06 Novembre 2004

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Boutanos (Luis, Yezid, Robert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Charles Susini et Marielle Bensimon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Susini (Jean-Charles, Gilbert, Victor)
Objet:
huissier associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Charles Susini et Marielle Bensimon, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
06 Novembre 200406/11/2004
De: Doutrebente (Olivier, Robert, Marie, Rémi)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
8e, office créé
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Giafferi (Dominique, Toussaint, Paul, Jean)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
06 Novembre 200406/11/2004
De: Chambelland (Bruno, Georges, Pierre, Raymond)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
06 Novembre 200406/11/2004
De: Doutrebente (Olivier, Robert, Marie, Rémi)
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
membres de la société civile professionnelle B. Chambelland, D. Giafferi et O. Doutrebente, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
8e
Groupe:
cessation de fonction
06 Novembre 200406/11/2004
De: Le Manach (Corinne, Sylvie), épouse Grange
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jacques-Louis Alcaix, Philippe Bailly, Gérard Noël, Valérie Marmey-Ravau, Hervé Ravau, Corinne Grange et Isabelle Froissant-Boucharlat, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
06 Novembre 200406/11/2004
De: Thibaudeau (Laurent, Christophe, Michel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Marc-André Bisleau, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mauléon (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Martin (Sarah, Caroline, Hortense)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Marc-André Bisleau, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mauléon (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Bisleau (Marc-André, Antonin, Gabriel, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc-André Bisleau, notaire associé
notaire
notaire_residence="Mauléon (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
cessation de fonction
06 Novembre 200406/11/2004
De: Dominique Alzeari
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pau
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Gaudens"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Jacques Bouzigues
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bressuire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Eric Maurel
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Omer
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Pau
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pau
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: François Molins
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Paris
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: de Navacelle (Thierry)
Objet:
membres de la commission d'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
pour la durée restant à courir du mandat des autres membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentant des entreprises de production
Membre suppléant
Remplace:M. Marsil (Stéphane)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Gautherin (Michel)
Objet:
membres de la commission d'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
pour la durée restant à courir du mandat des autres membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentant des artistes-interprètes
Membre suppléant
Remplace:Mme Feit (Sylvie)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Liégeois (Philippe)
Objet:
membres de la commission d'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
pour la durée restant à courir du mandat des autres membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentant des entreprises de distribution
Membre titulaire
Remplace:M. Rey (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Renaud Seligmann
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
régisseur d'avances auprès du directeur de l'audit externe des Nations unies
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Thierry Tuot
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés institutée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Roland Peylet
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés institutée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Jean-François Mary
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés institutée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Philippe Lafouge
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés institutée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Jean-Pierre Hoss
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés institutée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Jean-Claude Hassan
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés institutée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Hervé Fabre-Aubrespy
conseillers d'Etat
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés institutée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Jean-François Debat
maîtres des requêtes
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés institutée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Alain Christnacht
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés institutée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Rémi Bouchez
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés institutée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Sophie-Caroline de Margerie
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés institutée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Marie-Françoise Bechtel
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés institutée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée portant création d'un Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Villenave (Nathalie, Florence)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Plouguerneau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Breuil (Corinne, Jeanne, Christine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Yssingeaux (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Dominique Main
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Frédérique Ciulin-Lahondès
chef de cabinet
Objet:
régisseuse d'avances auprès du cabinet du ministre délégué au commerce extérieur
Groupe:
cabinet="Ministre délégué au commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Bertrand Furno
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du ministre délégué au commerce extérieur
Groupe:
cabinet="Ministre délégué au commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
06 Novembre 200406/11/2004
De: Isabelle Richard
chargée du bureau des départements et territoires d'outre-mer à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Didier (Christian)
administrateur hors classe, en congé de fin d'activité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-03-31"
depart_retraite
admission
06 Novembre 200406/11/2004
De: Patrice Corbin
secrétaire général
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, arrêtés, marchés, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
délégation de signature
06 Novembre 200406/11/2004
De: Jean-Paul Fiorina
directeur des services législatifs et économiques, adjoint au secrétaire général, et à
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés et marchés
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
délégation de signature
06 Novembre 200406/11/2004
De: Bernard Bedas
directeur des services administratifs
Objet:
au nom du président du Conseil économique et social, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés et marchés
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil économique et social"
délégation de signature
06 Novembre 200406/11/2004
De: Bouisset (Jean-Pierre)
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
II. - Sont démissionnaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Archimbeau (Jean-Claude)
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
II. - Sont démissionnaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Ortin (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Remplace:M. Archimbeau (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Gonzales (Olivier)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Remplace:M. Bouisset (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Aspa (Didier)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Remplace:M. Ortin (Philippe)
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Jean-François Armani
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
06 Novembre 200406/11/2004
De: Brodbeck (Jean-Claude)
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2005-05-24"
depart_retraite
admission
06 Novembre 200406/11/2004
De: Vigier (Régis)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du soutien du personnel, au service des moyens généraux relevant du secrétariat général pour l'administration, au ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Gouit (Jean-François)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Melle
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Melle"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Parpetre (Nathalie)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Melle
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
06 Novembre 200406/11/2004
De: Boyaval (Isabelle), épouse Hemery
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Desoomer et Jean-Christophe Hemery, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Calais (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Desoomer (Jean-Pierre, Marie, Philippe, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Desoomer et Jean-Christophe Hemery, notaires associés
notaire
notaire_residence="Calais (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
06 Novembre 200406/11/2004
De: Rouden (Pascal, André, Victor)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Charles Salphati, Chantal Thibault-Lebeau et Thierry Eymard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cuers (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Pionnier (Rodolphe, Jean, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Charles Salphati, Chantal Thibault-Lebeau et Thierry Eymard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cuers (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Gauthier (Régis, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Antonin Conreur et Jacques Litaize, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Conreur (Pierre, Antonin)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Antonin Conreur et Jacques Litaize, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
06 Novembre 200406/11/2004
De: Guibert (Stéphane, Didier, Renaud)
Objet:
notaire
Remplace:M. Penot (François, Marie, Jean)
notaire
notaire_residence="Poitiers (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Yves Colcombet
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales des Pays de la Loire
dont deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-04-02"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
06 Novembre 200406/11/2004
De: de Guidis (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Verollet (Yves)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Tissie (Georges)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Rombeaut (Bernard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Petitjean (Yves)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Persico (Louis)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Naton (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Euzet (Bernard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Chadelat (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Thibier (Catherine)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Mielcarek (Corinne)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Bonan (Isabelle)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Noël (Bernard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Lorizon (Bernard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Rocoulet (Henri)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Bouchet (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Belliard (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Grad (Martine)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Veysset (Jean-François)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Sureau (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Sarkozy (Guillaume)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Salengro (Bernard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Régereau (Michel)
président
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Pinot Perigord de Villechenon (Martin)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Mallet (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Bellet (Jean)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Abdelatif (Mohamed)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Fauchois (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Saint-Aubin (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Quevillon (Gérard)
président
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Dercourt (Georges)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Pelhate (Gérard)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Berger (André)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Gros (Jeannette)
présidente
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Lavigne (Jean-François)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Maîtres Henri Yvan, Philippe Seilhan, Christophe Sillon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Trinité (Martinique)"
huissier_residence_departement_code="972"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Yvan (Henri, Etienne)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Maîtres Henri Yvan, Philippe Seilhan, Christophe Sillon, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="La Trinité (Martinique)"
huissier_residence_departement_code="972"
cessation de fonction
06 Novembre 200406/11/2004
De: Armelle Nouis
représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres suppléants au Conseil supérieur de l'éducation
Remplace:M. Alain Godin
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Béatrice Barraud
représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Objet:
membres suppléants au Conseil supérieur de l'éducation
Remplace:M. Yves George
Groupe:
suppleant
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Christiane Baumelle
adjointe du chef du bureau des départements et territoires d'outre-mer à la direction du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200406/11/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.