07 Septembre 2004

De: Alain Pialat
agent contractuel
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2004-07-14"
cessation de fonction
07 Septembre 200407/09/2004
De: Thierry Pellé
chef du bureau des retraites à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Etablissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Claude Tissier
directeur du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes
Objet:
l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
charge
07 Septembre 200407/09/2004
De: Christophe Schramm
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2004-09-01"
eleve_mines
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Catherine Lagneau
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2004-09-01"
eleve_mines
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Moussy (Pierre)
conseiller commercial
Objet:
à l'administration centrale
date_debut="2004-04-01"
affectation
07 Septembre 200407/09/2004
De: Michel Bieuville
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef de mission, 6e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, détaché
date_debut="2004-12-06"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Septembre 200407/09/2004
De: Jean-Yves Leclercq
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Bull
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Cormier (Michel)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne à celle de Guadeloupe-Guyane-Martinique
Groupe:
mutation
07 Septembre 200407/09/2004
De: Tricart (Anne-Renée)
Objet:
au grade de médecin principal
officière servant sous contrat pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2004-09-01"
duree="deux ans"
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Mathias Lelièvre
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2004-09-01"
eleve_mines
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Domitille de Sutter
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2004-09-01"
eleve_mines
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Verstraete. (Michalski, M.)
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Lazarewicz (Jean-Claude)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Remplace:M. Laversanne (Amartin, M.)
Groupe:
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Dupond (Pierre-Marie)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Daubert (Michel)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Cosquer (Roger)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Allard (Huguette)
administratrice civile hors classe, en instance de détachement dans le corps des conseillers commerciaux
Objet:
à Luxembourg (Luxembourg) et nommée chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
07 Septembre 200407/09/2004
De: Ducrocq (Aymeric)
conseiller commercial
Objet:
à l'administration centrale
date_debut="2004-04-01"
affectation
07 Septembre 200407/09/2004
De: Sandeau (Jacques, Marie, Jules)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service des programmes aéronautiques à la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Claire Joanny
ingénieure principale de la fonction publique territoriale
Objet:
directrice régionale de l'environnement de la région Guyane
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
07 Septembre 200407/09/2004
De: Jean-Christophe Muller
Objet:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2004-09-06"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
07 Septembre 200407/09/2004
De: Marc Patard
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Frédérique Bayre
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Clémencin, née Mahé (Anne-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application
des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite et de l'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites.
attachée d'administration centrale, 10e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-11-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Septembre 200407/09/2004
De: Alain Coutellier
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Guadeloupe-Guyane-Martinique
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
07 Septembre 200407/09/2004
De: Gilbert Payet
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Philippe Nasse
vice-président du conseil
Objet:
pour prendre
Groupe:
désignation
07 Septembre 200407/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.