07 Novembre 2010

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Jean-Yves Bechler
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Objet:
commissaire à l'aménagement du Massif central
Remplace:M. Jacques Bourdreux
Groupe:
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Sueur (Rémy)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, en service détaché, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi
au titre de l'année 2010
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Marc Vernhes
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Pierre Lilas
Objet:
directeur départemental des territoires de la Lozère
Groupe:
date_debut="2010-11-15"
cessation de fonction
07 Novembre 201007/11/2010
De: Estelle Leprêtre
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale de la Vendée
Groupe:
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Yann Dacquay
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Marne
Groupe:
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Christophe Nussbaum
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires du Doubs
Groupe:
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philippe VARIN
Objet:
membres du conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales
Groupe:
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Christian STOFFAËS
Objet:
membres du conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales
Groupe:
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Klaus REGLING
Objet:
membres du conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales
Groupe:
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jacques LESOURNE
Objet:
membres du conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales
Groupe:
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Eric LE BOUCHER
Objet:
membres du conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales
Groupe:
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Eric CHANEY
Objet:
membres du conseil du Centre d'études prospectives et d'informations internationales
Groupe:
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Serge Audouard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Fernand Rodolausse
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pascal Planchon
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Marc Fernandez de Grado
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Frédéric Médioni
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Nicolas Gilbert
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Eric Bruneau
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Sébastien Rolland
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Samuel Macari
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Luc Thirion
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les bons de commande sur marchés de transport, de messagerie et les prestations connexes de dédouanement, d'assistance au transport et d'assurance, dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Marc Lenguin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
les bons de commande sur marchés de transport, de messagerie et les prestations connexes de dédouanement, d'assistance au transport et d'assurance, dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: François-Dominique Diot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
les bons de commande sur marchés de transport, de messagerie et les prestations connexes de dédouanement, d'assistance au transport et d'assurance, dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Alain Roy
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Eric Pinaquy
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Anthony Gérard
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Loïc Moisan
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Christophe Bethoule
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 10 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Louis Grossmann
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, les bons de commande des marchés d'un montant inférieur à 500 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Christian Kerlan
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philippe de Chaignon
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Patrick Villot
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Marie Torregrosa
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philippe Simonneau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Didier Reynaud
technicien principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Alain Rampnoux
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gilles Musard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gérard Mugnaini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pierre Mouroux
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Christophe Martineau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: René Marescaux
technicien principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jacky Malcoeffe
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Michel Longuy
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Michel Lemercier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Claude Le Masson
technicien supérieur des études et de l'exploitation de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philippe Kujawa
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: André Harpin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Madjidou Hamidou
assistant d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jacques Gassiot-Talabot
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Carl Fontesse
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pierre Duriez
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philippe Dias
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gérald Destremx
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Thierry Civadier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Michel Chilla
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Yvon Chalayer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Alain Castagnon
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Serge Bresson
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pascal Brandy
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bernard Bousquet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Daniel Bour
assistant d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philippe Berliat
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philippe Beigneux
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pierre Hernigou
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe normale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Alain Catrier
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Eric Brenugat
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Henri-Xavier Tonnerre
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Michel Tardieu
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pascal Sénard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Francis Segura
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Michel Richard
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: François Quessada
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Robert Pitton
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean Pascal-Menec
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Michel Mathias
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Olivier Marfaing
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Nicolas Lochanski
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Claude Lavedrine
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Olivier Jouans
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Emmanuel Jacquemin
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pierre-Yves Huerre
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Christian Guérer
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Stéphane Gorin
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Alain Genia
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Hervé Galand
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Georges Faure
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Lionel Dutartre
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Patrick Dalençon
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Grégory Courbatieu
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Christian Candelier
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Serge Callec
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Louis Boutet
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Alain Bouteille
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Fathi Benkoula
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Charles Baïsset
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philippe Barnola
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philippe Guivarc'h
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Jacques Deschamps
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: René Ponce
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jacques Fayolle
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Hervé Toudic
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philippe Raynard
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Elie Hamou
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Joël Chappaz
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Michel Vaillant
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Abdou Sid Ibrahim
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Patrick Perrin
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Michel Peiffer
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Yves Le Lay
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pascal Jeannotin
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Alexandre Engel
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Claude Degryse
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Dominique Bailly
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gilles Verlucco
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros (HT), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Georges Harter
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Michel Pubellier
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Alain Maurice
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bruno Lassagne
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 20 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Geoffroy Ville
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 150 000 euros HT, conclus
en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Claude Pinchinat
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 150 000 euros HT, conclus
en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Patrick Calmejane
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Laurent Breton
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Marc Blanco
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Daniel Madiot
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 7 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gilles Essers
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 7 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gilbert Babijon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 7 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Charles Tempier
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Yves Niolet
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Michel Metzelard
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Sébastien Bomont
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Thierry Alibert
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Michel Sarrazin
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Fabien Marchewka
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Louis Licheratçu
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bruno Lassagne
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Thierry Hunsicker
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Didier Dufour
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Marc Dore
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philippe Cazenave-Lacrouts
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Frédéric Cabrera
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Siva Vadivelou
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des crédits qui leur sont notifiés, les bons de commande des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Patrick Bourriaux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des crédits qui leur sont notifiés, les bons de commande des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: André Roma
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Marc Flon
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Alain Fenaroli
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Luc Chauvet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Guy Rolland
technicien supérieur des études et de l'exploitation de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Laurent Genolini
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Patrick Zima
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Marc Thomas
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Luc Taquet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jérôme Journet
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Pierre Faucheux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bruno Ducellier
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Daniel Desperriès
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Patrick Bethbeder
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Dominique Arnouil
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Loïc Robin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT (en fonctionnement) et 20 000 euros (en investissement), conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pierre Lesaux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT (en fonctionnement) et 20 000 euros (en investissement), conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: François Tanzilli
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: François Mann
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gilles Goin
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Claude Faesch
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Luc Calmels
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pierre Bille
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Romain Troit
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Sébastien Rolland
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Stéphane Rieux
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Pierre Porte
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Yves Pommier
assistant d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Yves Piram
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philippe Mahul
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Samuel Macari
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Marc Liszez
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Patrick Lesage
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Marc Lenguin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Yves Le Dreau
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Thomas Kircher
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Vincent Kapp
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Georges Joly
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Alain Joerger
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bruno Huillet
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Franck Gardeisen
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bruno Collard
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Patrick Caillet
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gilles Boudouresques
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gwenaël Bothorel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Yves Bonnefous
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'équipement
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Sébastien Barjou
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Serge Audouard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Luc Thirion
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Patrick Souchu
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: André Simonetti
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Guillaume Roger
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Patrice Robert
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Hervé Renouf
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philippe Pélissier
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Thierry Paricaud
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philippe Panabière
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Patrick Moreau
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Franck Monteil
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Serge Martin-Garin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Marc Loscos
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bruno Kriner
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Louis Jonquière
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pascal Huet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Pierre Gélac
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bernard Gouvine
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Mathy Gonon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: David Gianazza
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Louis Garcia
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Damien Figarol
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Christophe Dehaynain
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Francis Casaux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Denis Bousquet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Eric Blond
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jacques Blet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Guy Bauvet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Claude Secher
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Francis Preux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Alain Pouech
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Marc Pomeret
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Frédéric Pilate
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Didier Malescot
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pierre Lenguin
attaché principal de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philippe Kerlirzin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Nicolas Durand
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: François-Dominique Diot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jean-Marc Alliot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés d'un montant supérieur à 250 000 euros TTC
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 250 000 euros TTC
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jacques Le Bot
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits qui leur ont été notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philippe Latrouite
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits qui leur ont été notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Eric Attorresi
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits qui leur ont été notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Muriel Preux
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Maryse de Buchy
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Ariane Lozachmeur
administratrice civile hors classe
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Marie-Hélène Tura
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Solange Sudermann
assistante d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Evelyne Berthou
ingénieure en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Adeline Robert
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Véronique Tintilier
adjointe d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Edith Pelous
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Isabelle Melloul
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Clotilde Marie
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Patricia Marek
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Nadine Lozachmeur
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Nathalie Lalève
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Mylène Joseph
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Karine Drolez
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Evelyne Cornille
adjointe d'administration de l'aviation civile principale de 1re classe
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Nathalie Brachet
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Marcelle Back
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Marie-Paule Actis-Douet
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Sandrine François
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Christine Queyranne
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Sylvie Placier
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Aline Pillan
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Isabelle Monnier
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Noëlle Le Deun
administratrice civile hors classe
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Lucette Lasserre
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Béatrice Ianuli
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Monique Henriot
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Anne Gauthier
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Delphine Follenius
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Isabelle Edard
ingénieure en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Sylvie Chambon
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Isabelle Besse
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Martine Baixas
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Dominique Andrivon
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bernadette Ammouche
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Catherine Segay
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Joëlle Cahuzac
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Myriam Paillard
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros (HT), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Nadine Strecher
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Isabelle Bachelier
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 150 000 euros HT, conclus
en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Patricia Lezin
ingénieure électronicienne principale des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Marielle Toutain
ingénieure en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Joëlle Tartas
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Laurence Restoin
adjointe d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Marie-Hélène Tura
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Patricia Reinhardt
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Françoise Piram
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Martine Molerus
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Dominique Maraval
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Marie-Antoinette Leblé-Guédon
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Etiennette Larochelle
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Martine Ferrer
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Christine Delrue
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'équipement
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Monique Dauriat
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux relatifs aux marchés, contrats, conventions et avenants, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Sophie Tahmassebi
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gabrielle Parize
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Véronique Laval
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Nancy Heude
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Sylvie Figarol
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Isabelle Faisant
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et tous les actes de passation et d'exécution s'y rapportant, ainsi que, pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT
tous les actes concernant l'affermissement et l'exécution des tranches conditionnelles d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT, et la passation et l'exécution des bons de commande sur marché d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros HT
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Christine Arhant
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits qui leur ont été notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Loïc Lorente
adjoint d'administration de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
date_fin="2011-01-31"
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Daniel Lignières
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
date_fin="2010-12-31"
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Langenier (Ary, Paul)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 10 juin 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-06-10"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Montégu (Jean-Pierre, François)
colonel. Chevalier du 5 août 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-08-05"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Michel (Loïc, Roger, François)
capitaine de frégate. Chevalier du 28 juin 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-06-28"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pironi (Frédéric, Didier, Louis)
colonel. Chevalier du 8 mai 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-08"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Baronnet (Thierry, Henri)
colonel. Chevalier du 8 mai 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-08"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Braun (Philippe, Louis, Helmut)
lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 15 avril 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-04-15"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Fratczak (Thierry)
colonel. Chevalier du 6 février 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-02-06"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Surville (Marc, Claude, Michel)
colonel. Chevalier du 7 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-07"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Aufort (Christophe, Jean-Robert)
colonel. Chevalier du 7 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-12-07"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bertrand (Denis, Marie, François)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 27 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-27"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Lucas (Pascal, Maurice, Gérard)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 6 avril 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-04-06"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bommelaer (Guy, Jacques, Marie)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 6 avril 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-04-06"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Besse (Dominique, Henri, Marie)
colonel, infanterie. Chevalier du 19 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-19"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Martin (Pascale, Yvette)
colonelle. Chevalier du 19 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-19"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Rondot (François, Henri, Louis)
colonel. Chevalier du 11 novembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Fontant (Louis, Marie, Antoine)
colonel. Chevalier du 11 novembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Preud'homme (Eric, Jean, Gilbert)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 30 juin 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-30"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Verrando (Jean-Marie, Bernard, Daniel)
colonel. Chevalier du 23 juin 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-23"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Castagnoli (Michel, Patrick, Erminio)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 9 juin 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-09"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Le Gallic (Richard, Denis)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 26 avril 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-04-26"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Barrios (Thierry, Luc)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 26 avril 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-04-26"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Martiny (Jean-Pierre, Georges, Marcel)
capitaine, infanterie. Chevalier du 17 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-17"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Guion de Meritens (Bruno, Henri, René)
colonel, génie. Chevalier du 17 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-17"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Mazet (Catherine, Louise)
colonelle. Chevalier du 17 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-17"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Emmanuelli (Richard, Barthélemy, Sylvian)
lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 1er décembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-01"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Arteaga (Charles, Manuel, José)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 29 novembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-29"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Delambily (Christian, Marie, Bernard)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 18 novembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-18"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Even (Jean-Pierre)
commissaire colonel. Chevalier du 3 juin 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-03"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bouillaud (Gaétan, Moïse, Léon)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 14 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-14"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Hiebel (Pascal, Didier)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 10 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-10"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Quenelle (Didier)
colonel. Chevalier du 10 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-10"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gieré (François, Albert)
colonel. Chevalier du 7 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-07"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Parlanti (Jean, François, Dominique)
général de brigade. Chevalier du 4 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-04"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bertrand (Olivier)
colonel. Chevalier du 4 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-04"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Giner (Christian, André)
contrôleur général des armées. Chevalier du 1er décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-01"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Nadal (Patrick, Pierre, Gaston)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 1er décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-12-01"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Zilliox (Jean-Claude)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 26 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-26"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bordaguibel-Labayle (Michel, Jean-Marie)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 20 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-20"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Vinciguerra (Daniel, Jean, Pascal)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 11 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bourçois (Régis, André, Ovide)
colonel. Chevalier du 11 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Goubaud (Patrick)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Devouge (Renaud, André, Georges)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Daout (Jean-Charles, Daniel)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 11 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bometon (Eric)
colonel. Chevalier du 4 août 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-08-04"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Thomas (Philippe)
colonel. Chevalier du 22 juillet 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-07-22"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Vassoigne (de) (Roland, Clément)
commandant, groupe de spécialités état-major. Chevalier du 3 juin 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-06-03"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Le Coguiec (Vincent, Louis, Alfred)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 25 mai 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-05-25"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bacchi (Alain, Dominique)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 8 avril 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-04-08"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Auffret (René, Jean, Yves)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement. Chevalier du 8 avril 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-04-08"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Armando (Patrick, Joseph, Yves)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 8 avril 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-04-08"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Topet (François, Jean-Pierre, Marie)
colonel, transmissions. Chevalier du 23 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-23"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bouvet (Jean-Pierre, Marie, Louis)
colonel. Chevalier du 19 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-19"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Domanski (Laurent, Jean)
médecin en chef. Chevalier du 18 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-18"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bonnet (Jacques, Joseph, Fernand)
contrôleur général des armées. Chevalier du 26 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-26"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Metivier (Fernand)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 20 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-20"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Monsegu (Jacques, Daniel)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 14 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-14"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Nicand (Elisabeth, Marie, Françoise)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 14 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-14"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Goehrs (François, Xavier, Pierre)
médecin en chef. Chevalier du 11 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Mannic (Jean-Pierre, Yves)
administrateur général de 2e classe des affaires maritimes. Chevalier du 11 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gironcel (Louis)
ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement. Chevalier du 11 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Tasset (Michel)
chef de bataillon, génie. Chevalier du 11 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Schwendener (Yves, Jean)
colonel, transmissions. Chevalier du 11 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Schmitt (Richard, Marie, Alphonse)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 11 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philippe (Jean-Yves, Eric, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Durot (Michel, Marcel, Antoine)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 11 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Durand (Loïc, Pierre, Jean)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Brottier (Bruno, Marie, Pierre)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bonnevie (Lionel)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 13 juillet 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-13"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Laguerre (Philippe, Francis)
colonel. Chevalier du 20 juin 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-20"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bachellerie (Pierre, Dominique)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 12 juin 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-12"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Aujay de la Dure (Olivier, Marie, Bernard)
colonel, cadre spécial. Chevalier du 23 mai 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-05-23"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Riac (Christian, Roger)
colonel. Chevalier du 8 mai 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-05-08"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Vander Guchten (Eric, René, Edmond)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 23 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-23"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Migliani (René)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 20 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-20"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Lévêque (Marc, Denis, Louis)
colonel. Chevalier du 20 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-20"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Dudognon (Jean-Pierre)
contrôleur général des armées. Chevalier du 20 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-20"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Castanié (Didier, Jean-Pierre)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 20 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-20"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Caroff (Pascal, Pierre, Clet)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 9 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-09"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Quéguiner (François, Xavier, Marie)
pharmacien général, pharmacien chef des services de classe normale. Chevalier du 29 novembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-29"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Allizard (Michel, Pierre)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 18 octobre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-10-18"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jounot (Patrick, Jean, Marcel)
colonel. Chevalier du 14 juillet 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-14"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Schwob (Philippe)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 14 juillet 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-14"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Soudieu (Gérard, Maurice, Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 1er juin 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-06-01"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Zerath (Erik, Charles, Isaac)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 24 mai 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-05-24"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Aubert (Pierre, Henri)
médecin en chef. Chevalier du 24 mai 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-05-24"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Conessa (Claude, François)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 8 mai 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-05-08"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Devillières (Patrick, Marcel, Roger)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 8 mai 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-05-08"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Alegre de la Soujeole (François, Marie, Eugène)
colonel. Chevalier du 8 mai 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-05-08"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: André (Gilles, Roger, Paul)
lieutenant-colonel, cadre spécial. Chevalier du 8 mai 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-05-08"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gaud (Richard, Maurice, Georges)
médecin en chef. Chevalier du 10 avril 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-04-10"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Chauvet (Christian, Marcel, Jean)
ingénieur général de 2e classe. Chevalier du 25 janvier 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-01-25"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gagnaire (Loïc)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 18 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-18"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Lungo (Daniel, Emile, Claude)
commandant, matériel. Chevalier du 15 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-15"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bancel (Frédéric, Marie, Patrice)
colonel, infanterie. Chevalier du 11 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Nicolas (Bertrand, Michel)
lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 7 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-07"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Moncade (Fabrice, Robert)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 30 novembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-30"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Le Port (Pierrick, Alain)
lieutenant-colonel, artillerie. Chevalier du 24 novembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-24"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Cerutti (Jean, Bernard, André)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gaillot (Christian, Régis)
colonel. Chevalier du 11 novembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gouttes (de) (Christophe, Jean, Louis)
général de brigade. Chevalier du 11 novembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Nguyen (Pascal, Denis, Georges)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 11 novembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gergoy (Patrick, Joseph)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 21 octobre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-10-21"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Cau (Bernard, Georges, Louis)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 14 juillet 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-14"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gournay (de) (Vincent, Jacques)
colonel. Chevalier du 22 juin 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-06-22"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Debouzy (Jean-Claude, Bernard)
médecin en chef. Chevalier du 8 mai 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-08"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Daumont (Jean-Thierry)
colonel. Chevalier du 8 mai 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-05-08"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Heck (Denis, Georges)
général de brigade. Chevalier du 7 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-07"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Clément (Daniel, Maurice, Armand)
lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 5 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-05"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Perrin (Michel, Joseph, René)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Chevalier du 29 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-29"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Perchoc (Serge)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 26 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-26"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Lainé (Jacques, André, Raymond)
colonel. Chevalier du 26 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-26"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Garrido (Bernard, Marie)
lieutenant-colonel, transmissions. Chevalier du 25 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-25"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Imbert (Patrick, Bruno, Jean)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 17 juin 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-17"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Ocamica (Pierre, Gabriel, Serge)
médecin en chef. Chevalier du 8 mai 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-08"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Le Loirec (Patrick, Henri)
lieutenant-colonel, matériel. Chevalier du 22 janvier 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-01-22"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Vourey (Georges, Jean, Paul)
médecin en chef. Chevalier du 11 novembre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Adam (Jean-Luc, André)
lieutenant-colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Montagné (Jean-Louis, Henri, Marie)
ingénieur en chef de l'armement. Chevalier du 11 octobre 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pignot (Louis, Léon, André)
lieutenant-colonel, cadre spécial. Chevalier du 11 juin 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-06-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Ober (Yves)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement. Chevalier du 10 avril 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-04-10"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Tanguy (Patrick, Pierre)
général de division. Officier du 8 juin 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-06-08"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Mallet (Jean-Marc, Gérard)
commissaire général de brigade. Officier du 1er juin 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-06-01"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Becdelièvre (de) (Bruno, Marie, Guy)
contre-amiral. Officier du 18 mars 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-03-18"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Polini (Nicolas, Félix)
commissaire général de division. Officier du 14 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-11-14"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Thouard (Hervé, Marcel, Claude)
médecin chef des services hors classe. Officier du 14 juillet 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-07-14"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Laurent (Jean-Marc)
général de division aérienne. Officier du 3 juillet 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-07-03"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gérard (Dominique, François, Bernard)
général de brigade. Officier du 20 juin 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-06-20"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Simon (Didier, Noël)
général de brigade. Officier du 6 juin 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-06-06"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Dumont Saint Priest (Bertrand, Jean, Jacques)
général de brigade. Officier du 11 mai 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-05-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Métais (Christophe, Arthur, Paul)
général de division. Officier du 8 mai 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-05-08"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bessero (Gilles, Marie, Emile)
ingénieur général hors classe de l'armement. Officier du 7 mai 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-05-07"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Cador (Louis, Jean, Marie)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Officier du 17 janvier 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-01-17"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jarry (Jean-Luc)
général de division aérienne. Officier du 18 décembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-12-18"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Barbaud (Pierre, Bernard)
général de brigade. Officier du 10 décembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-12-10"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Baptiste (Christian, Henri, Bernard)
général de division. Officier du 6 décembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-12-06"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Aubignat (Philippe, Bruno)
général de brigade aérienne. Officier du 4 décembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-12-04"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gasnot (Philippe, Bernard)
général de brigade aérienne. Officier du 11 novembre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Harmand (Patrick, Michel)
contre-amiral. Officier du 14 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-07-14"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Duquesne (Jean-Marc, Roger)
général de division. Officier du 11 décembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-12-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: L'Hénaff (Jean-Michel)
vice-amiral. Officier du 27 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-11-27"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Chollet (Jean-Luc, Marie, Ange)
commissaire général de brigade. Officier du 7 juin 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-06-07"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Lenfant (Lionel, Lucien, Julien)
général de brigade. Officier du 11 décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-12-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Marchadour (Yann, Saïck, Gilbert)
contrôleur général des armées. Officier du 1er décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-12-01"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Chevalier (Gilles, Jean)
contrôleur général des armées. Officier du 1er décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-12-01"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bioche (Frédéric, Philippe, Marie)
contrôleur général des armées. Officier du 1er décembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-12-01"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bernard (Jean-Philippe, Paul, Marie)
colonel, infanterie. Officier du 11 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1998-11-11"
promotion
07 Novembre 201007/11/2010
De: Zagnoli (Fabien, Gilles)
médecin chef des services de classe normale
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Kalka (Richard, Adalbert)
aumônier militaire
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Alès de Corbet (d') (Arnaud, Louis)
capitaine de vaisseau
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Stosskopf (Olivier, Jean, Jacques)
capitaine de vaisseau
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Mesnet (Xavier, Marie, Paul)
capitaine de vaisseau
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Lefranc (Jean-Marc)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Boy (Hervé, Robert, Marie)
capitaine de vaisseau
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: de la Tour (du) (Eric, Marie, Philippe)
colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jerphanion (de) (Guillaume, Marie, Christian)
colonel, génie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Vaur (Emmanuel, Jean, Benoît)
capitaine, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Vaglio (Philip, Charles, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Tourigny (Thierry, Jean-Charles)
caporal-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Théaux (Nicolas)
lieutenant-colonel, artillerie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Tertre (du) (Gilles, Marc, Rémy)
chef de bataillon, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Steiger (Patrik, Alain)
colonel, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Schmitt (Philippe, Jacques, Georges)
général de brigade Chevalier du 18 décembre 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Saa (Karim)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Roussel (Eric, Georges)
colonel, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Rosier (Luc, Jean, Louis)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Richard (Etienne, Jacques, Marie)
colonel, cadre spécial
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Philbert (François, René, Paul)
colonel, artillerie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Opplert (Denis, Georges, Pascal)
colonel, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Moinard (Joël, Paul, Edouard)
général de brigade
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Maïsetti (Jacques, Claude, Ernest)
colonel, transmissions
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Le Nen (Nicolas, Philippe, Henri)
colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Laboureau (Régis, Etienne)
colonel, artillerie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jaminet (François-Régis, Marie)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Hue (Bernard, Jean, Marie)
colonel, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Herubel (Robert, Jean, Jacques)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Giraud (Jean-Marc, Bob)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Garnier (Frédéric, Dominique, Jean-Pierre)
colonel, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gariel (Christophe, Alain, Marie)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Fontaine (Gilles, Max, Raoul)
lieutenant-colonel, train
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Dujon (Guillaume, Jean, Yvan)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Delamarre (Guy, François, Robert)
général de brigade, Chevalier du 5 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Conte (Philippe, Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Cazes (Charles, Nicolas)
major, légion étrangère
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Calmon (Xavier, Alix)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Boyer (Sébastien)
capitaine, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Vandendorpe (Laurent)
colonel
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Taquet (Jean-Luc, Edouard)
colonel
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Severin (Vincent, Yvon, Henri)
colonel
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Roux (Bertrand, Jean, Emile)
colonel
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Macke (Jean-Sébastien)
colonel
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Lagaillarde (Jean-Pierre, Emile, Louis)
colonel
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Dupont (Stéphane, Pierre, André)
colonel
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bernier (Jérôme, Yves, Emmanuel)
colonel
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pennacino (Anne, Marguerite, Françoise)
médecin en chef
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bauchet (Michel, Daniel)
général de brigade
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Commandeur"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Le Borgne (Joël, Vincent, Hervé)
major ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Rosnarho (Claude, Robert, Georges)
major ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pull (Jacques, Paul, Joseph)
médecin en chef ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jambon (Christian, André)
major ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Boudvin (Christian, Jean-Louis)
major ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Walther (Jacques, René, Lucien)
major, infanterie ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Roux (Gérard, Denis, Eugène)
major, infanterie ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Roger (Jean, Luc)
major, arme blindée et cavalerie ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Maïs (Philippe, Claude, Gérard)
major ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Cadart (Hervé, Roger, Alain)
major ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bertel (Jean-Pierre, Marcel)
major ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Marchadour (André, Jean, Marie)
major ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Hirat (François, Didier)
major ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Troadec (Robert)
adjudant-chef, troupes de marine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Sauvé (Georges, Victor, Germain)
major, train ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Perrault (Bruno, Norbert, Raymond)
adjudant-chef, infanterie ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Mantel (Jean-Michel, Gérard)
major, transmissions ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Sachs (Paul, André)
major ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Ominetti (Henri, Martial)
major ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Mainguy (Yvon, Paul, André)
major ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Le Tyrant (Jean-François)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Le Rouzic (Charles, Joseph, Marie)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Le Calvez (Eugène, Edouard, Marie)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Lemarchand (Michel, François, Pierre)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Julietti (Patrick, Marcel)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Huet (François, Yves, Georges)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Villebrun (Georges)
major, matériel ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Drains (Régis, Robert, Maurice)
major, matériel ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bettocchi (Serge, Maurice)
major, infanterie ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pionnier (Jean-Paul, Bernard)
adjudant-chef ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Loffredo (Yves, Francis)
adjudant-chef ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Del Valle (Serge, Antoine, Victor)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Belœil (Joël, Pierre)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gréau (Martine, Michèle)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Carrier (Guénhaël, Bernard, Germaine)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Griffond (Jacques, Achille, Paul)
aumônier militaire ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Léon (Georges, Yves)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Keller (Gilles)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Feuerstein (Jean-Louis, Albert)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Thuriès (Alain, Guy, Michel)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Le Guen (Yves, Marie, Marcel)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Goulpeau (Joël, Jean, Auguste)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Castanet (Alain, Marcel)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Antoine (Gérard, Christian)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Rzepecki (Jean, Claude)
major, transmissions ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Quadri (Jean-Luc, Marie)
adjudant-chef, train ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Petit (Patrick, Jean, Paul)
major, transmissions ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Nouard (Michel, Joël, Francis)
capitaine, artillerie ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Menetrey (René, Emile, Christian)
adjudant-chef, transmissions ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Manzoli (Fabio, Attilio, Carmine)
capitaine, artillerie ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Eloire (Pascal)
major, génie ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Cazaubon (Jean-Claude, Patrick)
adjudant-chef, troupes de marine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Cacan (Bernard)
major, train ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Wilson (Franck, Noël, Pindar)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pairis (Eric, Robert)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Liberale (Alain, Jean, Pierre)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gomez (Patrick, Roger)
adjudant-chef ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bouvier (Laurent, Paul, Lucien)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bilbault (Jean-Louis, Daniel)
major ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Chalopin (Claude, Yves, Bernard)
capitaine, infanterie ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Vermeulen (Alain, Roger)
major ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Baldjian (Daniel)
major ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Perreau (Jean-Pierre)
capitaine ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Brun (Patrick, Prosper, Adrien)
capitaine ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Hercouët (Jean-Luc, Mary, Célestin)
capitaine, infanterie ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Dodeman (Mario, Claude, Bernard)
major, infanterie ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Guillaume (Jean-Loup, Marie, Gérard)
commandant ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Zapiain Zuasnabar (Georges, Pierre, Maurice)
major ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Le Borgne (Stéphane, Daniel, Etienne)
major ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Choiselat (Jean-Pierre, Armand, Georges)
major ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Brigand (Michel, André)
major ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Roubay (Philippe, Roland, Emile)
capitaine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Mathis (Vincent, Yves, Robert)
capitaine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Dernoncourt (Gérard)
major ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Rodriguez (Gérard, Pierre)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Reyjal (Jean, Yves)
capitaine, artillerie ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Nicolas (Jean, Michel, Germain)
capitaine, matériel ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Limousin (Eric, Jean, Jacques)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jamme de Lagoutine (François, Marie, Bernard)
adjudant-chef, troupes de marine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gastellier (Marcel, François)
capitaine, infanterie ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Doucet (Didier, Jean)
major, aviation légère de l'armée de terre ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Daniere (Jacques, Raymond)
capitaine, génie ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Brès (Philippe, André, Georges)
adjudant-chef, troupes de marine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bouillon (Pierre, Michel)
major, troupes de marine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Plantade (Philippe)
lieutenant-colonel ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Flament (Dominique, Georges)
capitaine ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Waniowski (Robert)
chef d'escadron ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Maniez (Thierry, Robert)
chef d'escadron ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Kastler (Patrick)
capitaine ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Cortot (Jean-François)
chef d'escadron ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bouin (Michel)
chef d'escadron ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Sugny (Didier, Henri, Simon)
capitaine, arme blindée et cavalerie ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Plaire (Loïc, Marie, Pierre)
adjudant-chef, service de santé ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Orzyschek (Gilles)
capitaine, infanterie ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Leloup (Patrick, Jean-Pierre)
capitaine, génie ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Jolly (Olivier, Denis, Roger)
major, artillerie ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Hachin (Bernard, Roger)
capitaine, arme blindée et cavalerie ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Ferré (Alain, Auguste, René)
capitaine, commissariat de l'armée de terre ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Brosse (Daniel, Marcel)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Dagonneau (Daniel, Maurice)
capitaine ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Commenge (Jean-Pascal)
capitaine ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Le Duff (Pascal, François, Georges)
major ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Croy (Joël, Claude)
major ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Busnoult (Patrick, Loïc, Jean)
major ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Simon (Hubert, François, Marie)
chef d'escadron ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Haubois (Jean-Marc)
capitaine ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gruson (Didier, Lucien, André)
chef d'escadron ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bricler (Patrick, Jean, Claude)
chef d'escadron ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Beylier (Maurice, André, Yves)
capitaine ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Tarcy (Pascal, Michel)
capitaine, infanterie ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Robitail (Bruno, Georges, Christian)
capitaine, matériel ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Munch (Thierry, Charles, Michel)
adjudant-chef, infanterie ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Morin (Jean-Pierre, Robert, Alain)
capitaine, commissariat de l'armée de terre ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Fouillen (Alain, Henri, Joseph)
adjudant-chef, transmissions ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Desnoyers (Philippe, Serge)
capitaine, train ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Valdenaire (Bruno, Simon, Claude)
capitaine ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Pardieu (Michel, François)
capitaine ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Nugier (Frédéric, Jean-Louis)
capitaine ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Monnier (Alain, Georges)
capitaine ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Cassan (Marie, Régine)
épouse Accart, capitaine, groupe de spécialités état-major ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Auburtin (Dominique, Jean-Marie)
capitaine, artillerie ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Holbé (Philippe)
lieutenant de vaisseau ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Guillaumot (Thierry, Gérard, Eugène)
lieutenant de vaisseau ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Quinet (Jean-Jacques, Roger)
chef d'escadron ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Lefort (Jacky, Jean, Patrice)
chef d'escadron ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Hivert (Francis)
chef d'escadron ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Adam (Jean-Pierre, Emile, Henri)
capitaine ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Ménage (Denis, Robert, René)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Edenwald (Jean-Marc)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques de l'armement ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Morgan (de) (Pierre, Jean)
capitaine, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Mudry (Pascal, Guy)
capitaine, transmissions ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Lembrez (Olivier, Jean, Pierre)
capitaine, arme blindée et cavalerie ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Laplassotte (Charles, Jean)
capitaine, transmissions ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Franceschi (Michel, Paul)
capitaine, génie ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Palau (Michel, Christian, François)
capitaine ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Goléo (Bruno, Roger, Guy)
lieutenant-colonel ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Bolognesi (Christian, Fabrice)
capitaine ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Dietrich (Thierry)
commandant ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Sans (Fernando, José)
lieutenant de vaisseau ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Viard (Daniel, Louis, Robert)
chef d'escadron ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Séménou (Jean-Marc, Georges, Claude)
chef d'escadron ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Raguin (Yves, Adrien)
chef d'escadron ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: David (Didier, Joël)
chef d'escadron ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Firmin (Jean-Yves)
capitaine, groupe de spécialités état-major ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Dubois (Manuel)
capitaine, train ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Blanc (Georges, Henri)
capitaine, infanterie ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Adier (Jean-Yves)
capitaine, infanterie ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Ploquin (Olivier, François)
capitaine ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Octave (Patrick, Jean)
capitaine ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Laudoux (Bernard, Didier, Alain)
capitaine ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gros (Jean-Marie, René, Roger)
capitaine ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gauthier (Eric)
capitaine ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Feltrin (Michel, Guy)
capitaine ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Adam (Patrick)
capitaine ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Aicardi (Régine, Augusta, Jeannine)
épouse Feltrin, capitaine ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Groussaud (Gil, Raymond)
commandant ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Hirtzig (Fabrice, Raymond, Jean)
lieutenant de vaisseau ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201007/11/2010
De: Gaulejac (de) (Michel, Jean, Philippe)
lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"