Nominations au Journal officiel de la République française

Juin 2012

Recherche nominative:
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
Conseiller développement urbain
Groupe:Ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088911
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
conseiller chargé des relations avec les acteurs de l'économie sociale et solidaire, de l'innovation sociale et de l'entrepreneuriat social
Groupe:Ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088922
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
conseiller chargé de l'action sociale, du secteur sanitaire et social et de la politique de la ville
Groupe:Ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088922
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
conseillère chargée des questions d'insertion par l'activité économique, de l'emploi et des fonds structurels
Groupe:Ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088922
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
conseillère chargée des relations avec le Parlement
Groupe:Ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088922
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
conseiller chargé du financement de l'économie sociale et solidaire, des questions fiscales et budgétaires
Groupe:Ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088922
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
chef de cabinet, conseiller spécial
Groupe:Ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation"
grade="Chef"
JORFTEXT000026088919
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
directrice adjointe du cabinet
Groupe:Ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026088919
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
directeur du cabinet
Groupe:Ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026088919
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
conseillère auprès du ministre, chargée de la communication et des relations avec la presse
Groupe:Ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088919
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
chef adjoint de cabinet
Groupe:Ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000026088919
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
conseillère en charge des établissements et des services pour personnes âgées
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088915
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
conseillère en charge de la communication et des relations avec la presse
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088915
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
directeur du cabinet
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026088915
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
conseillère en charge de l'aide à l'autonomie et du financement
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088915
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
conseiller technique
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088915
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
conseiller technique
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088915
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
conseiller en charge de la politique de l'âge
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088915
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
conseillère en charge des relations avec le Parlement
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088915
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
chef de cabinet
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
grade="Chef"
JORFTEXT000026088915
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
Directeur adjoint du cabinet
Groupe:Ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026088911
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
Chef de cabinet
Groupe:Ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville"
grade="Chef"
JORFTEXT000026088911
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
Chef adjointe de cabinet
Groupe:Ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000026088911
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
Conseillère en charge des relations avec le Parlement et les élus
Groupe:Ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088911
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
Conseillère cohésion sociale
Groupe:Ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088911
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
Directrice du cabinet
Groupe:Ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026088911
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
Attachée de presse, chargée de la communication
Groupe:Ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville"
JORFTEXT000026088911
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
conseiller chargé de la santé, des fonds sociaux, du handicap, du sport, des primo-arrivants et des relations avec les associations afférentes à ces domaines
Groupe:Ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088906
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
Conseillère politiques de droit commun
Groupe:Ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement, chargé de la ville"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088911
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
conseillère chargée de la communication et de la presse
Groupe:Ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088906
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
directeur adjoint du cabinet
Groupe:Ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026088906
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
conseillère chargée des rythmes scolaires, de l'enseignement artistique et de l'action culturelle, des relations avec les collectivités territoriales et de la carte scolaire
Groupe:Ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088906
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
chef de cabinet
Groupe:Ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative"
grade="Chef"
JORFTEXT000026088903
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
conseillère chargée du pilotage de la politique en matière d'orientation et des relations interministérielles dans le domaine des actions communes pour la réussite éducative
Groupe:Ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088906
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
conseillère chargée de l'éducation prioritaire, de la lutte contre les inégalités et les discriminations et contre l'absentéisme et le décrochage scolaire
Groupe:Ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088906
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Pée-sur-Nivelle (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000026088830
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
directeur du cabinet
Groupe:Ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026088903
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller social en charge de l'égalité professionnelle
cabinet="Ministre des droits des femmes"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088894
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère en charge des droits des femmes victimes de violences et des questions judiciaires
cabinet="Ministre des droits des femmes"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088894
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller en charge des activités de la porte-parole - affaires intérieures
cabinet="Ministre des droits des femmes"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088894
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère diplomatique et juridique
cabinet="Ministre des droits des femmes"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088894
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère en charge des discours et des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre des droits des femmes"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088894
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère communication, responsable du pôle porte-parolat
cabinet="Ministre des droits des femmes"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088894
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre des droits des femmes"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026088894
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller auprès de la ministre
Groupe:Ministre
cabinet="Ministre des droits des femmes"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088894
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
directeur du cabinet
cabinet="Ministre des droits des femmes"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026088894
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
chef de cabinet
cabinet="Ministre des droits des femmes"
grade="Chef"
JORFTEXT000026088894
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère presse
cabinet="Ministre des droits des femmes"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088894
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère en charge des politiques féministes
cabinet="Ministre des droits des femmes"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088894
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère en charge des activités de la porte-parole - affaires étrangères, défense, justice, intérieur
cabinet="Ministre des droits des femmes"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088894
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller spécial, santé
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088890
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller en charge des relations avec le Parlement et les élus
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088890
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller recherche, technologie, espace, énergie
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088890
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chef"
JORFTEXT000026088890
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026088890
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
directeur du cabinet adjoint
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026088890
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller sciences humaines et sociales
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088890
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller social et vie étudiante, culture scientifique et technique
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088890
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
directeur du cabinet adjoint en charge des questions budgétaires
Groupe:Direction du cabinet en charge des questions budgétaires
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026088890
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088890
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère affaires réservées
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088890
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller formation, orientation, insertion
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088890
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller transfert et innovation, numérique, développement durable
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088890
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère diplomatique
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088890
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller juridique et immobilier
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088890
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Mme Serry (Viviane)
directrice du conservatoire de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre de directeur de conservatoire à rayonnement
régional ou de conservatoire à rayonnement départemental
Groupe:Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
JORFTEXT000026088885
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
M. Dorny (Serge)
directeur de l'Opéra national de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026088885
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
M. Dufourt (Hugues)
compositeur
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026088885
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Mme Hervieu (Dominique)
directrice de la Biennale de la danse et de la Maison de la danse de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026088885
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
M. Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
président du Centre des monuments nationaux
Remplace:Mme Lemesle (Isabelle)
Groupe:Centre des monuments nationaux
date_debut="2012-07-01"
president
JORFTEXT000026088883
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
conseiller d'Etat
directeur général des patrimoines
Groupe:Direction générale des patrimoines
date_debut="2012-07-01"
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000026088874
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2012
De:
M. Bertrand-Pierre Galey
administrateur civil hors classe, directeur, adjoint au directeur général des patrimoines
Objet:
des fonctions de directeur général des patrimoines par intérim
Groupe:Direction générale des patrimoines
date_debut="2012-07-01"
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000026088874
charge
(source officielle)30 Juin 2012
De:
M. Wattrelos (Michel)
titulaire, et le général de brigade (2S) Serveille (Jean)
suppléant, pour représenter le service d'infrastructure de la défense
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 précité
Groupe:Commission des recours des militaires
date_debut="2012-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000026088870
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
M. Laroche de Roussane (Jean-Pierre)
titulaire, et le commissaire général de brigade aérienne Villerbu (Cyril)
suppléant, pour représenter le commissariat des armées
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 précité
Groupe:Commission des recours des militaires
date_debut="2012-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000026088870
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
M. Volpi (Jean-Luc)
suppléant de l'ingénieur général de 2e classe Audisio (Jean), pour représenter le service des essences des armées
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 précité
Groupe:Commission des recours des militaires
date_debut="2012-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000026088870
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
M. Marc Porteous
chef du bureau d'expertise résilience aux risques de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
sur proposition du ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Remplace:M. Guillaume Dederen
Groupe:Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
conseil_administration
JORFTEXT000026088865
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
M. Laurent Tapadinhas
directeur de la recherche et de l'innovation au Commissariat général au développement durable
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Régine Brehier
Groupe:Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
conseil_administration
JORFTEXT000026088865
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
M. Anthony Farisano
chef du bureau énergie, participations, industrie et innovation à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Marine Camiade
Groupe:Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
conseil_administration
JORFTEXT000026088865
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Mme Régine Bloch
attachée d'administration au ministère du redressement productif
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-09-25"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026088862
admission
(source officielle)30 Juin 2012
De:
M. Bernard DELEPLANCQUE
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet, classé en groupe II, pour la préfiguration de la mission de délivrance sécurisée des titres (MDST), auprès du secrétaire général adjoint, directeur de la modernisation et de l'action territoriale, au secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
duree="trois ans"
JORFTEXT000026088859
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre des affaires sociales"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000026088853
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeur adjoint en charge de la famille
Groupe:Directeur en charge de la famille
cabinet="Ministre des affaires sociales"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026088853
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre des affaires sociales"
grade="Chef"
JORFTEXT000026088853
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre des affaires sociales"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026088853
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Directrice adjointe du cabinet
Groupe:Directrice du cabinet
cabinet="Ministre des affaires sociales"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026088853
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Mme Joëlle VOISIN
inspectrice générale à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Agence française de l'adoption »
Groupe:Agence française de l'adoption
duree="trois ans"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000026088851
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
M. Maupin (Patrick)
attaché d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026088842
admission
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillère politiques publiques, pénales et de la recherche évaluation
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088838
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller technique budget, immobilier et modernisation
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088838
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller technique pénal
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088838
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller technique organisation judicaire et réformes statutaires
Groupe:Conseiller technique organisation judicaire et réformes statutaires
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088838
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillère technique pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088838
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillère technique presse et communication
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088838
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller diplomatique
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088838
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillère technique parlementaire
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088838
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Chef de cabinet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
JORFTEXT000026088838
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller spécial
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088838
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026088838
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillère technique civil, politique de la famille, professions et affaires constitutionnelles
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088838
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller technique affaires réservées
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088838
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur du cabinet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026088838
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillère technique parlementaire adjointe
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026088838
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2012-06-22"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000026088836
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
assesseure suppléante de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2012-06-22"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000026088836
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard BOISSAY et Arnaud COUROUBLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Romorantin-Lanthenay (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
JORFTEXT000026088834
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard BOISSAY et Arnaud COUROUBLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Romorantin-Lanthenay (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
JORFTEXT000026088834
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard BOISSAY et Arnaud COUROUBLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Romorantin-Lanthenay (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
JORFTEXT000026088834
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Emmanuel COURTOIS, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Romorantin-Lanthenay (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
JORFTEXT000026088834
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle François KOHN et Xavier PICHARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Laon (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000026088832
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier PICHARD et Marie-Madeleine TERNY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Laon (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000026088832
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François KOHN et Xavier PICHARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Laon (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000026088832
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Pée-sur-Nivelle (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000026088830
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Chemillé (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000026088828
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques VIDAL, Claude BONNEFOND et Jean-Jacques CARRE, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Uzès (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000026088826
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, de président des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Alsace, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine, Guyane, Martinique et Guadeloupe
Groupe:Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Alsace, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine, Guyane, Martinique et Guadeloupe
date_debut="2012-07-07"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, de président des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Alsace, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Lorraine, Guyane, Martinique et Guadeloupe"
JORFTEXT000026088822
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2012
De:
M. Alexandre Lallet
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la mise à disposition du Premier ministre
date_debut="2012-05-16"
JORFTEXT000026088820
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2012
De:
M. Jubault (Alain)
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-11-21"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000026088817
radiation
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Mme Marie-Annick Bourdin
conseillère des affaires étrangères hors classe, ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Zambie
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Malawi, en résidence à Lusaka
Remplace:M. Olivier Richard
Groupe:République du Malawi, en résidence à Lusaka
ambassadeur
ambassadeur_pays="Malawi"
JORFTEXT000026088814
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Mme Caroline Larmagnac
conseillère du délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du Premier ministre
Remplace:Mme Florence Clermont-Brouillet
Groupe:Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000026088799
nomination
(source officielle)30 Juin 2012
De:
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité au-delà de la limite d'âge dans les conditions fixées par
l'article 1er de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
modifiée relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat
date_debut="2014-12-01"
date_fin="2015-05-31"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026088795
admission
(source officielle)30 Juin 2012
De:
M. Rémy Kozlik
enseignement du 1er degré, Besançon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Catherine Grosselin née Ridard, enseignement du 1er degré, Créteil
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Valérie Ragaleux née Dumas
enseignement du 1er degré, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Catherine Pilon née Beviere, enseignement du 1er degré, Nantes
Martine Pourchet née Biotte, enseignement du 1er degré, Grenoble
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Valérie Lecœur née Lebouvier
enseignement du 1er degré, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Christine Lebreton née Viriet, enseignement du 1er degré, Poitiers
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Thierry Raimbaut
2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles, Amiens
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Catherine Pilon née Beviere, enseignement du 1er degré, Nantes
Martine Pourchet née Biotte, enseignement du 1er degré, Grenoble
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Thierry Marin
enseignement du 1er degré, Limoges
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Nadine Mansard née Corniglion, 2nd degré, enseignement général - option Lettres-histoire-géographie, Nice
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Sylvie Uglianica
enseignement du 1er degré, Lille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Catherine Pilon née Beviere, enseignement du 1er degré, Nantes
Nathalie Richert née Zahnbrecher, enseignement du 1er degré, Nancy-Metz
Isabelle Rozier née Moy, enseignement du 1er degré, Nantes
Claire Sestier née Jakubowski, 2nd degré, enseignement technique option Économie et gestion, Rennes
Mireille Sicard née Cadiou, enseignement du 1er degré, Nantes
Béatrice Soyer née Denisot, 2nd degré, enseignement générale option Lettres-histoire-géographie, dominantes lettres, Strasbourg
Marie-Christine Talbot née Migeon, enseignement du 1er degré, Aix-Marseille
Nathalie Thiel née Thien-Lock-Sen, enseignement du 1er degré, Dijon
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Sylvie Thevenard Née Billet
2nd degré, Information et orientation, Lyon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Catherine Pilon née Beviere, enseignement du 1er degré, Nantes
Nathalie Richert née Zahnbrecher, enseignement du 1er degré, Nancy-Metz
Isabelle Rozier née Moy, enseignement du 1er degré, Nantes
Claire Sestier née Jakubowski, 2nd degré, enseignement technique option Économie et gestion, Rennes
Mireille Sicard née Cadiou, enseignement du 1er degré, Nantes
Béatrice Soyer née Denisot, 2nd degré, enseignement générale option Lettres-histoire-géographie, dominantes lettres, Strasbourg
Marie-Christine Talbot née Migeon, enseignement du 1er degré, Aix-Marseille
Sandrine Tauzin née Dupey, 2nd degré, enseignement général - option Mathématiques-sciences physiques, Rouen
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Sylvia Pierre
enseignement du 1er degré, Guadeloupe
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Edwige Neplaz née Michel, enseignement du 1er degré, Versailles
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Sylvain Begue
enseignement du 1er degré, Bordeaux
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Malika Basquin née Aounallah, enseignement du 1er degré, Versailles
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Stéphane Pierre
enseignement du 1er degré, Nancy-Metz
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Edwige Neplaz née Michel, enseignement du 1er degré, Versailles
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Stéphane Jolivet
enseignement du 1er degré, Clermont-Ferrand
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Catherine Grosselin née Ridard, enseignement du 1er degré, Créteil
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Sébastien Constant
enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Annie Cerf née Mayeur, enseignement du 1er degré, Lille
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Sara Tessier
enseignement du 1er degré, Dijon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Catherine Pilon née Beviere, enseignement du 1er degré, Nantes
Nathalie Richert née Zahnbrecher, enseignement du 1er degré, Nancy-Metz
Isabelle Rozier née Moy, enseignement du 1er degré, Nantes
Claire Sestier née Jakubowski, 2nd degré, enseignement technique option Économie et gestion, Rennes
Mireille Sicard née Cadiou, enseignement du 1er degré, Nantes
Béatrice Soyer née Denisot, 2nd degré, enseignement générale option Lettres-histoire-géographie, dominantes lettres, Strasbourg
Marie-Christine Talbot née Migeon, enseignement du 1er degré, Aix-Marseille
Sandrine Tauzin née Dupey, 2nd degré, enseignement général - option Mathématiques-sciences physiques, Rouen
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Sandrine Houdeyer
2nd degré, Information et orientation, Toulouse
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Catherine Grosselin née Ridard, enseignement du 1er degré, Créteil
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Rafaëlle Lartigou née Coste
2nd degré, Information et orientation, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Véronique Lafarge Villain née Lafarge, enseignement du 1er degré, Versailles
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Rémy Guitton
enseignement du 1er degré, Nancy-Metz
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Catherine Grosselin née Ridard, enseignement du 1er degré, Créteil
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Olivier Graff
enseignement du 1er degré, Lille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Marie-Laure Gabarroche née Puzin, enseignement du 1er degré, Bordeaux
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Philippe Roux
enseignement du 1er degré, Besançon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Catherine Pilon née Beviere, enseignement du 1er degré, Nantes
Nathalie Richert née Zahnbrecher, enseignement du 1er degré, Nancy-Metz
Viviane Rocher-Depardieu née Depardieu, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Philippe Malexieux
2nd degré, enseignement technique option Économie et gestion, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Francine Loze née Bardey, enseignement du 1er degré, Toulouse
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Philippe Bertein
enseignement du 1er degré, Toulouse
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Clarisse Bensussan née Gambini, enseignement du 1er degré, Montpellier
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Patrick Scozzari
enseignement du 1er degré, Grenoble
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Catherine Pilon née Beviere, enseignement du 1er degré, Nantes
Nathalie Richert née Zahnbrecher, enseignement du 1er degré, Nancy-Metz
Isabelle Rozier née Moy, enseignement du 1er degré, Nantes
Iacovina Sclavou, 2nd degré, enseignement générale option Lettres-histoire-géographie, dominantes lettres, Rouen
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Pascale Bouchain née Duval
enseignement du 1er degré, Amiens
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Sandrine Bottinelli née Sicart, 2nd degré, enseignement technique option Économie et gestion, Montpellier
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Olivier Marechau
2nd degré, Information et orientation, Nantes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Nadine Mansard née Corniglion, 2nd degré, enseignement général - option Lettres-histoire-géographie, Nice
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Olivier Le Mercier
enseignement du 1er degré, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Véronique Lafarge Villain née Lafarge, enseignement du 1er degré, Versailles
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Nicolas Paquet
enseignement du 1er degré, Poitiers
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Edwige Neplaz née Michel, enseignement du 1er degré, Versailles
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Olivier Da Silva
enseignement du 1er degré, Lyon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Annie Cerf née Mayeur, enseignement du 1er degré, Lille
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Laurent Scheithauer
2nd degré, Information et orientation, Poitiers
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Catherine Pilon née Beviere, enseignement du 1er degré, Nantes
Nathalie Richert née Zahnbrecher, enseignement du 1er degré, Nancy-Metz
Isabelle Rozier née Moy, enseignement du 1er degré, Nantes
Hélène Salmon née Buraud, enseignement du 1er degré, Nantes
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Mehdi Lazar
enseignement du 1er degré, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Véronique Lafarge Villain née Lafarge, enseignement du 1er degré, Versailles
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Martine Huitelec
enseignement du 1er degré, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Catherine Grosselin née Ridard, enseignement du 1er degré, Créteil
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Marie Ramos
enseignement du 1er degré, Lyon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Catherine Pilon née Beviere, enseignement du 1er degré, Nantes
Martine Pourchet née Biotte, enseignement du 1er degré, Grenoble
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Ludovic Renouf
2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles, Rouen
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Catherine Pilon née Beviere, enseignement du 1er degré, Nantes
Martine Pourchet née Biotte, enseignement du 1er degré, Grenoble
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Ludovic Arrault
enseignement du 1er degré, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Laure Raybaud
enseignement du 1er degré, Amiens
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Catherine Pilon née Beviere, enseignement du 1er degré, Nantes
Martine Pourchet née Biotte, enseignement du 1er degré, Grenoble
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Laurent Ronchail
enseignement du 1er degré, Lyon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Catherine Pilon née Beviere, enseignement du 1er degré, Nantes
Nathalie Richert née Zahnbrecher, enseignement du 1er degré, Nancy-Metz
Viviane Rocher-Depardieu née Depardieu, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Laurent Defrancq
enseignement du 1er degré, Grenoble
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Annie Cerf née Mayeur, enseignement du 1er degré, Lille
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Jean-Yves Kartono
enseignement du 1er degré, Bordeaux
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Catherine Grosselin née Ridard, enseignement du 1er degré, Créteil
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Jean-Pierre Geron
2nd degré, Information et orientation, Caen
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Marie-Laure Gabarroche née Puzin, enseignement du 1er degré, Bordeaux
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Jean-Philippe Bichaud
2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles, Aix-Marseille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Clarisse Bensussan née Gambini, enseignement du 1er degré, Montpellier
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Jean-Michel Bois
enseignement du 1er degré, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Clarisse Bensussan née Gambini, enseignement du 1er degré, Montpellier
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Jacques Le Moigne
2nd degré, Information et orientation, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Véronique Lafarge Villain née Lafarge, enseignement du 1er degré, Versailles
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Claude Vacondio
enseignement du 1er degré, Amiens
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Catherine Pilon née Beviere, enseignement du 1er degré, Nantes
Nathalie Richert née Zahnbrecher, enseignement du 1er degré, Nancy-Metz
Isabelle Rozier née Moy, enseignement du 1er degré, Nantes
Claire Sestier née Jakubowski, 2nd degré, enseignement technique option Économie et gestion, Rennes
Mireille Sicard née Cadiou, enseignement du 1er degré, Nantes
Béatrice Soyer née Denisot, 2nd degré, enseignement générale option Lettres-histoire-géographie, dominantes lettres, Strasbourg
Marie-Christine Talbot née Migeon, enseignement du 1er degré, Aix-Marseille
Nathalie Thiel née Thien-Lock-Sen, enseignement du 1er degré, Dijon
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Hervé Engeamme
2nd degré, enseignement général - option Mathématiques-sciences physiques, Grenoble
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Patricia Eckert née Dubois, enseignement du 1er degré, Nancy-Metz
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Gregory Lefevre
2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles, Montpellier
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Christine Lebreton née Viriet, enseignement du 1er degré, Poitiers
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Gilles Beaufils
enseignement du 1er degré, Rouen
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Malika Basquin née Aounallah, enseignement du 1er degré, Versailles
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Frédérique Hanquier née Poli
2nd degré, enseignement technique option Économie et gestion, Montpellier
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Catherine Grosselin née Ridard, enseignement du 1er degré, Créteil
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Frédéric Matt
enseignement du 1er degré, Nantes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Florence Mary née Cervoni, enseignement du 1er degré, Montpellier
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Franck Houdelet
enseignement du 1er degré, Reims
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Catherine Grosselin née Ridard, enseignement du 1er degré, Créteil
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Fabrice Reichert
enseignement du 1er degré, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Catherine Pilon née Beviere, enseignement du 1er degré, Nantes
Martine Pourchet née Biotte, enseignement du 1er degré, Grenoble
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Evelyne Dard
2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante allemand, Dijon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Annie Cerf née Mayeur, enseignement du 1er degré, Lille
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Éric Quere
enseignement du 1er degré, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Catherine Pilon née Beviere, enseignement du 1er degré, Nantes
Martine Pourchet née Biotte, enseignement du 1er degré, Grenoble
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Éric Ciabrini
enseignement du 1er degré, Montpellier
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Annie Cerf née Mayeur, enseignement du 1er degré, Lille
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Dominique Cerda
enseignement du 1er degré, Nantes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Sandrine Bottinelli née Sicart, 2nd degré, enseignement technique option Économie et gestion, Montpellier
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Corinne Lambin
enseignement du 1er degré, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Véronique Lafarge Villain née Lafarge, enseignement du 1er degré, Versailles
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Corinne Cros
enseignement du 1er degré, Toulouse
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Annie Cerf née Mayeur, enseignement du 1er degré, Lille
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Claudine Hetroy
2nd degré, Information et orientation, Lyon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Catherine Grosselin née Ridard, enseignement du 1er degré, Créteil
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Christophe Hoff
enseignement du 1er degré, Nancy-Metz
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Catherine Grosselin née Ridard, enseignement du 1er degré, Créteil
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Claude Buffeteau
2nd degré, enseignement général - option Lettres-histoire-géographie, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Sandrine Bottinelli née Sicart, 2nd degré, enseignement technique option Économie et gestion, Montpellier
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Christophe Petitcollin
enseignement du 1er degré, Bordeaux
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Edwige Neplaz née Michel, enseignement du 1er degré, Versailles
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Christophe Meot
enseignement du 1er degré, Bordeaux
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Florence Mary née Cervoni, enseignement du 1er degré, Montpellier
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Christine Bac
enseignement du 1er degré, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Christophe Calzado
enseignement du 1er degré, Amiens
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Sandrine Bottinelli née Sicart, 2nd degré, enseignement technique option Économie et gestion, Montpellier
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Christophe Bernard
enseignement du 1er degré, Poitiers
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Clarisse Bensussan née Gambini, enseignement du 1er degré, Montpellier
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Serge Morth
Éducation physique et sportive, Poitiers, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Christine Masse-Guepratte née Guepratte, Éducation musicale, Paris, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Christiane Arcade
2nd degré, Information et orientation, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Charles Jacquelin
2nd degré, enseignement général - option Lettres-histoire-géographie, Bordeaux
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Catherine Grosselin née Ridard, enseignement du 1er degré, Créteil
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Cédric David
enseignement du 1er degré, Lille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Annie Cerf née Mayeur, enseignement du 1er degré, Lille
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Catherine Lavergne
enseignement du 1er degré, Limoges
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Véronique Lafarge Villain née Lafarge, enseignement du 1er degré, Versailles
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Bruno Corin
2nd degré, Information et orientation, Montpellier
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Annie Cerf née Mayeur, enseignement du 1er degré, Lille
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Benoît Noury
enseignement du 1er degré, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Edwige Neplaz née Michel, enseignement du 1er degré, Versailles
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Audrey Metivier
enseignement du 1er degré, Martinique
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Florence Mary née Cervoni, enseignement du 1er degré, Montpellier
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Anne Philippe
enseignement du 1er degré, Amiens
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Edwige Neplaz née Michel, enseignement du 1er degré, Versailles
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Anne Bazin
enseignement du 1er degré, Lyon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Malika Basquin née Aounallah, enseignement du 1er degré, Versailles
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Alexis Charre
enseignement du 1er degré, Grenoble
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Annie Cerf née Mayeur, enseignement du 1er degré, Lille
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Alain Prinsaud
enseignement du 1er degré, Poitiers
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Christine Barraud née Ripault, enseignement du 1er degré, Orléans-Tours
Christiane Doison née Arnaud, 2nd degré, enseignement technique - option Sciences et techniques industrielles-arts appliqués, Versailles
Marie-Paule Foissy née Pierron, 2nd degré, enseignement technique option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Orléans-Tours
Karine Foucher née Lefevre, 2nd degré, enseignement général option Lettres-langues vivantes, dominante anglais, Dijon
Nathalie Legaignoux née Lerouge, enseignement du 1er degré, Lyon
Cécile Lequart née Taisne, enseignement du 1er degré, Poitiers
Catherine Mulero née Boudat, enseignement du 1er degré, Lille
Catherine Pilon née Beviere, enseignement du 1er degré, Nantes
Martine Pourchet née Biotte, enseignement du 1er degré, Grenoble
date_debut="2012-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1200295A
titularisation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Vincent Audebert
Sciences de la vie et de la Terre, Créteil, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Anne-Marie Allard née Bachelier, Mathématiques, Versailles, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Véronique Carayon
Italien, Montpellier, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Chantal Brière née Laurent, Lettres, Aix-Marseille, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Rozenn Dagorn
Économie et gestion, Paris, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Bérengère Clément-Manicom née Clément, Lettres, Guadeloupe, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Richard Breheret
Mathématiques, Versailles, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Anne-Marie Allard née Bachelier, Mathématiques, Versailles, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Pierre Cauty
Mathématiques, Orléans-Tours, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Chantal Brière née Laurent, Lettres, Aix-Marseille, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. François Van Poucke
Sciences et techniques industrielles, Rouen, inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Marie-Dominique Musset née Clavel, Lettres, Lyon, professeure agrégée
Caroline Pesch-Layeux née Pesch, Espagnol, Grenoble, professeure agrégée
Aurélie Suratteau née Iberraken, Philosophie, Versailles, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Paule Macrez née Perez
Économie et gestion, Lille, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Martine Lacote née Bertrand, Sciences médico-sociales, Dijon, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Pascale Louvrier née Chauveau
Mathématiques, Caen, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Martine Lacote née Bertrand, Sciences médico-sociales, Dijon, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Olivier Delmas
Histoire-géographie, Créteil, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Bérengère Clément-Manicom née Clément, Lettres, Guadeloupe, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Odette Turias
Lettres, Grenoble, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Marie-Dominique Musset née Clavel, Lettres, Lyon, professeure agrégée
Caroline Pesch-Layeux née Pesch, Espagnol, Grenoble, professeure agrégée
Aurélie Suratteau née Iberraken, Philosophie, Versailles, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Nicolas Rocher
Histoire-géographie, Grenoble, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Marie-Dominique Musset née Clavel, Lettres, Lyon, professeure agrégée
Caroline Pesch-Layeux née Pesch, Espagnol, Grenoble, professeure agrégée
Agnès Raybaud née Salle, Éducation physique et sportive, Nice, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Nicolas Jury
Sciences physiques et chimiques, Paris, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Sophie Jomin-Moronval née Jomin, Éducation physique et sportive, Lille, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Nathalie Reveyaz
Histoire-géographie, Grenoble, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Marie-Dominique Musset née Clavel, Lettres, Lyon, professeure agrégée
Caroline Pesch-Layeux née Pesch, Espagnol, Grenoble, professeure agrégée
Agnès Raybaud née Salle, Éducation physique et sportive, Nice, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Michel Gailliard
Lettres, Toulouse, maître de conférence
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Florence Deneuvy née Prost, Sciences de la vie et de la Terre, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Mathieu Clouet
Histoire-géographie, Lille, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Bérengère Clément-Manicom née Clément, Lettres, Guadeloupe, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Laurent Duhaupas
Anglais, Créteil, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Florence Deneuvy née Prost, Sciences de la vie et de la Terre, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Josiane Levy
Sciences physiques et chimiques, Limoges, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Martine Lacote née Bertrand, Sciences médico-sociales, Dijon, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. José Canivet
Sciences et techniques industrielles, Dijon, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Chantal Brière née Laurent, Lettres, Aix-Marseille, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Jean-Marie Krosnicki
Administration et vie scolaire, Grenoble, inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Fabienne Keroulas née Denion, Économie et gestion, Versailles, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Jean-Marc Bodet
Éducation physique et sportive, Lyon, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Anne-Marie Allard née Bachelier, Mathématiques, Versailles, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Jean-Luc Legrand
Administration et vie scolaire, Nantes, personnel de direction
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Martine Lacote née Bertrand, Sciences médico-sociales, Dijon, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Jacky Gonthier
Sciences et techniques industrielles, Grenoble, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Hélène Ghigo née Bertolotti, Italien, Aix-Marseille, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Henri Duran
Anglais, Clermont-Ferrand, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Florence Deneuvy née Prost, Sciences de la vie et de la Terre, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Guillaume Arnould
Économie et gestion, Lille, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Anne-Marie Allard née Bachelier, Mathématiques, Versailles, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. François Icher
Histoire-géographie, Montpellier, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Florence Henin née Potereau, Espagnol, Nantes, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Franck Lelievre
Philosophie, Caen, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Martine Lacote née Bertrand, Sciences médico-sociales, Dijon, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Francis Fortier
Sciences physiques et chimiques, Lille, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Florence Deneuvy née Prost, Sciences de la vie et de la Terre, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Éric Deschaintre
Économie et gestion, Strasbourg, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Florence Deneuvy née Prost, Sciences de la vie et de la Terre, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Éric Bacik
Lettres, Orléans-Tours, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Anne-Marie Allard née Bachelier, Mathématiques, Versailles, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Elsa Debras
Lettres, Grenoble, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Bérengère Clément-Manicom née Clément, Lettres, Guadeloupe, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Éliane Pedon
Lettres, Nancy-Metz, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Marie-Dominique Musset née Clavel, Lettres, Lyon, professeure agrégée
Françoise Parillaud née Lafont, Anglais, Versailles, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Dominique Corte
Sciences et techniques industrielles, Versailles, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Bérengère Clément-Manicom née Clément, Lettres, Guadeloupe, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Didier Martin
Éducation physique et sportive, Orléans-Tours, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Martine Lacote née Bertrand, Sciences médico-sociales, Dijon, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Daniel Bachelet
Lettres, Grenoble, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Anne-Marie Allard née Bachelier, Mathématiques, Versailles, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Claude Charnay
Russe, Montpellier, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Chantal Brière née Laurent, Lettres, Aix-Marseille, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Claude Chaigne
Sciences et techniques industrielles, Poitiers, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Chantal Brière née Laurent, Lettres, Aix-Marseille, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Claire Mazeron
Histoire-géographie, Grenoble, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Christine Masse-Guepratte née Guepratte, Éducation musicale, Paris, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Christophe Lasson
Sciences et techniques industrielles, Lille, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Martine Lacote née Bertrand, Sciences médico-sociales, Dijon, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Christophe Carpentier
Éducation physique et sportive, Lille, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Chantal Brière née Laurent, Lettres, Aix-Marseille, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Coralie GOUTAUDIER
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre de détention de Roanne
Groupe:Centre de détention de Roanne
date_debut="2012-06-25"
centre_detention="Roanne"
JUSK1225269A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Christine Lauer
Histoire-géographie, Lyon, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Martine Lacote née Bertrand, Sciences médico-sociales, Dijon, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Christian Morhain
Administration et vie scolaire, Polynésie française, inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Christine Masse-Guepratte née Guepratte, Éducation musicale, Paris, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Cécile Cazassus
Espagnol, Versailles, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Chantal Brière née Laurent, Lettres, Aix-Marseille, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Caroline Grandpre
Sciences physiques et chimiques, Amiens, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Hélène Ghigo née Bertolotti, Italien, Aix-Marseille, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Bruno Forestier
Sciences de la vie et de la Terre, Limoges, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Florence Deneuvy née Prost, Sciences de la vie et de la Terre, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Arnaud Leclerc
Éducation musicale, Toulouse, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Muriel Janvier née Gonzalez, STI secteur arts appliqués, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
Martine Lacote née Bertrand, Sciences médico-sociales, Dijon, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Antoine Delgado
Administration et vie scolaire, Montpellier, personnel de direction
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Bérengère Clément-Manicom née Clément, Lettres, Guadeloupe, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. André Canvel
Éducation physique et sportive, Rennes, personnel de direction
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Chantal Brière née Laurent, Lettres, Aix-Marseille, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Alain Dorniol
Sciences et techniques industrielles, Rennes, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Soizic Charpentier née Parvery, Administration et vie scolaire, Versailles, personnel de direction
Florence Deneuvy née Prost, Sciences de la vie et de la Terre, Clermont-Ferrand, professeure agrégée
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
MENH1200275A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
régisseuse intérimaire de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Mayenne
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Mayenne
date_debut="2012-06-15"
JUSK1227195A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Mayenne
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Mayenne
date_debut="2012-06-15"
JUSK1227195A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de détention de Tarascon
Groupe:Centre de détention de Tarascon
date_debut="2012-06-14"
centre_detention="Tarascon"
JUSK1225831A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Francis COGNEAU
adjoint administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre de détention de Tarascon
Groupe:Centre de détention de Tarascon
date_debut="2012-06-14"
centre_detention="Tarascon"
JUSK1225831A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Stéphanie BOURDENET
agent non titulaire de l'état
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Besançon
date_debut="2012-07-01"
JUSK1225830A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Besançon
date_debut="2012-07-01"
JUSK1225830A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Sylvie GAUTIER épouse CASAGRANDE
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Saint-Denis
Groupe:Centre pénitentiaire de Saint-Denis
date_debut="2012-06-28"
JUSK1225828A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
à la fonction de régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Saint-Denis
Groupe:Centre pénitentiaire de Saint-Denis
date_debut="2012-06-28"
JUSK1225828A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au centre de détention de Roanne
Groupe:Centre de détention de Roanne
date_debut="2012-06-25"
centre_detention="Roanne"
JUSK1225269A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre de détention d'Uturoa
Groupe:Centre de détention d'Uturoa
date_debut="2011-10-26"
centre_detention="Uturoa"
JUSK1225268A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Hira TEAHU
surveillant principal
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs, au centre de détention d'Uturoa
Groupe:Centre de détention d'Uturoa
date_debut="2012-05-02"
centre_detention="Uturoa"
JUSK1225268A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Isabelle ADAM-COLLIN
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Strasbourg
date_debut="2012-07-01"
JUSK1225265A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour l' UNSA / SPJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de détention de Roanne
Groupe:Centre de détention de Roanne
date_debut="2012-06-25"
centre_detention="Roanne"
JUSK1225261A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Coralie GOUTAUDIER
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de détention de Roanne
Groupe:Centre de détention de Roanne
date_debut="2012-06-25"
centre_detention="Roanne"
JUSK1225261A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation des Pyrénées Atlantiques
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation des Pyrénées Atlantiques
date_debut="2012-06-01"
JUSK1224434A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour l' UNSA / SPJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Remplace:M. RAMAJO Michel)
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour le SNPES- PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand Nord
JUSF1226462A
élection
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Olfa YOUNES
agent contractuel, auprès de la direction de la protection de la jeunesse du Sud-Est
Objet:
régisseuse suppléante, Article 4
suppleant
JUSF1224865A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Marie-Josée TORACCA
attachée, auprès de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud-Est
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Groupe:Ladite direction
JUSF1224865A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Peggy EDMOND, épouse LESCOT
adjointe administrative 1ère classe, auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Martinique
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Nadège LEMY, épouse RIBAC
Groupe:Ladite direction
JUSF1221052A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Sylvie DRUELLE
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif d'Orléans
Groupe:Tribunal administratif d'Orléans
date_debut="2012-06-01"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
JUSE1225540A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Maryse VARAGNE
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif d'Orléans
Remplace:Mme Sylvie DRUELLE
Groupe:Tribunal administratif d'Orléans
date_debut="2012-06-01"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
suppleant
JUSE1225540A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Viviane BRETHENOUX
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission
mentionnée à l'article 1
Membres suppléants
suppleant
JUSD1224223A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Vanessa PERREE
conseillère à la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
des membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JUSD1224223A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Rémi CONESA
commissaire de police, adjoint au directeur et directeur des formations à l'école nationale supérieure des officiers de police de Cannes-Ecluse, direction des ressources et des compétences de la police nationale
Objet:
des membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JUSD1224223A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Patrice DEMOLY
commissaire divisionnaire, chef du 3ème district de police judiciaire à la direction de la police judiciaire de la préfecture de police de Paris, Membre suppléant
Objet:
dans leurs fonctions
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membre titulaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JUSD1224223A
reconduction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Martin LEVREL
commissaire de police, chef de la division de Roubaix, circonscription de sécurité publique de Lille agglomération, direction centrale de la sécurité publique
Objet:
dans leurs fonctions
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membre titulaire
Groupe:Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JUSD1224223A
reconduction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
adjointe administrative principale de 1ere classe, en sa qualité de régisseuse suppléante
date_debut="2012-07-01"
suppleant
JUSB1227129A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Franck COURSON
commissaire divisionnaire, délégué interrégional adjoint au recrutement et à la formation Sud-Est, direction des ressources et des compétences de la police nationale
Objet:
membres de la commission
mentionnée à l'article 1
Membres suppléants
suppleant
JUSD1224223A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Corinne BOUC
vice-présidente au tribunal de grande instance de Metz, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
président
Remplace:M. Vincent TOTARO
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JUSC1227258A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Claude BENOIT
juge consulaire au tribunal de grande instance de Metz, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Alain STEINHOFF
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
JUSC1227258A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Alain ENGEL
juge consulaire au tribunal de grande instance de Metz, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Jean-Marie SCHAAK
Groupe:Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
JUSC1227258A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Guy RICHARTÉ
avocat général près la cour d'appel de Besançon
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
Remplace:Mme Anne-Lise MASSA
Groupe:Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JUSC1227252A
désignation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Anne-Lise MASSA
substitut du procureur général près la cour d'appel de Besançon
suppléante
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
Remplace:Mme Claude RUARD
Groupe:Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
JUSC1227252A
désignation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Sylvie de GENTILE
directrice du contrôle fiscal Sud Est, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Georges CONSOLO
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSC1226439A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Gisèle VAQUÉ
directrice adjointe du contrôle fiscal Sud Est, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:Mme Guylaine ASSOULINE
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSC1226439A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. James JUAN
avocat général près la cour d'appel de Basse-Terre
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
Remplace:M. Eric RAVENET
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JUSC1225092A
désignation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Pierre KRAMER
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
commissaires du Gouvernement suppléants auprès du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Groupe:Commissariat du Gouvernement suppléants auprès du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
commissaire_gouvernement
suppleant
JUSC1224921A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Michel PECONDON-LACROIX
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
commissaires du Gouvernement suppléants auprès du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Groupe:Commissariat du Gouvernement suppléants auprès du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
commissaire_gouvernement
suppleant
JUSC1224921A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Eliane HOULETTE
substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Groupe:Commissariat du Gouvernement auprès du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
commissaire_gouvernement
JUSC1224921A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Line SAINT LOUP-ALANDRY
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d' instance de Castres
Objet:
à compter du présent arrêté
JUSB1227186A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Sébastien FARFART
greffier du 2ème grade
Objet:
régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Libourne
date_debut="2012-07-01"
duree="six mois"
tribunal
tribunal_instance="Libourne"
JUSB1227130A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Libourne
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Libourne"
JUSB1227130A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Estelle DEBRAINE épouse POIGNANT
Adjointe administrative de première classe
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Libourne
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Libourne"
suppleant
JUSB1227130A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Avignon
date_debut="2012-07-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Avignon"
JUSB1227129A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Brigitte REINERT épouse BOURDIN
adjointe administrative principale de 1ere classe
Objet:
régisseuse titulaire dudit tribunal
date_debut="2012-07-01"
tribunal="" sexe="
JUSB1227129A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Lætitia CASIMIRI
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire dudit tribunal
tribunal="" sexe="
JUSB1226778A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Chantale LINAIS
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bastia
Objet:
à compter de la date passation des comptes
JUSB1226778A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Jean-Marc AFFLATET
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance d'Ales
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
suppleant
JUSB1226776A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. LACOUR Paul
Eugène, Pierre, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance du Mans
date_debut="2012-09-03"
tribunal
tribunal_instance="Mans"
suppleant
JUSB1226775A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
adjoint administratif principal de 1ère classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Boulogne-sur-Mer
date_debut="2012-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Boulogne-sur-Mer"
JUSB1226774A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Annie PINAT épouse LEDUC
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse titulaire de ladite cour
date_debut="2012-09-01"
JUSB1226774A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
greffière du deuxième grade en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d' instance de Mende
date_debut="2012-09-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Mende"
suppleant
JUSB1226773A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Thérèse SAVARY
adjointe administrative principale de deuxième classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Arras
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1226459A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Dorothée CASTELLI
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1226459A
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d' instance de Béthune
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Béthune"
suppleant
JUSB1225488A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Avignon
date_debut="2012-06-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
suppleant
JUSB1225486A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Laurence PRINCET épouse ABAUTRET
adjointe administrative de deuxième classe, en sa qualité de régisseuse suppléante de la cour d'appel de Versailles
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1225484A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Georges NABET
greffier du 1er grade, en sa qualité de régisseur titulaire au greffe de la Cour de cassation
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1225483A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. VIDAL SAINT ANDRÉ Victor
Jean, Marie (dit Patrice), ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. HOLCMAN Sylvain
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. LEQUEUX Simon
Fernand, Lucien, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. BOUSQUET Robert
Paul, Pierre, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Albi
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme WARTEL née BRAU Raymonde
Andrée, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. LE MOULLEC Pierre
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. HOUOT Pierre
Emile, Antoine, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. BIVILLE Pierre
Marie, Louis, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. BARRENECHEA Sergio (dit Serge)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. MAIRE Patrick
Simon, Emile, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. HEUGUET Patrick
Claude, Philippe, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. CHAPOUX Patrick
Michel, François, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. LEB Mimoun
Edmond, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. MASSOL Michel
Claude, ancien président du conseil de prud'hommes d'Albi
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. LOUIS Michel
Jean, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. LORY Michel
Ernest, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. JEAN Michel
Bon, Félix, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme MAUPIOUX Michèle
Roberte, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. COCHIN Michel
René, Marcel, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. TRÉHOUT Maurice
Raphaël, Emmanuel, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. MERIN Maurice
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. BILLY Maurice
Francis, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme VERNOCHET Maryse
Dominique, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. CADOL Mario
Augustin, Albert, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. LAVAUD Marc
Jean, Joseph, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. SEAUX Marcel
Paul, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. BRODIER Marc
Roger, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. IBERTI Lucien
Marius, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. LEPRÉVOST Louis
Georges, Philippe, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. FURLANETTO Laurent
Jules, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme LAMIRAL née WEISBUCH Élisabeth
Anne-Marie, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. STEENEBRUGGEN Jean-Raoul
Willy, Marcel, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. VIGOUROUX Jean-Pierre
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. GAVAZZENI Jean-Pierre
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme SCHEIDECKER Jeannine
Mauricette, Marguerite, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. SARLANDIE Jean-Michel
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. MASSON Jean
Charles (dit Jean-Charles), ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. MARTIN Jean
Séverin, Victor, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. DISSIDI Jean-Marie
Marc, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. LÉGER Jean
Claude, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. INDJEHAGOPIAN Jean
Gilles, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. LAURENT Jean-François
Louis, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. ROHÉE Jean-Claude
Emile, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. POURE Jean-Claude
Robert, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. MARIANI Jean-Claude
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. GALAUBET Jean-Claude
Armand, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. BENOIST Jean-Claude
Robert, Manuel, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. BOYER Jean
Pierre, Marie, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. PELTIER Jacques
Francis, Noël, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. LE MOAL Jacques
Édouard, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. DURAND Jacques
Paul, Joseph, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme CUYNET Jacqueline
Renée, Paulette, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. REDOUBLÉ Henri
Francis, Marie, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. GONNER Henri
Almire, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. BEJAOUI Habib
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. PARIS Gérard
Jack, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. MOUSSARIE Gérard
Clovis, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. GOURKOW Gérard
Marc, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. GANEL Gérard
Georges, Albert, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. CAMBOUR Georges
Jean, Albert, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. HÉBERT François
Georges, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme VERHILLE Françoise
Julienne, Marie, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme COUCKE Françoise
Paulette, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme TILLETTE DE MAUTORT née ENZ Elisabeth
Anne, Simonne, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme RICHARD Eliane
Marie, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme CIANTAR née BOILLOT Edith
France, Marie-Jeanne, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. SELALMAS Théodoros (dit Théodore)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Jean-François Girault
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
directeur d'Afrique du Nord - Moyen-Orient au ministère des affaires étrangères
Groupe:Direction d'Afrique du Nord - Moyen-Orient au ministère des affaires étrangères
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000026083820
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. LÉGER Daniel
Paul, Henri, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. THORET Christian
André, Jean, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. GAUTHIER Christian
Marcel, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. GLORO Charles
Henri, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. TARGE Bernard
Joanny, Antoine, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. FRADET Bernard
Jean, Louis, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. CASSAN Bernard
Jean, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. BOURÉLY Bernard
Léon, Marcel, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme LINDÉ née ANDRIEU Anne-Marie
Germaine, Paulette, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Albi
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. VIGUIÉ André
Roger, Georges, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Albi
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Toulouse
Groupe:Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. QUENTIER André
Jacques, Guy, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. BREDILLOT André
Léon, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. RAMIN Alain
Marc, Louis, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. BAUD Alain
Georges, Fernand, ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:
à, -
au titre de l'année 2008
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JUSB1222938A
conférés
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
représentants des administrateurs civils
Groupe:Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000026083879
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
personnalités qualifiées
Groupe:Comité de sélection interministériel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026083879
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Lefebvre (Patrice)
proposé par le directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
représentants de l'administration
Groupe:Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000026083879
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
représentants des administrateurs civils
Groupe:Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000026083879
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Meston-de-Ren (Marylène)
proposé par le ministre de l'éducation nationale
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
représentants de l'administration
Groupe:Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000026083879
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Picard (Marie)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
présidente
Groupe:Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000026083879
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Dewailly (Marie-Christine)
proposé par le ministre de la justice
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
représentants de l'administration
Groupe:Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000026083879
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
représentants des administrateurs civils
Groupe:Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000026083879
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Gonzalez (Gérard)
proposé par la ministre des affaires sociales et de la santé
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
représentants de l'administration
Groupe:Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000026083879
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
représentants des administrateurs civils
Groupe:Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000026083879
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2012
personnalités qualifiées
Groupe:Comité de sélection interministériel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000026083879
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. de Longueau (Jean-Yves)
professeur agrégé hors classe
sous-directeur de l'égalité des chances et de la vie étudiante à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle à l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
JORFTEXT000026083876
reconduction
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines des lettres et de sciences humaines
71e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
duree="trois ans"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="71"
JORFTEXT000026083874
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines scientifiques
63e section
université Toulouse-III
duree="trois ans"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="63"
JORFTEXT000026083874
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines des lettres et de sciences humaines
24e section
Institut d'études politiques de Paris
duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Paris"
professeur_section="24"
JORFTEXT000026083874
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
directeur du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Groupe:Théâtre national de l'Opéra-Comique
renouvellement
JORFTEXT000026083869
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Jean-Paul OURLIAC
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la 2e section « économie, transports, réseaux » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
vice-président de la commission des comptes des transports de la nation
Groupe:Commission des comptes des transports de la nation
JORFTEXT000026083858
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026083855
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Directrice adjointe du cabinet
Groupe:Directrice du cabinet
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026083855
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller spécial
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026083855
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026083855
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Michel Colin
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de TSA
représentants de l'Etat
Au titre du ministère du redressement productif
Groupe:TSA
conseil_administration
JORFTEXT000026083852
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Juliette d'Aboville
adjointe au chef du pôle juridique à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de TSA
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'économie et des finances
Groupe:TSA
conseil_administration
JORFTEXT000026083852
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Geoffroy Mannoury La Cour
administrateur civil hors classe, chef de bureau de la stabilité financière, de la comptabilité et de la gouvernance des entreprises à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de TSA
représentants de l'Etat
Au titre du ministère de l'économie et des finances
Groupe:TSA
conseil_administration
JORFTEXT000026083852
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Clara Carriot
chef de mission de contrôle économique et financier
Objet:
membres du conseil d'administration de TSA
représentants de l'Etat
Au titre du ministère du redressement productif
Groupe:TSA
conseil_administration
JORFTEXT000026083852
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. David CLAVIÈRE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du corps préfectoral et des administrateurs civils à la direction de la modernisation et de l'action territoriale relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
JORFTEXT000026083849
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Nicolas MOURLON
expert de haut niveau, chargé de mission auprès du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Valérie LASEK
Groupe:Établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont (EPA ORSA)
conseil_administration
JORFTEXT000026083844
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000026083841
affectation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
JORFTEXT000026083841
affectation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Melun
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000026083841
affectation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal de Limoges
tribunal="de Limoges"
JORFTEXT000026083841
affectation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Lille
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
JORFTEXT000026083841
affectation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Montpellier
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
JORFTEXT000026083841
affectation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif d'Orléans
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
JORFTEXT000026083841
affectation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Bordeaux
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
JORFTEXT000026083841
affectation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif d'Amiens
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
JORFTEXT000026083841
affectation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
JORFTEXT000026083841
affectation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Melun
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000026083841
affectation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
JORFTEXT000026083841
affectation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
JORFTEXT000026083841
affectation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
JORFTEXT000026083841
affectation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Lamarre (Laurent)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Lille
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
JORFTEXT000026083839
affectation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Berrivin (Antoine)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-en-Champagne"
JORFTEXT000026083839
affectation
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Catherine Moreau
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Direction des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000026083830
nomination
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Joëlle PASCOET
administratrice civile, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-07-01"
depart_retraite
JORFTEXT000026083810
admission
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
dans les cadres de la Cour de comptes
Groupe:Cour des comptes
date_debut="2008-01-01"
cour_comptes
JORFTEXT000026083816
réintégration
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000026083816
admission
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Jacques MICHELOT
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, détaché
directeur de projet
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000026083814
réintégration
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Wolas (Jean)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026083812
admission
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Krynen (Bernard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026083808
admission
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Ducros de Lafarge de Romefort (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des affaires sociales et de la santé
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
date_debut="2012-08-21"
depart_retraite
JORFTEXT000026083806
admission
(source officielle)29 Juin 2012
De:
M. Jean-Claude Convert
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du commerce extérieur
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
date_debut="2012-08-05"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026083804
admission
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Mme Anne AZAM-PRADEILLES
administratrice civile, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur, détachée
directrice de projet
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-07-19"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000026083802
réintégration
(source officielle)29 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller collectivités territoriales
cabinet="Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026078846
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
directeur du cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Groupe:Direction du cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026078854
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Conseillère technique transport fluvial et transports urbains
Groupe:Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026078850
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Conseiller infrastructures de transport et ports
Groupe:Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026078850
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Conseiller services de transports collectifs, ferroviaires et routiers
Groupe:Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026078850
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Conseiller auprès du ministre, chef de cabinet
Groupe:Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026078850
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Conseiller social
Groupe:Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026078850
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Directeur adjoint du cabinet
Groupe:Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026078850
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Conseiller mer, outre-mer et affaires réservées
Groupe:Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026078850
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Directeur du cabinet
Groupe:Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026078850
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Conseiller transport aérien et construction aéronautique
Groupe:Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
cabinet="Ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026078850
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller social
cabinet="Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026078846
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026078846
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
chef de cabinet, conseiller de la ministre
cabinet="Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chef"
JORFTEXT000026078846
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
directrice adjointe du cabinet
cabinet="Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026078846
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère presse et communication
cabinet="Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026078846
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
directeur adjoint du cabinet, directeur du cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
Groupe:Direction du cabinet, directeur du cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026078846
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller spécial de la ministre
cabinet="Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026078846
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère parlementaire
cabinet="Ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026078846
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026078842
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026078842
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller auprès du ministre, chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026078842
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Mme Stéphanie MATHEY
Fédération des entreprises du commerce et de la distribution, FCD
Objet:
membres de la commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
représentant des organisations des secteurs du commerce et de la distribution des produits de la pêche maritime
Groupe:Commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
JORFTEXT000026078833
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
M. Julien LAMOTHE
Association nationale des organisations de producteurs de la pêche maritime et des cultures marines, ANOP
Objet:
membres de la commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
représentants des organisations des secteurs de la production des produits de la pêche maritime
Groupe:Commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
JORFTEXT000026078833
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
M. José JOUNEAU
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, CNPMEM
Objet:
membres de la commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
représentants des organisations des secteurs de la production des produits de la pêche maritime
Groupe:Commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
JORFTEXT000026078833
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
M. Gaël MICHEL
Union du mareyage français, UMF
Objet:
membres de la commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
représentant du secteur du mareyage
Groupe:Commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
JORFTEXT000026078833
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
M. Frédéric BERGUES
Association des entreprises de produits alimentaires élaborés, ADEPALE
Objet:
membres de la commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
représentant des organisations des secteurs de la transformation des produits de la pêche maritime
Groupe:Commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
JORFTEXT000026078833
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Mme Françoise BAS
Union nationale des associations familiales, UNAF
Objet:
membres de la commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
représentant des associations de consommateurs
Groupe:Commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
JORFTEXT000026078833
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Mme Elise PÈTRE
WWF-France
Objet:
membres de la commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
représentant des organisations non gouvernementales et des groupes d'intérêts pour le développement durable ou la conservation marine
Groupe:Commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
JORFTEXT000026078833
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Mme Catherine TALIDEC
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, IFREMER
Objet:
membres de la commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
représentant des organismes scientifiques et des universités
Groupe:Commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
JORFTEXT000026078833
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
M. Bruno MARGOLLÉ
Fédération des organisations de producteurs de la pêche artisanale, FEDOPA
Objet:
membres de la commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
représentants des organisations des secteurs de la production des produits de la pêche maritime
Groupe:Commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
JORFTEXT000026078833
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
membres de la commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
représentant des organisations gestionnaires de halles à marée
Anne GUILLAUMIN-GAUTHIER, halle à marée de Quiberon
représentant des organismes certificateurs
Groupe:Commission de l'écolabel des produits de la pêche maritime
JORFTEXT000026078833
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:Mme Marine CAMIADE
Groupe:Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
conseil_administration
JORFTEXT000026078831
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
M. Jean-Yves Fraquet
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Argentan
Objet:
sous-préfet de Fougères-Vitré
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fougères-Vitré"
sous-prefecture_departement_code="35"
JORFTEXT000026078828
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
M. Guy Gauthier
magistrat de l'ordre judiciaire détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Fougères-Vitré
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000026078826
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Mme Christine Tricotel
sous-préfète, sous-préfète de Montmorillon
Objet:
sous-préfète hors cadre. Elle sera appelée à de nouvelles fonctions
sous-prefet
JORFTEXT000026078824
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-07-12"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000026078822
titularisation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
M. Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Valérie LASEK
Groupe:Établissement public d'aménagement de la Plaine de France
conseil_administration
JORFTEXT000026078819
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis PAULIEN et Jean-Yves CUNRATH, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000026078810
cessation de fonction
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Toulon
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Limoges
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif d'Orléans
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Lille
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Melun
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-en-Champagne"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Melun
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Bordeaux
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Toulon
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Bastia
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Melun
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif d'Amiens
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Toulon
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Melun
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Toulon
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Lille
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Bastia
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Melun
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au tribunal administratif de Limoges
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
JORFTEXT000026078808
affectation
(source officielle)28 Juin 2012
De:
M. Edouard Crépey
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Julien Boucher
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2012-06-07"
JORFTEXT000026078806
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
M. Jean-Paul ALGRE
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-07-30"
depart_retraite
JORFTEXT000026078803
admission
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Mme Claudye Ormancey-Courbier
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du commerce extérieur
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-07-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026078801
admission
(source officielle)28 Juin 2012
De:
M. Michel Dalnoky
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du commerce extérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-06-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000026078799
réintégration
(source officielle)28 Juin 2012
De:
M. Pierre Rolland
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du commerce extérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:Office
date_debut="2012-07-01"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026078797
réintégration
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
Remplace:M. Jean-Jacques Lenne
date_fin="2014-06-30"
ESRS1200260A
nomination
(source officielle)28 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Directeur du cabinet
Groupe:Ministre de la défense, chargé des anciens combattants
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026074871
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Mme Michèle Joliat
conseillère d'administration scolaire et universitaire, précédemment secrétaire générale de l'académie de Nancy-Metz
Objet:
secrétaire général de l'académie de Bordeaux
pour une première période de quatre ans
Groupe:Académie de Bordeaux
date_debut="2012-06-11"
date_fin="2016-06-10"
MENH1200287A
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Mme Michèle Joliat
conseillère d'administration scolaire et universitaire, précédemment secrétaire générale de l'académie de Nancy-Metz
Objet:
secrétaire général de l'académie de Bordeaux
pour une première période de quatre ans
Groupe:Académie de Bordeaux
date_debut="2012-06-11"
date_fin="2016-06-10"
MENH1200287A
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Conseiller auprès du ministre délégué
Groupe:Ministre de la défense, chargé des anciens combattants
date_debut="2012-07-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074871
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Conseiller parlementaire
Groupe:Ministre de la défense, chargé des anciens combattants
date_debut="2012-07-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074871
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Conseiller pour la presse et la communication
Groupe:Ministre de la défense, chargé des anciens combattants
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074871
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Directeur adjoint du cabinet
Groupe:Ministre de la défense, chargé des anciens combattants
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026074871
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Conseiller pour les relations internationales
Groupe:Ministre de la défense, chargé des anciens combattants
date_debut="2012-07-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074871
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
conseiller pour les affaires institutionnelles et législatives
Groupe:Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074863
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Chef de cabinet
Groupe:Ministre de la défense, chargé des anciens combattants
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
grade="Chef"
JORFTEXT000026074871
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Conseillère politique
chargée du lien Armée-Nation et des relations avec les associations du monde combattant
Groupe:Ministre de la défense, chargé des anciens combattants
date_debut="2012-07-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074871
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Directeur adjoint du cabinet
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026074867
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Conseiller technique pour l'enfance, la parentalité et l'égalité des droits
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074867
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Directeur du cabinet
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026074867
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Chef de cabinet
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
grade="Chef"
JORFTEXT000026074867
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Conseillère technique
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074867
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Conseiller technique pour les prestations et services aux familles
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074867
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Conseillère parlementaire
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074867
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Conseiller technique pour les familles vulnérables
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074867
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Conseiller presse et communication
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074867
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
Conseiller technique
Groupe:Ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074867
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
conseiller
Groupe:Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074863
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
chef de cabinet, conseiller du ministre
Groupe:Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
grade="Chef"
JORFTEXT000026074863
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
directeur du cabinet
Groupe:Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026074863
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
conseiller presse et communication
Groupe:Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074863
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
conseillère
Groupe:Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074863
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
conseiller
Groupe:Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074863
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
conseillère
Groupe:Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074863
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
conseillère
Groupe:Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074863
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
M. Pierre Fond
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle
Objet:
agent comptable de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
Remplace:M. Jean-Jacques François
Groupe:FranceAgriMer
JORFTEXT000026074860
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074854
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074854
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074854
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074854
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller diplomatique
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074854
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour la presse et la communication
(
à compter du 1er juillet 2012)
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074854
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
JORFTEXT000026074851
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller spécial auprès du ministre, chargé des relations avec le Parlement
Groupe:Ministre, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074854
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Chargés de mission
cabinet="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026074854
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074854
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074854
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
sous-préfet
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026074854
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026074854
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Chargés de mission
cabinet="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000026074854
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074854
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
(
à compter du 2 juillet 2012)
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Chef"
JORFTEXT000026074854
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
JORFTEXT000026074851
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
JORFTEXT000026074851
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
appliquée à la santé
JORFTEXT000026074851
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
JORFTEXT000026074851
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
JORFTEXT000026074851
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
JORFTEXT000026074851
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
JORFTEXT000026074851
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
appliquée à la santé
JORFTEXT000026074851
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
JORFTEXT000026074851
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère technique en charge du cinéma
date_debut="2012-06-21"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074840
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
JORFTEXT000026074851
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
appliquée à la santé
JORFTEXT000026074851
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
appliquée à la santé
JORFTEXT000026074851
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
JORFTEXT000026074851
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
JORFTEXT000026074851
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
JORFTEXT000026074851
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
JORFTEXT000026074851
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
Concours de type 1
JORFTEXT000026074849
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Concours de type 3
JORFTEXT000026074849
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
Concours de type 1
JORFTEXT000026074849
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Concours de type 1
JORFTEXT000026074849
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Concours de type 1
JORFTEXT000026074849
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
appliquée à la santé
Concours de type 2
JORFTEXT000026074849
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
appliquée à la santé
Concours de type 2
JORFTEXT000026074849
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Concours de type 2
JORFTEXT000026074849
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
82 : Sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Concours de type 2
JORFTEXT000026074849
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques
au titre de l'année 2012
80 : Sciences physico-chimiques et ingénierie
81 : Sciences du médicament et des autres produits de santé
Concours de type 1
JORFTEXT000026074849
admission
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère en charge de l'éducation artistique, des territoires, de la langue française et des langues de France, du livre et de la lecture
date_debut="2012-06-21"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074840
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère en charge des arts plastiques, de l'architecture, du design et de la mode
date_debut="2012-06-21"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074840
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller en charge du patrimoine
(archéologie, archives, inventaire général, monuments historiques et espaces protégés, musées)
date_debut="2012-06-21"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074840
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller parlementaire
date_debut="2012-07-01"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074840
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet civil et militaire
Groupe:Directeur du cabinet civil et militaire
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026074833
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
chef de cabinet
date_debut="2012-06-21"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Chef"
JORFTEXT000026074840
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller en charge du spectacle
(théâtre, musique, danse, arts de la rue, cirque)
date_debut="2012-06-21"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074840
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
directrice du cabinet
date_debut="2012-06-21"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026074840
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller en charge de l'audiovisuel et du cinéma
date_debut="2012-06-21"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074840
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère en charge des affaires budgétaires
date_debut="2012-06-21"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074840
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
directeur adjoint du cabinet, en charge de la presse, du numérique et de l'enseignement supérieur
Groupe:Direction du cabinet, en charge de la presse, du numérique et de l'enseignement supérieur
date_debut="2012-06-21"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026074840
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller pour la communication et les relations avec la presse
date_debut="2012-07-01"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074840
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller en charge des affaires sociales
date_debut="2012-06-21"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074840
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller en charge de la diplomatie et des affaires européennes
date_debut="2012-06-21"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074840
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller spécial
date_debut="2012-06-21"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074840
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Mme Chatenay-Dolto (Véronique)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice régionale des affaires culturelles de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:Direction régionale des affaires culturelles de Nord - Pas-de-Calais
date_debut="2012-06-06"
JORFTEXT000026074838
cessation de fonction
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour les affaires industrielles
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074833
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour la communication et les relations avec la presse
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074833
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller politique et parlementaire
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074833
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour les questions économiques, financières et budgétaires
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074833
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller diplomatique
date_debut="2012-07-01"
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074833
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère pour l'environnement, le développement durable et le patrimoine
chargée de mission auprès du directeur adjoint du cabinet civil et militaire
Groupe:Chargée de mission auprès du directeur adjoint du cabinet civil et militaire
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074833
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère pour les affaires européennes
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074833
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
date_debut="2012-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026074831
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller auprès du ministre
Groupe:Ministre
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074833
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Chef du cabinet civil
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Chef"
JORFTEXT000026074833
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Chef adjoint du cabinet civil
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000026074833
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
M. Denis Mercier
Général de corps aérien
Objet:
au cabinet du ministre
Chef du cabinet militaire
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Chef militaire"
JORFTEXT000026074833
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique pour les affaires industrielles
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074833
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet civil et militaire
Groupe:Directeur du cabinet civil et militaire
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Directeur"
JORFTEXT000026074833
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère sociale
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026074833
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2012-04-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000026074831
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="2012-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000026074831
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2012-03-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000026074831
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2012-04-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026074831
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2012-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026074831
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
De:
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
date_debut="2012-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026074831
nomination
(source officielle)27 Juin 2012
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