07 Juin 2001

De: Hervé Puyobreau
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Gérard Mahieux
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Alain Souvignon
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole supérieure de chimie de Lille
Remplace:Mme Thérèse Langlet
Groupe:
ecole="École supérieure de chimie de Lille"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Alain Souvignon
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université Lille-I
Remplace:Mme Thérèse Langlet
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Jean-François Guthmann
contrôleur d'Etat
Objet:
pour diriger la mission économique et financière dénommée « gestion publique conseil » (GPC)
Groupe:
désignation
07 Juin 200107/06/2001
De: Claude Malhomme
chef de mission de contrôle
Objet:
pour diriger la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'intervention de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
désignation
07 Juin 200107/06/2001
De: Jacques Batail
chef de mission de contrôle
Objet:
pour diriger la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes chargés de la recherche appliquée et de la promotion de la qualité
Groupe:
désignation
07 Juin 200107/06/2001
De: Perier (Daniel)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Juin 200107/06/2001
De: Texier (Jean-François)
sous-directeur de l'archéologie
Objet:
représentant du ministère de la culture et de la communication au sein du conseil d'administration de la société d'économie mixte nationale Mont-Beuvray
Remplace:M. Monod (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Jean-Claude Cubaud
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2001-12-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Juin 200107/06/2001
De: Charles Lechner
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Blanchisserie interhospitalière Alsace Nord »
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Laurent Rose
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Vesoul (Haute-Saône)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Michel Lemoine
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole de Montargis, Le Chesnoy (Loiret)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Philippe Laporte
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Sainte-Livrade-sur-Lot (Lot-et-Garonne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Jean-Pierre Fautres
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Châlons-en-Champagne (Marne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Michel Drevon
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Saint-Genis-Laval (Rhône)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Bruno Badaroux
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Bourges (Cher)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Goldstein (Lilian)
Objet:
membre titulaire de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalité qualifiée désignée après consultation des organisations professionnelles intéressées
Remplace:M. Bernard (Olivier)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Dominique Arbelet
Objet:
directrice adjointe du cabinet du secrétaire d'Etat qu'exerçait
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
07 Juin 200107/06/2001
De: Denis Vilain
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission économique et financière dénommée « gestion publique conseil » (GPC)
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: François Van-Maele
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour la réalisation du contrat de ville du territoire alésien
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Michel Eddi
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre de la recherche
Remplace:M. Vincent Courtillot
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Briot (Nicole)
inspectrice générale des finances
Objet:
membre de la commission de contrôle du Mobilier national
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Pascale Beracha
contrôleuse d'Etat
Objet:
membre de la mission économique et financière dénommée « gestion publique conseil » (GPC)
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Guy Sudraud
inspecteur général de la répression des fraudes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2001-10-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Juin 200107/06/2001
De: Yves Gleizes
délégué général pour l'armement
Objet:
au conseil d'administration de la société Thomson-CSF
représentant de l'Etat
au titre de l'action spécifique
Remplace:M. Jean-Yves Helmer
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: François Lainée
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2001-01-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
07 Juin 200107/06/2001
De: Bruno Rostain
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2001-02-15"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
07 Juin 200107/06/2001
De: Olivier Heres
ingénieur des mines, en poste au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance (CCR)
Remplace:M. Alban Aucoin
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Yves Reynaud
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Remplace:M. Gaëtan Guiraud
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Geneviève Lecouturier
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
ecole
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: L'adjudant-chef (H)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le colonel (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: L'adjudant (R)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le capitaine (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: R) Wagner (Xavier)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le médecin-chef (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: R) Orsini (Roger)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le médecin-chef (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: R) Moulinié (Jean-Pierre)
représentant le groupement des officiers de réserve du service de santé des armées, et son suppléant, le médecin-chef (
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le médecin-chef (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: R) Royet (Jean-Louis)
représentant l'Association nationale des sous-officiers de réserve et gendarmes auxiliaires de la gendarmerie, et son suppléant, le major (
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le major (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: R) Louis (François)
représentant l'Association nationale des sous-officiers de réserve de l'armée de l'air, et son suppléant, l'adjudant (
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le major (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: R) Daver (Alfred)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le major (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: H) Le Corre (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le major (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: R) de Vergennes (Charles-Michel)
représentant la Réunion des officiers de réserve du service d'état-major, et son suppléant, le colonel (
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le lieutenant-colonel (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: R) Rogez (Pierre)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le lieutenant-colonel (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: R) Mezure (René)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le lieutenant-colonel (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: R) Baux (Jean-Louis)
représentant l'Association nationale des officiers et des sous-officiers de réserve de la gendarmerie, et son suppléant, le lieutenant-colonel (
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le lieutenant-colonel (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: R) Vienney (Alain)
représentant l'Association nationale des officiers de réserve de l'armée de l'air, et son suppléant, le colonel (
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le commissaire lieutenant-colonel (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: H) Clément (Norbert)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le commissaire lieutenant-colonel (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: R) Théaudière (Hervé)
représentant l'Union nationale des officiers de réserve, et son suppléant, le lieutenant-colonel (
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le colonel (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: R) Lecot (Roger)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le colonel (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: R) Guibert (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le colonel (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Bisch (Jean)
représentant la Fédération nationale des sous-officiers de réserve, et son suppléant, le major (
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le colonel (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: R) Meunié (Michel)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le capitaine de frégate (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: R) Le Chevalier (Yves)
représentant l'Association centrale des officiers de réserve de l'armée de mer, et son suppléant, le capitaine de frégate (
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le capitaine de frégate (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Schmidt (Jean-Charles)
représentant la Fédération des sous-officiers de réserve républicains, et son suppléant, le sergent
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le capitaine (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: R) Padie (Jacques)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le capitaine (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: R) Marrane (Jean)
représentant la Fédération des officiers de réserve républicains, et son suppléant, le lieutenant-colonel (
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le capitaine (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Métral-Boffod (Philippe)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
Le capitaine (
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Warhouver (Aloyse)
Député
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
3o Au titre des parlementaires
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Vinçon (Serge)
Sénateur
son suppléant
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
3o Au titre des parlementaires
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Rouvière (André)
Sénateur
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
3o Au titre des parlementaires
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Dasseux (Michel)
Député
son suppléant
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
3o Au titre des parlementaires
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Vidart (Alain)
représentant les employeurs, et son suppléant
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
2o Au titre de représentants des organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Simoneau (Claude)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
2o Au titre de représentants des organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Revault d'Allonnes (Michel)
représentant les professions libérales, et son suppléant
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
2o Au titre de représentants des organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Hervo (Guy)
représentant les organisations syndicales
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
2o Au titre de représentants des organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Chesnais (Henri)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
2o Au titre de représentants des organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Broussaud (Antoine)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
2o Au titre de représentants des organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Begain (Hélène)
représentant la fonction publique, et son suppléant
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
2o Au titre de représentants des organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Pytkiewicz (Maurice)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
4o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Méral (Guy)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des associations de réservistes
4o Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Renaud Vignal
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Côte d'Ivoire
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Liberia
en résidence à Abidjan
Remplace:M. Francis Lott
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Liberia"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Sailly (Jean-Claude)
directeur du centre de recherches économiques, sociologiques et de gestion de Lille
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Rochefort (Robert)
directeur général du centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Letourmy (Alain)
chargé de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Lecoq (Gilles)
directeur du département de l'information, de la recherche, de l'évaluation et de la qualité, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Launois (Robert)
professeur d'économie de la santé
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Hubert (Manfred)
administrateur principal à l'Organisation de coordination et de développement économique
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Foulon (Alain)
directeur santé, Gap, Fédération française des sociétés d'assurances
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: De Pouvourville (Gérard)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Bertrand (Dominique)
chef du service santé publique et économie de la santé, hôpital Fernand-Widal
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Sandier (Simone)
économiste de la santé
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Rochaix (Lise)
professeure de sciences économiques à l'université d'Aix-Marseille-II
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Fardeau (Michèle)
professeure de sciences économiques
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Durand-Zalewski (Isabelle)
professeure des universités, praticienne hospitalière, service de santé publique, hôpital Henri-Mondor
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Dormont (Brigitte)
Théma, professeure de sciences économiques à l'université Paris-X - Nanterre
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Georges Sicherman
contrôleur d'Etat
Objet:
pour diriger la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes concourant aux recettes de l'Etat
Groupe:
désignation
07 Juin 200107/06/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.