07 Octobre 1995

De: Némoz-Gaillard (Maurice, Henri, Charles)
ancien huissier de justice
Alès (Gard)
Objet:
conférés
07 Octobre 199507/10/1995
De: Hocquet (Maurice, Louis, Charles)
ancien notaire
Argenton-sur-Creuse (Indre)
Objet:
conférés
07 Octobre 199507/10/1995
De: Presat (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3. Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Moreau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3. Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Gauthier (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3. Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Dimitrov (Christo)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3. Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Dessus (Benjamin)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
3. Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Hergueux (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
2. Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Ghiglione (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
2. Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: de Choiseul (Raynald)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Leylozian (Gregor)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Hardy (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Guillerez (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Dolbeau (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: De Gregorio (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Danton (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Boucheron (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Blevin (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries aérauliques et thermiques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Schoumacher (Jean, Christophe, Pierre)
ancien huissier de justice
Longwy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
conférés
07 Octobre 199507/10/1995
De: Huguet (Achille)
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-01-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Octobre 199507/10/1995
De: Jullière (Jean-Paul)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1995-09-01"
réintégration
07 Octobre 199507/10/1995
De: Jullière (Jean-Paul)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
affectation
07 Octobre 199507/10/1995
De: Lecocq (Bernard, Jean, Marie, Eugène)
ancien notaire
Châlons-sur-Marne (Marne)
Objet:
conférés
07 Octobre 199507/10/1995
De: Pierre Clavreuil
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion"
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995
De: Le Poncin (Marc, Désiré)
ancien notaire
Aimé (Savoie)
Objet:
conférés
07 Octobre 199507/10/1995
De: Jacques Haguel
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'Institut nartional des sciences appliquées de Rennes
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="douze mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Renty (Paul, Marcel)
ancien huissier de justice
Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
conférés
07 Octobre 199507/10/1995
De: Christian Noyer
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et du Plan
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Jacques Rummelhardt
directeur de la presse, de l'information et de la communication
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995
De: Christian Noyer
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et du Plan"
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995
De: Pierre Clavreuil
Objet:
au cabinet du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion
Directeur adjoint du cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Lamy (Pierre, Jacques)
ancien huissier de justice
Châtellerault (Vienne)
Objet:
conférés
07 Octobre 199507/10/1995
De: Monthean (Simone, Louise, Eugénie), épouse Robin
ancien huissier de justice
Chartres (Eure-et-Loir)
Objet:
conférés
07 Octobre 199507/10/1995
De: Stamm (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1995-09-01"
réintégration
07 Octobre 199507/10/1995
De: Stamm (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
cour_administrative_appel="Nancy"
affectation
07 Octobre 199507/10/1995
De: Yves Le Bars
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
renouvellement
07 Octobre 199507/10/1995
De: Gramain (André)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Orléans-Tours
Groupe:
date_debut="1995-10-15"
duree="cinq ans"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Moreau (Jean-Pierre)
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) auprès de l'université de Poitiers
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1996-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Octobre 199507/10/1995
De: Baffray (Jean)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de la justice
date_debut="1995-10-01"
affectation
07 Octobre 199507/10/1995
De: Alain Lavoisier
chef de service à la direction des affaires financières et de l'administration générale au ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement, ordres de recettes, pièces justificatives de dépenses et autres pièces relatives à l'exécution de la section budgétaire Ville du budget Affaires sociales, santé et ville, à l'exception des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intégration et de la lutte contre l'exclusion"
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995
De: Wehrle (Pascal)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Pharmacotechnie
Strasbourg-I (pharmacie galénique)
date_debut="1995-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Arnaud (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Pharmacotechnie
Rouen (dispensions solides, métabolisme des xénobiotiques)
date_debut="1995-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Agafonov (Viatcheslav)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Chimie générale et minérale
Tours (chimie physique)
date_debut="1995-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Boudeville (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Chimie générale et minérale
Montpellier-I (chimie physique et minérale)
date_debut="1995-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Cardot (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Chimie analytique et bromatologie
Limoges (chimie analytique et bromatologie)
date_debut="1995-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la politique générale du personnel et au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la politique générale du personnel et au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995
De: Yvon Bocher
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la politique générale du personnel et au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995
De: Pierre Soutou
Objet:
dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés du travail et de l'emploi et au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995
De: Roxan Capmartin
directeur du travail hors classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés du travail et de l'emploi et au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995
De: Jean-Claude Cuenat
de
Objet:
au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995
De: Soutou
Objet:
au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes relatifs aux attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés du travail et de l'emploi, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995
De: Guy Pateau
directeur du travail de 1re classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes relatifs aux attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés du travail et de l'emploi, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995
De: Christine Lapostolle-Bourdeleau
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la politique générale du personnel et au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995
De: Christine Lapostolle-Bourdeleau
Objet:
au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995
De: Eliane Brouard
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la politique générale du personnel, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995
De: Brailowsky (Yan)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Concours E: Langues étrangères
(Communication et sciences pour l'ingénieur)
Groupe:
inscription
07 Octobre 199507/10/1995
De: Windish (Hélène)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Concours E: Langues étrangères
(Communication et sciences pour l'ingénieur)
Groupe:
inscription
07 Octobre 199507/10/1995
De: Spill (Frédérique)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Concours E: Langues étrangères
(Communication et sciences pour l'ingénieur)
Groupe:
inscription
07 Octobre 199507/10/1995
De: Remond (Françoise)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Concours E: Langues étrangères
(Communication et sciences pour l'ingénieur)
Groupe:
inscription
07 Octobre 199507/10/1995
De: Pouly (Marie)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Concours E: Langues étrangères
(Communication et sciences pour l'ingénieur)
Groupe:
inscription
07 Octobre 199507/10/1995
De: Piccinin (Laurence)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Concours E: Langues étrangères
(Communication et sciences pour l'ingénieur)
Groupe:
inscription
07 Octobre 199507/10/1995
De: Phelep (Delphine)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Concours E: Langues étrangères
(Communication et sciences pour l'ingénieur)
Groupe:
inscription
07 Octobre 199507/10/1995
De: Hurault (Anne)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Concours E: Langues étrangères
(Communication et sciences pour l'ingénieur)
Groupe:
inscription
07 Octobre 199507/10/1995
De: Duclos (Nathalie)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Concours E: Langues étrangères
(Communication et sciences pour l'ingénieur)
Groupe:
inscription
07 Octobre 199507/10/1995
De: Drugeon (Marianne)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Concours E: Langues étrangères
(Communication et sciences pour l'ingénieur)
Groupe:
inscription
07 Octobre 199507/10/1995
De: Cossu (Laurence)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Concours E: Langues étrangères
(Communication et sciences pour l'ingénieur)
Groupe:
inscription
07 Octobre 199507/10/1995
De: Brossard (Olivier)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours E: Langues étrangères
(Communication et sciences pour l'ingénieur)
Groupe:
ecole
eleve_ens="Cachan"
admission
07 Octobre 199507/10/1995
De: Utard (Alexandra)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours E: Langues étrangères
(Communication et sciences pour l'ingénieur)
Groupe:
ecole
eleve_ens="Cachan"
admission
07 Octobre 199507/10/1995
De: Laibe (Sophie)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours E: Langues étrangères
(Communication et sciences pour l'ingénieur)
Groupe:
ecole
eleve_ens="Cachan"
admission
07 Octobre 199507/10/1995
De: Gandrillon (Catherine)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours E: Langues étrangères
(Communication et sciences pour l'ingénieur)
Groupe:
ecole
eleve_ens="Cachan"
admission
07 Octobre 199507/10/1995
De: Ferrand (Ségolène)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours E: Langues étrangères
(Communication et sciences pour l'ingénieur)
Groupe:
ecole
eleve_ens="Cachan"
admission
07 Octobre 199507/10/1995
De: Cottenet (Cécile)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours E: Langues étrangères
(Communication et sciences pour l'ingénieur)
Groupe:
ecole
eleve_ens="Cachan"
admission
07 Octobre 199507/10/1995
De: Brunon (Anne)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1995
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours E: Langues étrangères
(Communication et sciences pour l'ingénieur)
Groupe:
ecole
eleve_ens="Cachan"
admission
07 Octobre 199507/10/1995
De: Poyard (Albert, Claude, Joseph)
ancien notaire
Nantua (Ain)
Objet:
conférés
07 Octobre 199507/10/1995
De: Lelièvre (Henri, Joseph)
ancien notaire
Betz (Oise)
Objet:
conférés
07 Octobre 199507/10/1995
De: Blanpain (Francis, Auguste, Victor, Joseph)
ancien notaire
Arleux (Nord)
Objet:
conférés
07 Octobre 199507/10/1995
De: Aubry (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Immunologie
Dijon (immunologie, hématologie)
date_debut="1995-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Arock (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Hématologie
Besançon (hématologie)
date_debut="1995-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Legrand (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Biochimie générale et clinique
Paris-V (biochimie clinique)
date_debut="1995-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Bard (Jean-Marie)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Biochimie générale et clinique
Nantes (biochimie clinique)
date_debut="1995-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Mahaza (Chétaou)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Bactériologie et virologie
Angers (institut professionnalisé, bioproduits: orientation santé et agroalimentaire)
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Dignat (Françoise), épouse George
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Immunologie
Aix-Marseille-II (immunologie)
date_debut="1995-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Vignon (Dominique)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Hématologie
Besançon (hématologie)
date_debut="1995-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Mouton (Pierre, Michel, Louis)
ancien notaire
Grandvilliers (Oise)
Objet:
conférés
07 Octobre 199507/10/1995
De: Cousin (Jean-François)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1995-09-01"
réintégration
07 Octobre 199507/10/1995
De: Cousin (Jean-François)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
07 Octobre 199507/10/1995
De: Dol (Catherine)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1995-09-01"
réintégration
07 Octobre 199507/10/1995
De: Dol (Catherine)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
07 Octobre 199507/10/1995
De: Moussaron (Richard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1995-09-01"
réintégration
07 Octobre 199507/10/1995
De: Moussaron (Richard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
07 Octobre 199507/10/1995
De: Gervy (Claude, Marcel)
ancien notaire
Creusot (Saône-et-Loire)
Objet:
conférés
07 Octobre 199507/10/1995
De: Phemolant (Brigitte)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1995-10-15"
réintégration
07 Octobre 199507/10/1995
De: Phemolant (Brigitte)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
affectation
07 Octobre 199507/10/1995
De: Petrucci (Jean-Pierre)
Objet:
membre de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant suppléant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail
Remplace:M. Decisier (Donat)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Furno (Bertrand)
administrateur civil de 2e classe, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Athènes
attaché commercial
son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Grèce
Groupe:
affectation
07 Octobre 199507/10/1995
De: Alain Combescure
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'Ecole normale supérieure de Cachan
de nationalité française
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
duree="trente-cinq mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Lacarelle (Bruno)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Toxicologie
Aix-Marseille-II (évaluation métabolique et biologique des xénobiotiques [toxicologie])
date_debut="1995-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Gueiffier (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Chimie thérapeutique
Tours (chimie thérapeutique)
date_debut="1995-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Caujolle (Raymond)
Objet:
professeur des universités (disciplines pharmaceutiques)
dans les spécialités suivantes et affectées auprès des établissements ci-après désignés
Spécialité Chimie thérapeutique
Toulouse-III (chimie thérapeutique)
date_debut="1995-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques"
nomination
07 Octobre 199507/10/1995
De: Pascal Hamon
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995
De: Alain Lombard
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions au département des affaires internationales et au nom du ministre de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture"
délégation de signature
07 Octobre 199507/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.