07 Mars 2018

Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

Pour la contacter, son CV est ici !

(pub familiale)
De: France Energie
Objet:
Le système de « pompes à chaleur sur boucle d'eau avec récupération d'énergie »
pompes à chaleur (PAC) sur boucle d'eau monobloc à installation intérieure, à refroidissement par eau et production de chaleur sur air recyclé, ainsi que d'une boucle d'eau
sont implantées dans des locaux avec des besoins thermiques différents, et reliées par un circuit d'eau fermé qui circule dans l'ensemble du bâtiment. Dans le cadre du présent arrêté, une PAC sur boucle d'eau avec récupération d'énergie ne peut desservir qu'un seul bâtiment
composition
07 Mars 201807/03/2018
De: Cotnpte Epargne Temps (CE1)
provisions Retraite 1
Objet:
en 2018
Ce crédit d'impôt doit bénéficier à l'établissement. Il a pour objet d'encourager le développement des activités non lucratives des organismes du secteur non lucratif et de favoriser l'emploi dans ces sb.uctures. Il ne doit donc pas être repris dans le cadre de la tarification des ESSMS (par la création d'une recette en atténuation par exemple) qu'il s'agisse du budget prévisionnel ou du compte administratif
Dans le cadre de la tadfication conJomte, vous prendrez l'attache des services des conseils départementaux pour leur préciser la position de principe de la PJJ. Vous attirerez l'attention des di.recteurs territoriaux de vos interrégions sur ce sujet afin qu'ils ne signent pas des rapports budgétaires en discordance avec la position ptise au niveau national
III - Complémentaire Santé : (voir annexe 10)
Groupe:
reconduction
07 Mars 201807/03/2018
De: Chantal CUCHE
(FORIEN)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Besançon
Groupe:
cour_appel="Besançon"
suppleant
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Marie-Hélène MENCARELLI
(SPRICH)
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante à la cour d'appel de Besançon
Objet:
à la date du présent arrêté
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: Joachim Son-Forget
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
07 Mars 201807/03/2018
De: Geneviève Levy
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
07 Mars 201807/03/2018
De: Annaïg Le Meur
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
07 Mars 201807/03/2018
De: Julien Dive
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
07 Mars 201807/03/2018
De: Annaïg Le Meur
Objet:
(publiées au Journal officiel du 7 mars 2018)
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: Joachim Son-Forget
Objet:
(publiées au Journal officiel du 7 mars 2018)
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: Julien Dive
Objet:
(publiées au Journal officiel du 7 mars 2018)
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: Geneviève Levy
Objet:
(publiées au Journal officiel du 7 mars 2018)
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: Patrice TIZON
directeur des affaires sociales de la société Air France
Objet:
administrateurs titulaires du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des employeurs
Remplace:M. Pierre MIE
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Gérard RUCAY
directeur du travail honoraire
Objet:
administrateurs titulaires du conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
représentants des employeurs
Remplace:M. Alain GOUTEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Benoît BINON
directeur technique national de la Fédération française de tir à l'arc, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
représentant de l'Etat
Remplace:M. Benoît DUPIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Jean-Luc PAIN
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, chargé de mission auprès du directeur général des finances publiques
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2018-04-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Mars 201807/03/2018
De: Pierre JUANCHICH
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques du Gard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 4, alinéa 2, de la loi du
18 août 1936
des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2018-03-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Mars 201807/03/2018
De: Dulong (Sylvie)
à Le Bouscat (Gironde)
Objet:
au comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Remplace:Mme Lisart (Peggy)
Groupe:
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: ZIMMERMANN Michel
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté - Unité départementale du Territoire de Belfort
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
07 Mars 201807/03/2018
De: Claire Sibille-de Grimoüard
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
sous-directrice de la politique archivistique à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture
Groupe:
date_debut="2018-03-04"
duree="trois ans"
renouvellement
07 Mars 201807/03/2018
De: Bruno Ricard
conservateur général du patrimoine
Objet:
sous-directeur de la communication et de la valorisation des archives à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture
Groupe:
date_debut="2018-03-04"
duree="trois ans"
renouvellement
07 Mars 201807/03/2018
De: François ALLAND
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle A PLUS IMAGE 3 à 8, COFIMAGE 17, COFIMAGE 22 à 25, COFIMAGE 27 à 30, MANON 2 à 9 et SG IMAGE 2017
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Nathalie Dieryckxvisschers
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance de La Banque Postale
Groupe:
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Dominique VARRY
administrateur général
Objet:
sous-directeur des achats et du développement durable auprès de la directrice des finances, des achats et des services, à l'administration centrale des ministères sociaux
Groupe:
date_debut="2018-03-14"
duree="deux ans"
reconduction
07 Mars 201807/03/2018
De: Rosier (Patrick)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif de Nantes
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
désignation
07 Mars 201807/03/2018
De: Rollet-Perraud (Claire)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
date_debut="2018-03-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
désignation
07 Mars 201807/03/2018
De: Sarda (Mathieu)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Nantes
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: Orio (Eugénie)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
date_debut="2018-03-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: SAEZ (Christophe)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: SAEZ (Christophe)
Objet:
notaire associé exerçant au sein de la société par actions simplifiée SAEZ & Associés, notaires
notaire
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: BALKAN (Zehra), épouse KILIN
Ç
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Enghien-les-Bains (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: BALKAN (Zehra), épouse KILIN
Ç
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Christophe WARGNY, Vincent RETEL, Cyrille LELONG, Solenne de VILLARTAY, Antoine FAVERIE, Colbert MERCIER, Séverine BIENNE THORAVAL et Constance BRÉZAC, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: DERUYFFELAERE (Mathilde), épouse SONNEVILLE
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Pathus (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: MÉZIN (Hélène, Marie-Françoise)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Roissy-en-France (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: DORANGE (Angélique)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Enghien-les-Bains (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: PARMEGGIANI (Alison, Martine, Corinne), épouse POIGNET
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Deuil-la-Barre (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: ROUGERON (Véronique, Anne, Hélène), épouse CHARRIER
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="La Roche-sur-Yon (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: DEMOUY (Aurore, Hélène, Noëlle), épouse GUIHARD
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: THOMAS (Hélène, Jacqueline, Dominique, Marie), épouse HUDELOT
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: MONORY (Amandine, Ophélie, Chantal, Jacqueline)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Venansault (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: FAVRIE (Xaviera, Alyse, Jacqueline, Teresa), épouse CHALLIER
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: FAVRIE (Xaviera, Alyse, Jacqueline, Teresa), épouse CHALLIER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gildas LE GONIDEC de KERHALIC, Alain KOENIG, Chantal GAUDRY, Christophe CHEVAL et Gilles BONNET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: HERLIN-CATTELIN (Sandrine, Isabelle, Marcelle), épouse OBLIN
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Somain (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: DOMBRET (Sophian)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Valenciennes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Terme (David)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2018-04-01"
réintégration
07 Mars 201807/03/2018
De: Terme (David)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_administrative_appel="Bordeaux"
affectation
07 Mars 201807/03/2018
De: ROBERT (Béatrice, Claudine)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: COLLIN (Louis, Alain, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Géréon (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: GUIOL (Johan, Thierry)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: QUILTON (Godefroy, Benoit, René, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Avignon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: PIERRE (Jennifer, Danièle, Pamela)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Baccarat (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: MOUTIEZ (Pauline, Anne, Thérèse)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: MASPOLI (Aurélia)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: BETOUS (Frédéric, Sébastien, Henri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: LEMITRE (Alexandre, Sylvain)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Villemandeur (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018
De: GERMAIN (François, Georges, Gabriel)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: GOYATTON (Nelly), épouse DUBOISSET
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Meximieux (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: PIOT (Christine, Hélène, Marthe)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Meximieux (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: DESVIGNES (Alexia, Pascale), épouse BERNARD
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée NOT@ZUR
notaire
notaire_residence="Fréjus (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: PASTORINO (Vincent, Jean-Marie)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Ludovic LESTEL
magistrat du premier grade
Objet:
auprès des services du Premier ministre
dans le corps des administrateurs civils
conseiller juridique auprès du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
date_debut="2018-02-27"
duree="un an"
corps="Administrateurs civils"
détachement
07 Mars 201807/03/2018
De: Anne-Sophie TEXIER
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Autorité des marchés financiers
conseillère auprès du président de la commission des sanctions, directrice de l'instruction et du contentieux des sanctions
Groupe:
date_debut="2018-02-23"
duree="un an"
détachement
07 Mars 201807/03/2018
De: Hervé ROBERT
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la Cour des comptes
rapporteur extérieur
Groupe:
date_debut="2018-02-09"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
07 Mars 201807/03/2018
De: Yannick MENECEUR
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du Conseil de l'Europe, pour occuper les fonctions de responsable de programme au sein du secrétariat de la Commission européenne pour l'efficacité de la justice (CEPEJ)
Groupe:
date_debut="2018-04-01"
duree="un an"
détachement
07 Mars 201807/03/2018
De: Frédéric CARTERON
magistrat du deuxième grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du a) de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2018-04-01"
date_fin="2019-10-01"
a_sa_demande
disponibilité
07 Mars 201807/03/2018
De: Bérengère EPSTEIN
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2018-03-19"
date_fin="2021-03-18"
a_sa_demande
disponibilité
07 Mars 201807/03/2018
De: Bernard KEIME-ROBERT-HOUDIN
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
des fonctions de premier président de la cour d'appel de Nîmes
chargé des fonctions de premier président de la cour d'appel de Versailles
Groupe:
cour_appel="Versailles"
décharge
07 Mars 201807/03/2018
De: Gracieuse LACOSTE-ETCHEVERRY
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
des fonctions de première présidente de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
chargée des fonctions de première présidente de la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
décharge
07 Mars 201807/03/2018
De: Christian REMENIERAS
conseiller à la Cour de cassation, 23 avril 2018, 22 juillet 2020 inclus
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Mars 201807/03/2018
De: Dominique PRONIER
conseiller à la Cour de cassation, 07 juillet 2018, 06 octobre 2020 inclus
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Mars 201807/03/2018
De: Jean-Yves FROUIN
président de chambre à la Cour de cassation, 23 avril 2018, 22 décembre 2019 inclus
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Mars 201807/03/2018
De: Philippe CASTEL
conseiller à la Cour de cassation, 03 juin 2018, 2 septembre 2020 inclus
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Mars 201807/03/2018
De: Martine VALAT-DAGNEAUX
conseillère à la Cour de cassation, 04 mars 2018, 03 juin 2020 inclus
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Mars 201807/03/2018
De: Maurice MEDA
conseiller d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-05-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Mars 201807/03/2018
De: Rozen NOGUELLOU
professeure agrégée de droit à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
b)
Sur proposition du vice-président de la Commission supérieure de codification
Membre suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
07 Mars 201807/03/2018
De: Philippe TERNEYRE
professeur agrégé de droit à l'Université de Pau et des pays de l'Adour
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
b)
Sur proposition du vice-président de la Commission supérieure de codification
Membre permanent
Groupe:
désignation
07 Mars 201807/03/2018
De: Pierrette PINOT
Conseillère doyenne honoraire
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
a)
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Membre suppléante
Groupe:
cour_cassation
suppleant
désignation
07 Mars 201807/03/2018
De: Denis JARDEL
Conseiller doyen
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
a)
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
Membre permanent
Groupe:
cour_cassation
désignation
07 Mars 201807/03/2018
De: Olivier SERVA
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet les mobilités et les carrières des fonctionnaires outre-mer
Groupe:
charge
07 Mars 201807/03/2018
De: Yann PETEL
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-06-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
07 Mars 201807/03/2018
De: Chantal SANTONI
attachée d'administration hors classe
Objet:
chef de service de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Groupe:
date_debut="2018-04-01"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Abdelkrim LALDJI
Objet:
attaché d'administration, chef du bureau de gestion de l'inspection générale de la police nationale
les pièces relatives à la gestion courante du service, notamment les pièces comptables et administratives relatives au budget de l'inspection générale de la police nationale
Groupe:
inspecteur_general="Police nationale"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Didier LEMOINE
Objet:
secrétaire général de l'IFP, ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Nicolas GRAVEL directeur adjoint
Objet:
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Frédéric LANDY
directeur de l'unité USR3330 intitulée « Savoirs et mondes indiens »
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Karima BENCHABANE
Objet:
assistant ingénieur - gestionnaire administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1°"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Christophe THIERS
directeur de de l'unité USR3172 intitulée « Centre Franco-Egyptien d'Etude des Temples de Karnak » (CFEETK)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Fanny ALLIAUD
Objet:
gestionnaire assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Marie-Dominique NENNA
directrice de l'unité USR3134 intitulée « Centre d'Etudes Alexandrines (CEALEX) »
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Lyse BAER-ZERBIT
Objet:
ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: François BON
directeur de l'unité USR3132 intitulée « Centre de Recherche Français de Jérusalem (CFRIJ) »
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Raja HAMDIA-CHAABA
Objet:
Responsable du service financier-régisseur
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Oissila SAAIDIA
Objet:
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Oissila SAAIDIA
directrice de l'unité USR3077 intitulée « Institut de Recherche sur la Maghreb Contemporain (IRMC) »
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Fabien GRASSET
directeur de l'unité UM13629 intitulée « Laboratory for Innovative Key Materials and Structures (LINK) »
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Phong-Quang NGUYEN directeur de l'unité UMI3527 intitulée « Japanese-French Laboratory for Informatics » (JFLI)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Fabrice GAMBOA
Objet:
directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Govindan RANGARAJAN
directeur de l'unité UM13494 intitulée « Indo-French Center for Applied Mathematics » (IFCAM)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Michaël CANVA
Objet:
directeur de l'unité UM13463 intitulée
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Vincent AIMEZ
Objet:
directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Luc VINET
Objet:
co-directeur
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Emmanuel GIROUX
directeur de l'unité UM13457 intitulée Centre de Recherches Mathématiques (CRM)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Marcel BABIN
Objet:
directeur de l'unité UM13376 intitulée
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Julie SANSOULET
Objet:
ingénieure de recherche CNRS
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De:
Caroline
Objet:
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Alexis HANNART
Objet:
directeurs adjoints
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Andréa CARRIL
Objet:
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Claudia SIMIONATO
directrice de l'unité UM13351 intitulée «Institut Franco-Argentin d'Etudes sur le Climat et ses Impacts » (IFAECI)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Remco VAN DER HOFSTAD
directeur de l'unité UMI3022 intitulée « EURADOM »
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Mounir MOKHTARI
directeur par intérim de l'unité UMI2955 intitulée « Image and Pervasive Access Lab » (IPAL)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Marylène BERCEGEAY-NISSABOURI
Ingénieure d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR6051 intitulée Centre de Recherches sur l'Action Politique en Europe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De:
Emmanuel
Objet:
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Claire Thoueilles
Objet:
AI, à
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Simon Thorpe
directeur de l'UMR5549
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Ludovic BRUTINOT
Objet:
Ingénieur de Recherche et à
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De:
Anne-Marie
Objet:
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Franck FAYON
directeur de l'unité FR2950
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Marie-France ROUILLER
Objet:
IECN
aux fins
mentionnées à l'article 1°' de la présente décision
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Anne-Marie HEUVELINE
Assistante-Ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée‘
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Anne-Marie HEUVELINE
Objet:
Assistante-Ingénieure et à
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De:
Marie-
Objet:
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Patrick SIMON
directeur de l'unité FR3469
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Magalie SENECHAL
(T)
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR 8204 intitulée Centre d'infection et d'immunité de Lille (CIIL)
à compter du 24/06/2017
Groupe:
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Alejandro MAASS directeur de l'unité UM12807 intitulée « Centre de Modélisation Mathématique » (CMM)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Karine Breton
assistante ingénieure
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR6590 intitulée Espace et Société
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Morgan Perennou
Ingénieure d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR 6539 intitulée Laboratoire des Sciences de l'Environnement Marin
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Céline LIORZOU
Ingénieure d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR 6538 intitulée Domaines océaniques
à compter du ler janvier 2017
Groupe:
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Jean NABUCET
Ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR 6554 intitulée Littoral, environnement, télédétection et géomatique
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Laurence DAVID
Assistante ingénieur
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR 6554 intitulée Littoral, environnement, télédétection et géomatique
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Thibault REYNALDO
Assistant Ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR 6226 intitulée Institut des Sciences Chimiques de Rennes
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Paul HAMON
Ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR 6226 intitulée Institut des Sciences Chimiques de Rennes
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Thierry GUIZOUARN
Ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR 6226 intitulée Institut des Sciences Chimiques de Rennes
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Cédric FISCHMEISTER
Ingénieur de Recherche
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR 6226 intitulée Institut des Sciences Chimiques de Rennes
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Claudia LALLI
Chargée de Recherche
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR 6226 intitulée Institut des Sciences Chimiques de Rennes
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Erwan Le Menn
dans l'unité du CNRS n°6112
à compter du 01/03/2017
Objet:
assistant de prévention (AP)
cessation de fonction
07 Mars 201807/03/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.