06 Décembre 2002

De: Nourigeon (Joëlle)
inspectrice principale de 1re classe, 2e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, direction régionale
Objet:
chef de service départemental de 4e échelon rang d'ancienneté fixé au
1er août 2001
affectée, en cette qualité à Nantes (Loire-Atlantique), adjointe au directeur régional
Groupe:
date_debut="2003-01-02"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Lepouriel (Pierre)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
chef de service régional de 1er échelon (ancienneté conservée 2 ans 6 mois) et affecté en cette qualité à Besançon (Doubs)
Groupe:
date_debut="2003-01-02"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Danielle Bourlange
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques hors classe
Objet:
directrice de l'Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole
Remplace:M. Stéphan Rivard
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Christine de Masson d'Autume
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service prévention, programme de santé et gestion des risques à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date à laquelle
Groupe:
date_debut="2002-03-18"
cessation de fonction
06 Décembre 200206/12/2002
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la commission nationale de répartition des actifs entre Réseau ferré de France et la Société nationale des chemins de fer français
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Nicole Zeisser
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
membres de la commission nationale de répartition des actifs entre Réseau ferré de France et la Société nationale des chemins de fer français
membres suppléants
Remplace:M. Dominique Becker
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Louis Pinatelle
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission nationale de répartition des actifs entre Réseau ferré de France et la Société nationale des chemins de fer français
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Paufique
Groupe:
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Verrier (Dominique)
directeur Europe du département biométrie de Sanofi-Synthélabo
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Tassi (Philippe)
directeur général adjoint de Médiamétrie
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Nusimovici (Michel)
directeur de l'antenne de Bretagne de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Navatte (Patrick)
président de l'université Rennes-I
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Longere (Jean-Yves)
chef du département conception de la maintenance d'Eurocopter
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Letellier (Philippe)
directeur de la recherche de Thomson Multimédia, recherche et développement
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Lancry (Pierre-Jean)
directeur général adjoint de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Hemon (Denis)
épidémiologiste, directeur de l'unité 170 de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Curien (Nicolas)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers, chaire d'économie et politique des communications
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Charmant (Alain)
directeur du service « Risk adjusted return on capital » au Crédit lyonnais
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Carbon (Michel)
professeur des universités
membre du personnel enseignant de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Audoux (Pascal)
président de l'association des anciens élèves de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Fogelman (Françoise)
directrice associée de Business & Decision et professeur des universités
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Champsaur (Paul)
directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
président du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
president
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Laurent Fontaine
chef de la mission des appuis financiers et des études économiques
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du groupement d'intérêt public de coopération technique internationale dans les domaines économique et financier « assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
représentant du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Patrice Tranchant
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Brevan (Claude)
déléguée interministérielle à la ville
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Jean-François Savy
secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Melun-Sénart
Remplace:M. François-Xavier Ceccaldi
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Boquet (Anne)
directrice des affaires politiques, administratives et financières au ministère de l'outre-mer
Objet:
membre suppléant au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Abadie (Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Culaud (Henri-Pierre, Julien)
inspecteur général de l'agriculture, affecté au service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2003-01-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Décembre 200206/12/2002
De: Eric David
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires de Tarn-et-Garonne
Groupe:
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Eric David
inspecteur de la santé publique vétérinaire, à la direction départementale des services vétérinaires du Finistère
Objet:
aux fonctions
date_debut="2002-12-16"
cessation de fonction
06 Décembre 200206/12/2002
De: Henri Cadene
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. André Lecomte
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Alain Coulomb
Objet:
directeur général de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Jean Panhaleux
directeur départemental de l'équipement de l'Essonne
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Ile-de-France visé à
l'article 21 du décret n° 2002-623 du
25 avril 2002
représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Patrick Labia
sous-directeur des transports collectifs à la direction des transports terrestres
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Ile-de-France visé à
l'article 21 du décret n° 2002-623 du
25 avril 2002
représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Bruno Verdon
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Ile-de-France visé à
l'article 21 du décret n° 2002-623 du
25 avril 2002
représentants du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Bertrand Meary
préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Ile-de-France visé à
l'article 21 du décret n° 2002-623 du
25 avril 2002
représentants du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Nicole Klein
directrice, adjointe au directeur général de la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Ile-de-France visé à
l'article 21 du décret n° 2002-623 du
25 avril 2002
représentants du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Pascal Fornage
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
membre du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Donald Jenkins
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Depecker (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur « environnement international de la France » à la direction de la prévision du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
06 Décembre 200206/12/2002
De: Limites-aux-Moëres (Nord)
cadastré section ZA n°s 10, 11, 36, 62 et 64 à 66, d'une superficie totale de 213 792 mètres carrés, tel que cet ensemble est délimité par un liseré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un ensemble immobilier domanial dénommé Lac des Moëres, sis lieudit Cavel, 5 et 2, chemin des
affectation
06 Décembre 200206/12/2002
De: France (FHF)
ou son représentant
Objet:
Outre son président, le comité national
s membres suivants
1° La directrice générale de l'action sociale ou son représentant
Groupe:
composition
06 Décembre 200206/12/2002
De: Allô Maltraitance France (ALMA France)
ou son représentant
Objet:
Outre son président, le comité national
s membres suivants
1° La directrice générale de l'action sociale ou son représentant
Groupe:
composition
06 Décembre 200206/12/2002
De: Jean-Claude Marin
directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
suppléant du directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Martine Bernard, épouse Harran
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
magistrat hors hiérarchie ou du premier grade de la cour d'appel de Paris ou des tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Groupe:
ecole
cour_appel="Paris ou Des Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
magistrat
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: José Allegrini
avocat au barreau de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
membre des professions judiciaires
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Jean-Pierre Carbuccia-Berland
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Touchefeu (Jacques)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Smadja (Nicole)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Mery (Paul)
directeur de préfecture
Objet:
auprès du préfet de la région Aquitaine
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
duree="trois ans"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Khadaoui (Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
TROUPES DE MARINE
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Huot (Nicolas, René, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
MATÉRIEL
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Sarrebourse de la Guillonnière (Mathieu, Marie, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Mauffre (Michaël, Jacques, Francis, Fritz)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Ho-Lam (Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Guignard (Benoît, Rémi, Fabien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Malo (Claude, Denis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Lorain (Marc, Henri, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Bordenave (Laurent, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Basille (Régis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Lemoine (Annie, Thérèse, Germaine), épouse Lemée
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Ducros (Pierre, Jean, Roland)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: David (Bruno, Georges, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Cheraief (Xavier, Samy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Béchard (Mikaël, Christophe, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Blondeau (Olivier, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Benda (Raphaël, Jerzy, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Roudaut (Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Oliger (Claude, Paul, Joseph, Arthur)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Lebreton (Jean-Pierre, Emile, Adolphe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Edieu (Olivier, Raoul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les sergents de réserve
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergent"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Dupuis-Remond (Jean-Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les sergents de réserve
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergent"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Lamonica (Marc, Didier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Brunel (Stéphane, André, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Bazire (Alexandre, Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Guilbert (Martine, Christiane), veuve Chaillot
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des militaires infirmiers techniciens des hôpitaux des armées
Au grade d'infirmière surveillante des services médicaux de réserve
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
corps="Militaires infirmiers techniciens des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Infirmier surveillant des services médicaux"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Maïer (Dominique, Jean, Guillaume)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Dopter (Aymeric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Gance (Sébastien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Boucebci (Karim, John)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Carreira (Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Antoine (Marie-Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Masson (François, Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Lancelle (Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Kuea (Siew-Beau), épouse Ponseel
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Repusseau (Frédéric, François, Dominique, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Moriamez (François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GÉNIE
Les sergents de réserve
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergent"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Gintzburger (Jérôme, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GÉNIE
Les sergents de réserve
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Sergent"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Nebon (Christophe)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Pérol (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Sandrine Bize
Objet:
membre de la Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
I. - Au titre de la section
« examen des référentiels »
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs artisans
Confédération générale de l'alimentation en détail
Remplace:Mme Isabelle Bricard
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Gil (Suzanne, Virginie), épouse Pacalin
attachée d'administration centrale, affectée au service de la communication
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-01-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Décembre 200206/12/2002
De: Lasserre (Pierre)
Objet:
membre suppléant du comité consultatif de la gestion financière
Remplace:M. Morin (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Morin (Jean-Pierre)
Objet:
membre titulaire du comité consultatif de la gestion financière
Remplace:Mme Bourven (Monique)
Groupe:
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Caron (Monique-Marie), épouse Rousset
Objet:
professeure des universités-praticienne hospitalière des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2002 (1er tour) auprès du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Lille
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Hubert de Tinguy
Objet:
membre du comité interprofessionnel des industries du cuir, de la maroquinerie et de la chaussure
représentant des organisations professionnelles (
Remplace:M. André Lecomte
Groupe:
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Emmanuel Michau
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Joëlle Freundlich
Groupe:
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Patrick Lantz
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Philippe Leduc
Groupe:
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Alain Absire
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Georges-Olivier Chateaureynaud
Groupe:
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Isabelle Falque-Pierrotin
conseiller d'Etat
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Marie Borzeix
Groupe:
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Moulias (Jean, Lucien, Max)
inspecteur général de l'agriculture, affecté au service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2003-01-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Décembre 200206/12/2002
De: Arnaud Martrenchar
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires de la Guyane
Groupe:
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Arnaud Martrenchar
inspecteur de la santé publique sanitaire, à la direction départementale des services vétérinaires du Rhône
Objet:
aux fonctions
date_debut="2003-01-12"
cessation de fonction
06 Décembre 200206/12/2002
De: Michel Islic
ingénieur de l'industrie et des mines de classe normale, 10e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Languedoc-Roussillon)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2003-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Décembre 200206/12/2002
De: Jupin (Michel)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes adjoint au directeur régional des Pays de la Loire, à Nantes
Objet:
directeur départemental de classe normale de 3e échelon et affecté en cette qualité à Angers (Maine-et-Loire)
Groupe:
date_debut="2003-01-02"
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Goéry Delacôte
Objet:
président du conseil d'administration du palais de la Découverte
Remplace:M. Denis Varloot
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Nadaud (François)
administrateur principal des affaires maritimes, auprès du préfet de la région Aquitaine
Objet:
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
cessation de fonction
06 Décembre 200206/12/2002
De: Jean-Luc Vo Van Qui
ingénieur général des mines
Objet:
directeur des technologies et des transferts sensibles au secrétariat général de la défense nationale
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
06 Décembre 200206/12/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.