07 Juillet 1998

De: Clavin (Paul)
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
membre senior prendra effet à l'expiration de ses fonctions de directeur scientifique du département de la physique et des sciences pour l'ingénieur
Groupe:
renouvellement
07 Juillet 199807/07/1998
De: Troper (Michel)
professeur des universités à l'université Paris-X
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
07 Juillet 199807/07/1998
De: Schwartz (Yves)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
07 Juillet 199807/07/1998
De: Le Guillou (Jean-Claude)
professeur des universités à l'université de Chambéry
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
07 Juillet 199807/07/1998
De: Jeanteur (Philippe)
professeur des universités à l'université Montpellier-II
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
07 Juillet 199807/07/1998
De: Clavin (Paul)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
07 Juillet 199807/07/1998
De: Broue (Michel)
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
07 Juillet 199807/07/1998
De: Pigeaud (Jackie)
professeur des universités à l'université de Nantes
Objet:
membres seniors jusqu'à la date de leur cessation d'activité les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
07 Juillet 199807/07/1998
De: Nicolas (Adolphe)
professeur des universités à l'université Montpellier-II
Objet:
membres seniors jusqu'à la date de leur cessation d'activité les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
07 Juillet 199807/07/1998
De: Michel (Philippe)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-II
Objet:
membres seniors jusqu'à la date de leur cessation d'activité les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
07 Juillet 199807/07/1998
De: Le Moal (Michel)
professeur des universités à l'université Bordeaux-II
Objet:
membres seniors jusqu'à la date de leur cessation d'activité les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
07 Juillet 199807/07/1998
De: Kagan (Henri)
professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:
membres seniors jusqu'à la date de leur cessation d'activité les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
07 Juillet 199807/07/1998
De: Perles (Catherine)
professeur des universités à l'université Paris-X
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
07 Juillet 199807/07/1998
De: Letoublon (Françoise)
professeur des universités à l'université Grenoble-III
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
07 Juillet 199807/07/1998
De: Rousseau (Dominique)
professeur des universités à l'université Montpellier-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Bootsma (Reinoud Jan)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-II
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Sartre (Maurice)
professeur des universités à l'université de Tours
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Portal (Jean-Claude)
professeur des universités à l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Pironneau (Olivier)
professeur des universités à l'universitéParis-VI
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Philippe (Michel)
professeur des universités à l'université Rennes-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Megie (Gérard)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Levillain (Philippe)
professeur des universités à l'université Paris-X
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Launay (Jean-Pierre)
professeur des universités à l'université Toulouse-III
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Laks (André)
professeur des universités à l'université Lille-III
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Gaffard (Jean-Luc)
professeur des universités à l'université Nice Sophia-Antipolis
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Cozzone (Patrick)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-II
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Cottret (Bernard)
professeur des universités à l'université Versailles-Saint-Quentin
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Barlet (Daniel)
professeur des universités à l'université Nancy-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Salzet (Michel)
professeur des universités à l'université Lille-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Patri (Sylvain)
maître de conférences à l'université Lyon-II
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Morvan (Michel)
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Mortier (Jacques)
maître de conférences à l'université Rennes-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Millard (Eric)
professeur des universités à l'université de Perpignan
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Merle (Franck)
professeur des universités à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Le Bourlot (Jacques)
maître de conférences à l'université Paris-VII
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Lavigne (Jean-François)
maître de conférences à l'université Montpellier-III
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Lagarde (Xavier)
professeur des universités à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Kellay (Hamid)
maître de conférence à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Jeandillou (Jean-François)
professeur des universités à l'université Paris-X
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Jalabert (Rodolfo)
professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Henri (Gilles)
maître de conférences à l'université Grenoble-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Fouache (Eric)
maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Di Meglio (Jean-Marc)
professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Delon (Antoine)
maître de conférences à l'université Grenoble-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Cohen (Albert)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Cahuc (Pierre)
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Bury (Emmanuel)
professeur des universités à l'université Versailles-Saint-Quentin
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Blot (Michel)
professeur des universités à l'université Grenoble-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Bauters (Christophe)
professeur des universités à l'université Lille-II, praticien hospitalier
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Audebert (Pierre)
professeur des universités à l'université de Besançon
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Mainguet (Monique)
professeur des universités à l'université de Reims
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Lhuillier (Claire)
professeur des universités à l'universitéParis-VI
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Mayeur-Jaouen (Catherine)
maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
non renouvelable, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Tuckey (Philip)
Objet:
directeur de l'Observatoire de Besançon
Groupe:
date_debut="1998-05-08"
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Jean-Pierre Falcon de Longevialle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="1998-09-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Juillet 199807/07/1998
De: Renaux (Gérard)
directeur de préfecture à la préfecture de la Mayenne
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Orne (gr. III)
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Lucet (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="1998-07-14"
depart_retraite
admission
07 Juillet 199807/07/1998
De: Pauly (Dominique, Michel, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, détaché depuis le
1er juillet 1997
auprès de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
depart_retraite
réintégration
07 Juillet 199807/07/1998
De: Estelle (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction au lycée d'enseignement général technologique agricole de Saint-Paul (Réunion)
date_debut="1998-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Juillet 199807/07/1998
De: Rivière (Delphin)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur délégué régional de Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="1998-07-15"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Turchet (Rémy)
du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de l'air
Remplace:M. Mouquet (Michel-Ange)
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Levère (Lucien)
du corps des officiers de l'air
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole militaire de l'air
Remplace:M. Da Silva (Patrice)
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Louet (Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="1998-07-08"
depart_retraite
admission
07 Juillet 199807/07/1998
De: Camux (Michel)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
sous-préfet de Guebwiller
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Guebwiller"
sous-prefecture_departement_code="68"
cessation de fonction
07 Juillet 199807/07/1998
De: Gaudiche (Gilles)
commissaire principal de police détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet du Finistère
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aude
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Aude"
grade="Directeur"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Solanet (Nathalie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Hervé Pascal, Nathalie Solanet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sorgues (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
07 Juillet 199807/07/1998
De: Malaterre (Arnaud)
Objet:
au grade de lieutenant
officier servant sous contrat
à compter de la date de prise d'effet de son contrat, pour occuper un emploi d'expert juridique
duree="deux ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Balanger (Lucien, Bernard, Marie, André)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur départemental des Vosges
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, détaché depuis le
1er janvier 1991
auprès de l'Office national des forêts des Vosges
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Juillet 199807/07/1998
De: Precope (René)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les candidats suivants
inscription
07 Juillet 199807/07/1998
De: Laille (Stéphane)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les candidats suivants
inscription
07 Juillet 199807/07/1998
De: Fiorio (Daniel)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les candidats suivants
inscription
07 Juillet 199807/07/1998
De: Loncle (Salathiel)
Objet:
à l'issue des épreuves du concours interne pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
classés
admission
07 Juillet 199807/07/1998
De: Le Roux (Gilles)
Objet:
à l'issue des épreuves du concours interne pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
classés
admission
07 Juillet 199807/07/1998
De: Large (François)
Objet:
à l'issue des épreuves du concours interne pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
classés
admission
07 Juillet 199807/07/1998
De: Deschanel (Anne)
Objet:
à l'issue des épreuves du concours interne pour le recrutement
au titre de l'année 1998 d'ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
classés
admission
07 Juillet 199807/07/1998
De: d'Allest (Frédéric)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'études et de construction de moteurs d'aviation
personnalité
Remplace:M. Forgeard (Noël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Rougagnou (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 1re classe
date_debut="1998-07-22"
depart_retraite
admission
07 Juillet 199807/07/1998
De: Harel (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="1998-07-27"
depart_retraite
admission
07 Juillet 199807/07/1998
De: Anton (Frédéric)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1998-09-01"
réintégration
07 Juillet 199807/07/1998
De: Gourdin (René, André, Louis, Léon, Adolphe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Indre-et-Loire
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Juillet 199807/07/1998
De: Mottier (Claude)
ingénieur sur contrat
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Garnier (Jacques)
Groupe:
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Saillard (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="1998-07-19"
depart_retraite
admission
07 Juillet 199807/07/1998
De: Dufourcq (Bertrand)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ambassadeur de France
date_debut="1998-07-06"
ambassadeur
ambassadeur_thematique
depart_retraite
admission
07 Juillet 199807/07/1998
De: Etienvre (Fabrice)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction des relations économiques extérieures)
conseiller commercial
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1998-03-30"
détachement
07 Juillet 199807/07/1998
De: Ayache (Georges)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
07 Juillet 199807/07/1998
De: Fily (Joël)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Béthune (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Béthune"
sous-prefecture_departement_code="62"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Lacroix (Gérard)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Vierzon
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du Finistère
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vierzon"
sous-prefecture_departement_code="18"
cabinet="Préfet du Finistère"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Malet (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Cosne-Cours-sur-Loire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cosne-Cours-sur-Loire"
sous-prefecture_departement_code="58"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Lagarde (Béatrice)
magistrat détaché
Objet:
sous-préfet de Montmorillon
sous-préfet de 2e classe, directrice du cabinet du préfet des Deux-Sèvres
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montmorillon"
sous-prefecture_departement_code="86"
cabinet="Préfet des Deux-Sèvres"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Pessah (Michel, Robert, Olivier)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Gualbert, Félix Thevot, Jean-Pierre Chabot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Thevot (Félix, Roger, José, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain Gualbert, Félix Thevot, Jean-Pierre Chabot, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
07 Juillet 199807/07/1998
De: Jean-Marie Bertrand
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
date_debut="1998-09-06"
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Christian Rougeot
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Nanterre
Groupe:
date_debut="1998-07-31"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Philippe Lamouroux
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Nîmes
Groupe:
date_debut="1998-07-03"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Cano (Jean-Paul)
Professeur
Objet:
vice-président du Comité économique du médicament
Groupe:
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Benard (Jean-François)
Objet:
président du Comité économique du médicament
Groupe:
president
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Abdelioua (Pascal)
Objet:
représentants des personnels titulaires relevant du statut spécial des personnels pénitentiaires
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: De Picciotto (Marcel)
Objet:
représentants de la commission médicale d'établissement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Giraud (Pascal)
Objet:
représentants des personnels titulaires relevant du statut spécial des personnels pénitentiaires
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Collas (Martine)
Objet:
représentants de la commission médicale d'établissement
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Juillet 199807/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.