Nominations au Journal officiel de la République française

Juin 2000

Recherche nominative:
De:
Mme de Ghaisne de Bourmont (Chantal)
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directrice de la coopération de défense à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:Sous-direction de la coopération de défense à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
JORFTEXT000000752524
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
au titre du concours externe
Section Europe orientale
date_debut="2000-04-16"
JORFTEXT000000752522
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
secrétaire des affaires étrangères stagiaire (cadre d'Orient)
au titre du concours interne
date_debut="2000-04-16"
JORFTEXT000000752523
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
au titre du concours externe
Section Europe orientale
date_debut="2000-04-16"
JORFTEXT000000752522
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
au titre du concours externe
Section Orient-Afrique
date_debut="2000-04-16"
JORFTEXT000000752522
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient)
au titre du concours externe
Section Extrême-Orient
date_debut="2000-04-16"
JORFTEXT000000752522
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
M. Chabaud (Jean-Marc)
chiffreur de classe supérieure
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication
date_debut="2000-03-06"
JORFTEXT000000752521
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
M. Cadilhac (Jacques)
chiffreur de classe exceptionnelle
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication
date_debut="2000-03-01"
JORFTEXT000000752520
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Mme Cour (Marie-José)
attachée d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2001-01-04"
JORFTEXT000000752397
admission
(source officielle)30 Juin 2000
De:
M. Bacon (Roland)
directeur de recherches
Objet:
directeur de l'Observatoire de Lyon
Groupe:Direction de l'Observatoire de Lyon
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000752398
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
M. Le Berre (Guy)
chiffreur de classe exceptionnelle
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication
date_debut="2000-05-01"
JORFTEXT000000570708
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
M. Chiaro (Jean-Yves)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Millau
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Millau"
sous-prefecture_departement_code="12"
JORFTEXT000000752395
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2000
De:
M. Libault (Dominique)
administrateur civil hors classe, sous-directeur du financement et de la gestion de la sécurité sociale à la direction de la sécurité sociale
Objet:
chef de service à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:Direction de la sécurité sociale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000752394
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
rapporteurs près la commission des recours des réfugiés
Groupe:Commission des recours des réfugiés
JORFTEXT000000570706
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
M. Michaeli (Alain)
chiffreur de classe exceptionnelle
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication
date_debut="2000-03-01"
JORFTEXT000000570707
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
M. Hameury (Jean-Marie)
directeur de recherches
Objet:
directeur de l'Observatoire astronomique de Strasbourg
Groupe:Direction de l'Observatoire astronomique de Strasbourg
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000570705
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
rapporteurs près la commission des recours des réfugiés
Groupe:Commission des recours des réfugiés
JORFTEXT000000570706
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
M. Nodin (Jacques)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Drôme
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la Drôme
Groupe:Préfecture de la Drôme
JORFTEXT000000570702
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Mme Travers (Claire)
attachée d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des dispositions des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2000-12-05"
a_sa_demande
JORFTEXT000000570704
admission
(source officielle)30 Juin 2000
De:
M. Tressard (Jean-Pierre)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Châteaulin
Objet:
sous-préfet de Wissembourg
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Wissembourg"
sous-prefecture_departement_code="67"
JORFTEXT000000570703
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membre suppléante de la commission consultative d'enregistrement des réactifs
En raison de sa compétence scientifique
Remplace:M. Barin (Francis)
Groupe:Commission consultative d'enregistrement des réactifs
suppleant
JORFTEXT000000570701
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
M. Cerdan (Jacques)
attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2000-10-12"
JORFTEXT000000386828
admission
(source officielle)30 Juin 2000
De:
M. Blanc (Michel)
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
directeur de l'Observatoire astronomique de Marseille-Provence
Groupe:Direction de l'Observatoire astronomique de Marseille-Provence
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000386829
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
M. Pierre Merand
magistrat hors hiérarchie, chef du service central de prévention de la corruption
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
date_debut="2000-08-10"
date_fin="2001-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000386827
admission
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Mme Lucette Recht, épouse Marc
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2000-11-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000386824
admission
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
vice-président du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Objet:
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:Haut Conseil de la population et de la famille
JORFTEXT000000204663
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
Mme Corrèze-Lénée (Patricia)
adjointe au chef du service de la recherche et de la prospective
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
représentante de l'Etat
Remplace:Mme Soyeux (Annie)
Groupe:laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000204627
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
M. Sueur (Rémy)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Vienne, à Limoges
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise, à Cergy-Pontoise
Remplace:M. Villain (Jean-Pierre)
Groupe:Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise, à Cergy-Pontoise
date_debut="2000-05-15"
JORFTEXT000000204623
nomination
(source officielle)30 Juin 2000
De:
M. Bayle (Jean-Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
sous-préfet de 2e classe
Objet:
sous-préfet de Rochechouart
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Rochechouart"
sous-prefecture_departement_code="87"
JORFTEXT000000204622
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2000
De:
M. Daniel Martin
avocat général à la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique no 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2000-11-06"
JORFTEXT000000204621
admission
(source officielle)30 Juin 2000
De:
M. Donati (Jacques)
chef du service des pollutions du laboratoire central de la préfecture de police de Paris
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
13. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité technique de la distribution du gaz
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Philippe de Fontaine Vive-Curtaz
au titre de représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Remplace:Mme Stéphane Pallez
Groupe:Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000000766277
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Mme Mesnil (Pascale)
juge au tribunal de commerce de Paris
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Peskine (Jacques)
JORFTEXT000000766276
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Hacot (Jean-Pierre)
juge au tribunal de commerce de Paris
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Gilbert (Maurice)
suppleant
JORFTEXT000000766276
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Stéphane Pallez
Groupe:Aéroports de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000766245
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
directeur du cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:Direction du cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000766239
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Le Cheviller (Jean-Pierre)
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
président du comité de l'inspection du Conseil général des technologies de l'information
Remplace:M. Deniaud (Jean-Claude)
Groupe:Comité de l'inspection du Conseil général des technologies de l'information
date_debut="2000-07-18"
president
JORFTEXT000000766238
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Onfroy (Yannick)
chef du service SENECQ
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
4. Au titre de l'Association technique de l'industrie du gaz en France
Groupe:Comité technique de la distribution du gaz
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Nodet (Xavier)
directeur général
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
6. Au titre du Comité français du butane et du propane
Groupe:Comité technique de la distribution du gaz
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Lacome (Thierry)
responsable du service certification réglementaire
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
5. Au titre de l'Association française de normalisation
Groupe:Comité technique de la distribution du gaz
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Flandrin (Roger)
ingénieur en chef des instruments de mesure
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Rapporteur
Groupe:Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Ayel (Roger)
président de l'UNA Couverture plomberie chauffage
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
10. Au titre de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Groupe:Comité technique de la distribution du gaz
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Bienvenu (Pierre)
délégué de l'union parisienne de la FFB
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
9. Au titre de la Fédération française du bâtiment (FFB)
Groupe:Comité technique de la distribution du gaz
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Durand (Pierre-Alain)
technicien en chef de l'industrie et des mines
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
2. Au titre des représentants des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:Comité technique de la distribution du gaz
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Noguera (Michel)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Secrétaire
Groupe:Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Darmian (Joël)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
2. Au titre des représentants des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:Comité technique de la distribution du gaz
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Baillard (Jean-Max)
chef du centre d'expertise technique gaz à la direction EDF-GDF Services
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
3. Au titre de Gaz de France
Groupe:Comité technique de la distribution du gaz
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Gout (Jean-Marie)
président du SPEGNN
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
7. Au titre du Syndicat professionnel des entreprises gazières municipales et assimilées (SPEGNN)
Groupe:Comité technique de la distribution du gaz
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Chéron (Jean-Jacques)
président de la commission de distribution
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
4. Au titre de l'Association technique de l'industrie du gaz en France
Groupe:Comité technique de la distribution du gaz
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Desliard (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
2. Au titre des représentants des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:Comité technique de la distribution du gaz
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Lottiaux (Gérard)
directeur général de Qualigaz
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
12. Au titre des organismes de contrôle agréés
au titre de l'article 26 de l'arrêté du
2 août 1977
modifié
Groupe:Comité technique de la distribution du gaz
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Petit (Dominique)
ingénieur général des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Président
Groupe:Bureau du comité technique de la distribution du gaz
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Petit (Dominique)
ingénieur général des mines
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
1. Au titre de représentant du Conseil général des mines
Groupe:Conseil général des mines
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Lehoux (Claude)
administrateur de l'Organisation générale des consommateurs
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
14. Au titre de représentant d'une association de consommateurs
Groupe:Comité technique de la distribution du gaz
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
13. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité technique de la distribution du gaz
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Floret (Claude)
délégué à la prévention et aux risques industriels, responsable de la mission permanente de sécurité à la direction générale de Gaz de France
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
3. Au titre de Gaz de France
Groupe:Comité technique de la distribution du gaz
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Asfaux (Bernard)
directeur technique
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
11. Au titre du Groupement des fabricants de matériels de chauffage central par l'eau chaude et de production d'eau chaude sanitaire
Groupe:Comité technique de la distribution du gaz
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Mme Mahé (Christiane)
chargée des questions relatives à la réglementation gaz
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
8. Au titre du Groupement des industries françaises des appareils d'équipement ménager
Groupe:Comité technique de la distribution du gaz
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000766236
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Estival (Robert)
ingénieur en chef des instruments de mesure, inscrit au tableau d'avancement pour l'année 2000
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des instruments de mesure
date_debut="2000-02-05"
JORFTEXT000000766235
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Mme Pons (Suzy), épouse Ducept
contrôleuse principale du Trésor public
Objet:
régisseuse d'avances de la régie créée par l'arrêté du
8 janvier 1999
instituant une régie d'avances auprès de la direction générale de la comptabilité publique
Remplace:Mme Peyre (Odile), épouse Danguy
Groupe:Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
JORFTEXT000000583681
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Pierre Duquesne
conseiller pour les affaires économiques et financières
Objet:
conseiller auprès du Premier ministre
Groupe:Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000583680
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000583680
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Raison (Michel)
président de la chambre d'agriculture de la Haute-Saône
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000582914
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Vidieu (Patrice)
secrétaire national de la Confédération paysanne
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000582914
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Morel (Michel)
président de la mutualité sociale agricole de la Somme
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000582914
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Mme Chezalviel (Michèle)
vice-présidente de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000582914
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000582914
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Sander (Jean-Marie)
président de la caisse régionale de crédit agricole d'Alsace
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000582914
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Malo (Jean-Claude)
délégué de la Confédération paysanne
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000582914
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Madaule (Jean-Claude)
membre du bureau de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000582914
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Seigle-Vatte (Gérard)
membre du bureau de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000582914
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582912
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Moreau (Gérard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000582914
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Trochon (Eric)
membres du bureau du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000582914
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Marteau (Didier)
secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000582914
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Patria (Christian)
secrétaire adjoint de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000582914
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Thevenot (André)
président de la chambre régionale d'agriculture de la Franche-Comté et secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000582914
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Saurin (André)
président de la 3e section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Participe aux travaux du conseil d'administration
en raison de sa compétence
Groupe:Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
conseil_administration
JORFTEXT000000582914
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Blaisot (Jean-Louis)
directeur administratif et financier de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
Objet:
au conseil d'administration de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA), avec voix consultative
personne qualifiée représentant le tiers avec lequel l'organisme agréé a conclu la convention prévue à l'article R. 382-19 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Beauvillard (Philippe)
Groupe:Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (AGESSA)
date_debut="2000-06-08"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000582913
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582912
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582912
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582912
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582912
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582912
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582912
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582912
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582912
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582912
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582912
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582912
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582912
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582912
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582912
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000582912
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000582912
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. François Mimin
administrateur civil hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Bénin
Remplace:M. Jacques Courbin
Groupe:République du Bénin
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bénin"
JORFTEXT000000582911
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Jarne (Philippe)
(suppléant)
Objet:
membres de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
Groupe:Commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
JORFTEXT000000399980
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
membres de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
Groupe:Commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
JORFTEXT000000399980
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Jean-François Lionnet
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République unie de Tanzanie
Remplace:M. Jacques Migozzi
Groupe:République unie de Tanzanie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tanzanie"
JORFTEXT000000399943
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Pomonti (Jacques)
inspecteur général des postes et télécommunications
Objet:
président de la section juridique et économique du Conseil général des technologies de l'information
Remplace:M. Le Cheviller (Jean-Pierre)
Groupe:Section juridique et économique du Conseil général des technologies de l'information
date_debut="2000-07-18"
president
JORFTEXT000000399829
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
au cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000217898
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Buffet (Patrick)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
contrôleur financier de 1re classe
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000217897
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Mme Montheard (Sylvie)
secrétaire admnistrative de classe exceptionnelle
Objet:
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur
JORFTEXT000000217865
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Mme Ciavaldini (Martine)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur
JORFTEXT000000217865
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Mme Pichot (Dominique)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur
JORFTEXT000000217865
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Ponsart-Ponsart (Pascal)
membre du corps des administrateurs civils
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Paillet (Michel)
professeur des universités
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Lascar (Michel)
membre du corps des conseillers de chambre régionale des comptes
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Mme Plantin (Marie-Christine)
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Chiaro (Jean-Yves)
membre du corps des sous-préfets
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-07-05"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Mme Busidan (Hélène)
membre du corps des conseillers de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Descombes (Gilbert)
membre du corps des administrateurs civils
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Mme Ducloz-Dune (Fanélie)
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Mme Courault (Christine)
membre du corps des administrateurs civils
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Choplin (Didier)
membre du corps des administrateurs civils
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Mme Fagalde-Koechlin (Caroline)
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Auvray (Brice)
membre du corps des administrateurs civils
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Rieuf (Alain)
membre du corps des conseillers de chambre régionale des comptes
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000217864
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé de l'espace
Remplace:M. Arnaud Salomon
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000217432
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. François Pujolas
sous-directeur de l'environnement et des accords économiques sectoriels
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
au titre du ministère des affaires étrangères
Groupe:Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
duree="six ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000217431
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
membres du conseil stratégique de DCN
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:Direction des constructions navales (DCN)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000217430
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
membres du conseil stratégique de DCN
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:Direction des constructions navales (DCN)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000217430
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
membres du conseil stratégique de DCN
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:Direction des constructions navales (DCN)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000217430
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
Objet:
président du conseil stratégique de DCN
Groupe:Direction des constructions navales (DCN)
president
JORFTEXT000000217429
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Henri Vidal
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Saint-Vincent-et-les-Grenadines, en résidence à Castries
Remplace:M. Claude Losguardi
ambassadeur
ambassadeur_pays="Saint-Vincent-et-les Grenadines"
JORFTEXT000000217428
nomination
(source officielle)29 Juin 2000
De:
M. Pichon (Patrick)
inspecteur des douanes
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes d'Auvergne
Groupe:Direction régionale des douanes d'Auvergne
JORFTEXT000000765980
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
M. Lemare (Gilbert)
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Var
Groupe:Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Var
date_debut="2000-06-13"
JORFTEXT000000765982
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Mme de Lafargue (Emilie)
contrôleuse de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction nationale de la garantie et des services industriels
Groupe:Direction nationale de la garantie et des services industriels
JORFTEXT000000765979
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
commissaire-priseuse
Montpellier (Hérault)
Remplace:M. Marques (Louis, Ernest, Augustin)
Groupe:Commissaire-priseuse
JORFTEXT000000583570
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:M. Rosconval (Yvon)
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000000583568
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
M. Claude Sibert
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports (4e tour)
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
JORFTEXT000000583526
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
M. Wiener de Croisset (Charles)
inspecteur des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 25 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2000-05-20"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000401080
admission
(source officielle)28 Juin 2000
De:
M. Mathon (Serge)
attaché d'administration centrale, 11e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en position de cessation progressive d'activité
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de l'ordonnance no 82-297 du
31 mars 1982
relative à la cessation d'activité des fonctionnaires de l'Etat et des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2000-09-02"
depart_retraite
JORFTEXT000000401079
admission
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Mme Charreyron (Christine)
inspectrice principale du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Institut français de mécanique avancée
Remplace:M. de Mori (Michel)
Groupe:Institut français de mécanique avancée
JORFTEXT000000401077
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
M. Wahl (Thierry)
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:M. Laurent (Jean-Luc)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000401076
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
M. Wahl (Thierry)
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
membre suppléant de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Laurent (Jean-Luc)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000401076
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
membre suppléante de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
Remplace:M. Rodicq (Alain)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000401076
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
M. Stahl (Jacques-Henri)
directeur des affaires juridiques au ministère de l'éducation nationale
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Remplace:Mme Denis-Linton (Martine)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000401076
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Mme Jourdier (Geneviève)
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, sous-directrice de la coordination et de la réglementation de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:M. d'Ornellas (Christian)
Groupe:Commissariat du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000217837
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au grade de capitaine, 1er échelon
officier servant sous contrat pour occuper un emploi de sociologue chargée d'études au centre de prospective de la gendarmerie nationale
Groupe:Centre de prospective de la gendarmerie nationale
date_debut="2000-06-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000217760
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Mme Redon (Nadine)
au 2e échelon avec une ancienneté conservée de 2 mois 24 jours
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000217753
promotion
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Mme Kips (Lyne-Marie)
au 4e échelon avec une ancienneté conservée de 3 mois 29 jours
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000217753
promotion
(source officielle)28 Juin 2000
De:
M. Biscarrat (Jean-Christophe)
au 2e échelon avec une ancienneté conservée de 7 mois 6 jours
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal d'administration centrale du ministère de la justice les attachés d'administration centrale
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000217753
promotion
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre du personnel technique du textile et de l'habillement
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre du personnel technique du textile et de l'habillement
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre du personnel technique du textile et de l'habillement
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de l'enseignement technique supérieur et des personnalités qualifiées
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de l'enseignement technique supérieur et des personnalités qualifiées
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre du personnel technique du textile et de l'habillement
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chefs d'entreprise du secteur textile
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
Au titre de l'enseignement technique supérieur et des personnalités qualifiées
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français du textile et de l'habillement
représentants des chef d'entreprise du secteur de l'habillement
Groupe:Institut français du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000217752
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
dans la 3e classe du corps des assistants techniques de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000217751
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
dans la 3e classe du corps des assistants techniques de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000217751
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
Objet:
dans la 3e classe du corps des assistants techniques de la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000217751
nomination
(source officielle)28 Juin 2000
De:
M. Fauroux (Jean-Baptiste)
administrateur civil de 1re classe, 2e échelon, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:Ministère de l'intérieur
date_debut="2000-05-15"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000217750
réintégration
(source officielle)28 Juin 2000
De:
M. Vinciguerra (Dominique)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Gard
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher
Groupe:Préfecture de Loir-et-Cher
JORFTEXT000000583423
nomination
(source officielle)27 Juin 2000
De:
M. Philippe Sauzey
inspecteur général de l'administration
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2000-06-30"
JORFTEXT000000764312
réintégration
(source officielle)27 Juin 2000
De:
M. Philippe Sauzey
inspecteur général de l'administration
Objet:
au détachement
chargé de mission auprès du directeur de la région SNCF de Reims
Groupe:Chargé de mission auprès du directeur de la région SNCF de Reims
date_debut="2000-06-30"
JORFTEXT000000764312
cessation de fonction
(source officielle)27 Juin 2000
De:
M. Alain (Yvon)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:Ministère de l'intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000764311
réintégration
(source officielle)27 Juin 2000
De:
M. Rannou (Jean, Théophile)
général d'armée aérienne. Commandeur du 11 juillet 1996
Objet:
à compter de la date de sa réception, le militaire appartenant à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1996-07-11"
JORFTEXT000000764267
élévation
(source officielle)27 Juin 2000
De:
M. Alain (Yvon)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher
Groupe:Préfecture de Loir-et-Cher
a_sa_demande
JORFTEXT000000583422
cessation de fonction
(source officielle)27 Juin 2000
De:
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentante des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléante
Remplace:Mme Vegas (Delphine)
Groupe:Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000583421
nomination
(source officielle)27 Juin 2000
De:
M. Geoffroy (Philippe)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché
adjoint au directeur de la création et des activités artistiques à la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles du ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans les cadres de la juridiction
date_debut="2000-06-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000582430
réintégration
(source officielle)27 Juin 2000
De:
M. Clavreul (Gilles)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Gard
Groupe:Direction du cabinet du préfet du Gard
sous-prefet
JORFTEXT000000401033
nomination
(source officielle)27 Juin 2000
De:
M. Cochet (Arnaud)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Omer
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Omer"
sous-prefecture_departement_code="62"
JORFTEXT000000401032
nomination
(source officielle)27 Juin 2000
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre titulaire
Remplace:M. Gilson (Pierre)
Groupe:Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000401031
nomination
(source officielle)27 Juin 2000
De:
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre suppléant
Remplace:M. Gilson (Pierre)
Groupe:Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000401031
nomination
(source officielle)27 Juin 2000
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre suppléant
Remplace:M. Tissie (Georges)
Groupe:Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000401031
nomination
(source officielle)27 Juin 2000
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
Remplace:M. Poisbelaud
Groupe:Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000401030
nomination
(source officielle)27 Juin 2000
De:
Mme de Beaucoudrey (Bérangère)
au titre des entreprises moyennes et petites
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Remplace:Mme Dardayrol (Marie-Claude)
Groupe:Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000401030
nomination
(source officielle)27 Juin 2000
De:
M. Caila (Philippe)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
Groupe:Direction du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
a_sa_demande
JORFTEXT000000764264
cessation de fonction
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Jean-Claude Vacher
préfet de l'Indre
Objet:
préfet des Ardennes
prefet_departement="Ardennes"
prefet_departement_code="08"
prefet
JORFTEXT000000764263
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Claude Gueant
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Objet:
préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense Ouest, préfet d'Ille-et-Vilaine
prefet_region="Bretagne"
prefet_departement="Ille-et-Vilaine"
prefet_departement_code="35"
prefet
JORFTEXT000000764262
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
JORFTEXT000000764261
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
N'guyen (Van Hinh)
général de division aérienne. Grand officier du 30 janvier 1971
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Pialoux (Pierre, Gaston)
général de brigade
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Merveilleux du Vignaux (Michel, Jean, Marie)
amiral. Commandeur du 19 janvier 1989
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1989-01-19"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Brelière (Lucien, Marius)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Pascal (Jean, Joseph)
général de division
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Carles (Jean, Gabriel)
général de brigade. Commandeur du 26 février 1972
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1972-02-26"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Biland (Henri, Raymond)
général de brigade. Commandeur du 30 décembre 1974
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1974-12-30"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Simon (Guy, Marie, Charles)
général de division
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Josz (Bernard, Edmond, Louis)
général de brigade. Commandeur du 29 février 1984
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-02-29"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Delclève (Georges, Romain)
général de brigade. Commandeur du 18 septembre 1986
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1986-09-18"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Bonnefond (Georges, Jean, Alphonse)
général de brigade. Commandeur du 14 juillet 1974
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1974-07-14"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Ablard (Georges, Jean, Bernard)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Grand officier du 16 mars 1978
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000583634
élévation
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Pierre Soubelet
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône (1re catégorie)
Objet:
préfet de l'Ariège
prefet_departement="Ariège"
prefet_departement_code="09"
prefet
JORFTEXT000000583075
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. de Mazières (Olivier)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
Groupe:Direction du cabinet du préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
sous-prefet
JORFTEXT000000583076
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Philippe Zeller
ministre plénipotentiaire. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Objet:
préfet de l'Ariège
prefet_departement="Ariège"
prefet_departement_code="09"
prefet
JORFTEXT000000583074
cessation de fonction
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Stéphane Keita
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet de la Haute-Loire
prefet_departement="Haute-Loire"
prefet_departement_code="43"
prefet
JORFTEXT000000583073
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Jean Fedini
préfet de la Drôme
Objet:
préfet hors cadre
prefet
JORFTEXT000000583072
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Michel Cadot
préfet de la Meuse
Objet:
préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
prefet_region="Martinique"
prefet_departement="Martinique"
prefet_departement_code="972"
prefet
JORFTEXT000000583071
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:Direction du cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000583069
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Loïc Guillou, huissier de justice associé, dissoute
huissier
huissier_residence="Brest (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000583068
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
JORFTEXT000000583068
désignation
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Sterbecq (Roger, Léon, Auguste)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Loïc Guillou, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Brest (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000583068
cessation de fonction
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Jean-Pierre Jouyet
inspecteur général des finances
Objet:
directeur du Trésor
Remplace:M. Jean Lemierre
Groupe:Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000583067
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Caila (Philippe)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:Ministère de l'intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000583066
réintégration
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Prosche (Zbygniew)
colonel, train
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Coche (Yvon, Aimé)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Guilcher (Yves, Jean, François)
1er février 1922, colonel, génie. Chevalier du 17 février 1965
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-02-17"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Guidoux (Yves, Albert, Ange)
colonel, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Du Caurroy (Yves, Joseph, Raoul)
adjudant, troupes de marine. Chevalier du 8 mai 1971
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-05-08"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Dubuc (Yves, Marcel, Paul)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 18 juillet 1962
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-07-18"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Hadj-Saïd (Youcef)
capitaine, génie. Chevalier du 21 mars 1973
Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-21"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Lenh (Vong, Sang)
1er avril 1936, caporal-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Mariné (Vincent)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 21 septembre 1978
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-09-21"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Reverdy (Toussaint, Jean, Gabriel)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Geffroy (Thomas)
capitaine, infanterie. Chevalier du 20 septembre 1972
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-09-20"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Mineo (Salvatore)
sergent, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Vidal (Rosendo, Pierre, Joseph)
capitaine, cadre spécial. Chevalier du 14 décembre 1951
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1951-12-14"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Roc (Roland, Camille, André)
sergent, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Normandin (Roland, René, Raymond)
maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Mantoux (Roland, Jean, Louis)
adjudant-chef, génie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Ankaoua (Robert)
lieutenant. Chevalier du 28 décembre 1953
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-12-28"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Guillou (Roger, Louis, Guillaume)
adjudant-chef, artillerie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Blitz (Roger, Charles)
1er novembre 1919, capitaine. Chevalier du 13 janvier 1949
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1949-01-13"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Stainier (Robert, Louis)
quartier-maître de 2e classe
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Nicolas (Robert, Emile)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Monolin (Robert, Louis, Pierre)
1er octobre 1929, chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 19 septembre 1961
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-09-19"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Limousin (Robert, Joseph, Clément)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Lardenois (Robert, Marcellin)
sergent-chef, troupes de marine. Chevalier du 4 mai 1980
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-04"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Laporte-Riou (Robert, François)
commandant, cadre spécial. Chevalier du 11 novembre 1965
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-11-11"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Kerdévez (Robert, Marcel)
sous-lieutenant, infanterie. Chevalier du 19 juillet 1974
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-07-19"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Herning (Robert, Jacques, Lucien)
médecin général. Chevalier du 16 octobre 1986
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-16"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Guedj (Robert, Fredj, Maklouf)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 14 juillet 1984
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-14"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Clémençon (Robert)
adjudant, infanterie. Chevalier du 8 mai 1972
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-05-08"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Chevalier (Robert, Henri, Marcel)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Burillon (Robert, Armand, Ferdinand)
adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Vauthier (René, André)
adjudant-chef. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Kalka (Richard, Adalbert)
aumônier militaire. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Rondeau (René, Jean, Alfred)
capitaine, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Touzard (René, Claude)
médecin en chef. Chevalier du 27 mai 1992
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-27"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Steck (René, Hubert)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Courtot (René, Léon, Roland)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 13 juillet 1986
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-13"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Renard (René)
adjudant-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Dubosq (René, Octave, Auguste)
capitaine, génie. Chevalier du 14 février 1976
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-02-14"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Cararo (René)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Dupau (Raymond)
chef de bataillon, troupes de marine. Chevalier du 7 juillet 1955
Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1955-07-07"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Crovisier (Raymond, Robert, André)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Retzignac (Pierre, Paul, Louis)
adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Servent (Pierre, Alain, Christian)
chef de bataillon, génie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Mergier (Pierre, Louis, Georges)
pharmacien chimiste principal. Chevalier du 2 septembre 1954
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-09-02"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Pantaignan (Pierre, Henri)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Nowakowski (Pierre)
adjudant, génie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Munios (Pierre)
capitaine, infanterie. Chevalier du 26 août 1953
Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-08-26"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Montagne (Pierre, Antoine, Marie)
chef d'escadron. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Melka (Pierre)
chirurgien-dentiste en chef
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Lemaitre (Pierre, Jean, Joseph)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Labory-Alicq (Pierre)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Crouvezier (Pierre, Louis, Alfred)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Gombert (Pierre)
sous-lieutenant, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Fatras (Pierre, Eugène, Maurice)
capitaine, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Chappet (Pierre, Xavier, Joseph)
capitaine. Chevalier du 2 août 1961
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-08-02"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Baudin (Pierre, Henri)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Auerbach (Pierre, Adolphe)
sous-lieutenant, artillerie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Savoie (Philippe, Marie, Ludovic)
colonel, transmissions. Chevalier du 19 février 1964
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-02-19"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. N'Guyen Van (Phong)
sergent-chef, infanterie. Chevalier du 30 avril 1987
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-04-30"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Monce (Philippe, Marie)
chef de bataillon, troupes de marine. Chevalier du 1er février 1962
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-02-01"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Boiraud (Philippe, Paul, Louis)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Knihar (Pavel)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 26 septembre 1978
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-09-26"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Rangeard (Paul, Claude)
adjudant-chef, génie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Tartu (Paul, René)
adjudant, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Raveane (Paul)
sergent, génie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Poma (Paul)
gendarme
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Monet (Paul)
adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Offant (Odilon, Félicien, Emile)
sous-lieutenant. Chevalier du 18 mai 1974
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-05-18"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Fredon (Paul, Louis)
adjudant, infanterie. Chevalier du 16 mai 1970
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-05-16"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Dayma (Paul, Albert)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Thellier (Olivier, Louis, Joseph)
adjudant, génie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Suzanne (Narcisse, Ernest, Stéphan)
capitaine, cadre spécial. Chevalier du 11 juillet 1950
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1950-07-11"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Hamzaoui (Mohammed)
1930, sergent-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Fazi (Napoléon, Jules)
sergent-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Barara (Mohammed)
1er janvier 1919, caporal-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Boustila (Mohamed)
sergent-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Cieslak (Mieczyslaw, Stanislas)
capitaine, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Valensky (Michel, Jean-Louis)
1er mars 1931, sergent-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Bonavita (Michel, Albert, Hector)
sergent-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Ménager (Michel, Henri)
capitaine, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Gamard (Michel, Jean, Marie)
capitaine, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Bizet (Michel, Fredy, Louis)
1er février 1928, maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Séguineau de Préval (Max, Marie, Joseph)
lieutenant, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Faivre (Maurice, Paul)
adjudant-chef, génie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Platel (Marc, Eugène, André)
adjudant, artillerie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Pardoux (Marcel, Julien)
adjudant, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Morin (Marcel, Louis, Joseph)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 9 août 1960
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-08-09"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Lepreux (Marcel, Charles)
maréchal des logis-chef, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 8 mai 1982
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-08"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Jabouin (Marcel, Maurice)
adjudant-chef, artillerie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Florio (Marcel, Pierre)
1er avril 1923, sergent-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Hamelin (Marcel, Charles)
brigadier, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Braito (Marcel)
caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Arnout (Marcel, Georges)
capitaine, infanterie. Chevalier du 7 juin 1952
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1952-06-07"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Fischer (Manfred)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Supernant (Lucien, Joseph)
1er mai 1924, adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 17 mai 1981
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-17"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Jacquot (Lucien, Narcisse)
lieutenant, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Germanotti (Lucien, Augustin, Philippe)
capitaine, infanterie. Chevalier du 7 août 1957
Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1957-08-07"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Garsault (Lucien)
sous-lieutenant, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Vialettes (Louis, Marcel, Paul)
capitaine, train. Chevalier du 14 décembre 1963
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-12-14"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Malessan (Louis)
capitaine, infanterie. Chevalier du 15 décembre 1953
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-12-15"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Domalain (Louis, François)
enseigne de vaisseau de 1re classe
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Béque (Louis, Félix, Auguste)
colonel, infanterie. Chevalier du 18 juillet 1962
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-07-18"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Ducroquet (Léon)
maréchal des logis-chef
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Talaga (Léonard)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Auffret (Léon)
maréchal des logis, train
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Paulissen (Leendert, Arnoldus)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Nevicato (Jules, Constant)
chef d'escadron. Chevalier du 11 octobre 1971
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-11"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Heuzé (Julien, François)
capitaine, infanterie. Chevalier du 17 juillet 1959
Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-07-17"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Solano (Joseph, Gaston)
lieutenant-colonel, cadre spécial. Chevalier du 6 juin 1947
Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1947-06-06"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Gonzalès (Joseph)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 9 août 1960
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-08-09"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Le Maguer (Joseph, Louis, Marie)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Girand (Joseph)
adjudant-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Roemer (Johannes)
sergent, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Carron (Joseph, Jules, Henri)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Waxin (Jean, Charles)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Alberton (Joël)
premier-maître. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Vincura (Jiri)
sergent-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Weber (Jean, Marcel)
colonel, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Sorton (Jean, Raymond)
maréchal des logis-chef, artillerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Schaegis (Jean, Claude)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Savatier (Jean, Marcel)
colonel, infanterie. Chevalier du 23 février 1965
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-02-23"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Saillard (Jean, Robert, Charles)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 22 avril 1967
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-04-22"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Rondy (Jean, Roger)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Pietri (Jean, Paul)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Rémy (Jean, Lucien)
adjudant, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 30 avril 1988
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-30"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Bachelot (Jean-Paul, Maurice, François)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Santos (Jeannot, Fernand)
adjudant, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Gouarin (Jeannot)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Nicolas (Jean)
capitaine. Chevalier du 27 décembre 1960
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-12-27"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Duret (Jean-Marie)
commissaire lieutenant-colonel
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Buquet (Jean-Marie)
1er mai 1912, adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 17 juillet 1959
Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-07-17"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Bohineust (Jean-Marie, André, Guy)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 9 août 1960
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-08-09"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Marchand (Jean)
sergent-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Delbreil (Jean-Louis, Marie, Joseph)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Legueux (Jean, Ernest)
maréchal des logis-chef. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Lafourcade (Jean)
médecin commandant. Chevalier du 21 juillet 1954
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-07-21"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Khristy (Jean-Fernand)
lieutenant, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Kerbrat (Jean, Raymond)
adjudant-chef, artillerie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Hecker (Jean, Félix, Gabriel)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Darraillans (Jean, Hubert)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Coupeur (Jean, Gilbert, Victor)
chef d'escadron. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Clabault (Jean, Albert)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Castaing (Jean)
adjudant, matériel
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Bouchard (Jean, Gabriel, Michel)
capitaine, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Biojout (Jean, Antoine)
capitaine, artillerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Arderighi (Jean, Joseph)
1er décembre 1927, adjudant-chef, artillerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Bettevy (Jean, René)
lieutenant de vaisseau. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Batlle (Jean)
capitaine, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Jech (Jaroslav)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Vacher (Jacques, Robert)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Saccheri (Jacques, Pierre)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Mora (Jacques, Pierre, René)
adjudant-chef. Chevalier du 8 juillet 1982
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-08"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Deloffre (Jacques, Marc)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Mercier (Jacques, Pierre, Christian)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Coly (Jacques, Marie, Raphaël)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Carlier (Jacques)
capitaine, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Canac (Jacques, Marie, Etienne)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Bouthier (Jacques, Gabriel, Henri)
1er juillet 1931, adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Huszka (Istvan)
sergent-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Mme Scopel (Idem, Louis, Jean)
adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Tu Luong (Hien)
1er mars 1937, adjudant, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Raux (Henri, Phouy)
adjudant-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Mathey (Henri, Jean, Marie)
lieutenant. Chevalier du 22 juillet 1946
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1946-07-22"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Gallais (Henri, Emmanuel, Pierre)
lieutenant, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Botte (Henri, Alfred)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Von-Borzyskowski (Hans)
adjudant, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Michalski (Heinz, Franz)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Portier (Guy, Claude, André)
adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Chatel (Guy, Marie, Paul)
lieutenant de vaisseau. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Heuzé (Guy, Eugène, Marie)
capitaine de frégate
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Etre (Guy, Germain)
major, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Crissin (Guy, Alain, Louis)
capitaine de vaisseau. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Bochet (Guy, Jean, Emile)
colonel. Chevalier du 14 juillet 1989
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-14"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Mundrzik (Gunter, Heinz)
adjudant, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Lopez (Guillaume)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Michel (Gilles)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Leturque (Gilles, Michel, Marcel)
maréchal des logis-chef
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Selva (Gilbert)
commandant. Chevalier du 14 juillet 1975
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-14"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Reix (Gilbert)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 19 septembre 1961
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-09-19"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Jourdain (Gérard, Gabriel)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Nivois (Gilbert, Paul)
capitaine, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Duplessis (Gilbert, Louis, Marcel)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Leduc (Géry)
major, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Paris (Gérard, René, Gilbert)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Perrin (Georges)
chef d'escadron. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Armbruster (Gérard, Georges, Antoine)
adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Martel (Georges, Fernand)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Durand (Georges, Sylvain, Adrien)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 18 mai 1974
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-05-18"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Hidalgo (Georges, Paul)
sergent-chef, génie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Thomas (Gaston, Henri)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Burlet (Georges, Maurice)
adjudant, groupe de spécialités état-major
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Marie (Gaston, Adolphe)
capitaine, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du 26 août 1953
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-08-26"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Rossignol (Gabriel)
lieutenant, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 1er février 1961
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-02-01"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Zeig (François, Jean, Albert)
ingénieur en chef. Chevalier du 4 mars 1946
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:Service des essences des armées
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1946-03-04"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Renaud (François, Michel)
lieutenant de vaisseau. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Le Tiec (Francois, Marie)
sous-lieutenant, cadre spécial
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Falhun (François, Pierre, Marie)
officier technicien de 1re classe
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Figuères (Francis)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 29 juin 1962
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-06-29"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Leclercq (Franck, Louis, Oscar)
adjudant-chef, génie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Courry (Francis, Victor, Fernand)
adjudant, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Heurtaux (Fernand, René)
adjudant-chef, matériel. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Fritsch (Fernand, Robert)
adjudant, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Piol (Ferdinand, Cesar)
capitaine, infanterie. Chevalier du 27 décembre 1956
Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-12-27"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Favard (Fernand, René)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Sanchez (Félix)
adjudant, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Limpalair (Eugène, Jean, Marie)
colonel, génie. Chevalier du 14 août 1956
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-08-14"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Virlouvet (Ernest, Albert)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Bernabeu (Eugène)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 10 mars 1980
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-10"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Protheau (Emile, Eugène)
1er janvier 1930, adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Pinto Monteiro (Elie)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Germain (Edouard, Maurice)
caporal-chef, troupes de marine. Chevalier du 19 septembre 1970
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-09-19"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Rossi (Egidio)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Lecat (Dominique, Jean)
lieutenant-colonel
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Dallou (Dominique)
adjudant, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1982
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-11"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Caneri (Dominique, André)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Oliveira-Rezende (d') (Joachim, Jean, Joseph)
major, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 14 juillet 1982
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Beylier (Denis-Jean)
1er septembre 1929, adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 23 septembre 1976
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-23"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Musard (Daniel, Pierre, André)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Evrard (Daniel, Alfred, Georges)
lieutenant-colonel, artillerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Horn (Curt)
adjudant, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Estival (Daniel, Noël)
colonel, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Pierré (Claude, Henri)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Langlois (Claude, Michel, Arsène)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Lagarrigue (Claude, Alexis)
sergent-chef, troupes de marine. Chevalier du 6 mai 1984
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-06"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Jean dit Berthelot (Claude, Max)
brigadier-chef, artillerie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Cadet (Claude, Eugène, Fernand)
capitaine, infanterie. Chevalier du 8 novembre 1975
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-11-08"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Auproux (Claude, Louis, André)
commandant. Chevalier du 16 septembre 1964
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-09-16"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Arnoulx de Pirey Saint Alby (Charles-Henri, Germain, Marie)
capitaine, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 26 août 1953
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-08-26"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Hugonnier (Charles, André, Maurice)
lieutenant, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Tudziarz (Casimir)
adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Micheli (Carmelo, Remo)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 8 mai 1966
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-05-08"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
L'Huillier (Camille, Joseph)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Tasca (Calogero)
sergent, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Baron (Camille, Urbain)
maréchal des logis-chef
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Bordet (Bertrand, Joseph, Marie)
lieutenant, infanterie. Blessé et cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Rapuc (Bertin, Pascal, Urbain)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Jouanny (Bernard-Yves, Emile)
adjudant, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Peret (Bernard, Gabriel, Henri)
capitaine, arme blindée et cavalerie. Blessé et cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Hoffmann (Bernard, Jean-Marie)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Fortin (Bernard, Auguste, Louis)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Dautriche (Bernard, Michel, Emile)
lieutenant. Blessé et cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Chazelet (Barthélémy, Auguste)
adjudant-chef, transmissions. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Bouché (Bernard, Pierre, Alphonse)
capitaine. Chevalier du 8 mai 1979
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-05-08"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Legros (Arvis, Michel)
caporal-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Vienne (Arthur, Eloi, Henri)
maréchal des logis-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Chavonand (Aristide, Pierre, Jean)
commandant. Chevalier du 28 décembre 1953
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1953-12-28"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Soulé (André, Etienne)
adjudant-chef, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Juss (Anton, Léopold)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Saillard (André, Louis)
colonel, infanterie. Chevalier du 29 octobre 1966
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-10-29"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Poilpré (André, Ernest)
capitaine, troupes de marine. Chevalier du 1er février 1962
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-02-01"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Nicvert (André, René, Paul)
sergent-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Leblond (André, Auguste, Paul)
1er avril 1928, adjudant, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Navarro (André, Edmond)
lieutenant, infanterie. Blessé et cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Coste (André, Jacques, Antoine)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Hervi (André, Louis)
sergent-chef, troupes de marine. Chevalier du 14 juin 1980
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-14"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Hervé (André, Alfred)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Grandjean (André, Albert)
adjudant, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Baltz (André, Robert)
capitaine, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Morizur (Ambroise, Jean, Louis)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 1974
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-11-11"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Le Floch (Alfred, Louis)
premier maître. Chevalier du 5 mai 1970
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-05-05"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Dumont (Alfred)
adjudant-chef. Chevalier du 5 avril 1976
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-05"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Allain (Alexis, René, Marie)
sergent-chef, infanterie. Chevalier du 22 juin 1980
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-22"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Métayer (Alexandre, Maurice, Eugène)
caporal-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Volff (Albert, Joseph)
capitaine, train. Chevalier du 8 janvier 1964
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-01-08"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Marchand (Albert, Alphonse, Marie)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Vernadal (Alain, Henri, Georges)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Mouret (Alain)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Lamour (Alain, Patrick)
lieutenant-colonel, génie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Mme Anne Boquet
administratrice civile hors classe, détachée
sous-directrice au ministère de l'intérieur
Objet:
préfète de l'Indre
prefet_departement="Indre"
prefet_departement_code="36"
prefet
JORFTEXT000000400515
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Soetaert (Achille, Jules)
aumônier militaire
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400842
promotion
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Alain Weil
préfet de la Lozère
Objet:
préfet hors cadre
prefet
JORFTEXT000000400462
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000400455
cessation de fonction
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Pierre Pouessel
administrateur civil hors classe, en service détaché
Objet:
préfet du territoire de Belfort
prefet_departement="Territoire de Belfort"
prefet_departement_code="90"
prefet
JORFTEXT000000400425
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Gonthier Friederici
préfet du territoire de Belfort
Objet:
préfet des Pyrénées-Orientales
prefet_departement="Pyrénées-Orientales"
prefet_departement_code="66"
prefet
JORFTEXT000000400424
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Philippe Grégoire
préfet de l'Allier
Objet:
préfet de la Manche
prefet_departement="Manche"
prefet_departement_code="50"
prefet
JORFTEXT000000400421
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Pierre Dartout
préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:
préfet de la Drôme
prefet_departement="Drôme"
prefet_departement_code="26"
prefet
JORFTEXT000000400423
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Bernard Fitoussi
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet de la Meuse
prefet_departement="Meuse"
prefet_departement_code="55"
prefet
JORFTEXT000000400422
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Robert Pommies
préfet de la Manche
Objet:
préfet hors cadre
prefet
JORFTEXT000000400420
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. François Goudard
préfet en service détaché
Objet:
préfet de l'Oise
prefet_departement="Oise"
prefet_departement_code="60"
prefet
JORFTEXT000000400419
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
M. Alain Gehin
préfet de l'Oise
Objet:
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
prefet_region="Franche-Comté"
prefet_departement="Doubs"
prefet_departement_code="25"
prefet
JORFTEXT000000400418
nomination
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
2. Concours Physique-chimie
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
2. Concours Physique-chimie
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
2. Concours Physique-chimie
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
2. Concours Physique-chimie
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
2. Concours Physique-chimie
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
2. Concours Physique-chimie
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
2. Concours Physique-chimie
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
2. Concours Physique-chimie
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
2. Concours Physique-chimie
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
Candidat étranger (au titre de la deuxième voie d'admission)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
2. Concours Physique-chimie
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
2. Concours Physique-chimie
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
2. Concours Physique-chimie
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
2. Concours Physique-chimie
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
1. Concours Mathématiques-Physique
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
2. Concours Physique-chimie
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000000400417
admissibilite
(source officielle)25 Juin 2000
De:
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
2. Concours Physique-chimie
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
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(source officielle)25 Juin 2000
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aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
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(source officielle)25 Juin 2000
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2. Concours Physique-chimie
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2. Concours Physique-chimie
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3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
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3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
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1. Concours Mathématiques-Physique
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2. Concours Physique-chimie
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