07 Juin 2012

La privatisation de Aéroports de Paris (ADP) vaut-elle un référendum ?

Pour l'obtenir, il faudra 4,7 millions de signatures.

https://www.referendum.interieur.gouv.fr/soutien/etape-1

Plus d'information sur signons.fr.

(pub citoyenne)
De: Sylvie GAUTIER épouse CASAGRANDE
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Saint-Denis
Groupe:
date_debut="2012-06-28"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Stéphane ROCHER
Objet:
à la fonction de régisseur intérimaire, gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Saint-Denis
Groupe:
date_debut="2012-06-28"
cessation de fonction
07 Juin 201207/06/2012
De: Ingrid BELLEVAL
Objet:
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d' instance de Béthune
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Béthune"
suppleant
cessation de fonction
07 Juin 201207/06/2012
De: Fabienne Bourdais
Objet:
conseillère pour l'administration territoriale et les établissements
Groupe:
cabinet="Ministre des sports"
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Michel PETOT
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Michel PETOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Emmanuel LEPINE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Emmanuel GRUAND
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Jean-Pierre GABRIEL
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Laurent GABORIAU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Dominique DIDIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Bruno CORNET
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Joël COLPIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Damien BORNERAND
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Philippe ANTOINE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Jamila MANSOUR
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Aurélie MAHOUT
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Jamila MANSOUR
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Chantal MARTIAL
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Michèle CHAY
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Philippe PEUCHOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Mohammed OUSSEDIK
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Paul FOURIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Sylviane LEJEUNE
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Sylviane LEJEUNE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Jamila MANSOUR
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Aurélie MAHOUT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Sylviane LEJEUNE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Gilles CHAMPENOIS
directeur du travail, précédemment détaché
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur régional adjoint de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon
responsable de l'unité territoriale du Gard
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
07 Juin 201207/06/2012
De: Anne-Marie Sabatier
directrice du travail, précédemment détachée
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice régionale adjointe de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon
responsable de l'unité territoriale de l'Hérault
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
07 Juin 201207/06/2012
De: Pierre Martin
directeur du travail, précédemment détaché
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
responsable de l'unité territoriale du Lot de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
07 Juin 201207/06/2012
De: BOUCHERY (Blanche, Josette, Agnès, Christine, Mathilde, Suzanne, Marie), épouse CRÉPIN
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Eric BOUCHERY et François BOUCHERY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Anet (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: MASSEBEUF (Marie-Charlotte, Catherine, Marguerite)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle François MASSEBEUF et Jean-Paul CHAUCHE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vals-les-Bains (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: MASSEBEUF (François, Régis, Clovis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François MASSEBEUF et Jean-Paul CHAUCHE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vals-les-Bains (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
07 Juin 201207/06/2012
De: KRAMPAC (Marie), épouse DUVERNEUIL
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Bruno ESCALLIER, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Domène (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: ESCALLIER (Bruno, Jean-Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno ESCALLIER, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Domène (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
07 Juin 201207/06/2012
De: KRAMPAC (Marie), épouse DUVERNEUIL
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno ESCALLIER, notaire associé
notaire
notaire_residence="Domène (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
07 Juin 201207/06/2012
De: LECERF (Sandrine, Véronique), épouse OFFROY
Objet:
notaire
Remplace:M. LETOURNEAU (Bernard, René, Henri)
notaire
notaire_residence="Bretoncelles (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Benjamin Marteau
Objet:
au cabinet du ministre
chef adjoint de cabinet
Groupe:
date_debut="2012-06-01"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Chef adjoint"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Bruno Julliard
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller auprès du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Bernard Lejeune
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller social, chargé des relations avec les académies, des DOM-TOM, des personnels et de l'enseignement privé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Jean-Paul Delahaye
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller spécial auprès du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Alexandre Siné
Objet:
au cabinet du ministre
directeur adjoint du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Directeur adjoint"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Anaïs Lançon
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère chargée de la communication et de la presse
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Michèle Mosnier
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-11-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Juin 201207/06/2012
De: Christophe Degruelle
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller parlementaire
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Johanna Barasz
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère technique, chargée des argumentaires et des discours
Groupe:
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Pierre Gmerek
adjoint chargé de la commande publique
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « Politique de la ville » (programme 147) de la mission interministérielle « Ville et logement »
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: Annette Udol
gestionnaire
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « Politique de la ville » (programme 147) de la mission interministérielle « Ville et logement »
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: Isabelle Reynaud
responsable du bureau du personnel et des moyens
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « Politique de la ville » (programme 147) de la mission interministérielle « Ville et logement »
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: Françoise Fonkou-Tague
responsable du bureau des questions financières
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « Politique de la ville » (programme 147) de la mission interministérielle « Ville et logement »
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: Martine Desiles
assistante budgétaire et comptable
Objet:
toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes entrant dans le champ des actions du programme « Politique de la ville » (programme 147) de la mission interministérielle « Ville et logement »
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: Pascal Florentin
secrétaire général adjoint
Objet:
au nom du ministre en charge de la ville, tous actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exception des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre en charge de la ville"
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: Anthony Briant
chargé de la sous-direction des études statistiques et de l'évaluation
Objet:
au nom du ministre en charge de la ville, tous actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exception des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre en charge de la ville"
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: Marine Courtois
responsable du service de l'administration et des finances
Objet:
au nom du ministre en charge de la ville, tous actes relatifs aux affaires relevant de ses attributions, à l'exception des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre en charge de la ville"
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: Alain Vidalies
ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Objet:
suivre les rapports entre le Gouvernement et le Parlement
charge
07 Juin 201207/06/2012
De: Jean-Richard Cytermann
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: La FSU
organisation syndicale élue au scrutin du
5 juin 2012
Objet:
à désigner les représentants du personnel au comité technique de proximité placé auprès du directeur général de la Caisse de garantie du logement locatif social
Groupe:
habilitation
07 Juin 201207/06/2012
De: Paul Siat
président du conseil de l'Enstib (paul.siat@siatbraun.fr)
Objet:
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition du conseil de l'école. Son mandat est de cinq ans renouvelable une fois
Les candidats pourront obtenir toutes informations sur l'école, son environnement et le poste de directeur sur le site http://www.enstib.fr/ et auprès de
Groupe:
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Michel Robert
administrateur provisoire de l'Enstib (michel.Robert@univ-lorraine.fr)
Objet:
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition du conseil de l'école. Son mandat est de cinq ans renouvelable une fois
Les candidats pourront obtenir toutes informations sur l'école, son environnement et le poste de directeur sur le site http://www.enstib.fr/ et auprès de
Groupe:
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Gérard ROLLAND
(FO)
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
07 Juin 201207/06/2012
De: Giovanni PROVINI
(UNSA)
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
07 Juin 201207/06/2012
De: Dominique BRICE
(CGT)
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
07 Juin 201207/06/2012
De: Colette WATELLIER
(CGT)
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
07 Juin 201207/06/2012
De: Françoise LEFEVRE
(FO)
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
07 Juin 201207/06/2012
De: Jacqueline BALZA
(FO)
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
07 Juin 201207/06/2012
De: Annick AUFFRET
(CFDT)
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
07 Juin 201207/06/2012
De: François PYOT
(UNSA)
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
Membres titulaires
Groupe:
désignation
07 Juin 201207/06/2012
De: Jean-Claude PROTEAU
(FO)
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
Membres titulaires
Groupe:
désignation
07 Juin 201207/06/2012
De: Patrick GOUGE
(CGT)
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
Membres titulaires
Groupe:
désignation
07 Juin 201207/06/2012
De: Yves DARLOT
(FO)
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
Membres titulaires
Groupe:
désignation
07 Juin 201207/06/2012
De: Marie-Christine VAN MARLE
(CGT)
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
Membres titulaires
Groupe:
désignation
07 Juin 201207/06/2012
De: Laurence PICHELIN
(FO)
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
Membres titulaires
Groupe:
désignation
07 Juin 201207/06/2012
De: Anne BOISROUX-JAY
(CFDT)
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
Membres titulaires
Groupe:
désignation
07 Juin 201207/06/2012
De: Martial Duqueyroix
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de cabinet
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest par intérim
Groupe:
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: Anne Bertinetti
conseillère d'administration de l'aviation civile, chef du département « gestion des ressources » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest par intérim
Groupe:
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: VLEESCHHOUWER Henk
Objet:
membre suppléant
Remplace:Mme ROUSSEL Christine
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: VESSIOT Franck
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. VERNEAU Pascal. » Article
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: KHALFI Kamel
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. GUEDON Éric
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: GENSSE Olivier
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. NARBEY Philippe
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: DECHAVANNE Arnaud
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. LOISEL Pierre-Jean
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: COMTE-JACTA Grégoire
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. HUET Alain. » Article
suppleant
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: VERNEAU Pascal
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. DAREOUX Patrick
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: HUET Alain
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. PELLERIN Philippe
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: CIABRINI Andréa
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. PIATEK Jean
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Michel LACROIX
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: Jean-Marie HERRMANN
Objet:
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: Pascal CORDEREIX
Objet:
Directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article Ler de la présente décision
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: Jean-Pierre DIONNET
Objet:
Ingénieur d'Etudes, et à
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De:
Marie-Eugénie
Objet:
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: Marie-Eugénie LAPORTE-LEGEAIS
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
professeur
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: Marie CORNU
directrice de l'unité FRE n°3500
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: Jean-Michel FOURNIER
Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: Jean-Pierre DIONNET
Ingénieur d'Etudes
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
07 Juin 201207/06/2012
De: FRANCOISE SANCHEZ
dans l'unité du CNRS n°5236
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) /d'assistant de prévention (AP)
cessation de fonction
07 Juin 201207/06/2012
De: Josiane PAUCHON
assistant-ingénieur
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de l'USR 3456 CNRS-Guyane
Remplace:Mme Jocelyne Chagny
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Luc RAVOUX
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 3
Délégué Régional de Paris
Michel-Ange
Vu, l'Agent Comptable Secondaire
charge
07 Juin 201207/06/2012
De: Gilles SENTISE
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 3
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Fait à Paris, le
7 juin 2012
Vu, l'Agent Comptable Principal
Groupe:
charge
07 Juin 201207/06/2012
De: Bernard ADANS
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 3
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Fait à Paris, le
7 juin 2012
Vu, l'Agent Comptable Principal
Groupe:
charge
07 Juin 201207/06/2012
De: Caroline TOKARSKI
Maître de conférences à l'Université Lille 1
Objet:
directrice par intérim de l'unité de service et recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2012-12-31"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Didier BARBRY
Objet:
Professeur des universités à l'Université Lille 1, directeur de l'unité de service et recherche susvisée, appelé
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1° juin
Groupe:
professeur
depart_retraite
cessation de fonction
07 Juin 201207/06/2012
De: Isabelle RIVOAL
Chargée de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe de l'unité de service et recherche susvisée
jusqu'à la fin du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Jean-Yves STRASSER
chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeur- adjoint de l'unité de service et de recherche susvisée
Remplace:Mme Sylvie DARDAINE
Groupe:
date_fin="2014-12-31"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Claude FISCHLER
Directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'à la fin du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Daniel FABRE
Directeur d'études à l'EHESS
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'à la fin du mandat de l'unité
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Cécile Frémond
ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe de l'unité propre de service n°44 intitulée « Transgénèse et archivage d'animaux modèles »
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2015-12-31"
nomination
07 Juin 201207/06/2012
De: Eric Beaugnon
Objet:
délégué scientifique de l'institut de Physique pour les relations Europe et International
Groupe:
date_debut="2012-06-01"
cessation de fonction
07 Juin 201207/06/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.