07 Janvier 2021

De: Alexis Goin
auditeur au Conseil d'État
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Remplace:M. Marc Firoud
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De:
M
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De:
M
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Pascal POUILLE
Fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services Force ouvrière (FEETS-FO)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Patrice PETILLON
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Manuel LIBERTI
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Patrick LAFARGUE
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean-Paul GUYADER
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean-Yves ELISSALDE
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: William DEVISMES
Syndicat national des marins pêcheurs CFTC
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Frédérick ZARZA
Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Daniel SORLUT
Syndicat national des employeurs de la conchyliculture (SNEC)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Franck JACOB
Syndicat national des employeurs de la conchyliculture (SNEC)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Frédéric HURTAUD
Syndicat national des employeurs de la conchyliculture (SNEC)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Marc GHIGLIA
Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Fabrice VIOLA
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
d) Représentants des organisations syndicales de gens de mer autres que marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean-Emmanuel CREPIN
Confédération française de l'encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
d) Représentants des organisations syndicales de gens de mer autres que marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Romain TRIQUENEAUX
Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
c) Représentants des organisations d'employeurs de gens de mer autres que marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Pierre-Olivier BACH
Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
c) Représentants des organisations d'employeurs de gens de mer autres que marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Fabien DUCROCQ
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Emmanuel CHALARD
Fédération des officiers de la marine marchande CGT (FOMM UGICT-CGT)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Aymeric AVISSE
Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande « CFE-CGC MARINE »
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Pierre-Yves ABOMNES
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Vincent PINEL
Armateurs de France (ADF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Franck LE GRAS
Armateurs de France (ADF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Marc L'ALEXANDRE
Groupement des armateurs de services publics maritimes de passage d'eau (GASPE)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Yann JAMET
Armateurs de France (ADF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Guillaume DU FONTENIOUX
Groupement des armateurs de services publics maritimes de passage d'eau (GASPE)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Sylvain DAMOUR
Armateurs de France (ADF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Bertil CHAMBON
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Hervé CASTEL
Armateurs de France (ADF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean-Philippe CASANOVA
Armateurs de France (ADF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Brigitte PELLOIS
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Delphine NEAU
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Mirella MERAUT
Syndicat national des marins pêcheurs CFTC
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Hélène LION
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Nathalie LEFEBVRE
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Véronique ARCHANGE
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Estelle SALVERT
Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Soazig LE GALL
Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Fleur LARRICHIE
Syndicat national des employeurs de la conchyliculture (SNEC)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Julie COMBES
Syndicat national des employeurs de la conchyliculture (SNEC)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Laurence BAILLET-ROUSSEAU
Syndicat national des employeurs de la conchyliculture (SNEC)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Julie MAZELLA
Confédération française de l'encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
d) Représentants des organisations syndicales de gens de mer autres que marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Marion FRITZ
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
d) Représentants des organisations syndicales de gens de mer autres que marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Corine ARCHAMBAUD
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
d) Représentants des organisations syndicales de gens de mer autres que marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Leila MESLI
Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande « CFE CGC MARINE »
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Typhany HOUSSAY
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Marie VALMALLE FRADET
Armateurs de France (ADF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Laurène NIAMBA
Armateurs de France (ADF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Nelly DEPARDIEU
Groupement des armateurs de services publics maritimes de passage d'eau (GASPE)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Véronique BOUGAMONT
Groupement des armateurs de services publics maritimes de passage d'eau (GASPE)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Lydie BERTOLA
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Christophe EOCHE-DUVAL
conseiller d'Etat
Objet:
vice-président de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Lilian TORRES
Fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services Force ouvrière (FEETS-FO)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Serge LARZABAL
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Farid HADJ-CHAIB
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Philippe DUVAL
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Bruno DACHICOURT
Syndicat national des marins pêcheurs CFTC
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Michel COMBET
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Patrick ANDRO
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Arnaud LEGAY
Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Xavier LEDUC
Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Olivier LE NEZET
Syndicat maritime des pêcheurs artisans CFDT (SYMPA-CFDT)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Olivier LABAN
Syndicat national des employeurs de la conchyliculture (SNEC)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Goulven BREST
Syndicat national des employeurs de la conchyliculture (SNEC)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Pierrick SAMSON
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
d) Représentants des organisations syndicales de gens de mer autres que marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Marc PREBOT
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
d) Représentants des organisations syndicales de gens de mer autres que marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Thierry LE GUEVEL
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
d) Représentants des organisations syndicales de gens de mer autres que marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean-Pierre DUBUIS
Confédération française de l'encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
d) Représentants des organisations syndicales de gens de mer autres que marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Loïc BEAUMARD
Confédération générale du travail – Force ouvrière (CGT-FO)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
d) Représentants des organisations syndicales de gens de mer autres que marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Thierry DOLL
Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
c) Représentants des organisations d'employeurs de gens de mer autres que marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Michel CAVAILLES
Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
c) Représentants des organisations d'employeurs de gens de mer autres que marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Pierrick SAMSON
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Pierre MAUPOINT DE VANDEUL
Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande « CFE-CGC MARINE »
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Stéphane KERHOAS
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean-Paul CORBEL
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean-Philippe CHATEIL
Fédération des officiers de la marine marchande CGT (FOMM UGICT-CGT)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Etienne CASTILLO
Fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services Force ouvrière (FEETS-FO)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Frédéric ALPOZZO
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean-Marc SIMON
Armateurs de France (ADF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Marc PRATESI
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Franck LAUSSEL
Groupement des armateurs de services publics maritimes de passage d'eau (GASPE)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Alain COATANHAY
Armateurs de France (ADF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Claude PERSON
Fédération nationale des syndicats maritimes CGT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Marie-Françoise EUZEN
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Sylvie ROUX
Syndicat maritime des pêcheurs artisans CFDT (SYMPA-CFDT)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Céline QUERE
Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Florence BOURHIS-MADEC
Syndicat national des employeurs de la conchyliculture (SNEC)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Axelle BODMER
Union des armateurs à la pêche de France (UAPF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
II - Au sein de la section pêche maritime et cultures marines
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Delphine DE FRANCO
Union fédérale maritime CFDT
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
b) Représentants des organisations syndicales de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Maha VANDEWALLE
Armateurs de France (ADF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Isabelle STARCK
Groupement des armateurs de services publics maritimes de passage d'eau (GASPE)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Johanna PONT
Armateurs de France (ADF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Christelle FOIGNE
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Alain Zenou
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Centre national d'enseignement à distance
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Yves Mannechez
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de la Réunion
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Claude Davidas
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de la Martinique
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Edmond Lanclas
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Patrick Sfartman
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean Pierre Bellier
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Bernard Gary
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Patrice Dutot
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Norbert Champredonde
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Toulouse
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: André Cabanis
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Toulouse
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Daniel Pauthier
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Denis Schenker
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Rennes
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: François Fillol
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Paris
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Gilles Bal
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Paris
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Dominique Procureur
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Normandie
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jacques Dremeau
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Normandie
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Xavier Vinet
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nantes
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean-Paul Francon
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nantes
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Philippe Picoche
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nancy-Metz
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Gérard Michel
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nancy-Metz
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Claude Mauvy
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Montpellier
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Christian Dasi
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Montpellier
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Patrick Brandebourg
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Montpellier
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Philippe Couturaud
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Mayotte et Collectivités d'outre-mer
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Yves Boissel
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Lyon
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean-Pierre Batailler
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Lyon
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Guy Bouissou
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Limoges
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Serge Vanderkelen
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Lille
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Francis Picci
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Lille
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Alain Galan
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Lille
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean Marc Simon
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Grenoble
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Yves Zarka
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Créteil
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Didier Jouault
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Créteil
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Michel Bonavita
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Corse
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Miguel Torres
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Marc Buissart
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Hugues Sollin
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie d'Orléans-Tours
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Sylvain Teetaert
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie d'Amiens
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Patrick Sorin
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Alain Capion
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Irène Dallez
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Centre national d'enseignement à distance
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Yolaine Charlotte-Bolore
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de la Guyane
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Claudine Peretti
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Hélène Ménard
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Dominique White
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Brigitte Kieffer
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Rennes
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Marie-Claire Ruiz
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Reims
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Renée Cerisier
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Poitiers
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Christiane Vaissade
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Paris
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Michelle Proquin
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Paris
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Ghislaine Hudson
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Paris
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Odile Caltot
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Normandie
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Anne Radisse
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nice
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Huguette Espinasse
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Nice
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Martine Kavoudjian
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Montpellier
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Michèle Bournerias
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Lyon
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Marie Marangone
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Grenoble
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Marie-Françoise Durnerin
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Dijon
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Catherine Fleurot
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Créteil
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Michelle Cardin
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Créteil
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Andrée Perez
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Corinne Bouet
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Besançon
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Michèle Vandrepotte
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De:
le Président de l'Assemblée
nationale a reçu, le
6 janvier 2021
de
Objet:
aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation
parlement="Assemblée nationale"
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: le Premier
ministre, un projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2020-1142 du
16 septembre 2020
portant création
au sein du code de commerce, d'un chapitre relatif aux sociétés dont les titres
Objet:
aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation
parlement="Assemblée nationale"
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Isabelle Valentin
Objet:
délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Le groupe Les Républicains
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Marie-Christine Dalloz
Objet:
délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Le groupe Les Républicains
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: François de Rugy
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Janvier 202107/01/2021
De: Grégory Labille
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Janvier 202107/01/2021
De: Pieyre-Alexandre Anglade
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Janvier 202107/01/2021
De: Patrice Anato
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Janvier 202107/01/2021
De: Christelle Dubos
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Janvier 202107/01/2021
De: François de Rugy
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Janvier 202107/01/2021
De: Grégory Labille
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Janvier 202107/01/2021
De: Pieyre-Alexandre Anglade
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Janvier 202107/01/2021
De: Patrice Anato
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Janvier 202107/01/2021
De: Christelle Dubos
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Janvier 202107/01/2021
De: Damien Abad
Objet:
délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
07 Janvier 202107/01/2021
De: Fiona Lazaar
Objet:
à la commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
07 Janvier 202107/01/2021
De: BENOIT (Mathieu)
treuilliste au sein d'un groupe de services héliportés, ancien militaire de la Marine nationale, instructeur des plongeurs sauveteurs par hélicoptère, d'un grand dévouement, est décédé le
8 décembre 2020
dans l'accomplissement du devoir
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
07 Janvier 202107/01/2021
De: CRETIER (Lionel)
pilote au sein d'un groupe de services héliportés, spécialiste des travaux et du secours aériens en montagne, doté d'une solide expérience, d'un grand dévouement, est décédé le
8 décembre 2020
dans l'accomplissement du devoir
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
07 Janvier 202107/01/2021
De: GABRIEL (Pascal)
directeur des opérations au sein d'un groupe de services héliportés, ancien militaire de la Marine nationale, professionnel de l'aéronautique, d'un grand dévouement, est décédé le
8 décembre 2020
dans l'accomplissement du devoir
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
07 Janvier 202107/01/2021
De: François GERSTER
inspecteur général de santé publique vétérinaire
Objet:
président de la section « alimentation et santé » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:Mme Viviane MOQUAY
Groupe:
date_debut="2021-01-13"
president
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Stéphanie FRUGÈRE
inspectrice en chef de santé publique vétérinaire
Objet:
directrice régionale adjointe de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Pays de la Loire (groupe IV)
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
duree="quatre ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Catherine PAVE
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directrice régionale adjointe de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Occitanie
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
duree="un an"
reconduction
07 Janvier 202107/01/2021
De: Christiane LAMBERT
présidente de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membre du conseil d'administration du Crédit agricole SA
au titre de représentante des organisations professionnelles agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Alexandre Huard-Lebel
à Frédéricton, au Canada
Objet:
en France la profession de médecin
spécialiste en médecine générale
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
07 Janvier 202107/01/2021
De: OSAILAN (Samah, Mohammed)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché au sein du pôle hépato-digestif - service de chirurgie viscérale et digestive du Nouvel Hôpital Civil - Hôpitaux Universitaires de Strasbourg, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation_exercice_medecin
autorisation
07 Janvier 202107/01/2021
De: ALROUMI (Hala, Bashar)
Objet:
temporairement la médecine dans la spécialité « ophtalmologie »
praticien contractuel
au sein du service d'ophtalmologie - Pôle TEC, dirigé par le professeur Philippe Gain, de l'Hôpital Nord - Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne
sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation_exercice_medecin
autorisation
07 Janvier 202107/01/2021
De: Cécilia MOURGUES
inspectrice de santé publique vétérinaire
Objet:
sous-préfète chargée de mission, sous-préfète à la relance auprès du préfet du Cantal
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Raphaëlle KOROTCHANSKY
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-préfète chargée de mission, sous-préfète à la relance auprès du préfet de la Haute-Loire
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Didier JOSSO
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-préfet chargé de mission, sous-préfet à la relance auprès du préfet de la Nièvre
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Yannick SCALZOTTO
administrateur territorial
Objet:
sous-préfet chargé de mission, sous-préfet à la relance auprès du préfet du Finistère
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Natacha VIEILLE
administratrice territoriale
Objet:
sous-préfète chargée de mission, sous-préfète à la relance auprès du préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté, préfet de la Côte-d'Or
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Philippe LE MOING-SURZUR
administrateur général
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Bayonne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayonne"
sous-prefecture_departement_code="64"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Joëlle GRAS
administratrice territoriale détachée
Objet:
directrice de cabinet de la préfète de l'Aude
sous-préfète hors classe, sous-préfète du Vigan
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Vigan"
sous-prefecture_departement_code="30"
cabinet="Préfète de l'Aude - Mme GRAS "
grade="Directeur"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Régine PAM
sous-préfète hors cadre
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de La Réunion
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Christian POUGET
administrateur général détaché
Objet:
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Béziers
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Béziers"
sous-prefecture_departement_code="34"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Thierry DEVIMEUX
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
préfet de l'Ardèche
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Françoise SOULIMAN
préfète de l'Ardèche
Objet:
préfète d'Eure-et-Loir
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Fadela BENRABIA
préfète
Objet:
préfète d'Eure-et-Loir
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
cessation de fonction
07 Janvier 202107/01/2021
De: François PESNEAU
administrateur général, détaché
Objet:
préfet de Loir-et-Cher
adjoint au directeur de la modernisation et de l'administration territoriale, chef du service de la modernisation de l'action publique au ministère de l'intérieur
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Yves ROUSSET
préfet
Objet:
préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
cessation de fonction
07 Janvier 202107/01/2021
De: Romieu (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
suppléants, représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (FPEEP)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Vidaud (Michaël)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
suppléant, représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Frackowiak (Grégory)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
suppléant, représentant le Syndicat national des enseignants du second degré (SNES-FSU)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Torchet (Alexis)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
suppléant, représentant la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (SGEN/CFDT)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Gautier (Laurent)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
suppléant, représentant les Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Bac (Arnold)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
suppléant, représentant la Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente (LFEEP)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Claudepierre (Florence)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Le Duff (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
suppléante, représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUIPP-FSU)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Julien (Corinne)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
suppléante, représentant le Syndicat national des professeurs de lycée professionnel (SNETAA)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: de Vanssay (Stéphanie)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
suppléante, représentant le Syndicat des enseignants (SE-UNSA)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Auger Veuillot (Maud)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
suppléante, représentant les Éclaireuses, éclaireurs de France (EEDF)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Carayon (Anne)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
suppléante, représentant la Jeunesse au plein air (JPA)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Dargelos (Sophie)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
suppléante, représentant la Fédération nationale laïque de structures et d'activités éducatives, sociales et culturelles (FRANCAS)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Monforte (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
suppléante, représentant la Fédération générale des associations départementales des pupilles de l'enseignement public (FGPEP)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Gavroy (Françoise)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
suppléante, représentant la Fédération des Aroéven-Foéven
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Guéant (Jean-Yves)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Salaün (Hubert)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Arenas (Rodrigo)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Le Cam (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Auvray (Christophe)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Royer (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Péron (Pascal)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Cazaillon (Jean-Luc)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Butzbach (Étienne)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Boucher (Thierry)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Guenego (Marie-Hélène)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Mougin (Françoise)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Hervy (Claudine)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Durand (Pascale)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Dugault (Carla)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Quéric (Valérie)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Lacaton (Isabelle)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Krepper (Claire)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: David (Guislaine)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
2° Au titre des six représentants des organisations représentatives des personnels de direction, d'éducation et d'enseignement
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Pequerul (Irène)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Bouadi (Dalila)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Bathiany (Agnès)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Teuma (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
1° Au titre des huit représentants des associations agréées
suppléant, représentant l'Office central de la coopération à l'école (OCCE)
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="Ecole"
suppleant
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Rodolphe LACOURCELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur la proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
en date du
17 novembre 2020
administrateur titulaire
Remplace:M. Christophe VANHOUTTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Sébastien GERMAIN
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur la proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
en date du
17 novembre 2020
administrateur titulaire
Remplace:M. Edouard LEPINE
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Nathalie VIGNAUD-SAUNIER
Objet:
membre du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur la proposition de la Fédération CFE-CGC Energies
en date du
6 novembre 2020
administratrice suppléante
Remplace:M. Pierre CHEVALIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Erwan DUPONT
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur la proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
en date du
26 octobre 2020
administrateur suppléant
Remplace:M. Gilles CHATELAIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Valérie THUDEROZ
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur la proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
en date du
26 octobre 2020
administratrice titulaire
Remplace:Mme Noémie BICKEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Christophe VERRIER
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau de gestion administrative des personnels de la jeunesse, des sports et de la vie associative au sein du service de l'action administrative et des moyens
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de gestion administrative des personnels de la jeunesse, des sports et de la vie associative
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Samira TAHIRI
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
aux fins d'exercice des astreintes qu'elle sera amenée à assurer au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Samira TAHIRI
administratrice civile hors classe, chef du bureau du contentieux statutaire et de la protection juridique des fonctionnaires, directement placée sous l'autorité du chef du service du conseil juridique et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, y compris devant le Tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Denis Teisseire
agent contractuel, secrétaire général de l'Institut des hautes études du ministère de l'intérieur, directement placé sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean-Bernard Bobin
administrateur général, adjoint au chef du service à compétence national dénommé « Institut des hautes études du ministère de l'intérieur », directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Buat Morgan
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Delaurent François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Marsaux Julien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Sube Romain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Gueston Pascal
Objet:
au grade de major
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Limousin Jérémy
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Daffort Benoît
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Laguerre Xavier
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Mounié Laurent
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Biboud Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Morel Didier
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Merdrignac Johanne
Objet:
au grade de major
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Dussart François-Xavier
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Guitteny Guillaume
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jougounoux Thomas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Mallet Adrien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Nassour Wassim
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Issenbeck Benjamin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Cordon Stéphane
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Bourgoin Hervé
Objet:
au grade de major
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Joly Mathieu
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Bruno Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Vincent Marc
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Breton Thierry
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Bataille Romuald
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Méry Clément
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Cavallin Aurélie
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Amiet Justine
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Clairivet Florian
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Sénéchal Franck
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Corbion Romain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Trécherel Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Palazzo Frédéric
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Grand-Perret Ludovic
Objet:
au grade de major
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Desclos Pascal
Objet:
au grade de major
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Plaire Vincent
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Alatte Steven
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jaillet Fanny
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Cathelat Dorian
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Vignier Fabien
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Savonni Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Morin Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Dauge Fabien
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Morent Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Meler Olivier
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Launay William
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Bacar Samba
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Bonnet Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-02-01"
promotion
07 Janvier 202107/01/2021
De: Olivier Vacus
chef du département simulation et garantie des armes, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean-Pierre Travers
responsable projet développement durable, banque alimentaire de l'Isère
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Michel Safars
président fondateur xCub ; professeur, HEC Paris ; Masae Sugawara, directrice du bureau de Paris, Japan Science and Technology Agency (JST)
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean-Christophe Olivo-Marin
chef de l'unité d'analyse d'images biologiques, Institut Pasteur
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Luc Nougier
directeur catalyse-biocatalyse-séparation, IFP énergies nouvelles (Ifpen)
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean Moutouh
principal, Collège André Chamson, ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jérôme Lhote
président et cofondateur, Koom
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Michel Lette
administrateur, association Petits débrouillards Ile de France
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Benoît Lepesant
chargé de projets, Caisse des dépôts/Banque des territoires
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Stephane Ledoux
consultant, CVT AllEnvi/INRAE Transfert
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Johan Langot
directeur, Science Animation
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Arnaud Lalo
responsable des opérations auprès du directeur général délégué à la science, Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Laurent Joly
directeur adjoint de la recherche et des ressources pédagogiques, Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (ISAE-SUPAERO)
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: François Jocteur Monrozier
sous-directeur adjoint science et exploration, Centre national d'études spatiales (Cnes)
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Éric Jeanclaude
autorité technique systèmes radars de défense aérienne, Thales LAS France
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Éric Jaeger
directeur adjoint, École nationale supérieure des techniques avancées (Ensta) Bretagne
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Stéphane Ingrand
chef adjoint, du département physiologie animale et systèmes d'élevage, Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: François Heulard
Colonel, commandant de la section de recherches de Dijon, Gendarmerie nationale, ministère de l'Intérieur
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Stéphane Dalmas
conseiller innovation, Institut national de recherche en sciences et technologies du numérique (INRIA)
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Étienne Collomb
directeur éditorial, K-minos
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Philippe Bolo
député du Maine et Loire, Assemblée nationale
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Nicolas Beck
directeur de la vie universitaire et de la culture, université de Lorraine
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Arnaud Arbouet
directeur de recherche, centre d'élaboration de matériaux et d'études structurales, Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Émilie Viasnoff
directrice des projets et des programmes institutionnels de la direction de la recherche technologique, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Marie-Laure Théodule
journaliste scientifique, coordination éditoriale, magazine
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Anne-Lise Rosier
directrice de cabinet, université d'Avignon
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Clémentine Roger
secrétaire générale, Institut de recherche en informatique de Toulouse, Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Chrystelle Roger
présidente fondatrice, Myceco
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: La Recherche
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Delphine Pellegrini
cheffe du service d'expertise scientifique et technique, Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Magalie Lesueur Jannoyer
adjointe à la direction de la recherche et de la stratégie, Centre de coopération internationale en recherche agronomique (Cirad)
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Bénédicte Leclercq
cheffe du département rencontres sciences et société, Universcience
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Valérie Lallemand-Breitenbach
présidente-fondatrice, Arbre des connaissances ; directrice de recherche, centre interdisciplinaire de recherche en biologie, Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Valérie L'hostis
responsable des partenariats institutionnels de la direction des énergies, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), Saclay
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Évelyne Klotz
directrice de la recherche et de la valorisation, université de Strasbourg
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Anne Jourdain
fondatrice
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Gabrielle Halpern
directrice associée, SBT Human(s) Matter ; Lyasid Hammoud, directeur général des services, École normale supérieure de Lyon
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche, ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sorts et ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Marjorie Fraisse
directrice générale des services adjointe, université Grenoble-Alpes
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Laetitia Dubois
directrice financement de la recherche et veille scientifique, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Florence Coroner
chargée d'affaires internationales, Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer)
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Magali Clareton
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche, ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Nathalie Brunelle
directrice de projet, Total
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: France Asia Boost
Objet:
auditeurs de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
au titre de la session 2020 - 2021
Groupe:
admission
07 Janvier 202107/01/2021
De: Virginie BLANC-SCHWANDER
responsable administrative
Objet:
au nom de la directrice d'unité par intérim tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité par intérim"
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Giorgio BLUNDO
Objet:
DE, à
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Lydie PERRIN-OBERT
Objet:
TCE (pour les engagements inférieurs à 2000 €)
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Virginie BLANC-SCHWANDER
Objet:
IE, et à
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Agnès MARTIAL
Objet:
DR, à
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Axelle BRODIEZ-DOLINO
Objet:
CR, à
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Marion FONTAINE
directrice par intérim de l'unité UMR8562
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De:
Caroline
lbos, maître de conférences, à l'université de Rennes 2
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
date_fin="2021-07-31"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Patricia LICZNARFAJARDO MC Directrice Adjointe
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De:
Mme
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Elise DEME IR Administratrice
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De:
Mme
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Claire Le Poulennec IEHC
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Claire Le Poulennec
Objet:
IECN
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Ana Claudia Fonseca Brefe
Objet:
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De:
Mme
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Ana Claudia Fonseca Brefe
directrice par intérim de l'unité UAR2999
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Pascal DE SANTA BARBARA DR2 Responsable
d'équipe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Pascal DE SANTA BARBARA DR2
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Alain LACAMPAGNE
directeur de l'unité UMR9214
Objet:
au nom du délégué régional, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De:
Mme
Objet:
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Héloïse LEMOINE IE Administratrice
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Raphaël PELISSIER DR Directeur Adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De:
M
Objet:
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Raphaël PELISSIER Directeur Adjoint
Objet:
à
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Héloïse LEMOINE IE
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Thierry FOURCAUD
directeur de l'unité UMR5120
Objet:
au nom du délégué régional, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris(e) en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Janvier 202107/01/2021
De: Baptiste Couimont
Professeur des universités à l'universités à l‘ENS Paris-Saclay
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'UMR 7220 intitulée Institut des Sciences sociales du Politique (lSP)
Remplace:Mme Stéphanie Lacour
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
date_fin="2021-07-31"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Frédéric Le Blay
Maître de conférences à l'Université de Nantes
Objet:
directeur par intérim de l'unité de service et de recherche n° 3491 intitulée Maison des Sciences de l'Homme Ange-Guépin (MSH Ange-Guépin)
Groupe:
date_fin="2021-12-31"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Arnauld Leclerc
Objet:
directeur de l'unité de service et de recherche n° 3491 intitulée Maison des Sciences de l'Homme Ange-Guépin (MSH Ange-Guépin), démissionnaire
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
cessation de fonction
07 Janvier 202107/01/2021
De: Pierre-Marie Blanc
Ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité de service et de recherche n° 3225 intitulée MSH Mondes
pour la durée fixée dans la décision DEC191246DGDS portant renouvellement de l'unité
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Anne Yvonne Guillou
Chargée de recherche au CNRS
Objet:
directrice de l'unité de service et de recherche n° 3225 intitulée MSH Mondes
pour la durée fixée dans la décision DEC191246DGDS portant renouvellement de l'unité
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
nomination
07 Janvier 202107/01/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.