07 Septembre 2003

De: Laurent Olivier
sous-préfet de Saint-Jean-d'Angély
Objet:
sous-préfet de Château-Gontier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Gontier"
sous-prefecture_departement_code="53"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Louis Destandau
préfet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-12-01"
depart_retraite
admission
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Jacques Mouline
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet de Vendôme
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vendôme"
sous-prefecture_departement_code="41"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jacques Boudon
directeur technique à l'Union des industries chimiques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
personnalité représentant les activités concernées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Jean-Michel Uytterhaegen
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Belloc (Marcel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
cessation de fonction
07 Septembre 200307/09/2003
De: Elisabeth Barbier, épouse Cohen
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
sous-directrice
directrice adjointe d'Afrique et de l'océan Indien, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Paul Bachet
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à la direction générale de la police nationale au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2003-08-16"
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Louis Monniot
conseiller de chambre régionale des comptes, détaché
Objet:
sous-préfet de Fougères
sous-préfet, sous-préfet de Millau
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fougères"
sous-prefecture_departement_code="35"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie-Blanche Bernard
directrice de préfecture
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Saint-Flour
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Flour"
sous-prefecture_departement_code="15"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-François Denis
préfet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2003-12-10"
depart_retraite
admission
07 Septembre 200307/09/2003
De: Madec (Jean-Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Andréoletti (Olivier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Zientara (Stephan)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Toma (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Savey (Marc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Richard (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Renault (Tristan)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Poirier (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moutou (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Miéli (Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Milon (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Millemann (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jestin (André)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Guillotin (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Garin-Bastuji (Bruno)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ganière (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Eterradossi (Nicolas)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dorchies (Philippe)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: De Rycke (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chartier (Christophe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Camus (Emmanuel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Aubert (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Albina (Emmanuel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Tulliez (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Périquet (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Narbonne (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Maximilien (Rémy)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Leblanc (Jean-Charles)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Le Bizec (Bruno)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Keck (Gérard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Guérin (Thierry)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Galtier (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Feidt (Cyril)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cooper (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bordet (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Boisset (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Belegaud (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Baert (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Badot (Pierre-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: André (François)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vidailhet (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vialettes (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Turck (Dominique)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Tomé (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Schmitt (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rieu (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rayssiguier (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moulis (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moulin (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Léger (Claude-Louis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lesourd (Bruno)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hercberg (Serge)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Girardet (Jean-Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ghisolfi (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fantino (Marc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Demigné (Christian)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Couet (Charles)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bresson (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Blachier (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Anton (Robert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Thouvenot (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Salvat (Gilles)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rosec (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Prévost (Hervé)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Popoff (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mimouni (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Malle (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Kerjean (Jean-René)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fédérighi (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dubois (Eric)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Derouin (Francis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Denis (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Colin (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cerf (Olivier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Catteau (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Carlin (Frédéric)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Brugère (Hubert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bonnin (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Saillard (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Régnier (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ribera (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Larroque (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lafon (Dominique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hoellinger (Henri)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gérard (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Feigenbaum (Alexandre)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Desobry (Stéphane)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Camus (Pierrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Seux (René)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Prost (René)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Poggi (Robert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Munoz (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mudry (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Montiel (Antoine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Maydatchevsky (Georges)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marchandise (Patrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Levi (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Leroy (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lefrou (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Joyeux (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hartemann (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fourrier (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Duhamel (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Duchemin (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delattre (Jean-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Crampon (Norbert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chambon (Paul)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Carré (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cabillic (Pierre-Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Boudenne (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Beaudeau (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Baleux (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Alcaydé (Gilbert)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Warnet (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Soyeux (Yves)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Schmidely (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sauvant (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Répérant (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rychen (Guido)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rivière (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Puigserver (Antoine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pouliquen (Hervé)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Paris (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Paragon (Bernard-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Nys (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Michard (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lessire (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Larbier (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jouany (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Guillot (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Grosjean (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Etienne (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Enjalbert (Francis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Colonna (Paul)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Choubert (Georges)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Brunschwig (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bories (Georges)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Zuber (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Villaume (Christian)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Trystram (Gilles)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Terreux (Raphaël)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rahmani (Roger)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Poul (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Picoche (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pelfrène (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pascal (Gérard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Maixent (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Linden (Guy)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laurentie (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Latruffe (Norbert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fillaudeau (Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delaforge (Marcel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Benhamed (Mohamed)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Atgié (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Arsac (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Messud-Petit (Frédérique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laval (Arlette)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dufour (Barbara)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: André-Fontaine (Geneviève)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pichard (Annick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Oswald (Isabelle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Janin (Françoise)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fenet (Hélène)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dragacci (Sylviane)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Budzinski (Hélène)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Potier de Courcy (Geneviève)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moneret-Vautrin (Denise)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Martel (Paule)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mariotte (Anne-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Margaritis (Irène)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gerber (Mariette)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Garabédian (Michèle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ferry-Isselin (Monique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Champ (Martine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chambrier (Cécile)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vernozy-Rozand (Chnristine)
présidente
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vaillant (Véronique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rocourt (Jocelyne)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Livrelli (Valérie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ferré-Aubineau (Virginie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: De Buyser (Marie-Laure)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cornu (Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Carpentier (Brigitte)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vian (Laurence)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rigal (Simone)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Macherey (Anne-Christine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gontard (Nathalie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bourelle (Françoise)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sauvant (Marie-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dubrou (Sylvie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Casellas (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jondreville (Catherine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bouvarel (Isabelle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Relkin (Perla)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Parent-Massin (Dominique)
présidente
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lacoste (Florence)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Kolf-Clauw (Martine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Kanny (Gisèle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dupouy-Guiraute (Véronique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Phemolant (Brigitte)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directrice du droit de l'urbanisme à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)
pour une ultime période de trois ans
Groupe:
date_debut="2003-11-07"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Henri Planes
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Flour
Objet:
sous-préfet de Millau
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Millau"
sous-prefecture_departement_code="12"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Patrick Robert
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège C
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Marie Daniel Lamazière
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Patrick Lacolley
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège A1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Nicolas Levy
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Michel Goossens
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bernard Dujon
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Alain Romand
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège C
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Eric Blondelle
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège C
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Xavier de Lamballerie
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pierre Dubus
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Daniel Olive
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Xavier Nassif
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pierre Desreumaux
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Claude Michalski
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Christian Davrinche
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dominique Hotton
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège C
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fabrice Soncin
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Patrick Lestienne
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège A1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Juan Iovanna
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège A1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: André Baruchel
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-François Emile
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Christian Billard
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Eric Solary
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Francis Megraud
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Yves Le Bouc
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ramaroson Andriantsitohaina
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: René Santus
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège A 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Christian Le Grimellec
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège A 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Philippe Pourquier
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean Martinez
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Andrew Brewster
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Christian Bailly
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Wladimir Sougakoff
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pierre-Jean Lejeune
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Philippe Ciofi
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vincent Sapin
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bernard Maro
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: René Habert
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Paul Renard
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Patrick Fenichel
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean Rousseau
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bernard Gibaud
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Eric Aguado
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Patrick Clarysse
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Olivier Soubrane
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Michel Pâques
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Philippe Merloz
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Patrick Chauvel
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Serge Mordon
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Etienne Dombre
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Maurice Bichara
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Joseph Andreani
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège C
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Yves Chapelon
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Olivier Boyer
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Guerrino Meneguzzi
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège A 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ali Turhan
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Philippe Menasche
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Olivier Danos
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Yves Bonnefoy
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laurent Renia
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-François Stoltz
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Alain Giron
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège C
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Charles Thomas
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pascal Dournaud
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Thierry Lang
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège A2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Philippe Gorwood
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean-Philippe Boulenger
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jean Zwiller
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gilles Simard
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sophie de Bentzmann
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Véronique Witko-Sarsat
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hélène Coppin
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dominique Stoppa-Lyonnet
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Alexandra Durr
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delphine Duprez
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Catherine Boileau
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Catherine N'Guyen
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Josseline Kaplan
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cécile Julier
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 2
Génomique fonctionnelle et génétique médicale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Claire Vourc'h
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jessica Zucman-Rossi
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laurence Vandel
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Edith Heard
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dominique Leroux
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Evani Viegas-Pequignot
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Danièle Hernandez-Verdun
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Angela Giangrande
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Elisabeth Georges-Labousesse
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marguerite Ghiotto
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège C
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Nathalie Belhacène
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège C
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Anne Jouvet
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hélène Jacquemin-Sablon
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Murielle Gaudry
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie-Annick Buendia
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission transversale n° 1
Bases moléculaires du développement et de l'oncogénèse, aspects génétiques et épigénétiques
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marlène Mortuaire
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège C
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Martine Armand
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Claire Thalamas
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Françoise Jacob-Dubuisson
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Annie Veyre
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Isabelle Rico-Lattes
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Béatrice Guardiola-Lemaire
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 7
Interface chimie-biologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Nadine Job-Spira
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège C
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie-Josèphe Leroy-Zamia
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège B 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sophie Rousseaux
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Claire Morel-Bouvattier
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Nathalie Bajos
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Danièle Moniaux
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Brigitte Le Magueresse
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Béatrice Blondel
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 6
Reproduction
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Catherine Chassagne
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Geneviève Chene
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 5
Chirurgie micro-invasive et robotisée
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège A 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Anna Salvetti
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Martine Barkats
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laurence Zitvogel
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie-Christine Favrot
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie-Louise Michel
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Colette Latour
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège C
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Evelyne Vericel
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 4
Biothérapies, thérapie cellulaire et génique, vaccinologie
Désignés par tirage au sort en l'absence de candidats
Collège B 1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie-Pascale Martres
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées
Collège A1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie-Odile Krebs
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie-Christine Hardy-Bayle
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sonia Dolfuss
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Catherine Barthélemy
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A2
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie-Hélène Thiebot
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Nicole Faucon-Biguet
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Intercommission d'émergence n° 3
Psychiatrie, psychopathologie, santé mentale
membres nommés
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A1
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Xavier Inglebert
administrateur civil
Objet:
sous-directeur du contrôle de gestion et des études à la direction de la programmation, des affaires financières et immobilières à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Didier Perocheau
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Côtes-d'Armor"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Annick Richard
sous-préfète de Château-Gontier
Objet:
sous-préfète, chargée de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Groupe:
sous-prefet
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Staudenmeyer (Pierre)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Staudenmeyer (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:M. Stiegler (Bernard)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fornari (Michel, Louis)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2° A l'étranger
Madagascar
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fellus (Hugues)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2° A l'étranger
Canada
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pizenberg (Michel)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2° A l'étranger
Cameroun
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Not (Jacques)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2° A l'étranger
Cameroun
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mercier (Jacques, Louis)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2° A l'étranger
Brésil
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jon (Roger, Adrien)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
2° A l'étranger
Brésil
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Szlachetka (Bernard, Yaroslaw)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rosner (Charles)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Richard de Soultrait (Benoît, Marie)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rabier (Gérard, Roger)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lallier (Lucien)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Humières d' (Bruno, Henri)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Calamand (Michel)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gamarde (Didier, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Yémen
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bolliet (Gilbert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Vietnam
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Carpentier (François, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Venezuela
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Roudy (Gilles, Albert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Turquie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hue (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Turquie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delettre (Jean-François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Turquie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Billiard (Jacques, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Turquie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pierret (Patrice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Tunisie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gayraud (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Tunisie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bordier (Stéphane, Patrice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Togo
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Skorupa (Jan, Jozef)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mennessier (Gilles, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Calvet (Michel, Roger)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mallett (Guy)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Tchad
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Witt de (Jean-Emmanuel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Taïwan
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Grelon (Philippe, Bruno)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Taïwan
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gollot (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Taïwan
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Di Perna (Christophe, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Taïwan
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Papée (Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Sénégal
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gouten Macher (Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delamare (Eric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delahaie (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cantagrel (Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bernard (Jean-Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Anger (Benoît)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Juan (Alexis, Raymond)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
République tchèque
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Clauet (Dominique, Gustave)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
République tchèque
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laugrand Saint Pierre (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
République démocratique du Congo
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Blevin (Guy, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
République démocratique du Congo
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ruffray de (Benoît, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
République dominicaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Richard de Soultrait (Laurent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
République dominicaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Germon (Guy-Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
République dominicaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Quidet (Emmanuel, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Russie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Le Lann (Patrice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Russie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sirech (Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Pérou
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Liem (Olivier, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Pérou
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pichon (René, Lucien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Portugal
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Colombié (François, Xavier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Pologne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Benoit (Olivier, Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Pologne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hue (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Philippines
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gautier (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Philippines
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fricout (Xavier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Philippines
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Binois (Jérôme, Blaise)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Ouganda
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Brabant de (Jérémy)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Nigeria
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jacquet (Christophe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Niger
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Veran (Antoine)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Monaco (Principauté de)
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Toubiana (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mexique
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rabault (Denis, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mexique
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bellon (François-Xavier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mexique
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vanmalle (Jean, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mauritanie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Portal (Hervé, Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mauritanie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hamon (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mauritanie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ballouhey (Eric, Bastien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mauritanie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Trotereau (Gérard, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Maroc
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Thepot (Marc, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Maroc
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Leclère (Eric, William)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Mali
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Maes (Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Malaisie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dupont (François, Frédéric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Malaisie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Roussel (Frédéric, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Nechad (Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delaboudiniere (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Macao
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Remy (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Luxembourg
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marrouat (Joël)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Libye
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dugré (Denis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Liban
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mary (Naoll, Cyrille)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Koweït
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Truchon-Bartes (Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Italie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Siard (Jean-Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Italie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ronconi (Enrico, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Italie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Imbault (Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Italie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dallery (Nicolas, Laurent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Italie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ben-Harroche (Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Italie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Becker (Emmanuel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Italie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Baschiera (Stéphane, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Italie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Berrous (Alain, Albert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Israël
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Didier (Vincent, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Irlande
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Thuard (Jean-Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Inde
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jochem (Pierre, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Inde
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bourgeois (Arnaud, Gabriel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Hongrie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Witvoet (Hugues, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Honduras
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marion (Jean-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Honduras
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Blondot (Xavier, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Honduras
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Teruin (Daniel, Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Guinée
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Puijanne (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Guinée
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Talou-Derible (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Monfront (Régis, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Minault (Pascal)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Haagen (Jean-Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gault (Bernard, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fourier (Laurent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Brousse (Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gonzalez (Michel, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Gabon
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chevallet (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Finlande
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Saliot (Louis-Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Fidji
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Baranger (Patrice, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Fidji
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Villeméjane de (Pierre, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Newton (Stephen, David)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Munain de (Jean-Christophe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moriani (Jean-Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Megrelis (Emmanuel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Leroux (Bertrand, Christophe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lagarde (Jean-Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chappaz (René, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Capdevielle (Xavier, Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dao (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Emirats arabes unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sartini (Claude, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Côte d'Ivoire
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lordey (Gilles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Croatie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Blanc (Olivier, Frédéric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Costa Rica
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vrecko (Marc, Noël)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Corée
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Elsensohn (Lucien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Congo
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Benatouil (Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Congo
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Barros (Christian, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Congo
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Zhao (Mingxiang)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ranjard (Paul, Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Poirier (Marc, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lin (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jacquet (Julien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Girard (Bertrand, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dumont (Serge)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dhellin (Pascal)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ajacques (Nicolas, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Chine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Yana (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Canada
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Couegnat (Yannick, Marcel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Cameroun
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Eluere (Dominique, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Cambodge
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Uzan (Eric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Brésil
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Liégey (Yvan, Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Brésil
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Avronsart (Denis, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Brésil
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sirot (François, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pratx (Jean-Max)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pavée (Jean-Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mariotte (Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laurent (Gilles, René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jore (Didier, Emile)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bazin (Yves, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Belgique
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Madelaine (Laurent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Bangladesh
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Terlizzi (Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Bahreïn
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Facq (Richard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Autriche
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Comby (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Autriche
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Saporito (Joseph)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Australie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Poireau (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Australie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Couderc (Pierre, Julien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Argentine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Barthelemy de Saizieu (Michel, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Argentine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vigie (Patrick, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rousseau (Michel, Roland)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rognant (Jean-Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Riehl (Benoît)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Prévost (Thierry, Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lentz (Michel, Nicolas)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Kopp (Nicolas, Antoine)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fourrier (Thierry, Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chêne (Gilles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bréthous (André, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bruneau (Christophe, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Alran (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Alliot (Nicolas, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Allemagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Duchmann (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Algérie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Arnold (Jean-Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Algérie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Wimmer (Gérard, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2° Dans les départements et territoires d'outre-mer
Réunion
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Benoit (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2° Dans les départements et territoires d'outre-mer
Martinique
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Zammit (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2° Dans les départements et territoires d'outre-mer
Guyane française
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mignot (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2° Dans les départements et territoires d'outre-mer
Guyane française
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bobrie (Philippe, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
2° Dans les départements et territoires d'outre-mer
Guyane française
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Witkowski (Stéphane, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Tschann (Michel, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Séror (Robert, Maurice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Stefanello (Eric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Simondet (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Santini (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Samier (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rouard (Franck)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Richard (Lionel, Joseph)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Prugnaud (Jean-Philippe, René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Picot (Michel, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Parisot (Jean-Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Paillier (Michel, Eugène)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pagès (Pierre, Augustin)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Naour (Erwoan)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Meyssonnier (Alain, Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mazoyer (Alain, Louis, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Massinon (Jean-Marceau)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lippi (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jaouen (Daniel, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hoffmeister (Marc, Jean-Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Guillemain (Michel, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Grenet (Roland)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Golbéry (Jean-Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fressonnet (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Firdion (Patrick, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Devineau (Daniel, Hervé)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Desmarets (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Depreux (Jean-Yves, Octave)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dartout (Patrick-Yann)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chatillon (Alain, Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Charzat (Jean, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chancerelle (Alain, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cennac (Jean-Claude, Laurent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Carminati (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Campagne (Philippe, Fernand)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bretonniere (Jean-François, Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Blanc (Philippe, Gabriel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Arrias-Camps (Raul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Doan Viet (Dai Tu)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Vietnam
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Seurin (Raymond, Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Venezuela
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Roger (Pierre, Maurice)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Venezuela
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Roccia (Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Venezuela
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Corrèze (Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Turquie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cocquet (Jean-Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Turquie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lebrun (Jean, Najib)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Tunisie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Guillebon de (Norbert, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Tunisie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pithon (Jean-Marie, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moreau (Jean-François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Molinari (Robert, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lambert (Stéphane)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bernard (Sylvain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Baurin (Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Thaïlande
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laurent (Christophe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Taïwan
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Benoist (Jean-Philippe, Gaston)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Taïwan
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Michaux (Pierre, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Sénégal
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Labadens (Bernard, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Sénégal
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Zander (Jean-Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suède
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Meurisse (Antoine)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suède
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Grout (Daniel, Axel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suède
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Tardieu (Jean, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rosenbaum (Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Paccard (Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lejoindre (Guillaume, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fond (Christophe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Doboin (Richard, Jean, Pascal)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cavroy (Didier, Maurant)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Boulle (Daniel, Simon)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Suisse
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Grataloup (Didier, Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Singapour
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delangle (Raymond, Clotaire)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Singapour
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hue (Gérard, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
République tchèque
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Leurent (Jean-Lin)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
République dominicaine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Prihnenko (Wladimir)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Russie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dubois (Michel-Dieudonné)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Russie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Autelli (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Russie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moscheni (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Roumanie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Esteve (Christian, Emmanuel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Roumanie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pesnot (Patrick, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Portugal
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Murat (Michel, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Portugal
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Le Gall (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Portugal
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Wrzesinski (Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Pologne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Julien (Jean-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Pologne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jombart (Philippe, Félix)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Pologne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Durand (Pierre-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Pologne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rossignol (Lionel, Amédée)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Philippines
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rocke (Cyril, Clément)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Philippines
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Aboville d' (Hubert, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Philippines
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Martin (Jean, Clément)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Pays-Bas
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Giraudon (Christian, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Panama
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cuq (Célestin, Emile)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Panama
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lamarque (Jean-Pierre, Octave)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Nigeria
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Haas (Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Nigeria
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moussel (Bertrand, Olivier)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Mexique
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Luquet (Bernard, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Mexique
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Barré (Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Mexique
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Schmitz (Jean-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Maroc
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gaign (Robert, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Maroc
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bélissent (Jacques, Robert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Maroc
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Thomas (Jean-Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Mali
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jacquin (Bernard, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Mali
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Papazoff (Milko-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Malaisie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Folliet (Michel, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Malaisie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Tissier (Dominique, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ferrand (Henri, Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cordoliani (Jacques, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Besnardeau (Guy, Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Barday (Asgar)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: George (Jean-Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Luxembourg
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Decalf (Vincent, Robert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Luxembourg
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Reptin (Bruno)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Libye
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rufin (Claude, Marcel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Liban
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Owayshek (Joubrane)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Liban
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Revillon d'Apreval (Pierre, Eugène)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Koweït
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ksouri (Franck)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Koweït
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Berekdar (Samer)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Jordanie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lachaussée (Michel, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Japon
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dubois (Laurent, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Japon
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Osmandjian (Jean-Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Italie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Muniesa (Pedro)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Italie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Montvalon de (Cyrille)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Italie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lanternier (Jacques, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Italie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Blutel (Xavier, Marcel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Italie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bied (Thierry, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Italie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bellissen (Jean-François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Italie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pomper (Gérard, Arnold)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Israël
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Manor (Isaac)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Israël
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rey-Herme (Pascal, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Indonésie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dambron (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Indonésie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bocchino (Philippe, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Indonésie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lejeune (Philippe, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Hongrie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chefdeville (Christian, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Hongrie
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Degrange (Philippe, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Honduras
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Blois (Patrice, Robert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Honduras
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Villet (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Guinée
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Darde (Antoine)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Guatemala
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vounatsos (Constantin)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grèce
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Teyssandier (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grèce
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rompler (Daniel, Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grèce
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Leboucher (Hervé, Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grèce
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Iliadès (Stéphane, Helmuth)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grèce
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chaval (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grèce
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bitton (Dany)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grèce
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Adrian (Noël, Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grèce
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vaissié (Arnaud, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Richard (Bertrand, François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bamberger (Arnaud, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Grande-Bretagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Valentin (Edouard-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Gabon
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Masson (Richard, Ernest)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Gabon
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jouet (Claude-Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Gabon
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Horvath (Antoine, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Gabon
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Herpin (Christian)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Gabon
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Collet (Pierre-André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Gabon
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vignal (Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sanchez (Robert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rouquette (Thierry, André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rocoffort de Vinniere (Jean-Dominique)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Parisot (Bernard, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Naudin (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mermet-Marechal (Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: McIntyre (John, Robert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marie (Jean-Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laugier (François, Guy)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laleuf (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Heim (Jean-Pierre, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gougelet (Jean-René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gaspart (Raymond, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Collin du Bocage (Arnaud)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Coleon (Yves, Edouard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cohen (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Clerc-Renaud (Pierre-Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bernous (Tayeb)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bellanger (Serge, René)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Etats-Unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vergès (Claude, Louis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Espagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Servant (Thierry)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Espagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Castillo (José-Luis)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Espagne
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Salloum (Samir)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Emirats arabes unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rivier (François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Emirats arabes unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hijazi (Sylvain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Emirats arabes unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ferreyra (Bruno)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Emirats arabes unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Drivon (Philippe, Henri)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Emirats arabes unis
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mainardi (Jean-Pierre)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Egypte
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vimar (Jean-Stanislas)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Djibouti
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rémon (Stéphane, Michel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Djibouti
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delarue (Jean-Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Djibouti
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Anglada (Jean-Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Djibouti
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Parlange (Jérôme)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Côte d'Ivoire
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rolland (Jean-François)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Corée
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lavanant (François, Jean-Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Congo
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gomis (Claude, Vincent)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Congo
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Germain (Jean-Claude)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Chine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dumousseau (Jean-Yves, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Chine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dossal (Jean-Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Chine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chereau (Jean-Luc, Albert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Chine
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ramos (Jean, Marcel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Chili
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: La Selle de (Benoît, Marie)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Canada
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chatillon (Olivier, Robert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Canada
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Briodin (Pascal, Maxime)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Canada
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Froissant (André)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Cameroun
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Charrier (Daniel)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Cameroun
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pardigon (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Cambodge
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Drouhet (Jean, Grégoire)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Burkina Faso
date_debut="2003-07-01"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Daval (Bertrand, Paul)
Objet: