07 Novembre 1991

De: Nief (Bernard, Louis, Georges, Marius)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Gérard et Jean-Pierre Gueneau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Gérard (Bernard, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Gérard et Jean-Pierre Gueneau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
07 Novembre 199107/11/1991
De: Ponce (Francis, Augustin)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gilbert Nouschi, Jean-Michel Bonvalet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tarascon (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Nouschi (Gilbert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gilbert Nouschi, Jean-Michel Bonvalet, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Tarascon (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
07 Novembre 199107/11/1991
De: Doucet (Philippe, Marie, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Henri Ridou, Yann Kerbriand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Padovani (Yves)
parquet du tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
au titre de l'année 1991 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
inscription
07 Novembre 199107/11/1991
De: Joseph (Antoine)
cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
au titre de l'année 1991 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
inscription
07 Novembre 199107/11/1991
De: Souque (Marie-Claude), épouse Brindel
cour d'appel de Bordeaux
Objet:
au titre de l'année 1991 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
inscription
07 Novembre 199107/11/1991
De: Prangere (Jean-Jacques, Antoine, Roland)
ancien notaire
Illiers-Combray (Eure-et-Loir)
Objet:
conférés
07 Novembre 199107/11/1991
De: Sage (Rémy)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Orion (Didier)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Javelas (Philippe)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Bougie (Bruno)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Maistre (Isabelle)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Madjarian (Nathalie), épouse Lecoq
Objet:
auditeurs de justice
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Franceschini (Brigitte), épouse Cohen-Sabban
Objet:
auditeurs de justice
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Bonnin (Brigitte)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Moulanier (Frantz)
président de chambre à la cour d'appel de Rouen, maintenu en fonctions
en application des dispositions de la loi organique no 91-71 du
18 janvier 1991
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="1991-12-31"
a_sa_demande
admission
07 Novembre 199107/11/1991
De: Blanc (Philippe, Marie, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Sicard et Robert Blanc, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Kientzler (Bernard)
tribunal d'instance de Guebwiller
Objet:
au titre de l'année 1991 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
inscription
07 Novembre 199107/11/1991
De: Cramet (Michel)
cour d'appel de Poitiers
Objet:
au titre de l'année 1991 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
inscription
07 Novembre 199107/11/1991
De: Boulan (Jacqueline)
greffe du tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
au titre de l'année 1991 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
inscription
07 Novembre 199107/11/1991
De: Nenert (Jean-Christophe)
Objet:
notaires associés
membres de la société Robert Gaullier et Jean-Louis Nenert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Montagne (Patrick, Louis, Daniel)
Objet:
notaires associés
membres de la société Robert Gaullier et Jean-Louis Nenert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Gaullier (Robert, Marie, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société Robert Gaullier et Jean-Louis Nenert, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
07 Novembre 199107/11/1991
De: Benzecri (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VI bénéficiant d'une cessation progressive d'activité
Groupe:
date_debut="1992-02-29"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Novembre 199107/11/1991
De: Héraud (André)
secrétaire administratif en chef
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense
promotion
07 Novembre 199107/11/1991
De: Méditerranée Danse (Ipromed)
54, faubourg Figuerolles, 34000 Montpellier. - Contemporaine
Objet:
à assurer la formation au diplôme d'Etat de professeur de danse
Compagnie Tessa Beaumont, 58, avenue Foch, 78400 Chatou. - Classique et Jazz
Centre de formation professionnelle et d'études supérieures en danse Off Jazz, 16, rue Cassini, 06300 Nice. - Classique, Contemporaine et Jazz
Groupe:
habilitation
07 Novembre 199107/11/1991
De: Mahiu (Gérard)
greffier en chef du troisième grade au tribunal d'instance d'Amiens
Objet:
au titre de l'année 1991 au tableau d'avancement pour une promotion au choix au deuxième grade du corps des greffiers en chef
inscription
07 Novembre 199107/11/1991
De: Coudray (Régis, Léon)
Objet:
notaire associé
membre de la société André Leveque et Régis Coudray, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="La Ferté-Bernard (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
07 Novembre 199107/11/1991
De: Tardieu (Pierre, Benjamin)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Tardieu et Robert Mallol, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bagnols-sur-Cèze (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
07 Novembre 199107/11/1991
De: Ancel (Frédéric, Louis, Robert)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Couturier (Dominique, Bernadette, Maryse), épouse Heller
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Ancel (Frédéric, Louis, Robert)
Objet:
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
07 Novembre 199107/11/1991
De: Bouix (Jean, Paul, Louis)
ancien notaire
Tremblay-les-Villages (Eure-et-Loir)
Objet:
conférés
07 Novembre 199107/11/1991
De: Poughon
viendra à expiration le
16 octobre 1992
Objet:
membres de la commission de discipline du parquet
Le mandat de
Groupe:
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Perfetti
de
Objet:
membres de la commission de discipline du parquet
Le mandat de
Groupe:
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Poughon (Robert)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Riom (premier grade, premier groupe)
Objet:
membres de la commission de discipline du parquet
Remplace:M. Stenger (Edmond)
Groupe:
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Perfetti (Jean)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de discipline du parquet
Remplace:M. Lecocq (Pierre)
Groupe:
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Plantey (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
au titre des sociétés d'aménagement régional
membre suppléant
Remplace:M. Arvieu (André)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Orsini (Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter le département du Var
membre suppléant
Remplace:M. Foucher (Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Meylan (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter le département de la Haute-Savoie
membre titulaire
Remplace:M. Decarre (Max)
Groupe:
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Jouan (Pierre)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge (loi du 13 septembre 1984)
Université Rennes-I
Groupe:
admission
07 Novembre 199107/11/1991
De: Yonger (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge (loi du 13 septembre 1984)
Université Paris-V
Groupe:
admission
07 Novembre 199107/11/1991
De: Traisnel (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge (loi du 13 septembre 1984)
Université Lille-II
Groupe:
admission
07 Novembre 199107/11/1991
De: Tracol (Didier, Marie, Alix, Henri)
Objet:
avoué près la cour d'appel de Bourges (Cher)
Remplace:M. Tracol (Jean-Marie, Achille, André)
Groupe:
cour_appel="Bourges"
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Vallet (Claude, Robert)
ancien notaire
Chartres (Eure-et-Loir)
Objet:
conférés
07 Novembre 199107/11/1991
De: Barra (Gérard)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:M. Montigne (Michel)
Groupe:
date_debut="1991-09-02"
suppleant
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Dusart (Yves)
directeur d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
Groupe:
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Arrignon (Jean-Pierre)
professeur d'université (21e section) à l'université de Poitiers
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
Groupe:
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Lassalas (Paulette)
directrice d'école normale
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
Groupe:
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Geron (Claudine)
maître de conférences (31e section) à l'université de Poitiers
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
Groupe:
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Blanchard (Marc)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Heude (Micheline), épouse Evrard
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
bénéficie
du maintien en activité en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
professeur des universités (disciplines scientifiques), affectée à l'institut universitaire de technologie A de Lille
Groupe:
date_debut="1992-12-02"
date_fin="1996-09-30"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Novembre 199107/11/1991
De: Héraud (André)
Objet:
au titre de l'année 1991, dans l'ordre
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de la défense
au titre de l'année 1991
inscription
07 Novembre 199107/11/1991
De: Provo (Geneviève)
Objet:
au titre de l'année 1991, dans l'ordre
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de la défense
au titre de l'année 1991
inscription
07 Novembre 199107/11/1991
De: Bourdin (Jacky, Bernard, Raymond)
Objet:
notaire
Remplace:M. Roquain (Michel, Gaston)
notaire
notaire_residence="Theil-sur-Huisne (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Lapp (Charles)
professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
admission
07 Novembre 199107/11/1991
De: Bernard (Henri, Philippe, Roger, Marie, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Breuilpont (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Baubriaud (René, Marcel, Moïse)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Breuilpont (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Baubriaud (René, Marcel, Moïse)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Breuilpont (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
07 Novembre 199107/11/1991
De: Hurbault (Noël, Jacques, Edmond)
ancien notaire
Auneau (Eure-et-Loir)
Objet:
conférés
07 Novembre 199107/11/1991
De: François Gouesse
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de crédit pour le développement des départements d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Gérard Belorgey
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Tridot (Gabriel)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Lille-I
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Objet:
au maintien en activité en surnombre
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
07 Novembre 199107/11/1991
De: Jouval (René, José, Camille)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Devienne (Pascal)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Jouval (René, José, Camille)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
07 Novembre 199107/11/1991
De: Jeanson (Patricia, Marie, Gilberte, Sylvaine), épouse Lamo
Objet:
notaire associé
membre de la société Gilbert Lamo et Jean-Michel Lamo, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Hélène Dorlhac de Borne
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Jean Domine
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="1992-02-18"
prefet
depart_retraite
admission
07 Novembre 199107/11/1991
De: Liaigre (Marie-Thérèse, Aimée, Andrée), épouse Malcuit
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Mars-la-Jaille (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
07 Novembre 199107/11/1991
De: Savoye (Adrien)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Paccard (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Frank (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Burquier (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Beauchet (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
3. Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Peyrard (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Grosset-Janin (Maxime)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Fischer (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Familiari (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Braud (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
2. Au titre de représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Thiebaud (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Perrotton (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Monistrol (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Gay (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Fort (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Farago (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Dussaix (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Crozet (Jacky)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Buridard (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Briffaz (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique de l'industrie du décolletage
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199107/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.