07 Décembre 1991

De: Hubert Prevot
Objet:
secrétaire général à l'intégration
Groupe:
conseil_des_ministres
renouvellement
07 Décembre 199107/12/1991
De: Raffin (Pierre)
sous-directeur au centre pénitentiaire de La Plaine-des-Galets
Objet:
sur place
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1991-10-01"
promotion
07 Décembre 199107/12/1991
De: Christian Dors
administrateur civil de 1re classe
Objet:
administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises
Remplace:M. Bernard de Gouttes
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
07 Décembre 199107/12/1991
De: Georges Chauvin
sous-lieutenant de sapeur-pompier volontaire du centre de secours d'Orgelet (39)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
07 Décembre 199107/12/1991
De: Kirschner (Auguste)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des industries textiles de l'université de Mulhouse
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
07 Décembre 199107/12/1991
De: Maynard (Sylvie, Jane, Marcelle)
Objet:
avoué associé de la société civile professionnelle Claude Martelly et Bruno Martelly, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
07 Décembre 199107/12/1991
De: Martelly (Claude, Emile, Maurice)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Claude Martelly et Bruno Martelly, avoués associés
Groupe:
cessation de fonction
07 Décembre 199107/12/1991
De: Mendras (Antoine)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine le
1er février 1992
réintégration
07 Décembre 199107/12/1991
De: Mendras (Antoine)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
affectation
07 Décembre 199107/12/1991
De: Valette (Jean-Louis, Max, Philippe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Isnard
huissier
huissier_residence="Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
07 Décembre 199107/12/1991
De: Jean-François Gueullette
Objet:
préfet chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
07 Décembre 199107/12/1991
De: Dufour (Jean-Raphaël, Daniel)
ambassadeur de France en Haïti; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de sa réception dans son grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
07 Décembre 199107/12/1991
De: Orsoni (Bastien)
directeur de 2e classe à la direction régionale des services pénitentiaires de Paris
Objet:
sur place
au grade de directeur de 1re classe
date_debut="1991-10-01"
promotion
07 Décembre 199107/12/1991
De: Michel Levallois
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
renouvellement
07 Décembre 199107/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.