Nominations au Journal Officiel de la République Française

Juin 2000

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De:
Mme de Ghaisne de Bourmont (Chantal)
conseillère des affaires étrangères hors classe
Poste:
sous-directrice de la coopération de défense à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
sexe="F"
JORFTEXT000000752524
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire (cadre d'Orient)
concours interne
à compter du 16 avril 2000
date_debut="2000-04-16"
sexe="F"
JORFTEXT000000752523
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
concours externe
à compter du 16 avril 2000
Section Orient-Afrique
date_debut="2000-04-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000752522
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
concours externe
à compter du 16 avril 2000
Section Extrême-Orient
date_debut="2000-04-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000752522
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
concours externe
à compter du 16 avril 2000
Section Europe orientale
date_debut="2000-04-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000752522
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
M. Cadilhac (Jacques)
chiffreur de classe exceptionnelle
Poste:
attaché des systèmes d'information et de communication
à compter du 1er mars 2000
date_debut="2000-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752520
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
concours externe
à compter du 16 avril 2000
Section Europe orientale
date_debut="2000-04-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000752522
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
M. Chabaud (Jean-Marc)
chiffreur de classe supérieure
Poste:
attaché des systèmes d'information et de communication
à compter du 6 mars 2000
date_debut="2000-03-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000752521
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
M. Bacon (Roland)
directeur de recherches
Poste:
directeur de l'Observatoire de Lyon
sexe="M"
JORFTEXT000000752398
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Mme Cour (Marie-José)
attachée d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Poste:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
à compter du 4 janvier 2001
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2001-01-04"
sexe="F"
JORFTEXT000000752397
admission
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
M. Michaeli (Alain)
chiffreur de classe exceptionnelle
Poste:
attaché des systèmes d'information et de communication
à compter du 1er mars 2000
date_debut="2000-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570707
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
M. Chiaro (Jean-Yves)
sous-préfet de 1re classe
Poste:
sur sa demande
sous-préfet de Millau
a_sa_demande
sous-prefet_sous-prefecture="Millau"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000752395
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
M. Libault (Dominique)
administrateur civil hors classe, sous-directeur du financement et de la gestion de la sécurité sociale à la direction de la sécurité sociale
Poste:
chef de service à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
sexe="M"
JORFTEXT000000752394
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
M. Le Berre (Guy)
chiffreur de classe exceptionnelle
Poste:
attaché des systèmes d'information et de communication
à compter du 1er mai 2000
date_debut="2000-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570708
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
M. Hameury (Jean-Marie)
directeur de recherches
Poste:
directeur de l'Observatoire astronomique de Strasbourg
sexe="M"
JORFTEXT000000570705
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Mme Travers (Claire)
attachée d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Poste:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
sur sa demande
à compter du 5 décembre 2000
en application des dispositions des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2000-12-05"
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000000570704
admission
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
M. Tressard (Jean-Pierre)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Châteaulin
Poste:
sous-préfet de Wissembourg
sous-prefet_sous-prefecture="Wissembourg"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000570703
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
M. Nodin (Jacques)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Poste:
secrétaire général de la préfecture de la Drôme et chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la Drôme
sexe="M"
JORFTEXT000000570702
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
M. Blanc (Michel)
ingénieur en chef des télécommunications
Poste:
directeur de l'Observatoire astronomique de Marseille-Provence
sexe="M"
JORFTEXT000000386829
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
membre suppléante de la commission consultative d'enregistrement des réactifs
En raison de sa compétence scientifique
groupe_thematique="commission consultative d'enregistrement des réactifs"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000570701
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
M. Cerdan (Jacques)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Poste:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
à compter du 12 octobre 2000
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2000-10-12"
sexe="M"
JORFTEXT000000386828
admission
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
M. Pierre Merand
magistrat hors hiérarchie, chef du service central de prévention de la corruption
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 10 août 2000
maintenu en fonctions jusqu'au 30 juin 2001
date_debut="2000-08-10"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000386827
admission
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
M m e Nicole Prud'homme ;M m e Dominique Quinio ;M m e Irène Thery ;
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000204663
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Mme Lucette Recht, épouse Marc
conseiller à la Cour de cassation
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 11 novembre 2000
date_debut="2000-11-11"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000386824
admission
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
vice-président du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000204663
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
M m e Nicole Prud'homme ;M m e Dominique Quinio ;M m e Dominique Schnapper ;
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000204663
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
M m e Nicole Prud'homme ;M m e Dominique Quinio ;M m e Dominique Schnapper ;
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000204663
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
M m e Nicole Prud'homme ;M m e Dominique Quinio ;M m e Dominique Schnapper ;
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000204663
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
M m e Nicole Prud'homme ;M m e Dominique Quinio ;M m e Dominique Schnapper ;
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000204663
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
M m e Nicole Prud'homme ;M m e Dominique Quinio ;M m e Dominique Schnapper ;
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000204663
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
M m e Marie-Thérèse Hermange ;
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000204663
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
M m e Marie-Thérèse Hermange ;
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000204663
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
M m e Françoise Dekeuwer-Defossez ;
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000204663
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
M m e Françoise Dekeuwer-Defossez ;
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000204663
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000204663
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
groupe_thematique="t Conseil de la population et de la famille"
sexe="M"
JORFTEXT000000204663
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
Mme Corrèze-Lénée (Patricia)
adjointe au chef du service de la recherche et de la prospective
Poste:
membre suppléant du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentante de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000204627
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
M. Sueur (Rémy)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Vienne, à Limoges
Poste:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise, à Cergy-Pontoise
date_debut="2000-05-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000204623
nomination
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
M. Bayle (Jean-Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
sous-préfet de 2e classe
Poste:
sur sa demande
sous-préfet de Rochechouart
a_sa_demande
sous-prefet_sous-prefecture="Rochechouart"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000204622
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
M. Daniel Martin
avocat général à la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique no 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation
Poste:
à cesser ses fonctions
à compter du 6 novembre 2000
date_debut="2000-11-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000204621
admission
(source Legifrance)30 Juin 2000
De:
M. Philippe de Fontaine Vive-Curtaz
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
groupe_thematique="conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000766277
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Le Cheviller (Jean-Pierre)
inspecteur général des postes et télécommunications
Poste:
président du comité de l'inspection du Conseil général des technologies de l'information
date_debut="2000-07-18"
groupe_thematique="Conseil général des technologies de l'information"
sexe="M"
JORFTEXT000000766238
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Hacot (Jean-Pierre)
juge au tribunal de commerce de Paris
Poste:
membre suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000766276
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Mme Mesnil (Pascale)
juge au tribunal de commerce de Paris
Poste:
membre titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000766276
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Poste:
membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration d'Aéroports de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000766245
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Poste:
directeur du cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité
cabinet="Ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000766239
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Flandrin (Roger)
ingénieur en chef des instruments de mesure
Poste:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Rapporteur
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Noguera (Michel)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission
Poste:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Secrétaire
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Petit (Dominique)
ingénieur général des mines
Poste:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Président
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
13
personnalités désignées en raison de leur compétence
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Lehoux (Claude)
administrateur de l'Organisation générale des consommateurs
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
14
représentant d'une association de consommateurs
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Donati (Jacques)
chef du service des pollutions du laboratoire central de la préfecture de police de Paris
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
13
personnalités désignées en raison de leur compétence
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Lottiaux (Gérard)
directeur général de Qualigaz
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
12
organismes de contrôle agréés
l'article 26 de l'arrêté du
2 août 1977
modifié
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Ayel (Roger)
président de l'UNA Couverture plomberie chauffage
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
10
la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Asfaux (Bernard)
directeur technique
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
11
Groupement des fabricants de matériels de chauffage central par l'eau chaude et de production d'eau chaude sanitaire
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Bienvenu (Pierre)
délégué de l'union parisienne de la FFB
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
9
la Fédération française du bâtiment (FFB)
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Mme Mahé (Christiane)
chargée des questions relatives à la réglementation gaz
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
8
Groupement des industries françaises des appareils d'équipement ménager
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="F"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Nodet (Xavier)
directeur général
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
6
Comité français du butane et du propane
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Gout (Jean-Marie)
président du SPEGNN
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
7
Syndicat professionnel des entreprises gazières municipales et assimilées (SPEGNN)
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Onfroy (Yannick)
chef du service SENECQ
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
4
l'Association technique de l'industrie du gaz en France
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Lacome (Thierry)
responsable du service certification réglementaire
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
5
l'Association française de normalisation
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Floret (Claude)
délégué à la prévention et aux risques industriels, responsable de la mission permanente de sécurité à la direction générale de Gaz de France
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
3
Gaz de France
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Chéron (Jean-Jacques)
président de la commission de distribution
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
4
l'Association technique de l'industrie du gaz en France
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Baillard (Jean-Max)
chef du centre d'expertise technique gaz à la direction EDF-GDF Services
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
3
Gaz de France
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Durand (Pierre-Alain)
technicien en chef de l'industrie et des mines
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
2
représentants des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Desliard (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
2
représentants des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Darmian (Joël)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
2
représentants des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Petit (Dominique)
ingénieur général des mines
Poste:
membres du comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003
1
représentant du Conseil général des mines
groupe_thematique="comité technique de la distribution du gaz jusqu'au 31 décembre 2003"
sexe="M"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Estival (Robert)
ingénieur en chef des instruments de mesure, inscrit au tableau d'avancement pour l'année 2000
Poste:
dans le grade d'ingénieur général des instruments de mesure
à compter du 5 février 2000
date_debut="2000-02-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000766235
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Mme Pons (Suzy), épouse Ducept
contrôleuse principale du Trésor public
Poste:
régisseuse d'avances de la régie créée par l'arrêté du
8 janvier 1999
instituant une régie d'avances auprès de la direction générale de la comptabilité publique
sexe="F"
JORFTEXT000000583681
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Pierre Duquesne
conseiller pour les affaires économiques et financières
Poste:
conseiller auprès du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000583680
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Saurin (André)
président de la 3e section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Participe aux travaux du conseil d'administration en raison de sa compétence
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000582914
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Poste:
directeur adjoint du cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000583680
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Malo (Jean-Claude)
délégué de la Confédération paysanne
Poste:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000582914
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Vidieu (Patrice)
secrétaire national de la Confédération paysanne
Poste:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000582914
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Thevenot (André)
président de la chambre régionale d'agriculture de la Franche-Comté et secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Poste:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000582914
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Seigle-Vatte (Gérard)
membre du bureau de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Poste:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000582914
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Patria (Christian)
secrétaire adjoint de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Poste:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000582914
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Blaisot (Jean-Louis)
directeur administratif et financier de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Poste:
au conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA), avec voix consultative
à compter du 8 juin 2000
personne qualifiée représentant le tiers avec lequel l'organisme agréé a conclu la convention prévue à l'article R. 382-19 du code de la sécurité sociale
date_debut="2000-06-08"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA), avec voix consultative"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000582913
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Moreau (Gérard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000582914
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. François Mimin
administrateur civil hors classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Bénin
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bénin"
sexe="M"
JORFTEXT000000582911
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Jarne (Philippe)
(suppléant)
Poste:
membres de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
groupe_thematique="commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000399980
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Poste:
membres de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
groupe_thematique="commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires"
sexe="F"
JORFTEXT000000399980
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Jean-François Lionnet
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République unie de Tanzanie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tanzanie"
sexe="M"
JORFTEXT000000399943
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Pomonti (Jacques)
inspecteur général des postes et télécommunications
Poste:
président de la section juridique et économique du Conseil général des technologies de l'information
date_debut="2000-07-18"
groupe_thematique="Conseil général des technologies de l'information"
sexe="M"
JORFTEXT000000399829
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Poste:
au cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000217898
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Buffet (Patrick)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
contrôleur financier de 1re classe
à compter du 1er juillet 2000
date_debut="2000-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000217897
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Mme Montheard (Sylvie)
secrétaire admnistrative de classe exceptionnelle
Poste:
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur
sexe="F"
JORFTEXT000000217865
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Mme Pichot (Dominique)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Poste:
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur
sexe="F"
JORFTEXT000000217865
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Mme Ciavaldini (Martine)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Poste:
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur
sexe="F"
JORFTEXT000000217865
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Chiaro (Jean-Yves)
membre du corps des sous-préfets
Poste:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 5 juillet 2000
date_debut="2000-07-05"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="M"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Rieuf (Alain)
membre du corps des conseillers de chambre régionale des comptes
Poste:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er juillet 2000
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="M"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Ponsart-Ponsart (Pascal)
membre du corps des administrateurs civils
Poste:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er juillet 2000
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="M"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Paillet (Michel)
professeur des universités
Poste:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er juillet 2000
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="M"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Mme Plantin (Marie-Christine)
magistrate de l'ordre judiciaire
Poste:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er juillet 2000
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="F"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Lascar (Michel)
membre du corps des conseillers de chambre régionale des comptes
Poste:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er juillet 2000
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="M"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Mme Fagalde-Koechlin (Caroline)
magistrate de l'ordre judiciaire
Poste:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er juillet 2000
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="F"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Mme Ducloz-Dune (Fanélie)
magistrate de l'ordre judiciaire
Poste:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er juillet 2000
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="F"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Mme Courault (Christine)
membre du corps des administrateurs civils
Poste:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er juillet 2000
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="F"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Descombes (Gilbert)
membre du corps des administrateurs civils
Poste:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er juillet 2000
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="M"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Choplin (Didier)
membre du corps des administrateurs civils
Poste:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er juillet 2000
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="M"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Mme Busidan (Hélène)
membre du corps des conseillers de chambre régionale des comptes
Poste:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er juillet 2000
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="F"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Auvray (Brice)
membre du corps des administrateurs civils
Poste:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 1er juillet 2000
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
sexe="M"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. François Pujolas
sous-directeur de l'environnement et des accords économiques sectoriels
Poste:
membre du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
ministère des affaires étrangères
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217431
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Poste:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé de l'espace
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national d'études spatiales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217432
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
Poste:
président du conseil stratégique de DCN
groupe_thematique="conseil stratégique de DCN"
sexe="M"
JORFTEXT000000217429
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Henri Vidal
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Saint-Vincent-et-les-Grenadines, en résidence à Castries
ambassadeur
sexe="M"
JORFTEXT000000217428
nomination
(source Legifrance)29 Juin 2000
De:
M. Lemare (Gilbert)
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poste:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Var
à compter du 13 juin 2000
date_debut="2000-06-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000765982
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
commissaire-priseuse
sexe="F"
JORFTEXT000000583570
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
M. Pichon (Patrick)
inspecteur des douanes
Poste:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes d'Auvergne
sexe="M"
JORFTEXT000000765980
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Mme de Lafargue (Emilie)
contrôleuse de 1re classe
Poste:
régisseuse d'avances auprès de la direction nationale de la garantie et des services industriels
sexe="F"
JORFTEXT000000765979
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
groupe_thematique="Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000583568
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
M. Wiener de Croisset (Charles)
inspecteur des finances
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 20 mai 2000
par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2000-05-20"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000401080
admission
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
M. Claude Sibert
administrateur civil hors classe
Poste:
inspecteur général de la jeunesse et des sports (4e tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000583526
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
M. Mathon (Serge)
attaché d'administration centrale, 11e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en position de cessation progressive d'activité
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 2 septembre 2000
en application de l'ordonnance no 82-297 du
31 mars 1982
relative à la cessation d'activité des fonctionnaires de l'Etat et des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2000-09-02"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000401079
admission
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Mme Charreyron (Christine)
inspectrice principale du Trésor public
Poste:
agente comptable de l'Institut français de mécanique avancée
sexe="F"
JORFTEXT000000401077
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
membre suppléante de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000401076
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
M. Wahl (Thierry)
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Poste:
respectivement membres titulaire et suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000401076
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
M. Stahl (Jacques-Henri)
directeur des affaires juridiques au ministère de l'éducation nationale
Poste:
respectivement membres titulaire et suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000401076
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
M. Wahl (Thierry)
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Poste:
membre suppléant de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000401076
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Mme Jourdier (Geneviève)
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, sous-directrice de la coordination et de la réglementation de l'eau
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
sexe="F"
JORFTEXT000000217837
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au grade de capitaine, 1er échelon
officier servant sous contrat pour occuper un emploi de sociologue chargée d'études au centre de prospective de la gendarmerie nationale
à compter du 1er juin 2000
date_debut="2000-06-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000217760
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
M. Biscarrat (Jean-Christophe)
au 2e échelon avec une ancienneté conservée de 7 mois 6 jours
Poste:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000217753
promotion
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Mme Kips (Lyne-Marie)
au 4e échelon avec une ancienneté conservée de 3 mois 29 jours
Poste:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000217753
promotion
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Mme Redon (Nadine)
au 2e échelon avec une ancienneté conservée de 2 mois 24 jours
Poste:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000217753
promotion
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
l'enseignement technique supérieur
des personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
l'enseignement technique supérieur
des personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
l'enseignement technique supérieur
des personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise
personnel technique du textile et de l'habillement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise
personnel technique du textile et de l'habillement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise
personnel technique du textile et de l'habillement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise
personnel technique du textile et de l'habillement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise
du secteur de l'habillement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise
du secteur de l'habillement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise
du secteur de l'habillement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise
du secteur de l'habillement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise
du secteur de l'habillement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise
du secteur de l'habillement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise
du secteur de l'habillement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise
du secteur de l'habillement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
du secteur textile
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
du secteur textile
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
du secteur textile
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
du secteur textile
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
du secteur textile
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
du secteur textile
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
du secteur textile
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise
du secteur textile
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000217752
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
dans la 3e classe du corps des assistants techniques de la Caisse des dépôts et consignations
à compter du 1er janvier 2000
date_debut="2000-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000217751
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
dans la 3e classe du corps des assistants techniques de la Caisse des dépôts et consignations
à compter du 1er janvier 2000
date_debut="2000-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000217751
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
Poste:
dans la 3e classe du corps des assistants techniques de la Caisse des dépôts et consignations
à compter du 1er janvier 2000
date_debut="2000-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000217751
nomination
(source Legifrance)28 Juin 2000
De:
M. Philippe Sauzey
inspecteur général de l'administration
à compter du 30 juin 2000
Poste:
au détachement
chargé de mission auprès du directeur de la région SNCF de Reims
date_debut="2000-06-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000764312
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juin 2000
De:
M. Geoffroy (Philippe)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché
adjoint au directeur de la création et des activités artistiques à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles du ministère de la culture et de la communication
Poste:
dans les cadres de la juridiction
à compter du 1er juin 2000
date_debut="2000-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000582430
réintégration
(source Legifrance)27 Juin 2000
De:
M. Alain (Yvon)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
corps="Administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000764311
réintégration
(source Legifrance)27 Juin 2000
De:
M. Vinciguerra (Dominique)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Gard
Poste:
secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher
sexe="M"
JORFTEXT000000583423
nomination
(source Legifrance)27 Juin 2000
De:
M. Alain (Yvon)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe
Poste:
sur sa demande
secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000583422
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Juin 2000
De:
Poste:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentante des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléante
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000583421
nomination
(source Legifrance)27 Juin 2000
De:
M. Clavreul (Gilles)
administrateur civil de 2e classe
Poste:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Gard
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000401033
nomination
(source Legifrance)27 Juin 2000
De:
M. Cochet (Arnaud)
administrateur civil de 1re classe
Poste:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Omer
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Omer"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000401032
nomination
(source Legifrance)27 Juin 2000
De:
Poste:
membre de la sous-commission des conventions et accords
Sur proposition de la Confédération générale
des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre suppléant
groupe_thematique="sous-commission des conventions et accords"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000401031
nomination
(source Legifrance)27 Juin 2000
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
Sur proposition de la Confédération générale
des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre suppléant
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000401031
nomination
(source Legifrance)27 Juin 2000
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
Sur proposition de la Confédération générale
des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre titulaire
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
sexe="M"
JORFTEXT000000401031
nomination
(source Legifrance)27 Juin 2000
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000401030
nomination
(source Legifrance)27 Juin 2000
De:
Mme de Beaucoudrey (Bérangère)
entreprises moyennes et petites
Poste:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
sexe="F"
JORFTEXT000000401030
nomination
(source Legifrance)27 Juin 2000
De:
M. Caila (Philippe)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Poste:
sur sa demande
directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000764264
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Jean-Claude Vacher
préfet de l'Indre
Poste:
préfet des Ardennes
prefet_departement="Ardennes"
prefet_departement_code="08"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000764263
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Claude Gueant
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Poste:
préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense Ouest, préfet d'Ille-et-Vilaine
prefet_region="Bretagne"
prefet_departement="Ille-et-Vilaine"
prefet_departement_code="35"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000764262
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Poste:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
sexe="F"
JORFTEXT000000764261
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Merveilleux du Vignaux (Michel, Jean, Marie)
25 avril 1932, amiral. Commandeur du
19 janvier 1989
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1989-01-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Vial (Claudius, Lucien, Francis)
14 novembre 1923, général de brigade
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Josz (Bernard, Edmond, Louis)
10 octobre 1931, général de brigade. Commandeur du
29 février 1984
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-02-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Pialoux (Pierre, Gaston)
16 mars 1914, général de brigade
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Hinterlang (Guy, Lucien, Joseph)
6 février 1925, général de brigade
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Delclève (Georges, Romain)
4 juin 1930, général de brigade. Commandeur du
18 septembre 1986
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1986-09-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Carles (Jean, Gabriel)
25 mai 1919, général de brigade. Commandeur du
26 février 1972
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1972-02-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Brelière (Lucien, Marius)
8 mai 1911, lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Ansoborlo (Jean, Denis, Pascal)
29 octobre 1920, général de brigade
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
sexe="M"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Bonnefond (Georges, Jean, Alphonse)
8 août 1920, général de brigade. Commandeur du
14 juillet 1974
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1974-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Biland (Henri, Raymond)
15 août 1920, général de brigade. Commandeur du
30 décembre 1974
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1974-12-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Ablard (Georges, Jean, Bernard)
31 janvier 1915, médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Grand officier du
16 mars 1978
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ordre_merite
grade="Grand'croix"
sexe="M"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Pascal (Jean, Joseph)
27 novembre 1917, général de division
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand'croix"
sexe="M"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
N'guyen (Van Hinh)
20 septembre 1915, général de division aérienne. Grand officier du
30 janvier 1971
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Simon (Guy, Marie, Charles)
17 août 1926, général de division
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand'croix"
sexe="M"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Lassus Saint Genies (de) (Jean, Pierre, Jacques)
2 décembre 1914, général de corps d'armée
Poste:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand'croix"
sexe="M"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Pierre Soubelet
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône (1re catégorie)
Poste:
préfet de l'Ariège
prefet_departement="Ariège"
prefet_departement_code="09"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000583075
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. de Mazières (Olivier)
administrateur civil de 2e classe
Poste:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000583076
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Philippe Zeller
ministre plénipotentiaire. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Poste:
préfet de l'Ariège
prefet_departement="Ariège"
prefet_departement_code="09"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000583074
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Stéphane Keita
administrateur civil hors classe
Poste:
préfet de la Haute-Loire
prefet_departement="Haute-Loire"
prefet_departement_code="43"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000583073
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Michel Cadot
préfet de la Meuse
Poste:
préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
prefet_region="Martinique"
prefet_departement="Martinique"
prefet_departement_code="972"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000583071
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Jean Fedini
préfet de la Drôme
Poste:
préfet hors cadre. Il sera appelé à d'autres fonctions
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000583072
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Poste:
directeur adjoint du cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000583069
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Caila (Philippe)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
corps="Administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000583066
réintégration
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Jean-Pierre Jouyet
inspecteur général des finances
Poste:
directeur du Trésor
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000583067
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Soetaert (Achille, Jules)
2 août 1918, aumônier militaire
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Moulinié (Jean-Pierre, André, Clément)
3 avril 1942, médecin en chef
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Melka (Pierre)
16 novembre 1935, chirurgien-dentiste en chef
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Waxin (Jean, Charles)
13 mai 1930, lieutenant-colonel
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Mailier (Jean-Yon, Paul, André)
15 avril 1946, lieutenant-colonel
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Lecat (Dominique, Jean)
9 juin 1944, lieutenant-colonel
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Guerbert (Roland, Jean)
7 mars 1935, capitaine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Foucaud (Pierre, André, René)
7 février 1931, commandant
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Duret (Jean-Marie)
27 avril 1942, commissaire lieutenant-colonel
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Coupard (François, Michel, Jules)
28 septembre 1935, lieutenant
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Cardona (René)
18 mai 1928, adjudant
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Baudin (Pierre, Henri)
30 juin 1932, lieutenant-colonel
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Stainier (Robert, Louis)
27 janvier 1928, quartier-maître de 2e classe
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. L'Huillier (Alain, Georges)
22 mars 1955, maître principal
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Heuzé (Guy, Eugène, Marie)
13 mars 1936, capitaine de frégate
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Falhun (François, Pierre, Marie)
22 février 1924, officier technicien de 1re classe
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Domalain (Louis, François)
30 mars 1935, enseigne de vaisseau de 1re classe
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Virlouvet (Ernest, Albert)
4 juin 1928, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Vincura (Jiri)
9 septembre 1934, sergent-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Vienne (Arthur, Eloi, Henri)
27 juin 1930, maréchal des logis-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Vernadal (Alain, Henri, Georges)
17 mai 1948, lieutenant-colonel, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Valensky (Michel, Jean-Louis)
1er mars 1931, sergent-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Vacher (Jacques, Robert)
15 février 1941, adjudant-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Tu Luong (Hien)
1er mars 1937, adjudant, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Thomas (Gaston, Henri)
7 septembre 1925, adjudant, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Tasca (Calogero)
4 janvier 1925, sergent, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Tartu (Paul, René)
22 janvier 1929, adjudant, arme blindée et cavalerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Talaga (Léonard)
7 février 1925, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Sterbecq (Roger, Léon, Auguste)
14 juin 1927, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Steck (René, Hubert)
2 juin 1920, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Sorton (Jean, Raymond)
10 juillet 1933, maréchal des logis-chef, artillerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Servent (Pierre, Alain, Christian)
10 février 1954, chef de bataillon, génie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Schaegis (Jean, Claude)
17 février 1946, lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Santos (Jeannot, Fernand)
19 octobre 1927, adjudant, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Saccheri (Jacques, Pierre)
16 janvier 1930, adjudant-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Rondy (Jean, Roger)
14 juin 1933, adjudant-chef, artillerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Rossi (Egidio)
25 novembre 1929, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Rondeau (René, Jean, Alfred)
5 août 1932, capitaine, arme blindée et cavalerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Roemer (Johannes)
26 septembre 1931, sergent, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Raveane (Paul)
18 avril 1928, sergent, génie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Roc (Roland, Camille, André)
11 janvier 1930, sergent, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Robert (Jean-Michel, Jacques, Joseph)
28 octobre 1946, colonel, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Reverdy (Toussaint, Jean, Gabriel)
11 décembre 1920, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Rapuc (Bertin, Pascal, Urbain)
17 juillet 1924, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Protheau (Emile, Eugène)
1er janvier 1930, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Rangeard (Paul, Claude)
4 novembre 1928, adjudant-chef, génie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Pouilly (François, Auguste, André)
8 décembre 1922, adjudant, artillerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Prosche (Zbygniew)
16 mars 1943, colonel, train
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Polito (Lucien, René)
10 mai 1942, colonel, train
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Pinto Monteiro (Elie)
28 octobre 1926, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Pietri (Jean, Paul)
12 mai 1929, sergent-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Pierré (Claude, Henri)
11 novembre 1931, adjudant-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Péquignot (Jean, Marc)
18 décembre 1944, colonel, train
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Paulissen (Leendert, Arnoldus)
2 février 1929, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Paris (Gérard, René, Gilbert)
27 mai 1938, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Pardoux (Marcel, Julien)
24 juillet 1926, adjudant, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Pantaignan (Pierre, Henri)
14 avril 1931, adjudant, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Nowakowski (Pierre)
23 février 1931, adjudant, génie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Nicvert (André, René, Paul)
31 août 1926, sergent-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Nicolas (Robert, Emile)
16 mars 1926, adjudant-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Musard (Daniel, Pierre, André)
31 mars 1929, adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Mouret (Alain)
5 janvier 1927, sergent-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Mineo (Salvatore)
24 octobre 1920, sergent, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Michel (Gilles)
12 décembre 1928, adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Michalski (Heinz, Franz)
17 avril 1928, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Métayer (Alexandre, Maurice, Eugène)
2 février 1930, caporal-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Mercier (Jacques, Pierre, Christian)
25 juillet 1938, colonel, arme blindée et cavalerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Ménager (Michel, Henri)
29 mai 1931, capitaine, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Martel (Georges, Fernand)
14 janvier 1930, lieutenant, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Marchand (Jean)
20 mai 1921, sergent-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Marchand (Albert, Alphonse, Marie)
2 novembre 1927, adjudant-chef, artillerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Mantoux (Roland, Jean, Louis)
18 décembre 1930, adjudant-chef, génie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Lopez (Guillaume)
19 août 1922, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Limousin (Robert, Joseph, Clément)
30 octobre 1922, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Lenh (Vong, Sang)
1er avril 1936, caporal-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Lemaitre (Pierre, Jean, Joseph)
3 août 1930, adjudant-chef, artillerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Leduc (Géry)
28 juin 1934, major, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Leblond (André, Auguste, Paul)
1er avril 1928, adjudant, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Le Tiec (Francois, Marie)
23 février 1928, sous-lieutenant, cadre spécial
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Le Maguer (Joseph, Louis, Marie)
13 juillet 1925, sergent-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Laugier (Bernard, Henri, Paul)
6 novembre 1937, colonel, matériel
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Lamoureux (Jackie, Robert, Amédée)
4 février 1945, colonel, artillerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Langlois (Claude, Michel, Arsène)
19 avril 1927, adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Lamour (Alain, Patrick)
11 mai 1947, lieutenant-colonel, génie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Labory-Alicq (Pierre)
9 novembre 1917, adjudant-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
L'Huillier (Camille, Joseph)
18 juillet 1928, adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Juss (Anton, Léopold)
7 août 1929, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Jourdain (Gérard, Gabriel)
3 février 1928, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Jouanny (Bernard-Yves, Emile)
28 mai 1925, adjudant, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Jech (Jaroslav)
6 novembre 1928, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Horn (Curt)
16 septembre 1927, adjudant, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Hoffmann (Bernard, Jean-Marie)
21 juin 1943, colonel, arme blindée et cavalerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Hidalgo (Georges, Paul)
21 février 1927, sergent-chef, génie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Hervé (André, Alfred)
30 mars 1921, adjudant-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Hecker (Jean, Félix, Gabriel)
3 février 1932, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Hamzaoui (Mohammed)
1930, sergent-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Guidoux (Yves, Albert, Ange)
14 juin 1941, colonel, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Grandjean (André, Albert)
2 février 1922, adjudant, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Gouarin (Jeannot)
20 novembre 1928, sergent-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Faivre (Maurice, Paul)
2 octobre 1929, adjudant-chef, génie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Garsault (Lucien)
4 novembre 1931, sous-lieutenant, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Fritsch (Fernand, Robert)
28 décembre 1931, adjudant, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Fortin (Bernard, Auguste, Louis)
11 mai 1926, adjudant-chef, artillerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Florio (Marcel, Pierre)
1er avril 1923, sergent-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Fischer (Manfred)
6 janvier 1925, adjudant, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Fazi (Napoléon, Jules)
16 juillet 1929, sergent-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Favard (Fernand, René)
14 juillet 1925, sergent-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Evrard (Daniel, Alfred, Georges)
21 septembre 1940, lieutenant-colonel, artillerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Etre (Guy, Germain)
9 septembre 1927, major, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Estival (Daniel, Noël)
24 décembre 1947, colonel, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Dollé (Emile, Alphonse, Gilbert)
27 juillet 1937, colonel, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Duplessis (Gilbert, Louis, Marcel)
5 juin 1925, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Descour (Pierre, Marius, Emile)
21 mai 1925, adjudant, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Deloffre (Jacques, Marc)
16 décembre 1931, adjudant-chef, artillerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Delaplace (Christian, Maurice, Albert)
30 mars 1928, adjudant, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Delbreil (Jean-Louis, Marie, Joseph)
28 avril 1925, adjudant-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Dayma (Paul, Albert)
17 juillet 1923, adjudant-chef, artillerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Darraillans (Jean, Hubert)
16 février 1923, adjudant-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Crouvezier (Pierre, Louis, Alfred)
12 mars 1933, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Crovisier (Raymond, Robert, André)
29 mars 1928, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Courry (Francis, Victor, Fernand)
23 janvier 1927, adjudant, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Coly (Jacques, Marie, Raphaël)
28 juillet 1922, adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Coste (André, Jacques, Antoine)
10 janvier 1930, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Clabault (Jean, Albert)
3 mars 1928, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Coche (Yvon, Aimé)
14 octobre 1934, adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Cieslak (Mieczyslaw, Stanislas)
20 octobre 1932, capitaine, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Chevalier (Robert, Henri, Marcel)
2 décembre 1927, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Castaing (Jean)
28 décembre 1930, adjudant, matériel
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Carron (Joseph, Jules, Henri)
31 octobre 1924, adjudant-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Carlier (Jacques)
7 février 1929, capitaine, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Cararo (René)
16 décembre 1925, adjudant-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Caneri (Dominique, André)
21 février 1928, adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Canac (Jacques, Marie, Etienne)
4 janvier 1933, adjudant-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Burlet (Georges, Maurice)
4 octobre 1927, adjudant, groupe de spécialités état-major
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Bricout-Vandenbossche (Robert, Charles)
27 avril 1925, adjudant, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Boustila (Mohamed)
30 décembre 1921, sergent-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Boiraud (Philippe, Paul, Louis)
22 octobre 1926, sergent-chef, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Bonavita (Michel, Albert, Hector)
29 octobre 1932, sergent-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Biojout (Jean, Antoine)
17 janvier 1930, capitaine, artillerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Bizet (Michel, Fredy, Louis)
1er février 1928, maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Batlle (Jean)
13 janvier 1935, capitaine, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Barara (Mohammed)
1er janvier 1919, caporal-chef, infanterie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Baltz (André, Robert)
5 février 1933, capitaine, arme blindée et cavalerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Bachelot (Jean-Paul, Maurice, François)
28 mars 1936, lieutenant-colonel, troupes de marine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Auffret (Léon)
12 décembre 1927, maréchal des logis, train
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Arderighi (Jean, Joseph)
1er décembre 1927, adjudant-chef, artillerie
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Veyrond (Joseph, Louis)
9 mars 1924, adjudant-chef
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Traon (Alexis)
15 mai 1922, gendarme
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Ruzand (Michel, Jacques, Henri)
14 juin 1939, gendarme
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Rolland (Claude, Roger)
21 septembre 1932, adjudant-chef
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Poma (Paul)
13 juin 1929, gendarme
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Leturque (Gilles, Michel, Marcel)
7 décembre 1935, maréchal des logis-chef
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Petitfils (Octave, Claude, Etienne)
26 août 1947, lieutenant-colonel
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Le Bras (Emile, Eugène)
29 janvier 1933, adjudant-chef
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Lachaud (Daniel, Jean)
29 mai 1939, colonel
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Ducroquet (Léon)
18 septembre 1929, maréchal des logis-chef
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Dupuy (André)
3 mai 1922, capitaine
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Chasserot (Gilbert)
8 août 1929, gendarme
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Cestari (Henri, Guy)
27 août 1946, colonel
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Cessio (Roger, Louis)
17 juillet 1925, gendarme
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Ceccaldi (Mathieu, Jean)
12 décembre 1941, colonel
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Bourlon (Hubert, Jean)
3 novembre 1925, adjudant-chef
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Beulque (Jean-Paul, Henri)
27 janvier 1945, colonel
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Baron (Camille, Urbain)
22 janvier 1928, maréchal des logis-chef
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Kalka (Richard, Adalbert)
3 avril 1951, aumônier militaire. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Moreau (Robert, Marcel)
18 août 1925, adjudant. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Dautriche (Bernard, Michel, Emile)
4 juillet 1931, lieutenant. Blessé et cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Ledos (Pierre, André, Michel)
11 avril 1933, capitaine. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Renaud (François, Michel)
8 décembre 1948, lieutenant de vaisseau. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Dassens (Jean, Marcel, Emile)
9 juin 1915, lieutenant. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Le Calvé (Eugène, Théodore, Marcel)
25 janvier 1921, premier maître. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Crissin (Guy, Alain, Louis)
28 avril 1942, capitaine de vaisseau. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Chatel (Guy, Marie, Paul)
29 octobre 1930, lieutenant de vaisseau. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Bettevy (Jean, René)
7 mars 1945, lieutenant de vaisseau. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Weber (Jean, Marcel)
29 octobre 1937, colonel, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Alberton (Joël)
2 juillet 1933, premier-maître. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Von-Borzyskowski (Hans)
24 juillet 1925, adjudant, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Tudziarz (Casimir)
22 juin 1927, adjudant-chef, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Thellier (Olivier, Louis, Joseph)
12 mai 1918, adjudant, génie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Séguineau de Préval (Max, Marie, Joseph)
19 janvier 1931, lieutenant, arme blindée et cavalerie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Soulé (André, Etienne)
25 mars 1930, adjudant-chef, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Mme Scopel (Idem, Louis, Jean)
22 mars 1927, adjudant-chef, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="F"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Retzignac (Pierre, Paul, Louis)
20 février 1925, adjudant-chef, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Sanchez (Félix)
29 juillet 1929, adjudant, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Renard (René)
5 avril 1928, adjudant-chef, troupes de marine. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Raux (Henri, Phouy)
17 février 1926, adjudant-chef, troupes de marine. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Platel (Marc, Eugène, André)
11 décembre 1927, adjudant, artillerie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Portier (Guy, Claude, André)
22 novembre 1928, adjudant-chef, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Peret (Bernard, Gabriel, Henri)
8 juin 1936, capitaine, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Normandin (Roland, René, Raymond)
29 décembre 1929, maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Navarro (André, Edmond)
24 octobre 1935, lieutenant, infanterie. Blessé et cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Nivois (Gilbert, Paul)
6 janvier 1926, capitaine, troupes de marine. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Mundrzik (Gunter, Heinz)
27 février 1928, adjudant, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Monet (Paul)
27 juin 1924, adjudant-chef, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Legros (Arvis, Michel)
8 mai 1925, caporal-chef, troupes de marine. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Leclercq (Franck, Louis, Oscar)
8 novembre 1926, adjudant-chef, génie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Khristy (Jean-Fernand)
20 octobre 1920, lieutenant, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Kerbrat (Jean, Raymond)
2 juillet 1927, adjudant-chef, artillerie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Jean dit Berthelot (Claude, Max)
7 décembre 1929, brigadier-chef, artillerie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Jacquot (Lucien, Narcisse)
28 août 1924, lieutenant, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Jabouin (Marcel, Maurice)
10 octobre 1920, adjudant-chef, artillerie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Huszka (Istvan)
9 septembre 1919, sergent-chef, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Hugonnier (Charles, André, Maurice)
22 août 1922, lieutenant, troupes de marine. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Hamelin (Marcel, Charles)
20 février 1932, brigadier, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Heurtaux (Fernand, René)
29 juin 1922, adjudant-chef, matériel. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Guillou (Roger, Louis, Guillaume)
26 décembre 1931, adjudant-chef, artillerie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Gombert (Pierre)
5 mai 1924, sous-lieutenant, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Gamard (Michel, Jean, Marie)
3 janvier 1936, capitaine, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Girand (Joseph)
16 mars 1917, adjudant-chef, troupes de marine. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Gallais (Henri, Emmanuel, Pierre)
26 mars 1923, lieutenant, troupes de marine. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Fatras (Pierre, Eugène, Maurice)
31 juillet 1931, capitaine, troupes de marine. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Chazelet (Barthélémy, Auguste)
20 janvier 1930, adjudant-chef, transmissions. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Burillon (Robert, Armand, Ferdinand)
10 janvier 1929, adjudant-chef, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Braito (Marcel)
30 mars 1928, caporal-chef, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Bouthier (Jacques, Gabriel, Henri)
1er juillet 1931, adjudant-chef, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Bouchard (Jean, Gabriel, Michel)
7 novembre 1911, capitaine, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Botte (Henri, Alfred)
7 août 1926, adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Bordet (Bertrand, Joseph, Marie)
8 avril 1937, lieutenant, infanterie. Blessé et cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Armbruster (Gérard, Georges, Antoine)
18 août 1931, adjudant-chef, infanterie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Auerbach (Pierre, Adolphe)
10 mai 1921, sous-lieutenant, artillerie. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Vauthier (René, André)
3 décembre 1921, adjudant-chef. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Perrin (Georges)
17 janvier 1925, chef d'escadron. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Legueux (Jean, Ernest)
11 novembre 1929, maréchal des logis-chef. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Montagne (Pierre, Antoine, Marie)
17 mai 1920, chef d'escadron. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Coupeur (Jean, Gilbert, Victor)
7 mai 1939, chef d'escadron. Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Zeig (François, Jean, Albert)
20 septembre 1917, ingénieur en chef. Chevalier du
4 mars 1946
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1946-03-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Touzard (René, Claude)
11 juin 1935, médecin en chef. Chevalier du
27 mai 1992
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-27"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Nicolas (Jean)
18 décembre 1919, capitaine. Chevalier du
27 décembre 1960
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-12-27"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Mergier (Pierre, Louis, Georges)
29 novembre 1921, pharmacien chimiste principal. Chevalier du
2 septembre 1954
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Lafourcade (Jean)
4 février 1924, médecin commandant. Chevalier du
21 juillet 1954
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-07-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Herning (Robert, Jacques, Lucien)
21 novembre 1932, médecin général. Chevalier du
16 octobre 1986
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Selva (Gilbert)
26 décembre 1928, commandant. Chevalier du
14 juillet 1975
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Offant (Odilon, Félicien, Emile)
17 juillet 1924, sous-lieutenant. Chevalier du
18 mai 1974
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-05-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Mathey (Henri, Jean, Marie)
15 juin 1919, lieutenant. Chevalier du
22 juillet 1946
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1946-07-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Mora (Jacques, Pierre, René)
27 mai 1930, adjudant-chef. Chevalier du
8 juillet 1982
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Dumont (Alfred)
21 juillet 1920, adjudant-chef. Chevalier du
5 avril 1976
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Chavonand (Aristide, Pierre, Jean)
2 août 1917, commandant. Chevalier du
28 décembre 1953
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-12-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Chappet (Pierre, Xavier, Joseph)
15 août 1934, capitaine. Chevalier du
2 août 1961
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-08-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Bouché (Bernard, Pierre, Alphonse)
28 juin 1931, capitaine. Chevalier du
8 mai 1979
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Bochet (Guy, Jean, Emile)
6 juillet 1941, colonel. Chevalier du
14 juillet 1989
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Blitz (Roger, Charles)
1er novembre 1919, capitaine. Chevalier du
13 janvier 1949
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1949-01-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Auproux (Claude, Louis, André)
27 novembre 1931, commandant. Chevalier du
16 septembre 1964
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-09-16"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Ankaoua (Robert)
3 novembre 1915, lieutenant. Chevalier du
28 décembre 1953
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-12-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Le Floch (Alfred, Louis)
15 novembre 1928, premier maître. Chevalier du
5 mai 1970
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-05-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Vidal (Rosendo, Pierre, Joseph)
29 février 1916, capitaine, cadre spécial. Chevalier du
14 décembre 1951
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1951-12-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Volff (Albert, Joseph)
17 juillet 1920, capitaine, train. Chevalier du
8 janvier 1964
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-01-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Vialettes (Louis, Marcel, Paul)
8 mai 1920, capitaine, train. Chevalier du
14 décembre 1963
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Suzanne (Narcisse, Ernest, Stéphan)
27 avril 1912, capitaine, cadre spécial. Chevalier du
11 juillet 1950
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1950-07-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Supernant (Lucien, Joseph)
1er mai 1924, adjudant-chef, infanterie. Chevalier du
17 mai 1981
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-17"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Savoie (Philippe, Marie, Ludovic)
25 juillet 1923, colonel, transmissions. Chevalier du
19 février 1964
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-02-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Savatier (Jean, Marcel)
30 avril 1927, colonel, infanterie. Chevalier du
23 février 1965
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-02-23"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Saillard (Jean, Robert, Charles)
13 septembre 1927, adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du
22 avril 1967
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-04-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Saillard (André, Louis)
28 juillet 1931, colonel, infanterie. Chevalier du
29 octobre 1966
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-10-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Rossignol (Gabriel)
12 octobre 1924, lieutenant, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
1er février 1961
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Rémy (Jean, Lucien)
18 mars 1930, adjudant, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
30 avril 1988
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Reix (Gilbert)
26 juin 1923, chef de bataillon, infanterie. Chevalier du
19 septembre 1961
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-09-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Poilpré (André, Ernest)
15 janvier 1926, capitaine, troupes de marine. Chevalier du
1er février 1962
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Oliveira-Rezende (d') (Joachim, Jean, Joseph)
21 février 1930, major, groupe de spécialités état-major. Chevalier du
14 juillet 1982
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. N'Guyen Van (Phong)
21 décembre 1935, sergent-chef, infanterie. Chevalier du
30 avril 1987
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-04-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Morizur (Ambroise, Jean, Louis)
6 juillet 1924, adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du
11 novembre 1974
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Morin (Marcel, Louis, Joseph)
22 octobre 1927, adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du
9 août 1960
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-08-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Monolin (Robert, Louis, Pierre)
1er octobre 1929, chef de bataillon, infanterie. Chevalier du
19 septembre 1961
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-09-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Monce (Philippe, Marie)
30 décembre 1924, chef de bataillon, troupes de marine. Chevalier du
1er février 1962
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Micheli (Carmelo, Remo)
31 octobre 1925, adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du
8 mai 1966
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Mariné (Vincent)
12 mai 1932, adjudant-chef, infanterie. Chevalier du
21 septembre 1978
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-09-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Marie (Gaston, Adolphe)
6 septembre 1913, capitaine, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du
26 août 1953
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-08-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Malessan (Louis)
25 août 1914, capitaine, infanterie. Chevalier du
15 décembre 1953
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-12-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Limpalair (Eugène, Jean, Marie)
6 décembre 1928, colonel, génie. Chevalier du
14 août 1956
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-08-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Lepreux (Marcel, Charles)
27 novembre 1921, maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
8 mai 1982
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Lardenois (Robert, Marcellin)
12 juillet 1926, sergent-chef, troupes de marine. Chevalier du
4 mai 1980
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Laporte-Riou (Robert, François)
28 novembre 1922, commandant, cadre spécial. Chevalier du
11 novembre 1965
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Lagarrigue (Claude, Alexis)
19 novembre 1930, sergent-chef, troupes de marine. Chevalier du
6 mai 1984
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-06"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Knihar (Pavel)
9 janvier 1931, chef de bataillon, infanterie. Chevalier du
26 septembre 1978
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-09-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Kerdévez (Robert, Marcel)
4 octobre 1930, sous-lieutenant, infanterie. Chevalier du
19 juillet 1974
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-07-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Durand (Georges, Sylvain, Adrien)
18 janvier 1928, adjudant-chef, infanterie. Chevalier du
18 mai 1974
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-05-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Hervi (André, Louis)
16 juin 1914, sergent-chef, troupes de marine. Chevalier du
14 juin 1980
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Guilcher (Yves, Jean, François)
1er février 1922, colonel, génie. Chevalier du
17 février 1965
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-02-17"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Guedj (Robert, Fredj, Maklouf)
2 mars 1924, adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
14 juillet 1984
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Gonzalès (Joseph)
3 juin 1916, adjudant-chef, groupe de spécialités état-major. Chevalier du
9 août 1960
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-08-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Germain (Edouard, Maurice)
14 juillet 1920, caporal-chef, troupes de marine. Chevalier du
19 septembre 1970
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-09-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Geffroy (Thomas)
19 décembre 1927, capitaine, infanterie. Chevalier du
20 septembre 1972
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-09-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Fredon (Paul, Louis)
5 avril 1929, adjudant, infanterie. Chevalier du
16 mai 1970
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-05-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Figuères (Francis)
13 mai 1920, adjudant-chef, infanterie. Chevalier du
29 juin 1962
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-06-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Beylier (Denis-Jean)
1er septembre 1929, adjudant-chef, infanterie. Chevalier du
23 septembre 1976
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-23"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Dubuc (Yves, Marcel, Paul)
2 décembre 1927, adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du
18 juillet 1962
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-07-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Dubosq (René, Octave, Auguste)
25 novembre 1926, capitaine, génie. Chevalier du
14 février 1976
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-02-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Du Caurroy (Yves, Joseph, Raoul)
29 septembre 1927, adjudant, troupes de marine. Chevalier du
8 mai 1971
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Dallou (Dominique)
7 octobre 1932, adjudant, infanterie. Chevalier du
11 novembre 1982
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-11"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Courtot (René, Léon, Roland)
7 octobre 1932, adjudant-chef, infanterie. Chevalier du
13 juillet 1986
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Clémençon (Robert)
20 mars 1926, adjudant, infanterie. Chevalier du
8 mai 1972
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Cadet (Claude, Eugène, Fernand)
8 novembre 1929, capitaine, infanterie. Chevalier du
8 novembre 1975
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-11-08"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Bohineust (Jean-Marie, André, Guy)
17 septembre 1924, lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du
9 août 1960
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-08-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Bernabeu (Eugène)
15 avril 1926, adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
10 mars 1980
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Béque (Louis, Félix, Auguste)
24 mai 1920, colonel, infanterie. Chevalier du
18 juillet 1962
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-07-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Arnout (Marcel, Georges)
12 septembre 1913, capitaine, infanterie. Chevalier du
7 juin 1952
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1952-06-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Arnoulx de Pirey Saint Alby (Charles-Henri, Germain, Marie)
28 juillet 1928, capitaine, arme blindée et cavalerie. Chevalier du
26 août 1953
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-08-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Allain (Alexis, René, Marie)
8 février 1915, sergent-chef, infanterie. Chevalier du
22 juin 1980
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Nevicato (Jules, Constant)
9 juillet 1919, chef d'escadron. Chevalier du
11 octobre 1971
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Solano (Joseph, Gaston)
24 avril 1914, lieutenant-colonel, cadre spécial. Chevalier du
6 juin 1947
Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1947-06-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Piol (Ferdinand, Cesar)
19 juillet 1916, capitaine, infanterie. Chevalier du
27 décembre 1956
Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-12-27"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Munios (Pierre)
25 avril 1920, capitaine, infanterie. Chevalier du
26 août 1953
Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-08-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Heuzé (Julien, François)
22 juin 1919, capitaine, infanterie. Chevalier du
17 juillet 1959
Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-07-17"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Hadj-Saïd (Youcef)
7 juillet 1923, capitaine, génie. Chevalier du
21 mars 1973
Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Germanotti (Lucien, Augustin, Philippe)
13 décembre 1915, capitaine, infanterie. Chevalier du
7 août 1957
Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-08-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Dupau (Raymond)
10 octobre 1916, chef de bataillon, troupes de marine. Chevalier du
7 juillet 1955
Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1955-07-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Mme Anne Boquet
administratrice civile hors classe, détachée
sous-directrice au ministère de l'intérieur
Poste:
préfète de l'Indre
prefet_departement="Indre"
prefet_departement_code="36"
prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000400515
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Buquet (Jean-Marie)
1er mai 1912, adjudant-chef, infanterie. Chevalier du
17 juillet 1959
Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-07-17"
sexe="M"
JORFTEXT000000400842
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Alain Weil
préfet de la Lozère
Poste:
préfet hors cadre. Il sera appelé à d'autres fonctions
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000400462
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Jean-Pierre Jouyet
appelé à d'autres fonctions
Poste:
directeur adjoint du cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000400455
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Pierre Pouessel
administrateur civil hors classe, en service détaché
Poste:
préfet du territoire de Belfort
prefet_departement="Territoire de Belfort"
prefet_departement_code="90"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000400425
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Gonthier Friederici
préfet du territoire de Belfort
Poste:
préfet des Pyrénées-Orientales
prefet_departement="Pyrénées-Orientales"
prefet_departement_code="66"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000400424
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Pierre Dartout
préfet des Pyrénées-Orientales
Poste:
préfet de la Drôme
prefet_departement="Drôme"
prefet_departement_code="26"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000400423
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Bernard Fitoussi
administrateur civil hors classe
Poste:
préfet de la Meuse
prefet_departement="Meuse"
prefet_departement_code="55"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000400422
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Philippe Grégoire
préfet de l'Allier
Poste:
préfet de la Manche
prefet_departement="Manche"
prefet_departement_code="50"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000400421
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Robert Pommies
préfet de la Manche
Poste:
préfet hors cadre. Il sera appelé à d'autres fonctions
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000400420
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. François Goudard
préfet en service détaché
Poste:
préfet de l'Oise
prefet_departement="Oise"
prefet_departement_code="60"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000400419
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Alain Gehin
préfet de l'Oise
Poste:
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
prefet_region="Franche-Comté"
prefet_departement="Doubs"
prefet_departement_code="25"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000400418
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Jean-Louis Fargeas
administrateur civil hors classe
Poste:
préfet de la Lozère
prefet_departement="Lozère"
prefet_departement_code="48"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000217597
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Bernard Pomel
préfet de la Haute-Loire
Poste:
préfet hors cadre. Il sera appelé à d'autres fonctions
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000217596
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Pierre Baraton
préfet des Ardennes
Poste:
préfet hors cadre. Il sera appelé à d'autres fonctions
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000217595
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Dominique Bellion
préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
Poste:
préfet de l'Allier
prefet_departement="Allier"
prefet_departement_code="03"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000217563
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Yves Mansillon
préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense Ouest, préfet d'Ille-et-Vilaine
Poste:
préfet hors cadre
en mission extraordinaire
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000217562
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Poste:
directrice adjointe du cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice, appelée à d'autres fonctions
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
sexe="F"
JORFTEXT000000217561
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierre-Jean Claux, Jean-Marie Simonet et Françoise Tixier-Rocher, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Créteil (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
sexe="F"
JORFTEXT000000217560
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Levy-Rueff (Jacques, Marcel)
21 janvier 1907, ingénieur général de 2e classe. Officier du
14 avril 1947
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1947-04-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Le Tourneur (René, Raymond, Michel)
11 avril 1917, officier en chef des équipages. Officier du
14 juillet 1967
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1967-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Surville (Dominique, Jean, Maurice)
29 novembre 1932, général de brigade aérienne. Officier du
1er septembre 1977
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-09-01"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Nicaise (Robert, Jean)
16 août 1920, colonel. Officier du
18 décembre 1963
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-12-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Lavergne (Pierre, Henri)
2 avril 1922, lieutenant-colonel. Officier du
6 novembre 1962
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1962-11-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Giroux (André, Jean, Pierre)
4 avril 1920, lieutenant-colonel. Officier du
30 décembre 1961
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1961-12-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Barteau (Claude, Yves, Lucien)
18 février 1933, capitaine. Officier du
15 mai 1981
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-05-15"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Terzian (Edouard)
21 janvier 1926, colonel, troupes de marine. Officier du
14 juillet 1974
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Tassin de Saint Péreuse (Renaud, François, Melchior)
6 janvier 1915, général de brigade. Officier du
5 décembre 1963
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-12-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Spahis (Mohammed, Ben Ahmed)
15 janvier 1920, lieutenant-colonel, infanterie. Officier du
21 septembre 1974
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1974-09-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Sejalon (Robert, Pierre)
21 novembre 1922, colonel, infanterie. Officier du
18 juillet 1962
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1962-07-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Schouler (Marcel, Marie, Jean)
21 novembre 1911, lieutenant-colonel, matériel. Officier du
31 janvier 1964
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1964-01-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Rison (Georges, Clément, Ernest)
10 août 1919, lieutenant-colonel, cadre spécial. Officier du
31 décembre 1964
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1964-12-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Pujol (Louis, Joseph, Emile)
19 septembre 1922, colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du
28 juillet 1969
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1969-07-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Philippe (André, Marcel, Pierre)
30 septembre 1927, colonel, infanterie. Officier du
3 septembre 1977
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-09-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Mouyren (Georges, Philippe)
12 juillet 1918, commandant, cadre spécial. Officier du
15 mars 1980
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-03-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Mollé (Marcel, Yvon, Léon)
22 novembre 1931, major, arme blindée et cavalerie. Officier du
29 septembre 1977
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-09-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Mazagot (Joseph, Pierre, André)
18 mars 1921, lieutenant-colonel, infanterie. Officier du
8 mai 1964
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1964-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Lejoly (Yves, Jean, Louis)
29 mars 1927, général de brigade. Officier du
10 novembre 1972
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-11-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Malaterre (Pierre, Jean, Gabriel)
14 septembre 1926, colonel, infanterie. Officier du
14 juillet 1978
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Laizé (Pierre, Henri)
22 mai 1929, colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du
14 juillet 1978
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Jean (Jacques, Michel)
29 mars 1931, colonel, troupes de marine. Officier du
14 juillet 1986
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Grosso (Roger, Antoine)
12 juin 1921, colonel, cadre spécial. Officier du
7 octobre 1972
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-10-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Forteguerre (Guy, Rolland, Daniel)
17 mai 1925, colonel, infanterie. Officier du
25 septembre 1970
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1970-09-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Eischen (Paul, Robert)
15 juin 1918, chef de bataillon, infanterie. Officier du
24 janvier 1976
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-01-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Dupont de Dinechin (François, Xavier, Marie)
25 juin 1920, colonel, infanterie. Officier du
14 juillet 1971
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1971-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Cours (Jean, Maurice, Serge)
26 avril 1930, capitaine, infanterie. Officier du
8 mai 1985
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Coudrin (Guy, Pierre, Louis)
4 décembre 1918, capitaine, cadre spécial. Officier du
8 mai 1970
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1970-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Costes (Gabriel, Serge)
18 mars 1922, colonel, génie. Officier du
11 novembre 1967
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1967-11-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Charrel (Edmond, Paul)
7 mars 1921, lieutenant, troupes de marine. Officier du
8 mai 1984
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Cerruti (Jacques, Jean, Albert)
24 février 1925, lieutenant, troupes de marine. Officier du
8 mai 1986
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-05-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Canarelli (Paul, Noël)
18 octobre 1919, lieutenant-colonel, troupes de marine. Officier du
14 juillet 1970
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1970-07-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Callet (Paul, Maurice)
1er septembre 1925, capitaine, infanterie. Officier du
25 juin 1982
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-06-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Blanchard (Pierre, Georges, Victor)
23 février 1924, chef de bataillon, troupes de marine. Officier du
5 mars 1977
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-03-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Ribeton (Denis, Charles, Michel)
14 juin 1934, colonel, troupes de marine. Officier du
30 août 1982
Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-08-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
M. Malet (Yves, Paul, Henri)
25 mars 1914, lieutenant-colonel, troupes de marine. Officier du
7 juillet 1955
Cité
Poste:
l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
pour prendre rang à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1955-07-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000217455
promotion
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Poste:
président du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
groupe_thematique="Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel"
sexe="M"
JORFTEXT000000216482
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
4o
membre de la Cour des comptes
groupe_thematique="Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel"
cour_comptes
sexe="F"
JORFTEXT000000216482
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
3o
membre du Conseil d'Etat
groupe_thematique="Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel"
sexe="M"
JORFTEXT000000216482
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2o
personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
groupe_thematique="Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel"
sexe="M"
JORFTEXT000000216482
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o
représentants de la communauté scientifique
groupe_thematique="Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel"
sexe="M"
JORFTEXT000000216482
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o
représentants de la communauté scientifique
groupe_thematique="Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel"
sexe="M"
JORFTEXT000000216482
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o
représentants de la communauté scientifique
groupe_thematique="Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel"
sexe="M"
JORFTEXT000000216482
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o
représentants de la communauté scientifique
groupe_thematique="Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel"
sexe="M"
JORFTEXT000000216482
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o
représentants de la communauté scientifique
groupe_thematique="Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel"
sexe="M"
JORFTEXT000000216482
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Poste:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o
représentants de la communauté scientifique
groupe_thematique="Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel"
sexe="M"
JORFTEXT000000216482
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Mme Liliane Kerjan
professeure des universités
Poste:
rectrice de l'académie de Limoges
sexe="F"
JORFTEXT000000216481
nomination
(source Legifrance)25 Juin 2000
De:
Mme Myriam Verger
précédemment conseillère technique
Poste:
directrice adjointe du cabinet
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="F"
JORFTEXT000000764832
nomination
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
M. François Colcombet
magistrat hors hiérarchie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mai 2000
date_debut="2000-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000764829
admission
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
Poste:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
à compter du 1er avril 2000
date_debut="2000-04-01"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
sexe="M"
JORFTEXT000000764830
titularisation
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
M. Peyrou (Jean-Bernard)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur à la direction générale des douanes et droits indirects du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, secrétaire général adjoint de la cellule TRACFIN
sexe="M"
JORFTEXT000000764215
nomination
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
Poste:
membres de la sous-commission des salaires
Sur proposition de la Confédération générale
du travail (CGT)
membres suppléants
groupe_thematique="sous-commission des salaires"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000583625
nomination
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
Poste:
membres de la sous-commission des salaires
Sur proposition de la Confédération générale
du travail (CGT)
membres suppléants
groupe_thematique="sous-commission des salaires"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000583625
nomination
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale
du travail (CGT)
membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000583625
nomination
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
Poste:
membre de la sous-commission des conventions et accords
Sur proposition de la Confédération générale
du travail (CGT)
membre suppléant
groupe_thematique="sous-commission des conventions et accords"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000583625
nomination
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale
du travail (CGT)
membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000583625
nomination
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale
du travail (CGT)
membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000583625
nomination
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale
du travail (CGT)
membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
sexe="F"
JORFTEXT000000583625
nomination
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale
du travail (CGT)
membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
sexe="F"
JORFTEXT000000583625
nomination
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale
du travail (CGT)
membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
sexe="M"
JORFTEXT000000583625
nomination
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
Mme Pallez (Stéphane)
administratrice civile hors classe, sous-directrice
Poste:
chef du service des affaires européennes et internationales à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
sexe="F"
JORFTEXT000000583485
nomination
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de Gaz de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration de Gaz de France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000583483
nomination
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
M. Niquet (Vincent)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
corps="Administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur"
sexe="M"
JORFTEXT000000583480
réintégration
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
M. François Henrot
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de disponibilité
Poste:
au Conseil d'Etat
à compter du 1er juillet 2000
date_debut="2000-07-01"
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000401105
réintégration
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
M. François Colcombet
magistrat hors hiérarchie, en position de détachement auprès de l'Assemblée nationale
Poste:
dans le corps judiciaire pour être admis
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mai 2000
date_debut="2000-05-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000217893
réintégration
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
M. Philippe Bissara
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de disponibilité
Poste:
au Conseil d'Etat
à compter du 1er juillet 2000
date_debut="2000-07-01"
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000217892
réintégration
(source Legifrance)24 Juin 2000
De:
M. Eychenne (Pierre)
ingénieur en chef de la météorologie
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 7 août 2000
date_debut="2000-08-07"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000765214
admission
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
M. Rocard (Loic)
ingénieur de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
auprès d'Aéroports de Paris
chef du service « CDG 2 » à la direction de l'exploitation
à compter du 1er février 2000
date_debut="2000-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000765171
détachement
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Sarlat, Elisabeth Cambon et Luc Bestard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Auch (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
sexe="M"
JORFTEXT000000764826
nomination
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Mme Laudereau (Jacqueline)
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer), 10e échelon, inscrite au tableau d'avancement pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer)
l'année 1999
Poste:
attachée principale de 2e classe, 5e échelon
à compter du 1er janvier 1999
date_debut="1999-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000764827
promotion
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Mme Vila (Sylvie)
agente administrative de 1re classe
Poste:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Perpignan
tribunal_instance="Perpignan"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000764787
nomination
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Mme Oswald (Françoise), épouse Foughali
agente administrative de 2e classe
Poste:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bastia
tribunal_grande_instance="Bastia"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000764650
nomination
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
M. Pahaut (Edmond)
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 8e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 3 octobre 2000
date_debut="2000-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000764605
admission
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Poste:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
sexe="M"
JORFTEXT000000583436
admission
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personne qualifiée sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000584147
nomination
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Mme Pernot-Roussel (Danielle)
chargée d'études documentaires principale de 1re classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 4 septembre 2000
articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2000-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000584146
admission
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Poste:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
sexe="M"
JORFTEXT000000583436
admission
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Poste:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
sexe="F"
JORFTEXT000000583436
admission
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Poste:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
sexe="M"
JORFTEXT000000583436
admission
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Poste:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
sexe="M"
JORFTEXT000000583436
admission
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Poste:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
sexe="M"
JORFTEXT000000583436
admission
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Poste:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
sexe="M"
JORFTEXT000000583436
admission
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Poste:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
sexe="M"
JORFTEXT000000583436
admission
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Poste:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
sexe="M"
JORFTEXT000000583436
admission
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Poste:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
sexe="F"
JORFTEXT000000583436
admission
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Poste:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
sexe="M"
JORFTEXT000000583436
admission
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Poste:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
sexe="M"
JORFTEXT000000583436
admission
(source Legifrance)23 Juin 2000
De:
Poste:
au premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, en sciences économiques
sexe="F"
JORFTEXT000000583436
admission
(source Legifrance)23 Juin 2000