07 Février 1991

De: Delannoy (Patrick)
Objet:
membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées les personnalités suivantes
Section Plantes fourragères et à gazon
Remplace:M. Crepin (Michel)
Groupe:
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Jeanroy (Alain)
Objet:
membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées les personnalités suivantes
Remplace:M. Valluis (Bernard)
Groupe:
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Faure (Gérard)
Objet:
membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées les personnalités suivantes
Remplace:M. Pigot (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Clavier (Frank)
Objet:
membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées les personnalités suivantes
Remplace:M. Philip (Guy)
Groupe:
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Perrin (Emile-Robert)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et du budget
au titre de la mobilité
date_debut="1990-07-01"
duree="deux ans"
affectation
07 Février 199107/02/1991
De: Jean Baffray
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Val-d'Oise
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Neufchâteau
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Neufchâteau"
sous-prefecture_departement_code="88"
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Martin Jaspers
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Mauriac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mauriac"
sous-prefecture_departement_code="15"
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Olivier Bernard
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Briançon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briançon"
sous-prefecture_departement_code="05"
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Philippe Yvin
administrateur territorial de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Yvelines
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Michel Peraldi
administrateur territorial hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Christian Massinon
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Rhône
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Patrick Ferin
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Issoudun
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de l'Essonne
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Jean-Paul Bonnetain
administrateur territorial de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Thierry du Bouetiez de Kerorguen
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de Seine-et-Marne
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Centre, préfet du Loiret"
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Fabien Sudry
secrétaire général adjoint de la préfecture des Bouches-du-Rhône
Objet:
sous l'autorité directe de leur préfet, de la mise en oeuvre de la politique de la ville, les sous-préfets
Groupe:
charge
07 Février 199107/02/1991
De: Patrick Mille
chargé de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
Objet:
sous l'autorité directe de leur préfet, de la mise en oeuvre de la politique de la ville, les sous-préfets
Groupe:
charge
07 Février 199107/02/1991
De: Alain Le Ravallec
chargé de mission auprès du préfet du Val-de-Marne
Objet:
sous l'autorité directe de leur préfet, de la mise en oeuvre de la politique de la ville, les sous-préfets
Groupe:
charge
07 Février 199107/02/1991
De: Djamal Larfaoui
chargé de mission auprès du préfet des Hauts-de-Seine
Objet:
sous l'autorité directe de leur préfet, de la mise en oeuvre de la politique de la ville, les sous-préfets
Groupe:
charge
07 Février 199107/02/1991
De: Escoffier (Anne-Marie)
sous-directeur de l'action sociale
Objet:
représentant titulaire de l'administration au Comité interministériel consultatif des services sociaux des administrations de l'Etat
Remplace:Mme Pagant (Dominique)
Groupe:
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Jean Mallot
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre chargé des relations avec le Parlement, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au deuxième alinéa de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre chargé des relations avec le Parlement"
délégation de signature
07 Février 199107/02/1991
De: Jean-Wilfried Pré
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseiller technique
administrateur civil hors classe
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Guy Lafont
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
conseiller technique
par
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
07 Février 199107/02/1991
De: Sautter (Christian)
préfet de la région Ile-de-France
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Seine-Normandie
Remplace:M. Philip (Olivier)
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
president
conseil_administration
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Bertrand Dufourcq
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Union des républiques socialistes soviétiques
Remplace:M. Jean-Marie Mérillon
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Russie"
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Wellhoff (Marie-Christine)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux
Objet:
auprès de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France
responsable du département audiovisuel
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
détachement
07 Février 199107/02/1991
De: Peyrot-Reboul (François)
Objet:
administrateur du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (C.T.I.F.L.)
Remplace:M. Lepoutre (Stanislas)
Groupe:
date_fin="1992-08-24"
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Poncet (Christian)
administrateur civil, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
07 Février 199107/02/1991
De: Toussaint (Françoise)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet deChâteaudun
sous-prefet
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Poncet (Christian)
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet de Châteaudun
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaudun"
sous-prefecture_departement_code="28"
cessation de fonction
07 Février 199107/02/1991
De: Endrivet (Pierre)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
à titre de régularisation
secrétaire général de l'université Paris-VI pour deux périodes de cinq ans
Groupe:
date_debut="1982-07-08"
détachement
07 Février 199107/02/1991
De: Olivier Gaussot
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République des Philippines
Remplace:M. Jacques Le Blanc
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Philippines"
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: de Masson d'Autume (Philippe)
capitaine de vaisseau, conseiller Marine
chargé d'études à la mission militaire de coopération
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Williams (Ishola)
général de brigade, directeur des transmissions à l'état-major général des armées (Nigéria)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Waiss (Ali Mehidal)
général de division, chef d'état-major général des armées (Djibouti)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Uzele (Torachi)
capitaine de vaisseau, chef d'état-major adjoint de la force navale (Zaïre)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Sabourault (Michel)
colonel (terre), état-major des armées, division Relations extérieures
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Rivron (André)
capitaine de vaisseau, état-major de la marine, division Aéronautique navale
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Rasolondraibe (Jean-Jacques)
lieutenant-colonel, directeur adjoint du cabinet militaire de la présidence (Madagascar)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Oura (Guy)
général de brigade, chef d'état-major de l'armée de terre (Gabon)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Nyemeg Bissek (Jean-Pierre)
colonel, directeur des personnels civils et militaires au ministère de la défense (Cameroun)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Nsengiyumva (Anatole)
lieutenant-colonel, chef du 2e bureau à l'état-major de l'armée rwandaise (Rwanda)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Niang (Saliou)
colonel, sous-chef d'état-major général des armées (Sénégal)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Ney (Abdel Maleck)
lieutenant-colonel, chef d'état-major de la gendarmerie nationale (Mauritanie)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Nacro (Karim)
chef de bataillon, chef de la division Opérations du haut commandement des forces armées populaires (Burkina Faso)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Mbonyingingo (Jean-Baptiste)
lieutenant-colonel, secrétaire général de la défense nationale (Burundi)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Longonda (Philippe)
ingénieur colonel, commandant l'armée de l'air (Congo)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Le Moine (Bruno)
colonel (air), délégation aux études générales
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Koraou (Mahamane)
chef de bataillon, secrétaire général du ministère de la défense nationale (Niger)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Kassa (Aimé)
colonel, sous-chef d'état-major, général des armées (République centrafricaine)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Jaotombo (Ferdinand)
général de brigade, conseiller suprême de la révolution (Madagascar)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Guezodje (Vincent)
colonel, chef d'état-major, général des forces armées populaires (Bénin)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Gane Bang Zamtato (Maurice)
chef de bataillon, chef du cabinet militaire du président (Tchad)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Douti (Mama Nantiéb)
chef d'escadron, adjoint au chef du bureau logistique de l'état-major des forces armées togolaises (Togo)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Diarra (Cheick Oumar)
lieutenant-colonel, directeur de cabinet du ministre délégué à la défense (Mali)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Diallo (Ibrahima)
chef de bataillon, commandant du génie, routes, des forces armées guinéennes (Guinée)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Brixy (André)
colonel (gendarmerie), officier supérieur adjoint faisant fonction de chef d'état-major du commandement de la gendarmerie outre-mer
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Boulet (Francis)
colonel (terre), cadre de l'Institut des hautes études de défense nationale
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Batuafe (Nkoy)
colonel, directeur du contrôle au département de la défense nationale (Zaïre)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs militaires
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Galindo (Augustin)
commissaire principal (ministère de l'intérieur, service de coopération technique internationale de police)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs civils
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Fournier (Eric)
secrétaire des affaires étrangères (délégation générale pour l'armement, délégation aux relations internationales)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs civils
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Brunot (Patrick)
avocat à la cour
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs civils
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Bergassoli (Michel)
chargé de mission géographique au département de la coordination géographique du ministère de la coopération
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Auditeurs civils
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Rugoobur (Jugdish)
haut fonctionnaire du bureau du Premier ministre (île Maurice)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Panda (Albert)
secrétaire général de la présidence de la République (République centrafricaine)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Kamil (Abdel Majid)
haut fonctionnaire (Mauritanie)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Dieye (Aladji)
directeur général de la sûreté nationale (Sénégal)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Yeno Anotho (Yolande)
conseiller des affaires étrangères (Gabon)
Objet:
comme auditeurs de la 6e session internationale Afrique-océan Indien de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
07 Février 199107/02/1991
De: Pierre Mayet
vice-président du Conseil général des ponts et chaussées, chef de l'inspection générale de l'équipement et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants relatifs au Conseil général des ponts et chaussées et à l'exercice de la mission d'inspection générale de l'équipement et de l'environnement, à l'exclusion des décrets
Groupe:
inspecteur_general="Équipement et de l'environnement, à l'exclusion des décrets"
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
délégation de signature
07 Février 199107/02/1991
De: Poncet (Christian)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
07 Février 199107/02/1991
De: Stéphanie Martin
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="1991-02-04"
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Jean Mallot
Objet:
directeur du cabinet du ministre
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Terrie (François)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Renon (Michel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Mercadier (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
nomination
07 Février 199107/02/1991
De: Alexis (Serge)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
nomination
07 Février 199107/02/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.