07 Novembre 2003

De: Michaël Hochberg
directeur de recherche
Objet:
membre de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire
Remplace:M. Guy Riba
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Marie-José Cote
sous-directeur de niveau 2 A à la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
secrétaire générale du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Remplace:M. Dominique Boileau
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Renard (Philippe)
directeur délégué
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Perrier (Bertrand)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Mercier (Michel)
sous-directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Dachicourt (Philippe)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bernable (Alain)
directeur de la société de secours minière du Gard
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction des unions régionales, et des sociétés de secours minières
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Allard (Maurice)
fonctionnaire à la direction de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction des unions régionales, et des sociétés de secours minières
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Cojean (Michel)
directeur de la caisse ORGANIC région Centre
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction des caisses de base du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès de l'industrie et du commerce (ORGANIC)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Velay (Eric)
directeur de la caisse AVA Loire-Ardèche
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction des caisses de base du régime d'assurance vieillesse des artisans (CANCAVA)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lesert (Jean-Marc)
agent comptable de la CMR Paris Artisans
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction des caisses de base du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (CANAM)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Marchand (Daniel)
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national du personnel de direction des organismes sociaux (SNPDOS-CFDT)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Albertini (Pierre)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Val-d'Oise
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national des personnels de direction des organismes de sécurité sociale (SNPDOSS-CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gautron (Alain)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de la Marne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national Force ouvrière des cadres des organismes sociaux (SNFOCOS)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Chatillon (Christian)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales du Havre
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation de l'union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens de la Fédération nationale des organismes sociaux (UFICT-CGT)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Serrano (Charles)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
3° Représentants des organismes de sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Ramon-Baldié (Pierre)
directeur des études et des stages
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
3° Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (CNESSS)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Meunier (Bernard)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
3° Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Westermann (Jean-Claude)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales d'Alsace
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Rigaux (Jean-Pierre)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Midi-Pyrénées
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Allée (Jean-Yves)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Basse-Normandie
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Simon-Lemercier (Annie)
directrice adjointe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Ros (Marie-An)
sous-directrice
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Boudineau (Christine)
directrice adjointe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Pardineille (Santa)
directrice de la caisse ORGANIC CARBOF-CAVICORG
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants des anciens élèves et élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Kreutzer (Françoise)
agente comptable de la caisse d'allocations familiales du Morbihan
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national des agents de direction et d'encadrement des organismes sociaux (SNADEOS-CFTC)
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Hatil (Huguette)
attachée d'administration centrale au bureau 4B
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Suppléantes
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Castets (Monique)
chargée de mission auprès du directeur de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Suppléantes
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Dulong (Thierry)
conseiller d'Etat
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Hermange (Patrick)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Représentants de la Caisse nationale
d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Georges (Philippe)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Représentants de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Jammet (Jean-Jacques)
directeur général
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Représentants de la Caisse nationale de l'organisation autonome d'assurance vieillesse, invalidité, décès des travailleurs non salariés de l'industrie et du commerce (ORGANIC)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Postel-Vinay (Daniel)
directeur général
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (CANAM)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Rollet (Christian)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Pardineille (Eric)
directeur général
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Représentants de la Caisse autonome nationale de compensation de l'assurance vieillesse des artisans (CANCAVA)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Van Roekeghem (Frédéric)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Représentants de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Rivière (Pascal)
sous-directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Palisson (Xavier)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Issindou (Jean-Claude)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Fito (André)
directeur délégué
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Celdran (Christian)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Cuvilliez (Jacky)
agent comptable de la société de secours minière du Nord
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction des unions régionales, et des sociétés de secours minières
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Grihon (Jean)
directeur de la caisse ORGANIC Anjou-Mayenne-Sarthe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction des caisses de base du régime d'assurance vieillesse, invalidité, décès de l'industrie et du commerce (ORGANIC)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Doury (Luc)
directeur de la CMR Midi-Pyrénées
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction des caisses de base du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles (CANAM)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Audrerie (Jean-Paul)
sous-directeur à l'échelon régional du service médical de Toulouse
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national du personnel de direction des organismes sociaux (SNPDOS-CFDT)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Jarlaud (Serge)
directeur de l'URSSAF de Loire-Atlantique
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national des personnels de direction des organismes de sécurité sociale (SNPDOSS-CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: François (Hervé)
directeur de la caisse d'allocations familiales de Melun
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national des agents de direction et d'encadrement des organismes sociaux (SNADEOS-CFTC)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Audibert (Guy)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation de l'union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens de la Fédération nationale des organismes sociaux (UFICT-CGT)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bigot (Claude)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
3° Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (CNESSS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lenoir (Daniel)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
3° Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Chappellet (Jean)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Cargnelutti (Jean-Claude)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Centre
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Libault (Dominique)
directeur de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Grau (Laurent)
chef du bureau 4B à la direction de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Amata (Marie-Jeanne)
directrice générale adjointe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Représentante
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Quiry (Roselyne)
sous-directrice
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Debuys (Dominique)
directrice de la caisse AVA Maine-Anjou
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction des caisses de base du régime d'assurance vieillesse des artisans (CANCAVA)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Mabileau (Catherine)
directrice de l'URSSAF de Vesoul
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants des anciens élèves et élèves du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Malnou-Baldy (Véronique)
agente comptable de la caisse d'allocations familiales de Haute-Garonne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
4° Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du Syndicat national Force ouvrière des cadres des organismes sociaux (SNFOCOS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Fontaine (Martine)
directrice
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
3° Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Babel (Marie-Renée)
directrice déléguée
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
3° Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Willaume (Mireille)
directrice régionale des affaires sanitaires et sociales de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Tailleur (Raymonde)
sous-directrice de la gestion et des systèmes d'information à la direction de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Schmieder (Eric)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Michel (Maurice)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Linsolas (Roger)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lejeune (Daniel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Brun (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Zmirou (Denis)
directeur scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Vanoli (André)
inspecteur général honoraire de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Oudiz (André)
conseiller scientifique à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Orfeuil (Jean-Pierre)
conseiller scientifique à l'université Paris-XII - Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Moisan (François)
conseiller scientifique à l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Meybeck (Michel)
conseiller scientifique à l'université Paris-VI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Masure (Philippe)
directeur de l'institut de la montagne, université de Savoie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Leroy (Pieter)
conseiller scientifique à l'université de Nimègues (Pays-Bas)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Legrand (Patrick)
conseiller scientifique à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lefeuvre (Jean-Claude)
professeur au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Hubert (Pierre)
conseiller scientifique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bertolini (Gérard)
conseiller scientifique à l'université de Lyon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Barnouin (Bruno)
directeur de l'environnement et de l'aménagement littoral à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Averous (Christian)
chef de la division de l'état de l'environnement à l'OCDE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Robic (Marie-Claire)
conseillère scientifique à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Jean-Jacques Reveillon
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
Objet:
chargé d'une mission permanente d'inspection interrégionale pour les régions Alsace, Lorraine, Franche-Comté et Bourgogne
Groupe:
date_debut="2003-08-18"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Martine Kourmane
bibliothécaire, adjointe au directeur
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central du centre technique du livre de l'enseignement supérieur
Groupe:
suppleant
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Mireille Chapuzy
bibliothécaire, chef de la mission formation et développement
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central du centre technique du livre de l'enseignement supérieur
Groupe:
suppleant
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Pascal Sanz
conservateur général des bibliothèques, directeur
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central du centre technique du livre de l'enseignement supérieur
Groupe:
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Charles Bea Mbong
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central du centre technique du livre de l'enseignement supérieur
Groupe:
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Jean-Claude Zancarini
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
suppleant
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Christophe Porlier
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
suppleant
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Georges Martin
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
suppleant
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gérard Grenier
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
suppleant
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Frédéric Abecassis
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
suppleant
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Catherine Volpilhac-Auger
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
suppleant
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Catherine Topenot-Fradin
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
suppleant
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Danielle Roger
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
suppleant
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Valérie Misery
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
suppleant
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Amandine Gal
Objet:
représentants suppléants de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
suppleant
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Daniel Thorel
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Alain Strachecki
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Frédéric Regard
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Christian Pfieger
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Charles Micol
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Eric Guillot
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bernard Gros
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Sylvain Auroux
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Christine de Buzon
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Brigitte Mayet Alvarez
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Groupe:
ecole
désignation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Rhône (Lyon)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Pas-de-Calais (Lille)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Maine-et-Loire (Angers)
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bouches-du-Rhône (Aix-Marseille)
Objet:
en la même qualité dans le département ci-dessous désigné
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Roux (Serge)
académie de Nantes, création de poste
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Renaudeau (Guy)
académie de Nantes
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Gutierrez (Jean)
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Cauvez (François)
académie de Nancy-Metz
Objet:
inspecteurs d'académie adjoints dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Michel (Pierre)
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gutierrez (Jean)
département du Rhône
Objet:
en la même qualité dans le département ci-dessous désigné
Remplace:M. Guy (Georges)
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Louis-Charles Viossat
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Pierre Trouillet
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Didier Noury
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bruno Maquart
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Marc Berthiaume
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Mireille Gaüzere
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: François-Xavier Ceccaldi
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
07 Novembre 200307/11/2003
De: Priollaud (Gabrielle, Jeanne)
sous-lieutenante. Chevalier du 21 juin 1997
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-21"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Munier (Jean-François)
colonel, train. Chevalier du 13 janvier 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-01-13"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Nédelec (Olivier, Gérard)
chirurgien-dentiste en chef. Chevalier du 28 novembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-28"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Speyer-Pays (Michel, Georges, Roger)
major, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 8 mai 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Chenevas-Paule (André, Louis, Henri)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 5 janvier 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-05"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Dollet (Jean, Marc)
lieutenant-colonel. Chevalier du 8 décembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-08"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bourgeois (Dominique, Maurice)
lieutenant-colonel. Chevalier du 30 octobre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-30"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Kerdraon (Claude, Jacques)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 23 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-23"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Blin (Claude, Auguste, Amand)
adjudant-chef, transmissions. Chevalier du 8 mai 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Guasch (Richard, Philippe, François)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 23 décembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-23"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Dessaint (Michel)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 28 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-28"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Saunier (Giles, Réginald)
médecin en chef. Chevalier du 13 juillet 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-13"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bailly (Jean-Louis)
major. Chevalier du 13 juillet 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Ferrété (Raymond)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 13 juillet 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lenglet (Bernard, Pierre, Roger)
colonel. Chevalier du 30 juin 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-30"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Simon (Gérard, Emile)
lieutenant-colonel. Chevalier du 8 mai 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Jarret (Gilles, Etienne)
major. Chevalier du 3 avril 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-04-03"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Andrès-Guttierrez (Ramon)
major, infanterie. Chevalier du 20 février 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-02-20"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Petit (Daniel, Yves, Auguste)
lieutenant-colonel. Chevalier du 21 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-21"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Boidin (Patrick, Bernard)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 19 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-19"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Delétoille (Daniel, François, Achille)
commandant. Chevalier du 18 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-12-18"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Subiranin (Daniel, Bernard)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 13 juillet 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-07-13"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Hennequin (Alain, Lucien)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 8 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Velfringer (Bernard)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 8 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bertucci (Joseph, François)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 8 mai 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Fruleux (Marc, Noël)
chef d'escadron, train. Chevalier du 22 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-22"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Pina (Georges, Jean-Baptiste)
chirurgien-dentiste en chef. Chevalier du 7 janvier 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-01-07"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Clavreul (Gérard, Marcel, Alphonse)
colonel. Chevalier du 13 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-13"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Louër (Marc, Marie, Joël)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 7 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-07"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gruel (Gérard, Roger)
colonel. Chevalier du 6 décembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-12-06"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Magne de la Croix (Jérôme, Marc, Henri)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 23 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-23"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Sigwarth (François, Gilbert)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 19 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-19"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Jonis (Yves, Bernard)
colonel, infanterie. Chevalier du 30 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-30"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Delgado (Jean-Pierre)
colonel. Chevalier du 8 mai 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Eckert (Georges, Michel)
major. Chevalier du 19 janvier 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-01-19"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Mounier (Jacques, Germain, Gabriel)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 23 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-23"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Garçon (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 17 avril 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-04-17"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Cisnal (Georges, Emile, Raymond)
capitaine. Chevalier du 29 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-29"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Thorel (Julien, Léon)
major, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 15 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-15"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Westrelin (Jean-Claude, Eugène, Albert)
lieutenant-colonel. Chevalier du 12 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-12"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Rémy (Michel, Jean, Marie)
lieutenant-colonel. Chevalier du 28 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-28"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Dulongpont (Jean-Pierre, Alphonse)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 11 février 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-02-11"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Grimaud (Jacques, Paul, Georges)
colonel. Chevalier du 5 janvier 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-01-05"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Martin-Siegfried (Siegfried, Olivier, Georges)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 23 décembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-12-23"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gourlet (Jean-Claude)
colonel. Chevalier du 24 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-24"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Franqueville (Bernard, Alexandre, Fernand)
lieutenant-colonel. Chevalier du 8 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Garnier (Serge, Marie, Paul)
colonel. Chevalier du 13 avril 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-13"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Chevy (Jean-Pierre)
major. Chevalier du 17 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-17"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Renaud (Jean-Pierre, Raymond)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 3 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-03"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Krumeich (Vincent, René)
capitaine, infanterie. Chevalier du 28 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-28"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Schaffhauser (Jean, Jacques, Antoine)
adjudant-chef. Chevalier du 19 février 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-19"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gommers (François, Christian)
colonel. Chevalier du 28 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-28"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Goncalvès (Max, Georges)
capitaine. Chevalier du 9 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-09"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Escrihuela (Yvan, Henri)
lieutenant-colonel. Chevalier du 11 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Harault (Jean-Michel, Octave)
colonel. Chevalier du 15 mai 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-05-15"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Kérardy (Claude, Alexis)
capitaine de frégate. Chevalier du 30 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-30"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: André (Henri-Claude, Gabriel)
colonel. Chevalier du 17 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-17"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Boisson (Michel, Charles)
major. Chevalier du 4 octobre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-04"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Pétry (Pierre, Jean, Luc)
colonel. Chevalier du 2 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-02"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Cadillon (Marcel, Gérard)
colonel. Chevalier du 20 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-20"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Hubert (Jean-Pierre)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 25 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-25"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Ledroit (Guy, Jean-Louis)
colonel. Chevalier du 8 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Binet (Jean, Louis)
colonel. Chevalier du 9 novembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-11-09"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lechevalier (Didier, Ernest, Angèle)
colonel. Chevalier du 7 juin 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-06-07"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Perreau Pradier (Jean-Pierre, Camille, Marie-Joseph)
chef de bataillon, transmissions. Chevalier du 23 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-23"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Deharo (Antoine, Raymond)
lieutenant. Chevalier du 9 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-09"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Pharisien (Daniel, René)
capitaine, infanterie. Chevalier du 15 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-15"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Dias (Michel, Julien, Edouard)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 8 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-08"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Nouviaire (Jean-Pierre, Louis)
colonel. Chevalier du 26 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-26"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lewden (Bernard, Marie)
colonel. Chevalier du 3 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-03"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gaultier (Pierre, Albert)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 8 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-08"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lemoine (Jean, Roger)
lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du 1er septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-01"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Denoncin (Guy, Albert, Aimé)
lieutenant-colonel. Chevalier du 2 octobre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-10-02"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Martin (Pierre, Marie, Alexandre)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 26 mars 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-03-26"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Hauviller (Jean, Marie, Adrien)
colonel. Chevalier du 11 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-11"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Baudesson (René, Gabriel)
maître principal. Chevalier du 14 juillet 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Mégemont (Charles, Jean, Marie)
pharmacien chimiste en chef. Officier du 14 décembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-12-14"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Walter (Jean-Paul)
colonel, infanterie. Officier du 29 novembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-11-29"
armee_grade="Commandeur"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Aubert (Jean, Patrick, Luc)
colonel, infanterie. Officier du 15 décembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-12-15"
armee_grade="Commandeur"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Orsini (Pierre)
lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 14 juillet 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-07-14"
armee_grade="Commandeur"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Arsanto (Henri, Pierre)
colonel, infanterie. Officier du 19 octobre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-10-19"
armee_grade="Commandeur"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Kints (Denis, Henri, Louis)
médecin en chef. Officier du 8 mai 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-05-08"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lemaître (Georges, Jules, René)
lieutenant-colonel, génie. Officier du 6 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-03-06"
armee_grade="Commandeur"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Nicolas (Etienne, Marie, Jacques)
colonel. Officier du 7 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-10-07"
armee_grade="Commandeur"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Colombani (Paul, Martin)
lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 19 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-12-19"
armee_grade="Commandeur"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Michot (Hervé, Bernard)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre. Officier du 14 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-01-14"
armee_grade="Commandeur"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Le Bras (Alain, Yves, Pierre)
capitaine, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Woné (Patrice, Alexis, William)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Voirin (Jean-Paul, François, Marie)
capitaine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Schewin (François, Jean-Marie)
chirurgien-dentiste en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Chouteau (Paul, Jean)
chirurgien-dentiste en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Zabé (André, Albert)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Desprez (François-Florimond, Charles, Victor)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Malherbe (Claude, Henry, Paul)
major, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Saint-Dizier (Claude, Marie, Paul)
lieutenant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Beaudoin (Claude, René, Philippe)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Blanchot (Dominique, Claude, Georges)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gayout (Dominique)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Chagneau (Dominique, Jean-Louis)
adjudant-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Minel (Jean-Luc, Maurice, André)
lieutenant de vaisseau
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: André (Christian, Louis, Maurice)
premier maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gentil (Jean-Claude, Guy, Marcel)
premier maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Reischek (Jean, Michel, Marie)
premier maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lancioli (Jean, Bernard, Félix)
premier maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Le Badezet (Yvon)
premier maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Commencas (Jacques, André)
maître principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Drancourt (Gérard, Michel, Henri)
maître principal
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Nicollet (René, Yvon, François)
enseigne de vaisseau de 1re classe
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Rollier (Christian, Henri, Albert)
premier maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Sadowski (Aimé, Charles)
premier maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Péterson (Christian, Raoul, Paul)
maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Caron (Gilles, Claude, Edmond)
adjudant-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gouarin (Thierry, Roland)
capitaine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Grandjean (Thierry, Pierre, Claude)
capitaine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Chafoix (Pierre-Jean, Jacques)
chef d'escadron
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lefèvre (Patrick, Raymond, Julien)
capitaine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Escallier (Michel, Pierre)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lhoste (Pascal, Pierre)
chef d'escadron
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Boucard (Pascal, Paul)
adjudant-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Tichadou (Michel, Pierre, André)
chef d'escadron
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Ghazarian (Michel)
capitaine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lotte (Benoit, Jean, Marie)
chef d'escadron
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Leclère (Bruno, Jean-Marie)
chef d'escadron
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Mathieu (Michel, Jean)
chef d'escadron
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Delnord (Luc, Claude, Jules)
chef d'escadron
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Dessioux (Christian, Paul)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Mollet (Jean-Baptiste, Pierre, Christophe)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gonet (Jean-Pierre, René)
chef d'escadron
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Pavaut (Michel, Daniel, Jean)
chef d'escadron
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Wasse (Johny, Lucien, Georges)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lachize (Daniel, Fernand, Germain)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Pichon (Gérard)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bascle (Jean, Louis)
chef d'escadron
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Arbogast (Daniel, Alfred)
adjudant-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Emboulas (Patrice)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Intartaglia (Daniel, Marcel)
major
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Sauvage (Roland, Auguste, Pierre)
major
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Martins (Jean-Marie)
gendarme
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Godin (Alain, Maurice, Roger)
major
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Saconney (Jacques-Antoine, Marie)
colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Sobol (Jean-Pierre, René, François)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Knockaert (Jean-Marie)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lainé (Jacques, Fernand, Maurice)
major
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bourson (Bernard, Félix)
colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Verdi (Jean, Joseph)
gendarme
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Pennarun (Jean-Marie)
gendarme
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Talle (Jules, Fernand, Camille)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Pantanella (Robert, Emidio, Nicolas)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lamotte (Sylvain, Eric, Frédéric)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gogail (Hervé, Serge, Julien)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gascon (Patrick, Christian, René)
lieutenant-colonel, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Brunet (Frédéric, Laurent, Gérard)
lieutenant-colonel, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gamel (Patrick, Gérard)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lefèvre (Philippe, Roger, Jean)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Duschenko (André, Roger, Alexandre)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Guthmann (Marc, Frédéric, Joseph)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Portas (Hervé)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Godin (Philippe, Marceau, Maurice)
lieutenant-colonel, transmissions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Michelet (Jean, Luc, Marcel)
chef d'escadron, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Brun (Walter, Jean)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Paniez (Didier)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Chapsal (Thierry, Antoine, Joseph)
chef d'escadron, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Tricot (Christian, Thierry, Guy)
chef de bataillon, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Daniau (Joël, Alain, Emile)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Fauré (Pierre, Gabriel)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Schoepf (Hervé, Henri, Joseph)
chef d'escadron, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Millot (Jean-Christophe, Charles, Georges)
chef de bataillon, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Laubépin (Didier, Jean-Luc)
chef d'escadron, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Le Bras (Bertrand, Yves, Marie)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Neiss (Jean-Jacques, Robert)
lieutenant-colonel, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Harmand (Jean-Loup, Serge)
chef de bataillon, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Morin (Gilles, André, Henri)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bonhenry (Gabriel, Hubert, Jean)
chef de bataillon, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Aleton (Christian, François, Daniel)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Frénod (André, Gilbert)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Massoni (Gérard, Antoine)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lanfray (Régis, Jean-Pierre)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lemarchand (Philippe, Guillaume)
lieutenant-colonel, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Haag (Jean, Emile)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Maurin (Yves, Henri, Maurice)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Joffre (Hubert, René, Yves)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Le Follic (Stéphane, Georges, Jean)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Balabonski (Serge)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Vanderplaetse (Roger)
adjudant, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Rivier (Emmanuel, François, Marie)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Parodi (Alain, François)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Cernier (Philippe, Michel, Jean)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Prime (Louis, Jean, René)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Loussouarn (Gilbert, Jean, René)
chef de bataillon, transmissions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lefebvre (Didier, Victor, Edmond)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Birgy (Michel, Philippe)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Aurousseau (Jean-Marc)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Picard (Thierry)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Mauroy (Fabrice, Wuilbert)
lieutenant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Mortellier (Bernard, Jean-Claude)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Poncot (Martial, Jean)
chef d'escadron, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Wittmann (René, Edgar)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Flesselle (Jean, Daniel, Gaston)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Grandjean (Pierre, Louis, Albert)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Besson (Daniel, Marie, André)
lieutenant-colonel, transmissions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Casanova (Francis, Pascal)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Laurent (Jean-Pierre, René)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Scalfati (Roger, Henri, Victor)
adjudant-chef, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Martiné (Sylvain, Christian)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Darde (Didier, Yves)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bourgougnon (André, Jean, Claude)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Tassin (José, Maurice)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Moulin (René, Maurice)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Corbière (Rémy, Jean-Pierre, Robert)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Kirchhoff (Jean, Louis, Charles)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Rohn (Pascal, Henri)
commandant, matériel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Peltier (Jean-Yves, François-Marie)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Damme (Pascal, Robert, Gabriel)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bloquet (Léonard, Louis, Victor)
adjudant-chef, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Cochet (Daniel)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Guibert (Philippe, Christian, Dominique)
chef d'escadrons, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Tomasi (Philippe, André)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Merlin (Denis)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Scuccato (Guy, Jean)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Petit-Pas (Philippe, Jean, André)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Czemerega (Stéphan)
adjudant-chef, matériel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bouchebti (Miloudi, Gérard)
major, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Ferrary (Gérald, Louis, Philippe)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Duportail (Michel, Jean, Victor)
commandant, matériel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Fournier-Montgieux (Pierre, Marie, Jules)
lieutenant-colonel, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Roux (Bernard, Jacques, Antoine)
lieutenant-colonel, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gruber (Philippe, Pierre)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Cesard (Jean-Louis)
lieutenant-colonel, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Testori (Jean-Pierre, Gustave)
capitaine, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Salles de Saint-Paul (Philippe, Pierre, Henri)
commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Giustiniani (Serge, René)
capitaine, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Debrand (Denis, Georges, Daniel)
major, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bastard (François, Georges)
major, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Boudet (Jean-Pierre, William, Edouard)
commandant, commissariat de l'armée de terre
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Etienne (Guy, Léon, Marie)
lieutenant-colonel, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Pernelle (Michel, Jean, Georges)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Welschen (Philippe, Pierre)
major, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Boucaud (Louis, Joseph)
chef d'escadron, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Fert (Daniel, Louis, Charles)
major, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Grandhaye (Christian, Robert)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Baudet (Bernard, Paul, René)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Regottaz (Pierre)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Mathieu (René, André, Florian)
colonel, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Herchin (Alfred, Augustin, Albert)
adjudant-chef, transmissions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Diez Pomares (Henri)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Benoist (Jacques, Robert)
lieutenant, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Rambach (Philippe, Jacques, Jean)
maréchal des logis, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Blin (Etienne, Louis, Léon)
adjudant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Rouillon (Ferdinand, Camille)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Huillet (Daniel, Jean-Paul)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Edeline (Laurent)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Barrès (Rémi, Marius)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Klein (Thierry, André)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Carillon (Pascal, Jacques)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Monté (Yves)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Belli (Luigi, Pierre)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Chérillat (Pascal, Maurice, Albert)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Marion (Marc, Lucien, Bernard)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Collin (Christian, Michel)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Yaguiyan (Marc, Jean-Pierre, Gérard)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Castaignède (Gilles)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Appin (Lucien, Jean, Charles)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Cheneau (Philippe, René)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Geoffroy (André, Louis, Paul)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Grosboillot (Francis, Roger, Antoine)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Barth (Serge, Alain)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Quintin (Xavier, Paul)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Canivenc (Francis, Jean, François)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Darriet (Didier, Jean, Christophe)
adjudant-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bertrand (Jean-Michel)
adjudant-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Hurel (Jean-Paul, Kléber)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Guiliani (Hervé, Emile, Georges)
capitaine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Fayel (Gabriel, Yvon)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Phelipot (Christian)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Brègre (Patrick, René, Jules)
adjudant-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gesnel (François, Bernard)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Mongellaz (Michel, Francis)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Cochet (Daniel, Francis)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Pedrero (André)
adjudant-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lénard (Pierre, Adrien, Robert)
capitaine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Barbier (Francis, Joseph, Clément)
commandant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Estève (Alain, Marie, Henri)
major
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bourret (Jean-Claude)
lieutenant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gabelle (André, Antonin, Jean)
sous-lieutenant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Frau (Raymond, André)
adjudant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gaymard (Jean, Albert)
lieutenant-colonel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Le Roux (Jacqueline, Lucienne, Marie)
épouse Janin, 26 février 1928, adjudante, groupe de spécialités état-major
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Vadrot (France, René, Jean)
adjudant-chef, matériel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Furri (Liliane, Henriette, Francine)
épouse Armange, 13 septembre 1933, sergente-chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Combe (Marie, Jeanne, Eugénie)
épouse Bauduin, 15 juillet 1923, adjudante
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Billères (Dolorès)
née Garcia, 16 juin 1925, adjudante
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Marie-Christine Labourdette
directrice régionale des affaires culturelles de Bourgogne
Objet:
membre suppléante du Haut Conseil des musées de France
représentant de l'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Jérôme Bouët
directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membre titulaire du Haut Conseil des musées de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Abraham Bengio
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Gaëlle Le Breton
Objet:
chargée de mission au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Elisabeth Tauzin
administratrice civile hors classe
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des organismes d'intervention de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Virginie Magnant
inspectrice adjointe de l'administration
Objet:
inspectrice de l'administration à l'inspection générale de l'administration (1er tour)
Groupe:
date_debut="2003-10-02"
inspecteur_general="Administration"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Béraud (Denis, Marie, Alexandre)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 26 juin 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-26"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Caparros (Henri)
major, infanterie. Chevalier du 22 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-22"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Grateau (André, Olivier)
lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 8 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-08"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Serradell (Patrick, Pierre, Amédée)
colonel. Chevalier du 29 novembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-29"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Saunière (Claude, Michel)
capitaine, génie. Chevalier du 11 novembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Ruel (Serge, Marie, Robert)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 11 octobre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-11"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lastic Saint-Jal (de) (François, Emmanuel)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 10 octobre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-10"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Vial (Thierry, Bernard)
chef de bataillon, infanterie. Chevalier du 30 septembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-09-30"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Meunier (Jean-Pierre, Raymond, Marie)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 14 juillet 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-14"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Coudrin (Jean-Pierre, Guy)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 30 juin 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-30"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Perchoc (Michel)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 29 juin 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-29"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Storez (Emmanuel, Marie, Joseph)
colonel. Chevalier du 29 juin 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-29"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Delahaye (Thierry, Jocelyn, Charles)
colonel. Chevalier du 29 juin 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-29"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Garineau (Jean, Bernard)
colonel. Chevalier du 21 juin 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-21"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: de Lauriston de Boubers (Eric, Charles, Marie)
colonel. Chevalier du 19 juin 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-19"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Llorens (José)
capitaine de frégate. Chevalier du 30 mai 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-30"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Joly (Didier, Pierre, Paul)
colonel. Chevalier du 16 mars 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-03-16"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Meyer (Pascal, Jean-Bernard, François-Xavier)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 10 février 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-02-10"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Chevassu (Bruno, Gérard)
colonel. Chevalier du 19 janvier 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-01-19"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lugan (Benoît, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-14"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Christienne (Alain, Marie)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-14"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Elbisser (William, Jacques, Marcel)
colonel. Chevalier du 12 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-12"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Sireyjol (Philippe, Marie, Ernest)
colonel. Chevalier du 7 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-07"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bobard (Alain, Robert, Charles)
général de brigade. Chevalier du 2 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-02"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Pfennig (Georges, Michel)
colonel. Chevalier du 29 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-29"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Consigney (Alain)
chef de bataillon, transmissions. Chevalier du 25 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-25"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Sicard (Raymond, Louis, Marie)
colonel. Chevalier du 23 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-23"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Tantardini (Gianfranco, Lubiesny)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Dupont (Eric, François, Marcel)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-11"
armee_grade="Officier"
promotion