07 Février 2020

De: Christophe (Delphine)
titulaire
Objet:
membre de la commission administrative de l'aviation civile la personne
1. Au titre du collège permanent : a)
représentant de l'Etat
Membre de la gendarmerie des transports aériens
Remplace:Mme Sansot (Emmanuelle)
Groupe:
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Frédéric Bonnot
adjoint à la directrice des affaires financières du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
Objet:
la commission d'examen des candidatures
mentionnée à
l'article 3 du décret n° 2019-254 du
27 mars 2019
relatif aux conditions de nomination des personnels dirigeants de certains établissements publics nationaux à caractère administratif, constituée pour pourvoir à l'emploi de directeur général de l'établissement public réseau Canopé,
Groupe:
composition
07 Février 202007/02/2020
De: Laurence Vagnier
mission ministérielle de l'encadrement supérieur, au secrétariat général du ministère de la Justice
Objet:
la commission d'examen des candidatures
mentionnée à
l'article 3 du décret n° 2019-254 du
27 mars 2019
relatif aux conditions de nomination des personnels dirigeants de certains établissements publics nationaux à caractère administratif, constituée pour pourvoir à l'emploi de directeur général de l'établissement public réseau Canopé,
Groupe:
composition
07 Février 202007/02/2020
De: Marie-Anne Lévêque
secrétaire générale du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
Objet:
la commission d'examen des candidatures
mentionnée à
l'article 3 du décret n° 2019-254 du
27 mars 2019
relatif aux conditions de nomination des personnels dirigeants de certains établissements publics nationaux à caractère administratif, constituée pour pourvoir à l'emploi de directeur général de l'établissement public réseau Canopé,
Groupe:
composition
07 Février 202007/02/2020
De: Monique Barbaroux
ancienne directrice générale du Centre nationale de la danse
choisie
en raison de ses anciennes fonctions de directrice d'un établissement public
Objet:
la commission d'examen des candidatures
mentionnée à
l'article 3 du décret n° 2019-254 du
27 mars 2019
relatif aux conditions de nomination des personnels dirigeants de certains établissements publics nationaux à caractère administratif, constituée pour pourvoir à l'emploi de directeur général de l'établissement public réseau Canopé,
Groupe:
composition
07 Février 202007/02/2020
De: Christophe SCHMUTZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse-Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJI FSU)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Wilfried LAFON-PLACE'ITE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Nour Eddine HAIDAR
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT Interco) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
D Suppléant
Groupe:
suppleant
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Eric CATTIAU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Ludivine PION
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse-Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJI FSU)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Edith LLEDOS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse-Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJI FSU)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Géraldine DUBOSC
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse-Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJI FSU)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Edith PUGNET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Agnès DESCHAMPS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Marie-Christine LUGNIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Christophe GROS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse-Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJI FSU)
D Titulaires
Groupe:
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Josselin VALDENAIRE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
D Titulaires
Groupe:
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Renaud SERAYSSOL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT Interco) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
D Titulaire
Groupe:
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Pierre ALAYRANGUES
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
D Titulaires
Groupe:
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Cécile REUS épouse FORTUNATO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse-Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJI FSU)
D Titulaires
Groupe:
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Laurence PORTES
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse-Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJI FSU)
D Titulaires
Groupe:
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Sophie BORONAD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse-Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJI FSU)
D Titulaires
Groupe:
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Aurore TREPP
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
D Titulaires
Groupe:
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Marie-Julie BOUCAYS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
D Titulaires
Groupe:
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Fabienne LADA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
D Titulaires
Groupe:
élection
07 Février 202007/02/2020
De: Jean-Raymond HUGONET
Objet:
membre de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Remplace:Mme Marta de CIDRAC
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (Sénat)"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Valérie LÉTARD
rapporteures sur la proposition de loi n° 163 (2019-2020), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l'offre de logements accessibles aux Français
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Dominique ESTROSI SASSONE
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Jean-René Cazeneuve
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Le groupe La République en Marche
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Perrine Goulet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Février 202007/02/2020
De: Perrine Goulet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Février 202007/02/2020
De: Aurélien Taché
Objet:
commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
07 Février 202007/02/2020
De: Sophie DUBOURG
directrice technique nationale de la Fédération française d'équitation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
représentante de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Jean-Baptiste GOURDIN
conseiller référendaire à la Cour des comptes, directeur général des médias et des industries culturelles
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentant des services publics usagers de l'Agence
Remplace:M. Martin AJDARI
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Marie-Hélène RONCHI-JUSTO
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale
Objet:
sous-directrice des ressources à la direction centrale de la police aux frontières à Paris (75)
Groupe:
date_debut="2020-04-01"
duree="trois ans"
reconduction
07 Février 202007/02/2020
De: Nicolas DECLERCQ
contrôleur général des services actifs de la police nationale
Objet:
sous-directeur de la coopération de sécurité et de gouvernance à la direction de la coopération internationale à Nanterre (92)
Groupe:
date_debut="2020-04-01"
duree="trois ans"
reconduction
07 Février 202007/02/2020
De: Nadine CASCALLANA-LE CALONNEC
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, directrice départementale de la sécurité publique de l'Isère et commissaire centrale à Grenoble (38)
Objet:
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, directrice départementale de la sécurité publique des Alpes-Maritimes et commissaire centrale à Nice (06)
renouvelable dans la limite d'une durée totale d'occupation du même emploi de six ans
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
duree="trois ans"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Christine DUBOIS
directrice des services douaniers de 1re classe détachée
Objet:
dans son emploi d'administratrice supérieure des douanes et droits indirects, pour poursuivre l'exercice de ses fonctions
pour une durée maximale d'un an
administratrice supérieure des douanes et droits indirects, cheffe du bureau Com. Int. 2 « Restrictions et sécurisation des échanges » à la direction générale des douanes et droits indirects à Montreuil (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France)
Groupe:
date_debut="2020-02-01"
renouvellement
07 Février 202007/02/2020
De: Michel Carballo
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Réseau Canopé
représentants des personnels
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:Mme Dominique Armand
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Marylène Duteil
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Réseau Canopé
représentants des personnels
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:M. Michel Carballo
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Alice Lambillon
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentante de la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE), désignée
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:Mme Mathilde Truong
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Anne BURBAN
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Février 202007/02/2020
De: TEPIE Alain
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Martinique
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2019-12-30"
promotion
07 Février 202007/02/2020
De: Adrien Perret
sous-directeur des politiques sociales et de l'emploi à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant
Remplace:M. Benjamin Delozier
Groupe:
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Adrien Perret
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
membre titulaire
Remplace:M. Benjamin Delozier
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Emmanuel BOSSIERE
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport Marseille Provence
Remplace:M. Cédric GARCIN
Groupe:
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Emmanuel BOSSIERE
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie au conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille
Remplace:M. Cédric GARCIN
Groupe:
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Grégory CHARTOGNE
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Emma COUTURIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Eric BUTTAZZONI
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Soraya LUCATELLI
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Nathalie MERAI
administratrice titulaire
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Elisabeth BANGRATZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Soraya LUCATELLI
administratrice titulaire
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Claire BORDENAVE
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Annie FARGEOT
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
07 Février 202007/02/2020
De: Annie FARGEOT
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Février 202007/02/2020
De: Christian PERRY
ingénieur d'études et de fabrications en position de détachement
Objet:
au ministère des armées
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Février 202007/02/2020
De: Christian PERRY
ingénieur d'études et de fabrications en position de détachement
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
07 Février 202007/02/2020
De: Dominique BRARD
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Economat des armées
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
07 Février 202007/02/2020
De: DUMOND (Jean-Michel)
ministre plénipotentiaire de première classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-04-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Février 202007/02/2020
De: ZOËL (Jean-Louis)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2020-08-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Février 202007/02/2020
De: Ophélie Champeaux
Objet:
présidente de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2020-03-14"
president
cessation de fonction
07 Février 202007/02/2020
De: JÉHANNE (Magali, Maryvonne, Lucie)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Pont-Saint-Martin (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
transfert
07 Février 202007/02/2020
De: BOURGUEIL (Denis, Jean, Nicolas)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Nicolas DELOUIS et Bernard CARVAIS, notaires associés de la société titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: PONTHIEU (Louis-Alexandre, Pierre, Michel)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Office Notarial d'Auneuil »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Auneuil (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
reprise de fonctions
07 Février 202007/02/2020
De: MARQUESTAUT (Pierre, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL MVB HUISSIERS DE JUSTICE », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Carcassonne (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
07 Février 202007/02/2020
De: BOLLINI (Jean-Christophe, Henri, Robert)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « PPBL HUISSIERS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Saint-Sever (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: SAGARCIAGUE (Gratianne), épouse ROCHETTE
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « PPBL HUISSIERS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Saint-Sever (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: MARQUESTAUT (Pierre, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « PPBL HUISSIERS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Pau (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: LEFEBVRE (Claire, Lucie, Emilie), épouse LARAN
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « PPBL HUISSIERS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Pau (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: ORTI (Patricia, Denise, Louisette), épouse ROY
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « PPBL HUISSIERS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Mauléon-Licharre (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: SAGARCIAGUE (Gratianne), épouse ROCHETTE
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Sever (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"
cessation de fonction
07 Février 202007/02/2020
De: LEFEBVRE (Claire, Lucie, Emilie), épouse LARAN
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Pau (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
07 Février 202007/02/2020
De: BOLLINI (Jean-Christophe, Henri, Robert)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Morcenx (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"
cessation de fonction
07 Février 202007/02/2020
De: ORTI (Patricia, Denise, Louisette), épouse ROY
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Mauléon-Licharre (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
07 Février 202007/02/2020
De: BELLOC (Pierre, Arnaud)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Hagetmau (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"
cessation de fonction
07 Février 202007/02/2020
De: VAN BOXSOM (Alice, Brigitte, Marie, Magdeleine)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Mouvaux (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: LOYEZ (Gonzague, Jean, Jacques, René)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Wambrechies (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: LOYEZ (Gonzague, Jean, Jacques, René)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Office notarial de La Madeleine »
notaire
notaire_residence="La Madeleine (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
07 Février 202007/02/2020
De: KANYALA (Thérèse), épouse HAMONOU
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Carrières-sous-Poissy (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: YALAP (Hatun), épouse DOMAN
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Carrières-sous-Poissy (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
07 Février 202007/02/2020
De: YALAP (Hatun), épouse DOMAN
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Arnouville (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: VERDELHAN (Julie)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: QUIVIGER (Isabelle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Pol-de-Léon (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: DABOUDET (Charline), épouse ETIENNE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « CLAIRE KORTEBY »
notaire
notaire_residence="Rohan (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: ROUMAGNAC (Nathalie), épouse TORTET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Salvagnac (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: PERRIN (Mélissa, Amélie, Evelyne)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associée unique « Maître Sandrine MONROCQ, Huissier de Justice Associée »
huissier
huissier_residence="Montrevault-sur-Èvre (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: BEL HADJ (Nawal)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « DONSIMONI TRICOU IMARD COTTINET et ASSOCIES - ALLIANCE JURIS »
huissier
huissier_residence="Créteil (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: IDOUX (Marie-Elisabeth, Lucie), épouse MANCEAU
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Patrick GASCHIGNARD et Erwan GASCHIGNARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Héric (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: GUEZENNEC (Sophie, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Villers-Bocage (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: MISTRAL (Martine, Annie), épouse GUYL
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Jean-Sébastien DURACHER et Jean-Christophe ROUSSEL, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Rognac (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: MASSAD (Florian, Gilles, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: ZAOUI (Carole, Pascale)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: MASSAD (Florian, Gilles, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
07 Février 202007/02/2020
De: ZAOUI (Carole, Pascale)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
07 Février 202007/02/2020
De: BAL (Sylvie, Nathalie), épouse CHAMINANT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Gabriel VOVIS, Sophie ORTET, Stéphane BENQUET »
notaire
notaire_residence="Grisolles (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: VIAL (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « THIENOT ET ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: THIÉNOT (Emmanuel, Philippe, Olivier)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « THIENOT ET ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: VIAL (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « THIENOT ET ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
07 Février 202007/02/2020
De: BORDE (Alcide)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Surgères (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: RUSSET (Rebecca, Soledad), épouse BOUCHEREAUD
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Surgères (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: BORDE (Alcide)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Marie-Claude ROME, notaire associé
membre d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Surgères (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
07 Février 202007/02/2020
De: THUILLIER (Marie-Claude, Louise, Marthe, Georgette)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Marie-Claude ROME, notaire associé
membre d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Surgères (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
07 Février 202007/02/2020
De: Cédric Pichoff
attaché principal d'administration
dans la limite des attributions du bureau du recrutement, des concours, des métiers et de l'évolution professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Février 202007/02/2020
De: François Giquel
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Février 202007/02/2020
De: Nicolas Audeguis
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Février 202007/02/2020
De: Philippe Aquilina
attaché d'administration hors-classe
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Février 202007/02/2020
De: Julien Amiel
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Février 202007/02/2020
De: Virginie Rocher
agente contractuelle. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Février 202007/02/2020
De: Annick Pasquet
attachée principale d'administration
dans la limite des attributions du bureau du recrutement, des concours, des métiers et de l'évolution professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Février 202007/02/2020
De: Pauline Gay
attachée d'administration. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Février 202007/02/2020
De: Dominique Beaux-Gulyas
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Février 202007/02/2020
De: Josée Richard-Fortune
attachée principale d'administration
dans la limite des attributions du bureau des concours et de la préparation aux examens
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à l'organisation des concours et à la préparation aux concours, à l'exclusion des décrets et des marchés publics de plus de 90 000 € hors taxe
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
07 Février 202007/02/2020
De: Roseline Thiellement
inspectrice divisionnaire des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs ainsi que les actes de gestion courante associés
délégation de signature
07 Février 202007/02/2020
De: Marie-Anne Raymond
inspectrice divisionnaire des finances publiques et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs ainsi que les actes de gestion courante associés
délégation de signature
07 Février 202007/02/2020
De: Marie-Laure Constant
inspectrice des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs ainsi que les actes de gestion courante associés
délégation de signature
07 Février 202007/02/2020
De: Alain Frugiere
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie de Paris au sein de l'université Sorbonne Université
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Nathalie Catellani
maître de conférences
Objet:
directrice de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'académie d'Amiens au sein de l'université d'Amiens
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Février 202007/02/2020
De: Isabelle Longin
Objet:
directrice adjointe
délégation de signature
07 Février 202007/02/2020
De: Hugues de la Giraudière
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment
Groupe:
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
07 Février 202007/02/2020
De: Isabelle Longin
directrice adjointe
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS, les actes, arrêtés, décisions et conventions visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
délégation de signature
07 Février 202007/02/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.