07 Septembre 2017

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Patrick VIEU
administrateur général
membre permanent du conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Objet:
référent déontologue du CGEDD
duree="trois ans"
désignation
07 Septembre 201707/09/2017
De: Alain Taupin
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à la retraite par ancienneté d'âge et de services
date_debut="2018-01-01"
admission
07 Septembre 201707/09/2017
De: Annie Galicher
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à la retraite pour limite d'âge
date_debut="2018-01-09"
admission
07 Septembre 201707/09/2017
De: M'jid El Guerrab
Objet:
à la commission des finances ainsi qu'à la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances ainsi qu'à la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
07 Septembre 201707/09/2017
De: Michel HERSEMUL
sous-directeur de l'aménagement du réseau routier national au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Objet:
chef de la délégation française à la commission intergouvernementale franco-italienne pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
Remplace:M. Jean-Pierre GARINO
Groupe:
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: Jean-Pierre Cambillard
adjoint au sous-directeur de l'aménagement du réseau routier national
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
suppléant du chef de la délégation française et
Remplace:M. Michel Hersemul
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: Joseph Lunet
chef du bureau du réseau ferré national
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
Remplace:M. Jordan Cartier
Groupe:
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: Marc LE MERCIER
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directeur des fédérations, du sport de haut niveau, des établissements, des relations internationales et de l'économie du sport à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère des sports
Groupe:
date_debut="2017-09-15"
duree="un an"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: Christophe GEHIN
administrateur civil hors classe, chef de service, adjoint au secrétaire général des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2017-09-15"
duree="deux ans"
reconduction
07 Septembre 201707/09/2017
De: Baduel (Marie)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: Bruno GOUBET
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-02-01"
depart_retraite
admission
07 Septembre 201707/09/2017
De: Christophe Pourreau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur de la législation fiscale au sein de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Remplace:Mme Véronique Bied-Charreton
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: David Philot
Objet:
directeur du cabinet
Remplace:M. Jean-Benoît Albertini
Groupe:
cabinet="Ministre de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: Pascal Teixeira Da Silva
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur chargé des migrations
conseil_des_ministres
ambassadeur
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: FAUQUET (Julie, Claude, Véronique)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bertrand DELEPLANQUE, Anne-Florence TROTTIN, Corinne COUVELARD-VIDOR, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Dunkerque (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: FAUQUET (Julie, Claude, Véronique)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bertrand DELEPLANQUE, Anne-Florence TROTTIN, Corinne COUVELARD-VIDOR, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Dunkerque (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
07 Septembre 201707/09/2017
De: DUWER (Catherine, Suzanne, Julienne), épouse LEBLOND
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Charles DAUDRUY, François ROUZE, Alexandra LANTEZ et Christophe VAN OVERBEKE, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Senlis (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: de LAPASSE (Justine, Marie, Stéphanie), épouse BARNABE
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Charles DAUDRUY, François ROUZE, Alexandra LANTEZ et Christophe VAN OVERBEKE, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Senlis (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: BOURES (Franck, Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Franck BOURES et Nicolas TARDY, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bagnols-sur-Cèze (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
07 Septembre 201707/09/2017
De: VINCENT (Sylvia, Carole)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Corinne MANFREDI, Société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissiers de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Narbonne (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: ARDIET (Franck, Philippe, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Franck ARDIET et John GRANDPIERRE, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lillebonne (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
07 Septembre 201707/09/2017
De: BAUMON (Julien)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Patrick CLAVEL et Chantal COUSINIE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lavaur (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: AVERSAING (Cybèle, Amazone, Pascale)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Patrick CLAVEL et Chantal COUSINIE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lavaur (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: CLAVEL (Patrick, Jean, Dominique)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
07 Septembre 201707/09/2017
De: COUSINIE (Chantal, Marie, Henriette), épouse CLAVEL
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Patrick CLAVEL et Chantal COUSINIE, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lavaur (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
07 Septembre 201707/09/2017
De: DUPONT (Guillaume, Lambert, Bruno)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Louis DUPONT, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: DUPONT (Alix, Catherine, Jacqueline)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Louis DUPONT, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: DUPONT (Jean-Louis, Lambert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis DUPONT, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
07 Septembre 201707/09/2017
De: LARBODIE (Pierre-Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Pujols-sur-Dordogne (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: LARBODIE (Régis, Henri)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pujols-sur-Dordogne (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
07 Septembre 201707/09/2017
De: LARBODIE (Pierre-Jean, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Pujols-sur-Dordogne (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
07 Septembre 201707/09/2017
De: GLOVER-BONDEAU (Solange, Geneviève, Nicole)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Hervé SEYEWETZ, Philippe GAGNIER, Jean-Francis MARTIN et Isabelle CASAR épouse HERVE, Notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Courbevoie (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: CASAR (Isabelle, Anne, Huberte), épouse HERVE
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Hervé SEYEWETZ, Philippe GAGNIER, Jean-Francis MARTIN et Isabelle CASAR épouse HERVE, Notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Courbevoie (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
07 Septembre 201707/09/2017
De: Laurent PAILLARD
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe III) au sein de la délégation aux cadres dirigeants placée auprès de la secrétaire générale, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:
date_debut="2017-09-15"
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: Christophe POUPARD
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de l'économie des ressources naturelles et des risques
au sein du Commissariat général au développement durable, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:
date_debut="2017-09-15"
duree="trois ans"
renouvellement
07 Septembre 201707/09/2017
De: Sophie MOUGARD
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: Christophe ITIER
Objet:
haut-commissaire à l'économie sociale et solidaire et à l'innovation sociale
Groupe:
date_debut="2017-09-18"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: Jean-Benoît ALBERTINI
préfet
Objet:
commissaire général à l'égalité des territoires
Remplace:M. Jean-Michel THORNARY
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: David Philot
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de la cohésion des territoires"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de la cohésion des territoires"
délégation de signature
07 Septembre 201707/09/2017
De: Etienne Brun-Rovet
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de la sous-directrice des finances locales et de l'action économique
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction des finances locales et de l'action économique. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
délégation de signature
07 Septembre 201707/09/2017
De: Thierry Roux
administrateur civil, chef du bureau des budgets locaux et de l'analyse financière, à
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
délégation de signature
07 Septembre 201707/09/2017
De: Yohann Marcon
administrateur civil, chef du bureau des concours financiers de l'Etat, à
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
délégation de signature
07 Septembre 201707/09/2017
De: Gabor Arany
administrateur civil, chef du bureau du financement des transferts de compétences, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des finances locales et de l'action économique
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
délégation de signature
07 Septembre 201707/09/2017
De: Eric Ferri
inspecteur de l'administration de 1re classe, chef du bureau des structures territoriales, à
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
délégation de signature
07 Septembre 201707/09/2017
De: Magali Roques
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
délégation de signature
07 Septembre 201707/09/2017
De: Marie-Lorraine Pesneaud
administratrice civile, chef du bureau du contrôle de légalité et du conseil juridique, à
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
délégation de signature
07 Septembre 201707/09/2017
De: Marie-Josée Miranda
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de la domanialité, de l'urbanisme, de la voirie et de l'habitat, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des compétences et des institutions locales
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
délégation de signature
07 Septembre 201707/09/2017
De: Isabelle Dorliat-Pouzet
administratrice civile, chef du bureau des services publics locaux, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
délégation de signature
07 Septembre 201707/09/2017
De: lordanis KERENIDIS
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
07 Septembre 201707/09/2017
De: Odile AINARDI
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 12
délégation de signature
07 Septembre 201707/09/2017
De: Mickael BOURGOIN
Objet:
directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
07 Septembre 201707/09/2017
De: Fabien GODEFERD
directeur de l'unité GDR2865
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
07 Septembre 201707/09/2017
De: Stéphane Pagnat
Objet:
IE2
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
07 Septembre 201707/09/2017
De: Eric Migevant
Objet:
responsable du Service Central des
délégation de signature
07 Septembre 201707/09/2017
De: Thierry Foehrenbacher
Ingénieur d'études
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 14/03/2017. l'est affecté au service compétent de radioprotection de l'institut
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: Denis Oster
Ingénieur de Recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 17/06/2015. l'est affecté au service compétent de radioprotection de l'institut
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: Sylvia Georg
assistante ingénieure
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR7178 Institut Pluridisciplinaire Hubert Curien
Groupe:
date_debut="2017-06-09"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: Marc Asfari
ingénieur de recherche
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR7178 Institut Pluridisciplinaire Hubert Curien
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: Isabelle Chery
assistante ingénieure
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR7178 Institut Pluridisciplinaire Hubert Curien
Groupe:
date_debut="2015-06-19"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017
De: Eric Schaeffer
assistant ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR7178 Institut Pluridisciplinaire Hubert Curien
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
07 Septembre 201707/09/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.