07 Octobre 2017

De: Julien TOGNOLA
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Alexis ZAJDENWEBER
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Pierre ANGOT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Charles CLEMENT-FROMENTEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Isabelle MORETTI
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
personnalité qualifiée choisie
en raison de sa compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Remplace:Mme Catherine TISSOT-COLLE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Ludovic PALISSON
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes de la fonction publique (UNSA)
membre suppléant
Remplace:M. Henri-Philippe BAILLY
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Lionel DELBART
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre LHANDE
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Emilie MOREAU
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:M. Christian NAVARRO
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Laurence LELOUET
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:Mme Arlette LEMAIRE
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Marie-Jo BELLOSTA
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière et de la formation spécialisée dénommée « commission statutaire » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:M. Philippe AUBRY
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Martine HARNICHARD
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes de la fonction publique (UNSA)
membre suppléant
Remplace:Mme Monique NICOLAS
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Ophélie BRUYENNE
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes de la fonction publique (UNSA)
membre suppléant
Remplace:M. Georges PORTELA
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Frédéric ALLEMAND
Objet:
membre titulaire de la formation spécialisée dénommée « commission de la formation professionnelle »
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes de la fonction publique (UNSA)
Remplace:M. Gilbert ABRAS
Groupe:
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Monique NICOLAS
Objet:
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes de la fonction publique (UNSA)
membre titulaire
Remplace:M. Gilbert ABRAS
Groupe:
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Stéphane PENET
suppléant
Objet:
membres du Comité national de gestion des risques en agriculture
représentant de la Fédération française de l'assurance
Groupe:
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Delphine LÉTENDART
titulaire
Objet:
membres du Comité national de gestion des risques en agriculture
représentant de la Fédération française de l'assurance
Groupe:
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Pastorino (Eric)
pour la durée de son mandat au sein du comité national auquel il appartient
Objet:
au conseil des agréments et contrôles de l'Institut national de l'origine et de la qualité
membre des comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Groupe:
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Pascal PERRAULT
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice générale de la création artistique au ministère de la culture
Groupe:
duree="un an"
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Lissandre (Godefroy)
adjoint au sous-directeur des monuments historiques et des espaces protégés à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Fondation du patrimoine
Remplace:M. Créange (Stéphane)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Gaschet (Bethânia)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
administratrice du Théâtre national de l'Odéon
Groupe:
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Rougon (Gilles)
design manager chez EDF R&D
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Denize d'Estrées (Laurent)
président de l'agence 14 Septembre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: de Hemptinne (Daphné)
directrice de l'Académie royale des beaux-arts de Bruxelles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Rodi (Nelly)
fondatrice de l'agence NELLYRODI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Bernard ZAKIA
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Crédit foncier de France
Remplace:M. Emmanuel CHARRON
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Dalibot (Eric)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
07 Octobre 201707/10/2017
De: Dalibot (Eric)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Octobre 201707/10/2017
De: HERBEZ (Catherine, Raymonde), épouse MORISSEAU
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Saint-Hilaire-de-Riez (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
07 Octobre 201707/10/2017
De: Philippe SAFFREY
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
réintégration
07 Octobre 201707/10/2017
De: Philippe SAFFREY
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Charolles
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Charolles"
sous-prefecture_departement_code="71"
cessation de fonction
07 Octobre 201707/10/2017
De: François DESMADRYL
ingénieur en chef des eaux, des ponts et des forêts, sous-directeur chargé de la 5e sous-direction (groupe II) de la direction du budget à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. Vincent MOREAU
Groupe:
désignation
07 Octobre 201707/10/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.