Nominations au Journal officiel de la République française

Juin 2015

Recherche nominative:
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
suppleant
JUSF1514610A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Julie Ladant
téléphone 01 55 55 79 25 - courriel : julie.ladant@recherche.gouv.fr)
Objet:
Les candidats doivent naturellement avoir une bonne connaissance des bibliothèques de l'enseignement supérieur, ainsi qu'une aptitude au travail coopératif
Ils doivent également avoir fait preuve de capacité de gestion, de management et de négociation. De solides réflexes sont nécessaires en matière de maîtrise de l'appareil administratif (réglementation, finances, ressources humaines...)
Les candidats doivent avoir le sens des relations publiques, savoir développer des coopérations multiformes dans un paysage territorial et universitaire évolutif, être bons connaisseurs des milieux culturels
Un positionnement à l'international est un atout. A ce titre, la maitrise des langues allemande et/ou anglaise est fortement souhaitée
Toutes informations utiles peuvent être demandées, au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, au responsable du département de l'information scientifique et technique et du réseau documentaire (
Groupe:Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
duree="cinq ans renouvelable"
MENS1500395V
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Alain Colas
téléphone 01 55 55 79 07 - courriel : alain.colas@recherche.gouv.fr) ainsi qu'à son adjointe (
Objet:
Les candidats doivent naturellement avoir une bonne connaissance des bibliothèques de l'enseignement supérieur, ainsi qu'une aptitude au travail coopératif
Ils doivent également avoir fait preuve de capacité de gestion, de management et de négociation. De solides réflexes sont nécessaires en matière de maîtrise de l'appareil administratif (réglementation, finances, ressources humaines...)
Les candidats doivent avoir le sens des relations publiques, savoir développer des coopérations multiformes dans un paysage territorial et universitaire évolutif, être bons connaisseurs des milieux culturels
Un positionnement à l'international est un atout. A ce titre, la maitrise des langues allemande et/ou anglaise est fortement souhaitée
Toutes informations utiles peuvent être demandées, au sein de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, au responsable du département de l'information scientifique et technique et du réseau documentaire (
Groupe:Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
duree="cinq ans renouvelable"
MENS1500395V
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition du conseil de l'institut. Son mandat est de cinq ans renouvelable une fois
Groupe:Conseil de l'Institut. Son mandat est de cinq ans renouvelable une fois
MENS1500393V
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Annie COMTE
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de semi-liberté de Corbeil-Essonnes
Groupe:Centre de semi-liberté de Corbeil-Essonnes
date_debut="2015-06-29"
JUSK1515029A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Annie COMTE
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre de semi-liberté de Corbeil-Essonnes
Groupe:Centre de semi-liberté de Corbeil-Essonnes
date_debut="2015-06-29"
JUSK1515028A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Francine GUISME
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Château-Thierry
Groupe:Centre pénitentiaire de Château-Thierry
date_debut="2015-06-26"
JUSK1513942A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison centrale de Clairvaux
date_debut="2015-06-08"
JUSK1512417A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Thibaut GRIENENBERGER
secrétaire administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Nancy - Maxéville
Groupe:Centre pénitentiaire de Nancy-Maxéville
date_debut="2015-06-01"
JUSk1512413A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Jean-Pierre MASSON
1 surveillant
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre de semi-liberté de Maxéville
Groupe:Centre de semi liberté de Maxéville
date_debut="2015-06-01"
JUSK1512411A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
suppleant
JUSF1514610A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
suppleant
JUSF1514610A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
suppleant
JUSF1514610A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
suppleant
JUSF1514610A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
suppleant
JUSF1514610A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
suppleant
JUSF1514610A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
suppleant
JUSF1514610A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Personnels désignés par tirage au sort suite à la non désignation dans les délais prévus de représentants pour la Confédération Française Démocratique du Travail et le Syndicat National des Psychologues (CFDT – SNP) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
suppleant
JUSF1514610A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes par intérim auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine-Sud
maximum
Remplace:Mme Aude DESTRUHAUT
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine-Sud
date_debut="2015-06-01"
duree="six mois"
JUSF1513383A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
suppleant
JUSF1514610A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
suppleant
JUSF1514610A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Personnels désignés par tirage au sort suite à la non désignation dans les délais prévus de représentants pour la Confédération Française Démocratique du Travail et le Syndicat National des Psychologues (CFDT – SNP) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Somme – Aisne
suppleant
JUSF1514610A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes par intérim
JUSF1513383A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1513081A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1513081A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1513081A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1513081A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1513081A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1513081A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1513081A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1513081A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1512194A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1513081A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1513081A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1513081A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Aquitaine Nord
suppleant
JUSF1513081A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Yves DUMEZ
président
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
suppleant
JUSF1513080A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
suppleant
JUSF1513080A
élection
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
suppleant
JUSF1513080A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
suppleant
JUSF1513080A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
suppleant
JUSF1513080A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
suppleant
JUSF1513080A
élection
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
suppleant
JUSF1513080A
élection
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
suppleant
JUSF1513080A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
suppleant
JUSF1513080A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
suppleant
JUSF1513080A
élection
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social – Protection judiciaire de la jeunesse – Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
suppleant
JUSF1513080A
élection
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1512194A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentantes du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1512194A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1512194A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Protection judiciaire de la jeunesse – (UNSA-PJJ) Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1512194A
élection
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentantes du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1512194A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1512194A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Francine DUTAUZIA
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante, au tribunal de grande instance de Dax
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1514342A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1512194A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentantes du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1512194A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentantes du personnel au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud après tirage au sort et acceptation
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1512194A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Titulaire(s)
Suppléant(s)
Groupe:Commission consultative paritaire de la direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
suppleant
JUSF1512194A
désignation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Cécile LABROUSSE
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Rouen
Remplace:Mme Amélie NEVEU
Groupe:Tribunal administratif de Rouen
date_debut="2015-06-15"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
suppleant
JUSE1514189A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Amélie NEVEU
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Rouen
Remplace:Mme Anne-Sophie GUILLIEN
Groupe:Tribunal administratif de Rouen
date_debut="2015-06-15"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JUSE1514189A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2015-06-01"
suppleant
JUSE1513694A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Francis PHAN THAN
attaché principal d'administration
à compter du 1 er juin 2015
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès de la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
suppleant
JUSE1513694A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Harouna SANKHARE
adjoint administratif de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Paris 19ème arrondissement
tribunal
tribunal_instance="Paris 19ème arrondissement"
suppleant
JUSB1514678A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Anissa HASSAINE
(KRIM)
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de Paris 19ème arrondissement
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1514678A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Martine FOURNIER
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Troyes
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1514677A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Aïcha BELAHCENE
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Troyes
tribunal
tribunal_instance="Troyes"
suppleant
JUSB1514677A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Fabienne LAHEURTE
(RAPEZYNSKI)
adjointe administrative principale de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, à la cour d'appel de Nouméa
Groupe:Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
JUSB1514348A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Evelyne LANDRE
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Nouméa
Groupe:Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
suppleant
JUSB1514348A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Lauriane MORETTO
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Evreux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1514347A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Clarisse DOUGUET
(MIHELIC)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Evreux
tribunal
tribunal_instance="Evreux"
JUSB1514347A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Irène GALLIEN
greffière du 1 er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire, à titre exceptionnel, du 2 juillet au
31 décembre 2015
au tribunal de grande instance d'Aurillac
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
JUSB1514346A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Françoise KRAZER
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Dax
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"
suppleant
JUSB1514342A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Charlise DACALOR
(LUMOT)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Villejuif
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1513524A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Yann MICHEL
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
JUSB1514187A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Muriel DUSSART
(BLEUSE)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montmorency
date_debut="2015-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Montmorency"
suppleant
JUSB1513907A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
greffière du 1 er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montmorency
date_debut="2015-07-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Montmorency"
suppleant
JUSB1513907A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Carole PLANCKAERT
(ROGER)
secrétaire administrative du 3ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance du Mans
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1513906A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Béatrice POULAIN
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance du Mans
tribunal
tribunal_instance="Mans"
suppleant
JUSB1513906A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Marie-Hélène SETBON
(AZRIA)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de police de Marseille
tribunal="de police de Marseille"
suppleant
JUSB1513905A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Aline JARRIGE
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de police de Marseille
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1513905A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Martine BALDES
(FAURE)
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au service administratif régional de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1513904A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Hélène FAURE
(VALLET)
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au service administratif régional de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1513904A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Hélène FAURE
(VALLET)
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au service administratif régional de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1513904A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. François BONNEFOY
adjoint administratif de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au service administratif régional de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
JUSB1513904A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Séverine VAQUIER
(VANDENABEELE)
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Hazebrouck
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Hazebrouck"
suppleant
JUSB1513903A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
greffière en chef du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Hazebrouck
date_debut="2015-09-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Hazebrouck"
suppleant
JUSB1513903A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Nathalie EVRARD
(DJOUBRI)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire à la cour d'appel de Rouen
Groupe:Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JUSB1513528A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Danielle DUPART
(CAPOT)
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire à la cour d'appel de Rouen
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1513528A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Isabelle COULON
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Villejuif
tribunal
tribunal_instance="Villejuif"
suppleant
JUSB1513524A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Jean-Marc PRADEL
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Carpentras
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
suppleant
JUSB1513522A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Brigitte ROUSSIN
(LEBRUN)
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Carpentras
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1513522A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Natacha LE GALLOU-BURTET
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter du 1 er juillet 2015, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vichy
tribunal
tribunal_instance="Vichy"
suppleant
JUSB1513521A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Joëlle Reltienne, épouse Richon
attachée d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030813329
admission
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Muriel WAGNER
(DA CUNHA)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vichy
Objet:
à compter du 1 er juillet 2015
JUSB1513521A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance du Raincy
tribunal
tribunal_instance="Raincy"
suppleant
JUSB1513111A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Aurélie ROMANO
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance du Raincy
tribunal
tribunal_instance="Raincy"
suppleant
JUSB1513111A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Yann MICHEL
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
tribunal
tribunal_instance="Paris 14e arrondissement"
JUSB1513110A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Fabienne CLODINE-FLORENT
(BOA)
adjointe administrative de 1 er classe, au tribunal d'instance de Paris 7ème arrondissement, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 14ème arrondissement
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1513110A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Sonia MARGOLLE
(LENART)
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1513108A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Audrey TURLET
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
tribunal
tribunal_instance="Aulnay-sous-Bois"
JUSB1513108A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Claude BALTASSAT
greffier du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Thonon-les-Bains
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1513106A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Bernard LARGILLIERE
adjoint administratif principal de 1 ère classe, au tribunal d'instance d'Annecy, délégué
Objet:
à titre exceptionnel, du 1er juin au
31 juillet 2015
inclus
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Thonon-les-Bains
tribunal
tribunal_instance="Thonon-les-Bains"
JUSB1513106A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Jean Claude GHERARDI
attaché d'administration centrale
Objet:
régisseur d'avances suppléant auprès du cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
suppleant
JUSA1514588A
cessation de fonction
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Mme Corinne GAILLARD
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances suppléante auprès du cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
suppleant
JUSA1514588A
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
président du Centre des monuments nationaux
Groupe:Centre des monuments nationaux
renouvellement
president
JORFTEXT000030813361
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Christian Salenbier
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030813346
admission
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Patrice MICHY
directeur du travail, en fonctions au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-01-11"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030813343
radiation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Alain NINAUVE
directeur adjoint du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Haute-Normandie
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030813341
radiation
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises stationnées aux Emirats arabes unis
Groupe:Direction du commissariat d'outre-mer des Émirats arabes unis à Abou Dhabi
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000030813338
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Remplace:M. Phelippon (Thierry)
Groupe:Direction du commissariat d'outre-mer de Côte d’Ivoire à Abidjan
date_debut="2015-06-23"
JORFTEXT000030813336
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. André Ricord
attaché principal d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030813333
admission
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Pierre Ponroy
contrôleur général de 1re classe
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-10-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030813327
admission
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000030813324
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Alain SIMORRE et Michel CIFFREO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, dissoute
notaire
notaire_residence="Basse-Terre (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
JORFTEXT000030813324
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du travail
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030813319
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000030813324
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Jean-Bernard KOVARIK
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint auprès de la SNCF
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000030813321
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. François POUPARD
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la SNCF
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000030813321
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des affaires européennes
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030813319
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030813319
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030813319
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030813319
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030813319
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. HUCHON (Jean-Paul)
représentant du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030813319
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030813319
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030813319
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. AUXIETTE (Jacques)
représentant des autorités organisatrices régionales de transport ferroviaire hors Ile-de-France
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030813319
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030813319
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030813319
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée du développement durable
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030813319
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030813319
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030813319
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de la SNCF
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée du développement durable
Groupe:Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030813319
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
Objet:
conseillère technique fonction publique et droits des femmes au cabinet du Premier ministre
à compter du ler juillet 2015
Remplace:M. Nicolas de SAUSSURE
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000030813315
nomination
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Jean-Baptiste Carpentier
chef du service à compétence nationale TRACFIN
Objet:
l'intérim des fonctions de délégué interministériel à l'intelligence économique
JORFTEXT000030813313
charge
(source officielle)30 Juin 2015
De:
M. Mathieu Sieye
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Seine-et-Marne
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Corrèze
Remplace:M. Christian Willhelm
Groupe:Direction académique des services de l'éducation nationale de la Corrèze
date_debut="2015-07-01"
MENH1513911D
nomination
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateur académique pour
Académie de Versailles
a_sa_demande
MENB1500365A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateurs académiques
Académie de la Réunion
MENB1500365A
nomination
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateurs académiques
Académie de la Réunion
MENB1500365A
nomination
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateur académique pour
Académie de Versailles
a_sa_demande
MENB1500365A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateurs académiques
Académie de Nice
MENB1500365A
nomination
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateur académique pour
Académie de Nice
a_sa_demande
MENB1500365A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateurs académiques
Académie de Nice
MENB1500365A
nomination
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateur académique pour
Académie de Nice
a_sa_demande
MENB1500365A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateur académique pour
Académie d'Orléans-Tours
a_sa_demande
MENB1500365A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateur académique pour
Académie d'Orléans-Tours
a_sa_demande
MENB1500365A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateurs académiques
Académie de Clermont-Ferrand
MENB1500365A
nomination
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateurs académiques
Académie de Clermont-Ferrand
MENB1500365A
nomination
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateur académique pour
Académie d'Aix-Marseille
a_sa_demande
MENB1500365A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateur académique pour
Académie d'Aix-Marseille
a_sa_demande
MENB1500365A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateurs académiques
Académie de Versailles
MENB1500365A
nomination
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateurs académiques
Académie de Versailles
MENB1500365A
nomination
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateurs académiques
Académie d'Orléans-Tours
MENB1500365A
nomination
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateurs académiques
Académie d'Orléans-Tours
MENB1500365A
nomination
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateur académique pour
Académie de Clermont-Ferrand
a_sa_demande
MENB1500365A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateur académique pour
Académie de Clermont-Ferrand
a_sa_demande
MENB1500365A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateurs académiques
Académie d'Aix-Marseille
MENB1500365A
nomination
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateurs académiques
Académie d'Aix-Marseille
MENB1500365A
nomination
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateur académique pour
Académie de la Réunion
a_sa_demande
MENB1500365A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Objet:
médiateur académique pour
Académie de la Réunion
a_sa_demande
MENB1500365A
cessation de fonction
(source officielle)29 Juin 2015
De:
Mme Clémentine PESRET
sous-directrice du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
représentante du ministre chargé du logement
Remplace:Mme Sylvie RAVALET
Groupe:Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
conseil_administration
JORFTEXT000030785405
nomination
(source officielle)28 Juin 2015
De:
Mme Emmanuelle VERGER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque
personnalité qualifiée
Remplace:M. François SCHLUMBERGER
Groupe:Grand port maritime de Dunkerque
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030785379
nomination
(source officielle)28 Juin 2015
De:
Mme Stéphanie FLAUTO
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
sous-directrice des affaires sanitaires européennes et internationales (groupe III) à la direction générale de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:Direction générale de l'alimentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000030785399
nomination
(source officielle)28 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement national de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalité représentant les industries agroalimentaires
Groupe:FranceAgriMer
conseil_administration
JORFTEXT000030785397
nomination
(source officielle)28 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement national de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalité représentant les industries agroalimentaires
Groupe:FranceAgriMer
conseil_administration
JORFTEXT000030785397
nomination
(source officielle)28 Juin 2015
De:
Mme Braun-Lemaire (Isabelle)
directrice des ressources humaines, adjointe au secrétaire général des ministères économiques et financiers
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentante du ministre chargé de l'économie
Remplace:Mme Féjoz (Michèle)
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
JORFTEXT000030785394
nomination
(source officielle)28 Juin 2015
De:
Objet:
directeur général de la Caisse centrale de réassurance par intérim
jusqu'à la nomination d'un directeur général de la société
Groupe:Caisse centrale de réassurance (CCR)
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030785391
nomination
(source officielle)28 Juin 2015
De:
M. Thomas Groh
administrateur civil hors classe à la direction générale du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
JORFTEXT000030785389
nomination
(source officielle)28 Juin 2015
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Remuzat et associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000030785384
nomination
(source officielle)28 Juin 2015
De:
M. Emmanuel REBEILLE-BORGELLA
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
personnalité extérieure choisie
en raison de ses compétences
Groupe:École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole="Ecole nationale d'administration pénitentiaire"
conseil_administration
JORFTEXT000030785382
nomination
(source officielle)28 Juin 2015
De:
Mme Claudine Ledoux
ambassadrice, déléguée à la coopération régionale dans la zone de l'océan Indien
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique populaire lao
Remplace:M. Yves Carmona
Groupe:République démocratique populaire lao
ambassadeur
ambassadeur_pays="Laos"
JORFTEXT000030785375
nomination
(source officielle)28 Juin 2015
De:
Mme Martine RACT-MADOUX
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
a) Au titre des membres des juridictions administrative et judiciaire
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
JORFTEXT000030784696
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Romain GIROUILLE
sportif de haut niveau
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
c) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030784696
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Philippe Matheron
chef du pôle systèmes territoriaux au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
représentant l'Etat désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:Établissement public d'aménagement de la Plaine de France
conseil_administration
JORFTEXT000030784685
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Bernard MEUNIER
directeur de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique, président de l'Académie des sciences
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
b) Au titre des personnalités ayant une compétence dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
JORFTEXT000030784696
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Bolloré (Yannick)
président-directeur général d'Havas
Objet:
membres du conseil d'administration du musée Rodin
en raison de leur compétence
Groupe:Musée Rodin
conseil_administration
JORFTEXT000030784693
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Mme Curtis (Penelope)
directrice du Museu Calouste Gulbenkian
Objet:
membres du conseil d'administration du musée Rodin
en raison de leur compétence
Groupe:Musée Rodin
conseil_administration
JORFTEXT000030784693
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Mme Ladreit de Lacharrière (Eléonore)
déléguée générale de la Fondation Culture & Diversité
Objet:
membres du conseil d'administration du musée Rodin
en raison de leur compétence
Groupe:Musée Rodin
conseil_administration
JORFTEXT000030784693
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du musée Rodin
en raison de leur compétence
Groupe:Musée Rodin
conseil_administration
JORFTEXT000030784693
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Mme Cayol (Christine)
philosophe et écrivain, fondatrice de Yishu 8 (Pékin, Paris)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée Rodin
en raison de leur compétence
Groupe:Musée Rodin
conseil_administration
JORFTEXT000030784693
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner
Groupe:Établissement public du musée national Jean-Jacques Henner
renouvellement
president
conseil_administration
JORFTEXT000030784691
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Coudert (Thierry)
administrateur général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:Établissement public du musée national Jean-Jacques Henner
conseil_administration
JORFTEXT000030784691
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Mme Fanchon (Sylvie)
artiste-peintre, professeure à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:Établissement public du musée national Jean-Jacques Henner
conseil_administration
JORFTEXT000030784691
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner
Au titre du représentant de la famille du donateur
membre titulaire
Groupe:Établissement public du musée national Jean-Jacques Henner
conseil_administration
JORFTEXT000030784691
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner
Au titre du représentant de la famille du donateur
membre suppléant
Groupe:Établissement public du musée national Jean-Jacques Henner
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000030784691
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Mme de Lannoy (Isabelle)
historienne de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:Établissement public du musée national Jean-Jacques Henner
conseil_administration
JORFTEXT000030784691
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Gall (Hugues)
membre de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:Établissement public du musée national Jean-Jacques Henner
conseil_administration
JORFTEXT000030784691
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Charnot (Claude, Jules)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030784682
admission
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Mme Casajus (Dominique, Marie, Elvire)
attachée principale d'administration de l'Etat, affectée à l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Montardon
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030784680
admission
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. François ROCHE-BRUYN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon)
Groupe:Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon)
date_debut="2015-07-06"
JORFTEXT000030784678
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Mme Sylvie TOURNOIS
directrice adjointe du travail à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Martinique, nommée responsable de l'unité territoriale du Doubs au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Franche-Comté
Objet:
au grade de directrice du travail
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000030784675
promotion
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Matthieu GREMAUD
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - unité territoriale du Bas-Rhin
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2015-06-22"
JORFTEXT000030784673
promotion
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Michel VERGEZ
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - unité territoriale des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030784671
radiation
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Alain TOURNIER
directeur adjoint du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
date_debut="2016-01-24"
depart_retraite
JORFTEXT000030784669
radiation
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Mme Guérin (Sylvie)
de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les personnalités qualifiées suivantes
1° A la section sanitaire
en application de l'article R. 6122-4 (15°) du code de la santé publique
Groupe:Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030784664
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Jamet (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
president
JORFTEXT000030784664
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Mme Chevalier (Nathalie)
de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les personnalités qualifiées suivantes
2° A la section sociale
en application de l'article R. 312-178 (11°) du code de l'action sociale et des familles
Groupe:Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030784664
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Mme Mayeux-Pottiez (Marie)
directrice des soins au centre hospitalier du Havre
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les personnalités qualifiées suivantes
1° A la section sanitaire
en application de l'article R. 6122-4 (15°) du code de la santé publique
Groupe:Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030784664
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Elhadad (André)
du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP)
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les personnalités qualifiées suivantes
1° A la section sanitaire
en application de l'article R. 6122-4 (15°) du code de la santé publique
Groupe:Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030784664
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
au titre du 2° de l'article R. 1222-1 du code de la santé publique
représentante de l'assurance maladie
Remplace:M. Jean-Pierre LAMOTHE
Groupe:Établissement français du sang
conseil_administration
JORFTEXT000030784661
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Sadou (Yves)
Commissariat à l'énergie atomique, Gramat (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Maud (Thierry)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Grandvallet (Thierry)
1er régiment de tirailleurs, Epinal (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Thérézien (Sébastien)
4e régiment du matériel, Nîmes (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Caruana (Roger)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Saintagne (Richard)
DCNS Saint-Tropez (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Coulet (René)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, sous-direction des systèmes d'information, Bourges (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Nedelec (Philippe)
établissement des formations de la marine Atlantique, base des fusiliers marins et des commandos, Lorient (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Moulin (Philippe)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA essais propulseurs, Saclay (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Duverger (Philippe)
13e base de soutien du matériel - détachement de Moulins, Yzeure (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Courtial (Philippe)
établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France, unité de soutien de l'infrastructure de la défense, Versailles (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Augé (Philippe)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA essais de missiles, Biscarrosse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Daulny (Patrick)
commandement de la marine, Paris (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Combe (Olivier)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Renard (Nicolas)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information d'Ile-de-France, 8e régiment de transmissions, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Mindef, Paris (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Mme Richaud (Marie-Pierre)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA techniques navales, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Mme Bourrat (Marie-Claude)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA techniques aéronautiques, Toulouse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Rivière (Laurent)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Brest (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Gourgues (Laurent)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Calafell (Laurent)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA essais en vol, Istres (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Mme Millet (Karine)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, sous-direction des systèmes d'information, Angoulême (dervice parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Reyes (José)
établissement des formations de la marine, centre d'expertise des programmes navals, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Copin (Joël)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Dijon (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Le Floc'h (Jean-Yves)
école du génie, Angers (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Tintignac (Jean-Pierre)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information Toulouse, détachement SIC, Brive-la-Gaillarde (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Gavignaud (Jean-Pierre)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA techniques aéronautiques, Toulouse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Billault (Jean-Philippe)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale, Toulon
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Bossuet (Jean-Jacques)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA essais en vol, Istres (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Trochard (Jean-Michel)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information d'Ile-de-France, 8e régiment de transmissions, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Creil (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Sayous (Jean-Marc)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA techniques aéronautiques, Toulouse (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Père (Jean-Marc)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA essais de missiles, Saint-Médard-en-Jalles (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Masson (Jean-Marc)
7e régiment du matériel, Lyon (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Champonnois (Jean-Luc)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Metz (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Righi (Jean-François)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Rennes (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Salmon (Jacques)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA techniques terrestres, Bourges (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Perrot (Jacques)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Oullier (Claude)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Lyon, unité de soutien de l'infrastructure de la défense, Clermont-Ferrand (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Delcoudert (Guy)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Centre national de soutien opérationnel, Orléans (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Goupillière (Gilles)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Orléans (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Murat (Frédéric)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Bourges (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Chaminand (Frédéric)
établissement des formations de la marine Atlantique, Brest (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Serrano (François-Xavier)
direction générale de l'armement, direction technique, service centralisé des achats techniques, Saint-Médard-en-Jalles (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Semence (Francis)
12e base de soutien du matériel - détachement de Gien (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Grosrenaud (Fabrice)
groupement de soutien de la base de défense, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Perrin (Etienne)
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Vernhet (Eric)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Toulon (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Parena (Eric)
direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, Nancy - dépôt des essences de la marine, Toulon (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Margail (Eric)
base aérienne 701, Salon-de-Provence (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Barrère (Elian)
état-major de la zone de défense, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. De Buyer (Edouard)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA maîtrise de l'information, Bruz (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Thirion (Dominique)
centre de production alimentaire, Coëtquidan (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Bailly (Dominique)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Angoulême (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Mazurier (Denis)
service parisien de soutien de l'administration centrale, Paris (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Dalla-Santa (Denis)
hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Simon (Daniel)
direction des ressources humaines du ministère de la défense, service des ressources humaines civiles, Arcueil (service parisien de soutien de l'administration centrale)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Le Du (Christian)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Brest (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Mme Nicole GOERENS
vice-présidente au tribunal de grande instance du Mans chargée du service du tribunal d'instance de cette ville
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-05-16"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030784648
admission
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Ginhoux (Christian)
centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Besançon (centre ministériel de gestion de Metz)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Combes (Christian)
8e régiment de parachutistes d'infanterie de marine, Castres (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Lorant (Bruno)
structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, section technique de marque, Bruz (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Denis (Bruno)
Service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Tranquard (Blaise)
atelier industriel de l'aéronautique, Cuers (centre ministériel de gestion de Toulon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Roumat (Bernard)
Nexter Systems, Tarbes (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Gimel (Bernard)
Nexter Systems, Roanne (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Garrigues (Alain)
établissement logistique du commissariat des armées, Roanne (centre ministériel de gestion de Lyon)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Brunier (Alain)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Papeete, Tahiti (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2015-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000030784658
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Massard (Gérard)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000030784656
radiation
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Massard (Gérard)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030784656
admission
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Mme Catherine LYON
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030784650
admission
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée SELAS Eric MIELLET, Anne KERMAGORET
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000030784646
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Paul DECORPS, Isabelle DECORPS, Laurent SERRI et Arnaud DECORPS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000030784644
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Belfort (Territoire de Belfort)"
huissier_residence_departement_code="90"
JORFTEXT000030784642
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Belfort (Territoire de Belfort)"
huissier_residence_departement_code="90"
JORFTEXT000030784642
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
huissier de justice
office vacant
huissier
huissier_residence="Sarrebourg (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000030784640
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Pascal FILIPPI et Chantal TAMBOURA, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Pierre (La Réunion)"
huissier_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000030784636
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Illzach (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000030784634
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
commissaire-priseuse judiciaire
Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir)
Remplace:M. ECKLÉ (Bruno, Wilfrid, Pierre, Erik)
Groupe:Commissaire-priseuse judiciaire
JORFTEXT000030784632
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
directeur de l'Observatoire de la Côte d'Azur
Groupe:Direction de l'Observatoire de la Côte d'Azur
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030784627
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Dominique BUREAU
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
délégué général du Conseil économique pour le développement durable
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
M. Emmanuel RICHARD
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale des Yvelines
Groupe:Direction départementale de la cohésion sociale des Yvelines
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000030784617
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
membres du Conseil économique pour le développement durable
en raison de leur compétence économique, les personnalités ci-après désignées
Groupe:Conseil économique pour le développement durable
duree="trois ans"
JORFTEXT000030784624
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Mme Christine GARDAN
directrice départementale de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, directrice départementale adjointe de la protection des populations du Calvados
Objet:
directrice départementale de la protection des populations de l'Oise
Groupe:Direction départementale de la protection des populations de l'Oise
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000030784621
nomination
(source officielle)27 Juin 2015
De:
Objet:
président de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
à compter du ler juillet 2015
Groupe:Établissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
president
JORFTEXT000030780816
nomination
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Objet:
conseiller pour la presse et la communication
date_debut="2015-06-30"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000030780825
cessation de fonction
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Objet:
directeur du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Groupe:Théâtre national de l'Opéra-Comique
date_debut="2015-06-27"
JORFTEXT000030780820
nomination
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Emmanuelle Perreux
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature afin d'occuper l'emploi de directrice adjointe chargée des recrutements, de la formation initiale et de la recherche
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2015-06-08"
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale de la magistratureundefined"
JORFTEXT000030780781
détachement
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Dominique Donnez
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030780813
admission
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Helmstetter (Didier, Werner)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au centre de formation pour adultes du Bas-Rhin
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030780810
admission
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Alain Godignon
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de la Creuse
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030780808
admission
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Olivier HUISMAN
professeur agrégé détaché
sous-préfet
Objet:
sous-préfet de Montbard
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montbard"
sous-prefecture_departement_code="21"
JORFTEXT000030780805
cessation de fonction
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Nicole PELLETIER
pharmacienne chef des services des armées de classe normale
Objet:
sous-directrice, cheffe du département des urgences sanitaires (groupe III), à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Groupe:Direction générale de la santé (DGS)
date_debut="2015-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000030780802
nomination
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Jeanne-Marie Prost
administratrice civile hors classe
Objet:
déléguée nationale à la lutte contre la fraude
date_debut="2015-06-29"
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000030780792
nomination
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme BPI-Groupe
représentante de l'Etat
Remplace:Mme Delphine d'AMARZIT
Groupe:BPI-Groupe
conseil_administration
JORFTEXT000030780790
nomination
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Valérie ROY-MASSEL, Florence SOYER huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000030780787
nomination
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
suppleant
JORFTEXT000030780783
désignation
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseur titulaire
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
JORFTEXT000030780783
désignation
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Grasse
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Grasse"
suppleant
JORFTEXT000030780783
désignation
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Itrac (Benjamin)
caporal-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active, mutilés de guerre et titulaires d'une pension militaire d'invalidité à titre définitif
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
Loi du
6 août 1955
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780102
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Agnès Maîtrepierre
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, dans le corps des conseillers des affaires étrangères
chargée de mission pour les affaires civiles et pénales auprès du directeur des affaires juridiques
Groupe:Direction des affaires juridiques
date_debut="2015-07-01"
date_fin="2016-08-31"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000030780779
détachement
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Cécile Zaplana
magistrate du second grade de l'ordre judiciaire
Objet:
au premier grade
date_debut="2015-05-26"
JORFTEXT000030780777
élévation
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Cécile Zaplana
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
au titre de la mobilité statutaire, auprès du ministère de l'intérieur dans le corps préfectoral
sous-préfète
Groupe:Ministère de l'intérieur dans le corps préfectoral
date_debut="2015-05-26"
duree="six mois"
JORFTEXT000030780777
détachement
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme la professeure Maryse DEGUERGUE-BOURGOIN
(université Paris-I Panthéon-Sorbonne)
Objet:
présidents des jurys des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouverts par l'arrêté du
29 janvier 2015
Droit public
Groupe:Agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouverts par l'arrêté
president
JORFTEXT000030780774
nomination
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. le professeur Marcel MORABITO
(Institut d'études politiques de Paris)
Objet:
présidents des jurys des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouverts par l'arrêté du
29 janvier 2015
Histoire du droit
Groupe:Agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouverts par l'arrêté
president
JORFTEXT000030780774
nomination
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Objet:
conseillère maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000030780767
nomination
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Philippe STEININGER
Général de corps aérien
Objet:
secrétaire général adjoint de la défense et de la sécurité nationale
Remplace:M. Georges-Henri MOUTON
Groupe:Défense et de la sécurité nationale
JORFTEXT000030780762
nomination
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Laurence NAVARRE
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durable, adjointe au sous-directeur de la formation, des compétences et des qualifications
Objet:
adjointe au directeur du CMVRH
Groupe:Direction du CMVRH
JORFTEXT000030780273
nomination
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Picardat (Jean, Gaston)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 8 mai 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active, mutilés de guerre et titulaires d'une pension militaire d'invalidité à titre définitif
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
Loi du
6 août 1955
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-08"
JORFTEXT000030780102
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Michaud (Jean-Louis, André)
caporal-chef de 1re classe, infanterie. Médaillé militaire du 21 avril 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active, mutilés de guerre et titulaires d'une pension militaire d'invalidité à titre définitif
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
Loi du
6 août 1955
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780102
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Aunis (Yves, Michel, Jean)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Schoebel (Yves, Louis, Michel)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Féré (Yves, Ovide, Jules)
lieutenant-colonel, transmissions ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Texier (Yann, Paul, Yves)
lieutenant de vaisseau ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Carbonnelle (Yvan, Frédéric, André)
colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Fchouch (Youssef)
premier maître ; 16 ans de services et 15 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="16"
annees_bonification="15"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Danton (Xavier, Jean, Georges)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Sihalathavong (Yann, Viçayann)
chef de bataillon, troupes de marine ; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Richerme (Yann, Luc)
lieutenant-colonel ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Poincignon (Yann, René, Bernard)
colonel, transmissions. Chevalier du 14 juillet 2006
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-07-14"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Le Gall (Yann)
chef de bataillon, troupes de marine ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Prigent (Yannick, Albert, Marie)
lieutenant-colonel, artillerie ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Cailliez (Yannick, Christian, Laurent)
ingénieur en chef de l'armement ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Gravêthe (Yann, François, Georges)
colonel, génie. Chevalier du 5 décembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-12-05"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Dupuy (Yann, Roger)
capitaine ; 28 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Petit (Xavier, François)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-11"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Jabot (Xavier, Jean, Michel)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Gaignault (Xavier, Jean, Hugues)
colonel, arme blindée et cavalerie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Bouard (Xavier, Louis, Marcel)
lieutenant-colonel, infanterie ; 23 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Clochard (Xavier, Marie, Albert)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 25 juillet 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-07-25"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Buisson (Xavier, Richard, Gérard)
colonel. Chevalier du 13 septembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-09-13"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Breitel (Xavier, Jacques, Jean)
capitaine de frégate ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Braun (Xavier, Dominique, Marie)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 19 ans de services et 4 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="4"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Thomassier (Vincent, Bernard)
ingénieur général de 2e classe de l'armement ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Gadjendra Sarma ingénieur en chef de l'armement ; 27 ans de services
Groupe:Armement ; 27 ans de services
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Bernardin (Xavier, Georges, Paul)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Boissière (Virginie, Françoise, Christelle)
épouse Guyot, lieutenant-colonel ; 18 ans de services et 21 ans de bonifications. Citée
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="18"
annees_bonification="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Vayssettes (Thierry, Théophane, Roger)
capitaine ; 17 ans de services et 28 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="17"
annees_bonification="28"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Sébastien (Vincent, Philippe)
capitaine de frégate ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Saussard (Vincent, Bernard, Alain)
major ; 28 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Samson (Vincent, Gérard, Christian)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Lamballe (Vincent, René, Marie)
colonel ; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Frapier (Vincent, Michel)
lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Darcy (Vincent, Jean, Richard)
maître ; 16 ans de services et 19 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="16"
annees_bonification="19"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Chusseau (Vincent, Paul, Célestin)
colonel. Chevalier du 11 septembre 2006
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-09-11"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Béréziat (Vincent, Gilles)
colonel ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Bajon (Vincent, Georges, Fabrice)
colonel, transmissions ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Metrod (Vidal, Jean, Louis)
capitaine, infanterie. Chevalier du 30 septembre 2005
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-09-30"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Sens (Valéry, Régis, Gérard)
lieutenant-colonel, transmissions ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Bermond (Valérie-Claire, Andrée, Marcelle)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Séré (Thomas, Pierre, André)
lieutenant de vaisseau ; 17 ans de services et 13 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="17"
annees_bonification="13"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Ryckeboer (Thomas, Nicolas, Antoine)
lieutenant de vaisseau ; 16 ans de services et 20 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="16"
annees_bonification="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Maechler (Thomas, Marc)
colonel. Chevalier du 10 octobre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-10-10"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Fraïoli (Thomas, Paul)
capitaine de frégate ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Honoré (Thierry, Yves, Marie)
lieutenant-colonel ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Roy (Thierry, Jean-Pierre, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 29 juin 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-29"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Plateaux (Thierry, René)
général de brigade. Chevalier du 13 juillet 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-13"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Maniez (Thierry, Robert)
lieutenant-colonel ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Lopez (Thierry, Marcel)
lieutenant-colonel, matériel ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Kotov (Thierry, Pierre, André)
chef de bataillon, transmissions ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Jacquot (Thierry, Paul, Marie)
chef de bataillon, troupes de marine ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Ledeuil (Sylvain, Charles, Daniel)
commandant ; 23 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Genries (Thierry, Georges)
colonel, troupes de marine ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Fluxa (Thierry, Jacques, Robert)
lieutenant-colonel ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Etienne (Thierry, Louis, Marie)
lieutenant-colonel ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Dussutour (Thierry, Philippe)
lieutenant-colonel, transmissions ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Christel (Thierry, Marcel)
lieutenant-colonel, transmissions ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Chapeaux (Thierry, Philippe, Yves)
lieutenant-colonel ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Bourlot (Thierry, François)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 5 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-05"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Belloeil (Thierry, Michel, Marie)
ingénieur en chef de l'armement ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Morterol (Thibault)
général de brigade. Chevalier du 12 juillet 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-12"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Dubern (Thibault, Michel, François)
colonel, troupes de marine ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Chevalier (Sylviane, Marie-Pierre)
épouse Jules, lieutenant-colonel, matériel ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Renier (Sylvain, Michel)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Canard (Sylvain, Raymond, Laurent)
colonel. Chevalier du 11 septembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-09-11"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Gombaud (Sylvain, Bernard, Paul)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Delinselle (Sylvain)
capitaine ; 18 ans de services et 29 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="18"
annees_bonification="29"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Tagliafierro (Stéphane, Saverio)
maître ; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Alex (Sylvain)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 30 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Meic (Sven)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Guénot (Stéphanie, Claude)
épouse Bresson, capitaine de frégate ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Duynslaeger (Stéphane, Emile, Marcel)
capitaine ; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Seguin (Stéphane, Michel)
lieutenant-colonel ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Rideaud (Stéphane, Joël, Claude)
lieutenant-colonel ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Richl (Stéphane, René, Paul)
adjudant-chef, troupes de marine ; 29 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Pichon (Stéphane, Valéry, Michel)
ingénieur en chef de l'armement ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Gadjendra Sarma ingénieur en chef de l'armement ; 27 ans de services
Groupe:Armement ; 27 ans de services
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Pau (Stéphane, Marie, Frédéric)
colonel, infanterie. Chevalier du 28 novembre 2006
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-11-28"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Ovaere (Stéphane, Gérard)
général de division. Chevalier du 1er décembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-01"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Ottavi (Stéphane, Dominique, Georges)
colonel. Chevalier du 14 juillet 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-07-14"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Matras (Stéphane, Didier, Eric)
colonel, matériel ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Lombardo (Stéphane)
lieutenant de vaisseau ; 18 ans de services et 27 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="18"
annees_bonification="27"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Lescoffit (Stéphane, Louis)
colonel, train ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Lerouilly (Stéphane, Pascal, Hubert)
capitaine, infanterie ; 26 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Le Floch (Stéphane, Marie)
lieutenant-colonel, transmissions ; 25 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Lacroix (Stéphane, Marc, Bernard)
colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Jacob (Stéphane, Louis)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état major ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Garrigues (Stéphane)
lieutenant-colonel, infanterie ; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Galiay (Stéphane)
premier maître ; 17 ans de services et 26 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="17"
annees_bonification="26"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Esperance (Stéphane, Raymond, Henri)
lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:Service des essences des armées
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Renardet (Sébastien, Michel, Etienne)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Dupont (Stéphane, Pierre, André)
colonel. Chevalier du 3 septembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-03"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Descorsiers (Stéphane, Gérard)
colonel ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Buors (Stéphane)
lieutenant-colonel, transmissions ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Brosseau-Habert (Stéphane, René, Jacques)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Allouche (Stéphane, David)
colonel, transmissions ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Wierzbicki (Stanislas, Claude)
capitaine de frégate ; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Baradel (Simon-Pierre, Michel, Jean-Maurice)
général de division. Chevalier du 9 septembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-09"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Hautreux (Séverine, Anne, Laurence)
épouse Ribot, commandant ; 19 ans de services et 12 ans de bonifications. Citée
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="12"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Ollivier (Serge, Jean, Christian)
commandant, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 13 juillet 2001
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-13"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Douchet (Serge, André, Louis)
lieutenant-colonel, train ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Cremades (Serge, Paul)
médecin en chef ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Ratto (Sébastien, Ludovic, Roland)
lieutenant-colonel ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Canepa (Romain)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Munsch (Sébastien)
lieutenant-colonel ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Lécureur (Sébastien, Raymond, Maurice)
chef de bataillon, infanterie ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Houël (Sébastien, Christian, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 12 juillet 2006
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-07-12"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Geoffroy (Sébastien, Ludovic)
capitaine, troupes de marine ; 17 ans de services et 11 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="17"
annees_bonification="11"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Forja (Sébastien, François, Julien)
lieutenant-colonel ; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Donnard (Sébastien, Pierre, René)
médecin en chef ; 23 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Berger (Sébastien, Paul, Jean)
chef de bataillon, troupes de marine ; 24 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Ageron (Sébastien, Robert)
capitaine, troupes de marine ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Duval (Samuel, Albert, Dominique)
lieutenant-colonel, train ; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Bailly (Sacha, Pascal)
capitaine de frégate ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Jean (Ronald, Max, Yann)
capitaine, troupes de marine ; 18 ans de services et 2 ans de bonifications. Blessé et cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="18"
annees_bonification="2"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Cazenave-Lavie (Rémy, Bernard, François)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Bethoux (Romain, Jean-Marie)
commandant ; 16 ans de services et 18 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="16"
annees_bonification="18"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Scheel (Rodolphe, Louis, Laurent)
commissaire en chef de 1re classe ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Villiette (Richard)
lieutenant-colonel ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Prévost de la Boutetière (Reynold, Louis)
ingénieur en chef de l'armement ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Gadjendra Sarma ingénieur en chef de l'armement ; 27 ans de services
Groupe:Armement ; 27 ans de services
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Weber (René, Chrétien, Rémy)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Berthelot (René-Charles, Yves, Alain)
médecin en chef ; 26 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Caudron (Renaud, Gustave, René)
ingénieur en chef de 2e classe ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Breda (Renaud, Alexandre)
médecin en chef ; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Franco (Rémy, Claude, Norbert)
général de division. Chevalier du 3 septembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-09-03"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Dosdat (Rémy, Marie, André)
lieutenant-colonel ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Cotton de Bennetot (Quentin, Marie, Georges)
colonel ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Brandstätter (Rémy)
lieutenant-colonel ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Lottigier (Rémi, Bernard, Roland)
lieutenant-colonel, transmissions ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Fulpin (Rémi)
lieutenant-colonel, train ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Pouliquen (Régis, Claude)
capitaine, aviation légère de l'armée de terre ; 27 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Guilbaud (Régis, Joël, Thierry)
lieutenant-colonel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Vallée (Raynald, Louis, Félix)
administrateur en chef de 1re classe ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Sausin (Raymond, Jean, Michel)
lieutenant-colonel ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Knecht (Raymond, Joël)
capitaine, infanterie ; 31 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Romary (Raphaël)
major, troupes de marine ; 30 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Humbert (Raphaël, Charles)
lieutenant-colonel, matériel ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Garreau (Raphaël, Serge, Noël)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Chesneau (Raphaël, Nicolas)
capitaine ; 17 ans de services et 26 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="17"
annees_bonification="26"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Rondeau (Pierre-Yves, Daniel)
colonel, infanterie. Chevalier du 13 juillet 2006
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-07-13"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Ternynck (Privat, André, Marie)
lieutenant-colonel, artillerie ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Lucas (Pierre, Michel, Francis)
capitaine de frégate ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Roussel (Pierre, Henri)
médecin en chef ; 27 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Roche (Pierre, Hervé, François)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-07-14"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Rialland (Pierre, Jean, Joseph)
capitaine de frégate ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Remy (Pierre, Jean, Nicolas)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-07-14"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Prod'Homme (Pierre, Marie, Jacques)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 19 ans de services et 4 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="4"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Prigent (Pierre)
colonel, train. Chevalier du 13 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-13"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Marchand (Pierre-Olivier)
lieutenant-colonel, artillerie ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Moulanier (Pierre)
lieutenant-colonel, génie ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Maigne (Pierre, Alain, Alfred)
capitaine de frégate ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Madej (Pierre)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Augereau (Pierre-Ludovic)
lieutenant-colonel, train ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Suchel (Philippe, Jean, François)
lieutenant-colonel, infanterie ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Leterme (Pierre, Daniel)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 9 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-09"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Le Bastart de Villeneuve (Pierre, Jean, Marie)
colonel, infanterie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Laligant (Pierre, Henri, Marcel)
lieutenant-colonel ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Fayol (Pierre, Bernard, Régis)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 5 octobre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-10-05"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Fauche (Pierre, Eric, Sylvain)
colonel, train. Chevalier du 14 juillet 2006
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-07-14"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Cloup (Pierre, Joseph, Jean-Baptiste)
lieutenant-colonel ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Canal (Pierre, Claude, Raymond)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 16 juillet 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-07-16"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Bonnet (Pierre, Mathieu, Camille)
médecin en chef. Chevalier du 14 juillet 2004
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-14"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Weber (Philippe, Marie, Bernard)
contrôleur général des armées. Chevalier du 12 juillet 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-12"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Vitel (Philippe, Renaud, David)
capitaine de frégate ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Suhr (Philippe, Claude)
colonel ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Scarabin (Philippe, Yves, Robert)
lieutenant-colonel, train ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Soulié (Philippe, Jean)
capitaine, infanterie ; 29 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Payré (Philippe, Pierre, Henri)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Rousselin (Philippe, Pierre, René)
lieutenant-colonel. Chevalier du 10 novembre 2005
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-10"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Rives (Philippe, Georges)
colonel. Chevalier du 28 janvier 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-01-28"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Pillon (Philippe, Stéphane)
colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Pierre (Philippe, Michel, Jacques)
lieutenant-colonel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Petitdidier (Philippe, Marie, Jean-Louis)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-14"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Mauclere (Philippe, François, Louis)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 11 novembre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-11-11"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Millot (Philippe, Alain, Christian)
ingénieur en chef de 2e classe ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:Service des essences des armées
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Millot (Philippe, Charles, Lucien)
chef de bataillon, troupes de marine ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Loviconi (Philippe)
lieutenant-colonel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Coué (Philippe, Jean-Yves)
lieutenant-colonel ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Lécubain (Philippe, Bernard, Daniel)
colonel, train. Chevalier du 14 juillet 2006
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-07-14"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Juge (Philippe, Léon)
capitaine, artillerie ; 34 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Guimbert (Philippe, Yvon, Georges)
général de brigade. Chevalier du 13 juillet 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-07-13"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Grudet (Philippe, François)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Girones (Philippe, Roger, Lucien)
commandant, groupe de spécialités état-major ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Gelan (Philippe, Alain)
lieutenant-colonel, artillerie ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Garcia (Philippe, Joseph, Ernest)
lieutenant-colonel ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Garcia (Philippe, Lucien)
chef de bataillon, infanterie ; 32 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Fin (Philippe, Jacques)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Delsol (Philippe, Jean, Michel)
lieutenant-colonel, génie ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Caroff (Philippe)
lieutenant de vaisseau ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Clement (Philippe, Julien, Claude)
médecin en chef ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Chenail (Philippe, Bernard)
lieutenant-colonel ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Chaise (Philippe, Jean-François, Raymond)
chef de bataillon, génie ; 24 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Bohn (Philippe, Jean, Michel)
lieutenant-colonel, transmissions ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Brosset (Philippe, Louis, Marc)
lieutenant-colonel ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Bou (Philippe, Jean, Marie)
lieutenant-colonel, artillerie ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Hadou (Patrick, Gérard)
ingénieur en chef de l'armement ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Gadjendra Sarma ingénieur en chef de l'armement ; 27 ans de services
Groupe:Armement ; 27 ans de services
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Biast (Philippe)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Bauzon (Philippe, Georges, Louis)
capitaine de vaisseau ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Baleston (Philippe, Lucien, Pierre)
colonel, arme blindée et cavalerie ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Baillot d'Estivaux (Philippe, Pierre, Marie)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Alla (Philippe, Jean, François)
médecin en chef ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Torres (Paul, Yves, Dominique)
lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Sanchez (Paul, François)
lieutenant-colonel, artillerie ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Peugnet (Paul, André, Claude)
colonel. Chevalier du 5 septembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-09-05"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Massart (Paul, François, Jean)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 3 août 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-08-03"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Hoarau (Paul, Edmond, Christophe)
capitaine ; 35 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Birot (Paulette, Françoise)
épouse Anziani, pharmacien général inspecteur, pharmacien chef des services hors classe. Chevalier du 10 juillet 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-07-10"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Chaudanson (Paul, Sotirios)
lieutenant-colonel ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Bleuze (Paul, Patrick, Albert)
chef de bataillon, génie ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Balandraud (Paul, Robert, Lucien)
médecin en chef ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Valentini (Patrick, Michel, François)
colonel. Chevalier du 2 septembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-09-02"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Raoul (Patrick, Yves, Marie)
lieutenant ; 31 ans de services. Blessé et cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Hennebel (Patrick, Jean, Eric)
lieutenant-colonel ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Collet (Patrick, Pierre, Jean)
colonel, infanterie. Chevalier du 20 juin 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-06-20"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Godart (Patrick, Michel, Alain)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Chevalier du 3 octobre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-10-03"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Gérôme (Patrick, Luc, Marie)
médecin chef des services de classe normale ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Roguin (Pascal, Laurent, René)
colonel, matériel ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Ballois (Patrick, Jacky, Charles)
lieutenant-colonel, artillerie ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Ramiara (Patrice, Christophe, Hervé)
médecin en chef ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Moyeuvre (Patrice)
colonel. Chevalier du 12 juillet 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-12"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Meunier (Patrice, Laurent, Pierre)
lieutenant-colonel, artillerie ; 30 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Jézéquel (Patrice, Jean, Jacques)
colonel ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Cudennec (Patrice, Alain)
lieutenant-colonel, train ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Bouvet (Patrice, Georges)
lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Vauthier (Pascal, Désiré)
lieutenant-colonel ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Robert (Pascal)
lieutenant-colonel, matériel ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Pages Xatart Pares (Pascal, Claude)
général de brigade. Chevalier du 13 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-13"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Montlaur (Pascal, Marie, Jean)
lieutenant-colonel ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Marsanne (Olivier, Christian, Jean-Marie)
capitaine de corvette ; 18 ans de services et 30 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="18"
annees_bonification="30"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Marchand (Pascal, Jean, Maurice)
lieutenant-colonel ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Le Hasif (Pascal, Marcel, Marie)
lieutenant-colonel, train ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Flotte (Pascal, Marius, Marc)
lieutenant-colonel ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Fintz (Pascal, Christian, Roland)
ingénieur en chef de l'armement ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Martin (Pascale, Yvette)
colonel. Chevalier du 15 septembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-15"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Collet (Pascal, André, Ivan)
lieutenant-colonel ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Claisse (Pascal)
lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Chauve (Pascal, René, Maurice)
ingénieur en chef de l'armement ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Burnat (Pascal, Guy)
pharmacien général, pharmacien chef des services hors classe. Chevalier du 18 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-18"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Bonnaud (Pascal, Bernard)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-14"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Blanc (Pascal, François)
lieutenant-colonel, infanterie ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Tirera (Oumar)
maître principal ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Thibaudin (Olivier, Jean-Louis)
médecin en chef. Chevalier du 14 juillet 2004
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-14"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Thaumiaud (Olivier, François)
lieutenant-colonel ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Sioc'Han de Kersabiec (Olivier, Guy, Yves)
lieutenant-colonel, artillerie ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Rouanet (Olivier, Marie, Philippe)
lieutenant-colonel, artillerie ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Romain (Olivier, Christophe)
chef d'escadron, troupes de marine ; 22 ans de services. Blessé et cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Ribette (Olivier, David)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Mahler (Olivier, Guido, Pierre)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Gadjendra Sarma ingénieur en chef de l'armement ; 27 ans de services
Groupe:Armement ; 27 ans de services
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Jeanvoine (Olivier, Joseph, Georges)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Hoffmann (Olivier, Roger, Marcel)
capitaine de frégate ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Gudole (Nicolas)
capitaine ; 18 ans de services et 28 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="18"
annees_bonification="28"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Hautreux (Olivier, Patrice, Dominique)
lieutenant-colonel, génie ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Goudard (Olivier, Charles, Georges)
commissaire en chef de 1re classe ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Fabre (Olivier, Philippe, Joseph)
colonel. Chevalier du 28 août 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-08-28"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Chauveau (Olivier, Gilles, Philippe)
capitaine ; 17 ans de services et 27 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="17"
annees_bonification="27"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Castan (Olivier)
ingénieur en chef de l'armement ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Bonnet de Paillerets (Olivier, François, Marie)
général de brigade. Chevalier du 11 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-11"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Becchia (Olivier, Maurice)
maître principal ; 32 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Jung (Norbert, René, Robert)
lieutenant-colonel, artillerie ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Bernard (Norbert)
colonel ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Farnault (Noël)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Souchon (Nicolas, Jean, Ludovic)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Rivière (Nicolas, Jean-Marie)
colonel, train ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Perchet (Nicolas, Gilles)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Pascal (Nicolas, Henri, Paul)
lieutenant-colonel ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Michel (Nicolas)
lieutenant-colonel ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Lenoir (Nicolas, Maurice, Raymond)
colonel, arme blindée et cavalerie ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Lambropoulos (Nicolas, Léon, Constantin)
capitaine de frégate ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Juin (Nicolas)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie ; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Graff (Nicolas, Alphonse, Marcel)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 13 juillet 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-07-13"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Garaudet (Nicolas, André, Modeste)
chef de bataillon, infanterie ; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Fournier (Nicolas)
ingénieur en chef de l'armement ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Filser (Nicolas, Joseph, Francis)
colonel, train ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Eme (Nicolas, Romain)
lieutenant de vaisseau ; 16 ans de services et 25 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="16"
annees_bonification="25"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Dufeu (Nicolas, Jacques, Benoit)
capitaine ; 16 ans de services et 24 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="16"
annees_bonification="24"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Dorange (Nicolas, Grégory)
chef de bataillon, infanterie ; 19 ans de services et 19 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="19"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Dellenbach (Nicolas, Marcel)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités état-major ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Brun de Saint Hippolyte (Nicolas, Henri)
colonel, transmissions ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Catalan (Nicolas, Patrice, Jacques)
commandant ; 17 ans de services et 21 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="17"
annees_bonification="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Aubinais (Nicolas, Didier, Robert)
colonel, transmissions ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Lelaizant (Nathalie, Marianne)
épouse Guillou, ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 12 octobre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-10-12"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Legrand (Monique, Anne, Marie)
épouse Larroche, ingénieur général hors classe de l'armement. Chevalier du 12 octobre 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-10-12"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Joly (Michaël, Alfred, Marc)
lieutenant de vaisseau ; 16 ans de services et 25 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="16"
annees_bonification="25"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Rouat (Michel, Jean-Yves)
colonel. Chevalier du 5 septembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-09-05"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Regard (Michel, Antonin, Marc)
médecin en chef ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Pidoux (Michel, Jean-François)
général de brigade. Chevalier du 14 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-14"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Pardoux (Michel, Henry)
ingénieur en chef de l'armement ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Gadjendra Sarma ingénieur en chef de l'armement ; 27 ans de services
Groupe:Armement ; 27 ans de services
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Masfayon (Michel, Marcel, Gaston)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 3 septembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-03"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Lipski (Michel, Daniel)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Labbé (Michel, Hubert, Robert)
général de brigade. Chevalier du 1er octobre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-10-01"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Friedling (Michel, Marie)
colonel. Chevalier du 14 juillet 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-07-14"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Bordaguibel-Labayle (Michel, Jean-Marie)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 16 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-16"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Bocage (Michel, Edouard)
commandant, cadre spécial ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Meyer (Michaël, Emmanuel, Gabriel)
capitaine ; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Maillet (Maxime)
capitaine ; 18 ans de services et 29 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="18"
annees_bonification="29"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Ould-Ahmed (Mehdi)
médecin en chef ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Boget (Marc, Henri, Camille)
colonel ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Boschat (Maurice, Francis, Jean)
commandant, groupe de spécialités état-major ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Vigié (Matthieu, Robert)
capitaine ; 17 ans de services et 27 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="17"
annees_bonification="27"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Nicolas Guerrero (Matthieu)
lieutenant-colonel ; 17 ans de services et 18 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="17"
annees_bonification="18"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Norlain (Mathieu, Pierre, Louis)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Marchand (Mathieu, Bernard, Marcel)
colonel, transmissions ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Prigent (Martin, François, Jean)
capitaine de frégate ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Cadiou (Martine)
épouse Poirmeur, ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:Direction générale de l'armement (DGA)
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Verdier (Marie-Paule)
épouse Nachon, lieutenant-colonel ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Lovichi (Marie-Hélène, Faustine)
épouse Conan, lieutenant-colonel ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Colas (Marie-Dominique)
médecin en chef ; 26 ans de services. Citée
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
Mme Couvert (Marie, Andrée, Jacqueline)
épouse Guillaume, médecin en chef ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Vinchon (Marc, Claude)
colonel. Chevalier du 14 juillet 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-07-14"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Surville (Marc, Claude, Michel)
colonel. Chevalier du 31 août 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-08-31"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Soulas (Marc)
colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Peluso (Marc, Pierre, Charles)
lieutenant-colonel, infanterie ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Crossonneau (Marc-Olivier, Gérard, Jean-Marie)
lieutenant-colonel ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Nicaise (Marc, Philippe)
ingénieur en chef de 2e classe ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Groupe:Service d'infrastructure de la défense
legion_honneur
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Morel de la Pomarede (Marc, Bernard, Joseph)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Lecointre (Marc, François, Louis)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De:
M. Jully (Marc)
lieutenant-colonel, artillerie ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099
promotion
(source officielle)26 Juin 2015
De: