07 Novembre 1997

De: Palasset (Christiane)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Sarthe (gr. II)
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Maritime (gr. I)
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Franck Metras
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Poitiers
Remplace:M. Michel Leroy
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Poitiers"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Karst (Hubert)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur à la 7e mission d'inspection générale territoriale
Objet:
au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Gaudemer (Philippe)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur du collège spécialisé “Routes”
Objet:
au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Auberger (Marc)
inspecteur des finances, chef de bureau à la direction des relations économiques extérieures, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisation d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA)
Remplace:M. Delleur (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Didier (Gérard)
Objet:
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur financier hors classe, 6e échelon, à la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
07 Novembre 199707/11/1997
De: Augé-Pouzard (Monique)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1998-05-27"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Barrois (Jean-Louis, Jérôme)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René Decock et Jean-Louis Bridoux, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Daumas (Jean-Louis)
directeur de 2e classe, directeur de la maison d'arrêt de Loos
Objet:
au grade de directeur de 1re classe
date_debut="1997-10-01"
promotion
07 Novembre 199707/11/1997
De: Marchi-Uhel (Catherine)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
duree="un an"
détachement
07 Novembre 199707/11/1997
De: Hivet (Didier, Marc, Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Clerc et Jean-Louis Clerc, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Clerc (Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Clerc et Jean-Louis Clerc, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
07 Novembre 199707/11/1997
De: Blondel (Olivier, Marcel)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Houbart (Anne-Sophie, Jeanne, Claire), épouse Trencart
notaire
notaire_residence="Villers-Bocage (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Denizot (Véronique)
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
date_debut="1997-06-17"
date_fin="1997-09-04"
a_sa_demande
disponibilité
07 Novembre 199707/11/1997
De: Dizier (Martine), épouse Hausser
magistrat
Objet:
dans le corps judiciaire et placée en position de détachement auprès du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
maître de conférences à l'université Louis-Pasteur de Strasbourg
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="trois ans"
conge_parental
réintégration
07 Novembre 199707/11/1997
De: Serrier (Ludovic)
Objet:
C. - Elèves officiers des bases de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Paysant (Raphaël, Robert, L.)
Objet:
C. - Elèves officiers des bases de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Le Neindre (Jean-Christophe, Daniel)
Objet:
C. - Elèves officiers des bases de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Castrigno (Fabrice, Georges)
Objet:
C. - Elèves officiers des bases de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Poizat (Philippe)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Legrand (Cédric, François, L.)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Ledoux (Frédéric, Robert)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Latre (Sébastien, Christian, M.)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Générali (Nicolas)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Fleury (Olivier, Jean, F.)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Derrien (Yohann)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Urzel (Cyril, Henri, F.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Richard (Alexandre, Jacques, R.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Ramos (Christophe)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Mouly (Romain, Pierre)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Mandereau (Loïc)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Lupo (Lionel, Thomas)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Lintant (Stéphane, Loïc)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Hostaux (Ludovick, Xavier)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Guyot (Benjamin, Jean-Baptiste)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Gaedke (Stéphane, David)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Fix (Olivier, Jean-Charles)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Doenlen (Frédéric, Damien, D.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Debras (Xavier, Gérard, P.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Colomb (Damien, Maurice, J.-P.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Cardot (Yoann, Daniel, P.)
Objet:
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Boissière (Virginie, Françoise, C.)
Objet:
C. - Elèves officiers des bases de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Le Floch (Solène, Marie, M.)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Géribaldi (Diane, Emilie, S.)
Objet:
B. - Elèves officiers mécaniciens de l'air
Groupe:
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Poupelin (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="1998-06-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Grémy (Arnold)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="1998-04-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Vinciguerra (Marie-Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="1997-12-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: André (Jean-Marie)
professeur des universités à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome les délégués du Conseil national des universités suivants
Délégués
au titre de la 8e section du Conseil national des universités (langues et littératures anciennes)
Groupe:
ecole="École française de Rome les délégués du Conseil national des universités"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Durand (Jean, Dominique)
professeur des universités à l'université Lyon-III
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome les délégués du Conseil national des universités suivants
Délégués
au titre de la 22e section du Conseil national des universités (histoire et civilisation : histoire des mondes modernes ; histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique)
Groupe:
ecole="École française de Rome les délégués du Conseil national des universités"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Berstein (Serge)
professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome les délégués du Conseil national des universités suivants
Délégués
au titre de la 22e section du Conseil national des universités (histoire et civilisation : histoire des mondes modernes ; histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique)
Groupe:
ecole="École française de Rome les délégués du Conseil national des universités"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Sartre (Maurice)
professeur des universités à l'université de Tours
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome les délégués du Conseil national des universités suivants
Délégués
au titre de la 21e section du Conseil national des universités (histoire et civilisation : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux de l'art)
Groupe:
ecole="École française de Rome les délégués du Conseil national des universités"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Martin (Jean-Pierre)
professeur des universités à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome les délégués du Conseil national des universités suivants
Délégués
au titre de la 21e section du Conseil national des universités (histoire et civilisation : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux de l'art)
Groupe:
ecole="École française de Rome les délégués du Conseil national des universités"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Kerhervé (Jean)
professeur des universités à l'université Bretagne occidentale
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome les délégués du Conseil national des universités suivants
Délégués
au titre de la 21e section du Conseil national des universités (histoire et civilisation : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux de l'art)
Groupe:
ecole="École française de Rome les délégués du Conseil national des universités"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Balard (Michel)
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome les délégués du Conseil national des universités suivants
Délégués
au titre de la 21e section du Conseil national des universités (histoire et civilisation : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux de l'art)
Groupe:
ecole="École française de Rome les délégués du Conseil national des universités"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Livi (François)
professeur des universités à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome les délégués du Conseil national des universités suivants
Délégués
au titre de la 14e section du Conseil national des universités (langues et littératures romanes)
Groupe:
ecole="École française de Rome les délégués du Conseil national des universités"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Deschamps (Lucienne)
professeur des universités à l'université Bordeaux-III
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome les délégués du Conseil national des universités suivants
Délégués
au titre de la 8e section du Conseil national des universités (langues et littératures anciennes)
Groupe:
ecole="École française de Rome les délégués du Conseil national des universités"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Blanc-Sanchez (Mireille)
professeur des universités à l'université Grenoble-III
Objet:
membres de la commission appelée à présenter une liste de candidats en vue de la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome les délégués du Conseil national des universités suivants
Délégués
au titre de la 14e section du Conseil national des universités (langues et littératures romanes)
Groupe:
ecole="École française de Rome les délégués du Conseil national des universités"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Salesses (Robert)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
date_debut="1997-07-01"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Val (Bernard)
président de la Société des autoroutes du sud de la France
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public Autoroutes de France
Remplace:M. Quyollet (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Desbazeille (Bertrand)
ingénieur général des ponts et chaussées, inspecteur général spécialisé “Routes” à la 1re mission d'inspection générale territoriale
Objet:
au conseil d'administration de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Delhommez (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur à la 8e mission d'inspection générale territoriale
Objet:
au conseil d'administration de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Philippe Colombani
Objet:
membre suppléant du conseil de surveillance de la Caisse française de développement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Michel Reveyrand
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de la Caisse française de développement
au titre du secrétariat d'Etat à la coopération
Groupe:
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Menage (Christian)
Objet:
directeur adjoint de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Domont (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1998-06-24"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Barreau (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="1998-05-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Gouet (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="1998-04-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Favard (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="1998-04-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Pelissier (Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1998-08-10"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Novembre 199707/11/1997
De: Marlot (Michel)
Objet:
au sein de l'Institut national d'études de la sécurité civile
directeur de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
ecole
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Jean-Marc Monteil
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Bordeaux
Remplace:M. André Pouille
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Bordeaux"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Vandewalle (Françoise, Marie, Madeleine), épouse Andries
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Bourbourg (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Massot (Jacques, Edmond, Fernand)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bourbourg (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
07 Novembre 199707/11/1997
De: Ancely (Franck, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Ancely, Claude Foures et Robert Ferret, notaires associés, titulaire d'un office notarial
La raison sociale de la société André Ancely, Claude Foures et Robert Ferret, notaires associés, est ainsi modifiée : “André Ancely, Claude Foures, Robert Ferret et Franck Ancely, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial”
notaire
notaire_residence="Narbonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Boisson (Christine, Yolande), épouse Coulaud
Objet:
notaire
Remplace:M. Lachatre (Jacques, Prosper, André)
notaire
notaire_residence="Issoire (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Aussant (François)
sous-directeur, directeur du centre de détention de Neuvic-sur-l'Isle
Objet:
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1997-08-08"
promotion
07 Novembre 199707/11/1997
De: Saint-Jean (Michel)
directeur de 1re classe, directeur du centre de détention de Val-de-Reuil
Objet:
au grade de directeur hors classe
date_debut="1997-10-01"
promotion
07 Novembre 199707/11/1997
De: Ruelle (Eric)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
auprès du ministère de la défense afin d'exercer des fonctions judiciaires militaires
Groupe:
date_debut="1997-01-22"
duree="cinq ans"
détachement
07 Novembre 199707/11/1997
De: Fourmy (Olivier)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour servir au tribunal pénal international
Groupe:
date_debut="1997-07-24"
duree="un an"
tribunal="pénal international"
détachement
07 Novembre 199707/11/1997
De: Baspeyre (Bernard)
directeur de l'hôpital local de Condat-en-Feniers (Cantal)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-12-30"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Juillien (Jean-Claude)
directeur de la maison de retraite de Mouvaux-et-Bondues (Nord)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Le Bars (Jean-Yves)
directeur de la maison de retraite des Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Leclere (Annick)
directeur de l'hôpital local de Grand-Fougeray (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-05-15"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Sue (Raymond)
directeur de la maison de retraite de Marlhes - Saint-Genest (Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-05-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Meunier (Serge)
directeur du centre de convalescence, cure ou réadaptation de Port-la-Nouvelle (Aude)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-03-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Obrecht (Jean)
directeur de l'hôpital local d'Ax-les-Thermes (Ariège)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Boucarut (Gérard)
directeur de l'hôpital local de Gordes (Vaucluse)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Debono (Noël)
directeur de la maison de retraite du Coteau - Coutouvre (Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-27"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Le Mansec (Christian)
directeur de l'hôpital local de Seurre (Côte-d'Or)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Dammarez (Jean-Marc)
directeur de la maison de retraite de Bollezeele et Esquelbecq (Nord)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Soyez (Edith)
directeur de la maison de retraite de Marcq-en-Baroeul et Neuville (Nord)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Heurtier (Michèle)
directeur de l'hôpital local de Saint-Geoire-en-Valdaine (Isère)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Gastal (Danielle)
directeur de l'hôpital local de Casteljaloux (Lot-et-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Marc Davy
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
07 Novembre 199707/11/1997
De: Marc Davy
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
07 Novembre 199707/11/1997
De: Odile Bobenriether
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
07 Novembre 199707/11/1997
De: Dominique Piney
attaché principal d'administration centrale, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
07 Novembre 199707/11/1997
De: Olivier Gaspon
administrateur civil, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
07 Novembre 199707/11/1997
De: Serge Garache
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
07 Novembre 199707/11/1997
De: Loïc Courcoux
professeur en chef de l'enseignement maritime, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
07 Novembre 199707/11/1997
De: Anne-Marie Toxé
magistrat
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
07 Novembre 199707/11/1997
De: Guithaux (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur à la 9e mission d'inspection générale territoriale
Objet:
au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Fougea (Denis)
ingénieur général des ponts et chaussées, coordonnateur à la 10e mission d'inspection générale territoriale
Objet:
au conseil d'administration de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Jeannet (Agnès)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Agence française du sang
Groupe:
date_debut="1993-03-23"
duree="trois ans"
détachement
07 Novembre 199707/11/1997
De: Diricq (Noël)
sous-directeur à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Conseil de la concurrence
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
07 Novembre 199707/11/1997
De: Sadorge (Jean-Luc)
directeur de la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par
membres représentant les secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Robichon (Patrice)
responsable du laboratoire Conditionnement et études industrielles Pernod Ricard, président de l'association Ultra-Propre nutrition industrie recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par
membres représentant les secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Mahenc (Jean)
professeur des universités honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par
membres représentant les secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Guellec (Jean)
vice-président du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par
membres représentant les secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Blanchard (Gilles)
directeur général adjoint de l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par
membres représentant les secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Parssegny (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par
Le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Crouzet (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par
Le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Lesaffre (Benoît)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Galliard de Lavernée (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par
Le ministre chargé de l'agriculture
Au titre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Bernet (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par
Le ministre chargé de l'agriculture
Au titre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Thoenig (Jean-Claude)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Lefeuvre (Jean-Claude)
professeur au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Chartier (Philippe)
président du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par
En raison de leur compétence scientifique et technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Duval (Jean-Luc)
désigné par le Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
membres de conseils élus des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Monin (Jean-Claude)
maire de Saint-Jean-d'Arvey
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Carnet (Jean-Pierre)
vice-président de la Fédération nationale des coopératives d'utilisation de matériel agricole
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Pellicier (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Guth (Marie-Odile)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Guillou (Marion)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants désignés par
Le ministre chargé de l'agriculture
Au titre des industries agroalimentaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Benard (Josette)
conseiller régional de Basse-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Benjo (Denis, Moïse)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Denis Benjo et Gérard Cuccia, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
07 Novembre 199707/11/1997
De: Maingault (Nelly, Florence)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Gizeux (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Danet (René)
sous-directeur au centre de détention de Villenauxe-la-Grande
Objet:
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1997-10-01"
promotion
07 Novembre 199707/11/1997
De: Daviot (Anne-Marie), épouse Toxe
vice-président chargé des fonctions de l'instruction au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
dans le corps des administrateurs civils, auprès du ministère de l'équipement, des transports et du logement
chef de bureau des affaires juridiques et administratives de la direction de la flotte de commerce
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
duree="cinq ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
07 Novembre 199707/11/1997
De: Guillotin (Caroline)
directeur de la maison de retraite de Thiaucourt-Regniéville (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-07-31"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Lavigne (Raymonde)
directeur de la maison de retraite de Megève (Haute-Savoie)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Lebrau (Marie, Blanche)
directeur de la maison de retraite de Thuir (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-05-16"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Coulange (Isabelle)
directeur de la maison de retraite de La Bouexière (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-05-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Rivière (Michel)
directeur de la maison de retraite de Talence (Gironde)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Latzer (Jean-Pierre)
directeur de l'hôpital local de Blamont (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Quinzelaire (Daniel)
directeur de la maison de retraite d'Heyrieux - La Verpillière (Isère)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Pessemesse (Jean-Pierre)
directeur de la maison de retraite de Brives-Charensac (Haute-Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Nicollon (Jean-Pierre)
directeur de 4e classe du centre hospitalier de Draguignan (Var)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Martinetti (Ange-Marie)
adjoint au directeur du centre hospitalier d'Avranches - Granville (Manche)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Lier (Gérard)
adjoint au directeur de l'hôpital local de Murat (Cantal)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Le Flanchec (Philippe)
directeur de la maison de retraite du Thor (Vaucluse)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Le Borgne (Albert)
directeur de 4e classe du syndicat interhospitalier de Castelsarrazin-Moissac (Tarn-et-Garonne)
33
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Latouche (Claude)
adjoint au directeur du centre hospitalier de Darnetal - Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Joly (Alain)
directeur de l'hôpital local de Gournay-en-Bray (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Hole (Antoine)
directeur de la maison de retraite de Montmarault (Allier)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Guiho (Jackie)
directeur de l'hôpital local de Saint-Georges-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Granger (Robert)
directeur de l'hôpital local de Bourg-de-Thizy (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Gharbi (André)
directeur de la maison de retraite de Bourbourg (Nord)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Frobert (Jean)
directeur de la maison de retraite de Saint-Benin-d'Azy (Nièvre)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Didierjean (Claude)
directeur de l'hôpital local du Bonhomme - Fréland (Haut-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Desmarest (Jean-Pierre)
directeur de l'hôpital local de Levroux (Indre)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Chutel (Yvon)
directeur de la maison de retraite de Blain (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Broudoux (Jean-Claude)
directeur de la maison de retraite de Saint-Bris - Vermenton (Yonne)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Bonnabaud (Patrice)
directeur de la maison de retraite de Volvic (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Blanc (André)
directeur de la maison de retraite de Cuers (Var)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Vincendet (Jean-Michel)
directeur de l'hôpital local de Modane (Savoie)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Touche (Jean-Louis)
directeur de l'hôpital local de Malestroit (Morbihan)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Pinablaux (Gérard)
directeur de l'hôpital local de Châteaumeillant (Cher)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Perrier (Jean)
directeur de la maison de retraite de Montech (Tarn-et-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Patte (Jean)
directeur de la maison de retraite de Vendeuil - Crépy-en-Laonnois (Aisne)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Noyon (Jean-Marie)
directeur de l'hôpital local de Masevaux (Haut-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Léger (Daniel)
directeur de la maison de retraite de Gleize (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Locquegnies (Daniel)
directeur de la maison de retraite de Roquemaure (Gard)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Hervio (Bruno)
adjoint au directeur de l'hôpital local de Quintin (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Foucher (Christian)
directeur de la maison de retraite de Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Desplanques (Jean-Pierre)
directeur de la maison de retraite du Tréport (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Croix (René)
directeur de la maison de retraite de Bourgueil (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Chanuc (Gérard)
directeur du centre de long séjour de Noirmoutier-en-l'Ile (Vendée)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Burg (José)
directeur de l'hôpital local de Saint-Amour (Jura)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Bréant (Daniel)
directeur de la maison de retraite d'Oulchy-le-Château - Flavy (Aisne)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Bride (Jacques)
directeur de la maison de retraite de Céret (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Brault (Jean-Michel)
directeur de la maison de retraite de Mayet (Sarthe)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Bouttier (Henri)
directeur de l'hôpital local de Chagny (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Baduel (Jean-Paul)
directeur du centre de long séjour de Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Robidet (Anne-Marie)
directeur de 4e classe de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Morvan (Iliane)
directeur de 4e classe de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Lozachmeur (Christiane)
directeur de 4e classe de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Jeanguyot (Martine)
directeur de la maison de retraite de Sartrouville (Yvelines)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Jacquet (Catherine)
directeur de la maison de retraite de Verrières-le-Buisson (Essonne)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Doare (Francine)
directeur de la maison de retraite de Marly-la-Ville (Val-d'Oise)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Delpech (Marie-France)
directeur de la maison de retraite de Maintenon (Eure-et-Loir)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Cros (Danielle)
directeur du centre de long séjour de Saint-Just-Saint-Rambert (Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Channarond (Françoise)
directeur de la maison de retraite de La Coquille (Dordogne)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Candela (Sylviane)
directeur de la maison de retraite des Abrets (Isère)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Calderon (Martine)
directeur de la maison de retraite de Roquevaire-et-Auriol (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Bortolini (Mireille)
directeur de l'hôpital local de Vernoux-en-Vivarais (Ardèche)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Bonnet (Gisèle)
directeur de la maison de retraite de Dun-le-Palestel (Creuse)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
32
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Tomasi (Sylvaine)
directeur de 4e classe de la maison de retraite de Besançon (Doubs)
(détachement dans un autre corps)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Scholl (Claudine)
directeur de la maison de retraite de Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Rosello (Elisabeth)
directeur de 4e classe du centre hospitalier de Briançon (Hautes-Alpes)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Moisseron (Lucienne)
directeur de la maison de retraite de Bréhal - Agon-Coutainville (Manche)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Lambert (Annick)
directeur de la maison de retraite d'Abilly-sur-Claise (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Helleux-Levillayer (Solange)
directeur de la maison de retraite de Saint-Georges-de-Reintembau (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Guiau (Marielle)
directeur de la maison de retraite d'Aiguillon (Lot-et-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Breteche (Simone)
directeur de la maison de retraite de Marans (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Bonnet (Alice)
directeur de la maison de retraite de Châtillon-sur-Loire (Loiret)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997
De: Blin (Marie-Edith)
directeur de l'hôpital local de Plessé (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de l'année 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
inscription
07 Novembre 199707/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.