07 Décembre 2001

De: Jacques Benoit
administrateur civil hors classe, contrôleur financier de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs financiers
date_debut="2001-10-15"
corps="Contrôleurs financiers"
titularisation
07 Décembre 200107/12/2001
De: Baudouin (Gérard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:M. Faure (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Bénabès (Ginette)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes de la direction des travaux maritimes de Brest (Finistère)
Remplace:M. Pouille (Claude)
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Georges Roux
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Anne Belheur
Objet:
conseillère, chargée de la presse au cabinet de la secrétaire d'Etat
date_debut="2001-12-03"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
07 Décembre 200107/12/2001
De: Cailliau (Christian)
établissement public de santé de Bailleul (Nord)
Objet:
membre titulaire du comité consultatif de santé mentale
sur proposition de la fédération CFTC santé et sociaux
Remplace:M. Kiefer (Patrick)
Groupe:
désignation
07 Décembre 200107/12/2001
De: Michel Vernerey
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur des affaires sanitaires et sociales de Mayotte
Groupe:
date_debut="2001-11-19"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Eric Codeverte
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale d'équitation
Remplace:Mme Danielle De Villechenous
Groupe:
ecole
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Hocquet
Objet:
de
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Garro
Objet:
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Hocquet
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Garro
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jean-Yves Hocquet
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de l'action sociale et au nom de la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Bernard Garro
chefs de service
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de l'action sociale et au nom de la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Sylviane Léger-Landais
directrice générale de l'action sociale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Voisin
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Voisin
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Yvonne Gourhant
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des âges de la vie et au nom de la ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Chantal Pélissier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Armelle Moreau
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Marie-Hélène Habasque
attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agente comptable intérimaire de l'université de Bretagne-Sud
Remplace:M. Christian Bily
Groupe:
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jacques Hennetin
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Claudine Peretti
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Claudine Peretti
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Françoise Courtois
Objet:
directrice des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Cher
Groupe:
date_debut="2001-12-03"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Butruille (Vincent)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Faure (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Camille Dambrin
(chirurgie thoracique et cardio-vasculaire) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
2o
CHU de Toulouse
date_debut="2001-06-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Pierre Mansat
(chirurgie orthopédique et traumatologique) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Toulouse
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Frédéric Courbon
(biophysique et médecine nucléaire) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Toulouse
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Emmanuel Andres
(médecine interne) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Strasbourg
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Benoît Malassagne
(chirurgie digestive) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Patrice Colin
(cardiologie)) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre)
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jean-Pierre Hugot
(pédiatrie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Paris (UFR Paris-VII - Bichat-Beaujon)
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: François Paye
(chirurgie générale) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Paris (UFR Paris-VI - Saint-Antoine)
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Thierry Genereau
(médecine interne) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Paris (UFR Paris-VI - Saint-Antoine)
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Vlad Ratziu
(gastro-entérologie, hépatologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Paris (UFR Paris-VI - La Pitié-La Salpêtrière)
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: David Cohen
(pédopsychiatrie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Paris (UFR Paris-VI - La Pitié-La Salpêtrière)
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Yves Sarfati
(psychiatrie d'adultes) (centre hospitalier de Versailles
par convention) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Paris (UFR Paris-V - Ouest)
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Thierry Joseph
(cardiologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Paris (UFR Paris-V - Ouest)
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Franck Zinzindohoue
(chirurgie générale) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Paris (UFR Paris-V - Necker-Enfants malades)
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Emmanuel Morelon
(néphrologie) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Paris (UFR Paris-V - Necker-Enfants malades)
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Bertrand Lehalle
(chirurgie vasculaire) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Nancy
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Hervé Dechaud
(biologie et médecine du développement et de la reproduction) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Montpellier
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Philippe Courtet
(psychiatrie d'adultes) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Montpellier
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Michel Tsimaratos
(néphrologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Marseille
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jean-Charles Pasquier
(gynécologie-obstétrique) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Lyon
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Pierre-Yves Mure
(chirurgie infantile) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Lyon
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Laurent Derex
(neurologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Lyon
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jean-Philippe Baguet
(cardiologie) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Grenoble
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Xavier Artignan
(radiothérapie) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Grenoble
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jean-François Viallard
(médecine interne) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Bordeaux
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Olivier Hauger
(radiologie et imagerie médicale) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Bordeaux
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Fatemeh Nourhaschemi
(gériatrie et biologie du vieillissement) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Toulouse
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Catherine Triboulet-Massoubre
(psychiatrie d'adultes) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Saint-Etienne
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Isabelle Marie
(médecine interne) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Rouen
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Sophie Perie
(oto-rhino-laryngologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Paris (UFR Paris-VI - Saint-Antoine)
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Delphine Mitanchez
(pédiatrie) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Paris (UFR Paris-V - Necker-Enfants malades)
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Dominique Helley
(hématologie) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Paris (UFR Paris-V - Necker-Enfants malades)
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Odile Bertrand
(médecine et santé du travail) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Nancy
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Nathalie Boiret
(hématologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Clermont-Ferrand
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Claire Majouffre-Lefebvre
(chirurgie maxillo-faciale et stomatologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Bordeaux
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Virginie Westeel
(pneumologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Besançon
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Muriel Brix
(chirurgie maxillo-faciale et stomatologie) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Besançon
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Catherine Bertschy-Bawab
(chirurgie infantile) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
1o
CHU de Besançon
date_debut="2001-05-01"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Philippe Michel
directeur des affaires sanitaires et sociales de Mayotte
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
date_debut="2001-11-06"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Mireille Guyomarc'h
chef de service des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales du Calvados
Groupe:
date_debut="2001-10-15"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Michel Fratacci
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jean-Paul Alduy
maire de Perpignan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Au titre des maires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Annie Guillemot
maire de Bron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Au titre des maires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jacques Perrilliat
président de l'Union du grand commerce de centre-ville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jean Delmas
président de l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Claude Delaplane
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur financier hors classe à la Caisse nationale du crédit agricole
Groupe:
date_debut="2002-02-07"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
07 Décembre 200107/12/2001
De: Bernard Calvet
receveur principal de 2e classe des douanes à la direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition de la République de Guinée (Conakry)
Groupe:
date_debut="2001-09-28"
duree="deux ans"
détachement
07 Décembre 200107/12/2001
De: Butruille (Vincent)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée, titulaire
Remplace:M. Faure (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Vellay (Corinne)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du service central de la maintenance de l'armée de terre, à Versailles (Yvelines)
Groupe:
date_debut="2001-12-03"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Sarrouilhe (Denis)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section
Sciences du médicament
université de Poitiers
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="40"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Lambert (Thierry)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section
Sciences biologiques pharmaceutiques
université Paris-XI
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="41"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Gimenez (François)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section
Sciences du médicament
université Paris-XI
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="40"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Brousseau (Thierry)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section
Sciences biologiques pharmaceutiques
université Lille-II
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="41"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Shirali (Pirouz)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section
Sciences du médicament
université du Littoral
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="40"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Vasse (Marc)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section
Sciences biologiques pharmaceutiques
université de Rouen
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="41"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Gourdier (Bertrand)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section
Sciences du médicament
université de Reims
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="40"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Levesque (Joël)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section
Sciences du médicament
université de Poitiers
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="40"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jouannetaud (Marie-Paule)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section
Sciences du médicament
université de Poitiers
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="40"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Marcille (Berthe-Marie), épouse Imbert
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section
Sciences biologiques pharmaceutiques
université de Nantes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="41"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Bougueret (Evelyne), épouse Kohli
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section
Sciences biologiques pharmaceutiques
université de Dijon
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="41"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Guillaume (Yves)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section
Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques
université de Besançon
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="39"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Séraphin (Denis)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section
Sciences du médicament
université d'Angers
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="40"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Grebe (Reinhard)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section
Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques
université d'Amiens
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="39"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Pasquier (Christophe)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section
Sciences biologiques pharmaceutiques
université Toulouse-III
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="41"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Fonvieille (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section
Sciences biologiques pharmaceutiques
université Toulouse-III
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="41"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Aulagner (Gilles)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section
Sciences du médicament
université Nancy-I
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="40"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Raynaud (Eric)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section
Sciences biologiques pharmaceutiques
université Montpellier-I
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="41"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Précigout (Eric)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section
Sciences biologiques pharmaceutiques
université Montpellier-I
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="41"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Gris (Jean-Christophe)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section
Sciences biologiques pharmaceutiques
université Montpellier-I
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="41"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Vian (Laurence)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section
Sciences du médicament
université Montpellier-I
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="40"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Luc (Gérald)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section
Sciences du médicament
université Lille-II
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="40"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Peyrin (Eric)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section
Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques
université Grenoble-I
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="39"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Coudert (Pascal)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section
Sciences du médicament
université Clermont-Ferrand-I
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="40"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Daniel Boguet
président de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
représentant des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
au titre de l'Union professionnelle artisanale
Remplace:Mme Nathalie Marechal
Groupe:
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Vincent Sueur
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Catherine Moreau
administratrice civile
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Philippe Gazagnes
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Philippe Gazagnes
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Philippe Gazagnes
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Gilles Fournier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Maurice Fischer
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Christophe Conti
attaché d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau des missions et des déplacements. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jean Cervoni
agent contractuel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'informatique de l'administration centrale. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Nicole Faget
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Dominique Belascain
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Christian Planchenault
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit des Yvelines »
Groupe:
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jean-Baptiste (Paul)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'école supérieure de classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Raynaud, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, détaché depuis le
9 décembre 1985
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
ecole="École supérieure de classe exceptionnelle, affecté à l'École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
depart_retraite
réintégration
07 Décembre 200107/12/2001
De: Dattee (Pierre, Robert, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, 1re classe, affecté à la direction générale de l'administration (mission permanente d'inspection interrégionale)
Groupe:
date_debut="2002-01-23"
depart_retraite
admission
07 Décembre 200107/12/2001
De: Gautier (Charles, Louis, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef d'agronomie affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
ecole="École nationale des ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
depart_retraite
admission
07 Décembre 200107/12/2001
De: Gabriel Massou
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de représentant d'une collectivité territoriale concernée par l'activité de la régie
Remplace:M. Serge Mery
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Colaiacovo (Mario)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA)
personnalité qualifiée
Remplace:M. Freyche (Michel)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Canton (Yvette)
attachée d'administration centrale, 8e échelon
Objet:
pour être radiée des cadres, après avoir été admise au bénéfice du congé de fin d'activité, prévu
au titre de la loi no 96-1093 du
16 décembre 1996
afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du
1er avril 2002
réintégration
07 Décembre 200107/12/2001
De: de Thevenard (Maurice)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir au Kosovo
Groupe:
date_debut="2000-06-01"
date_fin="2001-05-31"
détachement
07 Décembre 200107/12/2001
De: CHU de Paris (La Pitié-La Salpêtrière)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Necker-Enfants malades)
Service de médecine physique et de réadaptation de l'enfant
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: CHU de Paris (Saint-Antoine)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Necker-Enfants malades)
Service de gérontologie 5
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: CHU de Paris (Paris-Ouest)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Necker-Enfants malades)
Service de cardiologie pédiatrique
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: CHU de Paris (Créteil)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Cochin - Port-Royal)
Service de neuro-chirurgie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: CHU de Paris (Kremlin-Bicêtre)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Cochin - Port-Royal)
Service d'oncologie médicale
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Philippe Ravaud (hôpital Bichat)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Département d'épidémiologie et de biostatistique
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Michel Perrigot
(groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Necker-Enfants malades)
Service de médecine physique et réadaptation
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jan Andoni Urtizberea (hôpital Raymond-Poincaré)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Necker-Enfants malades)
Service de médecine physique et de réadaptation de l'enfant
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: François Piette (hôpital Charles-Foix)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Necker-Enfants malades)
Service de médecine interne 2
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Pierre-Louis Michel (hôpital Tenon)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Necker-Enfants malades)
Service de cardiologie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Daniel Sudi (hôpital Necker-Enfants malades)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Necker-Enfants malades)
Service de cardiologie pédiatrique
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Thierry Poynard
(groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Necker-Enfants malades)
Service d'hépato-gastro-entérologie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jean-Didier Grange (hôpital Tenon)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Necker-Enfants malades)
Service d'hépato-gastro-entérologie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Alexis Brice
(groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Necker-Enfants malades)
Département de génétique cytogénétique et embryologie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Daniel Thomas
(groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Necker-Enfants malades)
Département de cardiologie médicale
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jean-Michel Molina (hôpital Saint-Louis)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Lariboisière - Saint-Louis)
Service des maladies infectieuses et tropicales
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: François-Xavier Roux
(centre hospitalier Sainte-Anne)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Cochin - Port-Royal)
Service de neuro-chirurgie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Pascal Piedbois (hôpital Henri-Mondor)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Cochin - Port-Royal)
Service d'oncologie médicale
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Stanislas Chaussade (hôpital Cochin)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Cochin - Port-Royal)
Service d'hépatologie - gastro-entérologie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jean-Louis Lejonc (hôpital Henri-Mondor)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Cochin - Port-Royal)
Service d'hospitalisation des urgences en médecine générale
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Philippe Chanson (hôpital Bicêtre)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Cochin - Port-Royal)
Service d'endocrinologie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Daniel Vittecoq (hôpital Paul-Brousse)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Cochin - Port-Royal)
Département de médecine interne, soins palliatifs et infectiologie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Marie-Pierre Jaby-Sergent (hôpital Louis-Mourier)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Service d'urgence et de consultations pédiatriques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Sylvie Meaume (hôpital Charles-Foix)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Necker-Enfants malades)
Service de gérontologie 5
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Elisabeth Cramer (hôpital Ambroise-Paré)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Necker-Enfants malades)
Service central d'hématologie et d'immunologie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Isabelle Macquin-Mavier (hôpital Henri-Mondor)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Cochin - Port-Royal)
Service de pharmacologie clinique
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: CHU de Paris (La Pitié-La Salpêtrière)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
CHU de Paris (Necker-Enfants malades)
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: CHU de Paris (Bichat-Beaujon)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
duree="cinq ans"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Christophe Mauriet
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Bernard Haddad
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Christian Didier
chef de service
dans la limite des attributions du service des pensions. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Annick Wagner
sous-directrice
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement privé
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Catherine Gaudy
sous-directrice
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Marc Imbern
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du GIP-DSU du contrat de ville du site perpignanais
Groupe:
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Marie-Françoise Moulin
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable intérimaire de l'université Clermont-Ferrand-I
Remplace:Mme Christine Charreyron
Groupe:
nomination
07 Décembre 200107/12/2001
De: Véronique Bellemain
vétérinaire inspectrice en chef
Objet:
directrice assesseure à l'Ecole nationale des services vétérinaires de Marcy-l'Etoile
Groupe:
ecole="École nationale des services vétérinaires de Marcy-l'Etoile"
nomination
07 Décembre 200107/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.