Nominations au Journal officiel de la République française

06 Décembre 2006

De:
M. Yannick Le Saux
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
date_debut="2006-03-27"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Sauvannet (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de la Cour des comptes
magistrat de chambre régionale des comptes
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2006-09-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
magistrat
détachement
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Lartigue, Xavier Blanc, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Créteil (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
cessation de fonction
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Maurice Letulle, Christiane Letulle-Joly et Guy Deloison, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Popelin, Frédéric Aujay et Bertrand Soulat, notaires associés
notaire
notaire_residence="Poissy (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle François Popelin, Frédéric Aujay et Bertrand Soulat, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Poissy (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alain Devos et Olivier Roubaud, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Weiss (Ulrika)
vice-procureure de la République, chargée de mission au secrétariat général du parquet général de la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lieutenant-colonel François (Rémi)
région de gendarmerie de Lorraine
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lieutenant-colonel Gallo (Philippe)
région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lieutenant-colonel Anger (Philippe)
région de gendarmerie d'Ile-de-France
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Devoucoux (Philippe)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Voy (Patrick)
région de gendarmerie du Limousin
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Baudin (Patrice)
région de gendarmerie d'Ile-de-France
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Piera (Pascale)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Compiègne
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Duboscq (Nadine)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Durand (Michel)
région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Lacroix (Marine)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Boubas (Marie-Laure)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Israël (Marc)
région de gendarmerie du Limousin
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lieutenant-colonel Calloch (Loïc)
région de gendarmerie de Basse-Normandie
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Roy (Jean-Pierre)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lieutenant-colonel Aubry (Jean-Pierre)
région de gendarmerie des Pays de la Loire
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lieutenant-colonel Mathias (Jean-Paul)
région de gendarmerie de Lorraine
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Rotaru (Jean-Michel)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avranches
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Morlon (Jean-François)
région de gendarmerie d'Ile-de-France
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Hardenberg (Jean-Christophe)
substitut général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lieutenant-colonel Sipra (Jacques)
région de gendarmerie de Bourgogne
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Cholet (Jacques)
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Bruneau (Jacques)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Charles (Hervé)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lieutenant-colonel Portet (Henri)
région de gendarmerie d'Aquitaine
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Maigret (Guillaume)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Abbeville
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Necchi (Gino)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Ginsburger (Gilbert)
avocat général honoraire près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lieutenant-colonel Dulieu (Freddy)
région de gendarmerie de Picardie
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lecat (François)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lesaux (Etienne)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lieutenant-colonel Cousin (Eric)
région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Corbaux (Eric)
substitut général près la cour d'appel de Caen
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Lieutenant-colonel Dalier (Dominique)
région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Lieutenant-colonel Rouziou (Claude)
région de gendarmerie de Bretagne
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Lieutenant-colonel Koch (Claude)
région de gendarmerie de Champagne-Ardenne
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lieutenant-colonel Ramière (Christophe)
région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lieutenant-colonel Boyer (Christophe)
région de gendarmerie d'Ile-de-France
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Rackette (Cécile)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Moinon (Cécile)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Dupuy (Caroline)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Sans (Camille)
région de gendarmerie de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lieutenant-colonel Phalippou (Bruno)
région de gendarmerie de Picardie
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Cladière (Amélie)
substitute générale près la cour d'appel de Rouen
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des gendarmes ayant la qualité d'officier de police judiciaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Robert (Yves)
professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Goussev (Vitali)
professeur des universités à l'université du Mans
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Moron (Vincent)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Dubois (Vincent)
professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Strasbourg (université Strasbourg-III)
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Colin (Vincent)
maître de conférences à l'université de Nantes
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Berger (Vincent)
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Gelézeau (Valérie)
maître de conférences à l'université de Marne-la-Vallée
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Camos (Valérie)
professeure des universités à l'université de Dijon
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Pécout (Thierry)
maître de conférences à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Roux (Sophie)
maître de conférences à l'université Grenoble-II
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Peperkamp (Sharon)
maître de conférences à l'université Paris-VIII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Candel (Sébastien)
professeur des universités à l'Ecole centrale de Paris
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
renouvellement
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Descendre (Romain)
maître de conférences à l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Poli (Rinaldo)
professeur des universités à l'Institut national polytechnique de Toulouse
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Ferrière (Régis)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Chitra (Ramasubramanian)
maître de conférences à l'université Paris-VI
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Poisbeau (Pierrick)
professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Renard (Pierre-Yves)
professeur des universités à l'université de Rouen
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Zalio (Pierre-Paul)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Rannou (Pascal)
maître de conférences à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Koiran (Pascal)
professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Szerwiniack (Olivier)
maître de conférences à l'université d'Amiens
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Guerrier (Olivier)
maître de conférences à l'université Toulouse-II
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Ferret (Olivier)
maître de conférences à l'université Lyon-II
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Biquard (Olivier)
professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Bériou (Nicole)
professeure des universités à l'université Lyon-II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
renouvellement
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Weill-Parot (Nicolas)
maître de conférences à l'université Paris-VIII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Moës (Nicolas)
professeur des universités à l'Ecole centrale de Nantes
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lorente Palacios (Nicolas)
maître de conférences à l'université Toulouse-III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Del Fatti (Natalia)
professeure des universités à l'université Lyon-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Xifaras (Mikhaïl)
professeur des universités à l'université d'Orléans
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Provost (Michel)
professeur des universités à l'université d'Avignon
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Nassiet (Michel)
professeur des universités à l'université d'Angers
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Campillo (Michel)
professeur des universités à l'université Grenoble-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Harris (Michael)
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
renouvellement
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme de Gaudemar (Martine)
professeure des universités à l'université Paris-X
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Thérenty (Marie-Eve)
maître de conférences à l'université Montpellier-III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Saminadayar (Laurent)
maître de conférences à l'université Grenoble-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Maron (Laurent)
maître de conférences à l'université Toulouse-III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Clozel (Laurent)
professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Badel (Laurence)
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Silvestre (Jean-Sébastien)
maître de conférences à l'université Paris-VII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Binet (Jean-René)
maître de conférences à l'université de Besançon
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Bravard (Jean-Paul)
professeur des universités à l'université Lyon-II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
renouvellement
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Raimond (Jean-Michel)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
renouvellement
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Deniau (Jean-Michel)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Joanny (Jean-François)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Bonastre (Jean-François)
maître de conférences à l'université d'Avignon
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Daumas (Jean-Claude)
professeur des universités à l'université de Besançon
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Lalouette (Jacqueline)
professeure des universités à l'université Paris-XIII
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Pham (Huyên)
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Cremer (Helmuth)
professeur des universités à l'université Toulouse-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Siouffi (Gilles)
maître de conférences à l'université Montpellier-III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Decher (Gero)
professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Calas (Georges)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Duyrat (Frédérique)
maître de conférences à l'université d'Orléans
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Douzet (Frédérick)
maître de conférences à l'université Paris-VIII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Jullien (François)
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
renouvellement
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Jany-Catrice (Florence)
maître de conférences à l'université Lille-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Cotton (Fabrice)
professeur des universités à l'université Grenoble-I
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Pebay-Peyroula (Eva)
professeure des universités à l'université Grenoble-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Sandier (Etienne)
professeur des universités à l'université Paris-XII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Sibeud (Emmanuelle)
maître de conférences à l'université Paris-VIII
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Maingueneau (Dominique)
professeur des universités à l'université Paris-XII
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Blavette (Didier)
professeur des universités à l'université de Rouen
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Le Breton (David)
professeur des universités à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Klatzmann (David)
professeur des universités à l'université Paris-VI, praticien hospitalier
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
renouvellement
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Dean (David)
professeur des universités à l'université Toulouse-III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Grinevald (Colette)
professeure des universités à l'université Lyon-II
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Tiercelin-Engel (Claudine)
professeure des universités à l'université Paris-XII
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Senik (Claudia)
professeure des universités à l'université Paris-IV
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Masquelier (Christian)
professeur des universités à l'université d'Amiens
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Biet (Christian)
professeur des universités à l'université Paris-X
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Trautmann-Waller (Céline)
professeure des universités à l'université Paris-III
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Villani (Cédric)
professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Picart (Catherine)
professeure des universités à l'université Montpellier-II
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Feuillet-Le Mintier (Brigitte)
professeure des universités à l'université Rennes-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Girard (Bertrand)
professeur des universités à l'université Toulouse-III
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Mazoyer (Bernard)
professeur des universités à l'université de Caen, praticien hospitalier
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
renouvellement
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Host (Bernard)
professeur des universités à l'université de Marne-la-Vallée
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Gazier (Bernard)
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Perthame (Benoît)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Debussche (Arnaud)
professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Beauville (Arnaud)
professeur des universités à l'université de Nice
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
renouvellement
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Streri (Arlette)
professeure des universités à l'université Paris-V
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Proust (Anna)
professeure des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. De Palma (André)
professeur des universités à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
renouvellement
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Bramati (Alberto)
maître de conférences à l'université Paris-VI
Objet:
membres juniors de l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Supiot (Alain)
professeur des universités à l'université de Nantes
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
renouvellement
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Fischer (Alain)
professeur des universités à l'université Paris-V, praticien hospitalier
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:Institut universitaire de France
date_debut="2007-02-01"
duree="cinq ans renouvelable"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Robine (Gérard)
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
Objet:
par démission du corps des secrétaires des affaires étrangères
date_debut="2006-12-01"
radiation
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. David Coste
inspecteur adjoint de l'administration
Objet:
inspecteur de l'administration à l'inspection générale de l'administration (1er tour)
Groupe:Inspection générale de l'administration (1er tour)
inspecteur_general="Administration"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Jane (Dominique)
le commissaire principal du commissariat de la marine
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lepers (Jean-Frédérick)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date de sa nomination dans le corps des contrôleurs généraux économiques et financiers
date_debut="2006-07-28"
corps="Contrôleurs généraux économiques et financiers"
radiation
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Hervé Madore
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 2e classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
date_debut="2006-07-25"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Leroy (Sandrine, Isabelle)
divorcée Démoulins
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Claude Ginisty, Christiane Fil et Sylvie Blanchet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Claude Ginisty, Christiane Fil et Sylvie Blanchet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Caillet (Gérard, Marie, Michel)
huissier
huissier_residence="Scey-sur-Saône (Haute-Saône)"
huissier_residence_departement_code="70"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique Baes, Pierre Ferte et Bertrand Schneegans, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vincennes (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Nivelle (Yves)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Itier (Thierry)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Reynaud (Sylvain)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Amiot (Serge)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Benali (Samiha)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Froldi (Piergiuseppe)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Leport (Philippe)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Briquet (Philippe)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Bunot (Patrick)
matériaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Diboine (Patrice)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Hurault (Nicolas)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Grateloup (Marie-Pierre)
épouse Fontanel, informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Wawrzyniak (Laurent)
informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Cochelin (Laurent)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Boucher (Laurence)
épouse Morandi, informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Ameziane (Khalid)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lapoussin (Jean-Pierre)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Hemmadi (Hicham)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Créach (Gilles)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Larrieu (Françoise)
épouse Nal, informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Bournet (François)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Colier (Franck)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Robin (Eric)
informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Haulot (Erick)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Henry (Eric)
qualité
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Frémy (Eric)
mécanique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Berthelot (Eric)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Brûlé (Emmanuel)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Malet (Elisabeth)
épouse Faucheux, matériaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Creantor (David)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Chaumont (Cédric)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Da Mota (Carlos)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Petton (Bruno)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Lobet (Bernard)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Bolot (Benoît)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Brosseau (Alain)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2006, 1re session)
par ordre alphabétique
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Dayez-Burgeon (Pascal)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
conseiller de coopération et d'action culturelle de l'ambassade de France à Suva (Fidji)
date_debut="2006-09-01"
duree="trois ans"
détachement
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Michèle Brun-Eychenne
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
directrice de projet chargée de piloter la mise en oeuvre du plan stratégique de la direction de l'administration générale, du personnel et du budget auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
Groupe:Direction de projet chargée de piloter la mise en oeuvre du plan stratégique de la direction de l'administration générale, du personnel et du budget auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2006-08-07"
duree="trois ans"
détachement
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Yves Ackermann
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Thierry Mariani
député de Vaucluse, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération INTERCO, Confédération française démocratique du travail
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Robert Cabe
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Landes, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Pierre Maille
président du conseil général et vice-président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Finistère, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Pierre Izard
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Pierre Bordier
conseiller général, président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Yonne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Philippe Leroy
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Philippe Berthelot
directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Loire-Atlantique, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Patrice Beunard
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels, Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Michel Mercier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Rhône, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Michel Lezeau
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours d'Indre-et-Loire, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Michel Granger
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Calvados, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Michel Gaudy
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Hérault, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Michel Bozek
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Marne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Michel Bastier
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Charente, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Jean Roujon
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Lozère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Jean-Pierre Maggi
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Jean-Pierre Lambertin
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Vaucluse, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Jean-Pierre Dupont
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Jean-Pierre Dufau
député des Landes, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
a)
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Jean-Paul Bacquet
député-maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Jean-Michel Baylet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Jean-Loup Galland
président du conseil et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Savoie, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Jean-Louis Destans
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Eure, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Jean Launay
député-maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours du Lot, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Jean-Claude Peyronnet
sénateur de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Jacques Montmarson
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Dordogne, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Jacques Hortala
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Aude, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Hubert Geniquet
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération INTERCO, Confédération française démocratique du travail
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Hervé Enard
directeur départemental des services d'incendie et de secours de l'Isère, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
f) En accord avec le président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Gérard Julou
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Gérard Burel
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Orne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition d'Avenir-secours, syndicat national de l'encadrement des services d'incendie et de secours
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Etienne Chaufour
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Eric Doligé
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Loiret, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Dominique Bellion
préfet du Gard, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Didier Marie
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnes des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition du Syndicat national des sapeurs-pompiers professionnels, Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Claude Vinot
conseiller général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Claude Michel
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de l'Union syndicale nationale des sapeurs-pompiers professionnels, Confédération générale du travail
Groupe:Confédération générale du travail (CGT)
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Christophe Bechu
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Christian Viton
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la Gironde, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Charles Guené
sénateur de la Haute-Marne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
b)
Sur proposition du président du Sénat
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Charles de la Verpillière
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de l'Ain, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Bruno Lebel
titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de l'Union syndicale nationale des sapeurs-pompiers professionnels, Confédération générale du travail
Groupe:Confédération générale du travail (CGT)
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Bernard Franoz
suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
e)
Sur proposition du président de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Bernard Derosier
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Nord, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Bernard Bourguignon
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Corrèze, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération autonome des sapeurs-pompiers professionnels et des personnels administratifs, techniques et spécialisés
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Alfred Monthieux
vice-président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Martinique, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Alain-Marie Foy
maire et membre du conseil d'administration du service d'incendie et de secours des Yvelines, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Alain Goupy
maire et vice-président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Seine-Maritime, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Alain David
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
Sur proposition de la Fédération des personnes des services publics et de santé, Force ouvrière
Groupe:Conférence nationale des services d'incendie et de secours
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Denué (Pierre-Olivier)
chef de clinique au centre hospitalier Jean Minjoz de Besançon ; 8 ans d'activités professionnelles
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
20 octobre 2006
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Ramus (Benjamin)
interne au centre hospitalier Jean Minjoz de Besançon ; 1 an d'activités professionnelles
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
20 octobre 2006
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
directeur du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
Groupe:Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
renouvellement
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
membre titulaire de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération générale du travail
Remplace:Mme Mijo Isabey
Groupe:Confédération générale du travail (CGT)
désignation
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Boisseau, Robert Bernard, Christian Godard, Isabelle Arezes et Olivier Boisseau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lagny-sur-Marne (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Brun, Philippe Brun, Philippe Gonon, Marc Maggioli, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Etienne (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Vilon (Bernard, Justin, Pierre)
huissier
huissier_residence="Tarbes (Hautes-Pyrénées)"
huissier_residence_departement_code="65"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel Senges, Marc Baroni et Philippe Marcireau, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Puteaux (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel Senges, Marc Baroni et Phlippe Marcireau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Puteaux (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Rouch, Philippe Lloret, Jean-Philippe Marcellin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Foix (Ariège)"
huissier_residence_departement_code="09"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Rouch, Philippe Lloret, Jean-Philippe Marcellin, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Foix (Ariège)"
huissier_residence_departement_code="09"
cessation de fonction
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Saillant (Danielle)
administratrice civile hors classe, sous-directrice de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale au sein du service de l'action administrative et de la modernisation à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2006-10-17"
reconduction
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université d'Angers (institut des sciences et techniques de l'ingénieur d'Angers)
Groupe:Institut des sciences et techniques de l'ingénieur de l'université d'Angers
duree="trois ans"
professeur
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Monzani (Pierre)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
directeur de l'Institut national des hautes études de sécurité (INHES)
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:Direction de l'Institut national des hautes études de sécurité (INHES)
date_debut="2006-08-01"
détachement
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle François Fleischel, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Claye-Souilly (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle François Fleischel, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Claye-Souilly (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
Office de notaire
du 9e arrondissement au 8e arrondissement
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
transfert
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Régine Judicis
contrôleuse générale économique et financière de 1re classe, 4e échelon, 3e chevron, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-01-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Mme Dore, née Trunzer-Zingle (Christiane)
contrôleuse générale de 1re classe, 4e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2007-03-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Décembre 200606/12/2006
De:
M. Jean-Pierre Segonds
attaché principal de 1re classe de service déconcentré
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Gard
Groupe:Direction départementale de l'équipement du Gard
date_debut="2006-12-11"
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
représentant de la chambre de commerce et d'industrie Sud-Alsace-Mulhouse
Remplace:M. Maurice Amiel
Groupe:Aéroport de Bâle-Mulhouse
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De:
Objet:
à la Conférence nationale de santé
membre du collège des représentants des entreprises et des travailleurs salariés
Groupe:Collège des représentants des entreprises et des travailleurs salariés
nomination
06 Décembre 200606/12/2006

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