07 Avril 2005

De:
Barbezieux
Objet:
de
délégation de signature
07 Avril 200507/04/2005
De:
Varry
Objet:
délégation de signature
07 Avril 200507/04/2005
De:
Brun-Eychenne
Objet:
de
délégation de signature
07 Avril 200507/04/2005
De:
Varry
de
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels d'administration centrale et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
07 Avril 200507/04/2005
De:
Barbezieux
de
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels d'administration centrale et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
07 Avril 200507/04/2005
De: Buisson
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels d'administration centrale et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
07 Avril 200507/04/2005
De:
Brun-Eychenne
de
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels d'administration centrale et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
07 Avril 200507/04/2005
De:
Brun-Eychenne
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels d'administration centrale et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
07 Avril 200507/04/2005
De: Claudine Gazonneau
attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels d'administration centrale et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
07 Avril 200507/04/2005
De: Francis Delon
secrétaire général de la défense nationale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exception des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de recettes, conventions, contrats et avenants
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
07 Avril 200507/04/2005
De: Francis Delon
secrétaire général de la défense nationale
Objet:
au nom du Premier ministre, les décisions d'admission aux informations ou supports classifiés « secret défense » et « confidentiel défense »
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
07 Avril 200507/04/2005
De: Jean-Claude Saint-Jean
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Pays basque »
f) Membre élu du collège « caisses d'assurance mutuelles agricoles et caisses de mutualité sociale agricole »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Jean-Michel Donapetry
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Pays basque »
e) Membre élu du collège « caisses de crédit agricole »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Sauveur Urrutiaguer
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Pays basque »
d) Membre élu du collège « autres coopératives agricoles »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Bernard Larre
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Pays basque »
c) Membre élu du collège « anciens exploitants »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Daniel Touya
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Pays basque »
b) Membres élus des collèges « salariés de la production agricole » et « salariés des groupements professionnels agricoles »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Alain Orduna
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Pays basque »
b) Membres élus des collèges « salariés de la production agricole » et « salariés des groupements professionnels agricoles »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Bernard Sicre
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Pays basque »
a) Membres élus du collège « chefs d'exploitation »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Daniel Lartigue
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Pays basque »
a) Membres élus du collège « chefs d'exploitation »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: François Jargoyhen
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Pays basque »
a) Membres élus du collège « chefs d'exploitation »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Jean-Pierre Goity
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Pays basque »
a) Membres élus du collège « chefs d'exploitation »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Robert Dolheguy
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Pays basque »
a) Membres élus du collège « chefs d'exploitation »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Michel Berhocoirigoin
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Pays basque »
a) Membres élus du collège « chefs d'exploitation »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Jean-Michel Anxolabehere
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Pays basque »
a) Membres élus du collège « chefs d'exploitation »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Jean-Claude Granget
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Béarn »
f) Membre élu du collège « caisses d'assurance mutuelles agricoles et caisses de mutualité sociale agricole »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Guy Estrade
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Béarn »
d) Membre élu du collège « autres coopératives agricoles »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Jean Labrucherie
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Béarn »
c) Membre élu du collège « anciens exploitants »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Bernard Escoute
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Béarn »
b) Membres élus des collèges « salariés de la production agricole » et « salariés des groupements professionnels agricoles »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Serge Catala
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Béarn »
b) Membres élus des collèges « salariés de la production agricole » et « salariés des groupements professionnels agricoles »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Jean-Marc Prim
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Béarn »
a) Membres élus du collège « chefs d'exploitation »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Michel Marque
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Béarn »
a) Membres élus du collège « chefs d'exploitation »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Hubert Majeste
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Béarn »
a) Membres élus du collège « chefs d'exploitation »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Alain Cazaux
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Béarn »
a) Membres élus du collège « chefs d'exploitation »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Alain Cazanave
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Béarn »
a) Membres élus du collège « chefs d'exploitation »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Jacques Berne
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Béarn »
a) Membres élus du collège « chefs d'exploitation »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Maryse Cachenaut
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Pays basque »
a) Membres élus du collège « chefs d'exploitation »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Jacqueline Laberou
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Béarn »
e) Membre élu du collège « caisses de crédit agricole »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Evelyne Revel
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Béarn »
a) Membres élus du collège « chefs d'exploitation »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Marie-Hélène Dufreche
Objet:
Le comité de direction du service d'utilité agricole territorial « Béarn »
a) Membres élus du collège « chefs d'exploitation »
Groupe:
composition
07 Avril 200507/04/2005
De: Jean-Marc Guérin-Lebacq
chef des services administratifs au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs de la commission de classement des fonctionnaires de France Télécom
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Thomas Breton
attaché principal d'administration centrale au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs de la commission de classement des fonctionnaires de France Télécom
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Sylvie Guyard
attachée principale d'administration centrale au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs de la commission de classement des fonctionnaires de France Télécom
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Legrand (Henri)
ingénieur général des mines à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
3
premier représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie (au titre de l'industrie)
Suppléant
Remplace:M. Ibert (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Marie (Frédéric)
chargé de mission au sein du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
2
représentant du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Suppléant
Remplace:M. Pussieux (Thierry)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Cousquer (Jacques)
ingénieur en chef de l'armement, chef de la cellule de sécurité nucléaire de l'inspection de l'armement à la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
1
représentant de la ministre de la défense
Suppléant
Remplace:Mme Lelaizant (Frédérique)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Lavergne (Marianne)
chargée de mission à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
4
secrétaire permanent
Suppléante
Remplace:Mme Degueuse (Danielle)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Saint Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines au Conseil général des mines, précédemment en fonctions à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
3
premier représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie (au titre de l'industrie)
Titulaire
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Séverine Reymund
attachée d'administration centrale, secrétaire générale adjointe de l'inspection générale de l'administration
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service. »
délégation de signature
07 Avril 200507/04/2005
De: Félix Faucon
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments"
délégation de signature
07 Avril 200507/04/2005
De: Daniel Sighi
directeur de préfecture, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions. »
Groupe:
habilitation
07 Avril 200507/04/2005
De: Henri Jean
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction des sapeurs-pompiers
Groupe:
habilitation
07 Avril 200507/04/2005
De: Roger Gennai
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
habilitation
07 Avril 200507/04/2005
De: Marc Porteous
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des statuts et du management
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
07 Avril 200507/04/2005
De: Marc Porteous
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
07 Avril 200507/04/2005
De: Philippe Fleury
lieutenant-colonel, officier supérieur de l'armée de terre, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
07 Avril 200507/04/2005
De: Philippe Deschamps
administrateur civil, chef du bureau des services d'incendie et de secours, directement placés sous leur autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
07 Avril 200507/04/2005
De: Philippe Deschamps
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
07 Avril 200507/04/2005
De: Philippe Deschamps
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
07 Avril 200507/04/2005
De: José Bory
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
07 Avril 200507/04/2005
De: Sylvie Roques
lieutenant-colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau de la formation et des associations de sécurité civile, chargée des fonctions de chef du bureau des relations industrielles
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
07 Avril 200507/04/2005
De: Sylvie Roques
de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
07 Avril 200507/04/2005
De: Sylvie Roques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
07 Avril 200507/04/2005
De: Denise Cohen
attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
07 Avril 200507/04/2005
De: Catherine Castelain
attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
07 Avril 200507/04/2005
De: Lacroix (Dominique)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Soria (Jean-Charles)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Philippe (Noël)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Petit (Thierry)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Milleron (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Malavaud (Bernard)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Liote (Frédéric)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Lang (Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Fournie (Alain)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Fizazi (Karim)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Dansin (Eric)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Levy-Weil (Florence)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Glaisner (Sylvie)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2005
Groupe:
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Vialettes (Yvan)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics)
membres titulaires et suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Talbot (Baptiste)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics)
membres titulaires et suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Sinoquet (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics)
membres titulaires et suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Pinkas (Marc)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics)
membres titulaires et suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Metz (Marc)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics)
membres titulaires et suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Lebel (Bruno)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics)
membres titulaires et suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Lapierre (Ronan)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics)
membres titulaires et suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Gauchet (Daniel)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics)
membres titulaires et suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Duchesne (Gérard)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics)
membres titulaires et suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Couderc (Christophe)
suppléants
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics)
membres titulaires et suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Coanet (Philippe)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics)
membres titulaires et suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Camatte (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics)
membres titulaires et suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Angei (Fabrice)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics)
membres titulaires et suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Soumah (Joséphine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics)
membres titulaires et suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Kerdraon (Régine)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics)
membres titulaires et suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Canovas (Claudine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics)
membres titulaires et suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Calvao (Pierrette)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics)
membres titulaires et suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005
De: Boscheron (Evelyne)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics)
membres titulaires et suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200507/04/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.