07 Novembre 2007

De: Jacques Battle
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire Pôle de santé d'Arcachon
Groupe:
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Daniel Guyot
directeur départemental des impôts
Objet:
des fonctions de directeur des services fiscaux d'Indre-et-Loire
par intérim, du 29 septembre au
31 décembre 2007
Groupe:
charge
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Cazeau
sénateur, président du conseil général de la Dordogne
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Michel Prestreau
conservateur de l'archéologie ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Frédérik Letterlé
conservateur de l'archéologie
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Fosse
conservateur de l'archéologie
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Dany Barraud
conservateur de l'archéologie ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: René Benoit
maire de Dinan
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
titulaire d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gilbert Poinsot
conservateur des monuments historiques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Yves Cranga
conservateur des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Vincent Cochet
conservateur des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre Albertini
maire de Rouen
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Henry Masson
conservateur régional des monuments historiques ; suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Marc Huertas
architecte des Bâtiments de France
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre Alexandre
architecte des Bâtiments de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Denis Grandjean
conseiller municipal de Nancy
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Pierre Gillot
adjoint au maire de Dijon
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pascal Mignerey
conservateur régional des monuments historiques ; suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jacques Boissière
architecte des Bâtiments de France
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: René Quatrefages
vice-président du conseil général de l'Aveyron
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Alain Rieu
conservateur régional des monuments historiques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Serge Pitiot
conservateur des monuments historiques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Simon Piechaud
conservateur régional des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Laurent Hugues
conservateur des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Romée de Bellescize
conseiller d'Etat honoraire ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Luc Derepas
maître des requêtes
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
membre du Conseil d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Nicole Andrieu-Hautreux
conservatrice des antiquités et des objets d'art
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Danielle Pagès
adjointe au maire de Perpignan
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Evelyne Jimenez
conseillère municipale de Juvisy-sur-Orge
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marie-Christiane de la Conté
conservatrice régionale des monuments historiques ; suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marie-Agnès Sonrier
conservatrice des monuments historiques ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Isabelle Denis
conservatrice régionale des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Martine Moulin-Boudart
adjointe au maire de Bordeaux
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bénédicte Lorenzetto
architecte des Bâtiments de France
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Sophie Wahlain
architecte des Bâtiments de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Caroline Piel
conservatrice des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Claude du Granrut
adjointe au maire de Senlis
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
titulaires d'un mandat électif national ou local
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Georges Sauvet
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: José Lasheras
conservateur d'Altamira
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Luc Laporte
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Thierry Janin
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Michel Geneste
directeur du centre de la Préhistoire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Christophe Gauchon
géologue et membre de la Fédération française de spéléologie
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean Gagnepain
géologue, karstologue
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Henry Duday
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Bourges
géologue
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Bon
préhistorien
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Christophe d'Alessandro
organiste et acousticien
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Daniel Roth
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre Perdigon
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Ménissier
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Thierry Maniguet
conservateur au musée de la musique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Georges Lartigau
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Philippe Ingall-Montagnier
organiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Espinasse
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Michel Chapuis
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Alain Anselm
organologue
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bertrand Rondot
conservateur au château de Versailles
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Patrick Léon
conservateur à l'inspection générale des musées
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Sylvain Laveissière
conservateur au musée du Louvre (département des peintures)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Thierry Crépin-Leblond
membre de la Société française d'archéologie
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Renaud Benoit-Cattin
chef de service chargé des opérations d'inventaire du patrimoine culturel
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Guy du Chazaud
conservateur des antiquités et des objets d'art
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine scientifique et technique
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Philippe Mirville
directeur adjoint du service presse de la Société nationale des chemins de fer (SNCF)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine scientifique et technique
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Clive Lamming
historien des chemins de fer
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine scientifique et technique
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Claude-Philippe Fèvre
membre de la Fédération française des véhicules d'époque
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine scientifique et technique
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Bellec
ancien directeur du musée de la marine
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine scientifique et technique
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Max Armanet
président de la commission patrimoine de l'aéro-club de France
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine scientifique et technique
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Olivier Cinqualbre
conservateur au musée Georges-Pompidou
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine contemporain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Emmanuel Bréon
conservateur au musée des années trente
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine contemporain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gilles Ragot
représentant de l'Association du patrimoine du xxe siècle
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre Pinon
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Christian Pattyn
président de la Ligue urbaine et rurale
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Baptiste Minnaert
historien d'art et d'architecture
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Richard Klein
vice-président de l'Association de sauvegarde de la villa Cavrois
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Althabeigoty
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Frédéric Seitz
historien de la ville
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine et l'aménagement urbain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Paul Porchon
paysagiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine et l'aménagement urbain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Philippe Panerai
architecte et historien
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine et l'aménagement urbain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Philippe Marchand
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine et l'aménagement urbain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Henri Le Pesq
directeur d'un conseil d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine et l'aménagement urbain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Alain Coulon
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine et l'aménagement urbain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Joseph Abram
professeur
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine et l'aménagement urbain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Henri de Lépinay
président de l'Union REMPART ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bruno Reichlin
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Olivier Lenoir
délégué général de l'Union REMPART
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Michel Leniaud
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Olivier Guilhot
conservateur général de l'archéologie
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-René Gaborit
vice-président du comité des travaux historiques et scientifiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Michel Fontaine
président de l'association Maisons paysannes de France
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Dominique Larpin
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Olivier Damée
paysagiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre Aversenq
expert arboricole
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pascal Aubry
paysagiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jacques Repiquet
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Beauchet
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Robert de Léotoing
vice-président de l'association La Demeure historique ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Christian de Luppé
délégué régional de l'association La Demeure historique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Claude Vigato
professeur
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Dany Sandron
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Philippe Romain
délégué régional de l'association Les Vieilles Maisons françaises
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Monnier
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Loyer
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bruno Foucart
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Fichet de Clairfontaine
conservateur de l'archéologie
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Nicolas Faucherre
professeur d'université
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Antoine Gournay
universitaire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Esteben
inspecteur des sites
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Denis Varloot
membre de l'association Comité d'information et de liaison pour l'archéologie, l'étude et la mise en valeur du patrimoine industriel (CILAC)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine industriel et les ouvrages d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bertrand Lemoine
ingénieur
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine industriel et les ouvrages d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Louis André
professeur
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine industriel et les ouvrages d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Toulier
conservateur du patrimoine
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Paul Midant
professeur
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Isabelle Pallot-Frossard
directrice du laboratoire de recherche sur les monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Chantal Leroyer
membre du Conseil national de la recherche archéologique
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Anne Bridault
paléontologue
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Dominique Baffier
conservatrice de la grotte Chauvet à Pont-d'Arc
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marina Tchebourkina
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Geneviève Le Louarn
inspectrice générale de l'architecture et du patrimoine honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Odile Jutten-Lery
organiste-concertiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Florence Gétreau
directrice de l'Institut de recherche sur le patrimoine musical
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Elisabeth Taburet-Delahaye
directrice du Musée national du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Hélène Palouzié
membre de l'Association des conservateurs des antiquités et des objets d'art ; suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Anna Leicher
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Catherine Chevillot
conservatrice au musée d'Orsay
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Geneviève Bresc
conservatrice au musée du Louvre (département des sculptures)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Anne-Laure Carré
conservatrice au Musée national des arts et métiers
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine scientifique et technique
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Dominique Rouillard
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Françoise-Hélène Jourda
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Claude Dorian
directrice régionale et départementale de l'équipement
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Elisabeth Blanc-Duché
architecte-urbaniste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Isabelle Backouche
historienne de la ville
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour l'architecture contemporaine et l'aménagement urbain
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Isabelle Pallot-Frossard
directrice du laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Sabine Frommel
directrice d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Quitterie Cazes
maître de conférences
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Monique Mosser
historienne
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Lilibeth Dewavrin
secrétaire générale de l'association Les Vieilles Maisons françaises ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jacqueline Bayon
vice-présidente de l'association « Documentation et conservation des édifices, sites et ensembles urbains du mouvement moderne » (DO.CO.MO.MO)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Nicole Gouiric
historienne
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Isabelle Auricoste
paysagiste
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Alix Audurier-Cros
professeure, chercheuse
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour les parcs et jardins
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Claudine Cartier
conservatrice à l'inspection générale des musées
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
personnalités qualifiées choisies comme experts
en raison de leur compétence dans un domaine spécifique traité par la section
Pour le patrimoine industriel et les ouvrages d'art
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Didier Braem
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteur général de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Voinchet
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jacques Tarrete
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Etienne Poncelet
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Macé de Lépinay
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Paul Jacob
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Botlan
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Aubin
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Verdier
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Michel Pérignon
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Macé de Lépinay
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-François Lagneau
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Brochard
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Botlan
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
5. Au titre de la cinquième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Verdier
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Olivier Poisson
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Francis Muel
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Macé de Lépinay
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Yves Lescroart
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre-Antoine Gatier
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Brochard
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Botton
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Botlan
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Aubin
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Didier Repellin
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Michel Pérignon
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Alain-Charles Perrot
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Benjamin Mouton
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Louis Martinot-Lagarde
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Alain Marinos
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-François Lagneau
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Goven
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Goudal
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bruno Chauffert-Yvart
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Francis Chassel
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Michel Brodovitch
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Botlan
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Didier Repellin
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Olivier Poisson
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Macé de Lépinay
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-François Lagneau
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Jeanneau
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Paul Jacob
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Goven
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Michel Goutal
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre-Antoine Gatier
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Francis Chassel
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Botton
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Botlan
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Verdier
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Francis Roussel
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Michel Pérignon
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Etienne Poncelet
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Olivier Poisson
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Macé de Lépinay
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Yves Lescroart
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pierre-André Lablaude
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Jeanneau
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Goudal
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Brochard
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Botton
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gérard Aubin
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Elise Boucharlat
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
6. Au titre de la sixième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Colette di Matteo
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Elise Boucharlat
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
4. Au titre de la quatrième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Anne-Marie Cousin
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Colette di Matteo
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Elise Boucharlat
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Elise Boucharlat
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Parrot (Jean)
président du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de la pharmacie
Groupe:
date_debut="2007-11-05"
duree="un an"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Camille Naquet-Radiguet, épouse Mazas
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
chargée de projet informatique
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
date_fin="2009-10-31"
détachement
07 Novembre 200707/11/2007
De: Lubek (David)
Objet:
dans la 1re classe du grade d'inspecteur des finances
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
titularisation
07 Novembre 200707/11/2007
De: Blanc (Patrick)
Objet:
dans la 1re classe du grade d'inspecteur des finances
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
titularisation
07 Novembre 200707/11/2007
De: Brabant (Magali)
Objet:
dans la 1re classe du grade d'inspecteur des finances
inspecteur des finances
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
titularisation
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pascale Fombeur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
suppléant du directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Odile Laurent
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
Remplace:Mme Pierrette Mazery-Ouk
Groupe:
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Olivier Sauvage
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Institut français pour la recherche et la technologie polaire - Expéditions Paul-Emile Victor »
Remplace:Mme Chantal Quivoron
Groupe:
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bertrand Dantec
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Groupe hospitalier Est Réunion »
Groupe:
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Alain Ivanic
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction de la solidarité et de la santé de la Corse et de la Corse-du-Sud
Groupe:
date_debut="2007-10-15"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Descubes (François, Paul)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel
officier recruté
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, pour occuper un emploi de spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action
date_debut="2007-10-01"
duree="deux ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Bernard Pignerol
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de la mairie de Paris
délégué général aux relations internationales et conseiller diplomatique du maire de Paris
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
détachement
07 Novembre 200707/11/2007
De: Didier Pérème
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3. Au titre des représentants du personnel de l'Agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Michel Boudoux
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3. Au titre des représentants du personnel de l'Agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Turlan
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3. Au titre des représentants du personnel de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Patrick Soldat
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3. Au titre des représentants du personnel de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Stéphan Madrias
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3. Au titre des représentants du personnel de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Roger Ferrari
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3. Au titre des représentants du personnel de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Biau
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3. Au titre des représentants du personnel de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Abdelhouab Boukouraych
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
2. Au titre des représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
b)
Sur proposition de la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: François Denis
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
2. Au titre des représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
a)
Sur proposition de la Fédération des associations de parents d'élèves des établissements français à l'étranger (FAPEE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Paul Rebaud
professeur des universités, chargé de la sous-direction du français, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Remplace:Mme Sophie Lovy
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Eric Lamouroux
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction des affaires sociales, de l'expatriation et de la maison des Français à l'étranger, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Remplace:M. Didier Boiko
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gilles Garachon
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé de la sous-direction des personnels spécialisés et à gestion déconcentrée, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Remplace:M. Hubert Renié
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Christian Bellevenue
chargé de mission au bureau des politiques éducatives et de l'insertion professionnelle, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Remplace:M. Alain Delwasse
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Michèle Harroué
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3. Au titre des représentants du personnel de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Blandine Descloquemant
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3. Au titre des représentants du personnel de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Chantal Amor
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3. Au titre des représentants du personnel de l'Agence
a)
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Cécile Blanchard
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
2. Au titre des représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
b)
Sur proposition de la Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Isabelle Tardé
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
2. Au titre des représentants des fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement français à l'étranger
a)
Sur proposition de la Fédération des associations de parents d'élèves des établissements français à l'étranger (FAPEE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Emmanuelle d'Achon
directrice générale adjointe de l'administration, directrice des ressources humaines, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Remplace:M. Xavier Driencourt
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Odile Soupison
conseillère des affaires étrangères hors classe, chargée du service des Français à l'étranger, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes
Remplace:Mme Françoise Le Bihan
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Guionnet (Claude)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Psychiatrie
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Professeur Gorin (Norbert-Claude)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Hématologie
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Millet (Bernard)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Rhumatologie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Maloux (Hervé)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Psychiatrie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Poirot-Delpech (Arnaud)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Sebeyran (Suzanne)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Hainault (Michel)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Rhumatologie
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Brahmy (Charles)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Pneumologie
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Maury (Jean-René)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Oncologie
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Altman (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Néphrologie
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Professeur Meininger (Vincent)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Neurologie
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Professeur Bricaire (François)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Médecine infectieuse et tropicale
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Vignalou (Laurent)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Gitel (Richard)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Médecine générale
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jossay (Michel)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Dermatologie
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Demelle (Bertrand)
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Cardiologie
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Marc Drouet
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'urbanisme et de la construction à la direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement de la préfecture de Paris
Groupe:
date_debut="2007-07-02"
reconduction
07 Novembre 200707/11/2007
De: Isabelle Rousseau
Objet:
au comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
représentant suppléant du personnel
Remplace:M. Claude Drouglazet
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Méary (Bertrand)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-01-06"
depart_retraite
admission
07 Novembre 200707/11/2007
De: Pascal Saint-Amans
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du contentieux des impôts professionnels (T) à la direction générale des impôts du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Groupe:
date_debut="2007-09-26"
a_sa_demande
cessation de fonction
07 Novembre 200707/11/2007
De: Sabine Flamant
inspectrice principale du Trésor public de 2e classe, 4e échelon
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2007-04-15"
détachement
07 Novembre 200707/11/2007
De: Mayet (Emmanuelle)
Objet:
au grade de médecin principal
officière recrutée
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en gastro-entérologie et hépatologie
date_debut="2007-11-01"
duree="deux ans"
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Ferrand-Ricquer (Aline)
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de l'établissement public Antoine Koenigswarter et présidente de ce conseil
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Sylvie de Smet
Objet:
attaché divisionnaire
inclus
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
date_fin="2012-12-31"
duree="cinq ans"
détachement
07 Novembre 200707/11/2007
De: Henrion (Sylvie)
attachée principale de 2e classe de l'Agence unique de paiement
Objet:
attaché divisionnaire
en raison de sa nouvelle affectation
Groupe:
date_debut="2007-07-16"
duree="cinq ans"
détachement
07 Novembre 200707/11/2007
De: Laurey-Coulette (Agnès)
attachée d'administration centrale du ministère de l'éco-nomie, des finances et de l'industrie, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2007-02-08"
réintégration
07 Novembre 200707/11/2007
De: Stéphane Verdier
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
07 Novembre 200707/11/2007
De: Raynalt (Marcel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-02-05"
depart_retraite
admission
07 Novembre 200707/11/2007
De: Waël Rizk
chef du bureau des affaires générales, des études et des statuts, à la sous-direction des personnels de la direction des ressources humaines
au sein du secrétariat général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Sébastien Daziano
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Alain Barthez
conseiller des affaires étrangères, chargé du service des affaires juridiques internes au ministère des affaires étrangères et européennes
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Hubert Renié
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Isabelle Flory
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
Remplace:M. Vincent Leroy
Groupe:
ecole
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jacques Escudie
contrôleur principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de l'Aude »
Remplace:M. Laurent Vezinhet
Groupe:
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Geoffroy Sigrist
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chargé de mission
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Sophie Payart de Fitz James
directrice départementale des impôts
Objet:
des fonctions de directrice des services fiscaux de la direction nationale des vérifications de situations fiscales (DNVSF)
par intérim
Groupe:
date_debut="2007-12-28"
date_fin="2008-01-02"
charge
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jacques Pouyssegur
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national du cancer
Groupe:
president
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Germain (Jean-Claude)
directeur des relations industrielles pour le groupe PSA et président du pôle de compétitivité « automobile haut de gamme »
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Philippe Seyer
Objet:
attaché divisionnaire
inclus
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
date_fin="2012-12-31"
duree="cinq ans"
détachement
07 Novembre 200707/11/2007
De: Mireille Fry
ancien clerc d'huissier de justice à Nice (Alpes-Maritimes)
au sein de la commission instituée à l'article 37 du décret n° 75-770 du 14 août 1975 modifié relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices (officiers publics ou ministériels)
instituée par
l'article 37 du décret n° 75-770 du
15 août 1975
modifié, chargée de donner son avis ou d'émettre des recommandations sur la localisation des offices d'huissiers de justice en fonction des besoins du public, de la situation géographique et de l'évolution démographique et économique
Objet:
membres suppléants
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jacqueline Guglielmetti
Objet:
ancien clerc d'huissier de justice à Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône)
membres titulaires, de
Groupe:
cessation de fonction
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Louis Perrissin-Fabert
Objet:
huissier de justice à Trouville-sur-Mer (Calvados), et de
huissier
cessation de fonction
07 Novembre 200707/11/2007
De: Alain Laversin
Objet:
huissier de justice à Avesnes-le-Comte (Pas-de-Calais), et de
huissier
cessation de fonction
07 Novembre 200707/11/2007
De: Paul Fouret
Objet:
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation, président, de
Groupe:
cour_cassation
cessation de fonction
07 Novembre 200707/11/2007
De: Jean-Luc Schneider
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur de l'analyse macroéconomique de la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
date_debut="2007-08-20"
a_sa_demande
cessation de fonction
07 Novembre 200707/11/2007
De: Denis Jullemier
conseiller à la communauté d'agglomération de Melun Val-de-Seine, maire adjoint de Melun
Objet:
membre du comité des partenaires du transport public en Ile-de-France
au titre des collectivités participant au financement des services de transport de voyageurs d'Ile-de-France
Remplace:M. Jean-Louis Schneiter
Groupe:
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Eric Pierrat
administrateur civil, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des finances locales et de l'action économique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction des finances locales et de l'action économique. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Novembre 200707/11/2007
De: Alaric Malves
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de cabinet, directement placé sous l'autorité du directeur de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Novembre 200707/11/2007
De: Louis Laugier
administrateur civil, directeur de cabinet, directement placé sous l'autorité du directeur général des collectivités locales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Novembre 200707/11/2007
De: Olivier Dauve
administrateur civil, chef du bureau des budgets locaux et de l'analyse financière, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Novembre 200707/11/2007
De: Mélanie Villiers
administratrice civile, chef du bureau des concours financiers de l'Etat, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Novembre 200707/11/2007
De: Lucile Prévot
administratrice civile, chef du bureau de la fiscalité locale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Novembre 200707/11/2007
De: Virginie Darpheuille-Gazon
administratrice civile, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Novembre 200707/11/2007
De: Orianne Chenain
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du financement des transferts de compétences, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des finances locales et de l'action économique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
07 Novembre 200707/11/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.