07 Juin 1996

De: Calabre (Serge)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
représentant de l'Etat, sur la proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Desneuf (Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Michel Valdiguie
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
professeur des universités
Groupe:
date_debut="1995-01-20"
cour_comptes
réintégration
07 Juin 199607/06/1996
De: Yves de Rul
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logements, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusions des décrets, ainsi que les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes et toutes pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logements, des transports et du tourisme"
délégation de signature
07 Juin 199607/06/1996
De: David Meunier
ingénieur des ponts et chaussées, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logements, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusions des décrets, ainsi que les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes et toutes pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logements, des transports et du tourisme"
délégation de signature
07 Juin 199607/06/1996
De: Charles Bergano
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logements, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logements, des transports et du tourisme"
délégation de signature
07 Juin 199607/06/1996
De: Martine Bonny
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logements, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusions des décrets, ainsi que les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et ordres de recettes et toutes pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logements, des transports et du tourisme"
délégation de signature
07 Juin 199607/06/1996
De: France Delagenière
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logements, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logements, des transports et du tourisme"
délégation de signature
07 Juin 199607/06/1996
De: Martine Bonny
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, du logements, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logements, des transports et du tourisme"
délégation de signature
07 Juin 199607/06/1996
De: Philippe Berny
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
21 décembre 1994
affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1995-12-21"
maitre_de_conference
titularisation
07 Juin 199607/06/1996
De: Le Manchec (Roland, Paul, Eloi)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine de Brest
Objet:
des contrôles
radiation
07 Juin 199607/06/1996
De: Le Manchec (Roland, Paul, Eloi)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe, en fonctions à l'établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine de Brest
Objet:
à la retraite
date_debut="1996-09-03"
a_sa_demande
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Lautman (Sophie)
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Stirn (Bernard)
conseiller d'Etat
Objet:
Membre suppléant
Remplace:Mme Aubin (Marie-Eve)
Groupe:
suppleant
renouvellement
07 Juin 199607/06/1996
De: Gatineau (Jean-Jacques)
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Objet:
Membres titulaires
Remplace:M. Blanc (Jean, Alain)
Groupe:
renouvellement
07 Juin 199607/06/1996
De: Aubin (Marie-Eve)
conseiller d'Etat
Objet:
Membres titulaires
Remplace:M. Massot (Jean)
Groupe:
renouvellement
07 Juin 199607/06/1996
De: Nathalie Bourges
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
9 février 1995
affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1996-02-09"
maitre_de_conference
titularisation
07 Juin 199607/06/1996
De: Saure (Plumerault)
(Fabienne)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Poupineau (Coiffet)
(Valérie)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Miclot (Balzamo)
(Evelyne)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Hervet (Jarreau)
(Brigitte)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Heiligenstein (Courret)
(Catherine)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Dumesnil (Lagrange)
(Marie-Christine)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Dudoret (Agullo)
(Dominique)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Catella (Leglise)
(Pascale)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Teule (Michel)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Segura (Jean)
(Françoise)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Salvi (Didier)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Rosay (Fabrice)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Reynaud (Hardy)
(Marianne)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Prioleaud (Patrick)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Nouvier (Bernard)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Niollet (Jean-Christophe)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Laurain (Michel)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Laloye (Pierre)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Lalloue (Philippe)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Guillet (Patrice)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Goujon (Yves)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Goldenberg (Jérôme)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Gille (Antoine)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Gauthe (Jean-Jacques)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Gajean (Jacques)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Etienvre (Franck)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Dyssli (Bernard)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Demumieux (Bertrand)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Davesne (Sébastien)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Clerc (Christian)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Cavaille (Régis)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Buaillon (Jean-Christophe)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Boussaroque (Pierre)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Aymard (Michel)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Arbaretaz (Philippe)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Rouland (Hélène)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Loirat (Cécile)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Le Roux (Marie-Odile)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Gueguen (Véronique)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Encontre (Sabine)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Jean-Claude Bidon
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
19 janvier 1995
affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1996-01-19"
maitre_de_conference
titularisation
07 Juin 199607/06/1996
De: Bandon (Daniel)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Pédodontie
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Ambrosini (Pascal)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prévention, épidémiologie
Parodontologie
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Rotenberg (Maxime)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Orthopédie dento-faciale
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Huet (Alain)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Orthopédie dento-faciale
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Baron (Pascal)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Orthopédie dento-faciale
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Marcais (Bertrand)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique
Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Hippolyte (Marie-Pascale)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Prévention, épidémiologie
Parodontologie
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Raybaud-Diogène (Hélène)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique
Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Poumier-Gorce (Françoise)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique
Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Mouynet (Pascale)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique
Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Lorimier (Sandrine)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique
Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Badet (Marie-Cécile)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique
Sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Perez (Fabienne)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique
Odontologie conservatrice, endodontie
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Guigand (Martine)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique
Odontologie conservatrice, endodontie
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Saudreau (Xavier)
en service détaché
Objet:
complémentaire pour l'année 1995
Avancement
au grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
07 Juin 199607/06/1996
De: Perrin (Gilles)
Objet:
complémentaire pour l'année 1995
Avancement
au grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
07 Juin 199607/06/1996
De: Lédenvic (Philippe)
Objet:
complémentaire pour l'année 1995
Avancement
au grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
07 Juin 199607/06/1996
De: Bourdoncle (François)
en service détaché
Objet:
complémentaire pour l'année 1995
Avancement
au grade d'ingénieur en chef des mines
promotion
07 Juin 199607/06/1996
De: Millet (Etienne, André, Georges)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Saint-Nazaire-de-Valentane (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
cessation de fonction
07 Juin 199607/06/1996
De: Jean (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur régional des transmissions du ministère de l'intérieur
date_debut="1996-05-27"
depart_retraite
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: programme Europe
2
Objet:
du
11 juin 1996
à 0 heure au
10 juin 2001
à 24 heures
Groupe:
duree="cinq ans"
reconduction
07 Juin 199607/06/1996
De: Lognes (Seine-et-Marne)
Objet:
tableau d'avancement au grade de contrôleur divisionnaire des transmissions
conformément aux dispositions de l'arrêté du
5 juin 1985
modifié, un examen professionnel est organisé en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au grade de contrôleur divisionnaire des transmissions
Les épreuves écrites auront lieu à Paris, Bordeaux, Dijon, Lille, Lyon
Marseille, Metz, Rennes, Orléans et Cayenne
inscription
07 Juin 199607/06/1996
De:
: au ministère de l'intérieur
(direction générale de l'administration, direction des personnels, de la formation et de l'action sociale, sous-direction du recrutement et de la formation, bureau du recrutement et de la promotion professionnelle), 27, cours des Petites-Ecuries, 77185 Lognes ; adresse postale : place Beauvau, 75800 Paris
Objet:
tableau d'avancement au grade de contrôleur divisionnaire des transmissions
conformément aux dispositions de l'arrêté du
5 juin 1985
modifié, un examen professionnel est organisé en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au grade de contrôleur divisionnaire des transmissions
Les demandes de participation devront parvenir au plus tard le
6 septembre 1996
inclus, le cachet de la poste faisant foi
inscription
07 Juin 199607/06/1996
De: Dupont (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire
date_debut="1996-06-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Fouilloux (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Van der Ghinst (Pierre)
université Nancy-II (I.U.T A), 1 an
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 1995-1996
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Rey (Patrick)
université Toulouse-I, 9 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 1995-1996
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Merad Boudia (Adbelhamid)
université Grenoble-II, 1 an
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 1995-1996
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Dimancescu (Dan)
université de Nantes, 21 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 1995-1996
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Allies (Christian)
université Lille-I, 11 mois
Objet:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés, au cours de l'année universitaire 1995-1996
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: d'Arvisenet (Hugues)
université Paris-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Sitbon (Victor)
C.N.A.M
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Simon (Jacky)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Santo (Michel)
université de Perpignan
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Rigaudiat (Jacques)
université Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Quintane (Guy)
université de Rouen
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Pretot (Xavier)
université Paris-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Pequignot (Michel)
université Paris-XIII (I.U.T. de Saint-Denis)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Parmentier (Guillaume)
université Paris-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Ohl (Daniel)
université d'Orléans
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Nicolaieff (Bernard)
I.E.P. de Rennes
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: N'Guyen (Duc-Qui)
université de Tours
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Liquet (Jean-Claude)
université Lille-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Lichterowicz (Pierre)
université de Nantes
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Lebosse (Jean-Claude)
université de Nantes
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Le Friant (Philippe)
université de Saint-Etienne
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Jayet (Hubert)
université Lille-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Huyghe de Mahenge (Yves)
université Aix-Marseille-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Hureaux (Roland)
I.E.P. de Toulouse
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Gry (Yves)
université Nancy-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Gayon (Pierre)
E.N.I. de Tarbes
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Fabre (Dominique)
I.E.P. de Lille
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Dutrus (Michel)
université de Nantes
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Duparc (Jean-Bernard)
E.N.S.A.I.T. de Roubaix
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Ducrocq (Thierry)
université Lille-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Cumenal (Didier)
université de technologie de Compiègne
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Croue (Charles)
université Lille-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Choisy (Michel)
université Rennes-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Brocart (Jean-François)
université de Rouen
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Britton (Philip)
université Lille-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Brayer (Gérard)
université Paris-XII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Bouscant (Rémy)
université de Tours
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Bismut (Claude)
université Paris-IX
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Beraudo (Jean-Paul)
université Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Bellec (Gilles)
université Paris-IX
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Bali (Hamid)
université de Marne-la-Vallée
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Moulai-Khatir (Fadila), épouse Barkat
université d'Orléans
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Maury (Suzanne), épouse Silland
université Lyon-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Catalani (Roger, Pierre, Simon)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Roger Catalani, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Mortain (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
07 Juin 199607/06/1996
De: Levy (Michel-Louis)
Objet:
membres du comité de direction du centre d'information sur les problèmes de population
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Bardet (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité de direction du centre d'information sur les problèmes de population
membres du Haut Conseil de la population et de la famille
Groupe:
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Jammes (Robert)
Objet:
membres du comité de direction du centre d'information sur les problèmes de population
personnes qualifiées
dans le domaine de l'information
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Herzlich (Guy)
Objet:
membres du comité de direction du centre d'information sur les problèmes de population
personnes qualifiées
dans le domaine de l'information
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Fraslin (Jean-Marc)
maître-assistant d'école supérieure de 1re classe
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe par intégration
date_debut="1996-05-03"
maitre_de_conference
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Michel Valdiguie
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-01-20"
cour_comptes
détachement
07 Juin 199607/06/1996
De: Marc Senac de Monsembernard
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1994-1996)
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
ecole
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Emmanuel Goldstein
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1994-1996)
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
ecole
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Jean-Pierre Dussuet
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1994-1996)
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
ecole
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Jean-Michel Crandal
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1994-1996)
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
ecole
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Christophe Colera
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1994-1996)
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
ecole
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Jean-Noël Caubet-Hilloutou
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1994-1996)
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
ecole
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Luc Campoy
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1994-1996)
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
ecole
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Florence Viallesoubranne
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1994-1996)
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
ecole
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Astrid Milsan
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1994-1996)
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
ecole
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Sandrine Lelong
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1994-1996)
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
ecole
nomination
07 Juin 199607/06/1996
De: Soissons (Aisne)
dénommé “caserne Commandant-Gouraud”, cadastré section AP nos 1, 43 et 44 pour une superficie totale de 13 hectares 10 ares 38 centiares, tel au surplus que cet ensemble figure délimité par un liseré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'intérieur (police nationale), pour les besoins des services de police, un ensemble immobilier domanial sis à
affectation
07 Juin 199607/06/1996
De: Porcher (Robert)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-06-01"
réintégration
07 Juin 199607/06/1996
De: Porcher (Robert)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
07 Juin 199607/06/1996
De: Lydie Bret
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
25 janvier 1995
affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1996-01-25"
maitre_de_conference
titularisation
07 Juin 199607/06/1996
De: Thierry Marchal
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
30 novembre 1994
affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1995-11-30"
maitre_de_conference
titularisation
07 Juin 199607/06/1996
De: Bernard Prunel
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Juin 199607/06/1996
De: Michel Guillot
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Juin 199607/06/1996
De: Alain Coursaget
ingénieur général des télécommunications, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Juin 199607/06/1996
De: François Cholley
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer tous actes, décisions et pièces
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Juin 199607/06/1996
De: Salvadori (André)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Orthopédie dento-faciale
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Lasfargues (Jean-Jacques)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique
Odontologie conservatrice, endodontie
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Fraysse (Marie-Christine)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Pédodontie
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Alric-Goldsmith (Marie-Christine)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Pédodontie
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: Boileau (Marie-José)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 1996 pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Orthopédie dento-faciale
admission
07 Juin 199607/06/1996
De: de Bruchard (Pierre)
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
cessation de fonction
07 Juin 199607/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.