07 Juillet 1996

De: Gaudiche (Gilles)
commissaire principal de police
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aude
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Aude"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Clerico (Geneviève)
professeur à l'université de Rennes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Remplace:M. Auge (Marc)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Mosimann (Michel)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
07 Juillet 199607/07/1996
De: Mosimann (Michel)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Thann
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thann"
sous-prefecture_departement_code="68"
cessation de fonction
07 Juillet 199607/07/1996
De: de Montgolfier (Ghislain)
Ay (Marne)
Objet:
Membres suppléants de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Représentant les négociants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Pascal (Philippe)
Reims (Marne)
Objet:
Membres suppléants de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Représentant les négociants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Giraud (Jean-Pierre)
Reims (Marne)
Objet:
Membres suppléants de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Représentant les négociants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Duval (Carol)
Vertus (Marne)
Objet:
Membres suppléants de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Représentant les négociants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Couvreur (Paul)
Mareuil-sur-Ay (Marne)
Objet:
Membres suppléants de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Représentant les négociants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Bauer (Jean-François)
Tours-sur-Marne (Marne)
Objet:
Membres suppléants de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Représentant les négociants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Michaux (Michel)
Essomes-sur-Marne (Aisne)
Objet:
Membres suppléants de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Représentant les récoltants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Cossy (Francis)
Jouy-lès-Reims (Marne)
Objet:
Membres suppléants de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Représentant les récoltants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Collin (Olivier)
Broyes (Marne)
Objet:
Membres suppléants de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Représentant les récoltants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Cheval (Pierre)
Ay (Marne)
Objet:
Membres suppléants de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Représentant les récoltants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Charpentier (Jacky)
Villers-sous-Châtillon (Marne)
Objet:
Membres suppléants de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Représentant les récoltants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Chauvet (Claudette)
Rilly-la-Montagne (Marne)
Objet:
Membres suppléants de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Représentant les récoltants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Feneuil (Philippe)
Objet:
Membres de la commission permanente du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Benard (Yves)
Objet:
Membres de la commission permanente du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Vranken (Paul-François)
Epernay (Marne)
Objet:
Membres de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Représentant les négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Taittinger (Claude)
Reims (Marne)
Objet:
Membres de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Représentant les négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Rouzaud (Jean-Claude)
Reims (Marne)
Objet:
Membres de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Représentant les négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Mora (François-Xavier)
Reims (Marne)
Objet:
Membres de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Représentant les négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Millet (Hubert)
Reims (Marne)
Objet:
Membres de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Représentant les négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Benard (Yves)
Reims (Marne), président de l'union des maisons de Champagne
Objet:
Membres de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Représentant les négociants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Tarlant (Jean-Mary)
OEuilly (Marne)
Objet:
Membres de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Représentant les récoltants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Le Brun (Patrick)
Avize (Marne)
Objet:
Membres de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Représentant les récoltants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Jolly (Yves)
Ville-sur-Arce (Aube)
Objet:
Membres de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Représentant les récoltants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Feneuil (Philippe)
Chamery (Marne), président du syndicat général des vignerons de la Champagne délimitée
Objet:
Membres de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Représentant les récoltants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Delaunois (Sylvain)
Fleury-la-Rivière (Marne)
Objet:
Membres de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Représentant les récoltants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Closquinet (Roger)
Vinay (Marne)
Objet:
Membres de la commission consultative du comité interprofessionnel du vin de Champagne
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Représentant les récoltants
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Jaume (Lucien)
chargé de mission pour la section 35 du Comité national de la recherche scientifique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Remplace:M. Laroque (François)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Tressens (Jean-Claude)
préfet hors cadre
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Remplace:M. de Mazières (Philippe)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Guyon (Stéphane)
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général pour les affaires économiques de la Réunion
Objet:
sous-préfet de Thann
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thann"
sous-prefecture_departement_code="68"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Craplet (Pascal)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Gard
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Gard"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Nicolas (Guy)
Professeur
professeur des universités - praticien hospitalier en cardiologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence en matière de médicament à usage humain
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Mesure (Bernard)
président du Syndicat national de l'industrie pharmaceutique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence en matière de médicament à usage humain
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Dangoumau (Jacques)
Professeur
professeur des universités - praticien hospitalier de pharmacologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence en matière de médicament à usage humain
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Cousteix (Pierre-Jean)
médecin-conseil national adjoint, délégué pour les affaires scientifiques et médicales à la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence en matière de médicament à usage humain
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Capdeville (Bernard)
président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence en matière de médicament à usage humain
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Niquet (Vincent)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aude
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Aude"
grade="Directeur"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996
De: Leger (Jean-Louis)
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
Objet:
sous-préfet d'Argenteuil (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Argenteuil"
sous-prefecture_departement_code="95"
nomination
07 Juillet 199607/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.