07 Août 1991

De: Georges d'Andlau-Hombourg
Objet:
membre du conseil d'administration du Bureau pour le développement de la production agricole (B.D.P.A.) et de la Société d'études et de conseils pour l'aménagement rural, l'inventaire et la gestion des ressources (S.C.E.T.-Agri)
représentant de la Caisse centrale de coopération économique
Remplace:M. Nils Robin
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Carabalona (Jean)
inspecteur principal de l'enseignement musical
Objet:
auprès de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
chargé de mission, chargé du département de la communication
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
détachement
07 Août 199107/08/1991
De: Viala (Georges)
Objet:
inspecteur principal, chef de service de la formation professionnelle à la délégation régionale à la formation professionnelle de Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="1991-02-25"
cessation de fonction
07 Août 199107/08/1991
De: Riedweg (Gérard, Georges)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
07 Août 199107/08/1991
De: André (Jean-Claude)
ingénieur général de la météorologie
Objet:
chef de l'Etablissement d'études et de recherches météorologiques
Groupe:
date_debut="1990-11-19"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Alet (Philippe, Jacques)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Paulet (Albert, Léon, Jean)
huissier
huissier_residence="Marvejols (Lozère)"
huissier_residence_departement_code="48"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Pesin (Pascal, Jules, Jean-Baptiste)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Georges Callens et Jean-Luc Dandre, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Roubaix (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Penel (Robert, Jean, Albert)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Paris (Louis, Georges)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Paris (Louis, Georges)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Mâcon (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
07 Août 199107/08/1991
De: Penel (Robert, Jean, Albert)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Azé (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
07 Août 199107/08/1991
De: Merle-Beral (Nicolas, Frédéric, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Paul Hivonnait et Michel Decima, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Castres (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Decima (Michel, Jean-Marie, Sylvain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Paul Hivonnait et Michel Decima, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Castres (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
07 Août 199107/08/1991
De: Daigremont (Jean-Claude, Alphonse, Léon)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Chapuis (Eric, Georges)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Daigremont (Jean-Claude, Alphonse, Léon)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
07 Août 199107/08/1991
De: Leblancs (Jean-Claude, André, Jules)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Honfleur (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Harduin (Jean-Jacques, Henri, Germain)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Honfleur (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Leblancs (Jean-Claude, André, Jules)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Honfleur (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
07 Août 199107/08/1991
De: Malbec (Jean-Louis, Charles)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Thiers (Jean-Marie, Elie)
huissier
huissier_residence="Lambesc (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Desbuisson (Philippe, Camille, Marcel)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Amaurisse (Sabine, Camille, Jacqueline), veuve Singer
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Desbuisson (Philippe, Camille, Marcel)
Objet:
commissaire-priseur
Lille (Nord)
Groupe:
cessation de fonction
07 Août 199107/08/1991
De: Amaurisse (Sabine, Camille, Jacqueline), veuve Singer
Objet:
commissaire-priseur
Lille (Nord)
Groupe:
cessation de fonction
07 Août 199107/08/1991
De: Amaurisse (Sabine, Camille, Jacqueline), veuve Singer
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Sabine Singer et Philippe Desbuisson, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Lille (Nord)
Groupe:
cessation de fonction
07 Août 199107/08/1991
De: Theis (Inge)
inspecteur principal de l'enseignement musical
Objet:
auprès de la Caisse des dépôts et consignations
chargé de mission
délégué général d' “Opéras en France”
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="un an"
détachement
07 Août 199107/08/1991
De: de Zorzi (Joël)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Koetschet (Régis)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 2 ans 6 mois 13 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Janier (André)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 1 mois 3 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Dumont (Gérard)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 1 an 8 mois 26 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Smessow (Serge)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 1 an 6 mois 13 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Sambrana (Gérard)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 1 an 11 mois 23 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Amoudru (Jean)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 3e échelon, avec 4 ans 7 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Le Gars (Pierre)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 3e échelon, avec 2 ans 4 mois 13 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Selz (Philippe)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 2e échelon, avec 28 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Barry Martin-Delongchamps (François)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 2e échelon, avec 1 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Raimbaud (Michel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 2e échelon, avec 1 mois 26 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Lévy (Renaud)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 2e échelon, avec 1 an 11 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Le Vert (Louis)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 2e échelon, avec 1 an 1 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Manent (Jacques)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 2 ans 2 mois 13 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Joubert (Bruno)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 2 ans 1 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Delbourg (Denis)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 1 an d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Ambrosini (Claude)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 1 an 13 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Cuny (Henry)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 1 an 1 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Gazeau (Anne), épouse Secret
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 3 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Odier (Bérengère), épouse Quincy
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 11 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Sillon (Renée), épouse Veyret
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 11 mois 13 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Jean Bailliez
Objet:
au conseil d'administration de la Compagnie française pour le développement des fibres textiles
représentant de la Caisse centrale de coopération économique (C.C.C.E.)
Remplace:M. Nils Robin
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Charlaix (Elisabeth)
titularisée dans le corps des maîtres de conférences du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à cette date
date_debut="1991-01-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à cette date"
radiation
07 Août 199107/08/1991
De: Halgand (Jackie, Marcel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Coeurjoly (Dominique, Serge, Yves)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Halgand (Jackie, Marcel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
07 Août 199107/08/1991
De: Houssin (Didier)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc de La Villette
représentant du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Wuilque (Jacques)
ancien président de la conférence des bâtonniers, avocat au barreau de Bobigny
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
6o
Sur proposition de la conférence des bâtonniers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Baudelot (Bernard)
ancien bâtonnier
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
5o
Sur proposition du conseil de l'ordre des avocats au barreau de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Sanson (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
3o
Sur proposition de l'assemblée générale du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Ribs (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
3o
Sur proposition de l'assemblée générale du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Delevalle (Daniel)
président honoraire du tribunal administratif de Paris
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
3o
Sur proposition de l'assemblée générale du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Daumas (Pierre)
ancien président du tribunal administratif de Paris
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
3o
Sur proposition de l'assemblée générale du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: du Roy (Nicole)
journaliste de la presse écrite
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
7o
Sur proposition des organisations professionnelles de journalistes les plus représentatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Leris (Anne)
journaliste de la presse audiovisuelle
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
7o
Sur proposition des organisations professionnelles de journalistes les plus représentatives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Puiseux (Hélène)
enseignant à l'Ecole pratique des hautes études, 5e section
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
1o
Sur proposition du Conseil national des universités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Terrasse (Michel)
président de la IVe section (sciences historiques et philologiques) de l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
2o
Sur proposition de l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Versini (Xavier)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
4o
Sur proposition de l'assemblée générale de la Cour de cassation
Groupe:
duree="trois ans"
cour_cassation
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Mongin (Pierre)
président de chambre honoraire à la Cour de cassation
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
4o
Sur proposition de l'assemblée générale de la Cour de cassation
Groupe:
duree="trois ans"
cour_cassation
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Hennion (Jacques)
premier président honoraire de la cour d'appel de Bourges
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
4o
Sur proposition de l'assemblée générale de la Cour de cassation
Groupe:
duree="trois ans"
cour_cassation
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Braunschweig (André)
président de chambre honoraire à la Cour de cassation
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission consultative des archives audiovisuelles de la justice
4o
Sur proposition de l'assemblée générale de la Cour de cassation
Groupe:
duree="trois ans"
cour_cassation
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Nicolas (Alain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Anquetil-Lelièvre et Alain Nicolas, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Coutances (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
07 Août 199107/08/1991
De: Mayere (Jean-François)
Objet:
notaire associé
membre de la société Paul Michel et Yves Ginet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Roanne (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Bauer (Philippe)
président de l'association Amicale des ingénieurs diplômés de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
au titre des anciens élèves de l'école
Remplace:
M. Castaigne
Groupe:
ecole
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Taillardat (Jean)
secrétaire général et directeur de la communication de la société Esso-Saf
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
au titre des personnalités choisies parmi les dirigeants de l'industrie pétrolière
Remplace:M. Weil. (Martial, M.)
Groupe:
ecole
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Becdelièvre (Charles)
directeur des relations humaines et de la communication de la société Technip
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
au titre des personnalités choisies parmi les dirigeants de l'industrie pétrolière
Remplace:M. Weil. (Martial, M.)
Groupe:
ecole
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Daull (Gilbert, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Wintzenheim (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Daull (Christian, Lucien, Eric)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Wintzenheim (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Daull (Gilbert, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Wintzenheim (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
07 Août 199107/08/1991
De: Raabe (Alain, Albert, Edgar)
Objet:
notaire
en remplacement de la société Pierre Geny et Jacques Garnier, notaires associés, dissoute
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Chapuis (Nicolas)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 1 an d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Gendry (Marc-Olivier)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 1 an 2 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Nahoum (Alain)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Jugnet (Gabriel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Keltchewsky (Alexandre)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 2 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Poiret (Chantal)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 2 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Pamboukjian (Edmond)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-06-17"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Caron (Olivier)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 4 mois 16 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-06-17"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Maizeret (Alain)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-06-17"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Lévy (Jean)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-06-17"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Holleville (Alain)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-06-17"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Gardas (Michel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-06-17"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Danon (Eric)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Bonnafont (Jérôme)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Massoni (Jean)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 9 mois 27 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Rivasseau (François)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Dubertrand (Roland)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 1 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Stanchéva (Nina)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les indications ci-après
Au 1er échelon, avec 1 an 1 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
promotion
07 Août 199107/08/1991
De: Teissier (Josiane)
inspecteur principal de la formation professionnelle
Objet:
auprès du service de la formation permanente de l'institut de la recherche agronomique
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
duree="trois ans"
détachement
07 Août 199107/08/1991
De: Puymege (Charles, Jean, Antoine)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Léger-sur-Dheune (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
07 Août 199107/08/1991
De: Etté (Djadji, G.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
Deux candidats réunissant le nombre de points nécessaires pour être sur la liste normale sont éliminés en raison de notes éliminatoires (référence: article 33 de l'instruction no 973/DEF/EMAT/EP/P du
26 juin 1985
modifiée)
Candidat étranger
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Poullier (Charley, P., E.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Sarazin (Thomas-Patrick, A., M., J.)
5
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
4
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Verriest (Eric)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Vales (Stéphan, J.-M., J.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Tournyol du Clos (Sébastien, M., P.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Talarico (Fabrice, Y.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Souplet (Pierre, E.,A.,M.,E.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Sazerat (Stéphane)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Saglio (Olivier, E., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Roumain de La Touche (Yann, J.-M., P.)
8
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Roget (Philippe, B.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Robic (Pierre, J.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Riche (Arnaud, G., P.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Reverchon (Quentin, N.,M.,P.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Pichard (Jérôme, M., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Pannier (Rémi, L., A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Midan (Christophe, J., P.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Meunier (Cyril, F., F.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Mazzoleni (Olivier, A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Martinon (Jean-Philippe, C.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Marchesi (Laurent, J.-P.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Marchenoir (Stéphane,M.,R.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Leverrier (Nicolas, G., J.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Leroy (Anthony, B., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Legrand (François-Xavier)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Le Guischer (Pierre, F., R.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Le Bihan (Olivier)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Hoff (Etienne, L., J., B.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Helluy (Bruno, P., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Guerillon (Arnaud, M., P.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Gilloury (Pascal, J.-Y., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Gascard (Arnaud, R., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Garreta (Thierry, X., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Gallazzini (Michel, J., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Freckhaus (Johan)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Fontaine (Pascal)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Eblin (Boris, E., K.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Duhomez (François, P.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Duclos (Franck, R.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Dreo (Stéphane, J., Y.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Degrand (Nicolas, E., E.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Degans (Jean-René, E., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: De Saint-Julien (Olivier)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: De Montenon (Philippe,M.,P.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: De Basquiat de Mugriet (Arnaud, F., J.-M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: D'Astorg (Eric, M., C.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Chatelain (Sébastien, F., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Caudron (Renaud, G., R.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Cateloy (Olivier, C.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Burlion (Sylvain, A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Bullier (Amaury, J., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Brignon (Thierry, L., C.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Bordier (Frédéric, M., C.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Bertrand (Olivier, G., A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Bergerot (Emmanuel)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Benoit (Willy, C., G.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Aumonnier (Benoît, F.,J.,M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Armand (Jean-Luc, S.,C.,M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Amengual (Bernard)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
7
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Petitjean (Xavier, C., J.-C.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
4
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Orzan (David, W., B)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
4
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Thiriaux (Laurent, A., G.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Rety (Ghislain)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Capdeville (Arnaud)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1991
Groupe:
ecole
admission
07 Août 199107/08/1991
De: Egasse (Antoine, Félix, André)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Canales (Gérard, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
07 Août 199107/08/1991
De: Bonsergent (Pierre, Marcel, Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
07 Août 199107/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.