Nominations au Journal officiel de la République française

Juin 1998

De:
M. Vasserot (Olivier)
administrateur civil hors classe, en instance de détachement
Objet:
à Miami
conseiller commercial hors classe
son grade sous l'autorité du consul général de France, chef du poste d'expansion économique
Groupe:Autorité du consul général de France, chef du poste d'expansion économique
consul="chef du poste d'expansion économique"
JORFTEXT000000889359
affectation
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
au titre de représentant des courtiers
Groupe:Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000755617
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
1o Au titre de représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Membre titulaire
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
12o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis sur des listes de candidatures
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
11o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
12o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis sur des listes de candidatures
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
9o Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre titulaire
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
9o Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
9o Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
10o Au titre de représentants de l'Association des maires de France
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
2o Au titre de représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
11o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
11o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
3o Au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
2o Au titre de représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membre titulaire
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
8o Au titre de représentants du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
3o Au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Membre titulaire
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
5o Au titre de représentants de la ministre de la jeunesse et des sports
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
2o Au titre de représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
11o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
12o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis sur des listes de candidatures
Membre titulaire
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
11o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
10o Au titre de représentants de l'Association des maires de France
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
11o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
10o Au titre de représentants de l'Association des maires de France
Membre titulaire
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
8o Au titre de représentants du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Membre titulaire
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
8o Au titre de représentants du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
1o Au titre de représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
11o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
1o Au titre de représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
4o Au titre de représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
3o Au titre de représentants du ministre de l'intérieur
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
5o Au titre de représentants de la ministre de la jeunesse et des sports
Membre titulaire
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
4o Au titre de représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Membre titulaire
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
7o Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
5o Au titre de représentants de la ministre de la jeunesse et des sports
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
4o Au titre de représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
11o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
6o Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
11o Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Allemann (Claude)
professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (disciplines odontologiques), affecté auprès du centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Strasbourg
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date à laquelle il atteindra la limite d'âge de son emploi
en application des lois no 84-834 du
13 septembre 1984
no 92-678 du
20 juillet 1992
en conséquence, radié des cadres
date_debut="1999-03-21"
JORFTEXT000000755425
admission
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Alivon et Claudine Espuna-Alivon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000755392
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Juan (Raymond, Marius, Gérard)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications en fonctions au service des programmes aéronautiques relevant de la direction des systèmes d'armes, maintenu en activité
Objet:
d'office à la retraite pour compter du
27 juillet 1998
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres
à compter du même jour
Groupe:D'office à la retraite pour compter
date_debut="1997-07-26"
duree="un an"
JORFTEXT000000754897
admission
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Marchand (Jean-Michel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
président du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:Tribunal administratif de Strasbourg
date_debut="1998-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
president
JORFTEXT000000755391
mutation
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Soucheleau (Gérard, Armand, Victor, André)
contrôleur général des services vétérinaires, affecté à la mission Inspection interrégionale vétérinaire et protection des végétaux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-07-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000573332
admission
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Pene (Cédric)
(direction de la production et des échanges)
Objet:
commissaires du Gouvernement
auprès de l'Institut technique des céréales et des fourrages (ITCF)
Remplace:Mme Metrich-Hecquet (Valérie)
Groupe:Institut technique des céréales et des fourrages (ITCF)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000573295
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Berger (Christian)
(direction de la production et des échanges)
Objet:
commissaires du Gouvernement
auprès de l'Institut de l'élevage
Remplace:M. Riou (Yves)
Groupe:Institut de l'élevage
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000573295
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Cavasino (Alain)
(direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi)
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement
auprès du Fonds national d'assurance-formation des salariés des exploitations et entreprises agricoles (FAFSEA)
Remplace:Mme Habellion (Geneviève)
Groupe:Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000573295
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Aubouin (Michel)
sous-préfet de 2e classe détaché
administrateur civil
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Allier
Groupe:Préfecture de l'Allier
JORFTEXT000000572184
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Sanchez (Thierry)
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire, service des programmes navals, Paris
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="1998-03-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000573293
titularisation
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Colin (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-10-25"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000572183
réintégration
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Lambert (Tony)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:Ce corps
date_debut="1998-03-22"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000572182
réintégration
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Rouvery (Gérard)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs financiers
Groupe:Ce corps
date_debut="1998-03-10"
corps="Contrôleurs financiers"
JORFTEXT000000572181
réintégration
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Mme Airoldi (Fabienne)
agent sur contrat, service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre, Saint-Cloud
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="1998-03-27"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000389990
titularisation
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Berthezène (Michel)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er septembre 1997
JORFTEXT000000389987
réintégration
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Labbé (Denis)
sous-préfet de 1re classe détaché
administrateur civil
Objet:
sous-préfet des Andelys
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Les Andelys"
sous-prefecture_departement_code="27"
JORFTEXT000000389847
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="L'Haÿ-les-Roses (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000389846
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="L'Haÿ-les-Roses (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000389846
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classées au 1er échelon les attachées principales d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="1998-10-15"
JORFTEXT000000389807
promotion
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classées au 1er échelon les attachées principales d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="1998-10-29"
JORFTEXT000000389807
promotion
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Sarreo (Jean)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs financiers
Groupe:Ce corps
date_debut="1997-11-07"
corps="Contrôleurs financiers"
JORFTEXT000000389805
réintégration
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classées au 1er échelon les attachées principales d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="1998-04-16"
JORFTEXT000000389807
promotion
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Mallieu-Lassus (Michel)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son installation
trésorier-payeur général
Groupe:Ce corps
date_debut="1997-12-31"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000389804
réintégration
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Tregoat (Jean-Jacques)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des administrateurs de la ville de Paris
Groupe:Ce corps
date_debut="1997-10-01"
corps="Administrateurs de la ville de Paris"
JORFTEXT000000389803
réintégration
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Mathieu (Jacques)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration
premier conseiller dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:Ce corps
date_debut="1998-03-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000206639
réintégration
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Le Cacheur (Hervé)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs financiers
Groupe:Ce corps
date_debut="1997-10-29"
corps="Contrôleurs financiers"
JORFTEXT000000206638
réintégration
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-03-01"
JORFTEXT000000206045
promotion
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-08-01"
JORFTEXT000000206045
promotion
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-11-25"
JORFTEXT000000206045
promotion
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Baudry (Jean)
contrôleur d'Etat de 1re classe (service du contrôle d'Etat) à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1998-07-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000206043
admission
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
à la 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-12-28"
JORFTEXT000000206045
promotion
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Loïck Duguin, Emile Lebret et Bernard Izel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000206041
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
8o
pharmacien proposé
par l'Académie nationale de pharmacie
Membre titulaire
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
5o
personnalité scientifique proposée
6o
personnalité compétente en matière de pharmacovigilance exercée dans les entreprises exploitant des médicaments ou produits
mentionnés à l'article R. 5144-1
Membre suppléant
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7o
médecin proposé
par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3o
pharmacien hospitalier
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
5o
personnalité scientifique proposée
par le ministre chargé de la consommation
Membre titulaire
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
4o
pharmacien d'officine
Membre suppléant
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3o
pharmacien hospitalier
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3o
pharmacien hospitalier
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
8o
pharmacien proposé
9o
personnalité compétente en pharmaco-épidémiologie
Membres supléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3o
pharmacien hospitalier
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
8o
pharmacien proposé
9o
personnalité compétente en pharmaco-épidémiologie
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7o
médecin proposé
par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
5o
personnalité scientifique proposée
6o
personnalité compétente en matière de pharmacovigilance exercée dans les entreprises exploitant des médicaments ou produits
mentionnés à l'article R. 5144-1
Membre titulaire
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
président et vice-président de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R
Président
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R
president
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
5o
personnalité scientifique proposée
par le ministre chargé de la consommation
Membre suppléant
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
2o
pharmacologue ou toxicologue
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3o
pharmacien hospitalier
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
1o
clinicien
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
3o
pharmacien hospitalier
Membres suppléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Begaud (Bernard)
Professeur
Objet:
président et vice-président de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R
Vice-président
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R
president
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
8o
pharmacien proposé
9o
personnalité compétente en pharmaco-épidémiologie
Membres titulaires
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
8o
pharmacien proposé
9o
personnalité compétente en pharmaco-épidémiologie
Membres supléants
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
8o
pharmacien proposé
par l'Académie nationale de pharmacie
Membre suppléant
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
4o
pharmacien d'officine
Membre titulaire
Groupe:Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000206040
nomination
(source officielle)30 Juin 1998
De:
M. Samjee (Karim)
détaché, au 1er échelon avec une ancienneté conservée de 11 mois 1 jour
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice, les attachés d'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="1997-03-02"
JORFTEXT000000755817
promotion
(source officielle)28 Juin 1998
De:
M. Catella (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'urbanisme, du logement et des transports, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Herman (Jean-Noël)
Groupe:Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
JORFTEXT000000755818
nomination
(source officielle)28 Juin 1998
De:
M. Elissabide (Jérôme)
au 2e échelon avec une ancienneté conservée de 1 an 24 jours
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice, les attachés d'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="1997-03-02"
JORFTEXT000000755817
promotion
(source officielle)28 Juin 1998
De:
M. Delaveau (Jérôme)
au 2e échelon avec une ancienneté conservée de 1 an 6 mois 29 jours
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice, les attachés d'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="1997-03-02"
JORFTEXT000000755817
promotion
(source officielle)28 Juin 1998
De:
M. Bonnet (Helmut)
au 1er échelon avec une ancienneté conservée de 6 mois
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice, les attachés d'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="1997-10-01"
JORFTEXT000000755817
promotion
(source officielle)28 Juin 1998
De:
Mme Revol (Annick), épouse Picollet
au 4e échelon avec une ancienneté conservée de 4 mois 3 jours
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice, les attachés d'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="1997-03-02"
JORFTEXT000000755817
promotion
(source officielle)28 Juin 1998
De:
M. Guyot (Louis)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Caisse de garantie du logement social
Groupe:Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000572467
nomination
(source officielle)28 Juin 1998
De:
M. Palardy (Thierry)
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1998, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000572144
promotion
(source officielle)28 Juin 1998
De:
M. Hustache (Pierre)
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1998, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000572144
promotion
(source officielle)28 Juin 1998
De:
Mme Esnault (Sylvie)
1er échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1998, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000572144
promotion
(source officielle)28 Juin 1998
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1998, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-03-01"
JORFTEXT000000572144
promotion
(source officielle)28 Juin 1998
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1998, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000572144
promotion
(source officielle)28 Juin 1998
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1998, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000572144
promotion
(source officielle)28 Juin 1998
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1998, dans les conditions suivantes
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000572144
promotion
(source officielle)28 Juin 1998
De:
Mme Maziere (Brigitte)
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de l'urbanisme, du logement et des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:M. Herman (Jean-Noël)
Groupe:Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
conseil_administration
JORFTEXT000000572141
nomination
(source officielle)28 Juin 1998
De:
M. Py (Pierre)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Meaux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée, à titre de personne qualifiée
Groupe:Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000389686
nomination
(source officielle)28 Juin 1998
De:
M. Lagarrigue (Claude)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
commissaire chargé de la liquidation des biens de la fondation dite « Fondation nationale de la transfusion sanguine »
dont le siège est à Paris (15e) et qui a été reconnue d'utilité publique
Remplace:M. Tremois
Groupe:Commissariat chargé de la liquidation des biens de la fondation dite « Fondation nationale de la transfusion sanguine »
JORFTEXT000000571267
nomination
(source officielle)28 Juin 1998
De:
M. Jean-Pierre Duport
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
prefet_region="Ile-de-France"
prefet_departement="Paris"
prefet_departement_code="75"
prefet
JORFTEXT000000389685
nomination
(source officielle)28 Juin 1998
De:
M. Combes (Jean-François)
représentant le Conseil national du patronat français
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
en remplacement d'un membre empéché et
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Remplace:Mme Descheemaeker (Françoise)
Groupe:Commission des titres d'ingénieur
JORFTEXT000000389684
nomination
(source officielle)28 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
en remplacement d'un membre empéché et
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi
en raison de sa compétence scientifique et technique
Remplace:M. Dubuisson (Bernard)
Groupe:Commission des titres d'ingénieur
JORFTEXT000000389684
nomination
(source officielle)28 Juin 1998
De:
M. Laisné (Jacques)
directeur de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Gaudin (Michel)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000206478
nomination
(source officielle)28 Juin 1998
De:
M. Catta (Alain)
directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Lott (Francis)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000206478
nomination
(source officielle)28 Juin 1998
De:
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usages
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléants
Remplace:M. Le Martelot (Pierre)
Groupe:Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000206477
nomination
(source officielle)28 Juin 1998
De:
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usages
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléants
Remplace:M. Verdier (Christian)
Groupe:Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000206477
nomination
(source officielle)28 Juin 1998
De:
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usages
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Terrade (Jean)
Groupe:Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000206477
nomination
(source officielle)28 Juin 1998
De:
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000206476
admission
(source officielle)28 Juin 1998
De:
M. Laisné (Jacques)
directeur de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Gaudin (Michel)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000206439
nomination
(source officielle)28 Juin 1998
De:
M. Laisné (Jacques)
directeur de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur
Objet:
membre de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Gaudin (Michel)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000206439
nomination
(source officielle)28 Juin 1998
De:
M. Laisné (Jacques)
directeur de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Gaudin (Michel)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000206439
nomination
(source officielle)28 Juin 1998
De:
M. Catta (Alain)
directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Lott (Francis)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000206439
nomination
(source officielle)28 Juin 1998
De:
M. Lebreton (Yves)
directeur régional adjoint, mutuelles du Mans Assurances, 20, place Vauban, 59564 La Madeleine Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Haute-Normandie
Suppléant
Remplace:M. Caye
Groupe:Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756122
désignation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Lebreton (Yves)
directeur régional adjoint, Mutuelles du Mans Assurances, 20, place Vauban, 59564 La Madeleine Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Picardie
Titulaire
Remplace:M. Caye
Groupe:Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000756122
désignation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Marcante (Serge)
responsable de l'organisme conventionné Service des professions libérales FNMF, 255, rue de Vaugirard, 75719 Paris Cedex 15
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des professions libérales province
Titulaire
Remplace:Mme Jinjaud (Claudine)
Groupe:Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000756122
désignation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Fock Lapp (Patrick)
vice-président de la mutuelle interprofessionnelle de la Réunion (MIR), 5, rue M.-et-A.-Leblond, BP 395, 97458 Saint-Pierre
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de la Réunion
Titulaire
Remplace:M. Lauret (Jacky)
Groupe:Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000756122
désignation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Herman (Jean-Paul)
chef de division, Réunion des assureurs maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale de Lorraine
Titulaire
Remplace:Mme Robaine
Groupe:Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000756122
désignation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Llopis (Jean)
responsable de l'organisme conventionné la mutuelle de l'Est, 11, boulevard Wilson, 67082 Strasbourg Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des professions libérales province
Suppléant
Remplace:M. Schwartz (Robert)
Groupe:Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756122
désignation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Goux (Jean-Jacques)
directeur des services d'action mutualiste de l'industrie et du commerce (SAMIC), 8, rue Lamartine, 71336 Chalon-sur-Saône
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Fuzelier (Michel)
Groupe:Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000756122
désignation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Lauret (Jacky)
directeur général de la mutuelle interprofessionnelle de la Réunion (MIR), 5, rue M.-et-A.-Leblond, BP 395, 97458 Saint-Pierre
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
I. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale de la Réunion
Suppléant
Remplace:M. Lucas (Paul)
Groupe:Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756122
désignation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Balthazar (Jean-François)
directeur général, Réunion des Assureurs Maladie, 42, rue de Clichy, 75436 Paris Cedex 09
Objet:
pour assister, à titre consultatif aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, à titre de représentant des organismes conventionnés régis par le code des assurances
Titulaire
Remplace:M. Morand
Groupe:Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
conseil_administration
JORFTEXT000000756122
désignation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Belladin (Edouard)
chef de région adjoint, Réunion des assureurs maladie, 15, quai Ferdinand-de-Lesseps, BP 452, 97166 Pointe-à-Pitre Cedex
Objet:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
II. - A titre de représentants des organismes conventionnés
régis par le code des assurances
Caisse mutuelle régionale des Antilles-Guyane
Suppléant
Remplace:M. Jos
Groupe:Conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000756122
désignation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Tonellot (Jean-Yves)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut de formation du personnel administratif de Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Claude (Olivier)
Groupe:Institut de formation du personnel administratif de Nouvelle-Calédonie
JORFTEXT000000755639
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Haas (René)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement des Hautes-Pyrénées
Groupe:Direction départementale de l'équipement des Hautes-Pyrénées
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000755636
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Mme Saint-Julien (Thérèse)
professeur de géographie à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
personnalité choisie
en raison de ses compétences
Groupe:Institut géographique national (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000755635
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Mme Saint-Julien (Thérèse)
prendra fin en même temps que celui des membres du conseil d'administration nommés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Le mandat de
Groupe:Institut géographique national (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000755635
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Théry (Hervé)
directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique, chargé de mission auprès du directeur de l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Titulaire
Remplace:M. Bigot (Bernard)
Groupe:Institut géographique national (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000755635
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Le mandat de
Groupe:Institut géographique national (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000755635
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Hanus (François)
chef de la mission du réseau technique à la direction du personnel et des services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Suppléant
Remplace:M. Sanche (Louis-Michel)
Groupe:Institut géographique national (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000755635
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Le mandat de
Groupe:Institut géographique national (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000755635
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Dubost (Daniel)
inspecteur des finances
Objet:
adjoint au chef du service de l'inspection générale des finances
Groupe:Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000755633
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Le Cheviller (Jean-Pierre)
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
président de la section juridique et économique du Conseil général des technologies de l'information
Remplace:M. Delpit (Jean)
Groupe:Section juridique et économique du Conseil général des technologies de l'information
president
JORFTEXT000000755634
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Caprioli (Louis)
Moulin (Dominique) ; Demarais (Jean-François)
Objet:
contrôleurs généraux des services actifs de la police nationale
JORFTEXT000000755632
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Mme Bellanger (Marie-Françoise)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du Port autonome de la Guadeloupe
Remplace:M. Le Vourc'h (Jean-Yves)
Groupe:Port autonome de Pointe-à-Pitre
JORFTEXT000000572175
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Gindrat (Hubert)
receveur-percepteur du Trésor public hors métropole
Objet:
agent comptable secondaire du budget annexe de l'aviation civile en Polynésie française
Remplace:Mme Theveneau (Sylviane)
Groupe:Budget annexe de l'aviation civile en Polynésie française
JORFTEXT000000572174
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Pernollet (Jacques)
directeur des questions techniques
Objet:
membre de la section technique de la Commission centrale des marchés, représentant la Fédération des industries mécaniques
Groupe:Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000572172
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
1o Personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:M. Alain Hespel
Groupe:Groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000572171
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
2o Personnalités proposées par l'Assemblée des présidents de conseils généraux de France
membre suppléant
Remplace:M. François Catel
Groupe:Groupements d'achats publics (UGAP)
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000572171
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
1o
Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité
membre titulaire
Remplace:Mme Claire Bazy-Malaurie
Groupe:Groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000572171
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
2o
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
membre suppléant
Remplace:Mme Marie-Hélène Granier-Fauquert
Groupe:Groupements d'achats publics (UGAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000572171
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
2o Personnalités proposées par l'Assemblée des présidents de conseils généraux de France
membre titulaire
Remplace:M. Jean d'Aigneaux
Groupe:Groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000572171
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Faure (Philippe)
receveur des finances
Objet:
agent comptable de l'Opéra national de Paris et de la caisse de retraites des personnels de l'Opéra national de Paris
Remplace:M. Taillefer (Christian)
Groupe:Opéra national de Paris
JORFTEXT000000390249
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Berthiau (Léon)
trésorier principal de 1re catégorie du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Synapses (création)
Groupe:Groupement d'intérêt public Synapses
JORFTEXT000000390248
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Harmand (Jean-Noël)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Conseil départemental de l'aide juridique du Cher (création)
Groupe:Groupement d'intérêt public Conseil départemental de l'aide juridique du Cher
JORFTEXT000000390247
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Barnier (Daniel)
au tribunal administratif de Lyon
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000389440
affectation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Joncour (Patrick)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Tricoire (Louis-René)
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000000389677
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Pattyn (Bernard)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Limoges
Remplace:Mme Gibeau
Groupe:Tribunal d'instance de Limoges
date_debut="1998-06-02"
tribunal
tribunal_instance="Limoges"
suppleant
JORFTEXT000000389441
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Mme Aubert (Sylvie)
au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000389440
affectation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Le Fur (Marc)
au tribunal administratif de Versailles
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000389440
affectation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Mme Grand d'Esnon (Jenny)
au tribunal administratif de Versailles
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000389440
affectation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Lallart (Jean-Yves)
au tribunal administratif de Limoges
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000389440
affectation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Antuña (Jaime)
au tribunal administratif de Lyon
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000389440
affectation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Mme Agier-Cabanes (Isabelle)
au tribunal administratif de Versailles
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000389440
affectation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Mme Vinot (Hélène)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000389440
affectation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Reinhorn (Dominique)
au tribunal administratif de Marseille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000389440
affectation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Galopin (Dominique)
au tribunal administratif de Paris
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000389440
affectation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Hervouet (Christophe)
au tribunal administratif de Nantes
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000389440
affectation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Mme Haasser (Anita)
au tribunal administratif de Nice
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1998-10-01"
JORFTEXT000000389440
affectation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Objet:
médecin-conseil national adjoint de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:Médecin-Conseil national adjoint de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000389438
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Bernard (Alain)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
secrétaire général de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="1998-05-04"
JORFTEXT000000389437
désignation
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Vahl (François)
administrateur de la Fédération nationale des travaux publics et président du syndicat des entrepreneurs de sondages, forages et fondations spéciales
Objet:
membre de la section technique de la Commission centrale des marchés, représentant la Fédération nationale des travaux publics
Groupe:Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000206745
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Mme Motuel-Fabre (Hélène)
attachée principale d'administration
Objet:
membres de la section technique de la Commission centrale des marchés, représentant la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
membre suppléant
Groupe:Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
suppleant
JORFTEXT000000206744
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Mme Perrault (Christine)
inspectrice principale
Objet:
membres de la section technique de la Commission centrale des marchés, représentant la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
membre titulaire
Groupe:Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000000206744
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Mme Moutel (Madeleine)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Institut universitaire de santé publique d'Ile-de-France (création)
Groupe:Groupement d'intérêt public Institut universitaire de santé publique d'Ile-de-France
JORFTEXT000000206374
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
Mme Brulard (Viviane), épouse Dubard
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant de la cour d'appel de Dijon
Groupe:Cour d'appel de Dijon
date_debut="1998-06-02"
cour_appel="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000000206743
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Verdiere (André)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'école d'architecture de Lille
Remplace:Mme Paco (Anne-Katheryn)
Groupe:école d'architecture de Lille et des régions Nord
ecole="Ecole d'architecture de Lille et des régions Nord"
JORFTEXT000000206337
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Prevost (André)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Paris
Remplace:Mme Nagy (Katherine)
Groupe:Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Paris
JORFTEXT000000206336
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Prevost (André)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable, chef du service de la comptabilité du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Remplace:M. Delaisse (Jean)
Groupe:Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
JORFTEXT000000206336
nomination
(source officielle)27 Juin 1998
De:
M. Nizery (André)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membre de la section technique de la Commission centrale des marchés
Groupe:Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000205666
reconduction
(source officielle)27 Juin 1998
De:
de Saint-Cyr-l'Ecole (Yvelines)
dans les conditions suivantes
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
II. - Déroulement des épreuves d'admission
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Ventre (Vivien)
série no 4
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Mme Sax (Rebecca)
série no 3
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Mme Bonzon (Karine)
série no 6
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Sublet (Hugues)
série no 1
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Habes (Adel)
série no 5
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique, avec mention de la série de passage des épreuves d'admission
Ils seront convoqués individuellement, pendant deux journées pour subir les épreuves orales et sportives qui se dérouleront du 29 juin au
10 juillet 1998
au lycée militaire, 78210 Saint-Cyr-l'Ecole
I. - Liste des candidats admissibles
JORFTEXT000000754882
admissibilité
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Giacomo (Jean-Pierre)
président de la Confédération nationale des locataires (CNL)
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
membres du mouvement associatif (logement)
Membre suppléant
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
suppleant
JORFTEXT000000754104
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Mme Kone (Aminata)
secrétaire nationale du logement à la Confédération syndicale des familles
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
membres du mouvement associatif (logement)
Membre titulaire
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000754104
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Huet (Claude, Lucien, Marie)
ingénieur général d'agronomie, en fonction à l'administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000754067
admission
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Chatry (Christian)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Parc national des Pyrénées-Occidentales
directeur du Parc national des Pyrénées-Occidentales
Groupe:Établissement public chargé du Parc national des Pyrénées occidentales
date_debut="1997-08-01"
date_fin="2002-07-31"
JORFTEXT000000754066
détachement
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Houllier (François)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du ministère des affaires étrangères
Groupe:Ministère des affaires étrangères
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000754065
cessation de fonction
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Horps (Michel)
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
avec jouissance différée de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1998-04-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
JORFTEXT000000754063
radiation
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Ledru (Francis)
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
avec jouissance différée de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1998-01-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
JORFTEXT000000573572
radiation
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Antoni (Robert-Max)
inspecteur général de la construction
membre de la 5e section (affaires d'aménagement et d'environnement) du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Avec pour suppléant
Groupe:Comité technique de l'électricité
suppleant
JORFTEXT000000573571
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Moinard (René)
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de la 3e section (affaires scientifiques et techniques) du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Au titre des transports terrestres
Groupe:Comité technique de l'électricité
JORFTEXT000000573571
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Poulenat (Georges)
administrateur civil hors classe, chargé de mission à la 2e section (affaires juridiques et sociales) du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Avec pour suppléant
Groupe:Comité technique de l'électricité
suppleant
JORFTEXT000000573571
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Mme Bersani (Catherine)
inspectrice générale de l'équipement
membre de la 5e section (affaires d'aménagement et d'environnement) du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres permanents du comité technique de l'électricité
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Au titre de l'urbanisme
Groupe:Comité technique de l'électricité
JORFTEXT000000573571
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
président de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
president
JORFTEXT000000573570
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de personnes appartenant à des entreprises fabriquant du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573570
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Grand (Philippe)
(A Puissance 3)
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de personnes appartenant à des entreprises fabriquant du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573570
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Rigault (Michel)
(Le Las Téléphone)
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de personnes appartenant à des entreprises fabriquant du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573570
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Mme Grégoire (Pascale)
(CE Beaucourt)
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de personnes appartenant à des entreprises fabriquant du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573570
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Gillaux (Marc)
(Martin et Lunel)
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de personnes appartenant à des entreprises fabriquant du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573570
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Koch (Louis)
(ingénieur général honoraire des mines)
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de personnes ayant compétence particulière dans le domaine du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573570
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Allard (Joseph)
(Solvay SA)
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de personnes appartenant à des entreprises utilisant du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573570
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Roux (Jean-Marie)
(DRIRE Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de représentants des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573570
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Jost (Jean-Marie)
(Gaz de France)
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de personnes appartenant à des entreprises utilisant du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573570
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Enon (Jacques)
(GEC Alsthom Moteurs)
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de personnes appartenant à des entreprises fabriquant du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573570
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Fioc (Henri)
(ingénieur général CR de l'armement)
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de personnes ayant compétence particulière dans le domaine du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573570
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Autouard (Guy)
(DRIRE Haute-Normandie)
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de représentants des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573570
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Altmann (Gérard)
(Constructions électriques de Nancy)
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de personnes appartenant à des entreprises fabriquant du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573570
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Petit (Dominique)
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de représentant du Conseil général des mines
Groupe:Conseil général des mines
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573570
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de personnes appartenant à des entreprises fabriquant du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573570
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Bignalet (André)
(Société Elf Aquitaine)
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de personnes appartenant à des entreprises utilisant du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573570
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Papa (Alain)
(Société Total Raffinage France Distribution)
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de personnes appartenant à des entreprises utilisant du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:Commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573570
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
membre suppléant du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Remplace:M. Jacques Bouhet
Groupe:Agence française de développement (AFD)
suppleant
JORFTEXT000000573569
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
membre suppléant du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Remplace:M. Philippe Colombani
Groupe:Agence française de développement (AFD)
suppleant
JORFTEXT000000573569
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Remplace:M. Henri Paul
Groupe:Agence française de développement (AFD)
JORFTEXT000000573569
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
a_sa_demande
JORFTEXT000000573568
cessation de fonction
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Mme Decraene (Paulette)
inspectrice générale de 2e classe de l'administration des affaires culturelles, classée au 3e échelon, maintenue en position d'activité au-delà de la limite d'âge, totalisant plus de quinze ans de service
Objet:
des cadres du ministère de la culture et de la communication
JORFTEXT000000573528
radiation
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Mme Decraene (Paulette)
inspectrice générale de 2e classe de l'administration des affaires culturelles, classée au 3e échelon, maintenue en position d'activité au-delà de la limite d'âge, totalisant plus de quinze ans de service
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec pension de l'Etat
date_debut="1999-01-03"
depart_retraite
JORFTEXT000000573528
admission
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Lequin (Yves)
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
2o Au titre de l'article 1er (3o) de l'arrêté susmentionné
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
régisseur de recettes et d'avances exercées auprès du laboratoire central des ponts et chaussées par
Groupe:Laboratoire central des ponts et chaussées par
date_debut="1998-06-01"
JORFTEXT000000573526
cessation de fonction
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Audric (Thierry)
directeur adjoint de la coopération scientifique et technique au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
2o Au titre de l'article 1er (3o) de l'arrêté susmentionné
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
1o Au titre de l'article 1er (2o) de l'arrêté du
5 mars 1993
modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement de la commission consultative des allocations de recherche
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Bohn (Pierre)
chargé de mission auprès du directeur général technique, Dassault Aviation
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
2o Au titre de l'article 1er (3o) de l'arrêté susmentionné
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Lazar (Philippe)
président de l'ORSTOM
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
2o Au titre de l'article 1er (3o) de l'arrêté susmentionné
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
1o Au titre de l'article 1er (2o) de l'arrêté du
5 mars 1993
modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement de la commission consultative des allocations de recherche
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Mme Benoist (Marina)
directrice adjointe de la recherche et des affaires scientifiques au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
2o Au titre de l'article 1er (3o) de l'arrêté susmentionné
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
1o Au titre de l'article 1er (2o) de l'arrêté du
5 mars 1993
modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement de la commission consultative des allocations de recherche
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Dalbera (Jean-Pierre)
chef de la mission de la recherche et de la technologie au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
2o Au titre de l'article 1er (3o) de l'arrêté susmentionné
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Begueret (Joël)
professeur à l'université Bordeaux-II
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
2o Au titre de l'article 1er (3o) de l'arrêté susmentionné
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Giraud (Jean)
directeur de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
2o Au titre de l'article 1er (3o) de l'arrêté susmentionné
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Minster (Jean-François)
directeur scientifique des sciences de l'Univers, au CNRS
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
2o Au titre de l'article 1er (3o) de l'arrêté susmentionné
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Livage (Jacques)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
2o Au titre de l'article 1er (3o) de l'arrêté susmentionné
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Megie (Gérard)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
2o Au titre de l'article 1er (3o) de l'arrêté susmentionné
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
1o Au titre de l'article 1er (2o) de l'arrêté du
5 mars 1993
modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement de la commission consultative des allocations de recherche
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. de Charentenay (François-Xavier)
directeur de recherche, groupe Peugeot Société Automobiles
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
2o Au titre de l'article 1er (3o) de l'arrêté susmentionné
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
1o Au titre de l'article 1er (2o) de l'arrêté du
5 mars 1993
modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement de la commission consultative des allocations de recherche
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Weisbuch (Claude)
directeur scientifique de la direction des recherches, études et techniques d'armement au ministère de la défense
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
2o Au titre de l'article 1er (3o) de l'arrêté susmentionné
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Oytana (Claude)
président de l'université de Besançon
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
2o Au titre de l'article 1er (3o) de l'arrêté susmentionné
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
1o Au titre de l'article 1er (2o) de l'arrêté du
5 mars 1993
modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement de la commission consultative des allocations de recherche
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Bernet (Claude)
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
2o Au titre de l'article 1er (3o) de l'arrêté susmentionné
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
1o Au titre de l'article 1er (2o) de l'arrêté du
5 mars 1993
modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement de la commission consultative des allocations de recherche
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
membres de la commission consultative des allocations de recherche
1o Au titre de l'article 1er (2o) de l'arrêté du
5 mars 1993
modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement de la commission consultative des allocations de recherche
Groupe:Commission consultative des allocations de recherche
JORFTEXT000000573428
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Michel Girard et Michel Delgrossi, notaires associés, dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Juvigny-sous-Andaine (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000000573427
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Pillet (Philippe, Louis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Yonne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000388944
admission
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Mme Arnold (Elisabeth)
chef du bureau des affaires générales et des emplois à la direction générale de l'administration du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Remplace:M. Derbez (Guy)
Groupe:Institut régional d'administration de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000000573070
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Meyer (Gérard)
directeur du travail hors classe, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Rhône-Alpes
chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1999-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000388943
radiation
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Mme Catherine Delmas-Comolli
préfet, directrice des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio-télévision française pour l'outre-mer
Remplace:Mme Claudie Quillien
Groupe:Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
conseil_administration
JORFTEXT000000388942
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
M. Caullier (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
des cadres du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date à laquelle
date_debut="1997-05-01"
JORFTEXT000000388941
radiation
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1997/06
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/05
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-11-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/12 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1988/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1991/02 B
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1996/06
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/08
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/12
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1992/04
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1997/02
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/12
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/10
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1996/10
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/06
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/05
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/12
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/02 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/12
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1997/02
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/02 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-04-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1989/04
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1989/02 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-07-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/12
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1996/08
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1992/04
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1997/06
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-05-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-10-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1997/02
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-11-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-03-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1997/02
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1989/08
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/02 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-10-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/04
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1989/02 B
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/12
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1990/12
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/12
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-12-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/06
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1997/06
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1993/12
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/05
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1996/04
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/05
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/02 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-07-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/08
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1987/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/02 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/12
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-04-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1997/02
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/08
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/08
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/05
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1993/02 B
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1989/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/05
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/02 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1996/12
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/02 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1996/12
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1996/08
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/05
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-05-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/12
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/08
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/08
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-09-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1989/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/08
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-04-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/04
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-05-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1991/12
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/02 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/06
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/06
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1997/06
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1996/10
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/05
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1997/02
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-05-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/06
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1996/08
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/05
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/04
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-05-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-11-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1992/10 A
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/05
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/12
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1990/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TROUPES DE MARINE
Fraction de contingent 1997/06
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1993/02 B
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/06
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1992/02 B
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1990/04
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1990/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/04
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-06-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1997/06
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1998-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1990/02 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1997/05
Les aspirants de réserve
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/02 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-05-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/08
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-05-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/12
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1993/02 B
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1993/02 B
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/02 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/02 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-02-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1996/12
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/02 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1997/02
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1997/02
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1987/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/08
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/08
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-06-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/02 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/04
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/10 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1988/08
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1993/04
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1994/10 B
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/02 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1997/06
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1993/10 B
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/08
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Fraction de contingent 1997/06
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1993/04
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1992/02 A
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1997/02
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1991/12
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1992/02 B
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1994/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1990/02 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-01-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1993/02 B
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1993/10 A
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Pour prendre rang au
1er janvier 1996
Fraction de contingent 1991/12
Groupe:Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps des vétérinaires biologistes des armées
Au grade de vétérinaire biologiste de réserve
Les vétérinaires biologistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/02 B
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1996-04-01"
corps="Vétérinaires biologistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Vétérinaire biologiste"
armee_grade_precedent="Vétérinaire biologiste aspirant"
JORFTEXT000000388939
nomination
(source officielle)26 Juin 1998
De:
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE