"
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Bosche-Lenoir (Anne)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
Remplace:M. Delion (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Reinhard Grebe
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), à l'université de technologie de Compiègne
de nationalité allemande
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
duree="onze mois"
professeur="De nationalité allemande"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Fechtig (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des producteurs autonomes d'électricité
Suppléant
Remplace:M. Cerutti (Jean-Marie)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Gronchi (Roland)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des producteurs autonomes d'électricité
Titulaire
Remplace:M. Delbreil-Berges (Bernard)
Groupe:
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Maille (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-05-13"
détachement
06 Novembre 199606/11/1996
De: Sauvage (Jean-Jacques)
Objet:
notaire
Remplace:M. de La Codre (Simon, Marie, Etienne, Hubert)
notaire
notaire_residence="Aigueperse (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Duplessis-Kergonard (Véronique), épouse Roussel
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
14 septembre 1994
affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
date_debut="1995-09-14"
maitre_de_conference
titularisation
06 Novembre 199606/11/1996
De: Courtaud (Didier)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès de l'université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
duree="trente-six mois"
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Wolsztynski (Richard)
sous-chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Resnier (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Alain Azouaou
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 2e classe, 3e échelon, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Djeddah
Remplace:M. Daniel Droulers
consul="Djeddah"
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Paradis (Nicolas, Gabriel)
sapeur de 1re classe, génie ; 1 an de services. Cité. Tué en opérations le 5 septembre 1996
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Avec effet du
6 septembre 1996
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="1"
décoration
06 Novembre 199606/11/1996
De: Rognard (Yolande)
magistrat
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Florac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefecture_departement_code="48"
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Marpeau (Loïc)
Professeur
médecin directeur technique et d'enseignement
Objet:
la direction de l'école de sages-femmes du centre hospitalier universitaire de Rouen
Remplace:M. Duval (Claude)
Groupe:
ecole="École de sages-femmes du Centre hospitalier universitaire de Rouen"
charge
06 Novembre 199606/11/1996
De: Guillou (Thérèse, Marie, Eugénie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché administratif principal des services déconcentrés de 2e classe, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Gironde (service vétérinaire)
Groupe:
date_debut="1996-11-21"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Novembre 199606/11/1996
De: Collet (Fabienne)
inspecteur du travail, affectée à l'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation (direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
date_debut="1996-09-01"
promotion
06 Novembre 199606/11/1996
De: Busson (Thierry)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Robert, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vigneux-de-Bretagne (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Mas (Jean, Henry, Louis)
ancien notaire
Saint-Denis (Réunion)
Objet:
conférés
06 Novembre 199606/11/1996
De: Zeller (Louis)
sous-chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière
au titre du ministère de la défense
Remplace:M. Funke (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Michel (Jean-Christophe, Yvan)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yvan B. Michel, Guy B. Michel, Marguerite Bongiovanni et Jean-Christophe Michel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Trans-en-Provence (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
06 Novembre 199606/11/1996
De: Pioch (Jacques)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché sur l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Objet:
chef du service maritime des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais
Groupe:
date_debut="1996-11-04"
nomination
06 Novembre 199606/11/1996
De: Christ (Stéphane, Joël, Maurice)
gendarme auxiliaire de 2e classe ; 5 mois de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 31 août 1996
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
1er septembre 1996
Groupe:
medaille_militaire
décoration
06 Novembre 199606/11/1996
De: Cordier-Broyard-Etienne (C.B.E.)
conformément à l'article 28 de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
conférés
06 Novembre 199606/11/1996
De: Cordier-Broyard-Etienne (C.B.E.)
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
Vu les avis du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
conférés
06 Novembre 199606/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.