07 Août 2001

De: Pierre Bontour
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Marne (services vétérinaires)
Groupe:
date_debut="2001-08-16"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Roland Espie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2002-01-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Août 200107/08/2001
De: Dyèvre (Yann)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'administration et de la modernisation à la direction de la défense et de la sécurité civiles de l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Pierre Dumonchau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction du personnel, de la modernisation et de l'administration)
Groupe:
date_debut="2001-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Août 200107/08/2001
De: Vésine (Patrick)
lieutenant de police, 25 ans de services civils et militaires. Mortellement blessé en service alors qu'il se rendait sur les lieux d'une infraction
Objet:
avec effet du
5 juin 2001
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Raymond Yeddou
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions. »
Groupe:
habilitation
07 Août 200107/08/2001
De: François Texier-Neyrat
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions. »
Groupe:
habilitation
07 Août 200107/08/2001
De: Didier Montchamp
sous-directeurs
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
07 Août 200107/08/2001
De: Jean-Paul Kihl
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
07 Août 200107/08/2001
De: Yann Dyèvre
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
07 Août 200107/08/2001
De: Michel Champon
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:
habilitation
07 Août 200107/08/2001
De: Jacques de Lesquen du Plessis Casso
administrateur civil, chef du bureau du déminage, directement placés sous son autorité
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Août 200107/08/2001
De: Philippe Simeon-Devron
administrateur civil, chef de la mission d'appui à la gestion du risque nucléaire
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Août 200107/08/2001
De: Antoine Marchetti
administrateur civil, chef du bureau des risques naturels et technologiques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Août 200107/08/2001
De: Thierry Hegay
administrateur civil, chef du groupement des moyens aériens
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Août 200107/08/2001
De: Jean-Charles Geray
administrateur civil, chef du bureau de l'analyse et de la préparation des crises, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Août 200107/08/2001
De: Michel Champon
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Août 200107/08/2001
De: Jean-Bernard Bobin
administrateur civil, chef du bureau de coordination interministérielle de défense et de sécurité civiles
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
07 Août 200107/08/2001
De: Damien Thomas
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Paris - Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
date_fin="2005-08-31"
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
07 Août 200107/08/2001
De: Denise Gagna
Objet:
comme membres suppléants du comité technique radiophonique de Paris - Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
date_fin="2005-08-31"
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
07 Août 200107/08/2001
De: Drouat (Charles)
capitaine de police ; 23 ans de services civils et militaires. Mortellement blessé par balle, le 9 mai 2001
en service commandé, alors qu'il procédait à l'interpellation d'un individu en possession de stupéfiants
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
11 mai 2001
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Montchamp (Didier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'administration et de la modernisation à la direction de la défense et de la sécurité civiles de l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
07 Août 200107/08/2001
De: Françoise Lalande
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
présidente de la Commission nationale permanente de biologie médicale
Groupe:
president
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Michel Vidaud
Professeur
praticien hospitalier, spécialiste en génétique moléculaire, hôpital Tenon
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Florent Perrin Dureau
président de l'Inter Syndicat national des internes des hôpitaux des sites de faculté
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Jacques Montagut
Docteur
directeur de laboratoire spécialisé en assistance médicale à la procréation, à Toulouse
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Christian Lebeau
secrétaire général de l'Union nationale des techniciens biologistes
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Jean Gueris
Docteur
praticien hospitalier, hôpital Lariboisière
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Alain Feuillu
Docteur
chef de service, laboratoire du service d'urgence et de réanimation, CHU Rennes
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Pierre Aberer
Professeur
chef de service de biochimie, centre hospitalier de Colmar
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Jean-Marie Libert
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Syndicat national des biologistes des hôpitaux privés
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Michel Tulliez
Professeur
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Syndicat national des biologistes des centres hospitalo-universitaires
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: François Catalan
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Syndicat des laboratoires de biologie clinique
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Jean-Marie Schneller
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Syndicat des biologistes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Jean-Pierre Molgatini
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Syndicat des biologistes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Jean Charles Dugimont
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Syndicat des biologistes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Jean-Claude Torlotin
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Jacques Moreaux
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Jean Paul Chiron
Professeur
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de pharmacie
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Roger Nordmann
Professeur
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Anne Bouvet
Professeure
chef de service, laboratoire de bactériologie-virologie, Hôtel-Dieu Paris
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Josy Pollet
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Syndicat national des biologistes des hôpitaux
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De:
Lagrange
Professeur
chef de service, laboratoire de bactériologie-virologie, hôpital Saint-Louis
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Alain Truchaud
Professeur
professeur à la faculté de pharmacie, spécialiste en assurance qualité en biologie, CHU Nantes
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: David Smadja
interne en pharmacie spécialisé en biologie
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Jean Lelioux
Docteur
centre hospitalier de Beaune
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Jean-Jacques Guillosson
Professeur
chef de service (biologie d'urgence), hôpital La Pitié - La Salpêtrière
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Guy Garrigue
Professeur
directeur de laboratoire de l'Institut Pasteur, Paris
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Laurent Dalou
président de l'Union nationale des techniciens biologistes
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Raymond Caillet
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Syndicat national des biologistes des hôpitaux privés
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Jean-Charles Deybach
Professeur
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Syndicat national des biologistes des centres hospitalo-universitaires
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Dominique Caillat
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Syndicat des laboratoires de biologie clinique
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Jean Benoit
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Syndicat des biologistes
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Jean Begue
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Syndicat des biologistes
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Michel Laspougeas
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Pierre Bondon
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Georges Coudray
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Claude Dreux
Professeur
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De:
Gilgenkrantz
Professeure
spécialiste en diagnostic prénatal, à Nancy
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
En considération de leur compétence
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Marie Françoise Gaudeau-Toussaint
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Syndicat national des biologistes des hôpitaux
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Françoise Moreau
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Syndicat des biologistes
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Anette Paris Hamelin
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de pharmacie
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: née Raodson (Voahangy)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Ruby (Claude)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Gueriot (Claude)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Dragoni (Dominique)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Leibenguth (Patrice)
Objet:
Section pharmacie
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Comby (Christophe)
Objet:
Section pharmacie
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Pons-Hermant (Thierry)
Objet:
Section pharmacie
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Younes (Fadel)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Perlade (Lionel)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Pecault (Rémi)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Molles (Jean)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Malarde (Vincent, Paul)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Ligault (Olivier)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Le Liboux (Hervé)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Gagneux (Emmanuel)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Frasson-Marin (Luc)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Franki (Pascal)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Desportes (Gilles)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Coudert (Emmanuel)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Brillat (Frédéric)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Boutet (Rémy)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Watrelot (François)
Objet:
Section chirurgie dentaire
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Davideau (Jean-Luc)
Objet:
Section chirurgie dentaire
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Cotart (Jean-Louis)
Objet:
Section chirurgie dentaire
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Tiercelin (Jean-François)
Objet:
Section chirurgie dentaire
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Vennin (Catherine)
Objet:
Section pharmacie
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Carbonnel (Nathalie)
Objet:
Section pharmacie
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Wytrwal (Marta)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Vackrine (Catherine)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Stengel (Françoise)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Soret (Frédérique)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Renard (Sylvie)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Renard (Nathalie)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Plamont (Nathalie)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Ollier (Anne)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Locret (Marie-Christine)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Lhuissier (Catherine)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Geissmann (Isabelle)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Gaignon (Brigitte)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Fouetillou (Anne)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Douzal (Valérie)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Denaud (Véronique)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Chile (Muriel)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Caillard (Florence)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Boucard (Annie)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Bellou (Fabienne)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Bel (Clarisse, Marie-Paule)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Badarani (Mona)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Vedrenne (Corinne)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Tremel (Carole)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Puia (Madeleine)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Polard (Laurence)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Piron (Isabelle)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Leconte (Sophie)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Lassaigne (Emilie)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Imbert (Elisabeth)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Fosse (Virginie)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Dufraisse (Bénédicte)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Desprez (Catherine)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Desfontaines (Claire)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Boucon (Véronique)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Boeuf (Colette)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Barth (Annie)
Objet:
Section médecine
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Leredde (Marie-Laure)
Objet:
Section chirurgie dentaire
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Desideri (Christine)
Objet:
Section chirurgie dentaire
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: née Chatelain (Mireille)
Objet:
Section chirurgie dentaire
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Meyer (Géraldine)
Objet:
Section chirurgie dentaire
Liste principale
Groupe:
inscription
07 Août 200107/08/2001
De: Pierre Valla
ingénieur en chef des mines
Objet:
délégué interministériel adjoint aux normes
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Roche (Gilles)
lieutenant de police ; 10 ans de services civils et militaires. Mortellement blessé par balle, le 7 mai 2001
en service commandé alors qu'il procédait à un contrôle routier
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
10 mai 2001
legion_honneur
annees_service="10"
grade="Chevalier"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Joëlle Feliot
Objet:
directrice des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Drôme (services vétérinaires)
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Regnaud (Georges)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2001-08-27"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: François Collard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2002-01-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Août 200107/08/2001
De: Tay-Pamart (Adrien)
Objet:
ingénieur-élève des ponts et chaussées
date_debut="1998-09-01"
cessation de fonction
07 Août 200107/08/2001
De: Moullade (Pierre)
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
des cadres du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="2000-09-01"
radiation
07 Août 200107/08/2001
De: Llopis (Eric)
Objet:
pour siéger
salariés exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales à la commission régionale de Nord - Pas-de-Calais
instituée
en application des articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du
19 février 1970
modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
Remplace:M. Courdain (André)
Groupe:
désignation
07 Août 200107/08/2001
De: Blequy (Thérèse)
Objet:
pour siéger
salariés exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales à la commission régionale de Nord - Pas-de-Calais
instituée
en application des articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du
19 février 1970
modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
Remplace:M. Vandorpe (Claude)
Groupe:
désignation
07 Août 200107/08/2001
De: Bodard (Thierry)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
des cadres du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="1997-09-01"
radiation
07 Août 200107/08/2001
De: Montchamp (Didier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'organisation des secours et de la coopération civilo-militaire à la direction de la défense et de la sécurité civiles de l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Gérard Croset
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
commissaire contrôleur en chef des assurances à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, placé en disponibilité
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Août 200107/08/2001
De: Jean-Pierre Scarano
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Lyon
Groupe:
date_debut="2001-09-23"
date_fin="2005-09-22"
duree="quatre ans"
suppleant
reconduction
07 Août 200107/08/2001
De: Robert Arnaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
soit
personnalité désignée par le ministre des transports choisie
en raison de sa compétence dans les problèmes de l'aviation civile
Groupe:
date_fin="2007-05-31"
duree="six ans"
conseil_administration
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Jean Ueberschlag
maire de Saint-Louis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
soit
Groupe:
date_fin="2007-05-31"
duree="six ans"
conseil_administration
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Dominique Dubois
préfet du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
soit
Groupe:
date_fin="2007-05-31"
duree="six ans"
conseil_administration
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Jean-Marie Bockel
maire de Mulhouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
soit
Groupe:
date_fin="2007-05-31"
duree="six ans"
conseil_administration
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Pierre Chantereau
ingénieur général des ponts et chaussées, président de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France
Objet:
représentant des sociétés concessionnaires d'autoroutes
au conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Westphal (Nicolas)
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
des cadres du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="2000-09-01"
radiation
07 Août 200107/08/2001
De: Monneret (Frédéric)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="2001-02-15"
cessation de fonction
07 Août 200107/08/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.