07 Février 2001

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(publicité bénévole)
De: Georges Cances
contrôleur général des services vétérinaires
Objet:
missions d'inspections permanentes interrégionales pour les régions Champagne-Ardenne, Ile-de-France, Nord - Pas-de-Calais et Picardie
date_debut="2000-12-11"
charge
07 Février 200107/02/2001
De: Jacques Thé
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir
3o Au collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Remplace:M. Daniel Delepierre
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Marc Westrelin
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir
2o Au collège des employeurs, et distributeurs de chèques, pour les employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Joël Chenêt
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir
1o Au collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Sylvie Petit
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir
5o Au collège des représentants des personnels
élus par ceux-ci
Remplace:Mme Laurence Bertho
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Catherine Lemoine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir
4o Au collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Remplace:M. André Daguin
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Blanc (Jean-Pierre)
du corps des officiers de l'air
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'école militaire de l'air
Remplace:M. Levère (Lucien)
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Hernandez (Daniel)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Hernandez (Daniel)
Objet:
membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentant du Centre national d'études spatiales (CNES)
Remplace:M. Pouzet (Alain)
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Parfait (Daniel)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2000-09-18"
a_sa_demande
cessation de fonction
07 Février 200107/02/2001
De: Poli (Giovanni)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VI
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
cessation de fonction
07 Février 200107/02/2001
De: Soulat (Bertrand, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Soulat, François Popelin et Frédéric Aujay, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Poissy (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Soulat (Bertrand, André)
au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel Soulat, François Popelin et Frédéric Aujay, notaires associés
Objet:
notaire salarié
notaire
notaire_residence="Poissy (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
07 Février 200107/02/2001
De: Soulat (Michel, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Soulat, François Popelin et Frédéric Aujay, notaires associés
notaire
notaire_residence="Poissy (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
07 Février 200107/02/2001
De: Vivance (Isabelle, Anna, Yvonne), épouse Cerf
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc Naz, Bernard Barrucand et Bernard Pacaud, notaires associés
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Mugnier (Patricia, Monique)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc Naz, Bernard Barrucand et Bernard Pacaud, notaires associés
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Millancourt (Chantal)
attachée d'administration centrale
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
par voie du tour extérieur
au titre de l'année 2000
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Ducos-Lanson (Danielle)
contrôleuse de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances du délégué interrégional de la région Sud-Ouest
en résidence à Bordeaux auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Groupe:
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Guillaume (Henri)
inspecteur général des finances
Objet:
président de la mission pour le commerce électronique
Groupe:
president
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Antoine Thiard
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Denis Rapone
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Jean-Pierre Morin
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Jean-Michel Laxalt
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Serge Lagauche
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Jean-Jacques Hyest
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Alain Gest
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Pierre Douniol
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Vincent Daussy
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Jean-Pierre Brard
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Jean-Jacques Andrieux
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Nicolas About
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Arlette Montalin
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Nathalie Luca
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Chantal Lebatard
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Martine David
Objet:
dans leurs fonctions de membre du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
renouvellement
07 Février 200107/02/2001
De: Lucien Soubré
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Michel Monroy
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Daniel Grunwald
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Jean-Pierre Bousquet
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Claude Azéma
Objet:
membres du conseil d'orientation de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Lahmani (Paul)
de nationalité française
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université d'Angers
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: René Darphin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2001-06-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Février 200107/02/2001
De: Benejean (William)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Versailles
Suppléant
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Serrano (Vincent)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Toulouse
Suppléant
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: de Teneuille (Jean)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Paris
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Foury (Roland)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Nice
Suppléant
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Heiligenstein (Rémy)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Nantes
Suppléant
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Kaddour (Jean-Claude)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Nancy
Suppléant
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Amoros (Vincent)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Montpellier
Suppléant
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Gouesse (Pierre)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Marseille
Suppléant
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Corsi (André)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Lyon
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Bozzi (Louis)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Lyon
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Toffoli (Marc)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Bordeaux
Suppléant
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: de Sulauze (Guy)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation d'Orléans
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Dimech (Joseph)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation d'Orléans
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Lefevre (Pierre)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation d'Amiens
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Calatayud (Vincent)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation d'Amiens
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: de Gea (Andrée)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Paris
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Elbhar (Nicole)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Paris
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Jourdan (Jean-Louis)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Versailles
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Cataldo (Hubert)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Nice
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Rejany (Guy)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Nantes
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Rivory (Georges)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Nancy
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Dessy (Roland)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Montpellier
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Jourdan (Jean-Louis)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Marseille
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Ellul (André)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Lyon
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Brunet (Jean-Pierre)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Bordeaux
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Guerbois (Paul)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation d'Orléans
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Lorenzo (Robert)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation d'Amiens
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Feutray (Gilberte)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Toulouse
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Icart (Marie-Louise)
Objet:
pour siéger
assesseurs au sein des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
relative à une contribution nationale à l'indemnisation des Français dépossédés de biens situés dans un territoire antérieurement placé sous la souveraineté, le protectorat ou la tutelle de la France les représentants des bénéficiaires de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation de Paris
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Chataigner (Eric, André, Hervé)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Neurrisse et Laurent Latournerie, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bazas (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Neurrisse (Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Neurrisse et Laurent Latournerie, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bazas (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
07 Février 200107/02/2001
De: Jezequel (Carole, Marie-Antoinette)
Objet:
commissaire-priseuse associée
membre de la société civile professionnelle Jean Livinec, Charles Pincemin et Xavier Gauducheau, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Rennes (Ille-et-Vilaine)
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Pincemin (Charles, Jean, Noël)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Jean Livinec, Charles Pincemin et Xavier Gauducheau, commissaires-priseurs associés
Groupe:
cessation de fonction
07 Février 200107/02/2001
De: Le Goff (Olivier, Prosper, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Léo Hoarau et Jean-Pierre Quoniam, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre (Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Quoniam (Jean-Pierre, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Léo Hoarau et Jean-Pierre Quoniam, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre (Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
cessation de fonction
07 Février 200107/02/2001
De: Vives (Michel)
en congé de longue durée
Objet:
Emploi de 3e classe
Poste de directeur adjoint
Centre hospitalier de Saint-Claude
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Levin (Philippe)
directeur divisionnaire
Objet:
régisseur d'avances du délégué interrégional de la région Est
en résidence à Nancy auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Groupe:
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Muller (Maurice)
inspecteur
Objet:
régisseur d'avances du délégué interrégional de la région Rhône-Alpes-Bourgogne
en résidence à Lyon auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Groupe:
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Desbois (Maryvonne)
directrice divisionnaire
Objet:
régisseuse d'avances du délégué interrégional de la région Centre
en résidence à Orléans auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Groupe:
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Mirallez (Jean-Marie)
contrôleur de 2e classe
Objet:
régisseur d'avances auprès du centre de services informatiques de Nemours
Groupe:
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Ocquemant (Jean-Marie)
inspecteur divisionnaire
Objet:
régisseur d'avances auprès du centre de services informatiques de Lille
Groupe:
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Blairy (Marie-Danièle)
contrôleuse de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances du délégué interrégional de la région Nord
en résidence à Lille, auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Groupe:
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Delaigue (Renée)
contrôleuse de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès du centre de services informatiques de Clermont-Ferrand avec effet à la date de publication au Journal officiel de la République française
Groupe:
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Michel Margnes
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentant des intérêts généraux concernés par l'aménagement du Rhône et la liaison Rhin-Rhône
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Paul Schwach
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
07 Février 200107/02/2001
De: Paul Schwach
directeur, adjoint au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au logement
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
délégation de signature
07 Février 200107/02/2001
De: Olivier Soulères
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Aquitaine à Bordeaux
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Olivier Soulères
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Corse à Ajaccio
Groupe:
cessation de fonction
07 Février 200107/02/2001
De: Dominique Gillot
Objet:
secrétaire d'Etat aux personnes âgées et aux personnes handicapées
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat aux personnes âgées et aux personnes handicapées"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Bernard Kouchner
Objet:
ministre délégué à la santé
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la santé"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Aubin de La Messuzière (Yves)
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2000-12-06"
a_sa_demande
cessation de fonction
07 Février 200107/02/2001
De: Julien Bovis
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du Centre national de documentation pédagogique
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Edouard Lacroix
Objet:
dans le corps des préfets
admis à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en service détaché
Groupe:
date_debut="2001-06-03"
prefet
corps="Préfets"
depart_retraite
réintégration
07 Février 200107/02/2001
De: Claudette Boccara
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
date_debut="2001-06-30"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite
admission
07 Février 200107/02/2001
De: Paluan (Bernard, Jean, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Prades-le-Lez (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Carreras (Robert, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Prades-le-Lez (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Carreras (Robert, Jean)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Prades-le-Lez (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
07 Février 200107/02/2001
De: Lob (Catherine, Françoise)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel Bouret, Jean Damon, Jean-Paul Watrelot et Olivier Tyl, notaires associés
notaire
notaire_residence="Villepreux (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Rispal (Etienne, Emmanuel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Zeender (Sylvain, Emmanuel, Marie)
notaire
notaire_residence="Sault (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Lavail (Marc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet auprès du ministère de l'intérieur
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-09-04"
duree="deux ans"
sous-prefet
détachement
07 Février 200107/02/2001
De: Wiernasz (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur territorial auprès du conseil général du département du Bas-Rhin
dont deux années comptant
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
duree="trois ans"
détachement
07 Février 200107/02/2001
De: Escriva (Jean-François)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Altkirch-Dannemarie
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur ou de directrice
Hôpital local de Bruyères
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Marlier (Yves)
directeur adjoint au centre hospitalier de Dunkerque
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier intercommunal de Wasquehal
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Aubineau (Claude)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Limoges
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier de Trouville-sur-Mer
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Peduzzi (Pascal)
directeur adjoint au centre hospitalier de La Ferté-Macé - Domfront
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier de Caudebec-lès-Elbeuf
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Slama (Alain)
directeur adjoint au centre hospitalier de Roubaix
Objet:
Emplois de 3e classe
Poste de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Nîmes
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Cappelle (Max)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Châlons-en-Champagne
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur ou de directrice
Maison de retraite Le Chenois, à Bavilliers
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Morette (Bruno)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Rennes
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier de Redon
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Mees (Jean-François)
directeur adjoint au centre hospitalier de Cambrai
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier d'Hirson
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Plazanet (Jean)
directeur adjoint au centre hospitalier de Mâcon
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier spécialisé Roger-Prévot, à Moisselles
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Briche (Didier)
directeur adjoint au centre hospitalier de Tourcoing
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier intercommunal des Andaines à La Ferté-Macé - Domfront
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Roquain (Lucien-Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier de Montluçon
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier de Riom-Aigueperse-Effiat
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Friscourt (Jean-Pierre)
directeur du centre hospitalier de Chauny
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier de Creil
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Meunier (Alain)
directeur adjoint au centre hospitalier de Tours
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier de Bourges
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Sauviat (Alain)
directeur du centre hospitalier d'Aurillac
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier de Bastia
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Lecherf (Alain)
directeur du centre hospitalier de Montreuil-sur-Mer
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier d'Arras
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Jacquel (Marc)
directeur du centre hospitalier spécialisé d'Alençon
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier Le Bon Sauveur, à Caen
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Deforges (Jean-Claude)
directeur du centre hospitalier de Bar-le-Duc
Objet:
Emplois de 1re classe
Poste de secrétaire général
Syndicat interhospitalier d'Oyonnax-Nantua
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Roussel (Philippe)
en détachement
Objet:
Emploi fonctionnel
Centre hospitalier du Mans
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Choisnet (Paul)
directeur adjoint au centre hospitalier de Laval
Objet:
Emploi de 2e et 3e classe
Poste de directeur
Hôpital local d'Ernée
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Marty (Madeleine)
directrice adjointe au centre hospitalier de Lagny - Marne-la-Vallée
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur ou de directrice
Maison de retraite de Neuilly-sur-Seine
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Camborde (Josette)
directrice adjointe au centre hospitalier de Bagnères-de-Bigorre
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur ou de directrice
Maison de retraite d'Argelès-Gazost
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Consigny (Marie-Christine)
directrice de l'hôpital local de Pont-de-Veyle
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur ou de directrice
Hôpital local de Bédarieux
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Maillard (Brigitte)
directrice de l'hôpital local de Pont-de-l'Arche
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur ou de directrice
Hôpital local de Bourg-Achard
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Clou (Bernadette)
directrice adjointe au syndicat interhospitalier de Bourgogne centrale
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur ou de directrice
Hôpital local de Bellême
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Montaut (Marie-Claude)
directrice de l'hôpital local de Bussang
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier de Saint-Mihiel
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Vautrin (Danielle)
directrice adjointe au centre hospitalier d'Etampes
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier de Pithiviers
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Barek-Lalande (Marie-Paule)
directrice du centre hospitalier de Pontivy
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur ou de directrice
Etablissement public de santé d'Alsace-Nord
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Cappelli (Dominique)
directrice du centre hospitalier de Saint-Dié
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier d'Epinal
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Tixier (Evelyne)
en détachement
Objet:
Emploi de 2e et 3e classe
Poste de directrice adjointe
Centre intercommunal de gériatrie de Saint-Maur-des-Fossés - Sucy
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Villain (Daniel)
(1er tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Lamoureux (Philippe)
(3e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Gagneux (Michel)
(1er tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Lalande (Françoise)
Docteure
(2e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Jourdain-Menninger (Danièle)
(2e tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Aubin (Claire)
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Gaudry (Philippe)
directeur adjoint de la maison de retraite Les Deux Monts
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Hôpital local de Saint-Astier
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Lemesre (Daniel)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Arcachon
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Hôpital local de Mirande
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Renaudin (Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Nancy
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Hôpital local de Pompey - Lay-Saint-Christophe
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Martin (François)
directeur adjoint à l'établissement public de santé d'Alsace-Nord
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Hôpital de Revel
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Houvenaghel (Christian)
directeur de la maison de retraite de Vihiers
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Vaury
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Tricoit (Olivier)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Issoire
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier spécialisé de Pontorson
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Blanchet (Pierre)
directeur adjoint au syndicat interhospitalier de Boulay-Forbach -Saint-Avold
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier spécialisé de Bonneval
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Chiche (Daniel)
directeur de l'hôpital local de Ried
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Saverne
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Stivert (François)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Armentières
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Blaye
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Mackowiak (Edmond)
directeur adjoint au centre hospitalier de Calais
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier d'Armentières
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Adam (Rémi)
chargé des fonctions de directeur adjoint au centre hospitalier de Rueil-Malmaison
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur ou de directrice
Maison de retraite Fondation Verdier, à Montrouge
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Oliva (Louis)
directeur adjoint au centre hospitalier de Lamalou-les-Bains
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur ou de directrice
Hôpital local d'Aubusson
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Blandel (Jean-Yves)
directeur adjoint au centre hospitalier de Vitré
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur ou de directrice
Hôpital local Le Palais
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Boisgelot (Louis)
directeur adjoint au centre hospitalier du Sud-Aveyron
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier François-Dunan, à Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Munoz- Sanchez (Patrick)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Dijon
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Syndicat interhospitalier de Montceau-les-Mines
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Meslin (Louis)
directeur du centre de long et moyen séjour de Montfermeil
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Syndicat interhospitalier d'Evreux-Vernon
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Renaut (Didier)
directeur adjoint au centre hospitalier de Bourgoin-Jallieu
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Etablissement public de santé de Mayotte, à Mamoudzou
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Berge (Jean-Paul)
directeur adjoint au centre hospitalier de Montdidier
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier spécialisé de Prémontre
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Stock (Damien)
directeur du centre de réadaptation d'Abreschviller
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier spécialisé de Lorquin
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Fourcade (Jean-François)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Mirecourt
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier spécialisé de Laragne-Montéglin
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Delage (François)
directeur adjoint au centre hospitalier de Vouziers
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier spécialisé de Bonneval
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Tochon (Marc)
directeur adjoint au centre hospitalier régional d'Amiens
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier intercommunal d'Eaubonne-Montmorency
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Roquebernou (Yves)
directeur de l'hôpital local de Breteuil-sur-Iton
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Saumur
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Bargier (Jean-Marc)
directeur adjoint au centre hospitalier de Lons-le-Saunier
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Salon-de-Provence
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Ochrymczuk (Jean-Jacques)
directeur du centre hospitalier de Montdidier
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Saint-Quentin
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Farant (Francis)
inscrit sur la liste d'aptitude de 2e classe
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Saint-Quentin
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Sage (Stéphane)
directeur adjoint au centre hospitalier de Périgueux
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Rochefort
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Lagueyte (Bernard)
directeur adjoint au centre hospitalier de Cadillac-sur-Garonne
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Langon
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Robert
directrice de la maison de retraite de Conflans-Sainte-Honorine
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Douarnenez
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Lepretre (Jacques)
directeur adjoint au centre hospitalier de Jonsac
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Château-Thierry
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Pernot (Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier de Châtillon et Montbard
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Cayenne
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Audenard (Philippe)
directeur de l'hôpital local de Gex et Divonne-les-Bains
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Belley
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Cohen (Michel)
directeur adjoint de l'hôpital local de Beaucaire
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier d'Orange
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Hardy (Loïc)
directeur adjoint au centre hospitalier de Quimper-Concarneau
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier d'Arles
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Moreau (Eric)
directeur adjoint au centre hospitalier de Luçon
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier d'Ancenis et Oudon
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Daccord (Maurice)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Limoges
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier Le Lamentin
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Guyader (Arnaud)
directeur adjoint au centre hospitalier de Château-Thierry
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Delpech (Vincent-Nicolas)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Reims
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Reyes (Lazare)
directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier spécialisé Sainte-Anne à Paris
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Campmas (Richard)
directeur adjoint au centre hospitalier de Saint-Brieuc
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier régional de Fort-de-France
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Catala (Alain)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Epinal
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier public de Hauteville
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Poulain (Bernard)
inscrit sur la liste d'aptitude de 2e classe
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Dunkerque
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Delplancq (Daniel)
directeur de la maison de retraite d'Orchies
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Denain
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Clemmer (Marc)
en détachement
Objet:
Emplois de 2e classe
Poste de directeur
Centre hospitalier de La Réole
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Oriol (Louis)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Moisselles
Objet:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Tarbes - Vic-en-Bigorre
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Allibert (Philippe)
directeur adjoint au centre hospitalier de Figeac
Objet:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Marmande-Tonneins
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Memougamadou (Meidine)
inscrit sur la liste d'aptitude de 2e classe
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Hôpital gérontologique et médico-social de Plaisir-Grignon
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Fabreguettes (Michel)
en détachement
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier spécialisé Gérard-Marchant à Toulouse
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Gauthiez (François)
directeur du centre hospitalier de Gisors
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier régional de Reims
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Ambonville (Gérard)
directeur du centre hospitalier spécialisé de Novillars
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier régional de Besançon
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Saillet (Gérald)
directeur adjoint au centre hospitalier de Mâcon
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier du pays d'Aix à Aix-en-Provence
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Delavaquerie (Christian)
directeur adjoint au centre hospitalier de Meulan-Les Mureaux
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Pontoise
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Cettour-Baron (Gérard)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Tours
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Nord - Deux-Sèvres
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Mollie (Jean)
directeur du centre hospitalier de Montélimar
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Bischwiller
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Tourez (Alain)
directeur du centre hospitalier de Gérardmer
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Poste de directeur
Centre hospitalier de Montbrison
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Demerville (René)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Bailleul
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Etablissement public de santé de Saint-André-lez-Lille
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Dubus (Christian)
secrétaire général du syndicat interhospitalier d'Oyonnax-Nantua
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier régional de Lille
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Fey (Gérard)
directeur du centre hospitalier de Feurs
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Macon
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Gondran (Jean-Pierre)
inscrit sur la liste d'aptitude de 1re classe
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Lagny - Marne-la-Vallée
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Bue (Jean-Claude)
mis à disposition
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier d'Armentières
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Quiviger (Florence)
directrice adjointe au centre hospitalier de Douarnenez
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Institut interdépartemental Théophile-Roussel, à Montesson
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Cagniant (Dominique)
directrice adjointe au centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre médical Fernand-Bezançon à Saint-Martin-du-Tertre
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Mathiaux (Sylvie)
chargée des fonctions de directrice adjointe audit établissement
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier spécialisé de Bourges
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Kiefer (Marie-Claude)
directrice adjointe au centre hospitalier de Gisors
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Dourdan
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Couloudou (Laurence)
directrice adjointe au syndicat interhospitalier de Boulay-Forbach -Saint-Avold
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Châteaudun
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Barthez (Françoise)
directrice adjointe au centre hospitalier de Lillebonne
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier d'Angoulême
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Hermouet (Stéphanie)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Reims
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Ratineau (Christine)
directrice du centre hospitalier de Condom
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur ou de directrice
Centre hospitalier de Sainte-Foy-la-Grande
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Louin (Valérie)
directrice adjointe au centre hospitalier régional d'Angers
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Pôle de santé de la Sarthe-Loire
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Vallée (Danielle)
directrice adjointe au centre hospitalier de Remiremont
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier spécialisé de Sevrey
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Piquemal (Marie-Laure)
directrice adjointe au centre hospitalier de Perpignan
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier spécialisé Léon-Jean Grégory à Thuir
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Navy (Laetitia)
directrice adjointe à la maison de retraite des Abymes
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Le Roux (Anne)
directrice adjointe au centre hospitalier d'Avranches-Granville
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier régional de Caen
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Garo (Laurence)
directrice adjointe au centre hospitalier de Ploërmel
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier régional de Caen
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Merlhe (France)
inscrite sur la liste d'aptitude de 2e classe
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier intercommunal d'Amboise - Château-Renault
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Bongiovanni (Marie-Pierre)
directrice adjointe au centre hospitalier de Nemours
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Sens
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Leprette (Dominique)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Moulins - Yzeure
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Cazamajour (Stéphanie)
directrice adjointe au centre hospitalier de Tarbes - Vic-en-Bigorre
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Lourdes
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Escolan (Marie-Catherine)
directrice adjointe au centre hospitalier de Quimperlé
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Cognac
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Maisani (Anne-Pauline)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Lille
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Boilley-Rayroles (Aude)
directrice adjointe au centre hospitalier de Roubaix
Objet:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Pelloux (Colette)
inscrite sur la liste d'aptitude de 2e classe
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Maison départementale de soins et de séjour du Perron, à Saint-Sauveur-et-Vinay
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Drouhin (Agnès)
inscrite sur la liste d'aptitude de 2e classe
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier spécialisé de l'Yonne, à Auxerre
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Tindel (Joëlle)
directrice adjointe au centre hospitalier de Coulommiers
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier spécialisé de Ville-Evrard, à Neuilly-sur-Marne
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Portier (Marie-Andrée)
chargée des fonctions de directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Laxou
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier spécialisé de Laxou
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Brandon (Annie)
inscrite sur la liste d'aptitude de 2e classe
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier régional de Dijon
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Bontoux (Eliane)
directrice adjointe au centre hospitalier de Fréjus - Saint-Raphaël
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de La Ciotat
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Esteve-Colo (Géraldine)
chargée des fonctions de directrice adjointe au centre hospitalier de Decize
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Decize
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Torremocha (Nelly)
inscrite sur la liste d'aptitude de 2e classe
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Saint-Denis
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Pain (Catherine)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé d'Armentières
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Périgueux
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Samson (Anne-Marie)
inscrite sur la liste d'aptitude de 2e classe
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Pontivy
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Boyard (Danielle)
inscrite sur la liste d'aptitude de 1re classe
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Montargis
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Vanwersch-Cot (Ghislaine)
inscrite sur la liste d'aptitude de 2e classe
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Carcassonne
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Fritz (Muriel)
directrice adjointe au centre hospitalier régional d'Amiens
Objet:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Lamballais (Dominique)
directrice adjointe au centre hospitalier de Montargis
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur adjoint ou de directrice adjointe
Centre hospitalier spécialisé de Fains-Véel
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Anatole-Touzet (Véronique)
directrice adjointe audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Poste de secrétaire générale
Syndicat interhospitalier d'Evreux-Vernon
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Sirejean (Patrick)
université Aix-Marseille-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Parenteau (Alain)
université d'Angers
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Letourneur (Bertrand)
université Aix-Marseille-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Drais (Eric)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Chiocci (Claude)
université Lyon-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Breillat (Jacques)
université Bordeaux-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Thuilier (Odile)
université Aix-Marseille-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Thuilier (Odile)
université Aix-Marseille-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Lo (Ming)
de nationalité chinoise
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines pharmaceutiques)
à l'université Lyon-I
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
duree="dix-huit mois"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Beffre (Lionel)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2000-09-04"
détachement
07 Février 200107/02/2001
De: Bonnand (Christophe, François-Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Thierry Bergeon et Anne-Isabelle Royo, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Royo (Anne-Isabelle)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Thierry Bergeon et Anne-Isabelle Royo, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
07 Février 200107/02/2001
De: Calmel (Didier, Jacques, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Norbert Castelltort, Eric Mouysset et Philippe Clergue, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Luisi (Antoinette, Michèle, Agathe), épouse Berkesse
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Combe, Marie-Hélène Carrier, Gilbert Cottarel, Jean-Louis Jurion et Antoinette Luisi-Berkesse, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fréjus (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
07 Février 200107/02/2001
De: Pillon (Jean-Pierre)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2001 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Baudais (Marc)
détaché
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2001 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Bancal (Etienne)
Objet:
pour l'accès
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2001 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Rouquayrol de Boisse (Dominique)
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
conformément aux dispositions du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions, pour exercer une activité relevant de sa compétence dans une entreprise publique ou privée (article 45)
date_debut="2001-03-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
07 Février 200107/02/2001
De: CHU de Paris (UFR VII Bichat-Beaujon)
Objet:
chef de service
CHU de Saint-Etienne
date_debut="2001-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Guedeney (Antoine)
service de pédopsychiatrie, hôpital Bichat
Objet:
chef de service
CHU de Saint-Etienne
date_debut="2001-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Cathebras (Pascal)
service de médecine interne, hôpital Nord
Objet:
chef de service
CHU de Saint-Etienne
date_debut="2001-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Van de Perre (Philippe)
laboratoire de bactériologie-virologie, hôpital Arnaud-de-Villeneuve
Objet:
chef de service
CHU de Montpellier
date_debut="2001-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Clément (Jean-Pierre)
service de psychiatrie d'adultes, centre hospitalier Esquirol
Objet:
chef de service
CHU de Limoges
date_debut="2001-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Prévot (Sophie)
service d'anatomie pathologique, hôpital Jean-Verdier
Objet:
chef de service
CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny)
date_debut="2001-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Moro (Marie-Rose)
service de pédopsychiatrie, hôpital Avicenne
Objet:
chef de service
CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny)
date_debut="2001-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Leclercq (Florence)
service de cardiologie A, hôpital Arnaud-de-Villeneuve
Objet:
chef de service
CHU de Montpellier
date_debut="2001-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Daniel Bert
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
à la 1re classe et classé au 1er échelon du grade d'attaché principal sans ancienneté dans l'échelon
date_debut="2000-01-01"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Christophe Ravier
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition du ministre chargé des télécommunications
Remplace:Mme Claire Ancelin
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Philippe (Jean-Pierre)
conseiller commercial hors classe
Objet:
dans le corps des conseillers commerciaux et affecté à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="2000-11-15"
corps="Conseillers commerciaux et"
réintégration
07 Février 200107/02/2001
De: Franque (Jean-Bernard)
directeur divisionnaire
Objet:
régisseur d'avances du délégué interrégional de la région Ouest
en résidence à Rennes auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Groupe:
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Alibert (Christiane)
inspectrice
Objet:
régisseuse d'avances auprès du centre de services informatiques de Poitiers
Groupe:
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Munch (Jean)
inspecteur
Objet:
régisseur d'avances auprès du centre de services informatiques de Strasbourg
Groupe:
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Lemaitre (Florence)
contrôleuse de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès du centre de services informatiques de Rouen
Groupe:
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Patrick Raude
administrateur
Objet:
au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Sophie Mahieux
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Laurent Galzy
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
représentants du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Christophe Blanchard-Dignac
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Houmaire (Isabelle)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Gabriel Lenormand, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Gisors (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Wüthrich (Philippe, Claude)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Philippe Favre-Verand, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rives-sur-Fure (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Guérin (Catherine, Lucette, Marie, Madeleine), épouse Wüthrich
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Philippe Favre-Verand, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rives-sur-Fure (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Favre-Verand (Philippe, Pierre, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Favre-Verand, notaire associé
notaire
notaire_residence="Rives-sur-Fure (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
07 Février 200107/02/2001
De: Lemaire (François, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean et Michel Deshayes, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Gensac (Patrick)
conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administrative d'appel
Objet:
sous-préfet auprès du ministère de l'intérieur
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="deux ans"
sous-prefet
détachement
07 Février 200107/02/2001
De: François Le Blanc
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-31 du livre VI du code rural et le décret no 91-157 du
11 février 1991
modifié
représentants des producteurs de lait
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Didier Moreau
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-31 du livre VI du code rural et le décret no 91-157 du
11 février 1991
modifié
représentants des entreprises laitières autres que coopératives
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Albert Thievon
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-31 du livre VI du code rural et le décret no 91-157 du
11 février 1991
modifié
représentants des coopératives laitières
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Gérard Bazin
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-31 du livre VI du code rural et le décret no 91-157 du
11 février 1991
modifié
représentants des producteurs de lait
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Raphaël Lemarinier
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-31 du livre VI du code rural et le décret no 91-157 du
11 février 1991
modifié
représentants des entreprises laitières autres que coopératives
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Jacques Guillou
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-31 du livre VI du code rural et le décret no 91-157 du
11 février 1991
modifié
représentants des coopératives laitières
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Marcel Deneux
Objet:
président de la commission de conciliation des litiges
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Le Poupon (Paul)
chef de service administratif
Objet:
secrétaire général de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Vincent (Alain)
Ain
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Vielle (Gérard)
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Vaz (Philippe)
Alpes-Maritimes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Varlet (Dany)
Morbihan
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Valliccioni (Marc)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Tricoire (Christian)
Maine-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Trabouillet (Eric)
Bas-Rhin
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Terryn (William)
Eure
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Schamber (Marc)
Ardennes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Saquet (David)
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Riou (Pierre)
Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Riffonneau (Fabrice)
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Reymond (Denis)
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Raymond (Jonathan)
Loir-et-Cher
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Raffard (Christophe)
Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Radasinovic (Mladen)
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Presles (Bernard)
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Pouvrault (Eric)
Indre-et-loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Perret (Pascal)
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Pernaudet (Mayeul)
Côte-d'Or
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Perichon (Bruno)
Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Orsini (Pascal)
Haute-Vienne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Merme (Christophe)
Côte-d'Or
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Menard (Philippe)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Martin (Pascal)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Magnin (Denis)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Lepine (Emmanuel)
Haute-Vienne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Le Pogam (Alain)
Morbihan
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Le Bretton (Pierre-Dominique)
Val-de-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Lamache (Christophe)
Val-de-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Lacomme (Benoît)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Khoury (Charles)
Hérault
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Jourdain (Fabrice)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Imbert (François)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Heuveline (Philippe)
Val-de-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Hay (Patrice)
Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Hamel (Bruno)
Val-d'Oise
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Guitelle Durolin (Pierre)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Gramond (Christophe)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Gourmelon (Xavier)
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Got (Patrice)
Seine-et-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Giraud (Patrice)
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Gillard (Yann)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Geneste (Laurent)
Allier
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Garcia (James)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Gambier (Yves)
Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Fosse (Sébastien)
Allier
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Fevre (Bernard)
Côte-d'Or
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Duport (Jean-Jacques)
Aisne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Ducellier (David)
Cher
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Deville (Thierry)
Loire-Atlantique
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Desloges (Emmanuel)
Val-de-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Delmas (Frédéric)
Cantal
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Delangue (Cyril)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Colas (David)
Nièvre
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Cognard (Jean-Christophe)
Sarthe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Charpentier (José)
Indre-et-Loire
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Caboche (Philippe)
Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Brunaud (Olivier)
Alpes-Maritimes
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Boussard (Michel)
Guadeloupe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Boisson (Jean-Marc)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Blotiere (Cyril)
Charente
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Bisson (Patrick)
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Bermejo (Jean-Luc)
Gironde
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Berges (Philippe)
Paris
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Beck (Dominique)
Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Baye (Daniel)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Baudry (Jean-Paul)
Deux-Sèvres
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Basquin (Richard)
Hérault
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Bartillat (Daniel)
Nouvelle-Calédonie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Aucher (Jean-Marc)
Essonne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Arias (Raphaël)
Seinet-et-Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Amico (Davis)
Var
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Allix-Cointe (Jean)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Allais (Ludovic)
Ain
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Alaniece (Laurent)
Hauts-de-Seine
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Touzin (Josiane)
Allier
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Stern (Cécile)
Aisne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Robin (Muriel)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Jumeau (Virginie)
Loiret
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Hebert (Corinne), épouse Polet
Yvelines
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Giraud (Cécile)
Seine-Saint-Denis
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Giacomotto (Maryse)
Nouvelle-Calédonie
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Fournigault (Marie-Ange)
Eure
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Delangue (Sophie), épouse Leurs
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Cotterill (Marie-Loïc)
Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Chardin (Ghislaine)
Mayenne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Blanchard (Pascale), épouse Jond
Drôme
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Benazouz (Nadia)
Nord
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Anselme (Nicole)
Guadeloupe
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Agopian (Corinne)
Bouches-du-Rhône
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
07 Février 200107/02/2001
De: Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
ses compétences sur l'ensemble du territoire national
Groupe:
autorisation
07 Février 200107/02/2001
De: Jean-Denis Combrexelle
directeur des relations du travail
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
07 Février 200107/02/2001
De: Vinquant (Jean-Philippe)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Vieilleribiere (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Pelissier (Régis)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Bocquet (Pierre-Yves)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Romenteau (Pascale)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Demarais (Marie-Christine)
inspectrice
Objet:
régisseuse d'avances du délégué interrégional de la région Sud-Pyrénées
en résidence à Toulouse auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Groupe:
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Anne Cazala
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
administratrice civile
conseillère commerciale au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1999-10-02"
duree="deux ans"
détachement
07 Février 200107/02/2001
De: Grattagliano (Sandra, Michèle, Adrienne), épouse Oudot
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Philippe Laurent et Eric Chataigner, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sarlat-la-Canéda (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Chataigner (Eric, André, Hervé)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Laurent et Eric Chataigner, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sarlat-la-Canéda (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
07 Février 200107/02/2001
De: Pastaud (Pierre, Jean, Raoul)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Douchet, Pierre Pastaud, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Limoges (Haute-Vienne)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Limoges"
cessation de fonction
07 Février 200107/02/2001
De: Pillon (Jean-Pierre)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="2001-07-16"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Bancal (Etienne)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="2001-07-16"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Baudais (Marc)
détaché
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal et classés au 1er échelon les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
aux dates ci-dessous
date_debut="2001-01-01"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Dieu (Agnès), épouse Adoux
secrétaire administrative de classe exceptionnelle de l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale du ministère de la justice et de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
au titre de l'année 2000
inscription
07 Février 200107/02/2001
De: De Dadelsen (Floriane)
directrice adjointe au centre hospitalier du Havre
Objet:
Emploi de 2e et 3e classe
Poste de directrice adjointe
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Destais (Nathalie)
inspectrice adjointe à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
administratrice civile de 1re classe auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="1999-08-30"
duree="deux ans"
détachement
07 Février 200107/02/2001
De: Bertrand de Gallé
trésorier-payeur général du département du Val-d'Oise
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Thivet (Patrick)
inspecteur
Objet:
régisseur d'avances du délégué interrégional de la région Sud-Est - Réunion
en résidence à Marseille, auprès de la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Groupe:
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Le Gars (Christine)
contrôleuse de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès du centre de services informatiques de Versailles
Groupe:
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Sylvestre (Annie)
inspectrice
Objet:
régisseuse d'avances auprès du centre de services informatiques de Bordeaux avec effet à la date de publication au Journal officiel de la République française
Groupe:
désignation
07 Février 200107/02/2001
De: Malisani (Alain)
inspecteur
Objet:
régisseur d'avances auprès du centre de services informatiques d'Amiens avec effet à la date de publication au Journal officiel de la République française
Groupe:
désignation
07 Février 200107/02/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.