07 Juin 2009

De: Wagner (Marc-André)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires culturelles (2e tour)
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: de La Gorce (Xavier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sur un emploi d'expert de haut niveau, classé en groupe I
expert de haut niveau « mise en place des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) », placé auprès du chef du contrôle général des armées, à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Bernard DEMAY
conservateur en chef (direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-06-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Christine CARRIER
conservatrice en chef (bibliothèque municipale classée de Grenoble)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-05-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Dominique FRASSON-COCHET
conservateur en chef (direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-03-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Nathalie MARCEROU-RAMEL
conservatrice en chef (administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-02-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Dominique JACOBI
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université Aix - Marseille-III)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-02-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Bernard VOUILLOT
conservateur en chef (service commun de la documentation de l'université de Caen)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: François ROUYER-GAYETTE
conservateur en chef (Centre national du livre)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Christophe PAVLIDES
conservateur en chef (centre de formation aux carrières des bibliothèques de l'université Paris-X)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Pierre GUINARD
conservateur en chef (bibliothèque municipale classée de Lyon)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Nicolas GALAUD
conservateur en chef (bibliothèque municipale classée de Brest)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jacques DEVILLE
conservateur en chef (direction régionale des affaires culturelles de Lorraine)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Christine STOTZENBACH
conservatrice en chef (bibliothèque de l'université de Marne-la-Vallée)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Tifenn MARTINOT-LAGARDE
conservatrice en chef (direction du livre et de la lecture)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Carole LETROUIT
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université Paris-V)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Corinne LEBLOND
conservatrice en chef (bibliothèque de l'université d'Artois)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Souad HUBERT
conservatrice en chef (bibliothèque publique d'information)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Hélène GROGNET
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université de Nantes)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Nicole GRENIER
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université Paris-XI)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Marie-Odile GERMAIN
conservatrice en chef (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Cécile FRANC
conservatrice en chef (bibliothèque municipale classée d'Avignon)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Claude COLLARD
conservatrice en chef (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Marie-Annick CAZAUX
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université de Pau)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Françoise BORIE
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université de Haute-Bretagne - Rennes-II)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Anne BIROLEAU
conservatrice en chef (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Christine ANDRE
conservatrice en chef (Ecole normale supérieure des lettres et sciences humaines de Lyon)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2009-01-01"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Davignon (André)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Lille-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: William TILLET
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
C. ― Catégorie des salariés des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: David SOUPLET
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
C. ― Catégorie des salariés des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Didier RANC
FFSPM-M
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
C. ― Catégorie des salariés des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Didier LE MENACH
FNSM-CGT
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
C. ― Catégorie des salariés des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Adrien LE MENACH
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
C. ― Catégorie des salariés des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Stéphane HERY
UM-CFDT
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
C. ― Catégorie des salariés des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Philippe ORVEILLON
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des salariés de la pêche à pied maritime
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Bernard MONCARNIE
FFSPM-M
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des salariés de la pêche à pied maritime
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Ronan LE CORRE
UM-CFDT
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des salariés de la pêche à pied maritime
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Paul GROS
FNSM-CGT
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des salariés de la pêche à pied maritime
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Michel COMBET
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des salariés de la pêche à pied maritime
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Frédéric CHARRIER
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des salariés de la pêche à pied maritime
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Mohamed ZEAGHGOUD
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Bertrand WENDLING
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Marc WACOGNE
SMP-CFTC
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Eric TARAUD
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Jacques TANGUY
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Raphaël SCANNAPIECO
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: François SAINT-AURET
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Patrick ROYAN
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Armand QUENTEL
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Firmin PHILIPPE
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: François PATRICK
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Loïc ORVOËN
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Valère MOULIN
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Denis MORENO
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Christian MOLINERO
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Guy MIRETE
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Michel MEACCI
FNAM
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Didier MARTINEZ
FNSM-CGT
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Gérald LUBRANO
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-François LEROY
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Julien LEPRÊTRE
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Guy LE RHUN
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Bernard LE NOAN
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Olivier LE NEZET
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Joël LE GALL
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Yvon LE FALHER
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Bernard LAVAGEN
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Patrick LAPART
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Michel LABROUSSE
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: José JOUNEAU
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Thierry JACOB
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: André HAEZEBROUK
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Paul GUYADER
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Christophe GUILLEVIN
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Christophe GUILLEVIN
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Laurent GUGUIN
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Pascal GERMA
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Roland GARGADENNEC
UM-CFDT
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-François FLORES
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Marie FAMCHON
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Camille ETNA
FFSPM-M
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Pascal ENILORAC
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Christian ELLAPIN
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Yves ELISSALDE
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Philippe DUVAL
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Frédéric DROGERIS
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: William DEVISME
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jacky DARNIS
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Bruno DACHICOURT
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Bruno CLAQUIN
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Sébastien CHAUVET
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Pierre CARVAL
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Fernand CALVEZ
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jacques BURGAUD
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Robert BOUGUEON
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Majid BOUAYAD AGHA
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Dominique BLANCHARD
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Philippe BECQUELIN
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Christophe BEAUNE
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Christophe FOURNIER
Objet:
représentantes des entreprises du salage, du saurissage et du séchage de poissons à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Aymeric CHRZAN
SNSSP
Objet:
représentantes des entreprises du salage, du saurissage et du séchage de poissons à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Philippe VIOLLEAU
Objet:
représentantes des entreprises du premier achat à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Georges THOMAS
Objet:
représentantes des entreprises du premier achat à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Joël PICHON
Objet:
représentantes des entreprises du premier achat à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jacques PERSON
Objet:
représentantes des entreprises du premier achat à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jacques-Olivier MORENO
UMF
Objet:
représentantes des entreprises du premier achat à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Damien LEVALLOIS
Objet:
représentantes des entreprises du premier achat à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Pierre JESSEL
Objet:
représentantes des entreprises du premier achat à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Daniel HUCHÉ
FNSPCPC
Objet:
représentantes des entreprises du premier achat à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Pascal HENNEQUIN
Objet:
représentantes des entreprises du premier achat à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Pierre TREMEL
Objet:
représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Xavier OUDIN
Objet:
représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Christian MILLET
SNFPSC
Objet:
représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Louis MEURIC
Objet:
représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Adolfo VALSECCHI
Objet:
représentantes des entreprises de la conserve à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Vincent TRUELLE
Objet:
représentantes des entreprises de la conserve à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-François HUG
FIAC
Objet:
représentantes des entreprises de la conserve à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Pierre COMMERE
Objet:
représentantes des entreprises de la conserve à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Gérald ÉVIN
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Damien VENZAT
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Vincent TOULOUMON
(*)
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-François SÉCHET
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Michel RIDEAU
CCMCM
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Christian PITRA
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Philippe MÉRABET
(*)
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: David MILLY
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Bruno MARGOLLÉ
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Bruno LIGUORI
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Stéphane LEBLOND
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Marcel LE ROY
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Georges LE LEC
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Anthony LE HUCHE
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: André GUÉGUEN
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Michel GIBLAINE
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Bertrand FORTINEAU
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Alain DURAND
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Pierre DUFAILLY
(*)
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Tristan DOUARD
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Patrice DONNART
(*)
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Edouard DATTIN
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Pierre D'ACCUNTO
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Gérard CHAZAL
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Richard BROUZES
(*)
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Rabah BOUCIF
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Luc BLIN
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Thierry BILLIEN
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Yann AUFFRET
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Dominique ADAM
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Laurent VIRAPOULÉ
Réunion
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Eric VILLAIN
Corse
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Louis VILAINE
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Xavier TIMBO
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Louis SAGOT
Haute-Normandie
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Gérard ROMITI
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Dimitri ROGOFF
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Laurent ROBLET
Pays de la Loire
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Michel ROBIN
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Eric RENAUD
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Michel REGUER
Basse-Normandie
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Pierre RAMET
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Stéphane PINTO
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Eric PAYET
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Philippe NOWE
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Noël MEUNIER
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jocelyn MEDAILLE
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Olivier MARIE-REINE
Martinique
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Alexis MAHEUT
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Manuel LIBERTI
Languedoc-Roussillon
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Thierry LEPRETRE
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Olivier LEPRETRE
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Eric LEGUINEL
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Daniel LEGE
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Pascal LECLERC
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Joël LEBON
Poitou-Charentes
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: André LE BERRE
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Serge LARZABAL
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Emmanuel KELBERINE
Bretagne
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Mourad KAHOUL
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Pascal HEID
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Henri GRONZIO
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Michel FOURNIER
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Francis FAVROUL
Aquitaine
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Daniel ETIENNE
Guyane
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Didier DEVANDEUL
Provence - Alpes - Côte d'Azur
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Alain COUDRAY
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Patrick CHEVRIER
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Joël BROSSIER
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Robert AVERSA
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Hugues AUTRET
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Marie ZARZA
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Marie WACOGNE
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Gérard WACOGNE
SNAPP-CFTC
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Alain THOMAS
SYMPA-CFDT
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Patrick SOISSON
(*)
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Yvon RIVA
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Marc RIO
UAPF
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Moïse RAMAIEL
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Michel QUARANTE
FFSPM-PP
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean PORCHER
(*)
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Edouard PAGES
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Pierre LEVISAGE
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Serge LEFRANC
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Patrice LEDUC
(*)
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Marc LE GARREC
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Yannick LAURI
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Yves LABBE
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Philippe JOUVE
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Luc JAUFFRAIS
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: José HULEUX
(*)
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Yannick HEMEURY
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Patrice HAEZEBROUK
SNMPA-CGT
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Michel GOUJON
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Denis GILLON
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Marc GHIGLIA
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Fabien DULON
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Christophe DUBOIS
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Antoine DHELLEMMES
(*)
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Michel DAVIAU
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Pierre-Georges DACHICOURT
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Bertrand CAMBUSY
FNAM
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean THIEBAULT
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Stanislas SIMON
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Michel ROUANES
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Thierry RAMET
SNAPP-CFTC
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Luc RAMET
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Bernard PERAUDEAU
FFSPM-PP
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Dominique MAHAUT
SNMPA-CGT
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Antoine LUBRANO
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Christophe LOMEL
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Ludovic LEROUX
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Louis LECAPLAIN
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Franck LALANDE
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Eric GUERIT
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Didier GOUYEC
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Paul FRANCOISE
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Francis FERRIGNO
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Tony FAIT
SYMPA-CFDT
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jonathan DELSART
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Marcel CICCONE
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Augustin CANE
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Vincent BUSTAMENTE
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Eric BLANC
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Gilles TATANIA
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
D. ― Catégorie des chefs d'entreprise des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Denis ROBIOLE
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
D. ― Catégorie des chefs d'entreprise des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Max PALLADIN
SFAM
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
D. ― Catégorie des chefs d'entreprise des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Christophe HERY
FFSPM-PP
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
D. ― Catégorie des chefs d'entreprise des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Dominique DUVAL
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
D. ― Catégorie des chefs d'entreprise des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Hubert BATY
FNAM
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
D. ― Catégorie des chefs d'entreprise des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Michel NICOLAY
SNAPP-CFTC
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
C. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche à pied maritime
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jean-Philippe GALLAS
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
C. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche à pied maritime
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Bernard CONAN
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
C. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche à pied maritime
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Yannick CALVEZ
SYMPA-CFDT
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
C. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche à pied maritime
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Alain BRIAND
FFSPM-PP
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
C. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche à pied maritime
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Jacqueline RABIC
Objet:
représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime
armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Emmanuelle SAUVION
Objet:
représentantes des entreprises du premier achat à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Au titre des chefs d'entreprise
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Julie RIGAUD
(*)
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Liliane CARRIOU
Objet:
représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Sylvie ROUX
Objet:
représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Soazig LE GALL
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Sylvie FRELAUD
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Marjolaine DESCOTERE
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Axelle BODMER
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Marie ADEMAR
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
B. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Mélanie PRAT
SNCEP
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Aurélie CANE
FNAM
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
A. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Renée MICHON
Objet:
représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires
C. ― Catégorie des chefs d'entreprise de pêche à pied maritime
Groupe:
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: REUGE (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant les salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: PROKSCH (Hervé)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant les salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: COGET (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant les salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: PELLAE (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant les producteurs de plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: MARTINEAU (Laurent)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant les producteurs de plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: JAQUET (Nicolas)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant les producteurs de plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: GRADIAN (Gilles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant les producteurs de plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: CHAUD (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant les producteurs de plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: AUBANEL (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant les producteurs de plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: PAUCOD (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant les consommateurs, proposées par le ministre de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: PREVAULT (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant le secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: MOREL (Maxime)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant le secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: DOUDON (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant le secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: AUBRY (Charles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant le secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: SCARPA (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: PIERRISNART (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: LALANDE (Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: FERRARI (Vincent)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: COLONAT (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: BONTOUX (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: BODIFEE (Han-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: BARBIN (Yves)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: PRIEUR (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: MONGE (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: MERIEAU (Guy)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant
le secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: POYER (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: HEUSELE (Léon Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: GOURAUD (Didier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: DEMAEGT (Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: BROUSSE (Thierry)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: BIGARD (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant le commerce et l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: VINCENT (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: SALLAT (Jean-Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: PREVERAUD (Serge)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: LAMIRAND (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: HOCHART (Régis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: FLEURY (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: CHEVALIER (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: COELENBIER (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalité représentant
les entreprises d'équarrissage
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: CIBOT (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalité représentant les salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: ROUX (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalité représentant la génétique animale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: BALADIER (Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalité représentant l'Institut national de l'origine et de la qualité, proposée par l'établissement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: REYNARD (Nadège)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant les producteurs de plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: LEDUC (Nadine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant les producteurs de plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: DUBOIS (Roselyne)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant les producteurs de plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: AIME (Suzanne)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant les producteurs de plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: ALLAUME-BOBE (Dominique)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant les consommateurs, proposées par le ministre de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: LAUBE (Carole)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les plantes à parfum, aromatiques et médicinales
personnalités représentant le commerce et les industries de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: DUTOIT (Marianne)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalités représentant la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: POTDEVIN (Célia)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières d'animaux ruminants et équidés
personnalité représentant les consommateurs, proposée par le ministre de la consommation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200907/06/2009
De: Benoît Fournial
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
président de la compagnie de Romas
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
cour_comptes
réintégration
07 Juin 200907/06/2009
De: Fournial
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
07 Juin 200907/06/2009
De: Pascal FLORENTIN
Objet:
secrétaire général adjoint
délégation de signature
07 Juin 200907/06/2009
De: Hervé MASUREL
Objet:
préfet, secrétaire général du comité interministériel des villes
prefet
délégation de signature
07 Juin 200907/06/2009
De: Françoise GIBOTEAU
responsable du service de l'administration et des finances
Objet:
au nom du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, tous actes, décisions, contrats et marchés et conventions et toutes les pièces comptables, à l'exception des décrets et des arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville"
délégation de signature
07 Juin 200907/06/2009
De: Marine COURTOIS
adjointe à la responsable du service de l'administration et des finances
Objet:
au nom du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, tous actes, décisions, contrats et marchés et conventions et toutes les pièces comptables, à l'exception des décrets et des arrêtés
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville"
délégation de signature
07 Juin 200907/06/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.