07 Avril 2001

De: Jean-Didier Vincent
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e section (sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Lucien Hartmann
Groupe:
élection
07 Avril 200107/04/2001
De: Daniel Seguin
maître de conférences
Objet:
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Gérard Sensevy
professeur d'université
Objet:
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Gérard Perrot
professeur agrégé de mathématiques
Objet:
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Linda Salama
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes exercées par
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
07 Avril 200107/04/2001
De: Jean Sala-Pala
professeur d'université
Objet:
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes exercées par
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
07 Avril 200107/04/2001
De: Christel Thoreau
maître de conférences
Objet:
directeur adjoint de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes exercées par
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
07 Avril 200107/04/2001
De: Philippe Thomas
Docteur
médecin-conseil régional de la caisse maladie régionale de Bretagne
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
6o Médecin-conseil régional du régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Jean-Louis Royer
Docteur
médecin-conseil, chef de service de la mutualité sociale agricole de l'Aube
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
5o Médecins-conseils chefs de service du régime agricole de protection sociale
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Robert Fortin
Docteur
médecin-conseil, chef de service de la mutualité sociale agricole de Maine-et-Loire
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
5o Médecins-conseils chefs de service du régime agricole de protection sociale
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Bernard Trutt
Docteur
médecin-conseil régional de l'ERSM de Paris
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
4o Praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Pierre Riou
Docteur
médecin-conseil chef de l'ELSM de Vannes
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
4o Praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Jean-Claude Mabriez
Docteur
médecin-conseil régional de l'ERSM de Marseille
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
4o Praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Didier Kosellek
Docteur
médecin-conseil régional adjoint de l'ERSM de Lille
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
4o Praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Robert Charlon
Docteur
médecin-conseil régional de l'ERSM d'Orléans
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
4o Praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Alain Corvez
Docteur
médecin-conseil national de la caisse centrale de mutualité sociale agricole
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
3o Médecins-conseils nationaux
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Hubert Allemand
Professeur
médecin-conseil national du régime général de sécurité sociale des travailleurs salariés
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
3o Médecins-conseils nationaux
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Germain Zeilig
Professeur
ex-doyen de la faculté de chirurgie dentaire Paris-V
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
2o Membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Michel Leporrier
Professeur
professeur des universités, praticien hospitalier, chef du service d'hématologie clinique du CHU de Caen
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
2o Membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Roland Landman
Docteur
médecin généraliste
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
2o Membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Michel Goldgewitch
Docteur
médecin généraliste
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
2o Membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Christian Doreau
Docteur
pharmacien des hôpitaux, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
2o Membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Georges Assant
Docteur
chirurgien-orthopédiste à la clinique du Vert-Galant, à Tremblay-lès-Gonesse
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
2o Membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Jacques Ameille
Professeur
professeur des universités, praticien hospitalier, médecine du travail/maladies professionnelles
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
2o Membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Christine Couderc
Docteure
médecin-conseil chef de l'ELSM de Marseille
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
4o Praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Claudine Blum-Boisgard
Professeure
médecin-conseil national du régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés non agricoles
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
3o Médecins-conseils nationaux
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Marie-Joëlle Lafont-Picton
Docteure
médecin généraliste
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
2o Membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Isabelle Durand-Zaleski
Professeure
professeure des universités, praticienne hospitalière, santé publique/économie de la santé
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
2o Membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Isabelle Caubarrère
Professeure
professeure des universités, faculté Paris-Ouest, médecin chef de service de pneumologie, hôpital Foch, à Suresnes
Objet:
au Haut Comité médical de sécurité sociale
1o Président
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Isabelle Paoli
inspectrice principale de 1re classe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Rhône-Alpes
Objet:
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Vivier (Jean-François)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé des transports auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. Cronier
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Cronier (Alain)
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé des transports auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:
M. Janton
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Delcroix (Guy)
Groupement des industries de matériel électrique et de l'électronique associée
Objet:
membre suppléant du comité technique de l'électricité
Remplace:M. Thuriez (Edmond)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Bernard Galtier
directeur départemental du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
agent comptable
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
détachement
07 Avril 200107/04/2001
De: Fernandez (Ramon)
chef du bureau « épargne et marché financier » à la direction du Trésor
Objet:
comme commissaire du Gouvernement suppléant auprès du Conseil des marchés financiers
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
désignation
07 Avril 200107/04/2001
De: Julien (Eugène)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2001-02-08"
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
07 Avril 200107/04/2001
De: Ugo Lanternier
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au logement"
délégation de signature
07 Avril 200107/04/2001
De: Michel Thierry
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux personnes âgées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux personnes âgées"
délégation de signature
07 Avril 200107/04/2001
De: Bernard Dupont
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux personnes âgées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux personnes âgées"
délégation de signature
07 Avril 200107/04/2001
De: Didier Blanchet
Objet:
vice-président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Guillaume Wunsch
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Jean-François Ravaud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Gilles Pison
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Didier Blanchet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Claude Seibel
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les membres des organismes publics d'étude et de statistique
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Michel Glaude
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les membres des organismes publics d'étude et de statistique
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Christian Vulliez
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les membres des organisations syndicales et professionnelles et les représentants d'organismes à vocation sociale
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Serge Volkoff
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les membres des organisations syndicales et professionnelles et les représentants d'organismes à vocation sociale
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Guy Neyret
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les membres des organisations syndicales et professionnelles et les représentants d'organismes à vocation sociale
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Jean-François Germe
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les membres des organisations syndicales et professionnelles et les représentants d'organismes à vocation sociale
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Pierre Madaule
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les membres des associations familiales
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Irène Théry
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Maire Ni Bhrolchain
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Maria-Eugenia Cosio
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Alice Holleaux
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les membres des associations familiales
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Guillaume Wunsch
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Jean-Claude Renet
Objet:
d'office
à l'issue de la période de congé de fin d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="2001-06-01"
depart_retraite
admission
07 Avril 200107/04/2001
De: Florent Bouyat
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
f)
représentants élus des étudiants
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Morgan Bodinaud
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
f)
représentants élus des étudiants
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Saïd Hadjioui
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
e)
représentants élus du personnel technique et administratif du conservatoire
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Michel Tranchant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants élus des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Emmanuel Ducreux
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants élus des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Philippe Bernold
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants élus des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Jacqueline Ozanne
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants élus des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Dominique Genevoix
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants élus des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Michel Rotterdam
directeur du Conservatoire national de région de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
c)
directeur d'une école de musique
Groupe:
ecole="École de musique"
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Martin Moulin
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
f)
représentants élus des étudiants
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Bernard Tetu
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants élus des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Fabrice Pierre
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants élus des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Géry Moutier
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants élus des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Jean-Claude Lartigot
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants élus des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Gérard Geay
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
d)
représentants élus des professeurs titulaires enseignant au conservatoire
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Alain Durel
directeur de l'Opéra national de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
b) En raison des responsabilités qu'ils exercent dans un organisme de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Daniel Goudineau
directeur général délégué de la chaîne de télévision La Cinquième
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
a) En raison de leur compétence soit dans le domaine culturel, soit dans le domaine administratif et financier
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Jean-Charles François
directeur du centre de formation des enseignants de la musique de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
a) En raison de leur compétence soit dans le domaine culturel, soit dans le domaine administratif et financier
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Catherine Ribes
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
f)
représentants élus des étudiants
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Christiane Kriloff
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
e)
représentants élus du personnel technique et administratif du conservatoire
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Claudia Stavisky
directrice du théâtre des Célestins de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
b) En raison des responsabilités qu'ils exercent dans un organisme de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Anne Poursin
directrice générale de l'Orchestre national de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
b) En raison des responsabilités qu'ils exercent dans un organisme de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Bernadette Le Guil
directrice déléguée et coordinatrice de l'institut de pédagogie et de recherche chorégraphique du Centre national de la danse en Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
b) En raison des responsabilités qu'ils exercent dans un organisme de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Simone du Breuil
présidente honoraire de la Fédération nationale des associations de parents d'élèves de conservatoires
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
a) En raison de leur compétence soit dans le domaine culturel, soit dans le domaine administratif et financier
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Chérif Castel
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Alain Legardez
maître de conférences
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="cinq ans"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Bernard de Gouttes
magistrat placé en position de service détaché
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Colmar
Remplace:M. Olivier Dropet
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Colmar"
magistrat="Procureur"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Frédéric Pozzobon
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Martial Oliver-Koehret
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Alex Maire
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Louis Levy
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Claude Leicher
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Christian Delamare
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Pierre Costes
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Joël Renaudie
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Remplace:M. Bernard Pommey
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Patricia Mercier
Docteur
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Bigot (Geneviève)
chef du service de coordination des actions en faveur des rapatriés
Objet:
représentante suppléante au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
07 Avril 200107/04/2001
De: Merlhe (Georges)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de l'Association pour la recherche sur le cancer
directeur général
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
duree="trois ans"
détachement
07 Avril 200107/04/2001
De: Claude Lagarrigue
Objet:
commissaire chargé de la liquidation des biens de la Fondation nationale de la transfusion sanguine
dont le siège est à Paris (15e), 6, rue Alexandre-Cabanel
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
07 Avril 200107/04/2001
De: Olivier Nora
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2000-12-04"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Carole Le Gall
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2000-11-06"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Vincent Pertuis
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2000-10-05"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Olivier Lluansi
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2000-10-05"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Patrice Caine
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2000-10-05"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Olivier Brigaud
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2000-10-02"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Bacq (Isabelle)
Objet:
attachée principale de 1re classe du Conseil économique et social, 2e échelon
avec une ancienneté conservée de 2 mois
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Philippe Sandevoir
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Etienne Duvivier
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Pascal Noury
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
conseiller chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Marc Prevot
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
conseiller auprès de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Pascale Le Neouannic
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
conseillère technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Frédérique Lahaye
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
conseillère technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Ugo Lanternier
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Olivier Diederichs
inspecteur de l'administration
Objet:
dans son corps d'origine
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
réintégration
07 Avril 200107/04/2001
De: Olivier Diederichs
inspecteur de l'administration
Objet:
au détachement
inspecteur à l'inspection générale de la région Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Région Ile-de-France"
cessation de fonction
07 Avril 200107/04/2001
De: Rouard (Philippe)
Objet:
membre suppléant
représentant des fabricants de dispositifs médicaux. »
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Crespon (Christine)
Objet:
membre titulaire
représentante des fabricants de dispositifs médicaux
Remplace:Mme Hannaire (Danielle)
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Fernandez (Ramon)
chef du bureau « épargne et marché financier » à la direction du Trésor
Objet:
comme commissaire du Gouvernement suppléant auprès du Conseil de discipline de la gestion financière
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
désignation
07 Avril 200107/04/2001
De: Alice Tajchman
maître de conférences à l'université Paris-VII
Objet:
pour représenter le ministre de l'éducation nationale au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah
Groupe:
conseil_administration
désignation
07 Avril 200107/04/2001
De: Bentolina (Yves)
», lire : «
Objet:
tableau d'avancement (personnels de préfecture) (rectificatif)
Rectificatif au Journal officiel du
14 mars 2001
page 4076, 2e colonne, 8e nom, au lieu de : «
inscription
07 Avril 200107/04/2001
De: Bentolila (Yves)
»
Objet:
tableau d'avancement (personnels de préfecture) (rectificatif)
Rectificatif au Journal officiel du
14 mars 2001
page 4076, 2e colonne, 8e nom, au lieu de : «
inscription
07 Avril 200107/04/2001
De: Denys Millet
avocat général à la cour d'appel de Paris, magistrat du parquet hors hiérarchie
Objet:
afin d'assurer le contrôle du fichier national automatisé des empreintes génétiques et du service central de préservation des prélèvements biologiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: André Gariazzo
président du tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
directeur des services judiciaires
Remplace:M. Bernard de Gouttes
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Michel Thierry
Objet:
auprès de la secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
inspecteur général des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Bernard Dupont
Objet:
auprès de la secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
directeur d'hôpital
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Alain Teissier
ingénieur des mines de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement de grade 2000
Objet:
à la 1re classe du grade d'ingénieur des mines
date_debut="2000-12-16"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Danielle Coguic
directrice départementale du Trésor public
Objet:
auprès du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
agent comptable
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
détachement
07 Avril 200107/04/2001
De: Henri Paul
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Stéphane Fratacci
directeur à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Hubert Blanc
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Gilbert Santel
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Xavier-Henri Martin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Guy Fougier
conseiller d'Etat honoraire, président
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée
Membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.