07 Juillet 2002

De: Nicolas (Jean-Marie)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Claude
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Lozère
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Colin (Nathalie)
administratrice civile de 1re classe
Objet:
sous-préfète de 1re classe, secrétaire générale de la préfecture de Loir-et-Cher
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: EDEX (Laboratoires Schwarz Pharma)
Objet:
sur la liste I des substances vénéneuses
Conditions de prise en charge
Taux de remboursement : 35 %
La prescription doit être effectuée sur une ordonnance de médicament d'exception. Elle doit être en conformité avec les indications ouvrant droit au remboursement mentionnées dans cette fiche
inscription
07 Juillet 200207/07/2002
De: Alain Legeai
Objet:
sous-directeur du budget, des finances et du contrôle de gestion
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Francis Merrien
Objet:
sous-directeur des systèmes d'information et des télécommunications
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Christine Nigretto
Objet:
sous-directrice des statuts et du développement professionnel et social
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Mireille Gaüzère
Objet:
sous-directrice de la modernisation des services
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Michèle Brun-Eychenne
Objet:
sous-directrice de la gestion du personnel
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Annie Richart-Lebrun
Objet:
sous-directrice de l'administration des services centraux
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Etienne Marie
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Régis Lambert
chef du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Marie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Jean-Claude Barruet
administrateur civil, chef de la division juridique et contentieuse, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Budillon (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement Provence-Alpes-Côte d'Azur, directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
titulaire
Remplace:M. Peigne (Hubert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Malet (Jacques)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Châteaudun
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaudun"
sous-prefecture_departement_code="28"
cessation de fonction
07 Juillet 200207/07/2002
De: Lizzit (Alain)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Lozère
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
07 Juillet 200207/07/2002
De: Alain Legeai
Objet:
sous-directeur du budget, des finances et du contrôle de gestion
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Francis Merrien
Objet:
sous-directeur des systèmes d'information et des télécommunications
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Christine Nigretto
Objet:
sous-directrice des statuts et du développement professionnel et social
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Mireille Gaüzère
Objet:
sous-directrice de la modernisation des services
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Michèle Brun-Eychenne
Objet:
sous-directrice de la gestion du personnel
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Annie Richart-Lebrun
Objet:
sous-directrice de l'administration des services centraux
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Etienne Marie
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Régis Lambert
chef du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Marie
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Jean-Claude Barruet
administrateur civil, chef de la division juridique et contentieuse, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Jean-Pierre Dalle
inspecteur de l'administration, secrétaire général de l'inspection générale de l'administration
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Gaëlle Michelier-Lasne
inspectrice adjointe de l'administration
Objet:
les pièces relatives à la gestion courante du service. »
délégation de signature
07 Juillet 200207/07/2002
De: Montecot (Yves)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Masteau (Pierre-André)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: de Rycke (Christophe)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Simonnot (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Kastler (Guy)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Trameau (Jean-René)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Dattée (Daniel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Pagesse (Pierre)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Goig (André)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Desprez (François)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Boucly (Michel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.