07 Janvier 2014

De: Serge THEODET
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Blois
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Blois"
nomination
07 Janvier 201407/01/2014
De: Jeannine THOMAS
(CRECHE)
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire, au tribunal d'instance de Blois
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
07 Janvier 201407/01/2014
De: Vincent JECHOUX
Objet:
directeur du cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
07 Janvier 201407/01/2014
De: Philippe RANQUET
Objet:
directeur du cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
07 Janvier 201407/01/2014
De: Alexis ARRAS
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller
cabinet="Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Janvier 201407/01/2014
De: Christophe LINXE
Objet:
conseiller
date_debut="2013-12-09"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
07 Janvier 201407/01/2014
De: Jean-Jacques PRÉVOST
Objet:
membre du conseil spécialisé céréales de FranceAgriMer
Remplace:M. Hubert GRALLET
Groupe:
nomination
07 Janvier 201407/01/2014
De: Jousse (François, Charles, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de La Côte-Saint-André
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Janvier 201407/01/2014
De: Michel Jean Marie Badré
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le
29 juillet 2009
Groupe:
date_debut="2014-03-09"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
07 Janvier 201407/01/2014
De: Nicol (Marie-Bernadette, Thérèse, Simone, Renée), épouse Latour
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
»
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction régionale, interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
attachée principale d'administration, détachée depuis le
1er janvier 2011
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Janvier 201407/01/2014
De: Julien BATTLE
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
Remplace:M. Alain BARNIOL
Groupe:
nomination
07 Janvier 201407/01/2014
De: Bernard BARBIER
Objet:
à cesser ses fonctions de directeur technique à la direction générale de la sécurité extérieure
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
admission
07 Janvier 201407/01/2014
De: Karin TOPIN-CONDOMITI
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
07 Janvier 201407/01/2014
De: Christiane HOLFLIGER
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
07 Janvier 201407/01/2014
De: Monique GARBEY
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
07 Janvier 201407/01/2014
De: Marie-Paule FOURNIER
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture de la Sarthe
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
07 Janvier 201407/01/2014
De: Magali DEBATTE
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de la Sarthe
sous-préfète hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
07 Janvier 201407/01/2014
De: Guy TARDIEU
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Redon
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Cognac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Redon"
sous-prefecture_departement_code="35"
nomination
07 Janvier 201407/01/2014
De: Jean-Jacques NARAYANINSAMY
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet du Marin
sous-préfet, sous-préfet de Redon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Marin"
sous-prefecture_departement_code="972"
nomination
07 Janvier 201407/01/2014
De: Eric MORVAN
préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Paris, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police
Objet:
préfet, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
07 Janvier 201407/01/2014
De: Olivier OBRECHT
Objet:
conseiller chargé de l'organisation et l'animation de la politique de santé publique et de la sécurité sanitaire, au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
07 Janvier 201407/01/2014
De: Philippe RANQUET
Objet:
directeur adjoint en charge de la famille, au cabinet de la ministre des affaires sociales et de la santé
cabinet="Ministre des affaires sociales"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
07 Janvier 201407/01/2014
De: Philippe RANQUET
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur des affaires juridiques au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
07 Janvier 201407/01/2014
De: Catherine DE SALINS
conseillère d'Etat
Objet:
directrice des affaires juridiques au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
07 Janvier 201407/01/2014
De: Gérard PICQUE
Objet:
des cadres de la magistrature le
7 mai 2014
admis à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Paris, atteint par la limite d'âge le
7 novembre 2011
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Paris, Atteint Par la Limite D'âge le"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
radiation
07 Janvier 201407/01/2014
De: Vincent JECHOUX
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
délégation de signature
07 Janvier 201407/01/2014
De: Philippe Vinçon
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller agriculture, développement rural et pêche
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
07 Janvier 201407/01/2014
De: Valérie Metrich-Hecquet
Objet:
conseillère agriculture, développement rural et pêche, à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
07 Janvier 201407/01/2014
De:
Jocelyn
Objet:
délégation de signature
07 Janvier 201407/01/2014
De: Jocelyn Méré
Mme. Gwladys Maure, Responsable du service ressources humaines
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
07 Janvier 201407/01/2014
De: Jocelyn Méré
Objet:
de
délégation de signature
07 Janvier 201407/01/2014
De: Gwladys Maure
Objet:
délégation de signature
07 Janvier 201407/01/2014
De: GILLES GUILLON
DR1
Objet:
(e)
assistant(e) de prévention au sein de l'unité mixte n°5221 intitulée L2C
à compter du 01/01/2010
Groupe:
nomination
07 Janvier 201407/01/2014
De: Gilles Salbert
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
07 Janvier 201407/01/2014
De: Christian Jaulin
Directeur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
07 Janvier 201407/01/2014
De: Hugues Hervé
Ingénieur d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
07 Janvier 201407/01/2014
De: Nathalie Roy Lavergne
Assistante ingénieure et
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
07 Janvier 201407/01/2014
De: Géraldine Le Provost
Assistante ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
07 Janvier 201407/01/2014
De: Nadine Gattet
Technicienne de la recherche de classe supérieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
07 Janvier 201407/01/2014
De: Marie-Dominique Galibert
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
07 Janvier 201407/01/2014
De: Alain MILLE
professeur de première classe à l'Université Lyon 1
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Information et de leurs Interactions {INS21), du 1° janvier au
31 décembre 2014
Groupe:
nomination
07 Janvier 201407/01/2014
De:
MILLE
Objet:
la mise en place d'un site pilote à Lyon, avec le concours de l'Université Lyon 1 et de l'ENS Lyon, qui pourrait s'étendre au site de Grenoble
Groupe:
charge
07 Janvier 201407/01/2014
De: Yvan STROPPA
Ingénieur de recherche
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°UMR7322 intitulée « Laboratoire d'Economie d'Orléans – LEO »
à compter du 01/10/2012
Groupe:
nomination
07 Janvier 201407/01/2014
De: Matthieu POUX
professeur des universités à l'Université de Lyon 2
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Nicolas REVEYRON
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
07 Janvier 201407/01/2014
De: François DEBIEN
Technicien de classe exceptionnelle
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°USR3565 – « Maison des Sciences de l'Homme et de la Société de Poitiers » - MSHS
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
nomination
07 Janvier 201407/01/2014
De: Martine BRERET
Technicienne de classe exceptionnelle
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°UMR7266 intitulée « Littoral, Environnement et Sociétés » - LIENSs
Groupe:
date_debut="2013-07-29"
nomination
07 Janvier 201407/01/2014
De: Stéphanie RUAULT
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
cessation de fonction
07 Janvier 201407/01/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.