07 Septembre 2012

De: Thierry Francq
secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers et
Objet:
compter du
4 septembre 2012
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Bertrand Durupt
Objet:
directeur de la division offres publiques de la direction des émetteurs, lorsqu'un instrument financier est concerné par une offre publique
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Benoît Léonard de Juvigny
secrétaire général adjoint, en charge de la direction des émetteurs et de la direction des affaires comptables, à l'effet de requérir
en application du I et du IV de l'article L. 421-15 du code monétaire et financier, auprès de l'entreprise de marché la suspension de négociation d'un instrument financier négocié sur un marché réglementé français, ou
en application de l'article L. 424-5 du code précité, auprès de la personne qui gère ce système, la suspension d'un instrument financier négocié sur un système multilatéral de négociation
Objet:
compter du
4 septembre 2012
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Thierry Francq
secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers
Objet:
compter du
4 septembre 2012
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Thierry Francq
secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers
Objet:
au nom du président de l'Autorité
autorite_delegation="Président de l'Autorité"
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Christian de Boissieu
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Christian Schricke
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Olivier Poupart-Lafarge
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Robert Ophèle
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Jean-Michel Naulot
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Jean-Pierre Hellebuyck
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Jérôme Haas
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Jean-Luc Enguéhard
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Jacques Delmas-Marsalet
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Philippe Adhémar
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Martine Ract-Madoux
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Sylvie Lucot
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Sophie Langlois
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Marie-Ange Debon
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Monique Cohen
Objet:
au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Edouard Geffray
secrétaire général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés, tous actes ayant pour objet le recrutement, la gestion et la rémunération du personnel de la Commission nationale de l'informatique et des libertés, tous actes ayant pour objet le recrutement, la gestion et la rémunération du
la gestion de son budget ainsi que tous marchés et conventions et tous actes nécessaires au respect des procédures conformément au code des marchés publics
Groupe:
autorite_delegation="Présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés"
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Olivier Tournut
chef du service des ressources humaines à la direction des ressources humaines, financières, informatiques et logistiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire général, tous actes ayant pour objet le recrutement, la gestion et la rémunération du personnel de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire général"
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Edouard Geffray
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire général, tous actes ayant pour objet le recrutement, la gestion et la rémunération du personnel de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
la gestion de son budget ainsi que tous marchés et conventions et tous actes nécessaires au respect des procédures conformément au code des marchés publics
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire général"
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Isabelle Pheulpin
directrice des ressources humaines, financières, informatiques et logistiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire général, tous actes ayant pour objet le recrutement, la gestion et la rémunération du personnel de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
la gestion de son budget ainsi que tous marchés et conventions et tous actes nécessaires au respect des procédures conformément au code des marchés publics
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire général"
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Magali D'Elia
chef du service des finances à la direction des ressources humaines, financières, informatiques et logistiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire général, tous actes ayant pour objet la gestion du budget ainsi que tous marchés et conventions et tous actes nécessaires au respect des procédures conformément au code des marchés publics
autorite_delegation="Secrétaire général"
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Isabelle Pheulpin
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire général, tous actes ayant pour objet le recrutement, la gestion et la rémunération du personnel de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
la gestion de son budget ainsi que tous marchés et conventions et tous actes nécessaires au respect des procédures conformément au code des marchés publics
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire général"
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: CHAFFANGE (Bernard)
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: GENOUD-PRACHET (Claude)
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
personnalité compétente en matière d'aéronautique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: ROUÏL (Laurence)
Objet:
membres de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
personnalité compétente en matière d'émissions atmosphériques de l'aviation
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: Lesgourgues (Yves, Robert)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er avril 2001
auprès du centre régional de la propriété forestière d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Septembre 201207/09/2012
De: François Senemaud
Objet:
directeur du renseignement à la direction générale de la sécurité extérieure
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: Stanislas Bourron
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2012-09-14"
renouvellement
07 Septembre 201207/09/2012
De: BELAOUCHI (Moncef)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
07 Septembre 201207/09/2012
De: NECIB (Skander)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
07 Septembre 201207/09/2012
De: AYEB (Haikel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
07 Septembre 201207/09/2012
De: BANKOLÉ (Mètonou, Toviho, Ezéchiel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
07 Septembre 201207/09/2012
De: ZEGHAL (Chiheb)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
07 Septembre 201207/09/2012
De: LAMOUROU (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
07 Septembre 201207/09/2012
De: OURO-BANG'NA MAMAN (Aboudoul Fataou)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
07 Septembre 201207/09/2012
De: NGO (Hong Quang)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
07 Septembre 201207/09/2012
De: ALSSABAH (Nihad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
07 Septembre 201207/09/2012
De: NIYONZIMA (Lambert)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
07 Septembre 201207/09/2012
De: AKALLA (Pierre)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
07 Septembre 201207/09/2012
De: LYASSAMI (Adam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
07 Septembre 201207/09/2012
De: MABROUK (El Houcine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
07 Septembre 201207/09/2012
De: OURCHANE (Réguia)
à Teniet Elhad, Tissemsilt (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="anesthésie-réanimation"
autorisation
07 Septembre 201207/09/2012
De: KULAGA (Nicolas)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: DEHEN (Bruno)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: BONNIN (Philippe)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: SOFRANI (Rachida)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: REMY (Catherine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: RANNOU (Nathalie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: QUAIREAU (Françoise)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: NICO (Laurence)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: LANON (Brigitte)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: LANFLISI (Virginie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: KWASNIAK (Anna)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: HENRIQUES (Sylvie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: GASPARELLA (Christine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: AMIEVA-CAMOS (Karine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: ADDOR (Marie-José)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: TOULLIOU (Yannick)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: PELE (Philippe)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: LE MARHADOUR (Alain)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: HAMON (Maurice)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: AME (Michel)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: YACAZZI (Josiane)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: WATIER (Catherine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: OSETE (Jocelyne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: LOUIS (Kathy)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: GERVAIS (Marie-Hélène)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: DE MASSON DE SAINT FELIX (Chantal)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: CUZEAU (Martine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: CARUGE (Françoise)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: BRUN (Nelly)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: ARNAUD (Cécile)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances
attaché d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie et des finances"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: Dorothée Pineau
conseillère d'Etat, placée dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
réintégration
07 Septembre 201207/09/2012
De: Patrick Gérard
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2012-07-19"
réintégration
07 Septembre 201207/09/2012
De: SINANYAN (Jacqueline, Virginie), épouse DETHÈVE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Luc GASTALDI et Christine LAGARDE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Valbonne (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: BERTONCELLO (Monia, Laïla), épouse KERHARO
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Seiches-sur-le-Loir (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: MORIN (Michel, Louis, Marie, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Seiches-sur-le-Loir (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
07 Septembre 201207/09/2012
De: MERLIER (Alexandre)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Saint-Siméon-de-Bressieux (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: ZWICK (Guy, Roger, Jean, François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Siméon-de-Bressieux (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
07 Septembre 201207/09/2012
De: MERLIER (Alexandre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Siméon-de-Bressieux (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
07 Septembre 201207/09/2012
De: KERMAGORET (Laurent, Cyril, Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre VERGRACHT et Stéphane LEVET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: VERGRACHT (Jean-Pierre, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre VERGRACHT et Stéphane LEVET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
cessation de fonction
07 Septembre 201207/09/2012
De: FLOCH (Hervé, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier MEUDIC, Jean BERTHOU et Claire DONOU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Renan (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: FLOCH (Hervé, Albert)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Didier MEUDIC, Jean BERTHOU et Claire DONOU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Renan (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
07 Septembre 201207/09/2012
De: BERTHOU (Jean, Noël, François, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier MEUDIC, Jean BERTHOU et Claire DONOU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Renan (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
07 Septembre 201207/09/2012
De: BREUIL (Jérôme, Jacques, Jean, Marie, Martial, Léonce)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Etienne DUMESTRE, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Poitiers (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: BERNARD (Gérard, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Etienne DUMESTRE, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Poitiers (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: RIBEYREIX (Virginie, Claudia)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Etienne DUMESTRE, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Poitiers (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: ELEAUME (Marie-France, Colette), épouse PERNIN
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Etienne DUMESTRE, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Poitiers (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: ELEAUME (Marie-France, Colette), épouse PERNIN
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
07 Septembre 201207/09/2012
De: BERNARD (Gérard, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard BERNARD, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Civray (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
07 Septembre 201207/09/2012
De: RIBEYREIX (Virginie, Claudia)
Objet:
huissières de justice associées
membres de la société civile professionnelle Marie-France PERNIN-ELEAUME et Virginie RIBEYREIX, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Châtellerault (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
07 Septembre 201207/09/2012
De: BREUIL (Jérôme, Jacques, Jean, Marie, Martial, Léonce)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Chauvigny (Vienne)"
huissier_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
07 Septembre 201207/09/2012
De: Philippe Guibert
Objet:
directeur du service d'information du Gouvernement
Remplace:Mme Véronique Mely
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: Denis ROUX
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Frédéric STEINBERG
Objet:
attaché principal de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
administrateur civil
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Jean-Pierre BOURELY
Objet:
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Audrey PERUSIN
Objet:
inspectrice de la jeunesse et des sports
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Sylvie MOUYON-PORTE
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Annie LAMBERT-MILON
Objet:
de
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Cécile GUIGNARD
Objet:
administratrice civile
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: France PORET-THUMANN
Objet:
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Audrey PERUSIN
Objet:
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Sylvie MOUYON-PORTE
Objet:
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Annie LAMBERT-MILON
Objet:
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: France PORET-THUMANN
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Sylvie MOUYON-PORTE
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Annie LAMBERT-MILON
inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
tous les actes relatifs aux affaires relevant des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Christophe VILLEGAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Christophe VILLEGAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Jean-Philippe THOMAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Jean-Philippe THOMAS
adjoint au chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Sylvain LE FELLIC
adjoint administratif principal de 1re classe, pour valider dans les applications Cœur Chorus et Chorus Formulaires les attestations de certification de service fait ainsi que toute opération budgétaire et comptable entrant dans le champ des opérations du programme 219 « Sport »
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Laurent GENUINI
chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Laurent GENUINI
chef de mission
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Thomas ALAZARD
attaché d'administration des affaires sociales
Objet:
agents ci-après désignés
Mission de synthèse financière
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Françoise GUYON
chef de mission, pour signer tous documents relatifs à l'attestation de certification de service fait ainsi que pour signer ou valider dans l'application Argos tous états de frais entrant dans le champ de compétence de leur bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Mission des affaires générales
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 201207/09/2012
De: Simone Bonnafous
directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Campus France
représentante du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Jean-Louis Mucchielli
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: Simone Bonnafous
directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
membre du conseil d'orientation de l'établissement public Campus France
représentante du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: Pierre BARTHELEMY
Ingénieur de Recherche
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° FRE 3529 intitulée IML
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: Cécile Maréchal Ingénieur d'Etudes
de 2ème classe
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut Ecologie et Environnement
Sa mission a pour objet la politique de communication et de valorisation des Zones Ateliers
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
date_fin="2013-12-31"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: Claude Jard
professeur à l'Université de Nantes
Objet:
directeur par intérim de la fédération de recherche susvisée pour la période du 1 er septembre 2012 au
31 décembre 2012
Remplace:M. Frédéric Benhamou
Groupe:
nomination
07 Septembre 201207/09/2012
De: Jean-Baptiste Gourinat
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. André Laks
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
07 Septembre 201207/09/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.