07 Janvier 1992

De: Schmitt (Bernard)
professeur des universités (science économique) à l'université de Dijon
Objet:
du corps des professeurs des universités
corps="Professeurs des universités"
radiation
07 Janvier 199207/01/1992
De: Schmitt (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (science économique) à l'université de Dijon
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Janvier 199207/01/1992
De: Tretout (Jean-Hervé, Corentin, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Panhalleux et Stéphane Maurice, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Larrieu (Maurice, Albert, Axel, Simon)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Larrieu (Hervé, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Larrieu (Maurice, Albert, Axel, Simon)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
07 Janvier 199207/01/1992
De: Pierre-René Lemas
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet de l'Aisne
directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Montpezat (Jean, André)
trésorier-payeur général de 3e catégorie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé trésorier-payeur général du département du Calvados (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Basse-Normandie
Remplace:
M. Dubourdieu
réintégration
07 Janvier 199207/01/1992
De: Loyer (Michel, Ernest)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 4e échelon, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé trésorier-payeur général de 5e catégorie, payeur général auprès de l'ambassade de France en Algérie
chef des services départementaux du Trésor à la trésorerie générale du Nord
Remplace:M. Marchand
Groupe:
réintégration
07 Janvier 199207/01/1992
De: Hely (Jean, Rémy, Aimé)
trésorier-payeur général du département du Puy-de-Dôme (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Auvergne
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
promotion
07 Janvier 199207/01/1992
De: Hee (Jean, Jules)
trésorier-payeur général de 4e catégorie en service détaché
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 3e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
promotion
07 Janvier 199207/01/1992
De: Fages (Jean, Louis, André)
trésorier-payeur général du département de la Mayenne (5e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 4e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
promotion
07 Janvier 199207/01/1992
De: Coussy (Pierre, Robert)
trésorier-payeur général du département du Val-de-Marne (2e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
promotion
07 Janvier 199207/01/1992
De: Cogne (Gaston, Jean, Alfred)
trésorier-payeur général du département de Saône-et-Loire (3e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 2e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
promotion
07 Janvier 199207/01/1992
De: Thoyer (Bernard, René, Georges)
trésorier-payeur général du département de la Haute-Vienne (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Limousin
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Moselle (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Lorraine
Remplace:M. Sallerin
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Sallerin (Guy, Paul, Louis)
trésorier-payeur général du département de la Moselle (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Lorraine
Objet:
trésorier-payeur général du département du Nord (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Nord-Pas-de-Calais
Remplace:M. Pic
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Pages (Michel, Roger, Marie)
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Morlaix (département du Finistère, 1re catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général de l'assistance publique à Paris (5e catégorie)
Remplace:M. Mas
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Nael (Jean-François)
trésorier-payeur général du département de l'Allier (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département du Finistère (2e catégorie)
Remplace:M. Jannin
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Mas (Pierre, Michel)
trésorier-payeur général de l'assistance publique à Paris (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département des Deux-Sèvres (4e catégorie)
Remplace:M. Bourokba
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Marchand (Jean, Jacques)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, payeur général auprès de l'ambassade de France en Algérie
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Dordogne (3e catégorie)
Remplace:M. Duchesne
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Louton (Jean-Marie, Joseph)
trésorier-payeur général du département du Lot (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Indre (4e catégorie)
Remplace:M. Le Bret
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Le Grand (Gérard, Edouard, Albert)
administrateur civil hors classe, directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
trésorier-payeur général du département de Saône-et-Loire (3e catégorie)
Remplace:
M. Cogne
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Le Bret (André, Georges)
trésorier-payeur général du département de l'Indre (4e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département des Deux-Sèvres (4e catégorie)
Remplace:M. Mas
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Jannin (Olivier, Marie, Eugène, Adrien)
trésorier-payeur général du département du Finistère (2e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département du Puy-de-Dôme (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Auvergne
Remplace:
M. Hely
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Duchesne (Bernard, Marie)
trésorier-payeur général du département de la Dordogne (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Haute-Vienne (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Limousin
Remplace:M. Thoyer
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Des Courtils (Henri, Louis)
trésorier-payeur général du département de la Manche (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département du Haut-Rhin (2e catégorie)
Remplace:M. Dejean
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Dejean (Henri)
trésorier-payeur général du département du Haut-Rhin (2e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Côte-d'Or (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Bourgogne
Remplace:M. Charpentier
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Chaudet (Jean-Pierre)
recteur d'académie
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Mayenne (5e catégorie)
Remplace:M. Caffart
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Charpentier (Claude, Eugène, Edmond)
trésorier-payeur général du département de la Côte-d'Or (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Bourgogne
Objet:
trésorier-payeur général du département du Val-de-Marne (2e catégorie)
Remplace:
M. Coussy
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Cauvet (Lucien, Aimé, Georges)
trésorier-payeur général du département de la Guadeloupe (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Allier (3e catégorie)
Remplace:M. Nael
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Calimez (Claude, Albert, Maurice)
trésorier-payeur général du département des Alpes-de-Haute-Provence (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Indre (4e catégorie)
Remplace:M. Louton
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Caffart (Eugène, Alphonse)
receveur particulier des finances de 1re classe en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Mayenne (5e catégorie)
Remplace:M. Fages
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Brizard (Michel, Gérard, Pierre)
préfet
Objet:
trésorier-payeur général du département du Lot (5e catégorie)
Remplace:M. Louton
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Bown (Georges, Michel-Marie)
receveur particulier des finances de 1r classe de l'arrondissement de Cambrai (département du Nord, 1re catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département des Alpes-de-Haute-Provence (5e catégorie)
Remplace:M. Calimez
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Bourokba (Djelloul)
trésorier-payeur général du département des Deux-Sèvres (4e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Manche (3e catégorie)
Remplace:M. Des Courtils
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Mas
Objet:
détachement
07 Janvier 199207/01/1992
De: Louton (Jean-Marie, Joseph)
trésorier-payeur général du département de l'Indre (4e catégorie)
Objet:
par nécessité de service à la trésorerie générale de la Guadeloupe (3e catégorie)
Remplace:M. Cauvet
Groupe:
affectation
07 Janvier 199207/01/1992
De: Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)
5, square du Capitaine-Claude-Barrès, à Paris (16e), 1, rue Raffet
Objet:
de
transfert
07 Janvier 199207/01/1992
De: Smadja (Claude)
inscrit sur la liste d'admission faisant l'objet de l'arrêté du
11 juillet 1991
fixant les listes d'admission aux concours organisés pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1991
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier en chirurgie digestive, et affecté au centre hospitalier et universitaire de Paris-Le Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI), service de chirurgie générale, hôpital Antoine-Béclère (emploi no 522 PR 1594)
Groupe:
date_debut="1991-12-01"
professeur
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Louis Moissonnier
directeur de l'administration générale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
au conseil d'administration de la société d'économie mixte nationale Tête-Défense
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Delamaide (Catherine)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Darras, Antoine Darras et Michel Moreau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Villeneuve-d'Ascq (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Roy Harris
de nationalité britannique, professeur à l'université de Hong-kong
Objet:
directeurs d'études associés à la section des sciences historiques et philologiques de l'Ecole pratique des hautes études
pour la durée de l'année universitaire 1991-1992
Groupe:
ecole
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: David Chandler
de nationalité américaine, directeur de recherches à l'université Monash de Melbourne
Objet:
directeurs d'études associés à la section des sciences historiques et philologiques de l'Ecole pratique des hautes études
pour la durée de l'année universitaire 1991-1992
Groupe:
ecole
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Le Garrec (Jean-François)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur, soit
Groupe:
date_fin="1994-09-18"
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Le Garrec (Jean-François)
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Remplace:M. Simmonet (François)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Lerat (Jean)
directeur départemental de La Poste, détaché dans un emploi du corps des administrateurs des postes et télécommunications depuis le
25 juin 1989
Objet:
dans ce corps avec le grade d'administrateur hors classe
a_sa_demande
intégration
07 Janvier 199207/01/1992
De: Passet (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur des universités (science économique) auprès de l'université Paris-I
Groupe:
date_debut="1992-09-29"
depart_retraite
admission
07 Janvier 199207/01/1992
De: Michel Jau
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Michel Pelissier
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de la Lozère
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Chalon-sur-Saône (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Chalon-sur-Saône"
sous-prefecture_departement_code="71"
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Jean-Paul Frouin
préfet de l'Yonne
Objet:
préfet de la Haute-Savoie
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Jean Aribaud
préfet de la Lozère
Objet:
préfet de l'Yonne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: de La Chaise (Pierre)
Objet:
attaché commercial et titularisé dans ce grade
au titre de l'article 13 (c) du décret du
19 avril 1950
modifié
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Pierre Steinmetz
préfet hors cadre
Objet:
préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Jean-René Garnier
préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:
préfet du Morbihan
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Debry (Sylvie), épouse Arlot
Objet:
professeurs des universités-praticiens hospitaliers, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
endocrinologie et maladies métaboliques, service de médecine interne, endocrinologie, maladies métaboliques, hôpital Sud (emploi no 544 PR0018 [art. 61])
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Endocrinologie et maladies métaboliques"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Millat (Bertrand)
Objet:
professeurs des universités-praticiens hospitaliers, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. de Montpellier-Nîmes (université Montpellier-I)
chirurgie digestive, service de chirurgie viscérale A, hôpital Lapeyronie, centre hospitalier régional de Montpellier (emploi no 522 PR0105 [art. 62b])
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Chirurgie digestive"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Weill (Jean-Claude)
Objet:
professeurs des universités-praticiens hospitaliers, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés
C.H.U. Paris-Necker-Enfants malades (université Paris-V)
biologie du développement et de la reproduction (option biologique), service d'anatomie pathologique, groupe hospitalier Necker-Enfants malades (emploi no 545 PR0462 [art. 62a])
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
professeur="Biologie du développement et de la reproduction"
professeur_discipline="disciplines ci-dessous désignés"
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: de Viguerie (Brigitte)
Objet:
membre suppléant du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
Remplace:M. Millet (François)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Jorge Wagensberg
directeur du Museu de la Ciencia de Barcelone
Objet:
au titre de l'article 7, alinéa 2, du décret no 90-99 du
25 janvier 1990
membre du conseil d'administration du palais de la Découverte
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Voranger (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (science économique) à l'université Aix-Marseille-III
Groupe:
date_debut="1992-02-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Janvier 199207/01/1992
De: Delamaide (Catherine)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Didier Darras et Catherine Delamaide, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Condé-sur-Escaut (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
07 Janvier 199207/01/1992
De: Verrhiest (Thierry)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1991)
Groupe:
admission
07 Janvier 199207/01/1992
De: Vasselin (Denis)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1991)
Groupe:
admission
07 Janvier 199207/01/1992
De: Poirier (Patrick)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1991)
Groupe:
admission
07 Janvier 199207/01/1992
De: Monin (Benoît)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1991)
Groupe:
admission
07 Janvier 199207/01/1992
De: Mome (Pierre-Félix)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1991)
Groupe:
admission
07 Janvier 199207/01/1992
De: Gauthier (Bruno)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1991)
Groupe:
admission
07 Janvier 199207/01/1992
De: Frelicot (Jean)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1991)
Groupe:
admission
07 Janvier 199207/01/1992
De: Causse (Bernard)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1991)
Groupe:
admission
07 Janvier 199207/01/1992
De: Breton (Yvon)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1991)
Groupe:
admission
07 Janvier 199207/01/1992
De: Bouquet (Thierry)
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1991)
Groupe:
admission
07 Janvier 199207/01/1992
De: Goutalier (Hélène), épouse Brobecker
Objet:
à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes (session de 1991)
Groupe:
admission
07 Janvier 199207/01/1992
De: Michel Jau
préfet chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Objet:
haut-commissaire de la République en Polynésie française
Remplace:M. Jean Montpezat
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Michel Brizard
préfet de la Haute-Savoie
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Patrice Magnier
préfet de l'Aisne
Objet:
préfet de la Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
07 Janvier 199207/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.