Nominations au Journal Officiel de la République Française

Juin 1996

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De:
M. Le Miere (Benoît)
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Draguignan (1re catégorie)
Poste:
sous-préfet de Reims (1re catégorie)
sous-prefet_sous-prefecture="Reims"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000377358
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1996
De:
M. Reuter (Roger)
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Montargis
Poste:
sous-préfet de Roanne (1re catégorie)
sous-prefet_sous-prefecture="Roanne"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000192156
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1996
De:
M. Pellini (Claude, François)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à l'établissement du matériel de Toul
Poste:
à la retraite
sur sa demande
à compter du 3 juillet 1996
sera radié des contrôles à la même date
date_debut="1996-07-03"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000742109
admission
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Mme Cleuet (Caroline)
adjoint administratif de 2e classe
Poste:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
tribunal_instance="gny-sur-Marne"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000742111
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Jean-Marie Delarue
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
sexe="M"
JORFTEXT000000742104
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. François Stasse
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
sexe="M"
JORFTEXT000000742104
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Doubre (Hubert)
professeur des universités, université Paris-Sud (Orsay), directeur du centre de spectroscopie de masse d'Orsay
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
membres du Conseil national des universités
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules"
sexe="M"
JORFTEXT000000730932
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Philippe Belaval
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000742104
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lopez (Albert)
maître de conférences
Poste:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
à compter du 1er septembre 1996
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000742072
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Aubert (Jean-Jacques)
professeur des universités, université d'Aix-Marseille
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
membres du Conseil national des universités
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules"
sexe="M"
JORFTEXT000000730932
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Vautherin (Dominique)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, directeur de l'unité de recherche associée 61 Sciences, physique et mathématiques de l'institut de physique nucléaire d'Orsay
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules"
sexe="M"
JORFTEXT000000730932
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Feltesse (Joël)
physicien au Commissariat à l'énergie atomique
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules"
sexe="M"
JORFTEXT000000730932
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Degrange (Bernard)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, laboratoire de physique nucléaire des hautes énergies de l'Ecole polytechnique
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules"
sexe="M"
JORFTEXT000000730932
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Camilleri (Leslie)
senior physicist au C.E.R.N
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules"
sexe="M"
JORFTEXT000000730932
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Binetruy (Pierre)
professeur des universités, université Paris-Sud (Orsay), laboratoire de physique théorique et hautes énergies du centre d'Orsay
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules"
sexe="M"
JORFTEXT000000730932
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Augustin (Jean-Eudes)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, directeur de l'institut de physique nucléaire de Lyon
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules"
sexe="M"
JORFTEXT000000730932
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Poste:
chargé d'études de 2e classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) et classée au 2e échelon de son grade
à compter du 1er janvier 1996
date_debut="1996-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000730931
titularisation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Robert (Maurice)
colonel, cadre spécial. Commandeur du
1er avril 1980
Poste:
l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
sexe="M"
JORFTEXT000000730830
élévation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Ferrier (Jean)
inspecteur général de l'éducation nationale
Poste:
à compter du 15 octobre 1995
date_debut="1995-10-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000730929
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Petit (Jean, Louis)
colonel, infanterie. Commandeur du
27 octobre 1948
Poste:
l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
sexe="M"
JORFTEXT000000730830
élévation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Guéguen (Emile, René)
colonel, infanterie. Commandeur du
19 juillet 1960
Poste:
l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
sexe="M"
JORFTEXT000000730830
élévation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Céroni (Marcel, Georges, François)
général de brigade. Commandeur du
6 novembre 1962
Poste:
l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
sexe="M"
JORFTEXT000000730830
élévation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Le Ray (Alain, André, Etienne)
général de corps d'armée. Grand officier du
30 janvier 1971
Poste:
l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
Sans traitement
sexe="M"
JORFTEXT000000730830
élévation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Beucler (Jean-Jacques, Georges)
lieutenant-colonel, infanterie. Commandeur du
30 mai 1987
Poste:
l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
sexe="M"
JORFTEXT000000730830
élévation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Delayen (Jean, Louis, Ernest)
général de brigade. Grand officier du
14 juillet 1975
Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
Avec traitement
sexe="M"
JORFTEXT000000730830
élévation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Mme Trojanowska (Maria)
attaché d'administration centrale
Poste:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 15 janvier 1997
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de l'Etat
date_debut="1997-01-15"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000730349
admission
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Mme Labarre (Viviane), épouse Bellet
agent administratif de 2e classe
Poste:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Melun
tribunal_grande_instance="Melun"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000559655
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Poste:
régisseur d'avances auprès de la direction locale de l'action sociale de la circonscription militaire de défense de Rennes
sexe="M"
JORFTEXT000000559653
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Mme Grenet (Evelyne), épouse Lemaitre
agent administratif de 2e classe
Poste:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Bordeaux
tribunal_instance="Bordeaux"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000559651
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lerouge (Christophe)
ingénieur des télécommunications
Poste:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne
à compter du 15 août 1995
date_debut="1995-08-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000559275
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Leal (Louis)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à la direction des travaux maritimes de Toulon
Poste:
à la retraite
sur sa demande
à compter du 8 juillet 1996
sera radié des contrôles à la même date
date_debut="1996-07-08"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000548276
admission
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
au cabinet du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
Conseiller technique
date_debut="1996-07-01"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000548243
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
conseiller auprès du ministre pour la communication qu'exerçait
date_debut="1996-07-01"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000548243
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Couléon (Gilbert, Jean, Alexandre)
commandant. Officier du
25 mars 1979
Poste:
l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
sexe="M"
JORFTEXT000000548093
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Faure (Joseph, René)
lieutenant-colonel, infanterie. Officier du
3 août 1956
Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
sexe="M"
JORFTEXT000000548093
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Vedel (Jacques, Robert)
ingénieur général hors classe de l'armement. Officier du
17 octobre 1990
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-10-17"
sexe="M"
JORFTEXT000000546920
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lasserre (Michel, François)
ingénieur général de classe exceptionnelle de l'armement. Officier du
5 octobre 1988
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-10-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000546920
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Carayol (Michel, Charles, Henri)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Officier du
5 octobre 1988
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-10-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000546920
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Pidancet (Jean-François, Xavier)
général de corps aérien. Officier du
1er septembre 1989
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE l'AIR
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000546920
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Norlain (Bernard, Marie, Léon)
général d'armée aérienne. Officier du
12 juillet 1990
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE l'AIR
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-07-12"
sexe="M"
JORFTEXT000000546920
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gloanec (Yves, Michel, Louis)
général de corps aérien. Officier du
13 juillet 1989
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE l'AIR
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546920
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bernier (Alain, Francis)
général de division aérienne. Officier du
13 juillet 1989
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE l'AIR
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546920
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Waymel (Marc)
général de corps d'armée. Officier du
14 juillet 1990
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Officier du
31 août 1990
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546920
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Guilhem-Ducléon (Claude)
vice-amiral d'escadre. Officier du
19 novembre 1990
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-11-19"
JORFTEXT000000546920
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Théodoly-Lannes (Michel, Marie, Joseph)
général de division. Officier du
13 juillet 1990
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Officier du
31 août 1990
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546920
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Renier (Robert, Gabriel, Maurice)
général de division. Officier du
28 septembre 1988
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Officier du
31 août 1990
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-09-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000546920
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Mignot (Pierre, Fulbert, Louis)
général de division. Officier du
14 juillet 1990
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Officier du
31 août 1990
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546920
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Masseï (Alain, Jean, Lucien)
chef d'escadron, artillerie. Officier du
11 septembre 1990
Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Officier du
31 août 1990
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-09-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000546920
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lescasse (Roger, Joseph, André)
colonel, artillerie. Officier du
1er août 1990
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Officier du
31 août 1990
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000546920
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bresson (François, Joseph, Pierre)
général de corps d'armée. Officier du
24 août 1990
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-08-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000546920
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lambert (Jean-Claude, Lionel, Ernest)
commissaire général de division
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000546920
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Azéma de Castet Laboulbène (Philippe, Jean, Pierre)
général de corps d'armée. Officier du
13 juillet 1989
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546920
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Barthélemy (Jacques, André, Laurent)
contrôleur général des armées. Officier du
8 janvier 1990
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-01-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000546920
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Néau (François, André, Eugène)
lieutenant-colonel, transmissions ; 26 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Navarro (Gilbert, Mario, Marcel)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Naura (Gérard, Fernand)
lieutenant-colonel, génie ; 28 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Najean (Olivier, Marcel, René)
colonel, arme blindée et cavalerie ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Moreaux (Paul, Michel, Alain)
lieutenant-colonel, infanterie ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Moracchini (Louis, Napoléon)
major, groupe de spécialités état-major ; 37 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Montégu (Gilbert, Maurice, Louis)
capitaine, troupes de marine ; 22 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Monnin (Bernard, Jean, Pierre)
lieutenant-colonel, génie ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Moncaubeig (Francis, Pierre)
lieutenant-colonel, cadre spécial ; 28 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Michel (Xavier, Marie, Georges)
colonel, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Michaux (Claude, Marcel)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Meyer (André, Michel)
lieutenant-colonel, artillerie ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Mével (André, Jean, Yves)
lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre ; 35 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Ménard (René, Antoine, Jean-Marie)
lieutenant-colonel, infanterie ; 26 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Melin (Yves, Henri, Noël)
lieutenant-colonel, infanterie ; 24 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Mauny (Philippe, Olivier, Marius)
lieutenant-colonel, matériel ; 30 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Masson (Bernard, Jean, Marie)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major ; 31 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Martin (Jean-Loup, Marie, Michel)
chef d'escadron, artillerie ; 21 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Marsal (Norbert, Yves, Jean)
lieutenant-colonel, cadre spécial ; 32 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Marquelet (Bernard, Michel)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Marchand (Daniel, Jean-Marie)
colonel, troupes de marine ; 31 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Mallet (Jean-Marc, Gérard)
commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre ; 24 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Malet (Dominique, Roger, Marie)
lieutenant-colonel, matériel ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Maitre (Gérard, Gabriel)
lieutenant-colonel, artillerie ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lorenzon (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 30 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Loreille (Bernard, Gaston, Fabien)
lieutenant-colonel, artillerie ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lopez (René)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major ; 39 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="39"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lombard (Daniel, Michel)
lieutenant-colonel, infanterie ; 21 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Litzellmann (Alain, André)
colonel, cadre spécial ; 34 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lequai (Jean-Marie, Emile)
lieutenant-colonel, transmissions ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lepage (Gérald, Georges, Ernest)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre ; 30 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Leplatois (Daniel, Jacques)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lemieux (Gérard, René, Jean)
major, matériel ; 38 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Leglaye (Gérard, Aimé, Julien)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lefebvre (Jacques, Maurice, Jules)
lieutenant-colonel, infanterie ; 32 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Le Roy (Jean, Jacques)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major ; 28 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Le Roux (Claude, Jean-François)
lieutenant, génie ; 20 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
32 ans de services
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Le Moigne (Jean, Yves)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre ; 30 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
32 ans de services
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Le Menn (Georges)
capitaine, infanterie ; 27 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
32 ans de services
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Le Dorze (Yvon, Marie)
lieutenant-colonel, transmissions ; 32 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
32 ans de services
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Laloue (Gérard, Marcel, André)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
32 ans de services
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Le Carrer (Christian, Pierre, Joseph)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 29 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
32 ans de services
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Laurence (Théophile)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 23 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
32 ans de services
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lardemelle (de) (Nicolas, Marie, Joseph)
colonel, infanterie ; 23 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
32 ans de services
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lara (Pierre)
lieutenant-colonel, génie ; 23 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
32 ans de services
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lapucha (Christian, Jean, Marie)
capitaine, troupes de marine ; 30 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
32 ans de services
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lalanne-Berdouticq (Alexandre, Henri, Philippe)
colonel, infanterie ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
32 ans de services
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lagaude (Bernard, Jacques)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lagache (Stéphane, Jean, André)
lieutenant-colonel, génie ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lafragette (Thierry, Marie, Philippe)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 22 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Laforcade (de) (Eric, Bernard, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. L'Huillier (Arnaud, Bernard, Marie)
colonel, artillerie ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Klotz (Bruno, Jacques, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Krauth (Gérard, Lucien, Joseph)
colonel, commissariat de l'armée de terre ; 32 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Kerriguy (Alain)
colonel, génie ; 23 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Kerhervé (Jean, Claude)
lieutenant-colonel, transmissions ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Jovin (Daniel)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 28 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Joubert (Etienne, Jean, Alain)
lieutenant-colonel, transmissions ; 29 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Jouanique (Pascal, Louis, Jean)
colonel, train ; 23 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Joly (Jean-François, René)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Joly (Christian, Maurice, Jules)
lieutenant-colonel, infanterie ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Joleaud (Patrick, Georges)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 19 ans de services, 1 an de bonifications. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="1"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Huet (Bertrand, Jean, Clément)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie ; 19 ans de services, 2 ans de bonifications. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="2"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Hourrègue (Philippe, Jean-Marc)
capitaine, infanterie ; 21 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Houlbrèque (Patrick, Roger)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 26 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Houbron (Philippe, Bernard)
colonel, génie ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Hollande (Yann, Christian)
capitaine, génie ; 21 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Hochart (François, Régis, Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 24 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Hili (Alain, Yves, Marie)
colonel, troupes de marine ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Hervé (Jean-Michel)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 24 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Hénaff (Alain, Louis)
capitaine, troupes de marine ; 28 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Hebrard (Jean-Pierre, Joseph)
lieutenant-colonel, matériel ; 28 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Havé (Alain, Maurice, Frédéric)
lieutenant-colonel, train ; 23 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Haëntjens (Jacques-Antoine, Marie, Joseph)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Guilloz (Jérôme, Maurice, Auguste)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre ; 26 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Guillaume (Dominique, Christian, François)
lieutenant-colonel, génie ; 20 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Guillemin (Michel, André)
major, artillerie ; 37 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Guesdon (Michel)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 23 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Guiavarc'h (Jacques, François, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Guéroult (Michel, Jacques, René)
lieutenant-colonel, matériel ; 31 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Guérard (Jean-Charles, Georges, Ernest)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 30 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Guéguen (Yvon, Bernard)
colonel, cadre spécial ; 33 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Guégan (Christian, Marceau, Yves)
capitaine, troupes de marine ; 21 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Grumet (Christian, Jean-Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gruat (Jean-Claude, Raphaël, Jules)
lieutenant-colonel, artillerie ; 28 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Graillot (François, Roger, Fernand)
lieutenant-colonel, infanterie ; 28 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
21 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gouvello (de) (Erwan, Marie, Claude)
chef d'escadrons, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Girod (Christian, André, Henri)
lieutenant-colonel, cadre spécial ; 32 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gillet (Joël, Louis, Marie)
colonel, transmissions ; 30 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gil (Jean-Louis, Serge)
colonel, cadre spécial ; 32 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gérard (Daniel, Maurice, René)
colonel, matériel ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Geyer d'Orth (de) (Jacques, Marie, Joseph)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 22 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gentilhomme (Patrick, Georges)
lieutenant-colonel, génie ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Genty (Maurice, Joseph, Raymond)
lieutenant-colonel, train ; 23 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Genet (Georges)
lieutenant-colonel, train ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Geffroy (Michel, Albert, Marie)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 25 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gegou (Marcel, Henri, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie ; 26 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Garnier (Alain, Eddie, Daniel)
capitaine, troupes de marine ; 24 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gaudin (Joël, Pascal, Eugène)
lieutenant-colonel, matériel ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gailhaguet (Pierre, Louis)
lieutenant-colonel, artillerie ; 34 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gabet (Bernard, Yves, Gilbert)
lieutenant-colonel, infanterie ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Freland (Jean, Claude)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre ; 31 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Fournier (Bernard, Paul, Jules)
lieutenant-colonel, infanterie ; 22 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Fournage (Jean-Paul, André, Pierre)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 22 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Forato (Christian, Joël, Victor)
capitaine, génie ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Fontaines (de) (Henri, Paul, Marie)
lieutenant-colonel, artillerie ; 22 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Fleurian (de) (Eric, Marie, Michel)
colonel, infanterie ; 26 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Fievet (Patrick, Eugène)
lieutenant-colonel, génie ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Eymery (Michel, Jean)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 28 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Etienne (Daniel, Marcel)
lieutenant-colonel, train ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Duret (Bernard, Ghislain)
capitaine, génie ; 22 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Dussaucy (Jean-Claude, Nicolas, Camille)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Dupuy (Jean)
capitaine, troupes de marine ; 22 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Durand (Thierry)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 21 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Duhar (Pascal, Gabriel, Pierre)
lieutenant-colonel, train ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Dubourdieu (Louis, René, Marie)
colonel, génie ; 23 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Desportes (Vincent, Joseph, Marie)
colonel, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Deschard (Christophe, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Derda (André, Martin)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 26 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Dès (Claude, Jean, Albert)
lieutenant-colonel, matériel ; 32 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Mme Delande (Maryse, Jeanne, Pierrette)
lieutenant-colonel, cadre spécial ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="F"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Delage (Edmond, François, Antoine)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Decock (Gérard)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 23 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Decléty (Patrick, Marie, Michel)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Debuire (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, génie ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Daunay (Thierry, Marie, André)
lieutenant-colonel, train ; 23 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
23 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. David (Jean-Philippe)
capitaine, troupes de marine ; 26 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
23 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Daniel (Alain, François, Louis)
colonel, troupes de marine ; 26 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
23 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Daoudal (Yanick, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 26 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
23 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Daboval (Alain, Charles, Louis)
chef de bataillon, infanterie ; 30 ans de services. Blessé et cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
23 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Da Silva (Philippe, Bernard)
colonel, matériel ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
23 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Cruzet (Bernard, Pierre, Michel)
colonel, groupe de spécialités état-major ; 28 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
23 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Cottebrune (Patrice, Jean, Marie)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
23 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Condette (Jean-Pierre, Michel, André)
lieutenant-colonel, matériel ; 22 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
23 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Corbet (Gérard, Clément, Jean)
lieutenant-colonel, transmissions ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
23 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Collet (Michel)
colonel, génie ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
23 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Colin (Patrick)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
23 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Colin (Bernard, Ferdinand, Désiré)
lieutenant-colonel, train ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
23 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Claustre (Henri, Paul, Marie)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 30 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
23 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Claris-Sauvage (Jean-Yves, Gaston, Louis)
lieutenant-colonel, artillerie
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Chollet (Jean-Luc, Marie, Ange)
commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre ; 24 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Chrissement (Dominique, Yves, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Chevalier (Jean-Louis)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Chaumaz (Jean-Pierre, Marius, Louis)
lieutenant-colonel, matériel ; 30 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Chartoire (Guy, Antoine, Jean)
lieutenant-colonel, matériel ; 30 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Charles (Aurel, Auguste)
lieutenant-colonel, cadre spécial ; 25 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Brice (Jean-François)
lieutenant-colonel, transmissions ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Chardon (Michel, Pierre, Roger)
capitaine, arme blindée et cavalerie ; 29 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Chardon (Gilbert, Pierre, Lucien)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Charbonnier (Alain, Marie, Daniel)
chef de bataillon, infanterie ; 21 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Cavey (Denis, René, Michel)
capitaine, troupes de marine ; 25 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Carpis (Jacques, Claude, Alexis)
lieutenant-colonel, matériel ; 30 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Carminati (Gérard, Robert)
lieutenant-colonel, matériel ; 28 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Caquelard (Jacques, Paul, Alain)
colonel, infanterie ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Capois (Richard, Pierre, Eugène)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Camarda (Pierre, Gaspard)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 24 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Calendreau (Philippe, Paul, Jean)
lieutenant-colonel, artillerie ; 22 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Cacqueray-Valmenier (de) (Norbert, Marie, Joseph)
colonel, matériel ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Cacaud (Jean-Jacques, Hubert, Marie)
lieutenant-colonel, génie ; 21 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Boyer (Louis, René, François)
lieutenant-colonel, infanterie ; 23 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Boudet (Jacques, Robert)
lieutenant-colonel, génie ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bouchet (Antoine, Patrice, Marie-François)
colonel, artillerie ; 23 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bory (Hubert, Antoine, Victor)
lieutenant-colonel, train ; 22 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bouchaud (Guy)
colonel, transmissions ; 28 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bontoux (François, André, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie ; 22 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bordenave (Michel, Marie, Noël)
lieutenant-colonel, train ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Bonneau (Dominique, Pierre, Gaston)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 23 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Bonifaix (Claude, Gilbert, Michel)
lieutenant-colonel, cadre spécial ; 30 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bolelli (Didier, Henri)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 23 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Boilletot (Jean-Paul, Marie, Pierre)
lieutenant-colonel, artillerie ; 23 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Beuret (Roland, Fernand, Raymond)
lieutenant-colonel, artillerie ; 26 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Blanjard (Michel, Louis, Claude)
lieutenant-colonel, infanterie ; 34 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bessonnet (Etienne, Denis, Yves)
lieutenant-colonel, train ; 29 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bertucchi (Marc, Roger)
colonel, infanterie ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bertout (Jean-Claude, Marius, Albert)
colonel, infanterie ; 26 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Berthomieu (Jean-Louis, Georges)
capitaine, troupes de marine ; 22 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bégaint (Christian, Marie, Jean)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre ; 31 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bériard (Jean-François)
lieutenant-colonel, génie ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Beauval (Gilbert, Bernard)
colonel, infanterie ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Bartoli (Dominique, Charles)
lieutenant-colonel, génie ; 22 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Barrère (Patrick, Jean-Jacques)
lieutenant-colonel, infanterie ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Barkhausen (Jean, Louis, Georges)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 24 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
troupes de marine ; 28 ans de services
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bajon (Aimé, René, François)
capitaine, génie ; 27 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Baptiste (Christian, Henri, Bernard)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 21 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Bagaria (Dominique, Gabriel, André)
colonel, transmissions ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Auzias (Michel, Marcel, Etienne)
lieutenant-colonel, infanterie ; 23 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Augier de Crémiers (Robert, Dominique, Marie)
colonel, infanterie ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Augé (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, cadre spécial ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Audoyer (Jean-François, Frédéric)
lieutenant-colonel, infanterie ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Artisson (Alain, Daniel)
chef de bataillon, infanterie ; 20 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Armengau (André, Joseph)
commandant, cadre spécial ; 38 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Abadie (Alain, Henri)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 25 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Virolet (Jean-Pierre, Lucien)
lieutenant-colonel ; 31 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Wahl (Daniel, Robert)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Vicaire (Claude)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Verquin (Raymond, Jean)
lieutenant-colonel ; 33 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Vaultier (Denis, Marie, Christophe)
colonel ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Vanheren (Christian, Claude)
lieutenant-colonel ; 32 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Semur (Georges, Marie, Raymond)
lieutenant-colonel ; 32 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Saly (Jean, Paul, Julien)
lieutenant-colonel ; 30 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Rutanni (Aldo, Michel, Ignace)
lieutenant-colonel ; 26 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Rolin (Guy, Georges, Noël)
lieutenant-colonel ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Pasquereau (Jean-Marc, Maurice, Joseph)
colonel ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Proriol (Roland, Jean, Claude)
lieutenant-colonel ; 33 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Peiffer (Patrick, René, Philippe)
lieutenant-colonel ; 26 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Nevicato (Alain, Noël)
lieutenant-colonel ; 32 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Motut (Michel, Bernard)
colonel ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Mivielle (Jean-Alain, Marie, Maurice)
colonel ; 30 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Millet (Gérard, Léon, Jean)
lieutenant-colonel ; 33 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Mazères (Henri, Jean, Roger)
colonel ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Mauri (Roger, Mathieu, Jean)
lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Martini (Jean-Baptiste)
lieutenant-colonel ; 32 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Malé (Albert, Jean, François)
lieutenant-colonel ; 32 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Maire (André, Albert, Emile)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Légeron (Daniel, Jacques)
lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lefèvre (Michel, Paul)
adjudant-chef ; 22 ans de services. Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Le Novère (Roland, Eugène, Ferdinand)
lieutenant-colonel ; 33 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Labrot (Alain)
colonel ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Hernandez (Yves, Jean-Marie)
colonel ; 27 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Haller (Pierre, Joseph)
lieutenant-colonel ; 30 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gilles (Roland, Jean, Jacques)
lieutenant-colonel ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Germaine (André, Jean, Yves)
colonel ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gérard (Jean-Louis)
lieutenant-colonel ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Fleurot (Rémy, Marie, Alphonse)
lieutenant-colonel ; 32 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Furmanek (Henri, Stanislas)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Falcou (Jean-François, Bernard, André)
lieutenant-colonel ; 32 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Dedeban (Alain, Jean-Pierre)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Debuire (Raymond)
lieutenant-colonel ; 37 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. David (Patrick, Marcel)
colonel ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Damoy (Claude, Roger, Camille)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité.
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Conchaudron (Yves, Roger, Gabriel)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Chevillard (Philippe, Marie, Jean)
colonel ; 24 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Cadillon (Marcel, Gérard)
lieutenant-colonel ; 34 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Borghese (Michel, Raymond)
lieutenant-colonel ; 31 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bordais (Jean)
lieutenant-colonel ; 28 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bodin (Daniel, Henri)
lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Baumann (Daniel, Jules, Marcel)
colonel ; 31 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bach (Alain, René, Pierre)
lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Schuster (Jean-Louis)
contrôleur des armées ; 31 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe)
contrôleur des armées ; 23 ans de services
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. La Rosa (Gérard, Marc, Henri)
ingénieur général hors classe de l'armement
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
14 octobre 1987
legion_honneur
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Groualle (Hervé, Yves, Emile)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du
14 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
14 octobre 1987
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gillon (Francis, Guy, Gabriel)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Chevalier du
8 octobre 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
14 octobre 1987
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gaillard (Michel, Jean, René)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du
14 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
14 octobre 1987
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Durbec (Adrien)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du
11 novembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
14 octobre 1987
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Duclaux (Xavier, Emile, Edgard)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du
14 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
14 octobre 1987
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Dard (Jean-Baptiste, Marie, Maurice)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du
14 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
14 octobre 1987
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Laurent (Bernard, Georges)
ingénieur général de 1re classe de l'armement
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
14 octobre 1987
legion_honneur
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lévy (Michel, Emile)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du
14 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
14 octobre 1987
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Langhade (Yves, Marie, Gonzague)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du
8 octobre 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
14 octobre 1987
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Liévens (Claude, Jean)
ingénieur général de 1re classe de l'armement
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
14 octobre 1987
legion_honneur
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Le Gad (Jean, Pierre)
ingénieur général hors classe de l'armement. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
14 octobre 1987
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Moreau (Jean-Pierre, François)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du
14 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
14 octobre 1987
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Perrot (Jean, Lou, Alfred)
ingénieur général de 1re classe de l'armement
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
14 octobre 1987
legion_honneur
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lys (Jacques, François, Marie-Joseph)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du
14 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
14 octobre 1987
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Rodriguez (Claude, Joseph, Antoine)
ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement. Chevalier du
14 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
25 septembre 1987
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-14"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Rabault (Jean-Pierre, Victor, Marcel)
ingénieur général hors classe de l'armement. Chevalier du
14 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
25 septembre 1987
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Chéret (Jacques, Maurice)
ingénieur général de 1re classe de l'armement
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
11 novembre 1987
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Cailliau (Etienne, Jean, Albert)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du
14 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
11 novembre 1987
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Boisrayon (Gérald, Marc, Albert)
ingénieur général hors classe de l'armement. Chevalier du
14 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
11 novembre 1987
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bée (François, Jacques, Clotaire)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du
14 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
11 novembre 1987
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Platteaux (Michel, Francis)
ingénieur général de 2e classe. Chevalier du
13 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
11 novembre 1987
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Facon (Robert, Léon, Julien)
ingénieur en chef de 1re classe. Chevalier du
14 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
11 novembre 1987
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Vialette (Guy, Emile, Régis)
médecin chef des services de classe normale
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Servantie (Bernard, Marie, Félix)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Chevalier du
24 septembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Schmidlin (Bruno, Marie, Georges)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du
28 septembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Pasturel (André, Louis)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Chevalier du
16 octobre 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Murison (James, Laurent)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Maguérès (François, Joseph)
médecin chef des services de classe normale
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
6 octobre 1987
legion_honneur
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lemontey (Yves, Jean-Marie, Pierre)
pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale. Chevalier du
11 novembre 1987
Leroy (Jean, Pierre, Marie), médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
6 octobre 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Le Borgne (Gérard, Jean-Marie, Fernand)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du
6 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
6 octobre 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Larroque (Pierre, Claude, Paul)
médecin chef des services hors classe
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lafargue (Paul, Marcel)
pharmacien chimiste chef des services de classe normale. Chevalier du
6 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Ille (Henri, Pierre, André)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du
6 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Hauteville (Dominique, Paul, André)
médecin chef des services hors classe
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Grosskopf (Gérard, Jacques, Pierre)
médecin en chef. Chevalier du
11 novembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gisserot (Daniel, Bernard, Jean)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du
14 juillet 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Flye Sainte Marie (François, Léon, Jean-Marie)
médecin chef des services hors classe. Chevalier du
11 novembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Ferry (Michel, Jérôme, Paul)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du
11 novembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Ferret (Jean, Noël, François)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du
11 novembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Fabre (Guy)
médecin général, médecin chef des services hors classe. Chevalier du
6 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Doury (Jean-Claude)
médecin chef des services hors classe. Chevalier du
28 août 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-08-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Delorme (François, Gaston, André)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du
6 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Darracq (René, Georges)
pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale. Chevalier du
11 novembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Curé (Michel, Robert, Jean-Louis)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du
11 novembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Cuisinier (Jean-Claude, Robert)
médecin général, médecin chef des services hors classe. Chevalier du
13 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Charles (Daniel, Raymond)
médecin chef des services de classe normale
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
legion_honneur
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Chabannes (Philippe, Charles, Marie)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du
6 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bouchité (Jean-Claude, Pierre)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Wolsztynski (Richard)
général de brigade aérienne. Chevalier du
22 juillet 1987
Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Beaury (Jean, Henri, René)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Warabiot (Jean-Jacques, François, Paul)
colonel. Chevalier du
11 septembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Resnier (Gérard, Alexandre, Eugène)
général de brigade aérienne. Chevalier du
25 juillet 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Raynaud (Serge, Louis)
général de brigade aérienne. Chevalier du
21 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Morel (Jacky, Michel, Maurice)
général de brigade aérienne. Chevalier du
13 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Pichard (Gildas, André, Gabriel)
colonel. Chevalier du
30 août 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-08-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Malabry (Maurice, Eugène, Jean-Marie)
colonel. Chevalier du
13 juillet 1987
Mansard (Jean-Claude, Paul, Joseph), général de brigade aérienne. Chevalier du
28 août 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-08-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Leclercq (Jean-Pierre, André, Roger)
général de brigade aérienne. Chevalier du
5 septembre 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Le Dréau (Jacques)
colonel. Chevalier du
13 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Herrbach (Gérard, Charles, Adolphe)
général de brigade aérienne. Chevalier du
7 septembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Dischamps (Jean-François)
colonel. Chevalier du
6 novembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Hager (Michel, Henri)
colonel. Chevalier du
1er septembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Guibert (Alain, Jean, Pierre)
colonel. Chevalier du
14 juillet 1986
Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Fouquet (Michel, Robert)
général de brigade aérienne. Chevalier du
13 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Faubladier (Jean-Pierre, René)
général de brigade aérienne. Chevalier du
12 septembre 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-12"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Diamantidis (Grégoire, Serge, Alexandre)
colonel. Chevalier du
1er septembre 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Chiffaut (Claude, Georges, Emile)
général de brigade aérienne. Chevalier du
23 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-23"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Clémence (Gérard, Jean, Marie)
colonel. Chevalier du
7 septembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Chardon (Yannick, Yves)
colonel. Chevalier du
12 septembre 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-12"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Champiot (Louis, Rémy, Roger)
colonel. Chevalier du
10 septembre 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Champagne (Pierre, Raymond)
général de brigade aérienne. Chevalier du
10 septembre 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Berger de Nomazy (Gabriel, Marie, Bernard)
colonel. Chevalier du
3 septembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Auzépy (Christian, Georges, Louis)
général de brigade aérienne. Chevalier du
21 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Archambeaud (Patrick)
colonel. Chevalier du
1er septembre 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Alaux (Jean-Paul, André)
colonel. Chevalier du
12 septembre 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-12"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Agaisse (Joël, Armand, Marie)
général de brigade aérienne. Chevalier du
10 septembre 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Wybo (Alain, Marie, Georges)
contre-amiral. Chevalier du
8 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Waquet (Jean-Yves, André, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du
11 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Teule (François, Marc, Henri)
capitaine de vaisseau. Chevalier du
14 juillet 1986
Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Uzan (Lucien, Georges)
capitaine de vaisseau. Chevalier du
28 août 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-08-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Sabatié-Garat (Pierre, Paul, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du
14 juillet 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Pinon (Gilles, Jean)
capitaine de vaisseau. Chevalier du
11 novembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Pigeaud (Denis, Alfred, Daniel)
capitaine de vaisseau. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Pézard (François, Jean, Gabriel)
capitaine de vaisseau. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Parisis (Daniel, Jean, Pierre)
capitaine de frégate. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Naquet-Radiguet (Yves, Pierre, André)
vice-amiral. Chevalier du
13 juillet 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Metz (de) (Maurice, Gustave, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du
13 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Meniolle d'Hauthuille (Olivier, Paul, Marie)
contre-amiral. Chevalier du
13 juillet 1985
Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Hué (Jean-Claude, Michel)
capitaine de vaisseau. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Girard (Georges, Joseph, Roland)
capitaine de vaisseau. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Genier (Philippe, Gaston, André)
contre-amiral. Chevalier du
11 novembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Desjeux (Michel, Marie, Henri)
capitaine de vaisseau. Chevalier du
25 novembre 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Célérier (Jacques, Jean, Maurice)
contre-amiral. Chevalier du
9 octobre 1987
Delsupexhe (Bernard, Yves), capitaine de vaisseau. Chevalier du
9 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Boulet (Jean-Claude)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du
9 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Calais (Jean-Marc, Laurent, Roger)
capitaine de vaisseau. Chevalier du
26 septembre 1986
Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bridelance (Jacques, Henry, Raoul)
capitaine de vaisseau. Chevalier du
22 septembre 1987
Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bizard (Jacques, Philippe, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du
10 juillet 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bengy (de) (Guillaume, Marie, Gérard)
capitaine de vaisseau. Chevalier du
5 septembre 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Battet (Jean-Louis, Roger)
capitaine de vaisseau. Chevalier du
11 novembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Allingry (Jacques, Henri)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du
11 novembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Widerspach-Thor (de) (Jean-Michel, Marie)
général de division. Chevalier du
13 juillet 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Texeraud (Michel, Jean, Elie)
colonel, troupes de marine. Chevalier du
13 septembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Suchet (Lucien, Raymond, Pierre)
colonel, matériel. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Seignez (Pierre, Jean)
colonel, infanterie. Chevalier du
30 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Roux (Jean-Philippe, Georges)
général de division. Chevalier du
16 septembre 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Rocca-Serra (Pierre, Jean, Vincent)
colonel, train. Chevalier du
14 juillet 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Rideau (Robert, Jean)
général de division. Chevalier du
16 juillet 1984
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Ribiollet (Marie-Antoine, Charles, Hugues)
général de brigade. Chevalier du
14 juillet 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-14"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Reynaud (Jean, François)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Rey (Michel, Pierre, Maurice)
colonel, troupes de marine. Chevalier du
16 août 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-08-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Prod'Homme (Georges, Marie, Félix)
colonel, troupes de marine. Chevalier du
28 août 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-08-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Potel (Bertrand, Joël, Paul)
colonel, infanterie. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Piquemal (Christian, Jean)
général de division. Chevalier du
14 juillet 1985
Poëdras (André, Joseph), général de brigade. Chevalier du
23 octobre 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-23"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Pierotti (Jean, Joseph)
chef de bataillon, troupes de marine. Chevalier du
14 juillet 1987
Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Petit (Adrien, Emile, Jules)
colonel, troupes de marine. Chevalier du
13 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Père (Roland, Henri, Basile)
colonel, cadre spécial. Chevalier du
8 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
31 juillet 1987
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Péress (Philippe, Alain, Charles)
colonel, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
31 juillet 1987
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Moller (Jean-Pierre, Marie)
général de brigade. Chevalier du
3 octobre 1987
Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
13 juillet 1986
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Pellegrini (Alain, Robert, Jean-Marie)
colonel, troupes de marine. Chevalier du
15 juillet 1987
Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
31 juillet 1987
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Payer (Bernard, Marie, André)
colonel, infanterie. Chevalier du
7 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
31 juillet 1987
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Pardon (André, Maurice, Roger)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
13 juillet 1986
legion_honneur
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Nielly (Michel, Gérard, Marie)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
26 août 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
13 juillet 1986
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-08-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Morel (Alfred, Marie)
colonel, infanterie. Chevalier du
2 août 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
13 juillet 1986
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-08-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Moreau (Jean-Paul, Yves)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
14 juillet 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
13 juillet 1986
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Morane (Jean-Pierre, Michel, Robert)
général de brigade. Chevalier du
22 septembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
13 juillet 1986
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Mondy (Claude)
colonel, train. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
13 juillet 1986
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Mioulet (François, Pierre)
chef de bataillon, troupes de marine. Chevalier du
30 août 1978
Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
13 juillet 1986
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-08-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Millier (Patrick, Marie, Bernard)
colonel, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
13 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Messaoudi (Jean-Philippe)
colonel, troupes de marine. Chevalier du
13 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
13 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Michot (Jean-Claude, Henri, Julien)
général de brigade. Chevalier du
26 juillet 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
13 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Michaud (Alain, Léonce, René)
colonel, troupes de marine. Chevalier du
13 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
13 juillet 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Marescaux (Henri, Marie)
général de division. Chevalier du
11 novembre 1986
Martinez (Michel), colonel, troupes de marine. Chevalier du
24 septembre 1987
Meaudre-Desgouttes (Jean, Marie, Pierre), colonel, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1985
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Marescaux (Georges, Joseph)
colonel, train. Chevalier du
11 novembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1985
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Marchand (Joël, Patrick, Eric)
général de brigade. Chevalier du
30 août 1985
Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1985
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-08-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Macé (Jacques, Joseph)
colonel, matériel. Chevalier du
20 septembre 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1985
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Maillols (François, Edmond, Jean)
général de division. Chevalier du
14 juillet 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1985
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Loizeau (Guy, René, Georges)
général de brigade. Chevalier du
14 juillet 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Loriferne (Christian, Pierre, Marie)
colonel, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Litique (Bernard, René, Philippe)
colonel, artillerie. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lhuissier (Noël, Simon, Joseph)
général de brigade. Chevalier du
9 octobre 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lietta (Jean, Claude)
colonel, troupes de marine. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Judéaux (Joël, Pierre, Antoine)
général de brigade. Chevalier du
31 août 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
6 octobre 1986
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-08-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Le Port (Armel, Pierre, Mathurin)
colonel, troupes de marine. Chevalier du
31 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Le Mesre de Pas (François, Robert)
colonel, troupes de marine. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Le Goff (Yannick, André, René)
colonel, infanterie. Chevalier du
25 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Le Bot (Hervé, Noël)
colonel, cadre spécial. Chevalier du
4 octobre 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1987
Cité
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Larchet (Jacques, Raymond, Jean)
colonel, arme blindée et cavalerie
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
6 octobre 1986
legion_honneur
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Cité.
legion_honneur
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Iacconi (Jean, Luc, Pierre)
général de brigade. Chevalier du
25 août 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
28 août 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-08-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Jaworski (Michel)
général de brigade. Chevalier du
30 août 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Cité.
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-08-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Heinzelmeier (Antoine, Jean)
général de brigade. Chevalier du
31 juillet 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
28 août 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Guiffray (Benoit, Marie, Joseph)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major. Chevalier du
2 mars 1988
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
28 août 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Grunfelder (Henri, Jean-Paul)
colonel, troupes de marine. Chevalier du
7 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
28 août 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gourmelen (Jean, Pierre, Marie)
colonel, infanterie. Chevalier du
11 octobre 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
28 août 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gouachon (Philippe, Bernard, Jean-Marie)
colonel, infanterie. Chevalier du
2 septembre 1987
Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
28 août 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gaubert (François, Xavier, Antoine)
général de brigade. Chevalier du
13 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
28 août 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Garcin (Philippe, Louis)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du
1er septembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
28 août 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Froissard-Broissia (de) (Henri, Marie, Joseph)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
17 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
28 août 1987
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-17"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
4 septembre 1985
legion_honneur
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Fournier (Jean, Michel, Jacques)
colonel, train. Chevalier du
13 juillet 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
4 septembre 1985
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Fouquet (Bernard, Marie, Daniel)
général de brigade. Chevalier du
4 septembre 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
4 septembre 1985
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Flour (Bernard, Pierre, Marie)
colonel, groupe de spécialités état-major
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1985
legion_honneur
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Eckert (Michel, Aloïs, Edouard)
colonel, transmissions. Chevalier du
13 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1985
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Dubos (Renaud, Marie)
colonel, infanterie. Chevalier du
21 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1985
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Denoncin (Jean-Claude, Arthur)
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
1er août 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1985
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Darcos (Jacques, Jean, Raymond)
général de division. Chevalier du
31 juillet 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1985
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Coureaud (Jean-Pierre)
colonel, matériel. Chevalier du
31 août 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1985
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-08-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Costedoat (Pierre, Jacques)
général de division. Chevalier du
24 juillet 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1985
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Coste (Jean-Claude, Benjamin)
colonel, troupes de marine. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1985
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Conq (Jacques, Jean, Yvon)
général de brigade. Chevalier du
26 août 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1985
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-08-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Chotin (Jean-Pierre, Louis, Emile)
commissaire général de brigade. Chevalier du
3 octobre 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1985
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Charpentier (Jean-Baptiste, Alexandre)
général de brigade. Chevalier du
25 novembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
14 juillet 1985
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Casabianca (Bernard, Jean, Philippe)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bordron (Rémi, Firmin, Henri)
colonel, troupes de marine. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Brousse (Jean-Luc)
colonel, génie. Chevalier du
30 août 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-08-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bonamy (Patrick, Michaël, Charles)
colonel, infanterie. Chevalier du
20 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Boiraud (Jean-François, Christian)
colonel, artillerie. Chevalier du
21 août 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-08-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Baure (François, Michel)
colonel, infanterie. Chevalier du
26 septembre 1987
Bignand (Michel, Jacques), colonel, génie. Chevalier du
17 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-17"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Barbier (Bernard, Jean, Ghislain)
général de division. Chevalier du
30 août 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-08-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bahezre de Lanlay (Tugdual, Benoît, Marie)
général de brigade. Chevalier du
31 août 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-08-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bach (André, Bernard, Noël)
colonel, infanterie. Chevalier du
31 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Allamand (Marc, André, Marie)
général de brigade. Chevalier du
14 juillet 1987
Cité
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Abzouzi (Christian, Ali)
général de brigade. Chevalier du
30 juillet 1985
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Vieillard (Jean-Pierre)
général de brigade. Chevalier du
16 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Montchanin (Jacques, Georges)
colonel. Chevalier du
24 juillet 1986
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lapeyronie (Pierre, Lucien)
général de brigade. Chevalier du
30 septembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Klein (Charles, Jean)
colonel. Chevalier du
30 septembre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-09-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Guéganton (Henri, Jean)
général de brigade. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Barde (Yves, Albert, Georges)
colonel. Chevalier du
14 juillet 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Chompret (Francis, Henri)
contrôleur général des armées. Chevalier du
14 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Wyss (Jean-Paul)
au tribunal administratif de Lyon
Poste:
dans les tribunaux administratifs ci-après
à compter du 1er octobre 1996
date_debut="1996-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000377069
affectation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Boëry (de) (Xavier)
contrôleur général des armées. Chevalier du
14 octobre 1987
Poste:
pour prendre rang à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000546919
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Van Herzele (Pierre)
au tribunal administratif de Lille
Poste:
dans les tribunaux administratifs ci-après
à compter du 1er octobre 1996
date_debut="1996-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000377069
affectation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Vray (Pierre-Henri)
au tribunal administratif de Nice
Poste:
dans les tribunaux administratifs ci-après
à compter du 1er octobre 1996
date_debut="1996-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000377069
affectation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Mme Sanson (Michelle)
au tribunal administratif de Versailles
Poste:
dans les tribunaux administratifs ci-après
à compter du 1er octobre 1996
date_debut="1996-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000377069
affectation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lemoine (Damien)
au tribunal administratif de Versailles
Poste:
dans les tribunaux administratifs ci-après
à compter du 1er octobre 1996
date_debut="1996-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000377069
affectation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Fuzere (Hugues)
au tribunal administratif de Montpellier
Poste:
dans les tribunaux administratifs ci-après
à compter du 1er octobre 1996
date_debut="1996-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000377069
affectation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Mme Foucher-Gros (Christine)
au tribunal administratif de Rennes
Poste:
dans les tribunaux administratifs ci-après
à compter du 1er octobre 1996
date_debut="1996-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000377069
affectation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Durand (Michel)
au tribunal administratif d'Amiens
Poste:
dans les tribunaux administratifs ci-après
à compter du 1er octobre 1996
date_debut="1996-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000377069
affectation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Mme Bochard (Marie-Florence)
au tribunal administratif de Paris
Poste:
dans les tribunaux administratifs ci-après
à compter du 1er octobre 1996
date_debut="1996-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000377069
affectation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Antonetti (Jacques)
au tribunal administratif de Marseille
Poste:
dans les tribunaux administratifs ci-après
à compter du 1er octobre 1996
date_debut="1996-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000377069
affectation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Poste:
chargé d'études de 2e classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement) et classé au 2e échelon de son grade
à compter du 1er janvier 1996
date_debut="1996-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000376753
titularisation
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Jean-Claude Paye
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
sexe="M"
JORFTEXT000000365532
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 2 octobre 1996
date_debut="1996-10-02"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000364815
admission
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Mme Vignier (Annick)
sous-directeur, chargée de mission à la mission d'inspection spécialisée de l'environnement
Poste:
assurer les fonctions d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité au ministère de l'environnement
sexe="F"
JORFTEXT000000364641
charge
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Mordarck (Franck)
administrateur civil à la direction du budget au ministère de l'économie et des finances
Poste:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000364639
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Denudt (André)
sous-directeur de la gestion du personnel civil à la direction de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Poste:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000364639
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Mordarck (Franck)
sous-directeur à la direction du budget au ministère de l'économie et des finances
Poste:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membres titulaires
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000364639
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Poste:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membres titulaires
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000364639
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lott (Francis)
directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Poste:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membres titulaires
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000364639
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Poli (Polydore, Louis, Michel)
maître principal de la gendarmerie maritime. Chevalier du
26 mai 1950
Poste:
l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1950-05-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000364638
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Joffard (Pierre, Mary, Henri)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du
13 décembre 1950
Poste:
l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
28 février 1949
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1950-12-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000364638
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Clément (Marcel, Cyr, Emile)
capitaine du corps des assimilés spéciaux pour l'Extrême-Orient. Chevalier du
11 mars 1987
Poste:
l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
28 février 1949
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000364638
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Bougrain (Maurice, Patrice, Léonce)
aspirant, arme blindée et cavalerie
Poste:
l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000364638
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Ayrault (Marcel, Henri)
lieutenant, infanterie. Chevalier du
28 décembre 1928
Poste:
l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1928-12-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000364638
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Sylvestre (Etienne, François)
chef d'escadron, artillerie. Chevalier du
19 janvier 1955
Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1955-01-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000364638
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Hodot (René)
professeur des universités
Poste:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nancy-Metz
à compter du 1er septembre 1996
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000192719
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Gebler (Jean-Marc)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Poste:
à compter du 1er septembre 1996
date de son admission à la retraite
directeur de l'institut de formation des maîtres de l'académie de Nancy-Metz
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000192719
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Lott (Francis)
directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Poste:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000171296
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
au cabinet du ministre de l'économie et des finances
Conseiller technique
date_debut="1996-07-01"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000170694
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1996
De:
M. Laugier (Louis-Dominique)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
à compter du 1er février 1996
date_debut="1996-02-01"
corps="Administrateurs civils et radié de ce corps"
sexe="M"
JORFTEXT000000731031
réintégration
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Hirtzman (Philippe)
directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Poste:
membres de la commission des titres d'ingénieur, pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi en raison
de sa compétence scientifique et technique
groupe_thematique="commission des titres d'ingénieur, pour la durée du mandat restant à courir"
sexe="M"
JORFTEXT000000731025
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Rodriguez (François)
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse
Poste:
membres de la commission des titres d'ingénieur, pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé
groupe_thematique="commission des titres d'ingénieur, pour la durée du mandat restant à courir"
sexe="M"
JORFTEXT000000731025
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Aubert (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 29 avril 1996
date_debut="1996-04-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000730882
réintégration
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Cervelle (Raymond)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Libourne
Poste:
sous-préfet d'Apt
sous-prefet_sous-prefecture="Apt"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000730881
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
Pour représenter les industries sidérurgiques
Titulaire
groupe_thematique="Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers"
sexe="M"
JORFTEXT000000730498
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Lucchesi (Yves)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Apt
Poste:
secrétaire général de la préfecture de la Vendée
sexe="M"
JORFTEXT000000730881
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
Pour représenter les industries chimiques et pétrolières
Titulaire
groupe_thematique="Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers"
sexe="M"
JORFTEXT000000730498
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Vendemini (Serge)
professeur d'université
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730462
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Mme Luc (Irène)
magistrat
Poste:
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
à compter du 1er septembre 1996
date_debut="1996-09-01"
groupe_thematique="Conseil de la concurrence"
sexe="F"
JORFTEXT000000730496
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Mme Ruiz Fabri (Hélène)
professeur d'université
Poste:
membres de ce jury
sexe="F"
JORFTEXT000000730462
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Joly (Pierre)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730462
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Franck (Michel)
président de société
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730462
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Glaser (Emmanuel)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730462
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Mme Finniss-Boursin (Françoise)
professeur d'université
Poste:
membres de ce jury
sexe="F"
JORFTEXT000000730462
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Durand-Viel (Marc)
conseiller d'Etat
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730462
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Mme Ferrand (Marie-Anne)
responsable emploi-formation, société Thomson-composants
Poste:
membres de ce jury
sexe="F"
JORFTEXT000000730462
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Chotard (Philippe)
administrateur civil hors classe
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730462
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Mme Belz (Suzanne)
directeur général de l'U.R.S.S.A.F. de Paris
Poste:
membres de ce jury
sexe="F"
JORFTEXT000000730462
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Mme Bloch (Laurence)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
membres de ce jury
sexe="F"
JORFTEXT000000730462
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730462
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Pham (Sébastien)
administrateur civil
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730461
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Vène (Denis)
conseiller des affaires étrangères
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730461
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Mme Trupin (Claude)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Poste:
membres de ce jury
sexe="F"
JORFTEXT000000730461
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Masclet (Jean-Claude)
professeur d'université
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730461
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Palach (Jean-Marie)
inspecteur des affaires sociales
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730461
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Mme Finniss-Boursin (Françoise)
professeur d'université
Poste:
membres de ce jury
sexe="F"
JORFTEXT000000730461
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Gousseau (Jean-Louis)
professeur d'université
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730461
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Mme Rispal-Bellanger (Kareen)
conseiller des affaires étrangères
Poste:
membres de ce jury
sexe="F"
JORFTEXT000000730456
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Durand-Viel (Marc)
conseiller d'Etat
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730461
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Desgeorges (Jean-Pierre)
président d'organisme professionnel
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730461
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Debard (Thierry)
professeur d'université
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730461
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Chaudet (Jean-Pierre)
trésorier-payeur général
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730461
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Benhayoun (Gilbert)
professeur d'université
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730461
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Arbois (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
sexe="M"
JORFTEXT000000730457
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Thalamy (Christian)
administrateur civil hors classe
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730456
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Suet (Patrick)
trésorier-payeur général
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730456
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Sudre (Frédéric)
professeur d'université
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730456
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Heurteux (Claude)
président de société
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730456
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Mme Pivot (Catherine)
professeur d'université
Poste:
membres de ce jury
sexe="F"
JORFTEXT000000730456
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Jarnevic (Jean-Pierre)
professeur d'université
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730456
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Epiter (Jean-Pierre)
administrateur civil
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730456
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Mme Finniss-Boursin (Françoise)
professeur d'université
Poste:
membres de ce jury
sexe="F"
JORFTEXT000000730456
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Bras (Jean-Philippe)
professeur d'université
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730456
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Durand-Viel (Marc)
conseiller d'Etat
Poste:
membres de ce jury
sexe="M"
JORFTEXT000000730456
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Mme Demier (Catherine)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Poste:
membres de ce jury
sexe="F"
JORFTEXT000000730456
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er avril 1996
attaché d'administration de l'aviation civile, 1er échelon, avec ancienneté conservée au
1er avril 1995
date_debut="1996-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000729925
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Dossin (Olivier)
maître-assistant d'école nationale vétérinaire de 2e classe
Poste:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe par intégration
à compter du 13 mai 1996
date_debut="1996-05-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000729924
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1995-1996, les candidats
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux
environnement (ISUPFERE)
sexe="M"
JORFTEXT000000548150
admission
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
4. Collège des jeunes
a) Jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Membres titulaires
date_debut="1996-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1995-1996, les candidats
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux
environnement (ISUPFERE)
sexe="M"
JORFTEXT000000548150
admission
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1995-1996, les candidats
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux
environnement (ISUPFERE)
sexe="M"
JORFTEXT000000548150
admission
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1995-1996, les candidats
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux
environnement (ISUPFERE)
sexe="M"
JORFTEXT000000548150
admission
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1995-1996, les candidats
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux
environnement (ISUPFERE)
sexe="M"
JORFTEXT000000548150
admission
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1995-1996, les candidats
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux
environnement (ISUPFERE)
sexe="M"
JORFTEXT000000548150
admission
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1995-1996, les candidats
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux
environnement (ISUPFERE)
sexe="M"
JORFTEXT000000548150
admission
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1995-1996, les candidats
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux
environnement (ISUPFERE)
sexe="M"
JORFTEXT000000548150
admission
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1995-1996, les candidats
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux
environnement (ISUPFERE)
sexe="M"
JORFTEXT000000548150
admission
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1995-1996, les candidats
par ordre alphabétique
Spécialité Fluides, énergie, réseaux
environnement (ISUPFERE)
sexe="M"
JORFTEXT000000548150
admission
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
M. Rouvreau (Alain, Paul, René)
ingénieur en chef d'agronomie, en fonction à l'Ecole nationale de formation agricole de Toulouse (Haute-Garonne)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er juillet 1996
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000548121
admission
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
4. Collège des jeunes
a) Jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Membres titulaires
date_debut="1996-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
4. Collège des jeunes
a) Jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse Membres titulaires
date_debut="1996-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
b) Jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans
choisis sur des listes de candidatures
Membre titulaire
date_debut="1996-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
b) Jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans
Membres suppléants
Deuxième
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
b) Jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans
Membres suppléants
Premier
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
c) Représentants de l'Union nationale
des associations familiales
Membre titulaire
date_debut="1996-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
d) Représentants de l'Association des maires de France
Membre titulaire
date_debut="1996-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
c) Représentants de l'Union nationale
Membres suppléants
Deuxièmes
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
c) Représentants de l'Union nationale
Membres suppléants
Deuxièmes
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
c) Représentants de l'Union nationale
Membres suppléants
Deuxièmes
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
c) Représentants de l'Union nationale
Membres suppléants
Premiers
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
c) Représentants de l'Union nationale
Membres suppléants
Premiers
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
c) Représentants de l'Union nationale
Membres suppléants
Premiers
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
c) Représentants de l'Union nationale
Membres suppléants
Deuxième
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
c) Représentants de l'Union nationale
Membres suppléants
Premier
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
c) Représentants de l'Union nationale
Membres suppléants
Deuxième
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
c) Représentants de l'Union nationale
Membres suppléants
Premier
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
Membres suppléants
Deuxièmes
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
b) Représentants du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Membre titulaire
date_debut="1996-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
Membres suppléants
Deuxième
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
Membres suppléants
Premier
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
Membres suppléants
Deuxièmes
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
Membres suppléants
Deuxièmes
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
Membres suppléants
Deuxièmes
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
Membres suppléants
Premiers
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
Membres suppléants
Deuxièmes
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
Membres suppléants
Premiers
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
Membres suppléants
Premiers
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
Membres suppléants
Premiers
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
Membres suppléants
Premiers
date_debut="1996-07-01"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
date_debut="1996-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
date_debut="1996-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
date_debut="1996-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
date_debut="1996-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
3. Collège des experts
a) Personnalités qualifiées dans le domaine
de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
date_debut="1996-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres titulaires
date_debut="1996-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres titulaires
date_debut="1996-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2. Collège des professionnels
Membres titulaires
date_debut="1996-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000548049
nomination
(source Legifrance)28 Juin 1996
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1996
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
2.