07 Juillet 1990

De: Darrason (Georges-Olivier)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
07 Juillet 199007/07/1990
De: Edmond Robin
sous-directeur des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
07 Juillet 199007/07/1990
De: Michel Quelennec
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des statistiques industrielles et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
07 Juillet 199007/07/1990
De: André-Claude Lacoste
ingénieur général des mines, adjoint au directeur général de l'industrie
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la direction générale de l'industrie et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
07 Juillet 199007/07/1990
De: Marcel Gerente
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service de l'action régionale et de la technologie et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
07 Juillet 199007/07/1990
De: Jean-Pierre Falque-Pierrotin
directeur, chargé du service des industries de base et des biens d'équipement
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
07 Juillet 199007/07/1990
De: Jean-Jacques Dumont
ingénieur en chef des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service de l'organisation et du financement et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
07 Juillet 199007/07/1990
De: Jean-Claude Combaldieu
directeur du service de la propriété industrielle
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
07 Juillet 199007/07/1990
De: Hurlot (Anastasia)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)
Groupe:
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Lepouchard (Jean-Marie)
professeur agrégé au lycée Edouard-Branly à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Biologie-géologie
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Le Roy (Lucien)
professeur agrégé au lycée Leconte-de-Lisle à Saint-Denis (Réunion)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Biologie-géologie
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Bailleux (Jean-Pierre)
agrégé, proviseur au lycée Europe-R.-Schuman à Cholet (Maine-et-Loire)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Biologie-géologie
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Pryen (Michel)
professeur agrégé au lycée Louis-Pasteur à Lille (Nord)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Arts plastiques
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Domenech (Alain)
professeur agrégé au lycée Saint-Exupéry à Mantes-la-Jolie (Yvelines)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Arts plastiques
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Schmitt (Roger)
professeur agrégé au lycée Pardailhon à Auch (Gers)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Anglais
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Pilkington (Thomas)
agrégé, proviseur adjoint du lycée polyvalent de Vire (Calvados)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Anglais
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Gervais (Hubert)
professeur agrégé au lycée Claude-Debussy à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Anglais
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Denni (Patrick)
professeur agrégé au lycée de Haguenau (Bas-Rhin)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Anglais
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Bonnerave (Philippe)
professeur agrégé au lycée Jean-Jaurès à Reims (Marne)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Anglais
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Kierasinski (Joseph)
professeur agrégé au lycée technique Alexis-Monteil à Rodez (Aveyron)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Joureau (Pierre)
professeur agrégé au lycée Lamartine à Mâcon (Saône-et-Loire)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Jourdan (Robert)
professeur agrégé au lycée H.-Wallon à Valenciennes (Nord)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Goullier (Francis)
professeur agrégé au lycée Clemenceau à Reims (Marne)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Cauquil (Gérard)
professeur agrégé au lycée Maréchal-Soult à Mazamet (Tarn)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Demarez (Jacqueline)
professeur d'école normale nationale d'apprentissage à Antony (Hauts-de-Seine)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Economie et gestion
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Degryse (Michèle)
professeur d'école normale nationale d'apprentissage à Villeneuve-d'Ascq (Nord)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Economie et gestion
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Wright (Colette)
professeur agrégé, en fonctions à la mission académique à la formation des personnels de l'éducation nationale de l'académie de Toulouse
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Biologie-géologie
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Comet (Myriam)
agrégée, inspecteur principal de l'enseignement technique à compétence pédagogique dans l'académie de Poitiers
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Arts plastiques
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Deleuse (Jacqueline)
professeur agrégé au lycée Carnot à Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Anglais
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Thomas (Martine)
professeur agrégé au lycée Clemenceau à Montpellier (Hérault)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: André (Christiane)
professeur agrégé au lycée Roland-Garros, Le Tampon (Réunion)
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur d'académie à compétence pédagogique pour l'année scolaire 1990-1991 les fonctionnaires désignés ci-dessous
Groupe:
inscription
07 Juillet 199007/07/1990
De: Gardenal (Lucien)
Objet:
à la scolarité
Groupe:
cessation de fonction
07 Juillet 199007/07/1990
De: Benon (Dominique)
Objet:
à la scolarité
Groupe:
cessation de fonction
07 Juillet 199007/07/1990
De: Lippmann (Thierry)
stagiaires du cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature et nommés auditeurs de justice
Objet:
à la scolarité
Groupe:
date_debut="1990-06-05"
cessation de fonction
07 Juillet 199007/07/1990
De: Roudier (Jacques)
représentant le ministre chargé de la marine marchande
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
représentants de l'Etat pour la période restant à courir du mandat de leur prédécesseur, soit
Remplace:M. Dujardin (Bernard)
Groupe:
date_fin="1990-11-26"
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Lehuerou-Kerisel (Thierry)
représentant le ministre chargé des ports maritimes
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
représentants de l'Etat pour la période restant à courir du mandat de leur prédécesseur, soit
Remplace:M. Brossier (Christian)
Groupe:
date_fin="1990-11-26"
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Comolli (Jean-Dominique)
représentant le ministre chargé des douanes et des droits indirects
Objet:
membres du Conseil national des communautés portuaires
représentants de l'Etat pour la période restant à courir du mandat de leur prédécesseur, soit
Remplace:M. Weber (Jean)
Groupe:
date_fin="1990-11-26"
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Hérimoncourt (Doubs)
les biens de trois associations cultuelles ayant leur siège dans le département du Doubs et ayant décidé leur dissolution, à savoir l'association paroissiale de l'Eglise évangélique luthérienne de Glay, l'association paroissiale de l'Eglise évangélique luthérienne d'Hérimoncourt et l'association paroissiale de l'Eglise évangélique luthérienne de Meslières
Objet:
d'Abbévillers à
transfert
07 Juillet 199007/07/1990
De: Guigue (Bruno)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1990-04-02"
détachement
07 Juillet 199007/07/1990
De: Le Boulaire
qui prendra fin le
31 août 1992
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole d'administration de l'armement
Le mandat des membres nommés par ledit arrêté est de trois ans, à l'exception du mandat de
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
ecole
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Decouais
qui prendra fin le
31 août 1990
de celui de
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole d'administration de l'armement
Le mandat des membres nommés par ledit arrêté est de trois ans, à l'exception du mandat de
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
ecole
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Nicolas (Bernard)
Officier de 1re classe
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole d'administration de l'armement
Au titre des officiers du corps technique et administratif de l'armement
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
ecole
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Bos (Michel)
Officier en chef de 2e classe
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole d'administration de l'armement
Au titre des officiers du corps technique et administratif de l'armement
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
ecole
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Bellanger (Jean-Jacques)
Officier en chef de 2e classe
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole d'administration de l'armement
Au titre des officiers du corps technique et administratif de l'armement
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
ecole
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: de Marsangy (Bernard)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole d'administration de l'armement
Au titre de représentants des personnels enseignants de l'école
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
ecole
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Le Boulaire (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole d'administration de l'armement
Au titre d'élèves en cours de formation
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
ecole
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Decouais (Philippe)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole d'administration de l'armement
Au titre d'élèves en cours de formation
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
ecole
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Roisin (Philippe)
Chef de bataillon
représentant le chef d'état-major de l'armée de terre
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole d'administration de l'armement
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
ecole
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Camou (Josette)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole d'administration de l'armement
Au titre de représentants des personnels enseignants de l'école
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
ecole
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Renault (Jacques)
Ingénieur général de l'armement
inspecteur de l'armement pour les constructions navales
Objet:
président du conseil de perfectionnement de l'Ecole d'administration de l'armement
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
ecole
president
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Givelet (Xavier)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1990-04-02"
détachement
07 Juillet 199007/07/1990
De: Gutton (Jérôme)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1990-04-02"
détachement
07 Juillet 199007/07/1990
De: Lavenseau (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
aux fonctions exercées
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Haute-Normandie par
sous-préfet
Groupe:
date_debut="1990-06-29"
cessation de fonction
07 Juillet 199007/07/1990
De: Vinatier (Marcel, Jean, Guy)
colonel. Chevalier du 24 septembre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-24"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Scoliège (Jean-Marie, Henri)
colonel. Chevalier du 23 septembre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-23"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Magherini (Michel, Henri)
colonel. Chevalier du 4 septembre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-09-04"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Nicolas (Marc, Jean, Marie)
colonel. Chevalier du 14 juillet 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Kretz (Jean, Charles, Henri)
général de brigade. Chevalier du 7 octobre 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-07"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Allouis (Gilbert, Louis, Jean)
colonel. Chevalier du 13 juillet 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Amardeil (Edouard, Jean)
général de division. Chevalier du 25 avril 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-25"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Sardet (Jean-François, Cyrille)
général de brigade. Chevalier du 20 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-20"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Bricout (André)
général de brigade. Chevalier du 19 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-19"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Rabot (Claude, Raymond)
colonel. Chevalier du 15 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-15"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Léger (Jean, Marie, Joseph)
général de brigade. Chevalier du 15 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-15"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Charlot (Gérard, André)
général de division. Chevalier du 15 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-15"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Bondil (Jean-Pierre, Jules)
contrôleur général des armées. Chevalier du 11 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-11"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Besson (Robert, Hippolyte, Raymond)
général de brigade. Chevalier du 3 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-03"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Marion (Jean, Claude, Edouard)
général de brigade. Chevalier du 2 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-02"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Sala (Patrick)
adjudant-chef. Chevalier du 14 juillet 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Rouet (André)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Bros (Philippe, Jean-Louis)
contrôleur général des armées. Chevalier du 22 septembre 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-22"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Gourtay (Jean-Yves, Léon)
contrôleur général des armées. Chevalier du 25 septembre 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade d'officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-09-25"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Hacques (Christine)
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
cessation de fonction
07 Juillet 199007/07/1990
De: Cot (Jean, René, Michel)
général d'armée. Officier du 14 juillet 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
Officier du
11 novembre 1983
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-07-14"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Chaix (Bruno, Marie, Marcel)
général de division. Officier du 13 juillet 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-07-13"
armee_grade="Commandeur"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Bourillot (Bernard, Georges)
général de brigade. Officier du 24 septembre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-09-24"
armee_grade="Commandeur"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Codet (Jacques, Jean, Numa)
général de corps d'armée. Officier du 13 juillet 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-07-13"
armee_grade="Commandeur"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Babillon (Claude, Marie, Paul)
contrôleur général des armées. Officier du 8 novembre 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-11-08"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Henric (Edmond)
contrôleur général des armées. Officier du 29 septembre 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-09-29"
promotion
07 Juillet 199007/07/1990
De: Costedoat-Lamarque (Pierre, René, Henri)
commissaire général de brigade
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
conseil_des_ministres
legion_honneur
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Grossin (Bertrand, Marie, Arnaud)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Poirier et Denis Goapper, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Poirier (Hervé, Jean-Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Poirier et Denis Goapper, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
07 Juillet 199007/07/1990
De: Dewasne (Jean)
artiste peintre
Objet:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des lettres
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Gilles Rouques
ingénieur en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels.”
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs"
délégation de signature
07 Juillet 199007/07/1990
De: Michel Rebut-Sarda
administrateur civil
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels.”
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs"
délégation de signature
07 Juillet 199007/07/1990
De: Serge Kancel
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels.”
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs"
délégation de signature
07 Juillet 199007/07/1990
De: Claude Brévan
chef de service, à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels.”
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs"
délégation de signature
07 Juillet 199007/07/1990
De: Fenayrou (Ferdinand)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale de ce département pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-03-09"
détachement
07 Juillet 199007/07/1990
De: Langlois (François)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1990-04-17"
détachement
07 Juillet 199007/07/1990
De: Poirier (Hervé, Jean, Marie)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Bonnet (François, René, Léon)
huissier
huissier_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Patrick de Guerre
chef du service des affaires économiques et internationales
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
07 Juillet 199007/07/1990
De: Henri Serres
directeur, chargé du service des industries de communication et de services
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
07 Juillet 199007/07/1990
De: Martinez (Maria-Dolorès)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1990-03-31"
détachement
07 Juillet 199007/07/1990
De: Falala (Gérard)
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
cessation de fonction
07 Juillet 199007/07/1990
De: Thierry Tuot
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur adjoint auprès du Conseil constitutionnel
Remplace:Mme Martine Laroque
Groupe:
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Christian Pouly
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur adjoint auprès du Conseil constitutionnel
Remplace:M. Pierre Paugam
Groupe:
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: André Longuet Guyon des Digueres
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation"
délégation de signature
07 Juillet 199007/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.