07 Mars 2001

De: Garnier (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2002-05-19"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Mars 200107/03/2001
De: Amy (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="2001-05-09"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Bassas (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2001-04-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Mars 200107/03/2001
De: Guyon (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="2002-12-12"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Durand (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="2002-04-30"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Emmanuel Hoog
président de l'Institut national de l'audiovisuel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentant du service public national de la radiodiffusion-télévision française
Remplace:M. Francis Beck
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Destouesse (Jean-Pierre)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2000-09-17"
a_sa_demande
cessation de fonction
07 Mars 200107/03/2001
De: Philippe Roudie
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 3 : époque contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Jean-Pierre Ressot
maître de conférences des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 3 : époque contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Louis Jambou
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 3 : époque contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: André Humbert
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 3 : époque contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Jean-Marc Delaunay
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 3 : époque contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Jean Canavaggio
directeur de la Casa de Velazquez
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 3 : époque contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Pierre Bon
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 3 : époque contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Jean Baechler
professeur des universités
membre de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 3 : époque contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Jean Vilar
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 2 : époque moderne
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Augustin Redondo
professeur émérite des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 2 : époque moderne
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Michel Moner
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 2 : époque moderne
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Louis Jambou
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 2 : époque moderne
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: François Delpech
directeur de recherches du CNRS
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 2 : époque moderne
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Jean-Pierre Dedieu
directeur de recherches du CNRS
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 2 : époque moderne
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Jean Croizat-Viallet
maître de conférences des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 2 : époque moderne
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Jean Canavaggio
directeur de la Casa de Velazquez
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 2 : époque moderne
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Pierre Toubert
professeur du Collège de France
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Christophe Picard
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Pierre Moret
chargé de recherches du CNRS
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Patrick Le Roux
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Pierre Guichard
professeur des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Jean Canavaggio
directeur de la Casa de Velazquez
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Anita Guerreau
directrice de recherches du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Colette Annequin
professeure des universités
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux places de membre de l'Ecole des hautes études hispaniques et ibériques de la Casa de Velazquez pour l'année 2001-2002
Commission no 1 : Antiquité et Moyen Age
Groupe:
ecole
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Guyotat (Pierre)
université Paris-VIII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
la personne
duree="trois ans"
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Guyotat (Pierre)
université Paris-VIII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
la personne
duree="trois ans"
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Jean-Pierre Goujon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des articles L. 4 (2o), L. 24 (I, 2o), L. 29, L. 30 et L. 31 du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché d'administration centrale, 10e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2001-01-13"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Mars 200107/03/2001
De: Levillain (Laurette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détachée dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="2001-06-09"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Lavaud (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Mars 200107/03/2001
De: Leclerc (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="2001-04-30"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Renaut (Zacharie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="2001-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Lefevre (Joel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="2001-06-15"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Dubos (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2001-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Mars 200107/03/2001
De: Vidal (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="2001-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Gautier Chatelus
ingénieur des ponts et chaussées, en poste à la direction de la prévision
Objet:
à la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants de l'Etat
au titre du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
représentant de l'Etat suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Marc-Antoine Saglio
ingénieur des ponts et chaussées, en poste à la direction du Trésor
Objet:
à la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants de l'Etat
au titre du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
représentant de l'Etat titulaire
Groupe:
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Pontier (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="2001-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Loriquet (Max)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="2001-04-03"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Chenal (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="2001-06-06"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Corbière (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
date_debut="2001-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Mars 200107/03/2001
De: Féroldi (Mathieu)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur de projet auprès de la directrice du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Claude Villain
Objet:
président du comité de tutelle des marchés d'intérêt national
Groupe:
president
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Chebib (Alexis)
spécialiste des hôpitaux, radiologie
Objet:
praticien hospitalier au centre hospitalier de Tulle, service imagerie médicale
Groupe:
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Romée de Bellescize
conseiller d'Etat honoraire, président
Objet:
pour 2001 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: François d'Harcourt
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
pour 2001 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Aloyse Warhouver
député
Objet:
pour 2001 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Pierre Hériaud
député
Objet:
pour 2001 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Auguste Cazalet
sénateur
Objet:
pour 2001 membres de la commission centrale de classement chargée d'établir les listes de candidatures aux parts de redevance de débits de tabac de 1re classe
Groupe:
nomination
07 Mars 200107/03/2001
De: Nathalie Duhamel
Objet:
secrétaire générale de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Groupe:
nomination
07 Mars 200107/03/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.