06 Décembre 2018

De: La Poste
Objet:
de plein droit dans son corps d'origine
réintégration
06 Décembre 201806/12/2018
De: La Poste
Une convention de mise à disposition détermine les conditions d'emploi des intéressés et les modalités de réintégration éventuelle en cours ou en fin de mise à disposition
Objet:
la mise en œuvre de cette procédure de recrutement conjointement avec la DGRH du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et l'inspection générale de l'éducation nationale
Les candidates et candidats adressent leur dossier de candidature (annexe 2) à l'IA-Dasen du département dans lequel ils souhaitent être accueillis en détachement pour le 1er degré ou au recteur de l'académie pour le 2d degré, en exprimant leurs vœux concernant le corps d'accueil et la discipline/l'option/la spécialité choisis (deux départements et deux académies au maximum)
Seuls les dossiers ayant reçu un avis favorable de l'IA-Dasen pour les candidatures dans le 1er degré ou du recteur d'académie pour les candidatures dans le 2d degré seront adressés respectivement au bureau DGRH B2-1 ou au bureau DGRH B2-3 dans les conditions décrites au point 2.2.2, le
29 mars 2019
au plus tard, accompagnés de l'avis des corps d'inspection
5.3 La période de mise à disposition
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
charge
06 Décembre 201806/12/2018
De: La Poste
Cette demande doit être accompagnée de l'avis favorable de l'IA-Dasen ou du recteur d'académie pour permettre le détachement dans le corps d'accueil. L'ensemble de ces éléments (demande, avis et rapport d'inspection) doit être transmis au bureau DGRH B2-1 (1er degré) ou DGRH B2-3 (2d degré)
Objet:
la mise en œuvre de cette procédure de recrutement conjointement avec la DGRH du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et l'inspection générale de l'éducation nationale
Les candidates et candidats adressent leur dossier de candidature (annexe 2) à l'IA-Dasen du département dans lequel ils souhaitent être accueillis en détachement pour le 1er degré ou au recteur de l'académie pour le 2d degré, en exprimant leurs vœux concernant le corps d'accueil et la discipline/l'option/la spécialité choisis (deux départements et deux académies au maximum)
Seuls les dossiers ayant reçu un avis favorable de l'IA-Dasen pour les candidatures dans le 1er degré ou du recteur d'académie pour les candidatures dans le 2d degré seront adressés respectivement au bureau DGRH B2-1 ou au bureau DGRH B2-3 dans les conditions décrites au point 2.2.2, le
29 mars 2019
au plus tard, accompagnés de l'avis des corps d'inspection
5.3 La période de mise à disposition
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
charge
06 Décembre 201806/12/2018
De: La Poste
Cette demande doit être accompagnée de l'avis favorable de l'IA-Dasen ou du recteur d'académie pour permettre le détachement dans le corps d'accueil. L'ensemble de ces éléments (demande, avis et rapport d'inspection) doit être transmis au bureau DGRH B2-1 (1er degré) ou DGRH B2-3 (2d degré)
Objet:
la mise en œuvre de cette procédure de recrutement conjointement avec la DGRH du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et l'inspection générale de l'éducation nationale
Les candidates et candidats adressent leur dossier de candidature (annexe 2) à l'IA-Dasen du département dans lequel ils souhaitent être accueillis en détachement pour le 1er degré ou au recteur de l'académie pour le 2d degré, en exprimant leurs vœux concernant le corps d'accueil et la discipline/l'option/la spécialité choisis (deux départements et deux académies au maximum)
Seuls les dossiers ayant reçu un avis favorable de l'IA-Dasen pour les candidatures dans le 1er degré ou du recteur d'académie pour les candidatures dans le 2d degré seront adressés respectivement au bureau DGRH B2-1 ou au bureau DGRH B2-3 dans les conditions décrites au point 2.2.2, le
29 mars 2019
au plus tard, accompagnés de l'avis des corps d'inspection
5.3 La période de mise à disposition
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
charge
06 Décembre 201806/12/2018
De: La Poste
5.1 Les conditions de recrutement
Objet:
la mise en œuvre de cette procédure de recrutement conjointement avec la DGRH du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et l'inspection générale de l'éducation nationale
La procédure de recrutement des personnels militaires est consultable sur Internet à l'adresse suivante
http://www.gouvernement.fr/commission-nationale-d-orientation-et-d-integration-cnoi
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
charge
06 Décembre 201806/12/2018
De: France Télécom
« les fonctionnaires de La Poste peuvent être intégrés
dans un des corps ou cadres d'emplois de la fonction publique d'État, de la fonction publique territoriale ou de la fonction publique hospitalière. Cette intégration est subordonnée à une période de stage probatoire suivie d'une période de détachement spécifique. Elle s'effectue, en fonction des qualifications des fonctionnaires, nonobstant les règles relatives au recrutement des corps ou cadres d'emplois d'accueil, à l'exception de celles subordonnant l'exercice des fonctions correspondantes à la détention d'un titre ou diplôme spécifique ». Une commission de classement des fonctionnaires de La Poste détermine les conditions de détachement et d'intégration des candidates et candidats au détachement, en accord avec l'administration d'accueil
Objet:
la mise en œuvre de cette procédure de recrutement conjointement avec la DGRH du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et l'inspection générale de l'éducation nationale
La procédure de recrutement des personnels militaires est consultable sur Internet à l'adresse suivante
http://www.gouvernement.fr/commission-nationale-d-orientation-et-d-integration-cnoi
Groupe:
date_fin="2020-12-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
charge
06 Décembre 201806/12/2018
De: Ollivier Hunault
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de mathématiques
Groupe:
president
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Marie-Hélène Leloup
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de français
Groupe:
president
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: LOPES ANDRADE José
Objet:
Troisième concours
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: LAMOTHE Kévin
Objet:
Concours interne
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: DELEPAUL Mickaël
Objet:
Concours interne
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: DALLA PRIA Paul-Alexandre
Objet:
Concours interne
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: BELET Jean
Objet:
Concours interne
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: YADJEL William
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: SUPPIN Thibault
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: GOUVINE Paul
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: GIRARDET Tanguy
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: GIBOUIN Teddy
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: GAUTHIER André
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: FORGES Geoffrey
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: DE SOYE Louis-Marie
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: CARRIE Florent
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: ABBA Julien
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: GAUTIER-ROBERGEON Véronique
Objet:
Troisième concours
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: BROUDIC Gwenn
Objet:
Troisième concours
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: ALONSO Maryline
Objet:
Troisième concours
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: SZERADZKI Sandrine
Objet:
Concours interne
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: SCHNEIDER-DERBIER Jennifer
Objet:
Concours interne
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: OULD BOUKHITINE Sandra
Objet:
Concours interne
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: De MESSENCE Mélanie
Objet:
Concours interne
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: MAZZINE Iza Line
Objet:
Concours interne
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: LE CROM Séverine
Objet:
Concours interne
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: GRENIER Justine
Objet:
Concours interne
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: DREYFUS Bettina
Objet:
Concours interne
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: DESCOUTS Anne
Objet:
Concours interne
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: ZEPHIR Ermence
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: VAVASSEUR Céline
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: SEUROT Mouna
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: SADOUN Cloé
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: ROUSSELLE Clémence
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: RAJOHARIVELO Harinavaly
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: PHILIPPE Marine
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: PERSONNIC Aude
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: PAVIOT Justine
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: NUBLAT Mélody
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: MYRTIL Indhira
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: MORIN Justine
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: MONDUC Niamey
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: MARTIN Lucie
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: LARDY Aliénor
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: KEROUEDAN Eléonore
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: JAGGI-DESPORTES Sophie
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: JACQUIER Mathilde
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: HAMMAD Sabrina
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: GUEGAN Léa
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: GILARDEAU Amandine
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: GALLIOU Rosita
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: GACIA Myléna
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: DESESTREIT Marie
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: COMBES Lucile
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: CLEMENT Marie-Emmanuelle
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: CEYTE Flavia
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: BRASSEUR Morgane
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: BOYARD Léa
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: BOUHASSOUN Shéhérazade
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: BERVILLER Tiphaine
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: BERTHEAU Sophie
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: BAUDE Clarisse
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: AYOUB Marie
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: AUFFRET Sophie
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: ARNOUL-JARRIAULT Julie
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: AGUT Pauline
Objet:
Concours externe
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: Richard Yung
sur le projet de loi n° 1355 (AN - XVe législature)
autorisant la ratification de la décision (UE, Euratom) 2018/994 du Conseil du
13 juillet 2018
modifiant l'acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct, annexé à la décision 76/787/CECA, CEE, Euratom du Conseil du
20 septembre 1976
(sous réserve de sa transmission)
dont la Commission est saisie au fond
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Raymond Vall
sur le projet de loi n° 646 (2017-2018)
autorisant la ratification de l'accord de partenariat sur les relations et la coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Nouvelle-Zélande, d'autre part
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Pierre Laurent
sur le projet de loi n° 738 (2017-2018)
autorisant la ratification de l'accord de dialogue politique et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et Cuba, d'autre part
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Bernard Fournier
sur la proposition de résolution n° 156 (2018-2019)
en application de l'article 73 quinquies du Règlement, sur l'appui de l'Union européenne à la mise en place d'un mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en Irak
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: René Danesi
sur le projet de loi n° 158 (2018-2019)
autorisant la ratification de l'accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République islamique d'Afghanistan, d'autre part
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission nomme rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission nomme rapporteurs (Sénat)"
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: David Habib
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
06 Décembre 201806/12/2018
De: Anne Genetet
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
06 Décembre 201806/12/2018
De: Serge Letchimy
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
06 Décembre 201806/12/2018
De: Michèle Peyron
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
06 Décembre 201806/12/2018
De: Serge Letchimy
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
06 Décembre 201806/12/2018
De: Michèle Peyron
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
06 Décembre 201806/12/2018
De: David Habib
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
06 Décembre 201806/12/2018
De: Anne Genetet
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
06 Décembre 201806/12/2018
De: Gilles QUÉNÉHERVÉ
administrateur civil
Objet:
directeur des sports
Groupe:
date_debut="2018-12-10"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Faugère (Olivier, Michel, Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire classe exceptionnelle, affecté à VetAgro Sup de Lyon
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire classe exceptionnelle, affecté à VetAgro Sup de Lyon"
depart_retraite
admission
06 Décembre 201806/12/2018
De: Sophie DELAPORTE
inspectrice générale de l'administration
Objet:
secrétaire générale du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: SELLALI (Amina)
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: DEREY (Alain)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: OLÉRON (Jean-Marc)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre de représentant de la direction du budget
Remplace:M. LONNÉ (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Isabelle ROUGIER
directrice régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Psylvia DEWAS
directrice de l'unité départementale de l'hébergement et du logement des Hauts-de-Seine, suppléante
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Lucien POURAILLY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire général de police
Groupe:
date_debut="2019-03-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Décembre 201806/12/2018
De: Marie-Grâce LUX
inspectrice de l'administration de 1re classe
Objet:
inspectrice générale de l'administration (3e tour)
Groupe:
date_debut="2018-12-10"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Philippe CUCCURU
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur, chargé du département des systèmes d'information au sein du service à compétence nationale « centre interministériel de services informatiques en matière de ressources humaines » à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2018-12-08"
duree="trois ans"
renouvellement
06 Décembre 201806/12/2018
De: Raphaël DECHAUX
maître de conférences de droit public à l'université d'Aix-Marseille
Objet:
rapporteurs devant la commission de déontologie
Groupe:
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Cécile RENAULT
auditrice au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs devant la commission de déontologie
Groupe:
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Emmanuelle DESSOUDE
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Institut national de police scientifique
Remplace:M. Jérôme MESLIN
Groupe:
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Didier Janci
conseiller économique hors classe détaché dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques et secrétaire général du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
Objet:
d'exercer
par intérim, les fonctions de directeur général du GENES
Remplace:M. Philippe Cunéo
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
charge
06 Décembre 201806/12/2018
De: Nadia DELVA-ROYER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2019-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Décembre 201806/12/2018
De: Ahmed J'MILA
Objet:
au conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Philippe ALIX
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Delphine RUEL
Objet:
au conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentante de l'Etat, représentante du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Tatiana PETROVA
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: BOUGUERBA (Abdelaziz)
»
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Réanimation médicale"
autorisation
06 Décembre 201806/12/2018
De: BOUGUERBA (Abdelaziz)
»
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Réanimation médicale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (1) du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Réanimation médicale"
autorisation
06 Décembre 201806/12/2018
De: BERRAHIL (Lilia) épouse MEKSEN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « réanimation »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Réanimation médicale"
autorisation
06 Décembre 201806/12/2018
De: BERRAHIL (Lilia) épouse MEKSEN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Réanimation médicale »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (1) du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="Réanimation médicale"
autorisation
06 Décembre 201806/12/2018
De: ENSENAT MARTIN (Luis)
»
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « réanimation »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="réanimation médicale"
autorisation
06 Décembre 201806/12/2018
De: ENSENAT MARTIN (Luis)
»
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Réanimation médicale »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="réanimation médicale"
autorisation
06 Décembre 201806/12/2018
De: Dominique WAAG
sous-directrice de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'établissement public Campus France
Remplace:M. Patrick COMOY
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Yann WEHRLING
Objet:
ambassadeur délégué à l'environnement
Remplace:M. Xavier STICKER
date_debut="2018-12-10"
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Véronique MALBEC
secrétaire générale du ministère de la justice
Objet:
haute fonctionnaire chargée de la terminologie et de la langue française au ministère de la justice
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Laurent Cytermann
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Vincent Daumas
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Richard BAUER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur hors classe des services pénitentiaires au centre pénitentiaire de Lorient
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Décembre 201806/12/2018
De: Sabine SAINT-GERMAIN
présidente de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
chef du service, adjointe au directeur des affaires juridiques du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2019-01-04"
duree="trois ans"
renouvellement
06 Décembre 201806/12/2018
De: Pierre-Yves THOMASSON
chef du service de la planification, de l'aménagement et du foncier à la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la Ville nouvelle de Sénart
au titre de l'urbanisme, du logement et des transports
Remplace:Mme Isabelle DERVILLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Fabrice GRAVIER
chef du service mobilité aménagement paysages à la direction régionale de l'aménagement, de l'environnement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes, à Lyon
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat
au titre des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Daniel BURSAUX
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
renouvellement
06 Décembre 201806/12/2018
De:
Pont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 novembre 2018
Groupe:
charge
06 Décembre 201806/12/2018
De:
Pont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 novembre 2018
Groupe:
charge
06 Décembre 201806/12/2018
De: Richard PECHEUX
major de police, gestionnaire du budget, placé sous l'autorité du chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions et dans le cadre du dispositif de la carte achat de niveau 1, tous documents comptables relatifs aux crédits de l'unité opérationnelle « DGPN cabinet » du programme budgétaire 176 « police nationale »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Décembre 201806/12/2018
De: Maxime FRANÇOIS
attaché principal d'administration de l'Etat, chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, correspondances courantes et pièces comptables relatives aux crédits de l'unité opérationnelle « DGPN cabinet » du programme budgétaire 176 « police nationale »
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Décembre 201806/12/2018
De: Marie-Thérèse Coulamy
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef de cabinet et à
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
06 Décembre 201806/12/2018
De: Fariel Chenit
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef de cabinet
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
délégation de signature
06 Décembre 201806/12/2018
De: Ombeline Mahuzier
Objet:
magistrate, cheffe du pôle d'évaluation des politiques pénales
Groupe:
magistrat
délégation de signature
06 Décembre 201806/12/2018
De: Guillaume Lefèvre-Pontalis
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de la directrice
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements nationaux et internationaux effectués par des agents de la direction des affaires criminelles et des grâces
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
06 Décembre 201806/12/2018
De: Marc Maillot contractuel du Ministère de l'Europe
des affaires étrangères
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité de service et de recherche n°3336 intitulée « Afrique au sud du Sahara » UMIFRE 4 (SFDAS-Khartoum)
Remplace:M. Vincent Francigny
Groupe:
date_debut="2019-04-15"
date_fin="2019-10-31"
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Emeline Houël
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité du CNRS n°UMR8172
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: Marie-Chitra Iriar
Objet:
attachée d'administration hors classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
06 Décembre 201806/12/2018
De: Jean-Marc Voltini
Directeur des Systèmes d'Information (MOY1678)
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Décembre 201806/12/2018
De: Philippe Miroux IEHC
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
06 Décembre 201806/12/2018
De: Thomas Perrin CRCN
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
06 Décembre 201806/12/2018
De: Cyril Guillot AI
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
06 Décembre 201806/12/2018
De: Philippe Miroux
Objet:
délégation de signature
06 Décembre 201806/12/2018
De: Sandrine Costamagno DR2
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
06 Décembre 201806/12/2018
De: Paul GABAIX-HIALE
Objet:
Responsable Adjoint du Service Technique Informatique et Logistique de la délégation Paris Michel-Ange
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De:
Philippe
Objet:
délégation de signature
06 Décembre 201806/12/2018
De: Thomas Perrin CRCN
Objet:
délégation de signature
06 Décembre 201806/12/2018
De: Sandrine Costamagno DR2
Objet:
délégation de signature
06 Décembre 201806/12/2018
De: Nicolas Valdeyron
directeur de l'unité UMR5608
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
06 Décembre 201806/12/2018
De: Habiba Al SNTRS-CGT Suppléante
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
4
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Bruno Al SNTRS-CGT Titulaire
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
2
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Julien IECN SNTRS-CGT Suppléant
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
5
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De:
BRAGEU
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
4
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: VEZZU Francis IR1 Sud Recherche EPST
Solidaires Titulaire
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
4
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Rémi IEHC SNCS-FSU Suppléant
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
4
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De:
CHATENAY
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
3
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Didier DR1 SNTRS-CGT Titulaire
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
3
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De:
MONFORT
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
2
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De:
MEISTER
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
2
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De:
GUIBERT
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
2
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Lionel IEHC SNPTES Suppléant
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
2
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Patrick DRCE SNCS-FSU Titulaire
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
2
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: TREBOSC David IR1 Sgen-CFDT Recherche EPST Titulaire
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: MUSSOT Patrick DR2 Sgen-CFDT Recherche EPST Suppléant
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: CHARPENTIER Ludovic CRCN Sgen-CFDT Recherche EPST Suppléant
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Catherine DELPECH
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
Dépasser -: lrontière
BO Janv. 2019 / p.23
Art. 2. - La présente décision, publiée au Bulletin officiel du CNRS, est affichée au siège du CNRS (Pôle CARE - 3 rue Michel-Ange 75794 Paris cedex 16) et consultable sur le site des élections (www.dgdr.cnrs.fr/elections)
Fait à Paris, le
6 décembre 2018
Par délégation
La déléguée pour les élections
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De:
BELGAREH-TOUZE
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
6
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Noëmie CREN SNTRS-CGT Suppléante
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
6
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: DUBOIS
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
5
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De:
BERKOUN
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
4
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: BARTHONNAT Céline IECN Sud Recherche EPST
Solidaires Suppléante
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
4
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De:
MONE
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
3
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Hélène DR1 SNCS-FSU Suppléante
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
3
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De:
TACK
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
1
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De:
LERICHE-KILLIJIAN
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
1
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De:
COLLIN
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
1
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Josiane IRHC SNTRS-CGT Titulaire
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
1
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Sophie IR2 SNPTES Titulaire
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
1
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Maud CRCN SNCS-FSU Titulaire
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
1
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: HEMERY Malika IECN Sgen-CFDT Recherche EPST Titulaire
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: GUERRA Maria DR2 Sgen-CFDT Recherche EPST Titulaire
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: BERTHELIER Viviane IR1 Sgen-CFDT Recherche EPST Suppléante
Objet:
représentants du personnel au comité technique du CNRS
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: GUIOT
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
4
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: GIARD Marlin DR1 Sgen-CFDT Recherche EPST Titulaire
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
4
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Joël DRCE SNCS-FSU Suppléant
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
4
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: DE BOISSIEU Marc DR1 Sgen-CFDT Recherche EPST Suppléant
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
4
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De:
AUVERGNON
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
3
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Philippe DRCE SNCS-FSU Suppléant
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
3
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De:
KJELLBERG
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
2
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: LEGROS Julien DR2 Sgen-CFDT Recherche EPST Titulaire
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
2
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: GREMILLARD Laurent DR2 Sgen-CFDT Recherche EPST Titulaire
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
2
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Bernard DRCE SNCS-FSU Titulaire
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
2
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Finn DR1 SNTRS-CGT Suppléant
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
2
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Michel DR1 SNCS-FSU Suppléant
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
2
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: BOER
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
2
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: LUTFALLA
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
1
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Georges DR SNTRS-CGT Titulaire
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
1
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: SAYN Isabelle DR2 Sgen-CFDT Recherche EPST Suppléante
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
2
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: GIL
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
2
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: EPRON COGNET Florence DR2 Sgen-CFDT Recherche EPST Suppléante
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
2
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: WEBER
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
1
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: GARNIER
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
1
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Christiane DRCE SNCS-FSU Titulaire
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
1
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Mireille DR2 SNCS-FSU Titulaire
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
1
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Josette DR1 SNCS-FSU Titulaire
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
1
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: ANSALDI
Objet:
représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du CNRS
CAP 1 - DIRECTEURS DE RECHERCHE
1
Groupe:
élection
06 Décembre 201806/12/2018
De: Stéphanie CASTEX
Ingénieur de Recherche 2ème classe
Objet:
chargée de mission « Information Scientifique et Technique » auprès du Directeur général délégué à la science pour l'Institut de chimie
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
date_fin="2019-12-31"
nomination
06 Décembre 201806/12/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.