Nominations au Journal Officiel de la République Française

Juin 1999

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De:
M. Peuzin (Jean)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000761274
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Delaunay (Frédéric)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000761273
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Le Hy (Anne)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000761272
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Morin (Jean-Pierre)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000761271
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Nebout (Gilles)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000761270
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Madaule (Sabine)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000761269
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Beyries (Philippe)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000761268
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Guilbaud (Joseph)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000761267
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
Sur proposition du ministre de l'équipement
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000761265
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Femenias (Mireille)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000761266
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
Sur proposition du ministre de l'équipement
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000761265
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
Sur proposition du ministre de l'équipement
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000761265
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
Sur proposition du ministre de l'équipement
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000761265
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
Sur proposition du ministre de l'équipement
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000761265
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
Sur proposition du ministre de l'équipement
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le domaine aérospatial et de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000761265
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
Sur proposition du ministre de l'équipement
des transports et du logement
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000761265
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
Sur proposition du ministre de l'économie
des finances et de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000761265
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
Sur proposition du ministre de l'économie
des finances et de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000761265
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000761265
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000761265
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Larguier (Michel)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000760806
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Guillard (Dominique)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er février 1999
date_debut="1999-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000760805
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Chaperon (Joël)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000760804
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Viguier (Jean-Pierre)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000760668
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Alanore (André)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000760803
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Pescatori (Gilbert)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000760639
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Bayart (Jean-Dominique)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000760638
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Granger (Yves)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000760637
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Burq (Jérôme)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000760635
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Barbier (Max)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000760636
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Didelot (Dominique)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000760634
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Hostachy (Bruno)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000760633
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Lachaud (Franck-Olivier)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de La Trinité
Poste:
secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne
sexe="M"
JORFTEXT000000759980
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Bova (Fabien)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000760628
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Pinault (Agnès)
attachée principale d'administration centrale
Poste:
sous-préfète de 2e classe, directrice du cabinet du préfet des Vosges
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000759981
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Réal (Josiane)
chef des services d'insertion et de probation au comité de probation et d'assistance aux libérés de Dijon
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 31 décembre 1999
par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1999-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000759978
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. le docteur Manyalich i Vidal (Marti)
hôpital Villarroel, à Barcelone (Espagne)
Poste:
membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes
5
la personne nommée en raison de son activité en matière d'organisation de la greffe dans un Etat membre de l'Union européenne
groupe_thematique="conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes"
sexe="M"
JORFTEXT000000759976
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. le professeur Mornex (Jean-François)
hôpital cardio-vasculaire et pneumologique Louis-Pradel, à Lyon
Poste:
membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes
1
onze personnes nommées en raison de leurs compétences dans le domaine des prélèvements, de la conservation, de la transformation ou de la greffe d'organes, de tissus ou de cellules, dont une
sur proposition du ministre chargé des armées
groupe_thematique="conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes"
sexe="M"
JORFTEXT000000759976
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. le professeur Ingrand (Didier)
centre hospitalier régional et universitaire de Reims
Poste:
membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes
4
la personne nommée en raison de ses compétences en biologie médicale
groupe_thematique="conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes"
sexe="M"
JORFTEXT000000759976
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. le docteur Landais (Paul)
hôpital Necker, à Paris
Poste:
membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes
3
deux personnes nommées en raison de leurs compétences en santé publique ou en épidémiologie
groupe_thematique="conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes"
sexe="M"
JORFTEXT000000759976
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme le docteur Ancelle-Park (Rosemary)
institut de la veille sanitaire de Paris
Poste:
membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes
3
deux personnes nommées en raison de leurs compétences en santé publique ou en épidémiologie
groupe_thematique="conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes"
sexe="F"
JORFTEXT000000759976
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Lévy (Agnès)
hôpital Antoine-Béclère, à Clamart
Poste:
membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes
2
deux personnes nommées en raison de leurs compétences en sciences humaines
groupe_thematique="conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes"
sexe="F"
JORFTEXT000000759976
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Boileau (Claire)
université Victor-Ségalen, à Bordeaux
Poste:
membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes
2
deux personnes nommées en raison de leurs compétences en sciences humaines
groupe_thematique="conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes"
sexe="F"
JORFTEXT000000759976
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. le professeur Vernant (Jean-Paul)
hôpital La Pitié - La Salpêtrière, à Paris
Poste:
membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes
1
onze personnes nommées en raison de leurs compétences dans le domaine des prélèvements, de la conservation, de la transformation ou de la greffe d'organes, de tissus ou de cellules, dont une
sur proposition du ministre chargé des armées
groupe_thematique="conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes"
sexe="M"
JORFTEXT000000759976
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. le professeur Soulillou (Jean-Paul)
centre hospitalier et universitaire Hôtel-Dieu, à Nantes
Poste:
membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes
1
onze personnes nommées en raison de leurs compétences dans le domaine des prélèvements, de la conservation, de la transformation ou de la greffe d'organes, de tissus ou de cellules, dont une
sur proposition du ministre chargé des armées
groupe_thematique="conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes"
sexe="M"
JORFTEXT000000759976
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. le professeur Metras (Dominique)
hôpital de La Timone, à Marseille
Poste:
membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes
1
onze personnes nommées en raison de leurs compétences dans le domaine des prélèvements, de la conservation, de la transformation ou de la greffe d'organes, de tissus ou de cellules, dont une
sur proposition du ministre chargé des armées
groupe_thematique="conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes"
sexe="M"
JORFTEXT000000759976
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. le professeur Martin (Xavier)
hôpital Edouard-Herriot, à Lyon
Poste:
membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes
1
onze personnes nommées en raison de leurs compétences dans le domaine des prélèvements, de la conservation, de la transformation ou de la greffe d'organes, de tissus ou de cellules, dont une
sur proposition du ministre chargé des armées
groupe_thematique="conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes"
sexe="M"
JORFTEXT000000759976
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. le professeur Mainard (Didier)
hôpital central de Nancy
Poste:
membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes
1
onze personnes nommées en raison de leurs compétences dans le domaine des prélèvements, de la conservation, de la transformation ou de la greffe d'organes, de tissus ou de cellules, dont une
sur proposition du ministre chargé des armées
groupe_thematique="conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes"
sexe="M"
JORFTEXT000000759976
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. le professeur Devictor (Denis)
centre hospitalier et universitaire de Bicêtre, au Kremlin-Bicêtre
Poste:
membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes
1
onze personnes nommées en raison de leurs compétences dans le domaine des prélèvements, de la conservation, de la transformation ou de la greffe d'organes, de tissus ou de cellules, dont une
sur proposition du ministre chargé des armées
groupe_thematique="conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes"
sexe="M"
JORFTEXT000000759976
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. le professeur Delbosc (Bernard)
centre hospitalier et universitaire de Besançon, à Besançon
Poste:
membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes
1
onze personnes nommées en raison de leurs compétences dans le domaine des prélèvements, de la conservation, de la transformation ou de la greffe d'organes, de tissus ou de cellules, dont une
sur proposition du ministre chargé des armées
groupe_thematique="conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes"
sexe="M"
JORFTEXT000000759976
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Serriere (Philippe)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576738
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. le docteur Carsin (Hervé)
hôpital de Percy, à Clamart
Poste:
membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes
1
onze personnes nommées en raison de leurs compétences dans le domaine des prélèvements, de la conservation, de la transformation ou de la greffe d'organes, de tissus ou de cellules, dont une
sur proposition du ministre chargé des armées
groupe_thematique="conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes"
sexe="M"
JORFTEXT000000759976
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. le professeur Boudjema (Karim)
centre hospitalier régional et universitaire de Rennes
Poste:
membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes
1
onze personnes nommées en raison de leurs compétences dans le domaine des prélèvements, de la conservation, de la transformation ou de la greffe d'organes, de tissus ou de cellules, dont une
sur proposition du ministre chargé des armées
groupe_thematique="conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes"
sexe="M"
JORFTEXT000000759976
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. le professeur Bonnet (Francis)
hôpital Tenon, à Paris
Poste:
membres du conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes
1
onze personnes nommées en raison de leurs compétences dans le domaine des prélèvements, de la conservation, de la transformation ou de la greffe d'organes, de tissus ou de cellules, dont une
sur proposition du ministre chargé des armées
groupe_thematique="conseil médical et scientifique de l'Etablissement français des greffes"
sexe="M"
JORFTEXT000000759976
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Auzon (Michel)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000578005
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Castellan (Louis-Marie)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000578004
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Utard (Danièle)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576739
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Catalifaud-Ricouard (Hélène)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576737
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Raffin (Charles)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576736
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Morgantini (Jean-Yves)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576735
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Gailler (Pascal)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576734
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Mangeol (Alain)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576733
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Cugier (Jean-Pierre)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576732
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Reffay (Michel)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576731
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Femenias (Alain)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576730
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Vignot (Luc)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576729
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Belorgey (François)
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1998
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576728
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Le Gall (Jean-Luc)
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1998
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576728
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Ravier (Christophe)
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 1998
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576728
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Picand (Jean-Marc)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Vosges
Poste:
sous-préfet de Saint-Girons
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Girons"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000576727
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Egal (Bernard)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000396619
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Pelurson (Gilles)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000396618
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Louette (Max)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000396617
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Esmenjaud (Bernadette)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000396616
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Roussel (Jean-Louis)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000396615
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Beguin (Michel)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000396614
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société Philippe Orvain, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Tiercé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
sexe="M"
JORFTEXT000000396411
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Vié (Jean-Marc)
administrateur des postes et télécommunications
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Thévenet (Franck)
administrateur civil
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Laporte (Catherine)
administratrice civile
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Guiserix (Olivier)
administrateur territorial
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Gaillard (Anne)
administratrice civile
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Claudel (François)
administrateur civil
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Vescovali (Geneviève)
conseillère de chambre régionale des comptes
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Premiers conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs"
sexe="F"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Tastet-Susbielle (Françoise)
administratrice civile
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Premiers conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs"
sexe="F"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Richard (Jean-Pierre)
conseiller de chambre régionale des comptes
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Premiers conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs"
sexe="M"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Poiret (Christian)
administrateur civil
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Premiers conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs"
sexe="M"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Laguette (Marie-Cécile)
administratrice de la ville de Paris
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Premiers conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs"
sexe="F"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Premiers conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs"
sexe="M"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Lacroix (Denise)
magistrate de l'ordre judiciaire
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Premiers conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs"
sexe="F"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Ingall-Montagnier (Magali)
magistrate de l'ordre judiciaire
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Premiers conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs"
sexe="F"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Guillet-Valette (Chantal)
administratrice civile
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Premiers conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs"
sexe="F"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Gosselin (Olivier)
administrateur de la ville de Paris
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Premiers conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs"
sexe="M"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Ghébali (Olivier)
administrateur territorial
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Premiers conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs"
sexe="M"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Galy-Dejean (Sophie)
magistrate de l'ordre judiciaire
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Premiers conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs"
sexe="F"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Duchêne (Rémi)
inspecteur de l'administration
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Premiers conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs"
sexe="M"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Cornevaux (Gil)
administrateur territorial
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Premiers conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs"
sexe="M"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Christien (Robert)
administrateur civil
Poste:
à compter du 1er juillet 1999
Premiers conseillers du corps des tribunaux administratifs
des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs"
sexe="M"
JORFTEXT000000396371
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Bastian (Hugues)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000395668
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Perrin (Dominique)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000395667
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Lebrun (Jean)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000395666
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Guerard (Alain)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000395665
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Chalon (Daniel)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000395664
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Capdeville (Franck)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000395663
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Combe (Marie-Françoise)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000395662
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la SNPE
Sur proposition du ministre de l'économie
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs, ou de leur connaissance des activités militaires, industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
groupe_thematique="conseil d'administration de la SNPE"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395661
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la SNPE
Sur proposition du ministre de l'économie
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs, ou de leur connaissance des activités militaires, industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
groupe_thematique="conseil d'administration de la SNPE"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395661
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la SNPE
Sur proposition du ministre de l'économie
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs, ou de leur connaissance des activités militaires, industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
groupe_thematique="conseil d'administration de la SNPE"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395661
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la SNPE
Sur proposition du ministre de l'économie
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs, ou de leur connaissance des activités militaires, industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
groupe_thematique="conseil d'administration de la SNPE"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395661
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la SNPE
Sur proposition du ministre de l'économie
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs, ou de leur connaissance des activités militaires, industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
groupe_thematique="conseil d'administration de la SNPE"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395661
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la SNPE
Sur proposition du ministre de l'économie
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence dans le domaine des poudres et explosifs, ou de leur connaissance des activités militaires, industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
groupe_thematique="conseil d'administration de la SNPE"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395661
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la SNPE
Sur proposition du ministre de l'économie
des finances et de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration de la SNPE"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395661
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la SNPE
Sur proposition du ministre de l'économie
des finances et de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration de la SNPE"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395661
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la SNPE
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
groupe_thematique="conseil d'administration de la SNPE"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395661
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la SNPE
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
groupe_thematique="conseil d'administration de la SNPE"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395661
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Legay (Dominique)
attachée principale d'administration, en poste à la direction du Trésor, et ce pour une durée de trois ans
Poste:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000395628
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Daudin (Hervé)
ingénieur des ponts et chaussées, à la direction du Trésor
Poste:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395628
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Duplaquet (Guy)
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 1998
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000395627
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Gentil (Isabelle)
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 1998
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000395627
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Castellazzi (Mario)
détaché ministère de l'emploi et de la solidarité, 1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 1998
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000395627
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats
par ordre alphabétique
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JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats
par ordre alphabétique
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JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats
par ordre alphabétique
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admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
sur titres comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats
par ordre alphabétique
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(source Legifrance)30 Juin 1999
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Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Economie
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(source Legifrance)30 Juin 1999
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Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Economie
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(source Legifrance)30 Juin 1999
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Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Economie
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(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Economie
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(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Economie
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admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Economie
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(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Economie
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admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Economie
sexe="M"
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admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Economie
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admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Economie
sexe="F"
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admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Economie
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Economie
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Economie
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Economie
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Economie
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Economie
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Pepers (Daniel)
Familles rurales, titulaire
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. -
la section
Collège des consommateurs, des utilisateurs
des acheteurs de produits certifiés
Représentant proposé par le collège consommateurs du Conseil national de la consommation (CNC)
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
comme élèves titulaires de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information les candidats dont les noms, suivent par ordre de mérite
Spécialité Mathématiques
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000395626
admission
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. -
la section Agriculture biologique
Personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="F"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. -
la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Associations en agriculture biologique
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. -
la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Associations en agriculture biologique
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Emonet (Marion)
suppléante
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles
transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="F"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Rutbi (Josette)
Familles de France, titulaire
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. -
la section Agriculture biologique
Organisations de consommateurs
Représentant désigné par le collège consommateurs du Conseil national de la consommation (CNC)
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="F"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. -
la section Agriculture biologique
Distributeurs
Conseil national du commerce
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="F"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. -
la section Agriculture biologique
Fournisseurs
Union des industriels de la fertilisation
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Hirsch (Daniel)
suppléant
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des personnalités qualifiées
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Casabianca (François)
INRA, (titulaire)
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des personnalités qualifiées
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Boy (Emmanuel)
CFCA, suppléant
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des consommateurs, des utilisateurs
des acheteurs de produits certifiés
Industriels acheteurs de produits intermédiaires certifiés
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Halliez (Pierre)
CFCA, titulaire
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des consommateurs, des utilisateurs
des acheteurs de produits certifiés
Industriels acheteurs de produits intermédiaires certifiés
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Hernicot (Jean)
Familles de France, titulaire
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des consommateurs, des utilisateurs
des acheteurs de produits certifiés
Représentants proposés par le collège consommateurs du Conseil national de la consommation (CNC)
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Bruyère (Résie)
Union féminine civique et sociale (UFCS), titulaire
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des consommateurs, des utilisateurs
des acheteurs de produits certifiés
Représentants proposés par le collège consommateurs du Conseil national de la consommation (CNC)
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="F"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles
transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="F"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles
transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles
transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. de Guillebon (Pierre-Louis)
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 1999
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Bui (Myriam)
suppléante
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. -
la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (CEPRAL)
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="F"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. -
la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (CEPRAL)
groupe_thematique="Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires"
sexe="F"
JORFTEXT000000395258
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Nancy
Son mandat s'achèvera le 20 juin 2003
groupe_thematique="comité technique radiophonique de Nancy"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000394548
reconduction
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Vincent (Monique)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000211915
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Ribaille (Sylvie)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000211914
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Beurier (Michel)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211913
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Lambert (Gaston)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211912
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Pailloux (Patrick)
ingénieur des télécommunications de 2e classe au ministère de la défense
Poste:
ingénieur en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 1998
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211911
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Janot (Didier)
ingénieur des télécommunications de 1re classe au ministère de la défense
Poste:
ingénieur en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
3e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1998
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211911
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Digne (Christophe)
ingénieur des télécommunications de 2e classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
ingénieur en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 1998
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211910
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Gérard (Michel)
1er échelon, avec ancienneté au
6 décembre 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 6 décembre 1999
date_debut="1999-12-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Chevalier (Laure)
née Pourcin, détachée France Télécom Mobiles International, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 1999
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Ghirardi (Frédéric)
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 1999
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Culpin (Jean-Marie)
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 1999
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Flichy (Gabriel)
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 1999
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Suquet (Hervé)
détaché Société française d'études et de réalisations d'équipements de télécommunications, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 1999
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Bidet (Emmanuel)
détaché France Câbles et Radio, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 1999
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Bonneton (Jean-Stéphane)
détaché Transpac, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 1999
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Chaumet (Jean-François)
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 1999
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Strilka (Olivier)
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 1999
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Héringer-Jallot (France)
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 1999
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme de La Raudière (Laure)
née Du Tillet, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 1999
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Rozes (Philippe)
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 1999
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Jallot (Philippe)
détaché Transpac, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 1999
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Dupuy (Fabrice)
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 1999
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Duverneuil (Florence)
née Gerbier, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er juillet 1999
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Closse (Etienne)
1er échelon, avec ancienneté au
1er mars 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er mars 1999
date_debut="1999-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Rodier (Serge)
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Faller (Francis)
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 1999
Poste:
ingénieurs de 1re classe, dans les conditions
A compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Hautefort (Mathias)
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1998
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Bigan (Erwan)
1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 1998
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Piau (Alain)
détaché ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, 1er échelon, avec ancienneté au
1er janvier 1998
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Gendre (Patrick)
détaché ministère de l'équipement, des transports et du logement, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1997
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Dulon (Pierre)
détaché Crédit lyonnais, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1997
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Arpison (Bernard)
détaché Télédiffusion de France, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1997
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Loap (Sarin Solavy)
détaché ministère de l'équipement, des transports et du logement, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1997
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme David (Bénédicte)
née Baumann, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1997
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Hassenforder (Philippe)
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1997
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Douplitzky (Igor)
détaché France Câbles et Radio, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1997
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Mignot (Annick)
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1997
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Roussillat (Denis)
détaché France Câbles et Radio, 1er échelon, avec ancienneté au
1er mars 1997
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Rougier (Yann)
4e échelon, avec ancienneté au
1er janvier 1999
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A La Poste
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Nieto (Bernard)
2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 1998
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme André (Geneviève)
née Berliat, détachée France Câbles et Radio, 2e échelon, avec ancienneté au
1er octobre 1997
Poste:
ingénieurs en chef des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Souzy (Jean-Pierre)
détaché Centre national de la recherche scientifique, 1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1998
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Tourret (Jean-Marie)
1er échelon, avec ancienneté au
5 avril 1996
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Siben (Cédric)
détaché ministère de la justice, 1er échelon, avec ancienneté au
1er avril 1996
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Azoulay (Bernard)
détaché banque Hervet, 1er échelon, avec ancienneté au
7 mars 1996
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Mme Mérouze (Dominique)
née Clermont, 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 1999
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Lobry (Vincent)
détaché France Câbles et Radio, 2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 1999
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Caquot (Emmanuel)
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 1999
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Saint-Jean (Dominique)
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 1999
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Bonifay (Alain)
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 1999
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Alonzo (Michel)
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 1999
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Lenoir (Michel)
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 1999
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Béranger (Jacques)
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 1999
Poste:
ingénieurs généraux des télécommunications
à compter du 1er janvier 1999
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211909
promotion
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Bonifacio (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
sexe="F"
JORFTEXT000000211905
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaire
à compter du 16 avril 1999
Concours interne
Section Orient-Afrique
date_debut="1999-04-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000211872
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaire
à compter du 16 avril 1999
Concours interne
Section Europe orientale
date_debut="1999-04-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000211872
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaire
à compter du 16 avril 1999
Concours externe
Section Orient-Afrique
date_debut="1999-04-16"
sexe="F"
JORFTEXT000000211872
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaire
à compter du 16 avril 1999
Concours externe
Section Extrême-Orient
date_debut="1999-04-16"
sexe="F"
JORFTEXT000000211872
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaire
à compter du 16 avril 1999
Concours externe
Section Extrême-Orient
date_debut="1999-04-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000211872
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaire
à compter du 16 avril 1999
Concours externe
Section Europe orientale
date_debut="1999-04-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000211872
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre d'Orient) stagiaire
à compter du 16 avril 1999
Concours externe
Section Europe orientale
date_debut="1999-04-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000211872
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Sermage (Benoît)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211362
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. de Guenin (Philippe)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er février 1999
date_debut="1999-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211361
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Caron (Bernard)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211360
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Quatremere (Gilles)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211359
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Thuot (Jean-Pierre)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211358
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Gailleton (Jean-Jacques)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211357
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Richard (Jean-Claude)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211356
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Fontes (Jacques)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Poste:
ingénieur en chef d'agronomie
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211317
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
Poste:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
groupe_thematique="comité technique radiophonique de Lille"
sexe="F"
JORFTEXT000000210010
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Simon (Hervé)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000210008
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Danvy (Jean-Loup)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000210007
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Vocanson (Bruno)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Poste:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000210006
nomination
(source Legifrance)30 Juin 1999
De:
M. Andre (Daniel)
(direction de la production et des échanges)
Poste:
commissaire du Gouvernement
« - auprès de l'Institut technique de l'aviculture (ITAVI) et auprès de l'Institut technique du porc (ITP)
sexe="M"
JORFTEXT000000760169
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
M. Gevrey (Jean, Paul, René)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, en fonction à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 8 juillet 1999
date_debut="1999-07-08"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000760168
admission
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
M. Michel Margnes
conseiller maître à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de l'Association technique de l'importation charbonnière
Poste:
dans les cadres de la juridiction
à compter du 16 janvier 1999
date_debut="1999-01-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000760129
réintégration
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
M. Lemaire (Jean-Claude)
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 8 août 1999
date_debut="1999-08-08"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000760126
admission
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
Mme Giuganti (Danièle)
directrice adjointe du travail de classe fonctionnelle à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Lorraine
Poste:
au grade de directrice du travail de 2e classe
à compter du 1er juillet 1999
affectée à Bastia pour être chargée de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Corse
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000578065
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
M. Martel (Pierre)
contrôleur d'Etat de 1re classe
Poste:
chef de mission de contrôle économique et financier
sexe="M"
JORFTEXT000000577377
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
M. Ménier (Jacques)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Poste:
membre et président du comité du contentieux
groupe_thematique="comité du contentieux"
sexe="M"
JORFTEXT000000577376
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
M. Guy (Rémi)
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Reims (Marne) (1re catégorie)
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 6 juin 1999
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1999-06-06"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000577375
admission
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
M. Jacques Bayle
Emmanuel Caquot, Jean-Marie Delarue, Jean Journet, Christophe Marchand, Pierre-Louis Mariel et Jean Recoules
Poste:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux à compter de la date de la première réunion du conseil renouvelé
groupe_thematique="conseil renouvelé"
sexe="M"
JORFTEXT000000577374
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
M. Petauton (Pierre)
contrôleur d'Etat de 1re classe
Poste:
chef de mission de contrôle économique et financier
sexe="M"
JORFTEXT000000395446
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
M. Schneider (Jacques)
administrateur civil hors classe
Poste:
contrôleur d'Etat de 1re classe
sexe="M"
JORFTEXT000000395445
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
Mme Meynard (Marie-Andrée), épouse Martin
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Poste:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mise à la disposition de la République de Guinée équatoriale
la coopération technique, pour une durée maximale d'un an
à compter du 18 janvier 1999
date_debut="1999-01-18"
sexe="F"
JORFTEXT000000395444
détachement
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
M. Mongin (Bernard)
magistrat du premier grade, premier groupe
Poste:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour servir à la Commission européenne
à compter du 1er juillet 1995
date_debut="1995-07-01"
groupe_thematique="Commission européenne"
sexe="M"
JORFTEXT000000395442
détachement
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
M. Christian Bader
conseiller des affaires étrangères (Orient), conseiller d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à Addis-Abeba
Poste:
consul général de France à Pondichéry et Chennai
sexe="M"
JORFTEXT000000211648
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
M. Francis Bellanger
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Poste:
consul général de France à Zurich
sexe="M"
JORFTEXT000000211647
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
M. Leclant (François, Georges)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, en fonction à l'Ecole nationale supérieure d'agriculture de Montpellier
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 23 juillet 1999
date_debut="1999-07-23"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000211440
admission
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
M. Portmann (Philippe)
inspecteur du travail mis à la disposition du cabinet de la secrétaire d'Etat au tourisme
conseiller technique
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
à compter du 1er juillet 1999
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211439
promotion
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
Mme Burtin, née Marchal (Marie-Cécile)
adjointe administrative principale de 2e classe
Poste:
à compter du 1er juin 1999
régisseuse d'avances auprès de l'établissement du génie de Nancy, en remplacement du major Schweitzer (Jean-Claude), admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1999-06-01"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000211438
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
M. Bertinotti (Pierre)
précédemment sous-directeur au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
contrôleur d'Etat de 1re classe
sexe="M"
JORFTEXT000000211436
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
Mme Béracha (Pascale)
administratrice civile hors classe
Poste:
contrôleuse d'Etat de 2e classe
sexe="F"
JORFTEXT000000211435
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
M. Geffroy (Hervé)
inspecteur des douanes
Poste:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Paris-Ouest
sexe="M"
JORFTEXT000000211434
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
Mme Le Chouane (Françoise), épouse Veltz
juge au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
dans le corps des administrateurs civils, auprès du ministère de l'équipement, des transports et du logement
conseillère technique
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
corps="Administrateurs civils, auprès du ministère de l'équipement, des transports et du logement"
sexe="F"
JORFTEXT000000210816
détachement
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
Poste:
directeur de l'Institut des hautes études de défense nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000210814
nomination
(source Legifrance)29 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e)
organisations de coopératives agricoles de céréales
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
k)
industries utilisant le riz
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
j)
industries utilisant des céréales autres que le blé
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
i)
la malterie
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
h)
industries diverses traitant le blé
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="F"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
g)
l'industrie des aliments du bétail
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
g)
l'industrie des aliments du bétail
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
f)
l'industrie des pâtes alimentaires
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
e)
la semoulerie
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
d)
la boulangerie
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
d)
la boulangerie
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
c)
la meunerie
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
c)
la meunerie
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
c)
la meunerie
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
b)
importateurs-exportateurs
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
a)
négoce des grains
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
a)
négoce des grains
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e)
organisations de coopératives agricoles de céréales
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e)
organisations de coopératives agricoles de céréales
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e)
organisations de coopératives agricoles de céréales
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e)
organisations de coopératives agricoles de céréales
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
b)
l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e)
organisations de coopératives agricoles de céréales
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d)
organisations de producteurs de céréales
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d)
organisations de producteurs de céréales
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d)
organisations de producteurs de céréales
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d)
organisations de producteurs de céréales
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c)
organisations syndicales d'exploitants agricoles
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c)
organisations syndicales d'exploitants agricoles
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c)
organisations syndicales d'exploitants agricoles
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
b)
l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a)
régions céréalières
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Raillard (Roger)
région VIII
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a)
régions céréalières
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Thierry Lataste
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Poste:
préfet, délégué du Gouvernement, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000576716
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Volle (Pierre)
région VII
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a)
régions céréalières
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a)
régions céréalières
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a)
régions céréalières
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Grenot (Michel)
région IV
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a)
régions céréalières
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Onillon (Paul)
région III
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a)
régions céréalières
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a)
régions céréalières
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a)
régions céréalières
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000760624
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Larquié (André)
président de la Cité de la musique
Poste:
membre du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris en raison de sa compétence dans le domaine culturel
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris en raison de sa compétence dans le domaine culturel"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000760623
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Dominique Vian
préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Poste:
préfet hors cadre
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000760622
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Rémi Caron
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Aix-en-Provence (1re catégorie)
Poste:
préfet des Hautes-Alpes
prefet_departement="Hautes-Alpes"
prefet_departement_code="05"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000760621
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Michel Mathieu
préfet hors cadre
Poste:
préfet du Val-d'Oise
prefet_departement="Val-d'Oise"
prefet_departement_code="95"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000760620
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Aleth Manin
professeur des universités
Poste:
rectrice de l'académie de Besançon
sexe="F"
JORFTEXT000000576752
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Bernard Saint-Girons
professeur des universités
Poste:
recteur de l'académie de Clermont
sexe="M"
JORFTEXT000000576752
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Joël Delplanque
professeur de sports hors classe
Poste:
directeur des sports
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000576718
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Labia (Patrick)
administrateur civil hors classe, suppléant
Poste:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000576717
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Villain (Claude)
inspecteur général des finances, titulaire
Poste:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000576717
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Rodier (René)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, suppléant
Poste:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000576717
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Faure (Guy)
inspecteur général de l'équipement, titulaire
Poste:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000576717
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Niaudet (Patrick)
service de pédiatrie 3, néphrologie pédiatrique, hôpital Necker - Enfants malades
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er septembre 1999
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Necker - Enfants malades)
date_debut="1999-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Hericord Gorre (Philippe)
service des urgences médicales, hôpital Saint-Antoine
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Necker - Enfants malades)
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Touboul (Emmanuel)
service de radiothérapie, hôpital Tenon
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Necker - Enfants malades)
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Boissier (Marie-Christophe)
service de rhumatologie, hôpital Avicenne
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Bichat-Beaujon)
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Arlet (Guillaume)
service de bactériologie, hôpital Tenon
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Necker - Enfants malades)
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Necker - Enfants malades)
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Dumez (Yves)
service d'obstétrique, hôpital Necker - Enfants malades
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Necker - Enfants malades)
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Andrieu (Jean-Marie)
service d'oncologie médicale, hôpital européen Georges-Pompidou
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Necker - Enfants malades)
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Attlan (Elisabeth)
service de radiologie, hôpital Corentin-Celton
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Necker - Enfants malades)
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Sobel (Alain)
service d'immunologie clinique, hôpital Henri-Mondor
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Cochin - Port-Royal)
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Lejonc (Jean-Louis)
service d'accueil des urgences, hôpital Henri-Mondor
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Cochin - Port-Royal)
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Cochin - Port-Royal)
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Wassermann (Daniel)
service des brûlés, hôpital Cochin
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Cochin - Port-Royal)
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Cabrol (Dominique)
service de gynécologie-obstétrique I à orientation obstétricale, hôpital Cochin
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Cochin - Port-Royal)
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Brunet (Fabrice)
service d'accueil des urgences, hôpital Cochin
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Cochin - Port-Royal)
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Marie (Jean-Pierre)
département d'hématologie-oncologie, Hôtel-Dieu
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Broussais - Hôtel-Dieu)
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Sennac-Casadevall (Nicole)
service d'hématologie biologique, Hôtel-Dieu
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Broussais - Hôtel-Dieu)
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Basdevant (Arnaud)
centre médical de diagnostic et de soins, Hôtel-Dieu
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Broussais - Hôtel-Dieu)
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Laroche (Liliane)
service de dermatologie, hôpital Avicenne
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Bichat-Beaujon)
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Jarousse (Bernard)
service d'accueil des urgences, hôpital Avicenne
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Bichat-Beaujon)
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Pateron (Dominique)
service médical d'accueil, hôpital Jean-Verdier
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Bichat-Beaujon)
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Krivitzky (Jean-Alain)
service de médecine interne et endocrinologie, hôpital Avicenne
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Bichat-Beaujon)
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Bichat-Beaujon)
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Valla (Dominique)
service d'hépatologie - gastro-entérologie à orientation hépatologique, hôpital Beaujon
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Bichat-Beaujon)
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Chavanne-de Prost (Dominique)
service d'hématologie biologique et immunologie, hôpital Louis-Mourier
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Bichat-Beaujon)
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Tauber (Jean-Pierre)
service de diabétologie, maladies métaboliques, nutrition, hôpital Rangueil
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Leseche (Guy)
service de chirurgie vasculaire et thoracique, hôpital Beaujon
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Assistance publique - hôpitaux de Paris
(UFR Bichat-Beaujon)
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Fouquet (Bernard)
service central de rééducation fonctionnelle
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Tours
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Moissonnier-Ployet (Marie-Josèphe)
service de neurologie, neurochirurgie, ORL pédiatriques, centre de pédiatrie de Clocheville
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Tours
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Nivet (Hubert)
service de néphrologie-immunologie clinique, hôpital Bretonneau
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Tours
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Saliba (Elie)
service de médecine néonatale, centre de pédiatrie de Clocheville
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Tours
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Lemarie (Etienne)
service de pneumologie et d'explorations fonctionnelles respiratoires, hôpital Bretonneau
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Tours
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Antonioz (Philippe)
service de cytologie clinique et cytopatologie, hôpital Bretonneau
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Tours
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Mouray (Henri)
service de biochimie, hôpital Trousseau
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Tours
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Barthe (Philippe)
département médico-chirurgical de pédiatrie, hôpital des Enfants
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Planques-Fabre (Michèle)
centre antipoison, hôpital Purpan
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Pourrat (Jacques)
service de néphrologie, immunologie clinique, hôpital Purpan
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Ducasse (Jean-Louis)
service d'accueil des urgences, hôpital Rangueil
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Massip (Patrice)
service des maladies infectieuses et tropicales, hôpital Purpan
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Serre (Guy)
laboratoire de biologie cellulaire et cytologie, hôpital Purpan
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Monrozies (Xavier)
service de gynécologie-obstétrique, hôpital de La Grave
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Hoff (Jean)
service de chirurgie générale et gynécologique, hôpital Rangueil
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Plante (Pierre)
service d'urologie, andrologie, hôpital Rangueil
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Darnaud (Jean)
service de diabétologie, maladies métaboliques, nutrition, hôpital Purpan
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Lutz (Patrick)
service de pédiatrie III, hôpital de Hautepierre
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Fischbach (Michel)
service de pédiatrie I, hôpital de Hautepierre
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Ludes (Bertrand)
service de médecine légale et d'analyses toxicologiques, hôpital civil
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Leon (Alain)
département d'anesthésie-réanimation, hôpital Robert-Debré
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Reims
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Gerlinger (Pierre)
laboratoire de biologie de la reproduction, hôpital civil
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Gut (Jean-Pierre)
laboratoire de virologie, hôpital civil
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Fessy (Michel-Henri)
service de chirurgie orthopédique et traumatologique, hôpital Bellevue
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Mosnier (Jean-François)
laboratoire d'anatomie pathologique, hôpital Bellevue
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Aubert (Gérald)
service de bactériologie, hôpital Bellevue
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Genin (Christian)
laboratoire d'exploration des immunodéficiences et d'immunologie cellulaire, hôpital Bellevue
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Frebourg (Thierry)
service de génétique, hôpital Charles-Nicolle
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Rouen
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Maitrot (Bernard)
laboratoire de biochimie médicale, hôpital Charles-Nicolle
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Rouen
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Dureuil (Bertrand)
département d'anesthésie-réanimation chirurgicale, centre hospitalier et universitaire
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Rouen
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Kuhn (Jean-Marc)
service d'endocrinologie et des maladies métaboliques, hôpital de Boisguillaume
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Rouen
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Seguin-Metayer (Josette)
laboratoire d'anatomie pathologique, hôpital Charles-Nicolle
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Rouen
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Watelet (Jacques)
service de chirurgie générale vasculaire et thoracique, hôpital Charles-Nicolle
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Rouen
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Daubert (Jean-Claude)
département de cardiologie et maladies vasculaires, hôpital Pontchaillou
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Ecoffey (Claude)
service d'anesthésie-réanimation chirurgicale II
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Malledant (Yannick)
service d'anesthésie-réanimation chirurgicale I
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Jouanny (Pierre)
service de médecine gériatrique
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Briand-David (Véronique)
laboratoire de génétique moléculaire et hormonologie, hôpital Pontchaillou
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Maquart (François-Xavier)
laboratoire de biochimie, hôpital Robert-Debré
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Reims
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Pire (Jean-Claude)
service d'accueil des urgences adultes et psychiatriques, hôpital Maison-Blanche
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Reims
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Elaerts (Jacques)
département de cardiologie et pathologie vasculaire, hôpital Robert-Debré
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Reims
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Caron (Jean)
service d'endocrinologie, maladies métaboliques, médecine interne, hôpital Robert-Debré
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Reims
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Padovani (Bernard)
service de radiologie, hôpital Pasteur
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nice
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Pennaforte (Jean-Loup)
département de médecine interne et d'hématologie clinique, hôpital Robert-Debré
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Reims
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Etienne (Jean-Claude)
département de médecine physique et réadaptation et de rhumatologie, hôpital Sébastopol
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Reims
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Cavellier (Jean-François)
service de médecine nucléaire et biophysique, hôpital Jean-Bernard
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Debaene (Bertrand)
service d'anesthésie-réanimation, hôpital Jean-Bernard, cité hospitalière de La Milétrie
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Pourrat (Olivier)
service de réanimation médicale et médecine interne, urgences, hôpital Jean-Bernard
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Touchard (Guy)
service de néphrologie-hémodialyse et transplantation rénale, hôpital Jean-Bernard
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Marcelli (Daniel)
intersecteur nord de pédopsychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (86 I 01), centre hospitalier Henri-Laborit
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Preud'homme (Jean-Louis)
service d'immunologie et biochimie des protéines, cité hospitalière de La Milétrie
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Bonneau (Dominique)
service de génétique médicale, hôpital Jean-Bernard
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Barraine (Robert)
département médico-chirurgical de cardiologie, pavillon René-Beauchant, cité hospitalière de La Milétrie
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Carretier (Michel)
service de chirurgie viscérale, hôpital Jean-Bernard
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Ricco (Jean-Baptiste)
service de chirurgie vasculaire, hôpital Jean-Bernard
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Levard (Guillaume)
service de chirurgie pédiatrique, hôpital Jean-Bernard
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Poitiers
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Van Obberghen (Emmanuel)
service de biochimie, hôpital Pasteur
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nice
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Memran-Pourcher (Nadine)
service d'algologie, hôpital Pasteur
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nice
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Mouroux (Jérôme)
service de chirurgie thoracique, hôpital Pasteur
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nice
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Costa (Pierre)
service d'urologie, hôpital Gaston-Doumergue
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nîmes
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Desnuelles (Claude)
service de médecine physique et de réadaptation, hôpital de l'Archet
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nice
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Quatrehomme (Gérald)
service de médecine légale, hôpital Pasteur
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nice
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Mullet (Jean-Yves)
laboratoire d'immunologie biologique, hôtel-Dieu
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Perrouin-Verbe (Brigitte)
service de rééducation fonctionnelle et de réadaptation professionnelle, hôpital Saint-Jacques
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Bourin (Michel)
laboratoire de pharmacologie clinique, hôtel-Dieu
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Moisan (Jean-Paul)
service de génétique médicale, hôtel-Dieu
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Dabouis (Gérard)
service d'oncologie médicale thoracique et digestive, hôtel-Dieu
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Barrier (Jacques)
service de médecine interne B, hôtel-Dieu
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Stalder (Jean-François)
clinique dermatologique, hôtel-Dieu
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Gérard (Hubert)
laboratoire de biologie sexuelle, maternité régionale
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nancy
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Briancon (Serge)
service d'épidémiologie et d'évaluations cliniques, hôpital Marin
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nancy
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Auque (Jean)
département de neurochirurgie, hôpital Saint-Julien
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nancy
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Schmutz (Jean-Luc)
service de dermatologie, hôpitaux Maringer-Villemin-Fournier
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nancy
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Pradal-Prat (Dominique)
service d'explorations fonctionnelles du système nerveux et acupuncture, hôpital Gaston-Doumergue
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nîmes
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Dubois (Gérard)
service d'évaluation médicale, hôpital Nord
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire d'Amiens
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Rodier (Michel)
service des maladies métaboliques et endocriniennes, hôpital Carémeau
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nîmes
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Abbar (Mocrane)
service de psychiatrie A, hôpital Carémeau, secteur 30 G 01
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Nîmes
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Segnarbieux (François)
service de neurochirurgie A, CMC Gui-de-Chauliac
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Montpellier
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Kienlen (Jacques)
département d'anesthésie-réanimation C, CMC Gui-de-Chauliac
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Montpellier
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Blayac (Jean-Pierre)
service de pharmacologie médicale, hôpital Saint-Charles
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Montpellier
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Maury (Michèle)
service de médecine psychologique pour enfants et adolescents, hôpital Saint-Eloi, secteur 34 I 01
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Montpellier
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Piquet (Philippe)
service de chirurgie vasculaire, hôpital Sainte-Marguerite
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Mesana (Thierry)
service de chirurgie cardiaque et thoracique, hôpital d'adultes de La Timone
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Auffray (Jean-Pierre)
département d'anesthésie-réanimation, hôpital Sainte-Marguerite
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Panuel (Michel)
service de radiologie, hôpital Nord
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Chauvel (Patrick)
service d'explorations fonctionnelles du système nerveux, hôpital d'adultes de La Timone
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Thirion (Xavier)
service d'information médicale, hôpital Sainte-Marguerite
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Chaudet (Hervé)
service d'information médicale, hôpital Nord
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Ifrah-Chabrieres (Corinne)
service d'hémobiologie-transfusion, hôpital Sainte-Marguerite
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Triglia (Jean-Michel)
service de chirurgie cervico-faciale pédiatrique et ORL, hôpital d'enfants de La Timone
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Botta (Alain)
service de médecine du travail, hôpital d'adultes de La Timone
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Mallan-Mancini (Josette)
service de pédiatrie et neurologie pédiatrique, hôpital d'enfants de La Timone
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Michel (Gérard)
service de pédiatrie et hématologie pédiatrique, hôpital d'enfants de La Timone
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Havlick (Patrick)
service de médecine nucléaire, hôpital Nord
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Legre (Régis)
service de chirurgie de la main, chirurgie plastique et réparatrice des membres, hôpital de la Conception
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Sarles (Jacques)
service de pédiatrie, hôpital d'enfants de La Timone
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Laugier (René)
service d'hépato-gastro-entérologie, hôpital d'adultes de La Timone
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Harle (Jean-Robert)
service de médecine interne, hôpital de la Conception
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Drancourt (Michel)
laboratoire de microbiologie, hygiène et épidémiologie hospitalières, hôpital Salvator
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Grob (Jean-Jacques)
service de dermato-vénéréologie, hôpital Sainte-Marguerite
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. David (Louis)
département de pédiatrie, hôpital Edouard-Herriot
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Disant (François)
département d'ORL de chirurgie cervico-faciale et d'exploration fonctionnelle audio-vestibulaire, hôpital Edouard-Herriot
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Herzberg (Guillaume)
service d'urgence orthopédique, pavillon M, hôpital Edouard-Herriot
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Viale (Jean-Paul)
service d'anesthésie-réanimation no V, hôpital de La Croix-Rousse
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Clavere (Pierre)
service de radiothérapie, hôpital Dupuytren
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Limoges
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Mouveroux-Archambeaud (Françoise)
service de médecine interne B, endocrinologie, hôpital du Cluzeau
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Limoges
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Hugon (Jacques)
service d'histologie-cytologie, cytogénétique et de biologie cellulaire, hôpital Dupuytren
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Limoges
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Gougeon (François)
clinique d'orthopédie-traumatologie, service d'orthopédie D, hôpital Roger-Salengro
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Lille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Mestdagh (Henri)
clinique d'orthopédie traumatologie, service d'orthopédie générale A, hôpital Roger-Salengro
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Lille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Nolf-Mathieu (Monique)
centre anti-poison, centre hospitalier et universitaire
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Lille
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Foulard (Michel)
clinique de pédiatrie, service de pédiatrie polyvalente, néphrologie, endocrinologie et diabétologie de l'enfant, hôpital Jeanne-de-Flandre
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Lille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Turck (Dominique)
clinique de pédiatrie, service de pédiatrie, gastro-entérologie pédiatrique et génétique, hôpital Jeanne-de-Flandre
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Lille
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Deklunder (Ghislaine)
service d'explorations fonctionnelles cardio-vasculaires, hôpital cardiologique
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Lille
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Vermersch (Patrick)
clinique de neurologie, service de neurologie D, hôpital Roger-Salengro
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Lille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Lestavel (Philippe)
service des urgences, hôpital Roger-Salengro
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Lille
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Seigneurin (Daniel)
département de biologie et de pathologie de la cellule, centre hospitalier et universitaire
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Franco (Alain)
département hospitalier et universitaire de médecine communautaire, hôpital de La Tronche
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Pons (Jean-Claude)
service de gynécologie-obstétrique et médecine de la reproduction, hôpital de La Tronche
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Vialtel (Paul)
service de néphrologie, hôpital A.-Michallon
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Magne (Jean-Luc)
service de chirurgie vasculaire, hôpital A.-Michallon
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Boucharlat (Jacques)
service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, hôpital de La Tronche
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Bougerol (Thierry)
service de psychiatrie de l'adulte, hôpital Sud
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Cinquin (Philippe)
service d'information et d'informatique médicales, hôpital de La Tronche
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Bolla (Michel)
service de cancérologie-radiothérapie, hôpital A.-Michallon
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Barge (Michel)
service d'hospitalisation des urgences chirurgicales, hôpital A.-Michallon
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Guidicelli (Henri)
centre de traumatologie et d'urgences chirurgicales, hôpital A.-Michallon
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Sapin (Emmanuel)
service de chirurgie infantile, hôpital du Bocage
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Aho (Ludwig)
service d'hygiène hospitalière, hôpital du Bocage
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Jimenez (Clément)
laboratoire de biologie de la reproduction, hôpital du Bocage
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Galophe-Mugneret (Francine)
laboratoire de cytogénétique, hôpital du Bocage
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Perrin (Daniel)
service d'odontologie, hôpital général
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Cougard (Patrick)
service de chirurgie 3, hôpital général
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Blettery (Bernard)
service de réanimation médicale, hôpital général
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Honnart (Didier)
service régional d'accueil des urgences, hôpital général
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Lopitaux (Rolland)
service de médecine, hôpital Nord
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Schmutz (Gérard)
service de radiologie générale, hôpital Côte-de-Nacre
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Caen
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Dollfus (Sonia)
service de psychiatrie, hôpital Côte-de-Nacre
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Caen
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Mallet (Jean-François)
service de chirurgie infantile, hôpital Côte-de-Nacre
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Caen
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Segol (Philippe)
service de chirurgie digestive, hôpital Côte-de-Nacre
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Caen
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Condamine (Jean-Luc)
département d'accueil et de traitement des urgences, hôpital Côte-de-Nacre
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Caen
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Bizais (Yves)
service de médecine nucléaire et de biophysique, hôpital Morvan
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Brest
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Masse-Lagarde (Nicole)
laboratoire d'anatomie pathologique, hôpital Morvan
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Brest
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Fournier (Georges)
service d'urologie, hôpital de la Cavale-Blanche
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Brest
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. De Parscau du Plessix (Loïc)
département de pédiatrie, hôpital Morvan
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Brest
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Blanc (Jean-Jacques)
département de cardiologie, hôpital de la Cavale-Blanche
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Brest
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Clavier (Jean)
département de médecine interne et de pneumologie, hôpital de la Cavale-Blanche
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Brest
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Emeriau (Jean-Paul)
service de médecine interne, gériatrie, groupe hospitalier Sud, hôpital Xavier-Arnozan
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Reiffers (Josy)
service des maladies du sang, groupe hospitalier Sud, centre François-Magendie
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Sage-Bioulac (Paulette)
laboratoire d'anatomie pathologique, groupe hospitalier Pellegrin
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Bioulac (Bernard)
service d'explorations fonctionnelles du système nerveux, centre hospitalier et universitaire
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Masson (Bernard)
service de chirurgie générale et digestive, groupe hospitalier Sud, maison du Haut-Levêque
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Castede (Jean-Claude)
service des brûlés, groupe hospitalier Pellegrin
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Couzigou (Patrice)
service d'hépato-gastro-entérologie, groupe hospitalier Sud, hôpital Haut-Levêque
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Roger (Patrick)
service d'endocrinologie, groupe hospitalier Sud, hôpital Haut-Levêque
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Pellegrin (Jean-Luc)
service de médecine interne A, groupe hospitalier Sud, centre François-Magendie
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Ripert (Christian)
laboratoire de biologie et de parasitologie, groupe hospitalier Saint-André
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Darmon (Yves-Michel)
laboratoire de biochimie, groupe hospitalier Sud
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Pinsolle (Jacques)
service de stomatologie et chirurgie maxillo-faciale, groupe hospitalier Pellegrin
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Vergnes (Pierre)
service de chirurgie infantile, groupe hospitalier Pellegrin
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Choussat (Alain)
service de cardiologie médicale B, groupe hospitalier Sud, hôpital Haut-Levêque
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Bonnet (Jacques)
service de cardiologie médicale C, groupe hospitalier Sud, hôpital cardiologique
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Gin (Henri)
service de nutrition, diabétologie et maladies métaboliques, groupe hospitalier Sud
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Chopard (Jean-Luc)
service de médecine légale, hôpital Saint-Jacques
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Besançon
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Bresson (Jean-Luc)
service de cytogénétique immunocytologie, biologie du développement et de la reproduction, hôpital Saint-Jacques
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire de Besançon
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Zandecki (Marc)
laboratoire d'hématologie biologique
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire d'Angers
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Granry (Jean-Claude)
service d'anesthésie-réanimation
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire d'Angers
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Geslin (Philippe)
service de cardiologie
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire d'Angers
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Chevailler (Alain)
laboratoire d'immunologie
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire d'Angers
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Le Gars (Daniel)
service de neurochirurgie, hôpital Nord
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire d'Amiens
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Robbe (Micheline)
service de chirugie plastique, reconstructrice et esthétique, hôpital Nord
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire d'Amiens
date_debut="1999-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Raccurt (Christian)
service de parasitologie, mycologie et de médecine des voyages, groupe hospitalier Sud
Poste:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
A compter du 1er juillet 1999
Centre hospitalier et universitaire d'Amiens
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000576715
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Philippe Forstmann
sous-directeur
Poste:
directeur de l'administration générale
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000395732
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
comme membres au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après
fabricants de sucre
des départements d'outre-mer
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395731
désignation
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
comme membres au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après
planteurs de cannes
des départements d'outre-mer
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395731
désignation
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
comme membres au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après
fabricants de sucre métropolitains
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395731
désignation
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
comme membres au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après
fabricants de sucre métropolitains
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395731
désignation
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
comme membres au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après
fabricants de sucre métropolitains
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395731
désignation
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
comme membres au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après
fabricants de sucre métropolitains
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395731
désignation
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
comme membres au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après
planteurs de betteraves à sucre
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395731
désignation
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
comme membres au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après
planteurs de betteraves à sucre
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395731
désignation
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
comme membres au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après
planteurs de betteraves à sucre
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395731
désignation
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
comme membres au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après
planteurs de betteraves à sucre
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS) les personnalités ci-après"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395731
désignation
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Gloux (Ollivier)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
sexe="M"
JORFTEXT000000395730
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membre du Conseil supérieur du service public ferroviaire
représentant des chambres de commerce et d'industrie
groupe_thematique="Conseil supérieur du service public ferroviaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000395620
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du Conseil de la concurrence
personnalités exerçant ou ayant exercé leurs activités dans les secteurs de la production, de la distribution, de l'artisanat, des services ou des professions libérales
groupe_thematique="Conseil de la concurrence"
sexe="M"
JORFTEXT000000395619
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du Conseil de la concurrence
personnalités exerçant ou ayant exercé leurs activités dans les secteurs de la production, de la distribution, de l'artisanat, des services ou des professions libérales
groupe_thematique="Conseil de la concurrence"
sexe="F"
JORFTEXT000000395619
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du Conseil de la concurrence
personnalités exerçant ou ayant exercé leurs activités dans les secteurs de la production, de la distribution, de l'artisanat, des services ou des professions libérales
groupe_thematique="Conseil de la concurrence"
sexe="M"
JORFTEXT000000395619
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du Conseil de la concurrence
personnalités exerçant ou ayant exercé leurs activités dans les secteurs de la production, de la distribution, de l'artisanat, des services ou des professions libérales
groupe_thematique="Conseil de la concurrence"
sexe="M"
JORFTEXT000000395619
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du Conseil de la concurrence
personnalités choisies en raison de leur compétence en matière économique ou en matière de concurrence et de consommation
groupe_thematique="Conseil de la concurrence"
sexe="F"
JORFTEXT000000395619
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Poste:
membres du Conseil de la concurrence
personnalités choisies en raison de leur compétence en matière économique ou en matière de concurrence et de consommation
groupe_thematique="Conseil de la concurrence"
sexe="F"
JORFTEXT000000395619
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Dominique Bur
préfet délégué du Gouvernement pour la Nouvelle-Calédonie et les îles Wallis-et-Futuna, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie et dépendances
Poste:
préfet de la Loire
prefet_departement="Loire"
prefet_departement_code="42"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000395618
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Patrick Ramael
magistrat du premier grade, premier groupe, placé en position de service détaché
Poste:
à compter du 16 juin 1999
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Versailles
date_debut="1999-06-16"
tribunal_grande_instance="Versailles"
sexe="M"
JORFTEXT000000395617
nomination
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
Mme Dauvignac (Danielle)
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre
Poste:
auprès du Commissariat à l'énergie atomique
adjoint auprès du directeur juridique et des relations commerciales
à compter du 5 janvier 1998
date_debut="1998-01-05"
sexe="F"
JORFTEXT000000211861
détachement
(source Legifrance)27 Juin 1999
De:
M. Leroy (Claude)
commissaire du Gouvernement près les chambres territoriales des comptes de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française
Poste:
à la délégation
sexe="M"
JORFTEXT000000760305
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Estrade, Bernadette Mahoux-Martel et Jean-Yves Canova, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bram (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
sexe="M"
JORFTEXT000000760265
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Alias et Philippe Sales, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Castanet-Tolosan (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
sexe="F"
JORFTEXT000000760264
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Grillon (Jean-Pierre, Edouard)
inspecteur général de l'agriculture, en fonction au service de l'inspection générale de l'agriculture
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er août 1999
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000760006
admission
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Monchalin (Gérard, Marcel, Julien)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en fonction au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 1er août 1999
date_debut="1999-08-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000760005
admission
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
Poste:
sur sa demande
à la fonction de vice-président de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière qu'exerçait
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000759966
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Saint-Geours (Jean)
inspecteur général des finances honoraire, président de la Cinémathèque française
Poste:
président de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
groupe_thematique="Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière"
sexe="M"
JORFTEXT000000759966
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Dirion (Louis)
président de section de chambre régionale des comptes
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 25 août 1999
date_debut="1999-08-25"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000759965
admission
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Delecueillerie (Jean)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 13 août 1999
date_debut="1999-08-13"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000759965
admission
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Ferretti (Olivier)
président de section de chambre régionale des comptes
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 3 août 1999
date_debut="1999-08-03"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000759965
admission
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Pellisseri (Léon, Marie, Alexandre, Alfred)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, chargé de mission permanente d'inspection interrégionale pour les régions Corse-Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 29 août 1999
date_debut="1999-08-29"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000577287
admission
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Vieu (Patrick)
administrateur civil, chargé de la sous-direction des autoroutes et ouvrages concédés à la direction des routes
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
ministère de l'équipement, des transports et du logement, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000577286
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Blanchet (Jean-Didier)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chargé de mission à la 4e section du conseil général des ponts et chaussées
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
ministère de l'équipement, des transports et du logement, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000577286
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Eyrolles et Catherine André-Eyrolles, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
sexe="M"
JORFTEXT000000577221
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Abauzit (Frédéric)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 16 juin 1999
date_debut="1999-06-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000396302
réintégration
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Conseillère technique
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000396254
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Blond (Hervé)
administrateur des postes et télécommunications de 2e classe
Poste:
membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Sur proposition de la directrice générale de l'industrie
des technologies de l'information et des postes
groupe_thematique="conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000396253
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Lacroix (Guillaume)
administrateur des postes et télécommunications hors classe
Poste:
membres du conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Sur proposition du vice-président du conseil consultatif
de gestion du corps des administrateurs
des postes et télécommunications
groupe_thematique="conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000396253
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
Mme Queinnec, née Declercq (Anne-Marie)
attachée d'administration centrale
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er septembre 1999
date_debut="1999-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000396252
admission
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
Poste:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
à compter du 1er avril 1999
M l l e Marie-Ange Mattei ;M m e Sylvie Toraille ;
date_debut="1999-04-01"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000396250
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
Poste:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
à compter du 1er avril 1999
M l l e Marie-Ange Mattei ;M m e Sylvie Toraille ;
date_debut="1999-04-01"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000396250
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
Poste:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
à compter du 1er avril 1999
M l l e Marie-Ange Mattei ;M m e Sylvie Toraille ;
date_debut="1999-04-01"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000396250
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Charbit (Eric)
secrétaire administratif
Poste:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Nice
à compter du 1er juin 1999
date_debut="1999-06-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000396213
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Rossat (Albert)
secrétaire administratif
Poste:
régisseur d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Nice
à compter du 1er juin 1999
date_debut="1999-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000396213
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
Poste:
au commandement suivant
BATIMENT DE SURFACE
Officier de marine
sexe="M"
JORFTEXT000000396035
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Palcy (Louis, Léonard)
ingénieur général d'agronomie, en fonction à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Martinique
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 25 août 1999
date_debut="1999-08-25"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000211706
admission
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Hornung (Pascal)
chef de bureau à la direction des transports terrestres (suppléant)
Poste:
représentants de l'Etat
transports au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
sexe="M"
JORFTEXT000000211705
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Renvoise (François)
directeur de la division de l'urbanisme et du schéma directeur à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France (titulaire)
Poste:
représentants de l'Etat
transports au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
sexe="M"
JORFTEXT000000211705
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général géographe à l'Institut géographique national pour compter du
1er août 1999
sexe="M"
JORFTEXT000000211704
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
Mme Meimoun (Paulette)
attachée principale d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 3 septembre 1999
date_debut="1999-09-03"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000211703
admission
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
Poste:
experts auprès de la commission permanente de concertation pour l'industrie, pour une durée de trois ans
l'article 4 du décret no 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie, les personnalités qualifiées suivantes
groupe_thematique="commission permanente de concertation pour l'industrie, pour une durée de trois ans"
sexe="M"
JORFTEXT000000211702
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
Poste:
experts auprès de la commission permanente de concertation pour l'industrie, pour une durée de trois ans
l'article 4 du décret no 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie, les personnalités qualifiées suivantes
groupe_thematique="commission permanente de concertation pour l'industrie, pour une durée de trois ans"
sexe="M"
JORFTEXT000000211702
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
Poste:
experts auprès de la commission permanente de concertation pour l'industrie, pour une durée de trois ans
l'article 4 du décret no 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie, les personnalités qualifiées suivantes
groupe_thematique="commission permanente de concertation pour l'industrie, pour une durée de trois ans"
sexe="M"
JORFTEXT000000211702
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Trépant (Philippe)
président de l'Union française des industries pétrolières
Poste:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
l'article 4 du décret no 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie
groupe_thematique="commission permanente de concertation pour l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000000211702
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Schor (Jacques)
président de la Fédération de l'imprimerie et de la composition graphique
Poste:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
l'article 4 du décret no 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie
groupe_thematique="commission permanente de concertation pour l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000000211702
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Scherrer (Victor)
président de l'Association nationale des industries alimentaires
Poste:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
l'article 4 du décret no 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie
groupe_thematique="commission permanente de concertation pour l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000000211702
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Paturle (Emmanuel)
président de la Fédération de la plasturgie
Poste:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
l'article 4 du décret no 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie
groupe_thematique="commission permanente de concertation pour l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000000211702
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Mer (Francis)
président de la Fédération française de l'acier
Poste:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
l'article 4 du décret no 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie
groupe_thematique="commission permanente de concertation pour l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000000211702
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Mauduit (François)
président de la Fédération des industries électriques, électroniques et de communication
Poste:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
l'article 4 du décret no 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie
groupe_thematique="commission permanente de concertation pour l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000000211702
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Jollès (Georges)
président de l'Union des industries textiles
Poste:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
l'article 4 du décret no 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie
groupe_thematique="commission permanente de concertation pour l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000000211702
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Griffon (Henri)
président de l'Union nationale des industries de l'ameublement
Poste:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
l'article 4 du décret no 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie
groupe_thematique="commission permanente de concertation pour l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000000211702
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Dewavrin (Daniel)
président de l'Union des industries métallurgiques et minières
Poste:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
l'article 4 du décret no 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie
groupe_thematique="commission permanente de concertation pour l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000000211702
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Deleuze (René)
président de l'Union des industries chimiques
Poste:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
l'article 4 du décret no 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie
groupe_thematique="commission permanente de concertation pour l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000000211702
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
Mme Clément (Martine)
présidente de la Fédération des industries mécaniques
Poste:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
l'article 4 du décret no 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie
groupe_thematique="commission permanente de concertation pour l'industrie"
sexe="F"
JORFTEXT000000211702
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. de Belabre (Yves)
président du Comité des constructeurs français d'automobiles
Poste:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
l'article 4 du décret no 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie
groupe_thematique="commission permanente de concertation pour l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000000211702
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Béchat (Jean-Paul)
président du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
Poste:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
l'article 4 du décret no 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie
groupe_thematique="commission permanente de concertation pour l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000000211702
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Adec (Philippe)
président de l'Union des industries de l'habillement
Poste:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
l'article 4 du décret no 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie
groupe_thematique="commission permanente de concertation pour l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000000211702
nomination
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. Jacquot (Yvon)
attaché d'administration centrale, 12e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 3 juillet 1999
date_debut="1999-07-03"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000211430
admission
(source Legifrance)26 Juin 1999
De:
M. du Cray (Olivier)
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Poste:
sous-préfet de Castres (1re catégorie)
sous-prefet_sous-prefecture="Castres"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000211823
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
M. Chatot (Michel)
administrateur civil hors classe, appelé à d'autres fonctions
Poste:
sur sa demande
à compter du 1er juin 1999
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer)
date_debut="1999-06-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000761358
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Bourles, Jean-Claude Bourles et Martine Bourles, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vannes (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
sexe="M"
JORFTEXT000000761357
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens
visa_grands_etablissements
sexe="M"
JORFTEXT000000761282
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
membre de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail -
Force ouvrière (CGT-FO)
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
sexe="M"
JORFTEXT000000761184
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
membre suppléant de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail -
Force ouvrière (CGT-FO)
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000761184
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
membre titulaire de la Commission nationale de la négociation collective, de la sous-commission des conventions et accords et de la sous-commission des salaires
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail -
Force ouvrière (CGT-FO)
groupe_thematique="sous-commission des salaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000761184
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
M. Sahuc (Louis)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, responsable du groupe de subdivisions de Seine-et-Marne à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Poste:
représentants de l'Etat au conseil d'aministration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'aministration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000577968
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
M. Rousseau (Luc)
ingénieur en chef des mines, directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Poste:
représentants de l'Etat au conseil d'aministration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Titulaire
groupe_thematique="conseil d'aministration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée"
sexe="M"
JORFTEXT000000577968
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
M. Dubertret
administrateur civil, chef de bureau à la direction du budget
Poste:
administrateur représentant l'Etat
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
sexe="M"
JORFTEXT000000577967
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Sannino et Jean-François Mottay, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000577904
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés et organismes suivants, en remplacement du contrôleur général des armées Esquirol (Jean-Paul), appelé à d'autres fonctions
JORFTEXT000000577868
désignation
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Mme Mallet (Odette)
chargée de mission au service des affaires francophones
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000577826
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
M. Beaussou (Jean-Jacques)
chef du service de la programmation, des moyens et de l'évaluation
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000577826
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
M. Destouesse (Jean-Pierre)
sous-directeur du développement social et de la coopération éducative
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000577826
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Mme Cochaud (Françoise)
chef du bureau de la politique et de la promotion du français
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000577826
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
M. Fontaine (Gérard)
sous-directeur de la coopération culturelle et artistique
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000577826
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
M. Mimin (François)
directeur de la stratégie, de la programmation et de l'évaluation
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000577826
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
M. Jacquemot (Pierre)
directeur du développement et de la coopération technique
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000577826
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Mme Sellier (Michèle)
sous-directrice du français
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000577826
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
M. Garbe (Jean)
directeur de la coopération culturelle et du français
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
relatif à l'administration et au fonctionnement de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000577826
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
M. Eugène Trombone
chargé de la sous-direction de la sécurité industrielle
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395873
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
M. Fourquet (Laurent)
administrateur civil, chef du bureau 7 A de la direction du budget
Poste:
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395729
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de matières nucléaires
représentants de l'Etat
ministre chargé de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie générale de matières nucléaires"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395728
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de matières nucléaires
représentants de l'Etat
ministre chargé de l'économie
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie générale de matières nucléaires"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000395728
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de matières nucléaires
représentants de l'Etat
ministre chargé de la défense
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie générale de matières nucléaires"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395728
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de matières nucléaires
représentants de l'Etat
ministre chargé des affaires étrangères
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie générale de matières nucléaires"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000395728
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
M. Cousin (François)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Poste:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000395727
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Frédéric Vifquain et Jean-Louis Tournier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000000395726
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
notaire salariée
notaire
sexe="F"
JORFTEXT000000395725
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Patrick Moquay, Pierre Moquay et Frédérique Gautriaud-Briat, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre-d'Oléron (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
sexe="F"
JORFTEXT000000395725
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société Frédérique Tetu, SELARL, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Olargues (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
sexe="F"
JORFTEXT000000395724
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés
sexe="M"
JORFTEXT000000395575
désignation
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés
sexe="M"
JORFTEXT000000395575
désignation
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
A compter du 15 octobre 1999
date_debut="1999-10-15"
sexe="F"
JORFTEXT000000211822
promotion
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
A compter du 15 octobre 1999
date_debut="1999-10-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000211822
promotion
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
A compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211822
promotion
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
A compter du 13 août 1999
date_debut="1999-08-13"
sexe="F"
JORFTEXT000000211822
promotion
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
A compter du 1er août 1999
date_debut="1999-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211822
promotion
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
A compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211822
promotion
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
A compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211822
promotion
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
A compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211822
promotion
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
A compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000211822
promotion
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
A compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211822
promotion
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
A compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211822
promotion
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
A compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211822
promotion
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
A compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211822
promotion
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
A compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000211822
promotion
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
A compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000211822
promotion
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
A compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000211822
promotion
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
M. Jean-Claude Sommaire
administrateur civil hors classe
Poste:
secrétaire général du Haut Conseil à l'intégration
groupe_thematique="t Conseil à l'intégration"
sexe="M"
JORFTEXT000000211819
nomination
(source Legifrance)25 Juin 1999
De:
Poste:
ingénieur des ponts et chaussées
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
à compter du 31 mai 1999
date_debut="1999-05-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000759954
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Opéra national de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000576726
nomination
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
M. Arnaud Polaillon
administrateur civil
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
représentants de l'Etat
b) Le directeur du budget chargé du budget
Membre suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Opéra national de Paris"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000576726
nomination
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Opéra national de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000576726
nomination
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Opéra national de Paris"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000576726
nomination
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
M. Christophe Blanchard-Dignac
directeur du budget
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
représentants de l'Etat
b) Le directeur du budget chargé du budget
Membre titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Opéra national de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000576726
nomination
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
M. Dominique Ponsard
attaché principal d'administration centrale
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Opéra national de Paris"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000576726
nomination
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
M. Christophe Vallet
directeur adjoint de l'administration générale
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Opéra national de Paris"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000576726
nomination
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
M. Jérôme Bouët
directeur adjoint de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Opéra national de Paris"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000576726
nomination
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000211632
désignation
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
M. Didier Deschamps
conseiller pour la danse du directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Opéra national de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000576726
nomination
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
M. Jean-Pierre Leclerc
conseiller d'Etat
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Opéra national de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000576726
nomination
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
M. Frédéric Scanvic
directeur de l'administration générale
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Opéra national de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000576726
nomination
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
M. Dominique Wallon
directeur de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
représentants de l'Etat
a) Représentants du ministre chargé de la culture
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Opéra national de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000576726
nomination
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
M. Guerin (Christian)
chargé de mission à temps plein
Poste:
auprès du préfet de la région Pays de la Loire
à compter du 1er octobre 1998
date_debut="1998-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000396786
nomination
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
membre de la commission scientifique spécialisée no 4 « Neurosciences et santé mentale » de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membre élu
groupe_thematique="commission scientifique spécialisée no 4 « Neurosciences et santé mentale » de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale"
sexe="F"
JORFTEXT000000396274
nomination
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
M. François Hegedus
ouvrier du port
Poste:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
groupe_thematique="conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000211668
nomination
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000211632
désignation
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000211632
désignation
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000211632
désignation
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000211632
désignation
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="F"
JORFTEXT000000211632
désignation
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="F"
JORFTEXT000000211632
désignation
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000211632
désignation
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000211632
désignation
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000211632
désignation
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="F"
JORFTEXT000000211632
désignation
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000211632
désignation
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000211632
désignation
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
inspecteurs des installations nucléaires de base
sexe="M"
JORFTEXT000000211632
désignation
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
M. Bernard Maizeret
secrétaire des affaires étrangères, secrétaire général de chancellerie diplomatique à l'ambassade de France à Washington
Poste:
consul de France à La Nouvelle-Orléans
sexe="M"
JORFTEXT000000211631
nomination
(source Legifrance)24 Juin 1999
De:
Poste:
dans les cadres
à compter du 1er juillet 1999
à la même date, admis par anticipation et
sur sa demande
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000760647
réintégration
(source Legifrance)23 Juin 1999
De:
Poste:
membre de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000761343
nomination
(source Legifrance)23 Juin 1999
De:
Poste:
membre de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
sexe="M"
JORFTEXT000000761343
nomination
(source Legifrance)23 Juin 1999
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000761343
nomination
(source Legifrance)23 Juin 1999
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
sexe="M"
JORFTEXT000000761343
nomination
(source Legifrance)23 Juin 1999
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
sexe="F"
JORFTEXT000000761343
nomination
(source Legifrance)23 Juin 1999
De:
M. Borel (Jacky, Yves)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, en fonction à l'Office national des forêts (service départemental des Hautes-Alpes)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 14 août 1999
date_debut="1999-08-14"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000760649
admission
(source Legifrance)23 Juin 1999
De:
M. Masure (Benoît)
3e échelon
à compter du 17 avril 1999
reliquat d'ancienneté : 1 an 2 mois 6 jours
Poste:
au grade d'attaché principal de 2e classe dans les conditions
date_debut="1999-04-17"
sexe="M"
JORFTEXT000000760648
nomination
(source Legifrance)23 Juin 1999
De:
Mme Boitelle (Marie-Christine), épouse Blondel
3e échelon
à compter du 17 avril 1999
reliquat d'ancienneté : 8 mois 11 jours
Poste:
au grade d'attaché principal de 2e classe dans les conditions
date_debut="1999-04-17"
sexe="F"
JORFTEXT000000760648
nomination
(source Legifrance)23 Juin 1999
De:
Mme Gonin (Anne-Marie)
6e échelon
à compter du 14 juillet 1999
reliquat d'ancienneté : néant
Poste:
au grade d'attaché principal de 2e classe dans les conditions
date_debut="1999-07-14"
sexe="F"
JORFTEXT000000760648
nomination
(source Legifrance)23 Juin 1999
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er juillet 1999
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1999-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000760647
nomination
(source Legifrance)23 Juin 1999
De:
Poste:<