07 Mai 2011

De: Lemesle (Isabelle)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
présidente du Centre des monuments nationaux
Groupe:
renouvellement
president
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: Jérôme DESPEY
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leur capacité d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: André BOLON
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
personnalités qualifiées, notamment en matière d'exportation et de distribution ou par leur capacité d'expertise, et de représentants des consommateurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: Crouzet (Franck)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins, boissons alcoolisées et eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur du négoce
Remplace:M. Simonou (Olivier)
Groupe:
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: Parce (Marc)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins, boissons alcoolisées et eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Remplace:M. de Roquette Buisson (Bernard)
Groupe:
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: Férat (Pascal)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins, boissons alcoolisées et eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels du secteur de la production
Remplace:M. Le Brun (Patrick)
Groupe:
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: Marion Dewagenaere
Objet:
conseillère technique collectivités locales, justice, développement durable, énergie et transports au cabinet du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
date_debut="2011-05-09"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
07 Mai 201107/05/2011
De: Alain Gras
administrateur civil hors classe, chef du service de l'environnement professionnel au secrétariat général des ministères économique et financier
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
au titre du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Pierre Poncharrau
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: Albert Lautman
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalité qualifiée, compétente dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Remplace:M. Claude Perinel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: Gilles Montagnier
conseiller des affaires étrangères, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République des Fidji
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Tonga
en résidence à Suva
Remplace:M. Michel Monnier
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tonga"
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: Decout-Paolini (Rémi)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
du corps des administrateurs civils, date de sa nomination dans le corps des maîtres de requêtes (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
corps="Administrateurs civils, date de sa nomination dans le corps des maîtres de requêtes (tour extérieur)"
radiation
07 Mai 201107/05/2011
De: Le Moal (Anne)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Objet:
du corps des administrateurs civil
date de son intégration dans le corps des administrateurs de la ville de Paris
Groupe:
date_debut="2010-11-01"
corps="Administrateurs de la ville de Paris"
radiation
07 Mai 201107/05/2011
De: Jean-Marc PANNIER
commandant de police, adjoint au chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les documents relatifs à la gestion courante du service central automobile, notamment toutes pièces comptables concernant l'engagement des dépenses du budget du service central automobile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Mai 201107/05/2011
De: Marc HOURS
commissaire divisionnaire de police, chef du service central automobile, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les documents relatifs à la gestion courante du service central automobile, notamment toutes pièces comptables concernant l'engagement des dépenses du budget du service central automobile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Mai 201107/05/2011
De: Eric HOUEE
commissaire divisionnaire de police, chef de l'antenne de Pau de l'UCLAT
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les documents relatifs à la gestion courante de l'UCLAT, notamment toutes pièces comptables concernant l'engagement des dépenses du budget de l'UCLAT
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Mai 201107/05/2011
De: Eric GIGOU
commissaire de police, adjoint au chef de l'UCLAT, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les documents relatifs à la gestion courante de l'UCLAT, notamment toutes pièces comptables concernant l'engagement des dépenses du budget de l'UCLAT
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Mai 201107/05/2011
De: Loïc GARNIER
contrôleur général des services actifs de la police nationale, chef de l'unité de coordination de la lutte antiterroriste (UCLAT), à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les documents relatifs à la gestion courante de l'UCLAT, notamment toutes pièces comptables concernant l'engagement des dépenses du budget de l'UCLAT
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Mai 201107/05/2011
De: DENIS Simon
TCN
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n°UPR1934
à compter du 01/01/2011
Groupe:
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: DANO Stéphanie
TCE
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n°UPR1934
à compter du 01/01/2011
Groupe:
nomination
07 Mai 201107/05/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.