07 Novembre 2001

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Martine Rahier
Objet:
membre du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
personnalité scientifique étrangère
Remplace:Mme Jean Duthie Beggs
Groupe:
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Hoyau (Henri, Raymond, Armand)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, affecté à l'Office national des forêts, inspection générale des services
Groupe:
date_debut="2001-12-29"
inspecteur_general="Services"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Louis Vallet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Robert Skalli
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Pierre Menez
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Gilles Le Besnerais
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Marie Laleure
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: André Lacheteau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Patrick Flahaut
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Yves Benard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Dominique Amirault
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Pierre Py
»
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant des courtiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Poiroux (Claude-Eric)
distributeur, exploitant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Niedermayer (Frédéric)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Martin (Philippe)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Fansten (Jacques)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Macheboeuf (Lise)
scénariste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Louvart (Hélène)
chef opératrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Margolin (François)
réalisateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Giraud (Emmanuel)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Bidou (Jacques)
producteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Servan-Schreiber (Fabienne)
productrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Denis (Claire)
réalisatrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Champétier (Caroline)
chef opératrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités visées au 2o de l'article 3 du décret no 98-371 du
13 mai 1998
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Skornik (Hervé)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
des cadres du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="1999-09-20"
radiation
07 Novembre 200107/11/2001
De: Benoît d'Aboville
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Pologne
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France au conseil de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord à Bruxelles
Remplace:M. Philippe Guelluy
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Bernard Douence
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Antoine Cuzange
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: André Camroux
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur des alcools d'origine vitivinicole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Casorla (Francis)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à l'université Rennes-I
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Volle (Pierre)
université Lille-I (IAE)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Sentis (Patrick)
université du Havre
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Plane (Jean-Michel)
université de Valenciennes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Ngobo (Paul-Valentin)
université d'Angers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Namur (Dominique)
université de Brest
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Merli (Maxime)
université de Besançon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Lemoine (Jean-François)
université de Nantes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Lebraty (Jean-Fabrice)
université Strasbourg-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Lamarque (Eric)
université de Tours
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Froehlicher (Thomas)
Institut national polytechnique de Nancy
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Dessertine (Philippe)
université Paris-X
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Defélix (Christian)
université Grenoble-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Alis (David)
université Rennes-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Reynaud (Emmanuelle)
université de Caen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Palpacuer (Florence)
université Bretagne-Sud
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Herpe (Dominique), épouse Bessire
université d'Orléans
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Chanal (Valérie), épouse Salzmann
université Paris-XII
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2001-09-01"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Vialaret (Jean-Pierre, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Houelleu, Jean-Pierre Vialaret, Anne Houelleu-Delaveau et Jean-Christophe Vié, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteauroux (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
cessation de fonction
07 Novembre 200107/11/2001
De: Bekaert (Robert, Joseph, Georges, Norbert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Lozier, Bernard Helleboid, Vincent Helleboid, Patrice Meuleman, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Lozier (François, Jean, Gilbert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Lozier, Bernard Helleboid, Vincent Helleboid, Patrice Meuleman, notaires associés
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
07 Novembre 200107/11/2001
De: Brehm (Eric, Gérard)
Objet:
huissier
huissier_residence="Saint-Rémy-de-Sillé (Sarthe)"
huissier_residence_departement_code="72"
transfert
07 Novembre 200107/11/2001
De: Rodrigues (Michel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Stroesser (Jean-Paul, Marie)
notaire
notaire_residence="Sélestat (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Vidis (Fernand)
Objet:
membre suppléant du comité consultatif du Conseil national du crédit et du titre
représentant des organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
Remplace:M. Portay (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Portay (Michel)
Objet:
membre titulaire du comité consultatif du Conseil national du crédit et du titre
représentant des organisations syndicales représentatives du personnel des établissements de crédit
Remplace:M. Labrune (Gérard)
Groupe:
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Criqui (Laurent, Henri, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Anne Criqui et Odile Criqui-Marx, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saverne (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Guy Rosier
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de Gaz de France
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Marie-Françoise Desmery
Objet:
attachée de la Caisse nationale de crédit agricole
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
titularisation
07 Novembre 200107/11/2001
De: Braibant (Guy)
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
vice-président de la Commission supérieure de codification
Groupe:
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Gouëffic (Nicole)
attachée principale d'administration centrale
Objet:
secrétaire générale de la Commission supérieure de codification
Groupe:
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Chabanol (Daniel)
conseiller d'Etat
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
a)
Sur proposition du Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
07 Novembre 200107/11/2001
De: Sauzay (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
a)
Sur proposition du Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
désignation
07 Novembre 200107/11/2001
De: Bertucci (Jean-Yves)
conseiller référendaire, avocat général
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
c)
Sur proposition de la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
désignation
07 Novembre 200107/11/2001
De: Froment-Meurice (Anne-Marie)
conseiller maître
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
c)
Sur proposition de la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
désignation
07 Novembre 200107/11/2001
De: Laplace (Jean-Claude)
conseiller doyen honoraire
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
b)
Sur proposition de la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
désignation
07 Novembre 200107/11/2001
De: Buffet (Jean)
président de chambre
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
b)
Sur proposition de la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
désignation
07 Novembre 200107/11/2001
De: Léglise-Costa (Philippe)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
des cadres du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date à laquelle
date_debut="2001-06-20"
radiation
07 Novembre 200107/11/2001
De: Kieffel (Hervé)
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
des cadres du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="2001-01-01"
radiation
07 Novembre 200107/11/2001
De: Bérengère Quincy, née Odier
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
ambassadrice itinérante déléguée à l'environnement
Remplace:M. Philippe Zeller
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jacques Varet
docteur ès sciences, ingénieur géologue
Objet:
président du conseil d'orientation auprès du comité interministériel de prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
president
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Djamel Mirouh
»
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Gérard Frances
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Gérard Chanron
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Alain Violet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Denis Verdier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean Huillet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Louis Trocard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Olivier Ravier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Louis Piton
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Bernard Guionnet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Gérard Boesch
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Pierre Aguilas
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants des producteurs des différentes régions viticoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Frédéric Touzelier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Michel Servage
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jacques Gravegeal
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: François Gerardin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Philippe Feneuil
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Organisations professionnelles viticoles nationales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Pierre Boisson
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Guy Beyris
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Thierry Bartoli
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jérôme Despey
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants de la production agricole
Centre national des jeunes agriculteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jacques Gergaud
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant du secteur des bois, et plants de vigne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: René Renou
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Ulrich (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter la région Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Sobanska (Michel)
Groupe:
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Alain Michel
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: François Demachy
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Han-Paul Bodifee
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Yves Barbin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Marie Schouvey
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Rémi Scarpa
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Bruno Lalande
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Robert Bontoux
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Etienne Leblois
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-12-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Joël Vidier
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-11-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Patrick Falcone
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-11-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Luc Bernard-Colombat
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-11-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Sylvie Soumet
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-11-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Laurence Pujo-Weaver
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-09-16"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Isabelle Mauz
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-09-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Christophe Poupard
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-07-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Christine Brezins
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-07-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: M.-Hélène Vuillemin
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-06-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Muriel Janex
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-06-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Benoît Courbaud
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-05-21"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Bruno Lion
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-05-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De:
Marcelpoil-George
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-05-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Michel Adnot
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-04-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Marie-Agnès Gatinois
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-03-21"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Yves Lavarelo
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-03-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Caroline Guillaume
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-03-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Florence Bonnafoux
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-02-28"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Annie Coll-Viu
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-02-23"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Pascal Boistard
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-02-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Hervé Bluhm
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-02-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Myriam Legay
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-15"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Véronique Vissac-Charles
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-04"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jocelyn Patinel
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Marc Hoeltzel
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Guy Gallay
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Philippe Charretton
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Françoise Le Ber
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="2001-01-01"
promotion
07 Novembre 200107/11/2001
De: Mameaux (Séverine, Anne, Elise), épouse Guth
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Hoenheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Manea (Claudia, Marie-France)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Montigny-sur-Loing (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Dauvisis (Michel, Pierre)
Objet:
notaire
Remplace:M. Dauvisis (Jean-Pierre, Léon, Charles, Gabriel)
notaire
notaire_residence="Saint-Symphorien-d'Ozon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Lips (Monique)
établissement public de santé de Lille-métropole
Objet:
membre du comité consultatif de santé mentale
sur proposition du groupe d'études et de recherches sur le service social en psychiatrie
Suppléante
Remplace:Mme Coquoin (Colette)
Groupe:
suppleant
désignation
07 Novembre 200107/11/2001
De: Michel Duhen
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant des entreprises électriques et gazières
Remplace:M. Jacques Deyirmendjian
Groupe:
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Erick Lajarge
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux personnes âgées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux personnes âgées"
délégation de signature
07 Novembre 200107/11/2001
De: Hubert (Monique), épouse Gradin
Objet:
notaire
Remplace:M. Fabre (Vincent, Léon, Christian)
notaire
notaire_residence="Etrepagny (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Bernard Prevault
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: André Doudon
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Franck Bec
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Charles Aubry
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Pierre Coget
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Pierre Brillard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Raymond Vanier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Gabriel Grellier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Gilles Estran
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Nicolas Jaquet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Louis Fine
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants de la production agricole
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Denis Baille
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants de la production agricole
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Michel Archange
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants de la production agricole
Centre national des jeunes agriculteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Anne-Marie Osteng-Dufour
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Maryse Milesi
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Jean-Jacques Boujot
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Dutheil (Patrick, Jacques, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Breton, Monique Toos, Frédérique Tetu et Frédéric Harbonnier-Marsigny, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sète (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Bequier (Monique, Augustine, Henriette), épouse Toos
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
07 Novembre 200107/11/2001
De: Harbonnier-Marsigny (Frédéric, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean Breton, Monique Toos, Frédérique Tetu et Frédéric Harbonnier-Marsigny, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sète (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
07 Novembre 200107/11/2001
De: Debouzy (Valérie, Mireille, Andrée), épouse Duchêne
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Guilleminot (Jean-Marc)
huissier
huissier_residence="Bar-sur-Aube (Aube)"
huissier_residence_departement_code="10"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Martin (Paul-Henri, Yves, Pierre)
Objet:
notaire
Remplace:M. Martin (Lionnel, Jean, Jules)
notaire
notaire_residence="Saint-Hilaire-du-Harcouët (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Bernard Dupont
précédemment chef de cabinet
Objet:
chargé de mission auprès de la secrétaire d'Etat
date_debut="2001-11-12"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Erick Lajarge
précédemment conseiller technique
Objet:
chef de cabinet au cabinet de la secrétaire d'Etat
date_debut="2001-11-12"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.