07 Juin 2018

Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

Pour la contacter, son CV est ici !

(pub familiale)
De: Pascal Bolloré
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Remplace:M. Serge Guinot
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Florence Delannoy
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Remplace:Mme Sylvie Penicaut
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Audrey Chanonat
Objet:
Suppléants représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Philippe Vincent
Objet:
Titulaire représentant le Syndicat des personnels de direction de l'éducation nationale - SNPDEN
Remplace:M. Philippe Tournier
Groupe:
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Eric Dufour
adjoint administratif principal de ime classe
Objet:
régisseur titulaire d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Douai
Remplace:M. Fouad Kadri
Groupe:
date_debut="2018-06-18"
cour_administrative_appel="Douai"
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Fouad Kadri
adjoint administratif principal de i 111 e classe
Objet:
régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Douai
Remplace:Mme Isabelle Nio
Groupe:
cour_administrative_appel="Douai"
suppleant
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Nathalie USATTI
(POTEL)
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d' instance de Paris 20•
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
07 Juin 201807/06/2018
De: Mickaël CUENNE
greffier, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de Paris 19•, Article 2
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
07 Juin 201807/06/2018
De: Nahed FERDJANI
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris l 8e
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
07 Juin 201807/06/2018
De: Caroline LAPLACE
(CROUZIER)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 11°
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
07 Juin 201807/06/2018
De: Julien LOUIS
greffier, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de Paris 9~ Article 2
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
07 Juin 201807/06/2018
De: Géraldine-Marie MUSSAT
(MAILLART)
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 7°
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
07 Juin 201807/06/2018
De: Antoinette ADANVEHINTO
(LACROIX)
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 5~ Article 2
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
07 Juin 201807/06/2018
De: Pierrette MILOT
(MONANGE)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 4c Article 2
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
07 Juin 201807/06/2018
De: Hélène DUBARRY
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Paris 2•· Article 2
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
07 Juin 201807/06/2018
De: Natalia Pouzyreff
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
07 Juin 201807/06/2018
De: Huguette Bello
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
07 Juin 201807/06/2018
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
07 Juin 201807/06/2018
De: Alice Thourot
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
07 Juin 201807/06/2018
De: Jean-Phillipe Nilor
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
07 Juin 201807/06/2018
De: Alice Thourot
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
07 Juin 201807/06/2018
De: Huguette Bello
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
07 Juin 201807/06/2018
De: Natalia Pouzyreff
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
07 Juin 201807/06/2018
De: Bernard STIRN
président de section au Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Jean-Richard CYTERMANN
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Michel COSNARD
président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Raja CHATILA
professeur à Sorbonne Université
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Hélène RUIZ FABRI
professeur, directrice de l'Institut Max Planck-Luxembourg pour le droit procédural
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Françoise MELONIO
professeur émérite de littérature française à l'université Paris-Sorbonne
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Françoise GAILL
directeur de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Christine CLERICI
présidente de l'université Paris-Diderot
Objet:
membres du collège de déontologie au sein du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Président
Groupe:
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Antoine MAGNANT
administrateur général
Objet:
directeur général adjoint de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: GIVONE (Pierre-Eric, Jean, Maurice)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2018-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Juin 201807/06/2018
De: Pierre OUDOT
inspecteur de la jeunesse et des sports de classe exceptionnelle
Objet:
chef de service, adjoint au directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
inclus
Groupe:
date_fin="2020-05-14"
reconduction
07 Juin 201807/06/2018
De: Louis-Georges BARRET
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux acteurs de la prévention en entreprise du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
membre titulaire, nommé
Remplace:M. Vincent BERTHAT
Groupe:
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Anousheh KARVAR
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
déléguée du Gouvernement français au conseil d'administration du Bureau international du travail
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Bertrand FURNO
conseiller économique hors classe
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conseiller économique de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2018 et promu à ce grade
date_debut="2018-01-01"
inscription
07 Juin 201807/06/2018
De: MATHEUS Séverine
Roberte
Objet:
en France les fonctions de biologiste médical dans le domaine de spécialisation du centre national de référence concerné et pour la période limitée à l'exercice de la fonction de directeur ou de directeur adjoint d'un centre national de référence
en application des dispositions de l'article L. 6213-2 (3°) du code de la santé publique, la personne
Groupe:
autorisation
07 Juin 201807/06/2018
De: EL MEDAWAR épouse MENASSA Rita
Objet:
en France les fonctions de biologiste médical dans un domaine de spécialisation
en application des dispositions de l'article L. 6213-2 (1°) du code de la santé publique
Domaine de spécialisation : Médecine moléculaire - génétique et pharmacologie
Mention : Biochimie générale et biochimie spécialisée
autorisation
07 Juin 201807/06/2018
De: ROLET épouse MENET Marie-Claude
Solange
Objet:
en France les fonctions de biologiste médical dans un domaine de spécialisation
en application des dispositions de l'article L. 6213-2 (1°) du code de la santé publique
Domaine de spécialisation : Médecine moléculaire - génétique et pharmacologie
Mention : Biochimie générale et biochimie spécialisée
autorisation
07 Juin 201807/06/2018
De: FAJAC épouse GUILLEMOT Isabelle
Objet:
en France les fonctions de biologiste médical dans un domaine de spécialisation
en application des dispositions de l'article L. 6213-2 (1°) du code de la santé publique
autorisation
07 Juin 201807/06/2018
De: Roue (Jean-Luc)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
07 Juin 201807/06/2018
De: Roue (Jean-Luc)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-07-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Juin 201807/06/2018
De: Arnaud Robinet
maire de Reims
au titre de France Urbaine
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
Au titre du collège de représentants des collectivités territoriales et des réseaux régionaux multi-acteurs
Remplace:M. Patrick Klugman
Groupe:
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: François Rebsamen
maire de Dijon
au titre de la Commission nationale de la coopération décentralisée
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
Au titre du collège de représentants des collectivités territoriales et des réseaux régionaux multi-acteurs
Remplace:Mme Forough Salami
Groupe:
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Arnaud MAZIER
ingénieur en chef des mines
Objet:
chef du service des systèmes d'information et de communication au secrétariat général du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2018-06-14"
duree="deux ans"
renouvellement
07 Juin 201807/06/2018
De: PRAUD (Eric, Gilles, Paul)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Châlons-en-Champagne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: URIEN (Jean, Maurice)
Objet:
Office de notaire
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Carantec (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
transfert
07 Juin 201807/06/2018
De: BELLIA (Christine, Sylvie), épouse VIÉRO
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée NOTA CONSEILS S
notaire
notaire_residence="Sarcelles (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: SOULIE (Emmanuelle, Jeannine, Anne), épouse RENE
Objet:
greffière de tribunal de commerce salariée au sein de l'office de greffier de tribunal de commerce
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Didier-Roland TABUTEAU
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section sociale du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Sylvie HUBAC
conseillère d'Etat
Objet:
présidente de la section de l'intérieur du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2018-07-05"
conseil_des_ministres
president
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Veitch (Alastair)
colonel, Royaume-Uni
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Perez Perez (José Ramon)
général, Espagne
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Diehm (Jens)
colonel, médecin en chef, service de santé interarmées, Allemagne
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Diallo (Félix)
colonel, Mali
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Blatt (Darin Jed)
colonel, Etat-Unis
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Bernard (Simon)
colonel, Canada
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Al-Hajri (Mubarak Hazaa)
colonel, Qatar
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: du Peyroux (Etienne)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: de Maistre (Rodolphe)
chef des opérations mines, métaux, nucléaire et défense, Technip FMC
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Zumsteeg (Stéphane)
directeur du département opinion-politique, Ipsos-France
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Yvon (Pascal)
directeur des activités nucléaires de Saclay, CEA
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Villeminey (Jean-Luc)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Vaysse (Pierre-Stéphane)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Trévisani (Benoît)
directeur adjoint de la protection et de la sécurité de l'Etat - SGDSN
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Tourtet (Vincent)
commissaire en chef de 1re classe, service du commissariat des armées, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Tourneux (Xavier)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Thinet (François-Xavier)
directeur soutien opérationnel, Renault Trucks défense
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Straumann (Eric)
Député du Haut-Rhin
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Stock (Jean-Noël)
vice-président Soutien & Service clients, Thalès
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Salignon (Pierre)
responsable de la division des partenariats avec les organisations de la société civile (OSC), agence française de développement
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Rabechault (Mathieu)
journaliste, adjoint au chef de service des informations générales, agence France presse
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Péchenard (Frédéric)
vice-président en charge de la sécurité, conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Pradère (Emmanuel)
directeur général, Experienced Capital
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Poujade (Olivier)
grand reporter au service international de France-Inter, Radio-France
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Pollet (Benoît)
directeur général, Dargaud
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Pinon (Ludovic)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Pierre (Hervé)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Pernaudet (Sébastien)
directeur général adjoint des services, conseil départemental de l'Oise
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Oudiette (Cédric)
directeur de la stratégie, du développement et des produits, Airbus defence and space secure communications
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Numa (Jean-Pierre)
analyste rédacteur indépendant
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Nardone (Amaury)
président du conseil d'administration, Delsol avocats
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Montant (Jérôme)
conseiller du directeur général, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Mollard (Franck)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Martineau (Jean-Louis)
sous-directeur adjoint, DGSI, ministère de l'intérieur
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Martin (Olivier)
associé-gérant, Axis & Co
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Manya (Jacques)
maire de Collioure
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Malbrunot (Eric)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Lestienne (Tanguy)
ingénieur en chef de l'armement, direction générale de l'armement, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Laurie (Cédric)
directeur général, OFAPS
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Lancrenon (Corentin)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Kuzniak (Fabien)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Justel (Patrick)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Janicaud (Olivier)
responsable du centre de contrôle des opérations, Air France
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Holder (Maxime)
président, Paul International
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Heuzé (Samuel)
contrôleur des armées, contrôle général des armées, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Herrmann (Xavier)
associé-gérant, Ace Management
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Hermann (Laurent)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Henry (Patrick)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Guillot (Pierre-Eric)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Gros (Sébastien)
préfet en charge d'une mission de service public, ministère de l'intérieur
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Gouttefarde (Fabien)
député de l'Eure
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Gourdain (Etienne)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Gouffier-Cha (Guillaume)
député du Val-de-Marne
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Ferret (Henri-Damien)
administrateur civil, direction générale des relations internationales et de la stratégie, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Ferhi (Ali)
directeur des relations avec les universités et les organismes de recherche, assistance-publique-hôpitaux de Paris
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Duport (Laurent)
responsable business development defense anti-missiles, MBDA
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Dujardin (Cyril)
senior vice-président, responsable de l'activité systèmes critiques, Atos
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Delpit (Michel)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Cordonnier (Guillaume)
vice-président, Capgemini Consulting
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Coquet (Emmanuel)
secrétaire général adjoint, conférence des évêques de France
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Cohen (Cyrille)
chef de la cellule contrôle de gestion, ministère de l'économie et des finances
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Cluzel (Christophe)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Clauss (Eric)
directeur adjoint, direction de l'immobilier et de la logistique, Réseau de transport d'électricité
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Chatelain (Benoît)
directeur de marchés défense, Sopra-Steria Group
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Carlier (Arnaud)
sous-directeur en charge des activités 3 réseaux, stations et alerte, CNES
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Bresson (Jérôme)
conseiller des affaires étrangères hors classe, ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Boutin (Roland)
responsable des affaires nucléaires, secrétariat général pour l'administration, direction centrale du service d'infrastructures de la défense, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Boillot (Guilhem)
conseiller référendaire, Cour des comptes
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Besançon (Gilles)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Berail (Laurent)
directeur associé, institut de la laïcité SAS
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Beigbeder (Charles)
président fondateur du Holding investissement Gravitation
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Bechler (Laurent)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Badrinath (Arvind)
ingénieur général de l'armement, direction générale de l'armement, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Averous (Olivier)
commissaire en chef de 1re classe, service du commissariat des armées, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Audren de Kerdrel (Yves)
directeur général et directeur des rédactions, Valmonde & Cie
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Lovasz (Alexandre)
lieutenant-colonel, bureau de la coopération de défense, armée de terre, ambassade des États-Unis d'Amérique
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Ellis (John)
colonel, attaché de l'armement et de la coopération de défense, armée de terre, ambassade des États-Unis d'Amérique
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: de Castellane (Lionel)
directeur commercial, Thales
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: de Beauchamp (Guillaume)
colonel, assistant militaire du sous-chef plans de l'EMA, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Wronski (Marc-Henri)
colonel, sous-directeur adjoint des équipements, service de l'achat des équipements et de la logistique de la sécurité intérieure, gendarmerie nationale, ministère de l'intérieur
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Vassy (Paul)
responsable commercial drones, Safran
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Valade (Eric)
médecin en chef, chef du département de biologie des agents transmissibles, service de santé des armées, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Talbot (Christophe)
chef de projet système Ariane 6, CNES
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Samoyau (Jean-Michel)
directeur général, Affinity Data
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Rousseau (Emmanuel)
ingénieur en chef de l'armement, directeur de segment de management menaces non-prolifération, direction générale de l'armement, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Roullot (Jean-François)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement, directeur d'opérations export bâtiments de surface, direction générale de l'armement, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Roget (Stéphane)
ingénieur en chef de l'armement, chargé de la sous-direction méthodes et management des projets, direction des plans, des programmes et du budget, direction générale de l'armement, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Reix (Jean)
ingénieur en chef de l'armement, directeur de segment de management renseignement, surveillance et environnement géophysique, direction générale de l'armement, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Novelli (Norbert)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement, directeur des opérations export avions, direction générale de l'armement, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Moreau (Nicolas)
fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information, service du haut fonctionnaire de défense, service du Premier ministre
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Michelet (Hervé)
directeur associé, KPMG
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Mercier (Alain)
responsable support programmes défense, ArianeGroup
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Mercadier (Christian)
colonel, armée de terre, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Marquet (Jérôme)
directeur de compte du ministère des armées, Orange
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Marié (Jean-Lou)
vétérinaire en chef, chef du bureau de management de l'information, direction centrale du service de santé des armées, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Laporte (Emmanuel)
ingénieur en chef de l'armement, directeur adjoint de l'unité de management avions de missions et de support, direction générale de l'armement, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Lanza (Grégoire)
président, Strategic Airlift Support
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Lamielle (Hervé)
capitaine de vaisseau, secrétaire général du conseil de la fonction militaire de la marine, état-major de la marine nationale, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Krajecki (Michaël)
professeur des universités, Université de Reims-Champagne-Ardenne
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Génin (Arnaud)
directeur adjoint de la communication, Naval Group
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Guichard (François)
capitaine de vaisseau, état-major de la marine nationale, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Gramail (Olivier)
Senior Advisor, Grant Thornton
chargé de mission pour le Cercle K2
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Gostiaux (Michel)
ingénieur en chef de l'armement, architecte de préparation des systèmes sous-marins et missiles, direction générale de l'armement, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Giraud (Christophe)
colonel, officier de cohérence opérationnelle engagement-combat air, état-major des armées, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Gardin (Hubert)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement, adjoint au directeur technique, sous-directeur du soutien à la production, direction générale de l'armement, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Fontaine (Gérard)
directeur adjoint des affaires militaires, Sabena technics
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Faure (Sylvain)
directeur des projets de recherche et technologie, Safran Electronics & Defense
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Faudais (Stéphane)
colonel, chef du bureau stratégie et modernisation, structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, armée de terre, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Donati (Régis)
ingénieur en chef de l'armement, directeur du programme SNLE de 3e génération, direction générale de l'armement, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Delépine (Stéphane)
contrôleur des armées, contrôle général des armées, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Delhaise Ramond (Christophe)
directeur des activités renseignement et systèmes tactiques, Sopra Stéria
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Cuny (Antoine)
directeur commercial coopération internationale, Renault Trucks Défense
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Créach (Denis)
ingénieur en chef de l'armement, responsable de la division produits nautiques, Shom
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Corvina (David)
directeur groupe du contrôle des exportations et de la conformité export, MBDA
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Boy (Jean)
responsable commercial et marketing, Cilas
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Bouyssou (Jacques)
avocat au barreau de Paris, cabinet Alérion
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Bouteille (Olivier)
chef des services techniques, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Boget (Marc)
général, adjoint pour la gouvernance des SIC au DSI ministériel, gendarmerie nationale, ministère de l'intérieur
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Bellier (Bruno)
ingénieur en chef de l'armement, inspection de l'armement, direction générale de l'armement, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Barré (Sébastien)
chef de projet, CEA
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Barcelo (Laurent)
commissaire en chef de 1re classe, , direction générale de l'armement, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Zampa (Jean-Marc)
avocat associé, cabinet Holman Fenwick William
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Vauglin (François)
rapporteur à l'autorité environnementale, conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Surly (Olivier)
vice-président, géo-information, Telespazio France
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Souami (Yanis)
président directeur général, Sinay
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Reina (Marc)
capitaine de vaisseau de la marine nationale, commandant du centre d'instruction naval de Brest, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Ollivier (Pascal)
directeur du développement, SOGET
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Millon (Frédéric)
secrétaire général de la préfecture de la Mayenne
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Martineau (François)
commissaire en chef de 1re classe, service du commissariat des armées, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Greverie (Wilfried)
directeur du secteur radars concepts avancés, Thalès
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Granturco (Thierry)
avocat associé, cabinet DS Avocats
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Fougeras de Lavergnolle (Jean)
directeur de marchés et responsable de souscription, Garex
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Fall (Laurent)
responsable logistique transport projets industriels, consultant indépendant
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Elizon (Nicolas)
directeur des opérations, Bourbon Mobility
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: De Lambert des Granges (Philippe)
sous-directeur des ressources halieutiques, direction des pêches maritimes, ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Crouilbois (Tony)
directeur M&A et partenariats, Naval group
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Croset (Guillaume)
business développeur international pièces et services, Groupe PSA
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Chiffert (Dominique)
directeur architecture des systèmes d'armes et des équipements, MBDA
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Chiellino (Nicolas)
chef de division ciblage et contrôle de la contrebande, direction du renseignement douanier, ministère de l'action et des comptes publics
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Brotherson (Moetai)
député de Polynésie française
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Briet (Claude)
responsable d'études, crédit mutuel Arkéa et consultant indépendant
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Boude (Jean-Jacques)
président directeur général de la société FLOAT
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Bignon (Jérôme)
sénateur de la somme, Sénat
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Bergeot (Laurent)
ingénieur général des mines, chef du service de la recherche au ministère de la transition écologique et solidaire
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Ballarin (Max)
administrateur supérieur des douanes et droits indirects, directeur régional garde-côtes des douanes de méditerranée, ministère de l'action et des comptes publics
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Laime (Anne-Françoise)
CMI Défense, directeur stratégie, Belgique
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: de Moustier (Christilla)
consultante indépendante, Xilla
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Travers (Rosine)
rapporteuse extérieure à la deuxième chambre, Cour des comptes
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Rossat-Mignod (Gisèle)
directrice des affaires publiques, Groupe ADP
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Revereau (Laëtitia)
directrice de clientèle gestion de fortune, Banque Transatlantique
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Racinet (Emmanuelle)
directrice générale de la fondation Louis Lépine
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Péneau (Valérie)
inspectrice générale de l'administration, directrice du programme interministériel identité numérique
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Popa (Ruxandra)
secrétaire générale adjointe, assemblée parlementaire de l'OTAN
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Pasquier (Ségolène)
magistrate, adjointe au chef du bureau de l'accès au droit, ministère de la justice
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Ortemann (Anne-Cécile)
colonelle de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Montigny (Charlotte)
administratrice au cabinet du président, Sénat
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Maller (Ina)
directrice CEO Office et participations groupe, Thales, de nationalité française et suédoise
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Lhomme (Stéphanie)
directrice associée intelligence stratégique et gestion de risques FTI Consulting
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Le Blanc (Marcella)
directrice des ressources humaines, de nationalité française et allemande
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Jazat (Véronique)
secrétaire confédérale, CFDT
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Gani (Eve)
directrice des relations internationales, conseil représentatif des institutions juives de Paris
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Farès Emery (Yasmine-Eva)
directrice adjointe du service d'information du Gouvernement, service du Premier ministre
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Dumas (Françoise)
députée du Gard
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Dufourmantelle (Juliette)
directrice générale, Sodexo ministères et institutions
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Duclos (Mélanie)
directrice de cabinet du président de l'université d'Evry
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Cabrol (Marion)
responsable risques et solvabilité, validation de modèles, stress-testing, Caisse des dépôts
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Budimir (Sandra)
partner, Starbust, de nationalité française et croate
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Bretagne (Viviane)
directrice business développement, commercial et études France et Afrique, Gunnebo
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Boyer (Valérie)
députée des Bouches-du-Rhône
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Barbarin (Juliette)
directrice Europe Asie Centrale, direction juridique&Accords de l'Exploration Production, TOTAL
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Augé (Morgane)
Directrice des Affaires Publiques France, Areva
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Sennyey (Alix)
directeur adjoint de l'ingénierie, Nexter Systems
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Martinez (Marie-José)
ingénieure en chef de l'armement, en charge de la sous-direction des prestations de la direction technique, direction générale de l'armement, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Bertheau (Valérie)
directrice de la politique produits groupe, Thales
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: de La Foye (Sophie)
responsable des relations institutionnelles pour le commerce international, Naval group
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Perez (Sandrine)
directrice juridique et assurances, STX France
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Offret (Pascale)
administratrice en chef des affaires maritimes, directrice adjointe de l'école nationale de la sécurité et de l'administration de la mer, ministère de la transition écologique et solidaire
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Dufeu Schubert (Audrey)
députée de Loire-Atlantique
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Bergonzi (Délia)
directrice générale du cabinet ECTAR
Objet:
auditeur de la 3e session nationale « enjeux et stratégies maritimes » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Chapitre VIII
(Contentieux)
article R. 97
Objet:
vérifier que les dépenses dont le remboursement est demandé ont été effectuées
conformément aux dispositions du présent article
Chaque parti ou groupement politique habilité dépose à la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques, au plus tard le
11 janvier 2019
à 18 heures (heure de Paris), l'état retraçant, selon leur nature, les dépenses dont le remboursement est demandé. L'état des dépenses peut également être déposé auprès des services du haut-commissaire
Cet état est présenté par un membre de l'ordre des experts-comptables ou de l'ordre des experts-comptables de Nouvelle-Calédonie et accompagné des factures, devis et autres documents de nature à établir la nature et le montant des dépenses payées par le parti ou groupement
La commission arrête le montant du remboursement dans les quatre mois suivant le jour de la consultation
Sont applicables à l'organisation du scrutin les dispositions suivantes du code électoral (partie réglementaire) dans leur rédaction en vigueur à la date de publication de la loi organique du
19 avril 2018
susvisée
1° Au titre Ier du livre Ier
c) Chapitre VII (Dispositions pénales)
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
07 Juin 201807/06/2018
De: Chapitre VI (Vote)
à l'exception des articles R. 55, R. 55-1, R. 66-1, R. 73 (deuxième phrase du deuxième alinéa), R. 74, R. 76, R. 93-1 à R. 93-3
Objet:
vérifier que les dépenses dont le remboursement est demandé ont été effectuées
conformément aux dispositions du présent article
Chaque parti ou groupement politique habilité dépose à la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques, au plus tard le
11 janvier 2019
à 18 heures (heure de Paris), l'état retraçant, selon leur nature, les dépenses dont le remboursement est demandé. L'état des dépenses peut également être déposé auprès des services du haut-commissaire
Cet état est présenté par un membre de l'ordre des experts-comptables ou de l'ordre des experts-comptables de Nouvelle-Calédonie et accompagné des factures, devis et autres documents de nature à établir la nature et le montant des dépenses payées par le parti ou groupement
La commission arrête le montant du remboursement dans les quatre mois suivant le jour de la consultation
Sont applicables à l'organisation du scrutin les dispositions suivantes du code électoral (partie réglementaire) dans leur rédaction en vigueur à la date de publication de la loi organique du
19 avril 2018
susvisée
1° Au titre Ier du livre Ier
a) Chapitre V (Propagande) : articles R. 27, R. 28 (trois premiers alinéas) et R. 29
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
07 Juin 201807/06/2018
De: Philippe Coing
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau de la gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction de la reconversion
date_fin="2018-09-02"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Philippe Coing
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau de gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la reconversion
date_fin="2018-09-02"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Sandrine Vayer
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du département de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles
dans la limite des attributions du département, à l'exception des arrêtés, décisions et actes concernant les administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
date_fin="2018-08-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Suzy Flainville
attachée d'administration de l'Etat
au sein du département de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles, pour ce qui concerne les personnels administratifs, les personnels techniques, paramédicaux et sociaux et les ouvriers de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
date_fin="2018-08-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Jean-Marc Auvray
administrateur civil, chef du département du pilotage des effectifs et de la masse salariale de la sous-direction de la gestion du personnel civil
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
V. - Service des ressources humaines civiles
date_fin="2018-06-30"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Jean-Marc Auvray
administrateur civil, chef du département du pilotage des effectifs et de la masse salariale
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
date_fin="2018-06-30"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Guillaume Loyer
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau de la gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction de la reconversion
date_debut="2018-09-03"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Guillaume Loyer
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau de la gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la reconversion
date_debut="2018-09-03"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Virginie Leclere
attachée d'administration de l'Etat
au sein du département de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles, pour ce qui concerne les personnels administratifs, les personnels techniques, paramédicaux et sociaux et les ouvriers de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
date_debut="2018-07-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Franck Chevreux
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du département du pilotage des effectifs et de la masse salariale de la sous-direction de la gestion du personnel civil
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
V. - Service des ressources humaines civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Yves Justinien
Lieutenant-colonel
chef du pôle « Défense mobilité » de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
C. - Dans le cadre des conventions pour les périodes d'adaptation en entreprises, l'accompagnement et le suivi d'une création d'entreprise
dans la limite des attributions de leur pôle « Défense mobilité » respectif
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Philippe Grégoire
attaché d'administration de l'Etat, chef du pôle « Défense mobilité » de Metz
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
C. - Dans le cadre des conventions pour les périodes d'adaptation en entreprises, l'accompagnement et le suivi d'une création d'entreprise
dans la limite des attributions de leur pôle « Défense mobilité » respectif
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Laurent Grouard
attaché d'administration de l'Etat, chef du pôle « Défense mobilité » de Marseille
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
C. - Dans le cadre des conventions pour les périodes d'adaptation en entreprises, l'accompagnement et le suivi d'une création d'entreprise
dans la limite des attributions de leur pôle « Défense mobilité » respectif
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Pascal Gilloury
Capitaine de frégate
chef du pôle « Défense mobilité » de Paris
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
C. - Dans le cadre des conventions pour les périodes d'adaptation en entreprises, l'accompagnement et le suivi d'une création d'entreprise
dans la limite des attributions de leur pôle « Défense mobilité » respectif
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Olivier Clinchard
Lieutenant-colonel
chef du pôle « Défense mobilité » de Lyon
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
C. - Dans le cadre des conventions pour les périodes d'adaptation en entreprises, l'accompagnement et le suivi d'une création d'entreprise
dans la limite des attributions de leur pôle « Défense mobilité » respectif
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Philippe Catherine
ingénieur d'études et de fabrications, chef du pôle « Défense mobilité » de Rennes
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
C. - Dans le cadre des conventions pour les périodes d'adaptation en entreprises, l'accompagnement et le suivi d'une création d'entreprise
dans la limite des attributions de leur pôle « Défense mobilité » respectif
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Bruno Lebouc
conseiller technique de service social, adjoint au sous-directeur de l'action sociale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
B. - Sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Olivier Le Duff
Capitaine de frégate
adjoint au sous-directeur de l'action sociale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
B. - Sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Bertrand Ponsin
Lieutenant-colonel
commandant en second du centre militaire de formation professionnelle
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
B. - Centre militaire de formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Ronan Lahuec
Lieutenant-colonel
commandant du centre militaire de formation professionnelle
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
B. - Centre militaire de formation professionnelle
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Bruno Tardieu
Médecin en chef
chef du bureau des expertises et analyses médicales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Jean-Marc Saez
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des pensions
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Eric Renaud
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'instruction des pensions et du contentieux pour les actes relatifs aux invalidités, aux réversions et au contentieux
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Philippe Guyochin
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau des expertises et analyses médicales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Stéphane Margat
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Patrice Gernigon
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de la gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Pascal Errecart
attaché d'administration de l'Etat, chef de section au sein du bureau de la gestion des ressources humaines et des finances, pour les actes relatifs aux finances
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Hervé Sirault
Colonel
directeur du service
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
VII. - Service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement - ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Arnaud Lépine
Colonel
adjoint au directeur du service
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
VII. - Service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement - ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Jean-François Grégoire
conseiller d'administration de la défense, adjoint directeur du centre
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
VI. - Centre de formation au management du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Pierre Arnaud
administrateur civil, directeur du centre
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
VI. - Centre de formation au management du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Olivier Ganis
administrateur civil, adjoint au chef de la mission
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
V. - Mission en charge des projets de transformation de la fonction ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Jean-Luc Cabon
agent sous contrat, chef de la mission
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
V. - Mission en charge des projets de transformation de la fonction ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: François Guyonneau
attaché d'administration de l'Etat, chef du pôle de soutien général
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
IV. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Jean-Christophe Gervais
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau pilotage et synthèse
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
IV. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Jean-François Clément
agent sous contrat, chef du centre de maintenance alliance
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
IV. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Gilles Barxell
Colonel
chef du bureau métiers et système d'information
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
IV. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Alexandre Baillot
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'ingénierie des processus de ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
IV. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Christophe de Calouin de Tréville
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau du dialogue social
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Franck Pluven
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de la réglementation des primes et des indemnités
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: François Mallèvre
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de la réglementation des fonctionnaires et des contractuels
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Raphaël Diaz-Lopez
ingénieur d'études et de fabrications, chef du bureau de la prévention et des conditions de travail
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Emmanuel Charpy
Colonel
adjoint au sous-directeur de la fonction militaire
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Olivier Bui-Thanh-Tu
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de la réglementation des ouvriers de l'Etat
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Olivier Lapray
Colonel
adjoint au sous-directeur du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
I. - Service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Jean-Charles Cottez
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la politique générale, des études et de la prospective
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
I. - Service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Patrick Urlacher
attaché d'administration de l'Etat, directeur du centre d'action sociale d'outre-mer des Antilles
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Benoit Tourment
attaché d'administration de l'Etat, directeur du centre territorial d'action sociale de Lyon
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Sylvain Quéré
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du centre de traitement de l'indemnisation du chômage
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Xavier Privat
Commandant
directeur du centre d'action sociale d'outre-mer de Guyane
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Bertrand Ponsin
Lieutenant-colonel
commandant en second du centre militaire de formation professionnelle
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Philippe Perrier
Lieutenant-colonel
directeur du centre d'action sociale d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Eric Michel
Commandant
adjoint au chef de la mission reconversion des officiers
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Léo Lefoulon
Lieutenant-colonel
directeur du centre d'action sociale d'outre-mer de la Réunion
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Ronan Lahuec
Lieutenant-colonel
commandant du centre militaire de formation professionnelle
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Yves Justinien
Lieutenant-colonel
chef du pôle « Défense mobilité » de Bordeaux
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Luc Hubert
Commandant
adjoint au chef du pôle « Défense mobilité » de Metz
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Philippe Grégoire
attaché d'administration de l'Etat, chef du pôle « Défense mobilité » de Metz
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Laurent Grouard
attaché d'administration de l'Etat, chef du pôle « Défense mobilité » de Marseille
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Pascal Gilloury
Capitaine de frégate
chef du pôle « Défense mobilité » de Paris
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Olivier Clinchard
Lieutenant-colonel
chef du pôle « Défense mobilité » de Lyon
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: François Caumes
Commissaire principal
adjoint au chef du pôle « Défense mobilité » de Paris
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Philippe Catherine
ingénieur d'études et de fabrications, chef du pôle « Défense mobilité » de Rennes
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Pascal Cartier
attaché d'administration de l'Etat, directeur du centre territorial d'action sociale de Rennes
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Pascal Borie
Colonel
chef de la mission reconversion des officiers
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Régis Bastié
Lieutenant-colonel
directeur du centre d'action sociale d'outre-mer de Polynésie
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Noël Pitault
ingénieur d'études et de fabrications, adjoint au directeur du centre de formation de la défense
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organisme extérieur
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Jean-Michel Pierret
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau des actions sociales, pour signer les décisions portant attributions de prêts, de secours et d'allocations à caractère social
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Bruno Lebouc
conseiller technique de service social, adjoint au sous-directeur de l'action sociale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Olivier Le Duff
Capitaine de frégate
adjoint au sous-directeur de l'action sociale
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Sébastien Schricke
Capitaine de vaisseau
chef du département
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Département des études générales
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Olivier Guilbaud
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau du pilotage et des études générales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Département des études générales
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Jean Barthomeuf
attaché d'administration de l'Etat, chef du département
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Département de la coordination et du soutien
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Bruno Tardieu
Médecin en chef
chef du bureau des expertises et analyses médicales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Jean-Marc Saez
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des pensions
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Eric Renaud
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'instruction des pensions et du contentieux, pour les actes relatifs aux invalidités, aux réversions et au contentieux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Philippe Guyochin
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau des expertises et analyses médicales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Christophe Boutin
ingénieur d'études et de fabrications, chef du bureau de la gestion des connaissances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Stéphane Margat
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de gestion des ressources humaines et des finances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Christophe Lapoléon
attaché d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'accès aux fonctions publiques et des emplois réservés
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Patrice Gernigon
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de gestion des ressources humaines et des finances, pour les actes relatifs au budget et aux marchés publics
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Stéphane Chauffert-Yvart
Colonel
chef du bureau de l'accès à l'emploi en entreprise
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Dominique Blocman
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de l'accès aux fonctions publiques et des emplois réservés
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Lionel de Fritsch
attaché d'administration de l'Etat
au sein du département des carrières et des compétences, pour ce qui concerne la formation professionnelle, les concours et examens professionnels
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Laurent Delmas
attaché d'administration de l'Etat, chef du département de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles
dans la limite des attributions du département, à l'exception des arrêtés, décisions et actes concernant les administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Franck Chevreux
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du département du pilotage des effectifs et de la masse salariale
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Sébastien Bozek
attaché d'administration de l'Etat
au sein du département de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles, pour ce qui concerne les personnels administratifs, les personnels techniques, paramédicaux et sociaux et les ouvriers de l'Etat
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Michel Benaben
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel civil
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Olivier Baour
administrateur civil, chef du département des carrières et des compétences
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Marion Dymel
attachée d'administration de l'Etat
au sein du département du pilotage des effectifs et de la masse salariale, pour les actes relatifs au pilotage de la masse salariale
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
V. - Service des ressources humaines civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Marylène Royer-Dubois
attachée d'administration de l'Etat, chargée de mission auprès du chef de service de l'accompagnement professionnel et des pensions, pour signer la certification de l'exécution des missions
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
III. - Service de l'accompagnement professionnel et des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Mauricette Perthuison
attachée d'administration de l'Etat, chef du bureau des budgets opérationnels de programme et de la performance de la fonction ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
II. - Service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Carole Millereux
agente sous contrat, adjointe au chef du bureau des budgets opérationnels de programme et de la performance de la fonction ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
II. - Service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Anne-Gaël Le Mener
attachée d'administration de l'Etat, chef de cabinet du directeur des ressources humaines du ministère de la défense
dans la limite des attributions du cabinet
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
I. - Cabinet du directeur
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Sophie Notté
administratrice civile, adjointe au sous-directeur des pensions
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Monique Mourot
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de l'instruction des pensions et du contentieux pour les actes relatifs aux invalidités, aux réversions et au contentieux
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Rose-Lyne Guigné
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de l'instruction des pensions et du contentieux pour les actes relatifs aux invalidités, aux réversions et au contentieux
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Emmanuelle Lavergne
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de la reconversion
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Elodie Zuzel
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la cohérence réglementaire et des référentiels
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
IV. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Carole El Baggari
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la cohérence réglementaire et des référentiels
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
IV. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Delphine Clerc
agente sous contrat, adjointe au chef du centre de maintenance alliance
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
IV. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Cécile Bouvier
attachée d'administration de l'Etat, chef du bureau de la cohérence réglementaire et des référentiels
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
IV. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Sylvie Arnaud
agente sous contrat, adjointe au chef du bureau métiers et système d'information
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
IV. - Sous-direction de l'ingénierie des processus de ressources humaines
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Florence Combe
administratrice civile, adjointe au sous-directeur des statuts civils, des relations sociales et de la prévention des risques
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
II. - Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Martine Ricard
attachée d'administration de l'Etat, déléguée nationale chargée du handicap
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
I. - Service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Régine Théret
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du pôle « Défense mobilité » de Bordeaux
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Patricia Lilavoies
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du pôle « Défense mobilité » de Rennes
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Anne Le Bras
attachée d'administration de l'Etat, directrice du centre territorial d'action sociale de Brest
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Véronique Gimenez
attachée d'administration de l'Etat, directrice du centre territorial d'action sociale de Toulon
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Véronique Dusch-Hummel
Lieutenante-colonelle
directrice du centre territorial d'action sociale de Metz
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Valérie Cressonnier
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du pôle « Défense mobilité » de Lyon
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Brigitte Charret
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du pôle « Défense mobilité » de Marseille
dans la limite des attributions du pôle
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Béatrice Castéra
conseillère d'administration de la défense, directrice du centre territorial d'action sociale de Bordeaux
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Violette Bruguera
conseillère technique de service social, directrice par intérim du centre territorial d'action sociale de Saint-Germain-en-Laye
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Valérie Bouchlaghem
attachée d'administration de l'Etat, chef du centre de traitement de l'indemnisation du chômage
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organismes extérieurs
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Elsa Palandjian
attachée d'administration de l'Etat, directrice du centre de formation de la défense
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
C. - Organisme extérieur
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Valérie Meunier
conseillère technique de service social, pour signer les décisions relatives aux prestations d'action sociale et les décisions de paiement, hors secours et prêts sociaux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Annie Loirat
conseillère technique de service social, chef de section au sein du bureau des actions sociales, pour signer les décisions relatives aux prestations d'action sociale et les décisions de paiement, hors secours et prêts sociaux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Sylvie Decoursier
attachée d'administration de l'Etat
au sein du bureau des actions sociales, pour signer les décisions portant attributions de secours urgents
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
B. - Sous-direction de l'action sociale
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Sophie Notté
administratrice civile, adjointe au sous-directeur des pensions
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Monique Mourot
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de l'instruction des pensions et du contentieux, pour les actes relatifs aux invalidités, aux réversions et au contentieux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Céline Michel
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef de bureau de la gestion des connaissances
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Lorène Lebourgeois
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la relation avec les usagers, pour les actes relatifs à l'information et à la conduite de l'activité
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Monique Lampasona
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la relation avec les usagers, pour les actes relatifs à l'information et à la conduite de l'activité
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Jocelyne Judas
attachée d'administration de l'Etat, chef du bureau de la relation avec les usagers, pour les actes relatifs à l'information et à la conduite de l'activité
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Rose-Lyne Guigné
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de l'instruction des pensions et du contentieux, pour les actes relatifs aux invalidités, aux réversions et au contentieux
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Laurence Chécroun
agente sous contrat, chef du bureau de la préparation et du suivi de l'activité, pour les actes relatifs aux retraites et aux ressortissants des anciennes communautés françaises
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Stéphanie Brenac
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef de bureau de la préparation et du suivi de l'activité, pour les actes relatifs aux retraites et aux ressortissants des anciennes communautés françaises
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Catherine Boitin
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de la préparation et du suivi de l'activité, pour les actes relatifs aux retraites et aux ressortissants des anciennes communautés françaises
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction des pensions
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Valérie Lefèvre
Lieutenante-colonelle
adjointe au chef du bureau de l'accès à l'emploi en entreprise
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Emmanuelle Lavergne
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de la reconversion
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Patricia Bellicaud
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de l'accès aux fonctions publiques et des emplois réservés
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Laurence Beauvisage
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau de l'accès à l'emploi en entreprise
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la reconversion
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Valérie Navellou
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de la gestion du personnel civil et chef de la mission d'accompagnement des réorganisations
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Marianne Nabaloum
attachée d'administration de l'Etat
au sein du département de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles, pour ce qui concerne les agents contractuels et les enseignants détachés au ministère
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Blandine Le Bris
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef du département des carrières et des compétences
dans la limite des attributions du département
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Sandrine Husson
attachée d'administration de l'Etat
au sein du département de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles, pour ce qui concerne les agents contractuels et les enseignants détachés au ministère
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Marion Dymel
attachée d'administration de l'Etat
au sein du département du pilotage des effectifs et de la masse salariale, pour les actes relatifs au pilotage de la masse salariale
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Isabelle Blache-Mourey
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au chef de la mission d'accompagnement des réorganisations
dans la limite des attributions de la mission
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
A. - Sous-direction de la gestion du personnel civil
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Hervé Vanlaer
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur général de la prévention des risques
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de la prévention des risques
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Jean-Luc Perrin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction des risques chroniques et du pilotage
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Philippe Bodenez
ingénieur en chef des mines, adjoint au chef du service des risques technologiques
chargé de la sous-direction des risques accidentels et à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: David Torrin
ingénieur des mines, chef du bureau des risques des industries de l'énergie et de la chimie, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Mathias Pieyre
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de la nomenclature, des émissions industrielles et des pollutions des eaux et à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Claude Pfauvadel
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de la mission du transport des matières dangereuses, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Christophe Pecoult
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de la sécurité des équipement à risques et des réseaux, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Aurélien Gay
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du sol et du sous-sol
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Stéphane Choquet
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de la réglementation, du pilotage de l'inspection et des contrôles et de la qualité, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Benoît Bettinelli
ingénieur général des mines, chef de la mission de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement et de la santé, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la mission de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement et de la santé"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Christophe Josseron
administrateur civil hors classe, chef du département des affaires générales et des systèmes d'information
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département des affaires générales et des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Hervé Delmer
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable, responsable de l'unité logistique
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions du pôle ressources humaines et logistiques du département des affaires générales et des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Vincent Coissard
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur déchets et économie circulaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Thierry Hubert
architecte urbaniste de l'Etat général
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques naturels et hydrauliques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Joël Hoffman
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur-adjoint du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: François Duquesne
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur, directeur du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Rodolphe Van Vlaenderen
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, chef du bureau des risques naturels terrestres, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Pierre Pasquier de Franclieu
ingénieur des mines, chef du bureau des produits chimiques, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Jean-Luc Oury
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du pôle national des transferts transfrontaliers de déchets et à son adjointe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Nicolas Monié
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, chef du bureau de l'action territoriale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Jacques Faye
architecte urbaniste en chef de l'Etat, chef du bureau de l'information préventive, de la coordination et de la prospective, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Léonard Brudieu
ingénieur des mines, chef du bureau de la prévention et des filières à responsabilité élargie du producteur, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Corinne Griseau
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du département des affaires générales et des systèmes d'information, chargée du pôle affaires financières
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions du pôle gestion-comptabilité, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département des affaires générales et des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Sylvia Celcal
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du département des affaires générales et des systèmes d'information, chargée du pôle ressources humaines et logistiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions relatifs à la logistique, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du pôle ressources humaines et logistique du département des affaires générales et des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Marie-Laure Metayer
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, chargée de l'intérim du chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
chargée de la sous-direction santé-environnement, produits chimiques, agriculture et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Laure Tourjansky
ingénieure en chef des pont, des eaux et des forêts, chef du service des risques naturels et hydrauliques, et à ses adjoints
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques naturels et hydrauliques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Katy Narcy
ingénieure en chef des pont, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques naturels et hydrauliques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Emmanuelle Mauchrétien
attachée d'administration de l'Etat, secrétaire générale du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des crues
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Anne-Luce Zahm
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Christine Vignon
ingénieure principale d'études sanitaires
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Stéphanie Mouriaux
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des biotechnologies et de l'agriculture, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Lise Fechner
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau santé-environnement, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Natalie Commeau
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission du bruit et des agents physiques, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Bérangère Basin
agente contractuelle, chef du bureau des risques inondations et littoraux, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Gilles Rat
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service technique de l'énergie électrique, des grands barrages et de l'hydraulique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement et de l'énergie"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Jean-Marc Kahan
ingénieur général de classe exceptionnelle, des ponts, des eaux et des forêts, chargé du service technique de l'énergie électrique des grands barrages et de l'hydraulique, et à son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service technique de l'énergie électrique, des grands barrages et de l'hydraulique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement et de l'énergie"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Caroline BIREAU
IECN
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR9196 intitulée Physiologie et pathologie moléculaires des rétrovirus endogènes et infectieux
Groupe:
date_debut="2018-05-18"
nomination
07 Juin 201807/06/2018
De: Virginie MARI
AI
Objet:
au nom de la directrice d'unité par intérim tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directrice d'unité par intérim"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: David OLLIVIER
Objet:
AI
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Anne MAILLOUX
Objet:
directrice par intérim de l'unité
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Virginie MARI
Objet:
Al et à
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Ingrid PROPSON-ESCALIER
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Thomas GRUTTER
Objet:
Directeur de Recherche
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Frédérique DINHOF
Objet:
Ingénieure d'étude
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Sophie SIEGEL
Objet:
Assistante Ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 12°
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Frédérique DINHOF
Objet:
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: Jean-Serge REMY
directeur de l'unité UMR7198
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnaleur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnaleur secondaire"
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.