06 Décembre 2000

De: France (MEDEF)
Objet:
la mise en oeuvre de la présente convention. Il leur appartient de passer toute convention utile avec l'Office des migrations internationales et de tenir un fichier national anonyme des bénéficiaires de l'aide conventionnelle
Fait à Paris, le
4 décembre 2000
Pour la ministre et par délégation
La déléguée générale à l'emploi, et à la formation professionnelle
C. Barbaroux
CONVENTION DU 1er JANVIER 2001 RELATIVE A L'AIDE CONVENTIONNELLE A LA REINSERTION EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS ETRANGERS
Groupe:
charge
06 Décembre 200006/12/2000
De: CGC (CFE-CGC)
Objet:
la mise en oeuvre de la présente convention. Il leur appartient de passer toute convention utile avec l'Office des migrations internationales et de tenir un fichier national anonyme des bénéficiaires de l'aide conventionnelle
Fait à Paris, le
4 décembre 2000
Pour la ministre et par délégation
La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
charge
06 Décembre 200006/12/2000
De: Singland (Jean, Albert)
lieutenant. Commandeur du 1er octobre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1983-10-01"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Feaugas (Marie, Louis, André)
commandant. Commandeur du 19 septembre 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1961-09-19"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Hilaire (Bertrand, Emmanuel)
sergent-chef. Officier du 7 mai 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-05-07"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Gusic (Salih)
adjudant. Officier du 11 juillet 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-07-11"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Guidoni (Toussaint, Joseph)
sergent. Officier du 17 août 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-08-17"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Leducq (Roger)
lieutenant. Officier du 8 septembre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-09-08"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Fournier (Paul, Charles, Honoré)
adjudant. Officier du 25 juin 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-06-25"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Collard (René)
sergent. Officier du 15 mai 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-05-15"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Chevalier (André, Pierre)
sergent-chef. Officier du 11 novembre 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-11-11"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Méric (Maurice, Vincent, Julien)
lieutenant. Officier du 30 avril 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-04-30"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lemel (Gérard, Michel)
lieutenant. Officier du 26 janvier 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILE DE GUERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-01-26"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rémy (Gilbert, Joseph)
sergent. Officier du 14 juillet 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-07-14"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Roux (Bernard, Eugène, Marie)
sous-lieutenant. Officier du 1er août 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-08-01"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rondy (Jean-Louis, Charles)
médecin-lieutenant. Officier du 9 août 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-08-09"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Del Perugia (Guy, André)
lieutenant. Officier du 1er septembre 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-09-01"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Ronsin (Jean, François, Marcel)
sergent. Officier du 14 juillet 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTE-RESISTANT
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-07-14"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Assier de Pompignan (Maurice, Pierre, Hubert)
sous-lieutenant. Officier du 14 juillet 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-07-14"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Guyot (Georges, André)
lieutenant. Officier du 6 septembre 1970
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILE DE GUERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1970-09-06"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Déal (Jean-Michel, Claude, Marie)
capitaine. Officier du 16 octobre 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1968-10-16"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Malartre (Henri, Victor, Louis)
lieutenant. Officier du 15 septembre 1967
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1967-09-15"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Louis (Charles, Albert)
capitaine. Officier du 11 novembre 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1965-11-11"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Nomura (Jacques, Pierre, Isam)
lieutenant. Officier du 7 décembre 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-12-07"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Clerget (Charles, Claude, Jean)
lieutenant. Officier du 8 mars 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1961-03-08"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Schumacher (André, Léger)
sous-lieutenant. Officier du 25 juillet 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1960-07-25"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Gachon (André, Georges)
sous-lieutenant. Officier du 5 mai 1959
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1959-05-05"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Minaud (Emilien, Paul, Clément)
capitaine. Officier du 7 mai 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1954-05-07"
élévation
06 Décembre 200006/12/2000
De: Whitmore (Kahlil)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Huet (Pierre-Martin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Hnaich (Mohamed Faouzi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bego Ghina (Andrea)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Zacharie (Guy-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Weng-Law (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Videlaine (Martin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Vaniche (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Vahanian-Poghossian (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Souli (Toufik)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Solbes (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Robin (Edouard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rekik (Ali)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Ranvoisy (Mikaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Pommeraud (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Pieyre (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Paoli (Jean-Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Palerm (Tristan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Musculus (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Monnet (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Monconduit (Grégoire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Menjour (Hicham)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Mellier (Erick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Marcorelles (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Maes (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lorton (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Le Blan (Aurélien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Le Besnerais (Adrien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Koechlin (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Kervazo (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Jestin (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Janson (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Jacquet (Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Hirschowitz (Tom)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Hardy (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Guérin (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Guerin (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Glinec (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Girard (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Genin (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Fritsch (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Fayet (Jean-Baptiste)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Faugere (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Erbel (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: El Asry (Abdellah)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Dupin de la Gueriviere (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Dujardin (Cyril)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Dubos (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Doyen (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Didier (Jean-Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Dahan (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Chevalier (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Caline (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bustarret (Martin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Brun (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Braun (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Boyer (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Boyer (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Boutin (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Borrod (Jean-Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bigueure (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bichon (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Benhamadouche (Sofiane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Barrault (Maxime)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Attal (Sammy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Arnaud (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Arnaud (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Allain (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Allab (Khaled)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Aguerre (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Thévenin (Raphaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Schmitt (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Picoche (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Nicolle (Grégoire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Leriche (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Girometti (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Fabre (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Breton (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Berlioz (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Vial (Carole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Tassin (Madline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Prato (Agnès)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Mesnage (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Marey (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lamarche (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lacombe (Julie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Kunian (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Kerneis (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Janicot (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Félix (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Dinghem (Séverine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bézu (Aurélie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bouland (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Soucaret (Emilie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rasigni (Clémence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Pierre (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Mallard (Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
à l'élève ingénieur
sorti en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Catherine Cros
Objet:
membre suppléante de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Jean-Claude Mathieu
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Daniel Thomas
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Daniel Vanlerenberghe
Groupe:
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Jérôme Rieu
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2000-09-01"
eleve_mines
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Sébastien Limousin
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2000-09-01"
eleve_mines
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Yohann Leroy
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2000-09-01"
eleve_mines
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Mathieu Leroy
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2000-09-01"
eleve_mines
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Arnaud Le Foll
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2000-09-01"
eleve_mines
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Alfred Galichon
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2000-09-01"
eleve_mines
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Max-André Delannoy
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2000-09-01"
eleve_mines
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Cédric Bourillet
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2000-09-01"
eleve_mines
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Matthieu Autret
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2000-09-01"
eleve_mines
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Claude Alexandre
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2000-09-01"
eleve_mines
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Mélanie Delots
élève de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2000-09-01"
eleve_mines
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Tranier (Claudine), épouse Petit
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Castres
Remplace:Mme Roth (Annie)
Groupe:
date_debut="2001-01-08"
tribunal
tribunal_instance="Castres"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Roth (Annie)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Castres
Remplace:Mme Zaragoza (Lucie), épouse Deglave
Groupe:
date_debut="2001-01-08"
tribunal
tribunal_instance="Castres"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lhughenot (Michel)
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
suppléant à la présidence du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Gueguen (Elie)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
Objet:
membres suppléants du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Grefeuille (Jean-Jacques)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Nice
Objet:
membres suppléants du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Peltier (Michel)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales des Pays de la Loire
Objet:
membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Combe (Pierre)
directeur de la caisse mutuelle régionale du Rhône
Objet:
membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Buisson (Henry)
directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Caen
Objet:
membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Vallet (Françoise)
directrice de l'Organisation autonome nationale de l'industrie et du commerce (ORGANIC) des Alpes
Objet:
membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lépée (Maryse)
directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de Picardie
Objet:
membres titulaires du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Villain (Daniel)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
président du jury des épreuves du cycle de perfectionnement 2000-2001 des agents de direction de la deuxième section (Centre national d'études supérieures de sécurité sociale)
Groupe:
president
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Jean-Pierre Badaire
Objet:
administrateur du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
au titre des personnalités particulièrement compétentes
Remplace:M. André Lepeule
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Nicole Roger
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attachée principale de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2001-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Décembre 200006/12/2000
De: Nicolas Rossignol
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2000-09-01"
eleve_mines
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Fabrice Boissier
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2000-09-01"
eleve_mines
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: François Hanus
ingénieurs en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
06 Décembre 200006/12/2000
De: Jean-Claude Gazeau
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
06 Décembre 200006/12/2000
De: Thierry Duclaux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
06 Décembre 200006/12/2000
De: Luc Bégassat
administrateur civil
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
06 Décembre 200006/12/2000
De: Jean Bruneau
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
06 Décembre 200006/12/2000
De: Gérard Baudouin
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
06 Décembre 200006/12/2000
De: Agnès Desmarest-Parreil
administratrice civile hors classe, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
06 Décembre 200006/12/2000
De: Jean-Pierre Weiss
directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et contrats relatifs à la gestion du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
06 Décembre 200006/12/2000
De: Perraud (Charles)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Organismes certificateurs agréés en label rouge
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Gallois (Loïk)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Organismes certificateurs agréés en label rouge
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: de Parceveaux (Tanguy)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Organismes certificateurs agréés en certification de conformité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Vidal (William)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Organismes certificateurs agréés en agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rosset (Patrick)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Organismes certificateurs agréés en agriculture biologique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bidal (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: de Contes (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Fédération nationale d'agriculture biologique (FNAB)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Hamelin (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Fédération nationale d'agriculture biologique (FNAB)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Paquereau (Armand)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Jaquet (Nicolas)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Jacquin-Porretaz (Raoul)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Cabaret (Jean)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Talibart (Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Hardy (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Maginot (Christophe)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Francesci (François)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Hipolite (Georges)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Carpentier (Robert)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Riamon (Gilles)
titulaire (ANIA)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés
Utilisateurs de produits certifiés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Kriegk (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés
Utilisateurs de produits certifiés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Herpe (Gilbert)
titulaire (CFCA)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés
Utilisateurs de produits certifiés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Philippe (André)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés
Organisations de consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Peppers (Daniel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des consommateurs et des utilisateurs de produits certifiés
Organisations de consommateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Ducastelle (Corinne)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des organismes certificateurs agréés
Organismes certificateurs agréés en certification de conformité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Nicolas (Sigrid)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Sabino (Jeanine)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lemarchand (Laurence)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Fillaud (Isabelle)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bize (Sandrine)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Soyeux (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Autres personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Sivardiere (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Autres personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Petrich (René)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Autres personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Montluçon (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Autres personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Helfter (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Autres personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Fouche (Jean-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Autres personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Choquet (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Schaeffer (Eugène)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Piel (Christine)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Focque (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section Agrément des organismes certificateurs
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Andrée De Korte
chargée d'études documentaires principale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2001-07-16"
admission
06 Décembre 200006/12/2000
De: Ravenel (Christian)
Objet:
après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Au titre de 2000
date_debut="2000-08-29"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Billon (Christophe)
Objet:
après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Au titre de 2000
date_debut="2000-08-29"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Auge (Mathieu)
Objet:
après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Au titre de 2000
date_debut="2000-08-29"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Robres (Jean-Henry)
Objet:
après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Au titre de 1999
date_debut="2000-08-29"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Unger (Vinciane)
Objet:
après concours spécial, élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
Au titre de 2000
date_debut="2000-08-29"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Jouffroy (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'aviation civile au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
inspecteur_general="Aviation civile au ministère de l'équipement, des transports et du logement"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Pouille (Claude)
attaché des services administratifs
Objet:
régisseur d'avances et de recettes de la direction des travaux maritimes de Brest (Finistère)
Remplace:Mme Meunier (Sylvie)
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Jacques Vincent
vice-président-directeur général du groupe agroalimentaire Danone
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Roger Mohr
directeur du laboratoire de Xeros-Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Jacques Lukasik
directeur scientifique de l'entreprise Lafarge-Coppée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: François Juillet
ancien délégué régional de la recherche et de la technologie en région Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Roland Huin
directeur du centre de l'Institut français du pétrole de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Wolfgang Hiller
professeur de chimie à l'université technologique de Munich (Allemagne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bernard Gilly
directeur général de l'entreprise Transgène
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bernard Esteve
directeur délégué combustibles de l'entreprise Framatome
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Yves Caristan
directeur général du Bureau des recherches géologiques et minières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Sylvain Auroux
directeur de l'Ecole normale supérieure de lettres et sciences humaines (Fontenay - Saint-Cloud)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Michel Vate
professeur des universités, représentant le conseil régional de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Roland Fulchiron
administrateur de sociétés, représentant le maire de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Claude Feuerstein
président de l'université Joseph-Fourier de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Marc Dechavanne
président de l'université Claude-Bernard de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Geneviève Berger
directrice générale du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Weil (Philippe)
Institut d'études politiques de Paris, trente-six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
pour les périodes mentionnées ci-dessous
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Weil (Philippe)
Institut d'études politiques de Paris, trente-six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
pour les périodes mentionnées ci-dessous
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Verhoeven (Joe)
université Paris-II, douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
pour les périodes mentionnées ci-dessous
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Snyder (Francis)
université Aix-Marseille-III, trente-six mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
pour les périodes mentionnées ci-dessous
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Ramos (Francisco)
université de Cergy-Pontoise, dix mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
pour les périodes mentionnées ci-dessous
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lauvaux (Philippe)
université Paris-II, douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
pour les périodes mentionnées ci-dessous
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Jin (Banggui)
université Aix-Marseille-III, douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
pour les périodes mentionnées ci-dessous
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: De Almeida Medeiros (Marcelo)
université Aix-Marseille-III, douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
pour les périodes mentionnées ci-dessous
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Brüne (Stefan)
Institut d'études politiques de Paris, douze mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
pour les périodes mentionnées ci-dessous
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bloch (Francis)
université Aix-Marseille-II, vingt-quatre mois
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
pour les périodes mentionnées ci-dessous
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Husson de Sampigny (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Ammassari (Luca)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Perrot (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Ferrand (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Durand (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1998 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rakotobe (Jean)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de police de Paris
Remplace:M. Poilleaux (Didier)
Groupe:
date_debut="2000-11-02"
tribunal="de police de Paris"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bernard Caron
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Robert Pic
Groupe:
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bang-Rouhet (Paul, André)
sergent. Chevalier du 24 juillet 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-24"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Schmitt (Anne, Germaine)
soldate. Chevalier du 11 novembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-11"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Volle (Roland, Marie, Louis)
caporal-chef. Chevalier du 28 juin 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-06-28"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Burais (Raymond, Jean)
adjudant. Chevalier du 8 mai 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-08"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Audiffren (Edouard, Jean-Marie)
sergent. Chevalier du 21 mars 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-21"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rousselot (Julien, Marc)
sergent-chef. Chevalier du 28 novembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-28"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Josserand (Roger, Gabriel, Louis)
sous-lieutenant. Chevalier du 8 octobre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-08"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Kalousis (Constantin)
sergent. Chevalier du 8 mai 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-08"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Benoît (Jean-Pierre, Louis)
sergent-chef. Chevalier du 2 juin 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-02"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Miconnet (Henri, Germain)
sous-lieutenant. Chevalier du 30 mai 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-30"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Merlet (Louis, Armand)
maréchal des logis-chef. Chevalier du 14 septembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-14"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Morigot (Germaine, Louise, Emilienne)
veuve Pican, 10 octobre 1901, adjudante. Chevalier du 24 mai 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-24"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Derrien (François)
caporal-chef. Chevalier du 18 janvier 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-18"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Denis (André, Jean)
caporal-chef. Chevalier du 12 janvier 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-01-12"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Mansching (Jean-Claude)
soldat. Chevalier du 2 août 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-08-02"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Piquet (Claude, Louis, Jules)
sergent. Chevalier du 16 juillet 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-16"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Legros (Marcel, André)
sergent. Chevalier du 14 juillet 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-14"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Prevet (Marcel, Louis)
caporal-chef. Chevalier du 20 juin 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-20"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Saint Georges (André, Paul, Maurice)
sergent. Chevalier du 7 mai 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-07"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Espèche (Guy, Alexandre)
soldat. Chevalier du 24 octobre 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-24"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Duval (Jean, Maurice, René)
sergent-chef. Chevalier du 13 juillet 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-13"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lampin (Serge, Marcel, Adrien)
soldat. Chevalier du 5 juillet 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-05"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Guy (Roger, Auguste)
sergent. Chevalier du 24 mai 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-24"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Keromnes (Jean)
maître. Chevalier du 14 mai 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-14"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Fior (René, Mosé)
soldat. Chevalier du 27 juillet 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-07-27"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Douis (Mohamed)
soldat. Chevalier du 11 novembre 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-11"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Delacour (Pierre, Charles, André)
soldat. Chevalier du 14 juillet 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-14"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Isay (Jean, Camille, Eugene)
sergent. Chevalier du 13 juillet 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-13"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Léonard (Michel, Emmanuel)
sergent. Chevalier du 2 juillet 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-07-02"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Martin (Guy, Paul, Emile)
sergent-chef. Chevalier du 14 juillet 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-14"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Drouin (Raymond, André)
sergent-chef. Chevalier du 5 juin 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-06-05"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Zobel (Marcel, Léon, Robert)
sergent. Chevalier du 14 juillet 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-07-14"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Panaroni (Gino)
adjudant. Chevalier du 24 mars 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-24"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Cicorella (François, Claude)
soldat. Chevalier du 3 février 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-02-03"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Ecot (Michel, François, Marie)
soldat. Chevalier du 20 janvier 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-01-20"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Vignoud (Raymond, Joseph)
sous-lieutenant. Chevalier du 27 septembre 1970
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-09-27"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Orhon (Gilbert, Jean, Paul)
sous-lieutenant. Chevalier du 29 août 1969
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-08-29"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Kemencei (Janos, Tiradar)
sergent-chef. Chevalier du 23 mars 1969
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-03-23"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Laporte (Georges, Jean)
aspirant. Chevalier du 29 août 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-08-29"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Locardel (Gilbert, Pierre)
soldat. Chevalier du 18 mars 1967
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-03-18"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Deschamps (Louis, Claude)
sous-lieutenant. Chevalier du 5 mars 1967
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-03-05"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bernard (Henri, Michel)
sergent-chef. Chevalier du 30 avril 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-04-30"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Grille (Philippe, Charles)
sous-lieutenant. Chevalier du 11 décembre 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-12-11"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Fonlupt (Max, Henri, Vital)
capitaine. Chevalier du 4 décembre 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-12-04"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lucas (Joseph, Théodore, Marie)
lieutenant. Chevalier du 11 novembre 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-11-11"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Fontaine (Roland, Marcel)
soldat. Chevalier du 20 février 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-02-20"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bouchet (Etienne, Emile)
adjudant. Chevalier du 25 janvier 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-01-25"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Franchet (Jean, Marius)
capitaine. Chevalier du 2 décembre 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-02"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Fraticelli (Simon)
adjudant. Chevalier du 14 juillet 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-07-14"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Guizard (Francis, Emile)
sous-lieutenant. Chevalier du 30 juin 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-06-30"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Choumoff (Serge, Sacha, Pierre)
sergent. Chevalier du 27 août 1959
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-08-27"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Balland (Marcel)
caporal-chef. Chevalier du 29 juillet 1959
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-07-29"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Kuentz (Joseph)
sergent-chef. Chevalier du 23 décembre 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-12-23"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Boccon-Gibod (Raymond, André)
capitaine. Chevalier du 30 décembre 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-12-30"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Imbert (Bernard, Jean)
adjudant. Chevalier du 14 août 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-08-14"
promotion
06 Décembre 200006/12/2000
De: Neyrolles (Jean, Louis, Emile)
pharmacien lieutenant de réserve
Objet:
à compter de la date de leur réception
Admission au traitement
(Art. R. 41 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILE DE GUERRE
Pour prendre rang au
17 février 1968
legion_honneur
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lefeuvre (Claude, Marcel)
soldat. Médaille militaire du 18 novembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lo (Van Chieng)
sergent-chef. Médaille militaire du 25 mars 1955
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Reix (Camille)
sous-lieutenant. Médaille militaire du 31 décembre 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Nieto (Eléodore)
soldat. Médaille militaire du 11 avril 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Mei (Bengasi, Giuseppe)
soldat. Médaille militaire du 24 avril 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Hameg (Lucien)
soldat. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Jouvencel (Georges, Claude)
soldat. Médaille militaire du 5 novembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Perrier (Jean-Claude, André)
caporal. Médaille militaire du 6 avril 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lindemann (Raymond, Roch, Nicolas)
soldat. Médaille militaire du 14 mars 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Schliebach (Hermann, Wilhelm)
soldat. Médaille militaire du 11 juin 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bryard (Bernard, Gaston)
caporal. Médaille militaire du 10 octobre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Plewa (Marian, Stanislav)
soldat. Médaille militaire du 3 février 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Alais (Norbert, Jean-Baptiste, Pascal)
caporal. Médaille militaire du 26 avril 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Monjal (Pierre, Michel, Sylvain)
soldat. Médaille militaire du 25 mars 1967
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Duffort (Ernest)
soldat. Médaille militaire du 22 juillet 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Ledogar (Bernard)
soldat. Médaille militaire du 30 octobre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Chérier (René, Charles)
sergent. Médaille militaire du 11 juin 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Thieulin (Gérard, Yves, René)
caporal. Médaille militaire du 18 novembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Moltchanovski (Marcel, Alexandre)
caporal. Médaille militaire du 26 avril 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Sadoine (Jacques, Jean, Joseph)
sergent. Médaille militaire du 8 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Gourvennec (Francois, Marie)
soldat. Médaille militaire du 26 avril 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Saint-Raymond (Jean, François)
soldat. Médaille militaire du 12 novembre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Cornec (Jean, Joseph, Marie)
sergent. Médaille militaire du 4 novembre 1955
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Chapiron (Marcel, Francisque)
soldat. Médaille militaire du 20 juillet 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Roux (Robert, Georges)
caporal. Médaille militaire du 30 octobre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Albar (Henri, Simon, René)
sergent. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Tessier (Jean, Fernand)
sergent. Médaille militaire du 13 octobre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rassat (Yves, André)
caporal-chef. Médaille militaire du 2 novembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rebaï (Belaïd)
soldat. Médaille militaire du 17 janvier 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Guichot (Hippolyte, François)
soldat. Médaille militaire du 30 octobre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Ciraolo (Salvatore)
légionnaire. Médaille militaire du 8 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Cayre (René)
caporal-chef. Médaille militaire du 7 novembre 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rivet (Yvon)
caporal. Médaille militaire du 10 octobre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Andrei (Barthélémy)
sergent. Médaille militaire du 11 avril 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Boutavant (Jean-Claude, François)
garde. Médaille militaire du 7 janvier 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Baldin (Antonio)
soldat. Médaille militaire du 7 novembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Exibard (Guy, Marie, Léon)
maréchal des logis. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Chabaud (Jean, Victor)
caporal-chef. Médaille militaire du 7 janvier 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Godin (Robert, Albert)
soldat. Médaille militaire du 8 novembre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bardot (Roland, Roger, André)
sergent-chef. Médaille militaire du 3 février 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Labrousse (Jean, Etienne, Fernand)
caporal-chef. Médaille militaire du 14 mars 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Boisdevesy (Henri)
caporal. Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Favier (Michel)
sergent. Médaille militaire du 3 février 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Fortier (Gilbert, René, Bernard)
caporal-chef. Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Meier (Werner, Willi, Rudolf)
caporal. Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Payet (Hector, Guy)
caporal-chef. Médaille militaire du 27 mars 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Penot (Jacques, Jean, René)
sergent. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Cartier-Millon (Pierre, Côme, Henri)
brigadier-chef. Médaille militaire du 14 mars 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Perinetti (Antoine)
sergent. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Prégnon (René, Charles)
sergent. Médaille militaire du 31 décembre 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Trocmé (Aimé, Emile, Lucien)
caporal-chef. Médaille militaire du 10 octobre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rius (Jean, Côme, Henri)
gendarme. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lentini (Blaise)
caporal. Médaille militaire du 3 février 1955
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Munoz (Pedro)
sergent. Médaille militaire du 31 décembre 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Cathala (Roger, Jean)
caporal-chef. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Baqué (Edmond, François)
maréchal des logis. Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lomberget (Pierre, Frédéric)
sergent. Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Gomez (Augustin)
soldat. Médaille militaire du 5 novembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Brass (Pierre, Camille)
maréchal des logis-chef. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Millien (Robert)
sergent-chef. Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Sobanski (Wladislaw)
sergent. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Papillaud (Raymond)
sergent. Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lebret (Eugène, Léon, Amédée)
gendarme. Médaille militaire du 7 janvier 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Tardy (Pierre, François, Gustave)
sergent. Médaille militaire du 31 décembre 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Leclerc (Michel)
caporal-chef. Médaille militaire du 16 décembre 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Moreau (Lucien, Paul, Louis)
brigadier-chef. Médaille militaire du 13 novembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Labrune (Léon)
sergent-chef. Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bouteleux (Jacques, Albert, Jean)
garde. Médaille militaire du 23 janvier 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Oulé (Pierre, Alexandre, Jean)
maréchal des logis-chef. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Gambaccini (Vittorio, Antonio, Giuseppe)
légionnaire. Médaille militaire du 20 avril 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lafargue (Gilbert, Raoul)
maréchal des logis. Médaille militaire du 16 décembre 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Souchard (René, Louis)
caporal-chef. Médaille militaire du 8 novembre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Dupuis (Prosper, Louis, Marie)
maréchal des logis-chef. Médaille militaire du 17 mars 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Michalet (René, Louis, Auguste)
garde. Médaille militaire du 11 juin 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Michiels (Roger, Eugène)
garde. Médaille militaire du 17 mars 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bonnet (Jean)
sergent-chef. Médaille militaire du 5 octobre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Raboisson (Franck, Henri)
caporal-chef. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Cornet (Roger)
sergent. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rogliano (Charles, François)
sergent. Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Sourdeau (Raymond)
sergent-chef. Médaille militaire du 4 novembre 1959
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Wagner (André, Marcel)
maréchal des logis. Médaille militaire du 26 avril 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Gresser (Jean, Joseph)
maréchal des logis. Médaille militaire du 17 mars 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Sakals (Bruno, Otto, Albert)
sergent. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Filippi (François)
sergent-chef. Médaille militaire du 25 mars 1955
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Passenheim (Eric)
caporal. Médaille militaire du 10 avril 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Cuny (Marcel, Paul)
soldat. Médaille militaire du 14 août 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Journet (Marcel, Charles)
sergent. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Penninck (Paul, Maximilien)
sergent-chef. Médaille militaire du 14 août 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lafitte (Jean-Louis)
sergent-chef. Médaille militaire du 15 octobre 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lefèvre (Yvon, Henri, Eugène)
sergent. Médaille militaire du 15 octobre 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Calassa (Henri)
soldat. Médaille militaire du 30 août 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Gougeau (Pierre, Marie)
soldat. Médaille militaire du 20 juillet 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Desmarthon (Guy, Jean-Pierre)
caporal. Médaille militaire du 4 mai 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Quang (Bernard, Hom)
soldat. Médaille militaire du 6 novembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Dauvisis (Edmond, François, Albert)
caporal-chef. Médaille militaire du 10 mai 1952
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Magnin (Roger, Georges)
soldat. Médaille militaire du 9 avril 1953
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Langlet (René, Albert)
maréchal des logis-chef. Médaille militaire du 3 mars 1952
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rebergue (René, Abel, Alexandre)
sergent. Médaille militaire du 30 octobre 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Delachaux (Charles, Henri, Joseph)
soldat. Médaille militaire du 27 septembre 1946
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Emsalem (Alfred)
soldat. Médaille militaire du 3 septembre 1959
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Piroud (René, Léon)
caporal. Médaille militaire du 10 décembre 1944
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Guijarro (Joseph)
soldat. Médaille militaire du 15 octobre 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: André (Marcel, Lucien)
soldat. Médaille militaire du 25 février 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Macone (Damien, Gaëtan)
adjudant. Médaille militaire du 29 octobre 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lévieux (Gilbert, Max, Francisque)
sergent. Médaille militaire du 5 décembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Tardy (Raymond)
soldat. Médaille militaire du 10 juillet 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Mollet (Fernand)
soldat. Médaille militaire du 4 septembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Zimmermann (Jean, Joseph)
soldat. Médaille militaire du 5 novembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Fraixe (Raymond, Armand)
caporal. Médaille militaire du 5 décembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Salvador (Jean)
soldat. Médaille militaire du 5 décembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Francès (Robert)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Zick (Jacques)
lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Tisselli (Renée, Anna)
épouse Warner, 27 juillet 1921, aspirante. Médaille militaire du 7 novembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Demaison (Yvette, Hélène)
épouse Racle, 17 mars 1926, caporale de la Résistance intérieure française
Objet:
à compter de la date de leur réception
Ces nominations comportent l'attribution de la Croix de guerre 1939-1945 avec palme et annulent les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits
Admission au traitement
(Art. R. 41 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DEPORTEE-RESISTANTE
date_debut="1998-05-08"
legion_honneur
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Dumont (Pascal)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants vétérinaires des organisations professionnelles d'élevage
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Mouret (Eric)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du corps des vétérinaires inspecteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Martin (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du corps des vétérinaires inspecteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Gofette (Richard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du corps des vétérinaires inspecteurs
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Baussier (Michel)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du conseil supérieur de l'ordre national des vétérinaires
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Chambon (Thierry)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Gourdon (Michel)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Syndicat interprofessionnel des fabricants et distributeurs de produits et animaux familiers
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Moutou (François)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Conseil national de la protection animale
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Beauclair (Pierre)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants des vétérinaires exerçant dans une firme privée
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Poutrel (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants des personnels scientifiques de la recherche vétérinaire à l'Institut national de la recherche agronomique
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Plateau (Eric)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants des personnels scientifiques de l'AFSSA
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Portejoie (Yves)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants des directeurs des laboratoires vétérinaires départementaux
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Gouraud (Xavier)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Fontaine (Michel)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Ligue française des droits de l'animal
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Cayeux (Louis)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Tabak (François)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération nationale des organisations sanitaires apicoles départementales
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Cassagne (Marc-Henri)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Grange (Dominique)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération française des commerçants en bestiaux
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Ducos de Lahitte (Jacques)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'enseignement vétérinaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bezille (Pierre)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'enseignement vétérinaire
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: de Chevigny (Jean)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Union nationale interprofessionnelle du cheval
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Fostier (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut technique du porc
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Renaut (Pascal)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut technique de l'aviculture
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Michel (Christian)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut national de la recherche agronomique
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lucbert (Jacques)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut de l'élevage
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bourhy (Hervé)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut Pasteur
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Eliez (Annie)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du conseil général vétérinaire
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Touratier (Anne)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Marlin (Christine)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Guerin (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants vétérinaires des organisations professionnelles d'élevage
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Gouello (Loïc)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du corps des vétérinaires inspecteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Durand (François)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du corps des vétérinaires inspecteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rondeau (Christian)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du conseil supérieur de l'ordre national des vétérinaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Vigouroux (André)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du conseil général vétérinaire
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bailly (René)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Delmer (Serge)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Syndicat interprofessionnel des fabricants et distributeurs de produits et animaux familiers
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Kieffer (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Conseil national de la protection animale
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Marie (Hervé)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du Centre national des jeunes agriculteurs
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Glattleider (Daniel-Laurent)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants des vétérinaires exerçant dans une firme privée
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: De Rycke (Jean)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants des personnels scientifiques de la recherche vétérinaire à l'Institut national de la recherche agronomique
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Savey (Marc)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants des personnels scientifiques de l'AFSSA
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Brard (Christophe)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Nouet (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Ligue française des droits de l'animal
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Dion (Philippe)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Perrier (Jacques)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération nationale des organisations sanitaires apicoles départementales
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rosaye (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Leduc (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Genevrier (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de la Fédération française des commerçants en bestiaux
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Toma (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'enseignement vétérinaire
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Ganiere (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'enseignement vétérinaire
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lucas (François)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Union nationale interprofessionnelle du cheval
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Guillot (Jean-François)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut technique de l'aviculture
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Charley (Bernard)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut national de la recherche agronomique
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Heuchel (Vincent)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut de l'élevage
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Hurtrel (Bruno)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut Pasteur
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Simon (Claude)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Feliot (Joëlle)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants du corps des vétérinaires inspecteurs
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Moquay-Tkaczuk (Viviane)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants des directeurs des laboratoires vétérinaires départementaux
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Correge (Isabelle)
Objet:
membres du comité consultatif de la santé et de la protection des animaux et peuvent seuls participer aux délibérations dudit comité
représentants de l'Institut technique du porc
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Paul Jean Raymond Mely
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Vaucluse
Groupe:
date_debut="2001-01-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Décembre 200006/12/2000
De: Jean-Marc Lagoutte
représentant de la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale
prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 19 du décret du
14 décembre 1998
susvisé
la façon suivante
Représentants des organismes assureurs visés à l'article L. 731-30 du code rural autres que les caisses de mutualité sociale agricole
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Décembre 200006/12/2000
De: Armand Volpeliere
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale
prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 19 du décret du
14 décembre 1998
susvisé
la façon suivante
Représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche
Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ou son représentant
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Décembre 200006/12/2000
De: Jean-Marie Colson
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale
prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 19 du décret du
14 décembre 1998
susvisé
la façon suivante
Représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche
Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ou son représentant
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Décembre 200006/12/2000
De: Paul Labonde
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale
prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 19 du décret du
14 décembre 1998
susvisé
la façon suivante
Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
composition
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bernard Crepeau
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale
prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 19 du décret du
14 décembre 1998
susvisé
la façon suivante
Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
composition
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rémy Cornec
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale
prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 19 du décret du
14 décembre 1998
susvisé
la façon suivante
Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
composition
06 Décembre 200006/12/2000
De: Jean-François Belliard
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale
prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 19 du décret du
14 décembre 1998
susvisé
la façon suivante
Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
composition
06 Décembre 200006/12/2000
De: Roger Millot
représentant de la Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale
prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 19 du décret du
14 décembre 1998
susvisé
la façon suivante
Représentants des organismes assureurs visés à l'article L. 731-30 du code rural autres que les caisses de mutualité sociale agricole
Membre titulaire
Groupe:
composition
06 Décembre 200006/12/2000
De: Pierre-Yves Mahé
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale
prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 19 du décret du
14 décembre 1998
susvisé
la façon suivante
Représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche
Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ou son représentant
Membre titulaire
Groupe:
composition
06 Décembre 200006/12/2000
De: André Chassort
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale
prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 19 du décret du
14 décembre 1998
susvisé
la façon suivante
Représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche
Le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ou son représentant
Membre titulaire
Groupe:
composition
06 Décembre 200006/12/2000
De: Georges Costargent
inspecteur général des affaires sociales, président
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale
prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 19 du décret du
14 décembre 1998
susvisé
la façon suivante
Groupe:
composition
06 Décembre 200006/12/2000
De: Michel Morel
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale
prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 19 du décret du
14 décembre 1998
susvisé
la façon suivante
Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
composition
06 Décembre 200006/12/2000
De: André Berger
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale
prévue par l'article 19 du décret no 98-1127 du 14 décembre 1998 relatif au service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 19 du décret du
14 décembre 1998
susvisé
la façon suivante
Représentants des conseils d'administration des caisses de mutualité sociale agricole
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
composition
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rismont-Wargnier (Stéphanie)
Objet:
chargée de mission au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Saget (Pierre)
Objet:
vice-président de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rémond (René)
Objet:
président de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:
president
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: de Caffarelli (Gérard)
ancien président d'organismes socio-professionnels agricoles
Objet:
membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Saget (Pierre)
secrétaire général du Conseil national des programmes au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Rémond (René)
président de la Fondation nationale des sciences politiques
Objet:
membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Orivel (François)
directeur de recherche à l'institut de recherche sur l'économie de l'éducation à l'université de Dijon
Objet:
membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Lacombe (Philippe)
directeur scientifique à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Gauter (Joseph)
professeur à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Frémont (Armand)
ancien recteur, président du conseil scientifique de la DATAR
Objet:
membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Deschamps (Michel)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Boulet (Michel)
professeur à l'établissement national de l'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Objet:
membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Blanc (Jean-Louis)
directeur délégué auprès du directoire chargé des ressources en eau pour le groupe Suez-Lyonnaise des eaux
Objet:
membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: OEuvrard (Françoise)
chargée de mission à la direction de la programmation et du développement du ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Pierre Bernard Faguet
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, groupement de Montpellier
Groupe:
date_debut="2000-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Décembre 200006/12/2000
De: Arnaud Polaillon
administrateur civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
b) Le directeur du budget du ministère chargé du budget
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Christophe Vallet
directeur adjoint de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Michel Rebut-Sarda
directeur adjoint de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Catherine Ahmadi
sous-directrice à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bruno Suzzarelli
directeur de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Jean-Christophe Paré
conseiller pour la danse de la directrice de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Sophie Mahieux
directrice du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des représentants de l'Etat
b) Le directeur du budget du ministère chargé du budget
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Winterholer (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Valdés Téllez (Joaquin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Reynolds (James)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Méndez (Roberto, David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Marchal (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Grande Royo-Villanova (Alvaro)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Floch (Jacques-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: El Hazzat (Jalal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Boskovic (Lazar)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bernhard (Stefan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Aranguena (Lucas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Antequera Amatria (Juan, Pablo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Allain Dupre (Gabriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Le Réveillé (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Capes (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Fevre (Caroline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Bes (Nathalie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
II. - Elèves ingénieurs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
ecole
diplome
06 Décembre 200006/12/2000
De: Perez-Duarte (Sébastian)
Objet:
administrateur de 2e classe, 2e échelon, de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisé dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
nomination
06 Décembre 200006/12/2000
De: Sylvie Coutures
attachée principale d'administration centrale
Objet:
les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les pièces justificatives de dépenses et les pièces de recettes
délégation de signature
06 Décembre 200006/12/2000
De: Emmanuelle Bourret
attachée d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
06 Décembre 200006/12/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.